Ordre national du Mérite (1963)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Ordre national du Mérite (1963)"

Transcription

1 Ordre national du Mérite (1963) Association nationale des membres de l Ordre national du mérite Création d un ordre républicain, l Ordre national du Mérite Sous les 3 ème et 4 ème Républiques, les récompenses avaient été multipliées. Par ailleurs, le nombre des décorés de la Légion d honneur était en constante inflation. Le général Georges Catroux, grand Chancelier de la Légion d honneur, plaida pour le respect de «la hiérarchie des mérites» et la traduction de celle-ci dans les décorations». Il fut écouté par le général de Gaulle, 1 er Président de la 5 ème République, déjà fondateur de l ordre de la Libération dès novembre 1940, qui s impliqua beaucoup dans la création de cet ordre républicain et dans la rédaction des textes fondateurs. Le g al Charles de Gaulle ( ), Président de la République ( )

2 Le g al Catroux ( ) choisit pour le ruban la couleur «bleu de France» rappelant les anciens ordres du Saint-Esprit (1578, Henri III), du Mérite militaire (1759, Louis XV) et de la Réunion (1811, Napoléon 1 er ). «La décoration du Mérite est une étoile à 6 branches doubles émaillées de bleu, surmontée d une bélière formée de feuilles de chêne entrecroisées. Le centre de l étoile est entouré de feuilles de laurier entrecroisées ; l avers présente l effigie de la République avec cet exergue : République française ; le revers, deux drapeaux tricolores avec l inscription : Ordre national du Mérite et la date 3 décembre La médaille a été créée par Max Léognany ( ), élève d Henri Bouchard (sculpture) et d Henry Drospy (gravure en médailles), Grand Prix de Rome.

3 Décret du 3 décembre 1963

4 (fin du document)

5 Un ordre, une hiérarchie Le Grand Maître de l Ordre est le Président de la République. Un Chancelier (le Grand chancelier de la Légion d honneur) veille à l application du code et préside le Conseil de l Ordre, actuellement le g al d armée Jean-Louis Georgelin, L Ordre comprend trois grades : chevalier, officier, commandeur ; et deux dignités, grand officier et grand croix. Quelques chiffres : - au 31 décembre 2012, l ONM comptait membres : 137 Grand Croix, 298 Grands officiers, Commandeurs, Officiers et Chevaliers ; personnes ont été distinguées dans l Ordre depuis 1963, la moyenne annuelle est de 4 600, dont à titre civil ; - l âge moyen d entrée dans l ordre est de 54 ans.

6 L Association nationale des membres de l Ordre national du Mérite (ANM ONM) Créée le 27 juillet 1972, la Société d entraide des membres de l Ordre national du mérite est devenue le 26 octobre 1974 l Association nationale des membres de l Ordre national du Mérite (ANM ONM). Elle comprend des sections départementales et des représentations étrangères (19 aujourd hui). Elle a pour buts le prestige et le rayonnement de l Ordre ; le maintien des valeurs morales et civiques ; la solidarité et l entraide entre les compagnons ; la participation au devoir de mémoire, au développement de l esprit de citoyenneté et de civisme chez les jeunes en particulier. Elle a été reconnue d utilité publique en Quatre présidents se sont succédé : Léon Cuffaut (1972) Henri Leroy (1983), François Koscher (2004), Jean-Claude Talbert (2010)

7 Parmi ses actions le ravivage de la Flamme à l Arc de Triomphe de Paris, chaque 3 décembre (2005), ici, en 2010 les Prix du Civisme ( 1984) et de l Education citoyenne (2011)

8 la publication de la revue trimestrielle Le Mérite (1 er numéro, 1 er juin 1974) Vie de l association, Mémoire, Témoignages, les Chemins et les jours, vie des sections la participation à la fondation «Un Avenir ensemble» «Regarder [l Ordre] avec les cinquante ans de recul de son existence conduit à apprécier toute la pertinence de ses principes fondateurs : ils lui permettent de répondre à ses objectifs initiaux et d occuper pleinement sa place de second ordre national dans notre pays.» Général d armée Jean-Louis Georgelin, Grand chancelier de la Légion d honneur, Chancelier de l Ordre national du Mérite.

