MAINTENANCE MECANIQUE CHAUDRONNERIE ROBINETTERIE RAFFINERIE TOTAL FRANCE DONGES CAMRAF-NO-PQSE-001-F

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1 Page : 1/39 PLAN QUALITE HYGIENE SECURITE ENVIRONNEMENT NOTE D ORGANISATION MAINTENANCE MECANIQUE CHAUDRONNERIE ROBINETTERIE CAMRAF-NO-PQSE-001-F 01/07/08 1 Création N.GIRAUD S.HOULBREQUE D.GARREAU R.MOINARD P.FUSEAU Date Révision Description de la révision Préparée par Vérifiée par Approuvée par Seule la version informatique est mise à jour, avant toute utilisation consulter sur le réseau Intranet la version en cours de ce document

2 Page : 2/39 HISTORIQUE DE RÉVISION Date Révision Description de la révision Préparée par Vérifiée par Approuvée par 01/07/08 1 Création N.GIRAUD S.HOULBREQUE D.GARREAU R.MOINARD P.FUSEAU

3 Page : 3/39 TABLE DES MATIÈRES 1. OBJET ET DOMAINE D APPLICATION DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE DÉFINITIONS GENERALITES MANAGEMENT DE LA QUALITE MASE ATEX MAITRISE DE LA DOCUMENTATION DOCUMENTATION TOTAL FRANCE DOCUMENTATION CAMOM SECURITE POLITIQUE DE L ENTREPRISE GESTION DES ACCIDENTS, PRESQUE ACCIDENTS, SOINS Enregistrement et déclaration des accidents Analyse des accidents et presque accidents Actions correctives et préventives MEDECINE ET HYGIENE OUTILS DE MANAGEMENT TERRAIN GESTION DES EPI REALISATION DES INTERVENTIONS QUALITE POLITIQUE GENERALE TRAITEMENTS DES NON-CONFORMITES ET DES RECLAMMATIONS CLIENT AMELIORATION Actions correctives Actions préventives Retour d expérience AUDITS ENQUETE DE SATISFACTION CLIENT ENVIRONNEMENT POLITIQUE GENERALE GESTION DES DECHETS...11

4 Page : 4/ Déchets industriels banals Evacuation des huiles de vidange Déchets industriels propres à l activité raffinage RESSOURCES HUMAINES DESIGNATION DU PERSONNEL CRITERES DE DESIGNATION DES PERSONNELS EVALUATION DES PERSONNELS FORMATION HABILITATIONS Identification des postes requérant une habilitation Formation ORGANISATION CAMOM ORGANIGRAMME FICHES DE POSTE Responsable du contrat Responsable d exploitation du contrat Animateur HSE Animateur Qualité - Soudage Contremaître Responsable travaux neufs Préparateur principal Préparateur Préparateur méthodes fiabilisation Chef d Equipe Aide chef d équipe Chef d atelier Intervenant Magasin Gestionnaire Secrétaire administrative ACHATS PROCESSUS ACHAT SELECTION DES SOUS-TRAITANTS ET DES FOURNISSEURS TRANSMISSIONS DES EXIGENCES TOTAL FRANCE ETABLISSEMENTS DES CONTRATS ET DES COMMANDES EVALUATION MAITRISE DU MATERIEL FOURNI PAR LE CLIENT...32

5 Page : 5/ APPEL D OFFRE ET COMMANDES REALISATION DES PRESTATIONS CHAUDRONNERIE PREPARATION REALISATION REALISATION DES PRESTATIONS MECANIQUE PREPARATION REALISATION MATERIEL VERIFICATIONS PERIODIQUES STOCKAGE TRAÇABILITE REPORTING AVEC TOTAL FRANCE REUNION ANNUELLE REUNION MENSUELLE REUNION HEBDOMADAIRE REUNION QUOTIDIENNE...39

