LISTE DES CONTRATS CONCLUS
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- Sébastien Pageau
- il y a 8 ans
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1 Entre le : 01/01/13 et 31/12/ Construction de 44 logements locatifs sociaux Lot 12 Porte de Garage PORTES DE GARAGE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Désamiantage des sols du logment 108 (ex EL KHANTOUCHE) au 20 Rue Louis Braille - CORDIERE - à Saint-Priest /7 REFECTION DES HALLS ET CAGES D ESCALIERS SUR DIFFERENTS Electricité 13-67/1 Création de 2 chaufferies collectives à Saint-Priest Démolition 13-60/4 Réhabilitation de 30 logements sises, 1, 3, 5, Allée des Noisetiers à Sérezin du Rhône (69 Serrurerie 13-30/11 Construction de 44 logements locatifs sociaux ASCENSEUR EXTERIEUR 13-32/5 REFECTION DES HALLS ET CAGES D ESCALIERS SUR DIFFERENTS Maçonnerie Ets DOITRAND Agence Rhône Alpes LYON WIG FRANCE TOUL PASSANI & EDL SAINT--FONS SOTERLY MIONS MARTIN G PONT-EVEQUE CFA Division de NSA VENISSIEUX CEDEX RHONE SAONE MACONNERIE SARL VENISSIEUX ,00 26/11/ ,82 19/09/ ,04 21/06/ ,00 31/12/ ,00 20/12/ ,00 29/07/ ,70 21/06/13 Page 1 sur 12
2 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT 13-60/6 Réhabilitation de 30 logements sises, 1, 3, 5, Allée des Noisetiers à Sérezin du Rhône (69 Menuiseries intérieures 13-60/5 Réhabilitation de 30 logements sises, 1, 3, 5, Allée des Noisetiers à Sérezin du Rhône (69 Plâtrerie - Peinture 13-32/4 REFECTION DES HALLS ET CAGES D ESCALIERS SUR DIFFERENTS Téléphonie 13-70/10 Aquisition-Amélioration de 4 logts et construction de 8 logts à Mions Lot 10 : Carrelage-Faïence 13-10/07 Aménagement d un local commercial en un local de bureau Electricité 13-10/03 Aménagement d un local commercial en un local de bureau Serrurerie - Menuiseries extérieures 13-10/05 Aménagement d un local commercial en un local de bureau Menuiserie bois intérieure 13-10/01 Aménagement d un local commercial en un local de bureau Démolition-Gros Oeuvre 13-10/04 Aménagement d un local commercial en un local de bureau Plâtrerie - peinture - faux plafonds - ravalement de façades NORBA RHONE ALPES VAULX EN VELIN BOTTA SAS VILLEURBANNE SPIE SUD EST VENISSIEUX CEDEX SIAUX CHONAS L AMBALLAN ELEC VILLEURBANNE E3M OULLINS CEDEX MIB- Menuiserie Ingénierie Bois CHATTE SOMACO MEYZIEU CEDEX COURTADON SAS VAULX EN VELIN ,35 20/12/ ,75 20/12/ ,41 21/06/ ,11 31/12/ ,93 11/03/ ,00 11/03/ ,00 11/03/ ,17 11/03/ ,20 11/03/13 Page 2 sur 12
3 13-04/16 Création de 15 logements à Saint-Priest V.R.D. Espaces extérieurs 13-10/08 Aménagement d un local commercial en un local de bureau Plomberie - chauffage - ventilation 13-04/04 Création de 15 logements à Saint-Priest Etanchéité Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT 13-55/2 Aménagement des espaces extérieurs au 86 rue Anatole France à Saint-Priest (Rhône) Lot 2 Maçonnerie Serrurerie Maçonnerie / Serrureries 13-55/3 Aménagement des espaces extérieurs au 86 rue Anatole France à Saint-Priest (Rhône) Espaces verts / Mobiliers / Jeux 13-32/6 REFECTION DES HALLS ET CAGES D ESCALIERS SUR DIFFERENTS Abri conteneurs Sarl CHIEZE JEV CHAVANAY BILLON SA SAINT-PRIEST APC ETANCH PUSIGNAN SOMACO MEYZIEU CEDEX ISS ESPACES VERTS GENAY BIHR ENVIRONNEMENT NEUVES-MAISONS Fourniture et pose de portes métalliques de caves stephan métallerie PUSIGNAN Travaux d installation de chauffes bains gaz à ventouse SANILOGIS VAULX EN VELIN Démolition maison et garage Bron MILLOT TP VENISSIEUX ,00 24/01/ ,80 11/03/ ,66 24/01/ ,00 16/10/ ,77 16/10/ ,17 21/06/ ,90 24/06/ ,20 13/06/ ,25 28/05/13 Page 3 sur 12