9 La section Côte-d Or a été créée en 1977 Le 22 avril 1979, lors de l assemblée générale réunie à Nuits-Saint-Georges, le Général Léon Cuffaud, Grand chancelier de la Légion d honneur, Chancelier de l Ordre national du Mérite, remet le drapeau de la section au Président André Weiss : trois présidents André Weiss Jacques Debize Pierre Avril

10 Un emblème parisien : le drapeau français Il suffit de jeter un œil sur la planche du dictionnaire consacrée aux drapeaux nationaux pour s en convaincre : l association du bleu, du blanc et du rouge est de loin la plus commune, du moins pour les pays européens. Les trois couleurs dont nous sommes si fiers sont aussi celles des Hollandais, des Luxembourgeois, des Yougoslaves, des Tchèques, La France a-t-elle au moins le mérite de l antériorité? Même pas l Union Jack britannique et la bannière américaine ont utilisé cette association chromatique avant notre drapeau tricolore. Ou plutôt de notre cocarde tricolore : car c est sur cet insigne militaire de reconnaissance, porté sur la coiffure au 18 ème siècle, que sont apparues pour la première fois les trois couleurs qui devaient glorieusement faire le tour du monde. Quelques jours après la prise de la Bastille où les émeutiers adoptèrent les cocardes aux couleurs traditionnelles de la Ville de Paris, le bleu et le rouge, La Fayette eut l idée d insérer entre ces deux couleurs le blanc de la royauté. Le maire de Paris, Bailly, osa remettre cette cocarde tricolore à Louis XVI, le 17 juillet 1789, sur le balcon de l Hôtel de Ville, «en gage de l alliance auguste et éternelle entre le monarque et le peuple». Dès lors, les trois couleurs s imposèrent sur les drapeaux de nos armées et sur le pavillon de notre marine. De manière un peu désordonnée au début : il y en eut avec des bandes verticales rouge, bleu, blanc, d autres blanc, rouge, bleu, d autres encore avec un losange blanc cantonné de bleu et de rouge. La disposition actuelle ne fut adoptée définitivement qu après la proclamation de la République en septembre 1792 : trois bandes verticales, le bleu attaché à la hampe du drapeau, le blanc au milieu et le rouge flottant dans les airs. Ce drapeau tricolore, qui ne fut détrôné, depuis près de deux siècles, que par le drapeau blanc durant les seize années de la Restauration ( ) et qui faillit être remplacé par le drapeau rouge pendant la Révolution de 1848 est le seul emblème national officiel de la France aux deux tiers parisien toutefois» Texte inédit de Dominique Coq, chef du bureau du patrimoine au ministère de la Culture et de la Communication, service Livre et lecture, transmis par Françoise Colin. H. F. E. Philippoteaux, Alphonse de Lamartine repoussant le drapeau rouge à l Hôtel de Ville (Paris, 25 février 1848)

11 Deux commissions ont toujours été actives : Civisme et Entraide 1 er avril 2009, remise du Prix du Civisme à la Préfecture de Côte-d Or à Jonathan Rosin, avec M. Christian de Lavernée, Préfet de la Région de Bourgogne, Préfet de Côte-d Or 24 novembre 2006, préparation de la distribution des colis de Noël Jean Humbert, Bernadette Robert, Françoise Esmiol, Michel Pornon, Michèle Blaise, André Rochefort, Colette Charlot, Colette Bigarnet

12 Congrès départemental à Dijon : 2000 Salle des Etats de Bourgogne Pierre Avril, Président, entre le représentant du Préfet et le Professeur Jacques Guerrin, 1 er Adjoint, représentant le Maire de Dijon au Monument aux morts sous le soleil et 2007 (30 ème anniversaire de la section) Salle de Flore Pierre Avril, Président, entre M. Paul La Roncière, Préfet de la Région de Bourgogne, Préfet de Côte-d Or, et M. Alain Millot, 1 er Adjoint, représentant le Maire de Dijon au Monument aux morts sous la pluie au

13 Bureau 2013 Président : Yves Japiot Vice-présidents Françoise Colin William Forestier Secrétaire et secrétaire-adjointe Gérard Mollet Colette Bigarnet Annie Maudhuit Trésorière et trésorière-adjointe Martine Chauney- Bouillot Marie-Ange Terrade

14 Comité 2013 Outre les membres du Bureau, Pierre Avril, Geneviève Keiflin, Stéphane Kotovtchikhine, Geneviève Del Toso, Bernadette Robert, Gérard Trémoulet Délégations de Beaune Robert Michelin Porte-drapeau : Gilles Brébant et du Pays châtillonnais Roger Saget Porte-drapeau : Roselyne Canet Contrôleur financier Porte-drapeaux dijonnais Marc Spiegel Michel Collin Michel Gueniffey Martine Chauney- Bouillot