6 Page : 6/39 1. OBJET ET DOMAINE D APPLICATION L objet de ce document et de formaliser l organisation mise en place par CAMOM dans le cadres des travaux réalisés au titre des contrats avec TOTAL FRANCE Raffinerie de Donges. Ce document décrit : L organisation humaine du contrat, L organisation technique et des services support 2. DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE Manuel de Management CAMOM (COMM-CAM) Plan de Prévention Permanent TOTAL FRANCE Procédures et instructions TOTAL FRANCE applicables 3. DÉFINITIONS Ism-ATEX Certification de l Ineris sur la capacité de CAMOM à effectuer des opérations de maintenance mécanique sur du matériel en zone ATEX HABIL Application informatique interne de suivi des formations et des habilitations du personnel 4. GENERALITES 4.1 MANAGEMENT DE LA QUALITE CAMOM met en œuvre un système qualité répondant aux exigences de la norme ISO 9001 version Ce système est centralisé et multi sites. Dans ce cadre, les documents décrivant la prise en compte des exigences relatives au système qualité CAMOM (Manuel Qualité, Plan Qualité) sont diffusés et commentés aux équipes CAMOM de la raffinerie via le réseau intranet CAMOM. 4.2 MASE L engagement permanent de CAMOM, et notamment de l agence Ouest dans le domaine de la sécurité est traduit par la certification MASE de l agence de Donges. 4.3 ATEX CAMOM est certifié Ism-ATEX. Des exigences particulières (choix des intervenants et spécifications techniques) d appliquent sur les interventions en zone ATEX et sur le matériel certifié ATEX.

7 Page : 7/39 La liste des personnes autorisées ATEX et agents d exécution ATEX est tenue à jour dans HABIL. Les référentiels Ism-ATEX et Saqr-ATEX à jour sont disponibles dans l intranet. 5. MAITRISE DE LA DOCUMENTATION 5.1 DOCUMENTATION TOTAL FRANCE Les procédures et instructions TOTAL FRANCE applicables à nos travaux sont disponibles sur l application informatique GEDEON. Mensuellement TOTAL FRANCE transmet au responsable de contrat la liste des mises à jour de Gedeon. Cette liste est mise à disposition auprès du personnel CAMOM de la raffinerie et est également transmise au personnel de l agence de Donges pouvant intervenir sur le site de la raffinerie. Les documents techniques et plans sont consultables dans les dossiers classés par équipement. Ces dossiers sont réalisés par CAMOM à la suite de travaux effectués sur l équipement ; ils sont ordonnancés par les préparateurs des services Mécanique et Chaudronnerie du Contrat TOTAL FRANCE. En plus de ces dossiers, les logiciels GEDEON et STAR sont disponibles sur le réseau informatique de TOTAL FRANCE. Ils permettent de consulter les plans d implantations, les plans techniques, les plans isométriques et les plans détaillés. Il est également possible de consulter les services techniques et le service documentation de TOTAL FRANCE pour obtenir des plans ou informations techniques nécessaires. 5.2 DOCUMENTATION CAMOM La documentation CAMOM est disponible sur les installations CAMOM Raffinerie de Donges par le biais de l intranet. Deux niveaux de documentation sont mis à disposition : Référentiel CAMOM SA France (instructions et modèles communs à toutes les Directions Régionales) et CAMOM DR Nord (instructions et modèles spécifiques à la Direction Régionale Nord). Référentiel CAMOM TOTAL FRANCE Donges (instructions et modèles spécifiques aux activités CAMOM au sein de la Raffinerie) Les créations ou modifications de documents spécifiques aux activités CAMOM au sein de la raffinerie de Donges doivent être réalisées selon les dispositions spécifiées dans l instruction «Création et gestion des documents projet» (WI-CAM-QUAL-011). Les créations ou modifications de documents Direction Régionale et CAMOM France doivent être réalisées selon les dispositions spécifiées dans l instruction «Structure et Maîtrise du Système Documentaire de l'entreprise» (GP-CAM-DSSM-001). 6. SECURITE 6.1 POLITIQUE DE L ENTREPRISE Annuellement le Directeur Général de CAMOM émet la Politique HSE de l entreprise ; cette dernière rappelle, entre autre, notre objectif principal : tendre vers le zéro accident. Pour CAMOM, cette politique est un outil au service de l amélioration continue de nos résultats HSE et de la responsabilisation de chaque collaborateur à tous les niveaux de l entreprise. Cette politique est déclinée au niveau régional et est validée par le Directeur Régional. La politique HSE CAMOM est également traduite sous forme d objectifs (cf. annexe) qui sont suivis

