Transcription

1 CONVENTION DE PARTENARIAT FCPC SAISON 2015/2016

2 FCPC Pellouailles Corzé Vice Président chargé du partenariat F Chalumeau 5, square de la trésorerie St Sylvain d Anjou Tél franck.chalumeau@sfr.fr Objet : partenariat 2015/2016 A Pellouailles, le 26 Juin 2015 Madame, Monsieur Notre club de football évolue en championnat régional et compte 270 adhérents. Pour son fonctionnement, l association doit trouver des moyens pour continuer à se structurer, à savoir parfaire son encadrement et son équipement. Par cette convention, nous vous proposons de soutenir l action du Football-Club Pellouailles- Corzé en adhérent au club des partenaires. Afin de rendre plus lisible les engagements de chacun, nous avons hiérarchisé nos propositions permettant ainsi à chacun d agir selon ses motivations et ses moyens. Nous proposons trois types de contrat exposés dans le tableau en annexe. Il précise selon le niveau d engagement du partenaire, quelles sont les actions que le club mettra en place pour valoriser son action. Un formulaire, attestant du don réalisé et autorisant la réduction d impôt, est inclus dans ce document. Nous vous prions d agréer, Madame, Monsieur, l expression de nos salutations distinguées. Franck Chalumeau, président NB : *Ce partenariat ouvre droit à une réduction d impôt égale à 60% du montant des versements, pris dans la limite de 5 /00 du chiffre d affaire, effectués par les entreprises assujetties à l impôt sur le revenu ou à l impôt sur les sociétés, au profit d oeuvres ou organismes d intérêt général ayant un caractère sportif, éducatif, social

3 ANNEXE L adhésion au club des partenaires peut se traduire sous différentes formes. Type de contrat Contenu du contrat CONTRAT Partenaire Jaune Cartes de visites à disposition au stade Encart dans le site Internet avec lien vers le site de l entreprise Encart exposé format ½ page sur panneau d affichage dans la salle de convivialité CONTRAT Partenaire Rouge Cartes de visites à disposition au stade Encart dans le site Internet avec lien vers le site de l entreprise Encart exposé format ½ page sur panneau d affichage dans la salle de convivialité Panneau d affichage autour du terrain CONTRAT Partenaire Or Cartes de visites à disposition au stade Encart dans le site Internet avec lien vers le site de l entreprise Encart exposé format A4 sur panneau d affichage dans la salle de convivialité Panneau d affichage autour du terrain Affichage et annonce lors de la soirée annuelle Tombola Durée 1 an renouvelable 4 ans 4 ans Prix annuel Mini 100 euros Année 1 mini 300 e Mini 500 euros / an Année 2 à 4 mini 200 e Réduction d impôt (cf NB)) 60 % soit coût après impôt 40 euros 60% soit coût mini après impôt 120 euros puis 80 euros par an Soit coût mini après impôt 320 euros Services complément aires Documents à Fournir Invitation à une soirée partenaires par an offerte par le club en fin ou début de saison Transmission par l intermédiaire du club des offres de stages et d emploi CDI, CDD, aux adhérents demandeurs selon préconisations des partenaires Transmission des CV et demandes d emploi des adhérents ou de leur famille à la recherche d emploi selon préconisations des partenaires Carte de visite, site internet, logo en format JPEG de préférence

4 Nom ou Dénomination : Football-Club Pellouailles-Corzé Adresse : Complexe René Boublin, Chemin des Villages Pellouailles les Vignes Statut : Association sportive Loi 1901 Objet : Pratique et enseignement du football Reçu (charges publicité de l entreprise) Le FOOTBALL CLUB PELLOUAILLES CORZE Certifie avoir reçu la somme de euros de la part de A le Franck.Chalumeau, Vice-Président Tous avec le FCPC, Un club Familial pour la Compétition dans le Plaisir et la Convivialité

5 Bénéficiaire : Reçu Mécénat ( don réduction d impôt) Nom ou Dénomination : Football-Club Pellouailles-Corzé Adresse : Complexe René Boublin, Chemin des Villages Pellouailles les Vignes Statut : Association sportive Loi 1901 Objet : Pratique et enseignement du football Donateur : Nom : Adresse : Le bénéficiaire reconnaît avoir reçu au titre des versements ouvrant droit à réduction d impôt, la somme de : euros Somme en toutes lettres : cinq cent euros Date du paiement : Mode de versement (rayer la mention inutile) : Numéraire Chèque Virement Date et Signature *Ce partenariat ouvre droit à une réduction d impôt égale à 60% du montant des versements, pris dans la limite de 5 /00 du chiffre d affaire, effectués par les entreprises assujetties à l impôt sur le revenu ou à l impôt sur les sociétés, au profit d oeuvres ou organismes d intérêt général ayant un caractère sportif, éducatif, social Tous avec le FCPC, Un club Familial pour la Compétition dans le Plaisir et la Convivialité Article reporté sur le site du District de football du Maine et Loire

6 Convention de partenariat L entreprise : Interlocuteur : Adhère à la convention de partenariat établie par le club du FC Pellouailles-Corzé dans le cadre d un des contrats proposés. Les engagements sur la durée des partenaires du club restent des engagements de principes, le club ne pouvant s opposer aux choix de ceux qui le soutienne. Néanmoins, par souci de bonne gestion, un courrier sous forme de préavis de deux mois avant l échéance annuelle, est souhaité par le club. Type du contrat Somme allouée en 2015 Somme allouée en 2016/2017/2018 Jaune Rouge Or Les deux parties s engagent à respecter leurs obligations respectives dans les limites énoncées précédemment. Date : Signature du partenaire Signature du club