15 Civisme Commissions Martine Chauney-Bouillot, Yves Japiot, Gérard Mollet, Stéphane Kotovtchikhine, Laurence Karoubi, Denis Ulrich Développement Marie-Ange Terrade, Yves Japiot, Martine Chauney-Bouillot, Françoise Colin, Geneviève Keiflin, Gérard Mollet, Gérard Trémoulet Entraide William Forestier, Bernadette Robert, Geneviève Berthou, Marie-Geneviève Del Toso, Françoise Esmiol, Bernadette Macler, Annie Maudhuit, Marie-Ange Terrade Les «Mardis du Mérite» Pour répondre aux suggestions des Compagnons et permettre des rencontres régulières entre les membres de notre association, la Commission développement organise, à compter du 8 octobre, «les mardis du Mérite». Au rythme de 2 à 3 par trimestre, ces rendez-vous offriront informations et débats autour de sujets variés. Les premières réunions ont traité de la prévention routière et de la sécurité au quotidien. Pour le 1 er trimestre, nous préparons deux conférences, salle de l Académie : 21 janvier, «L impact de la réforme des collectivités sur l organisation des territoires» 18 mars, législations sur la fin de vie et une rencontre, Maison des associations 18 février avec l association «Habitat et humanisme». Pour nous contacter Adresse postale : Maison des associations, 2 rue des Corroyeurs, boîte G3, DIJON Téléphone : Courriel : Site internet :

16 Ephéméride février, conférence de février «L organisation des soins en France : bilan et perspectives, peut-on sauver notre système de santé?» par M. le Professeur Jean-Pierre Favre, salle de l Académie 26 mars, remise des brevets à la Préfecture de Dijon par M. Pascal Mailhos, Préfet de la Région de Bourgogne, Préfet de Côte-d Or 4 avril, signature des conventions «Un Avenir ensemble» à la Préfecture de Dijon Quatre compagnons de Côte-d Or, Yves Japiot, Stéphane Kotovtchikhine, Christian et Marie-France Thomas, ont accepté de parrainer Kazem, Alexis, Camille et Geoffray, élèves de seconde des lycées Eiffel et Carnot.

17 6 avril, congrès départemental à Beaune Assemblée générale, hommage à Henri Grossein, contrôleur financier ; cérémonie au Monument aux morts, avec M me Evelyne Guyon, Sous-Préfète, et M. Alain Suguenot, Député-Maire de Beaune 13 juillet, défilé Cours général de Gaulle à Dijon

18 2-9 septembre, exposition à Dijon, Maison des associations «50 e anniversaire de l Ordre national du Mérite» Parmi les remises des insignes, 12 septembre, chevalier, Véronique Morlighem (Orange) Dijon, cellier de Clairvaux 24 septembre, remise du Prix du civisme, voir dernière page de ce livret 5 octobre, sortie d automne, en Saône-et-Loire Mines de Blanzy, déjeuner-croisière sur le Canal du Centre, péniche-musée à Ecuisses

19 château de la Verrerie au Creusot (machinerie du théâtre) 5 novembre, soirée à la Foire internationale et gastronomique de Dijon Pays hôte d honneur : l Afrique du Sud Présentation avec des films de M. Robert Munier 11 novembre, dépôt d une gerbe au Monument aux Morts de Dijon avec les sociétés des membres de la Légion d honneur et de la 19 e section des Médaillés militaires

20 Prix du Civisme Côte-d Or pour la jeunesse juin 2011, une convention a été signée entre le ministère de l Education nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l Association nationale des membres de l Ordre national du Mérite afin d établir un partenariat qui reconnaisse et encourage «les comportements civiques et citoyens des élèves». Les membres de l Ordre national du Mérite souhaitent accompagner et distinguer les actions des jeunes qui témoignent de leur volonté de s engager dans la vie collective et de se mettre au service des autres dans leur établissement scolaire, leur quartier, leur ville, etc. Sujets proposés pour Les réseaux sociaux Les réseaux sociaux favorisent-ils une meilleure connaissance des autres? Peuvent-ils conduire à une prise de conscience collective des responsabilités pour tout citoyen? 2. Le développement durable En quoi agir pour le développement durable est une forme de civisme, permettant de préserver les conditions de la solidarité entre les hommes et de faire régresser les conflits? La remise des Prix a eu lieu à la Préfecture de Dijon, le 24 septembre, grâce à l attention très appuyée de M. le Préfet Pascal Mailhos, en présence des parents et professeurs, des parrains, marraines, filleuls et filleules d «Un Avenir ensemble», d une classe de seconde du lycée Carnot, de M me Evelyne Greusard, directrice des services de l Education nationale, de M. Jehan Contesse, inspecteur d Académie, et de M. Vincent Delatte, directeur de la Caisse régionale du Crédit agricole Champagne-Bourgogne, mécène du Prix. Recherche documentaire et mise en page D r Martine Chauney-Bouillot, nov. 2013

Méthodologie du dossier. Epreuve d histoire de l art

Méthodologie du dossier. Epreuve d histoire de l art Méthodologie du dossier Epreuve d histoire de l art Fiche d identité de l oeuvre Nature de l oeuvre : Huile sur toile Auteur Eugène Delacroix (1798-1863) Titre : La liberté guidant le peuple : le 28 juillet