8 Page : 8/39 dans un plan d actions qui est le fil conducteur du système de management HSE CAMOM tout au long de l année. 6.2 GESTION DES ACCIDENTS, PRESQUE ACCIDENTS, SOINS Enregistrement et déclaration des accidents Tout accident, qu il soit avec arrêt ou sans arrêt, ou simplement un soin bénin, fait l objet d un enregistrement. Un accident avec ou sans arrêt pour le personnel CAMOM est déclaré à l organisme de sécurité sociale dont dépend la victime dans les 48 heures. Les soins du personnel CAMOM sont enregistrés dans le registre des accidents bénin de CAMOM transmis à l infirmerie TOTAL FRANCE en début d année et retourné à la CRAM de Pays de Loire en fin d année. Dans le cas de l intérim, tout accident, avec ou sans arrêt, fait l objet d une information préalable à la déclaration d un accident qui doit être transmise dans les 24 heures à l entreprise de travail temporaire, à l inspection du travail et à la CRAM. Les soins du personnel intérimaire pour CAMOM sont enregistrés dans le registre des accidents bénin des entreprises extérieures tenu par l infirmerie TOTAL FRANCE, et retourné à la CRAM de Pays de Loire en fin d année. Un compte-rendu d accident, établit conjointement entre TOTAL FRANCE et CAMOM, permet de recueillir à chaud un maximum d éléments sur l évènement et de faire une rapide analyse de l accident. Se reporter à l instruction «Gestion des accidents de travail et accidents de trajet». (WI- CAMNO-HSE-013) Analyse des accidents et presque accidents Définition : un presqu accident est un incident sans conséquence qui aurait pu avoir des conséquences graves sur le plan matériel et/ou humain. Les presqu accidents et les situations dangereuses sont remontés grâce à des outils spécifiques CAMOM et/ou TOTAL FRANCE. L ensemble des évènements (accidents, soins, presqu accidents, situations dangereuses) fait l objet d une analyse. Cette analyse est particulièrement approfondie pour les évènements majeurs (accidents déclarés (avec et sans arrêt), postes aménagés ainsi que dans une certaine mesure, les soins dus à une brûlure chimique). Le responsable du contrat et l animateur HSE procèdent au recueil des faits lors de chaque accident. Ensuite, une analyse approfondie est réalisée par le biais de la méthode de «l arbres des causes» ou par toute méthode similaire, le but étant d identifier les causes de l accident et de définir des actions d amélioration. Cette analyse est menée suivant les instructions «Gestion des accidents de travail et accidents de trajet». (WI-CAMNO-HSE-013) et «Méthode de l arbre des causes» (WI- CAMNO-HSE-014). Puis elle est transmise à TOTAL FRANCE (Donneur d ordre + Service Sécurité) Actions correctives et préventives Suite à un évènement, des actions correctives et/ou préventives sont menées pour : éliminer les causes identifiées (actions correctives) éviter la réapparition d un tel évènement (actions préventives).

9 Page : 9/ MEDECINE ET HYGIENE CAMOM adhère à un service de médecine du travail pour son personnel organique. Toute personne intervenante sur le site de la raffinerie est à jour de sa visite médicale (au plus tard, à la fin de sa période d essai). La validité de l aptitude médicale est de 12 mois pour les postes soumis à surveillance médicale renforcée (personnel de chantier et certains administratifs) et 24 mois pour les postes soumis à surveillance médicale simple (responsables de service, membre de la direction ). Par ailleurs, certaines activités réalisées sur le site de la raffinerie sont soumises à surveillance médicale spéciale. C est le cas par exemple de l exposition au benzène ou au plomb. Dans ce cadre, toute personne intervenant a reçue, au préalable de la réalisation de l activité, une aptitude médicale spéciale sans réserve d exposition au risque. Une fiche relative aux conditions de travail est établie pour chaque salarié, puis elle est transmise au service de médecine du travail. Ce document identifie les conditions de travail (niveau d exposition à certains produits chimiques) et les spécificités du poste de travail (conduite d engin, astreinte, travail posté, utilisation d équipements spécifiques ). Le médecin du travail, au regard de cette fiche individuelle, prononce l avis d aptitude pour le poste concerné. Par ailleurs, un suivi de l exposition aux produits cancérigène, mutagène ou toxique pour la reproduction (CMR) est réalisé en interne à l aide du pointage des heures d intervention sur les équipements et de la cartographie des produits CMR sur le site. D autre part, après un arrêt de travail de plus de 8 jours ou un arrêt maladie de plus de 21 jours, une visite médicale de reprise est programmée et effectuée dans les 8 jours qui suivent la reprise de l intervenant. 6.4 OUTILS DE MANAGEMENT TERRAIN - Le Responsable d agence fixe annuellement des objectifs aux membres de l encadrement sur des visites HSE du management. Le coordinateur sécurité de l agence en assure le suivi. - Annuellement, un objectif de visites HSE est donné à l ensemble de l encadrement sur le contrat. Les indicateurs de suivis de ces objectifs sont tenus à jour par l animateur HSE du contrat. - Des Causerie QHSE sont régulièrement animées aussi bien par un membre de l encadrement que par des personnes extérieures. (Client, Agence Intérim, etc.). Les causeries constituent notamment des instants privilégiés pour toute remontée de situations dangereuses. - Chaque collaborateur est invité à rapporter tout presqu accident ou situation dangereuse. Chaque remontée est consignée par l animateur HSE du contrat : dans un registre de suivi CAMOM pour un traitement en interne, dans un CADO (Constat d Anomalie Donneur d Ordre) ou une proposition d amélioration pour un traitement par TOTAL FRANCE. - A la suite d opération importante, un questionnaire satisfaction client est envoyé au responsable de service TOTAL FRANCE du chantier. - L encadrement TOTAL FRANCE réalise également des visites qualité / sécurité chantiers. Les comptes rendus sont transmis au responsable du contrat CAMOM. L animateur HSE du contrat a en charge la gestion du suivi de l ensemble de ces outils et du plan d actions associé. 6.5 GESTION DES EPI Un catalogue recensant les EPI autorisés sur l ensemble de l agence CAMOM de Donges est disponible sur l intranet CAMOM. La liste des EPI complémentaires, et spécifiques au contrat