4 13-48/02 Aménagement de jardins familiaux à Saint-Priest Equipement bois et mobilier 13-48/01 Aménagement de jardins familiaux à Saint-Priest Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Abbatage Terrassement, alimentation en eau, revêtement, Espaces verts, clôtures 13-60/1 Réhabilitation de 30 logements sises, 1, 3, 5, Allée des Noisetiers à Sérezin du Rhône (69 Etanchéité - couverture BOUCHER Rémi Sarl CUGAND Sas POTHIER ELAGAGE VAULX EN VELIN Sarl RHONE TRAVAUX ETANCHEITE GENAY ,70 24/09/ ,74 25/09/ ,60 20/12/13 pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à H.T = 28 marchés Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT 13-60/8 Réhabilitation de 30 logements sises, 1, 3, 5, Allée des Noisetiers à Sérezin du Rhône (69 Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire 13-30/5 Construction de 44 logements locatifs sociaux MENUISERIES EXTERIEURES P.V.C /1 REFECTION DES HALLS ET CAGES D ESCALIERS SUR DIFFERENTS Plâtrerie Peinture Page 4 sur 12 Sarl ROUX GERALD SAINT-ETIENNE CHATAING ST BONNET LE CHATEAU CHANEL SAS VENISSIEUX ,00 20/12/ ,84 29/07/ ,89 21/06/13
5 13-32/3 REFECTION DES HALLS ET CAGES D ESCALIERS SUR DIFFERENTS Métallerie 13-30/02 Construction de 44 logements locatifs sociaux FONDATIONS SPECIALES 12-45/11 Berliet Tilleuls Espaces verts - Clôtures 13-12/02 Travaux de résidentialisation des sites H.B.M. / Gallavardin / Loucheur Aménagements paysagers Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT DURUSSEL SAINT SYPHORIEN D OZON Entreprise PINTO Sas FOUGERE CEDEX NATURE VOURLES ISS ESPACES VERTS GENAY Aménagement des espaces extérieurs du 16 au 28 rue du 8 mai 1945 à Saint-Priest STAL TP s.a.s 13-55/1 Aménagement des espaces extérieurs au 86 rue Anatole France à Saint-Priest (Rhône) Terrassements / Assainissement / Voirie CHASSIEU Travaux de vitrerie sur les différents groupes de Porte des Alpes Habitat RUIVACO 13-60/3 Réhabilitation de 30 logements sises, 1, 3, 5, Allée des Noisetiers à Sérezin du Rhône (69 Menuiseries extérieures 13-30/9 Construction de 44 logements locatifs sociaux MENUISERIES INTERIEURES EBM SAINT-PRIEST CEDEX GENAS PORALU MENUISERIES SAS PORT ETS PIERRE GIRAUD CIVRIEUX D AZERGUES ,10 21/06/ ,00 29/07/ ,60 04/03/ ,05 15/03/ ,43 31/12/ ,75 16/10/ ,00 25/07/ ,56 20/12/ ,00 29/07/13 Page 5 sur 12
6 13-32/2 REFECTION DES HALLS ET CAGES D ESCALIERS SUR DIFFERENTS Carrelage Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT 13-60/2 Réhabilitation de 30 logements sises, 1, 3, 5, Allée des Noisetiers à Sérezin du Rhône (69 Isolation revêtement de façade 13-30/10 Construction de 44 logements locatifs sociaux CARRELAGE - FAIENCES 13-30/13 Construction de 44 logements locatifs sociaux V.R.D.- ESPACES VERTS 13-30/1 Construction de 44 logements locatifs sociaux TERRASSEMENT - BERLINOISE 13-67/3 Création de 2 chaufferies collectives à Saint-Priest Chauffage 12-45/08 Berliet Tilleuls Menuiseries intérieures bois 13-30/7 Construction de 44 logements locatifs sociaux SERRURERIE - METALLERIE 12-45/04 Berliet Tilleuls Revêtement de façade - I.T.E /4 Construction de 44 logements locatifs sociaux ETANCHEITE MMJ CARRELAGES VILLEFRANCHE S/SAONE SRPB Sarl CORBAS CEDEX MMJ CARRELAGES VILLEFRANCHE S/SAONE GUISERANDO SAINT-PRIEST CEDEX SOTERLY MIONS DOUZET BEYNOST Ets PIERRE GIRAUD CIVRIEUX D AZERGUES SOCAM ST MAURICE L EXIL INOBAT - AB DIFFUSION DECINES CHARPIEU SMAC VENISSIEUX CEDEX ,50 21/06/ ,74 20/12/ ,50 29/07/ ,90 29/07/ ,60 29/07/ ,88 31/12/ ,65 04/03/ ,00 29/07/ ,24 04/03/ ,00 29/07/13 Page 6 sur 12