Plus en détail

- QUESTIONNAIRE HISTORIQUE

- QUESTIONNAIRE HISTORIQUE - QUESTIONNAIRE HISTORIQUE HISTOIRE DES GARDES POMPES ET DU BATAILLON 1) De quel pays, Du Périer a-t-il rapporté la pompe à incendie pour laquelle il a obtenu un privilège royal en 1699? Hollande 2) Quel

Plus en détail

ROZES René, Alexandre

ROZES René, Alexandre ROZES René, Alexandre Etat civil : Né le 23 décembre 1922 à Nuits-Saint-Georges (Côte-d Or). Famille : Fils de Alexandre Joseph Rozes, Commis des Postes (né le 13 mars 1896 à Premeaux, Côted Or) et de

Plus en détail

LE LIEN ARMEE NATION. Réflexions et production du Trinôme de Créteil. Michel Gauvin, délégué de l association Paris Ile-de-France des Auditeurs

LE LIEN ARMEE NATION. Réflexions et production du Trinôme de Créteil. Michel Gauvin, délégué de l association Paris Ile-de-France des Auditeurs LE LIEN ARMEE NATION Réflexions et production du Trinôme de Créteil Michel Gauvin, délégué de l association Paris Ile-de-France des Auditeurs de l IHEDN Le trinôme de Créteil : un pilote Journées de formation

Plus en détail

Fiche Pédagogique. Le 14 juillet. Par Karine Trampe. Sommaire : Tableau descriptif. 2 Fiche élève.. 3-5 Fiche professeur..

Fiche Pédagogique. Le 14 juillet. Par Karine Trampe. Sommaire : Tableau descriptif. 2 Fiche élève.. 3-5 Fiche professeur.. Fiche Pédagogique Le 14 juillet Par Karine Trampe Sommaire : Tableau descriptif. 2 Fiche élève.. 3-5 Fiche professeur.. 6 Transcription 7 Sources 8 1 Tableau descriptif Niveau A2 Descripteur CECR, compréhension

Plus en détail

Ordre Culinaire International

Ordre Culinaire International Ordre Culinaire International Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 Inscrite à la sous-préfecture du Raincy sous le n W932001947 Siège social : 11, rue Jacques

Plus en détail

I L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU

I L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU I L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU Créé par arrêté ministériel du 26 juillet 1961, le diplôme d honneur de porte-drapeau est refondé par l arrêté du 13 octobre 2006, publié au journal

Plus en détail

PREFECTURE DE LA LOIRE

PREFECTURE DE LA LOIRE PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S DELEGATION DE SIGNATURE N SPECIAL - 40 Date de parution : 15 novembre 2007 SOMMAIRE PREFECTURE DE LA LOIRE SECRETARIAT GENERAL

Plus en détail

Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ==================================

Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ================================== Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ========== Voir Ordre du jour : 1) - Le Rapport Moral. 2) - Le Rapport Financier. 3) - Le Renouvellement du Bureau. 4) - Questions Diverses. ====================

Plus en détail

Le Livret du Citoyen

Le Livret du Citoyen Le Livret du Citoyen Bienvenue à l âge de la majorité! Vous venez d avoir 18 ans et à l occasion de la remise de votre carte d électeur, l État vous présente vos droits et devoirs ainsi que les principes

Plus en détail

L adoption, Une aventure familiale (Le visage de l'adoption en France)

L adoption, Une aventure familiale (Le visage de l'adoption en France) Le Groupe de Réflexion sur l Enfance et la Famille (G.R.E.F.) La commune de La Bourboule (ville des enfants et de la famille) organisent, dans le cadre du Centre des Congrès, casino de La Bourboule un

Plus en détail

Comité de Jumelage Commune de Piégut-Pluviers (Dordogne) Place Yves Massy 24360 Piégut-Pluviers (Association loi 1901 - N Registre W 24 20 00 361)

Comité de Jumelage Commune de Piégut-Pluviers (Dordogne) Place Yves Massy 24360 Piégut-Pluviers (Association loi 1901 - N Registre W 24 20 00 361) Comité de Jumelage Commune de Piégut-Pluviers (Dordogne) Place Yves Massy 24360 Piégut-Pluviers (Association loi 1901 - N Registre W 24 20 00 361) 1 Ordre du jour Compte rendu de l Assemblée Générale du

Plus en détail

LES CÉRÉMONIES PUBLIQUES

LES CÉRÉMONIES PUBLIQUES ABREGE DU PROTOCOLE ET DES USAGES 2 Préambule Dans l'organisation des manifestations publiques, l ordre des préséances soulève parfois de nombreuses questions. Cet abrégé du protocole et des usages, devrait

Plus en détail

Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.

Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme. Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de

Plus en détail

le 2 avenue de l observatoire historique du bâtiment école nationale d administration

le 2 avenue de l observatoire historique du bâtiment école nationale d administration le 2 avenue de l observatoire historique du bâtiment école nationale d administration HISTORIQUE DU BÂTIMENT Robert II, dit Le Pieux (972-1031), fils et successeur de Hugues Capet, bâtit le premier en

Plus en détail

Ville de Talant http://www.ville-talant.fr

Ville de Talant http://www.ville-talant.fr Ville de Talant http://www.ville-talant.fr COMPTE RENDU PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL D U 2 3 m a r s 2 0 0 9 PRESENTS : Gilbert MENUT, Christiane COLOMBET, Fabian RUINET, Edith BALESTRO, Michel FALIZE,

Plus en détail

La vie de cour au château de Versailles avant la Révolution Française (1789)

La vie de cour au château de Versailles avant la Révolution Française (1789) La vie de cour au château de Versailles avant la Révolution Française (1789) Avant la Révolution*, la France est une monarchie avec à sa tête un monarque, le Roi de France. Lorsque Louis XIII décède en

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS D EURE ET LOIR (Article R 1424-17 du code général des collectivités territoriales) N 2007-16 ANNEE 2007 Edition du 21

Plus en détail

P a y s d e L o i r e ( 44-49- 53-72)

P a y s d e L o i r e ( 44-49- 53-72) P a y s d e L o i r e ( 44-49- 53-72) Samedi 31 octobre 2015 à 18 heures 15 Soirée organisée par la Délégation régionale du Souvenir Napoléonien en partenariat avec le "Lions club - La Baule-côte d'amour"

Plus en détail

Ambassador s Activities

Ambassador s Activities Ambassador s Activities 2013 Distributor: French Embassy in the UK - Press and Communications Services - 58 Knightsbridge, SW1X 7JT London E-Mail: press@ambafrance-uk.org Web: Intervention de SEM Bernard

Plus en détail

Suivez l actualité du Groupe AEGIDE/DOMITYS

Suivez l actualité du Groupe AEGIDE/DOMITYS Suivez l actualité du Groupe AEGIDE/DOMITYS MARS 2015 Paris, le 4 mars 2015 Nous avons le plaisir de vous faire parvenir les actualités du Groupe AEGIDE/DOMITYS de mars 2015. Le Groupe AEGIDE/DOMITYS construit

Plus en détail

5/AG/2 ARCHIVES DE LA PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE SOUS GEORGES POMPIDOU

5/AG/2 ARCHIVES DE LA PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE SOUS GEORGES POMPIDOU 5/AG/2 ARCHIVES DE LA PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE SOUS GEORGES POMPIDOU (1 242 articles) Cette sous-série n apparaît pas dans le tome V de l État général des fonds des Archives nationales. Intitulé : ARCHIVES

Plus en détail

Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE

Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE INTRODUCTION : Les collectivités territoriales Depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, sont définies comme

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 30 septembre 2013. Ordre du Jour

CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 30 septembre 2013. Ordre du Jour M A I R I E DE D I J O N PALAIS DES ETATS DE BOURGOGNE CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 septembre 2013 Ordre du Jour 1 - Conseil du 24 juin 2013 - Procès-verbal - Approbation I- ECOLOGIE URBAINE A- URBANISME

Plus en détail

Le management au Ministère de la Défense

Le management au Ministère de la Défense Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur

Plus en détail

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le

Plus en détail

Les symboles français

Les symboles français Fiche Pédagogique Les symboles français Par Karine Trampe Sommaire : Tableau descriptif 2 Fiche élève. 3-4 Fiche professeur.5-6 Transcription.7 Sources. 8 1 Tableau descriptif Niveau A2 Descripteur CECR,

Plus en détail

SÉNAT PROPOSITION DE LOI

SÉNAT PROPOSITION DE LOI N 746 SÉNAT SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2010-2011 Enregistré à la Présidence du Sénat le 11 juillet 2011 PROPOSITION DE LOI tendant à faciliter le maintien de licences de débits de boissons dans les communes,

Plus en détail

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de l Hérault SOMMAIRE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de l Hérault SOMMAIRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de l Hérault RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS et bulletin de liaison des maires 14 janvier 2010 Spécial D SOMMAIRE DÉLÉGATION DE SIGNATURE Arrêté préfectoral n 2010-I-127

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 206. Lundi 11 juillet 2011. Secrétariat Général pour les Affaires Régionales