10 Page : 10/39 CAMOM de la raffinerie de TOTAL FRANCE Donges est établie par l animateur HSE du contrat. Il la met à disposition des magasiniers. L animateur HSE s assure de l adéquation des équipements avec leur utilisation et dispose d un classeur avec l ensemble des fiches techniques. Les magasiniers assurent, ou font assurer, la distribution de ces équipements, la gestion des stocks. Les magasiniers assurent également le maintien en état de ces équipements (nettoyage, vérification et contrôle périodique, réparation, maintenance préventive ). Le contrôle de la bonne réalisation du maintient en état est réalisé par l animateur HSE. 6.6 REALISATION DES INTERVENTIONS Au préalable de chaque intervention, le service en charge de la préparation doit établir une analyse de risque suivant l instruction WI-CAMNO-HSE-001-F (exemple d analyse en annexe). Le chef d équipe prendra connaissance de l analyse et des moyens de préventions identifiés au préalable de l intervention. Il devra préparer son chantier en conséquence et donner les moyens aux intervenants pour qu ils réalisent les travaux en toute sécurité. Par ailleurs, chaque intervention est réalisée sous couvert d un Plan de Prévention. Lors de l intervention, il est de responsabilité du chef d équipe de mettre en place les mesures de prévention définies dans les 20 fiches de prescriptions de sécurité TOTAL FRANCE. Ces mesures sont reprises dans l autorisation de travail et le bon de validation. Le contremaitre doit s assurer que toutes les mesures sont effectives et efficaces 7. QUALITE 7.1 POLITIQUE GENERALE Annuellement le Directeur Général de CAMOM émet la Politique Qualité de l entreprise, cette dernière rappelle entre autre notre objectif principal, la satisfaction du client. Pour CAMOM, cette politique est un outil au service du renforcement de notre rigueur et de la responsabilisation de chaque collaborateur à tous les niveaux de l entreprise. Cette politique est déclinée au niveau régional et est validée par le Directeur Régional. La politique Qualité CAMOM est également transcrite dans un plan d actions suivi par la totalité des Directions Régionales de CAMOM, ce plan d action est le fil conducteur du système Qualité CAMOM tout au long de l année. 7.2 TRAITEMENTS DES NON-CONFORMITES ET DES RECLAMMATIONS CLIENT Toutes les remontées de non-conformités ou des réclamations client qu elles soient internes ou externes (Fournisseur / Sous-traitant, Client) sont réalisées selon l instruction «Traitement des non conformités et des réclamations client» (WI-CAM-QUAL-004). Sur le site de la raffinerie, l animateur Qualité tient un registre des fiches de non-conformité et des réclamations client et en assure le suivi. 7.3 AMELIORATION Les actions d amélioration, qu elles soient préventives ou correctives sont réalisées selon l instruction «Mesure analyse Amélioration» (WI-CAM-QUAL-002).