7 13-30/8 Construction de 44 logements locatifs sociaux CLOISON -DOUBLAGE - PEINTURE 13-30/15 Construction de 44 logements locatifs sociaux ELECTRICITE COURANT FORT - COURANT FAIBLE 13-30/6 Construction de 44 logements locatifs sociaux ISOLATION EXTERIEURE - REVETEMENT DE FACADE 12-45/03 Berliet Tilleuls Etanchéité élastomère EPDM 12-45/05 Berliet Tilleuls Menuiseries extérieures P.V.C.- V.R. - B.S.O /10 Berliet Tilleuls Carrelage - Faïences 12-45/01 Berliet Tilleuls Terrassement généraux - V.R.D /06 Berliet Tilleuls Serrurerie - garde-corps vitrés 13-12/01 Travaux de résidentialisation des sites H.B.M. / Gallavardin / Loucheur Aménagements de surface et réseaux divers 13-30/14 Construction de 44 logements locatifs sociaux C.V.C. Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT AUBONNET ET FILS COURS LA VILLE BEAUX ELECTRICITE SAINT-CLAIR DU RHONE BATI SARL CHASSIEU SES SOCIETE ETANCHEITE SERVICES BRIGNAIS PRINCEPS ALU SAS ST PAUL EN JAREZ MMJ CARRELAGES VILLEFRANCHE S/SAONE PERRIOL TP SALAGNON ETS BLANCHET METTALLERIES DU FOREZ MONTBRISON CEDEX COLAS RHONE ALPES AUVERGNE LYON CEDEX 07 SECP GRIGNY ,18 29/07/ ,60 29/07/ ,00 29/07/ ,96 04/03/ ,00 04/03/ ,41 04/03/ ,09 04/03/ ,11 04/03/ ,25 15/03/ ,61 29/07/13 Page 7 sur 12
8 12-45/13 Berliet Tilleuls Courant fort - Courant faible 12-45/09 Berliet Tilleuls Plâtrerie Peinture Plafonds 12-45/12 Berliet Tilleuls Plomberie - Chauffage - V.M.C. - ECS solaire 13-30/3 Construction de 44 logements locatifs sociaux GROS OEUVRE 12-45/02 Berliet Tilleuls Maçonnerie - Gros oeuvre Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT CNE COOPERATIVE NOUVELLE D ELECTRICITE VAULX EN VELIN CEDEX DIC SAS SEPTEME TFM2P FEYZIN SAONE BTP MACON PEIX ENTREPRISE CORBAS ,64 04/03/ ,73 04/03/ ,05 04/03/ ,00 29/07/ ,20 04/03/13 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à H.T. = 37 marchés Page 8 sur 12
9 Pour des Fournitures Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Marché négocié de suivi produits, support de progiciels et de service Helpline AAREON FRANCE N M MEUDON LA FORET ,23 22/04/13 pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à H.T = 1 Marché Page 9 sur 12
10 Mission de maîtrise d oeuvre pour la rénovation de la chaufferie principale de la résidence Abbé Pierre à Saint-Priest (démolition et reconstruction) Pour des Services Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Remplacement des menuiseries extérieures, grilles d entrée d air et bouches d extraction de 120 logements Mission de Contrôle Technique dans le cadre de l opération d une construction d environ 74 logts Avenue Jean-Jaurès à Saint-Priest JAURES II Mission d ordonnancement pilotage et coordination dans le cadre de la construction de 44 logts - Allée du Château à Mions Accompagnement opérationnel pour la gestion de la sous-occupation du patrimoine de Porte des Alpes Mission de maîtrise d oeuvre dans le cadre de la réfection des installations de plomberie et sanitaires dans les cuisines, salles de bains et WC de 156 logements VINTECH RILLIEUX LA PAPE Cabinet Robert THEVENET VAULX EN VELIN Bureau VERITAS DARDILLY CEDEX AXE INGENIERIE SAINT-PRIEST EOHS LYON TRACOR LYON INGENIERIE SARL ECULLY Déneigement et salage des voiries et espaces privatifs de Porte des Alpes Habitat COIRO TP SAINT-PRIEST Intervention sur les comptes de PAH SEMAPHORES Mission d assistance à maîtrise d ouvrage pour le suivi du contrat de performance énérgétique des installations thermiques du patrimoine de Porte des Alpes Habitat IVRY-SUR-SEINE ALTERGIS LYON ,00 17/05/ ,58 27/08/ ,00 18/12/ ,00 25/06/ ,50 03/10/ ,00 27/08/ ,00 22/10/ ,00 14/10/ ,00 17/01/13 Page 10 sur 12