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 206. Lundi 11 juillet 2011. Secrétariat Général pour les Affaires Régionales Lundi 11 juillet 2011 Secrétariat Général pour les Affaires Régionales RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 206 La version intégrale de ce document peut être consultée sur simple demande aux guichets d'accueil

Plus en détail

LA CORPORATION DES CÉLÉBRATIONS 2015 À LAVAL

LA CORPORATION DES CÉLÉBRATIONS 2015 À LAVAL LA CORPORATION DES CÉLÉBRATIONS 2015 À LAVAL Présences : M. le Maire Marc Demers, Sandra Desmeules, Chantal Provost, Christiane Hémond, François Leblanc, Hervé Pilon, Geneviève Roy, Julie Perron, Louise

Plus en détail

«La société mutuelle agricole de caluire et cuire : témoignage sur trente années de pratiques»

«La société mutuelle agricole de caluire et cuire : témoignage sur trente années de pratiques» «La société mutuelle agricole de caluire et cuire : témoignage sur trente années de pratiques» Xavier Junique, Patricia Toucas et Richard Ribière Revue internationale de l'économie sociale : Recma, n 301,

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES. Edition Chronologique n 24 du 31 mai 2013. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte n 3

BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES. Edition Chronologique n 24 du 31 mai 2013. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte n 3 BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n 24 du 31 mai 2013 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte n 3 CIRCULAIRE N 6200/DEF/CAB/SDBC/DECO/B relative x conditions de proposition pour

Plus en détail

dossier 66 vivre le Territoire

dossier 66 vivre le Territoire dossier 66 vivre le Territoire avril/mai ales Élus pour six ans, les conseillers généraux sont renouvelables par moitié tous les trois ans. Les 21 et 28 mars derniers, les habitants de huit cantons du

Plus en détail

Chargée de la Commission Départementale des Aides Publiques au Logement

Chargée de la Commission Départementale des Aides Publiques au Logement Expérience Salariée agricole GAEC Michaud - Elevage - Culture Visiteur d'études Conseil de l'europe Langue de travail : anglais Analyse des réponses des autorités et associations locales, régionales et

Plus en détail

57 membres présents et 70 représentés ( pouvoirs).

57 membres présents et 70 représentés ( pouvoirs). Compte-rendu de l Assemblée Générale du 26 février 2014 L Assemblée Générale de l Automobile Club d Aix- s est tenue le 26 février 2014 à 19h30 au Restaurant la Bastide de Venelles Quartier Roman 13770

Plus en détail

Comité de Région PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Comité de Région PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR Stéphane SALORD du Comité de région du Conseil d agence Aix en Provence Robert DARBOIS du Comité de région du Conseil d agence d Avignon Lionel DE CUBBER du Conseil d agence de Marseille Jean FLORES du

Plus en détail

Jeudi 8 mai 2014. Il y a 69 ans, l Allemagne hitlérienne capitulait.

Jeudi 8 mai 2014. Il y a 69 ans, l Allemagne hitlérienne capitulait. Jeudi 8 mai 2014 Cérémonie patriotique / Parvis de l Hôtel de Ville Discours de Karl Olive, Maire de Poissy, Conseiller général des Yvelines Monsieur le Ministre, Monsieur le Préfet, Madame la Conseillère

Plus en détail

un projet pédagogique, écologique, technologique et sportif élaboré par des enseignants pour la communauté éducative.

un projet pédagogique, écologique, technologique et sportif élaboré par des enseignants pour la communauté éducative. L association présente un projet pédagogique, écologique, technologique et sportif élaboré par des enseignants pour la communauté éducative. SOMMAIRE La présentation de l aventure Le schéma du projet Nos

Plus en détail

CONVENTION POUR LE TRINOME ACADEMIQUE DE NICE

CONVENTION POUR LE TRINOME ACADEMIQUE DE NICE CONVENTION POUR LE TRINOME ACADEMIQUE DE NICE Convention de partenariat entre L Académie de Nice La zone de Défense Sud L Association Régionale des anciens auditeurs de l Institut des Hautes Etudes de

Plus en détail

compl mentaire des dossiers réalisés dans le cadre du Concours national de la Résistance notamment de ceux réalis

compl mentaire des dossiers réalisés dans le cadre du Concours national de la Résistance notamment de ceux réalis Introduction L ensemble ensemble documentaire qui suit est complémentaire compl mentaire des dossiers réalisés r dans le cadre du Concours national de la Résistance R sistance et de la Déportation, D notamment

Plus en détail

Se déplacer dans Paris depuis le Courtyard Paris Neuilly

Se déplacer dans Paris depuis le Courtyard Paris Neuilly Se déplacer dans Paris depuis le Courtyard Paris Neuilly Courtyard by Marriott Paris Neuilly 58 Boulevard Victor Hugo 92200 FRANCE www.marriott.com/parcy Sommaire *Merci de noter que tous les tarifs indiqués