11 Page : 11/39 Sur le site de la raffinerie, l animateur Qualité tient un registre des fiches d actions correctives et préventives client et en assure le suivi Actions correctives Les actions correctives sont conduites en rapport avec l importance des problèmes et en fonction des risques encourus. Leur mise en œuvre est vérifiée pour s assurer qu elles sont correctement réalisées et qu elles produisent l effet escompté Actions préventives Des actions préventives sont définies et appliquées pour éliminer les sources identifiées comme pouvant provoquer des non-conformités. Comme pour les actions correctives, leur mise en œuvre est vérifiée pour s assurer qu elles sont correctement réalisées et qu elles produisent l effet escompté Retour d expérience Pour les travaux le nécessitant, le chef d équipe renseigne un compte rendu d intervention (CRI) au fur et à mesure de l avancement. Ce compte rendu représente un élément de retour d expérience. 7.4 AUDITS Des audits sont effectués afin de vérifier la bonne application et l efficacité du système Qualité, des non-conformités ou des propositions d amélioration sont notifiées dans un rapport d auditinterne qui fait l objet d un suivi. Les audits sont réalisés selon l instruction «Audit Interne» (WI-CAM-QUAL-001). 7.5 ENQUETE DE SATISFACTION CLIENT La satisfaction client est mesurée au moyen : D enquêtes de satisfaction (cf. instruction WI-CAM-QUAL-003). De questionnaires de satisfaction envoyés au client à la suite d une opération spécifique (cf. modèle : CAM-RAF NO CDP ). 8. ENVIRONNEMENT 8.1 POLITIQUE GENERALE CAMOM et ses sous-traitants s attachent tout particulièrement à maintenir les chantiers dans un état de propreté optimal afin d éviter tout accident dû à l état du sol rendu glissant par les écoulements de produits ou à l encombrement des zones de circulation ou d intervention. Les déchets sont triés et éliminés suivant les dispositions du tri sélectif des déchets prévues par TOTAL FRANCE sur la raffinerie de Donges. Dans ses activités, CAMOM s attache à optimiser l utilisation des ressources naturelles dans un souci de développement durable. 8.2 GESTION DES DECHETS CAMOM, dans le cadre du Contrat TOTAL FRANCE, applique les consignes de la spécification PG/ENV/02 «Gestion des déchets industriels»

12 Page : 12/ Déchets industriels banals Travaux sur site Conformément à la consigne permanente PG/ENV/02 «Gestion des déchets industriels», le personnel de CAMOM utilise les 3 éco-stations de la Raffinerie (face au FCC, Magasin TOTAL FRANCE, Laboratoire) et respecte les bennes de tri des déchets : - chiffons souillés - amiante - cartons papier - métaux - bois - autres déchets (calorifuge, plastique, ) Le verre est jeté dans le container de récupération de verre qui se trouve devant le BPN Travaux en atelier Le tri des déchets est effectué également dans les ateliers CAMOM avec des bennes spécialisées correspondants à notre activité : - Ferraille - chiffons souillés - cartons papier - divers Les bennes sont vidées dans les éco-stations TOTAL FRANCE Evacuation des huiles de vidange Les huiles de vidange des matériels de CAMOM sont regroupées dans un fût. Lorsque ce fût est plein, il est déposé avec les fûts d huiles usagées de TOTAL FRANCE. TOTAL FRANCE prend en charge le traitement de ces huiles usagées Déchets industriels propres à l activité raffinage Il s agit des produits intervenants dans les process de raffinage : catalyseurs, billes d alumine, souffre résiduaire, tamis moléculaires, résines, charbon activé, coke, Ces produits sont manutentionnés et conditionnés par CAMOM suivant les prescriptions de TOTAL FRANCE. 9. RESSOURCES HUMAINES 9.1 DESIGNATION DU PERSONNEL La désignation du personnel affecté sur le site de la raffinerie TOTAL FRANCE Donges est effectuée par le chef d agence en consensus avec le responsable du contrat et le contremaître de

13 Page : 13/39 l activité concernée suivant des critères de compétences techniques et de capacités comportementales définis ci-dessous. La société CAMOM recherche en priorité du personnel déjà formé et opérationnel rapidement. Recrutement interne : mobilité et parcours professionnel Main d œuvre intérim cf. instruction CAMOM WI-CAM-HR-004-F Recrutement externe cf. instruction CAMOM WI-CAM-HR-003-F Cependant CAMOM devant faire face à une pénurie de main d œuvre, des actions ont été mises en œuvre afin d y palier : Accueil de jeunes diplômés dans le cadre de stage ou de la formation en alternance Développement de la mobilité interne et travail sur les parcours professionnels des salariés pour permettre à chacun de trouver de nouvelles opportunités Promotion de nos métiers auprès de personnes n ayant pas ou peu de diplôme et mise en place de formations afin de permettre à ces personnes d avoir les compétences de base pour travailler sur nos chantiers. Un accompagnement en interne est ensuite organisé. 9.2 CRITERES DE DESIGNATION DES PERSONNELS Les critères de choix des contremaîtres et des chefs d équipes sont les suivants : Etat d esprit Autonomie Capacité d évolution Compétences techniques Compétences managériales Relationnel Disponibilité Adaptabilité Polyvalence Complémentarité 9.3 EVALUATION DES PERSONNELS Le recrutement du personnel affecté sur le contrat TOTAL FRANCE est effectué suivant les principes de recrutement CAMOM : Sélection stricte des candidatures reçues : o o o o Premier tri effectué par un chargé de recrutement Entretien téléphonique avant toute rencontre Plusieurs entretiens avec les interlocuteurs de l entreprise. Echange systématique et approfondi entre le service Ressources Humaines et les opérationnels pour un consensus global. Contrôle de référence appuyé. Le personnel CAMOM est ensuite évalué tout au long de sa carrière par le biais des entretiens annuels à partir desquels sont définis les plans de formation et les politiques de promotion et de mobilité professionnelle (cf. instruction CAMOM WI-CAM-HR-002-F).