11 13-11/02 Marché se services de qualification et d insertion professionnelle Lot 2 : Centre Ville et extérieurs Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Maintenance et remplacement des organes de sécurité des différents groupes de Porte des Alpes Habitat MSD DECINES AP2MI Services de qualification et d insertion professionnelle AIJE Mission de maîtrise d oeuvre pour la résidentialisation des abords des résidences Mansard/Farrère à Saint-Priest /1 Entretien des robinetteries des sanitaires de l ensemble des logements du patrimoine de Porte des Alpes Habitat Secteur Bel Air Maintenance et remplacement partiel des installations de ventilation de l ensemble du patrimoine de Porte des Alpes Habitat 13-11/01 Marchés de services de qualification et d insertion professionnelle Lot 1 : Bel-Air Enlèvement périodique des déchets non ménagers sur le patrimoine de Porte des Alpes Habitat Entretien des parties communes, des abords, éliminations des rejets sur le patrimoine de PAH VENISSIEUX VENISSIEUX WAGON LANDSCAPING Sas PARIS ISERBA VAULX EN VELIN AVIPUR LYON Buers SERVICES VILLEURBANNE VITA ENVIRONNEMENT VILLEURBANNE ELITS PROPRETE LYON ,00 28/03/ ,00 28/05/ ,00 13/06/ ,00 26/11/ ,50 25/05/ ,00 23/04/ ,00 28/03/ ,00 31/12/ ,00 17/06/13 Page 11 sur 12
12 pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à H.T = 18 Marchés Mission d accompagnement au projet de rapprochement de Porte des Alpes et Villeurbanne Est Habitat Pour la tranche supérieure ou égale à HT HTC / KURT SALMON ,55 01/03/ Maintenance des équipements de VMC sanitaire pour 4688 logements PONCET NETTOYAGE VENTILATION Entretien des chaudières individuelles, VMC asservies gaz et chauffes bains du patrimoine de Porte des Alpes Habitat LIMONEST CONFO GAZ VILLEURBANNE ,52 31/12/ ,90 19/06/13 pour la tranche supérieure ou égale à H.T = 3 Marchés Récapitulatif : Marchés de Travaux = 65 Marchés de Fourniture = 1 Marché de Service = 21 Soit pour l'année 2013 un total de 87 Marchés Page 12 sur 12
LISTE DES MARCHES 2014 SERVICE DIRECTION DE LA MAINTENANCE ET DU DEVELOPPEMENT
Advivo 1 square de la Résistance - BP 114 - LISTE DES MARCHES 2014 SERVICE DIRECTION DE LA MAINTENANCE ET DU DEVELOPPEMENT Montant des tranches Objet du Attributaires du MARCHE DE TRAVAUX 2014-002 Travaux
Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux
Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby
BILAN DES MARCHES TRAVAUX 2013 entre 20 000 HT et 90 000 HT Fait le 31/03/2014
BILAN DES MARCHES TRAVAUX 2013 entre 20 000 HT et 90 000 HT Fait le 31/03/2014 D0016 D0060 Réhabilitation de la Résidence la Boube à Vaulx-en-Velin Lot 1a Désamiantage Construction de 31 logements sociaux
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG
LISTE DES OFFRES EN COURS 2015
LISTE DES OFFRES EN COURS 2015 Regroup. GéograpOffre - N Commune - Libellé Niveau formation offerte - Libellé AIN 389 MEXIMIEUX 389 MEXIMIEUX AIN 2 Arrondissement Roa 420 RIORGES 430 ROANNE Arrondissement