Plus en détail

Le Préfet de l Allier, Mesdames et Messieurs les Maires des Communes du Département. En communication à :

Le Préfet de l Allier, Mesdames et Messieurs les Maires des Communes du Département. En communication à : PREFECTURE DE L ALLIER Direction de la réglementation Moulins le, 3 janvier 2011 des libertés publiques et des étrangers Bureau élections et réglementation générale Affaire suivie par Evelyne Cury Poste

Plus en détail

AZ A^kgZi Yj 8^idnZc

AZ A^kgZi Yj 8^idnZc Bienvenue à l âge de la majorité! l État vous présente vos droits et devoirs ainsi que les principes fondamentaux de la République à travers «Le Livret du Citoyen» Nom... Prénom... Date de naissance...

Plus en détail

hier aujourd hui Mot du Directeur De Rivaud à Aboville

hier aujourd hui Mot du Directeur De Rivaud à Aboville B U R E A U D U S E R V I C E N A T I O N A L D E P O I T I E R S Mot du Directeur La loi n 97-1019 du 28 octobre 1997 portant réforme du service national a suspendu la conscription et instauré un service

Plus en détail

Bourse de la CSHBO : Diane Nault remet le prix à Félix Désabrais. Pour publication immédiate

Bourse de la CSHBO : Diane Nault remet le prix à Félix Désabrais. Pour publication immédiate Bourse de la CSHBO : Diane Nault remet le prix à Félix Désabrais. Pour publication immédiate Bourse de la CSHBO : Diane Nault remet le prix à Noémie Riendeau. Bourse de la députée : Stéphanie Vallée remet

Plus en détail

le tour européen du bénévolat et du volontariat fait étape à paris

le tour européen du bénévolat et du volontariat fait étape à paris année européenne du bénévolat et du volontariat le tour européen du bénévolat et du volontariat fait étape à paris du 14 au 20 avril 2011 place de l Hôtel de ville programme Ouvert de 11h à 19h Entrée

Plus en détail

DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE

DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE 209 DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE Pierre Caspard Service d Histoire de l Éducation, France. En février 2013, Antoine Prost a reçu des mains du ministre de l Éducation nationale français,

Plus en détail

39 J Chambre professionnelle des maîtres émailleurs de Limoges

39 J Chambre professionnelle des maîtres émailleurs de Limoges ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE 39 J Chambre professionnelle des maîtres émailleurs de Limoges (1937-1993) Répertoire numérique Par Françoise Bourdillaud, documentaliste et Annie Desvalois,

Plus en détail

SÉNAT PROPOSITION DE LOI

SÉNAT PROPOSITION DE LOI N 434 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2008-2009 Annexe au procès-verbal de la séance du 20 mai 2009 PROPOSITION DE LOI visant à ce qu un avis de suspension de permis de conduire soit adressé systématiquement

Plus en détail

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Groupe MEUSE Compte rendu de l Assemblée Générale Groupe Meuse du 19 mars 2015 L ANR Meuse organise son Assemblée

Plus en détail

Compte-rendu de séance comité syndical du lundi 08 février 2010

Compte-rendu de séance comité syndical du lundi 08 février 2010 Compte-rendu de séance comité syndical du lundi 08 février 2010 L an deux mille dix, le 08 février, le comité syndical de l Agence landaise pour l informatique, dûment convoqué, s est réuni au siège du

Plus en détail

Un lieu de débats privilégié

Un lieu de débats privilégié Un lieu de débats privilégié Créé en 2009 par La Rechercheet Le Monde, le Forum Science, Recherche Sociétéattire chaque année près de 900 personnesvenant s informer, réfléchir, débattre autour de multiples

Plus en détail

DISCOURS D OUVERTURE DU PRESIDENT Monsieur Gérard VARIN

DISCOURS D OUVERTURE DU PRESIDENT Monsieur Gérard VARIN Siège Social & Administratif (Direction Générale Pôle Ressources) Centre polyvalent «Les Blanchères» - 40, rue Louise Damasse VERNON Tél. 02 32 64 35 70 Fax. 02 32 64 35 79 Courriel : siege.asso@lesfontaines.fr

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE TAVERNY

REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE TAVERNY REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE TAVERNY Comité de quartier «Les Sarments, Vaucelles, Jean-Bouin» Relevé de décisions Réunion du 17/06/09 1 Hôtel de Ville 2 place Charles de Gaulle - 95155 TAVERNY Tel : 01.30.40.27.25

Plus en détail

le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs

le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs LIVRET D ACCUEIL le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs 23, rue du docteur potain 75019 Paris 01 53 38 62 50 Portraits des membres du groupe d expression du SAVS par Catel