14 Page : 14/39 Le personnel intérimaire est apprécié à l aide de la fiche d évaluation à chaque fin de mission par le contremaître avec validation du responsable du contrat. Chaque évaluation est analysée et suivie par le service Ressources Humaines. 9.4 FORMATION HABILITATIONS Identification des postes requérant une habilitation Les habilitations du personnel CAMOM sont gérées au moyen du logiciel HABIL qui permet de suivre les habilitations et formations suivantes. - Intervenant dans un milieu avec risques pétroliers (SEI1, 2) - Intervenant dans la raffinerie (PRP) - Intervenant dans un milieu avec risque H2S - Intervenant dans un milieu avec risque HF - Intervenant dans un milieu à risque (Benzène) - Intervenant jointage (HJ) - Habilitation ARI - Grutier - Cariste chariot élévateur - Cariste manuscopique - Conduite de nacelle - Bras auxiliaire sur camion - Permis poids lourd + FIMO - Habilitation électrique - Chef de manœuvre - Pontier - Réception échafaudage - Vérification journalière échafaudage - Port de harnais - Sauveteur secouriste du travail - Ecole à feu / Manipulation extincteur Le Directeur Régional ou son représentant assure la délivrance des habilitations (carte HABIL ou d un document papier). Les critères d habilitation sont fonction des formations détenues, des avis d aptitudes médicales, de ses connaissances du site d intervention et des instructions à respecter Formation CAMOM met en place annuellement un plan de formation du personnel en fonction des besoins de l entreprise et des souhaits des collaborateurs. Ces dispositions sont définies dans l instruction «Formation» (WI-CAM-HR-001). Les habilitations du personnel qui réalisent des tâches ayant une incidence sur la qualité sont gérées par la procédure «Gestion des qualifications et habilitations du personnel»

15 Page : 15/39 (WI-CAM-HR-005). Les compétences particulières de chaque personne sont définies dans la grille des compétences, selon les dispositions définies dans l instruction «Gestion des compétences» (WI-CAM-HR-002). 10. ORGANISATION CAMOM 10.1 ORGANIGRAMME L organigramme ci-après est non-nominatif et est synthétique (non représentatif des effectifs). Un organigramme nominatif à jour est tenu par le responsable du contrat 10.2 FICHES DE POSTE Les fiches de postes reprennent les différents postes définis dans l organigramme.

16 Page : 16/ Responsable du contrat Fiche de Poste Responsable du contrat 1 Hiérarchie Il dépend hiérarchiquement du responsable d exploitation et du responsable d agence 2 Hygiène Sécurité Environnement Il est l approbateur des mesures et plans de prévention émis dans le cadre des travaux réalisés Il donne à l animateur sécurité les moyens nécessaires à l accomplissement de sa tâche Il est responsable de la sécurité des contrats Il s assure de la délivrance des qualifications et des habilitations sécurité du personnel en collaboration avec l animateur HSE du contrat ou le coordinateur HSE de la direction régionale. Il fait appliquer les consignes de sécurité ainsi que le règlement intérieur. Il doit prendre connaissance, analyser, expliquer et faire respecter par son personnel, les consignes de sécurité, ainsi que les notes et consignes spécifiques aux chantiers en vigueur dans l Entreprise et chez TOTAL FRANCE. Il participe aux actions de prévention de la sécurité en fonction des plans d action et des plannings d audits ou de causerie Il est le garant du plan d action HSE 3 - Missions Il est l interlocuteur du Client et, à ce titre, engage la société dans l ensemble des actions qu il est amené à prendre (dans la limite de ses délégations de pouvoir). Il est responsable de l organisation mise en place dans le cadre des Contrats. A ce titre il anime, supervise, coordonne et gère les services. Il s assure du respect des obligations administratives, notamment pour la tenue et la présence des intéressés aux différentes réunions. Il supervise la gestion du personnel. Il s assure de l analyse des bordereaux et présentations des propositions au client. Il contrôle et vise les devis demandés par TOTAL FRANCE (dans la limite de ses pouvoirs de délégation). Il établit le budget d investissement (gestion du matériel : achats, renouvellement et réparations). Il définit et assure le suivi des objectifs. Il sélectionne les fournisseurs et les sous-traitants. Il propose, suit, contrôle et analyse le budget de fonctionnement. Il est garant du reporting financier vers l agence. Il établit ou fait établir le rapport mensuel d activité à destination de TOTAL FRANCE. Il anime les réunions mensuelles d activité avec le client. Il est le garant du plan d action établi lors des réunions périodiques avec le client. Il valide les besoins en formation sécurité et qualifiante du personnel. 4 - Qualité Il est responsable qualité des contrats. Il est l approbateur du PQSE et des documents Qualité émis dans le cadre du Contrat (Procédures, Instructions...). Il connaît, applique et fait appliquer le système qualité de CAMOM. Il donne à l animateur Qualité les moyens nécessaires à l accomplissement de sa tâche. Il est responsable de la maîtrise de la Qualité, particulièrement sur les critères déterminés par TOTAL FRANCE dans le système d évaluation de l Entrepreneur. Il approuve les Fiches de proposition d amélioration émises vers TOTAL FRANCE. Il déclenche des audits internes et vérifie la mise en place des actions correctives qui pourraient découler de non conformités relevées. Il s assure du traitement des non-conformités (externe/interne) et des réclamations relatives à des dispositions contractuelles.