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics
Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE
Édition 2014-2015 ADHERENT VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT
Édition 2014-2015 FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT ADHERENT FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! NOTRE FAMILLE : LE BTP DOLLMEDIA BTP créée en 2010
CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130
Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du
MARCHES DE FOURNITURES
MARCHES DE FOURNITURES OBJET DU MARCHE 20 000 à 90 000 HT MBC Fournitures Docs Imprimés 2015 Route de Tramoyes 30/01/2015 Imprimerie FAURITE Parc d'activités des Chênes 17 000 LES ECHETS 20 000,00 MBC
MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.
FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00
VILLE DE SAINT PRIEST RECAPITULATIF DES MARCHES CONCLUS AU COURS DE L'ANNEE 2011 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
VILLE DE SAINT PRIEST RECAPITULATIF DES MARCHES CONCLUS AU COURS DE L'ANNEE 2011 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code
APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
L HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013
DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne
Marchés de travaux tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Date de notification. N marché 2012-02-01 15/04/2012 2012-02-02 30/03/2012
Liste des s conclus au titre de l année 2012 en application de l article 133 du Code des s publics et de l arrêté du 26 décembre 2007 modifié par arrêté du 21 juillet 2011 Marchés de travaux tranche de
APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE.
NOISY LE SEC HABITAT 7 RUE SAINT JUST 93 130 NOISY LE SEC PROJET DE REHABILITATION ET DE RESIDENTIALISATION DU SITE DE «LA RENARDIERE» 60 rue de la Dhuys 93130 NOISY LE SEC -------- -------- APPEL A CANDIDATURE
TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/
05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant
MARCHES DE SERVICES 2007
MARCHES DE SERVICES 2007 Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Adresse Montant 4000 HT à 19 999,99 HT Mission de coordination SPS Acquisition / Amélioration du 33 Bd A. France 03/05/2007
Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment
Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er
CHU BESANCON EC10100 11-01-2011 BZ020668 EE133 15 h36. Liste des marchés conclus article 133
Traitement No 10813134 DATDEB... 01/01/2010 DATFIN... 31/12/2010 FOUDEB... 0 FOUFIN... ZZZZZZ MONTANT... 4000 TYPEMAR... T Liste 1. Marchés entre 4.000 et 19.999,99 euros. 006178 SODEL SAINT DIE CEDEX
Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013
Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat
ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?
LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT
Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)
Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux
ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :
Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37
Marchés de fournitures conclus en 2014
Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés passés de : Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code postal Presse à injecter Babyplast 05/12/2014 Campus Ingénierie Pédagogique 10000 Spectromètre
ARSEAA LES MARRONNIERS
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