17 Page : 17/ Responsable d exploitation du contrat Fiche de Poste Responsable d exploitation du contrat 1 Hiérarchie Il dépend hiérarchiquement du responsable du contrat 2 Hygiène Sécurité Environnement Il est responsable de la sécurité sur les chantiers dont il a la charge. Il fait appliquer les consignes de sécurité ainsi que le règlement intérieur. Il doit prendre connaissance, analyser, expliquer et faire respecter par son personnel, les consignes de sécurité, ainsi que les notes et consignes spécifiques aux chantiers en vigueur dans l Entreprise et chez TOTAL FRANCE. Il participe aux actions de prévention de la sécurité en fonction des plans d action et des plannings d audits ou de causeries. 3 - Missions Il remplace le responsable de contrat lors de ses absences. Il est l interlocuteur technique du client sur les aspects techniques et la gestion des travaux. Il est responsable de l organisation du travail et valide le planning des travaux. Il s assure de la coordination des ressources matérielles et humaines. Il gère le personnel sous sa responsabilité (habilitations, qualifications, modulation en fonction de la charge d activité). Il exprime les besoins supplémentaires (matériels et humains) et établit les demandes. Il s assure de l adéquation des moyens techniques et en personnel par rapport au plan de charge prévisible (priorité techniques et humaines) Il est responsable des moyens logistiques du contrat (levage et manutention) Il rédige le rapport hebdomadaire d activité. Il anime avec le responsable du contrat la réunion hebdomadaire d activité avec le client. Il analyse les astreintes lors de la réunion hebdomadaire avec le client. Il s assure de la réalisation d un bilan financier par affaire et de la facturation rapide des affaires 4 - Qualité Il respecte les procédures CAMOM et TOTAL FRANCE en vigueur. Il assure l amélioration des outils et méthodes nécessaires aux contremaitres et aux chefs d équipe. Il s assure et participe aux remontées de non-conformités dans le cadre de la politique d amélioration continue de l entreprise.

18 Page : 18/ Animateur HSE 1 Hiérarchie Il est rattaché au responsable du contrat Fiche de Poste Animateur HSE 2 - Missions Il déploie sur le terrain les outils de prévention de la sécurité au quotidien auprès des équipes d intervention ainsi que des équipes sous-traitantes. Il anime la prévention sécurité et la démarche environnementale sur son périmètre d action Il propose des actions correctives et préventives internes et des propositions d amélioration TOTAL FRANCE Il assure le suivi des indicateurs HSE En collaboration avec le responsable de contrat, il recense les besoins complémentaires en formation sécurité du personnel CAMOM et intérimaires et averti le service des ressources humaines. Il assure la communication HSE à tous les niveaux. Il réalise des accueils sécurité des nouveaux arrivants. ll gère les fiches d anomalies (Presque accidents, situations dangereuses). Il participe et s assure du respect des consignes de sécurité client, des procédures CAMOM, de la réglementation en vigueur. Il participe aux plans de prévention (annuel, opération spécifique) Il participe aux PV lancement de travaux. Il assure une fonction support dans l identification des risques liés aux prestations et détermine les actions préventives nécessaires. Il réalise des audits sécurité sur le terrain et en atelier et il peut proposer des actions correctives au responsable du contrat. Il assure la gestion des accidents du travail (déclarations, enquêtes, rapports,.), il prévient le responsable de contrat, le coordinateur sécurité et le CHSCT. Il établit la liste des EPI (adéquation risque/ protection) et il s assure de leur vérification périodique. Il établit les plannings d audits, de causeries,.. Il anime des causeries sécurité. Il s assure du déploiement terrain des procédures et plans de prévention spécifiques aux opérations Il émet les avis liés aux dysfonctionnements pouvant affecter la sécurité 3 - Qualité Il respecte les procédures CAMOM et TOTAL FRANCE en vigueur dans le cadre de ses activités. Il s assure et participe aux remontées de non-conformités dans le cadre de la politique d amélioration continue de l entreprise.

19 Page : 19/ Animateur Qualité - Soudage 1 Hiérarchie Il est rattaché au responsable du contrat Fiche de Poste Animateur Qualité / Soudage 2 Hygiène Sécurité Environnement Il est responsable de la prise en compte de la sécurité sur les chantiers dont il a la charge. Il se montre exemplaire dans le respect de la politique Sécurité. Il participe à l animation sécurité (audits, causeries). Il fait remonter les remarques/observations sécurité à l animateur HSE du site. 3 - Missions 3.1 Qualité Il vérifie l application du PQSE et des instructions CAMOM et TOTAL FRANCE par les équipes. Il participe à la rédaction des instructions spécifiques du contrat. Il assure le suivi des indicateurs Qualité. Il gère les non conformités, les actions correctives, les actions préventives. Il s assure de la remontée des écarts dans le cadre de la politique d amélioration continue de l entreprise. Il réalise des causeries qualité. Il est en charge de la diffusion des documents fournis par le client. Il réalise des audits opérationnels et peut déclencher des actions correctives ou préventives. Il mesure la satisfaction du client sur des opérations spécifiques. Il s assure avec le magasin que le référencement est réalisé. Il tient à jour les registres qualité propres au contrat. 3.2 Méthode Il analyse les méthodes de travail et propose des solutions d améliorations tant dans le domaine de la qualité que dans le domaine technique. 3.3 Soudage Il apporte une expertise dans le domaine du soudage. Il vérifie et réalise des cahiers de soudage en relation avec les préparateurs. Il veuille à l application des QMOS. Il s assure du respect des processus, des instructions et de la réglementation dans le cadre des activités de tuyauterie/chaudronnerie.

20 Page : 20/ Contremaître Fiche de Poste Contremaître Mécanique ou Chaudronnerie/Tuyauterie 1 Hiérarchie Il dépend hiérarchiquement du responsable d exploitation du contrat 2 Hygiène Sécurité Environnement Il est responsable de la sécurité sur les chantiers dont il a la charge. Il fait appliquer les consignes de sécurité ainsi que le règlement intérieur. Il doit prendre connaissance, analyser, expliquer et faire respecter par son personnel, les consignes de sécurité, ainsi que les notes et consignes spécifiques aux chantiers en vigueur dans l Entreprise et chez TOTAL FRANCE. Il participe aux actions de prévention de la sécurité en fonction des plans d action et des plannings d audits ou de causeries. 3 - Missions Il assure la planification des travaux quotidiens, hebdomadaires et exceptionnels. Il entretien le relationnel avec le client. Il valide les pointages. Il valide la clôture technique et financière des travaux. Il assure la gestion des ressources humaines et matérielles du service en fonction de la charge de travail. Il remonte au responsable d exploitation du contrat les besoins en ressources et moyens supplémentaires. Il coordonne les sous-traitants. Il anime les réunions de travaux avec les CMZ. Il s assure du bon reporting de nos interventions (compte rendus, rapport d expertise, dossier de fin d affaire, ) Il assure l expertise technique des réparations avec les intervenants, les chefs d équipe et TOTAL FRANCE, Il anime ou fait animer des formations techniques. Il vérifie et approuve les documents d exécution (gammes, plans de contrôle, compte rendus, ). Il respecte la marge brute définie au budget. Il réalise une analyse systématique de fin d affaire et analyse / corrige les écarts par rapport au budget. Il valide les devis (dans le cadre de sa délégation). Il vérifie et approuve les attachements de travaux en fonction des heures prévues. Il règle les litiges de valorisation avec le client. 4 - Qualité Il élabore les propositions d améliorations. Il respecte les procédures CAMOM et TOTAL FRANCE en vigueur. Il s assure et participe aux remontées de non-conformités dans le cadre de la politique d amélioration continue de l entreprise.

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