Plus en détail

tableau : Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine

tableau : Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine tableau : Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine rue du Palais Trévoux Dossier IM01000652 réalisé en 1991 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel Jourdan

Plus en détail

Le château de Versailles Architecture et décors extérieurs

Le château de Versailles Architecture et décors extérieurs Le château de Versailles Architecture et décors extérieurs Les rois de France viennent régulièrement chasser à Versailles à partir du XVI ème siècle. Henri IV y amène son fils, le futur Louis XIII. Devenu

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu L'an deux mil treize, le onze du mois d octobre, à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de VIELVERGE s'est réuni au

Plus en détail

Volume 787 Page 171. Sont aussi présents: - M. Serge Lamontagne, directeur général; - Me Chantal Sainte-Marie, greffière. RÉSOLU À L'UNANIMITÉ:

Volume 787 Page 171. Sont aussi présents: - M. Serge Lamontagne, directeur général; - Me Chantal Sainte-Marie, greffière. RÉSOLU À L'UNANIMITÉ: Page 171 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mardi 30 juin 2015 à 9:35 heures à l hôtel de ville, 1 Place du Souvenir,

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE LA SAVOIE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Séance du 4 avril 2014 Nombre de membres titulaires en exercice : 24 Titulaires et suppléants présents : 24

Plus en détail

N 1755 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 1755 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 1755 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 17 juin 2009. PROPOSITION DE LOI ayant pour objet d introduire la

Plus en détail

TOUS ENFANTS DE LA PATRIE CENTENAIRE DE LA PREMIÈRE GUERRE MONDIALE

TOUS ENFANTS DE LA PATRIE CENTENAIRE DE LA PREMIÈRE GUERRE MONDIALE TOUS ENFANTS DE LA PATRIE CENTENAIRE DE LA PREMIÈRE GUERRE MONDIALE CENTENAIRE DE LA PREMIÈRE GUERRE MONDIALE, UN GRAND RENDEZ-VOUS MÉMORIEL L arrivée des quotidiens dans la zone des armées. Carte postale

Plus en détail

Organisation de la délivrance de l attestation de sécurité routière (ASR) par les GRETA

Organisation de la délivrance de l attestation de sécurité routière (ASR) par les GRETA BO Le BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE Organisation de la délivrance de l attestation de sécurité routière (ASR) par les GRETA ENCART B.O. n 7

Plus en détail

Le patrimoine architectural parisien

Le patrimoine architectural parisien Le patrimoine architectural parisien Une notion évolutive et ouverte Base de données en ligne :www. 360.com (plus de 100 monuments parisiens présentés sous la forme de photos panoramiquesapplicationqtvrjava)

Plus en détail

Fondation Scelles 14, rue Mondétour, 75001 Paris- 01 40 26 04 45 www.fondationscelles.org

Fondation Scelles 14, rue Mondétour, 75001 Paris- 01 40 26 04 45 www.fondationscelles.org Fondation Scelles 14, rue Mondétour, 75001 Paris- 01 40 26 04 45 www.fondationscelles.org COLLOQUE FONDATION SCELLES L ECONOMIE EN DANGER, Les circuits de l argent sale, l argent criminel de la traite

Plus en détail

BIBLIOGRAPHIE Le domaine colonial français

BIBLIOGRAPHIE Le domaine colonial français BIBLIOGRAPHIE Le domaine colonial français Ouvrages généraux ESCLAVAGE, TRAITE, ABOLITION Julia. Ferloni, Marchands d esclaves, de la traite à l abolition, édition de conti, 2005 Gilles Gauvin,Abécédaire

Plus en détail

Après la crise et si le meilleur était à venir?

Après la crise et si le meilleur était à venir? Colloque AGRICA mercredi 24 juin 2009 Après la crise et si le meilleur était à venir? VOS NOTES ANIMATION DES DEBATS Nathalie LEVY Journaliste-présentatrice, Nathalie Lévy présente en direct «Info 360»

Plus en détail

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RAA SPECIAL Médaille d Honneur Agricole Promotion du 1 er janvier 2012 N Spécial 1 er janvier 2012 PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION DON BOSCO

REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION DON BOSCO REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION DON BOSCO Ce règlement vient préciser les statuts de l Association tels qu ils ont été votés par l Assemblée Générale Extraordinaire en date du 9 janvier 2014 1. Modalités

Plus en détail

Le Maire est responsable du déroulement des cérémonies publiques dans sa commune (article 2212-2 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Le Maire est responsable du déroulement des cérémonies publiques dans sa commune (article 2212-2 du Code Général des Collectivités Territoriales). VADE MECUM des CEREMONIES, du PROTOCOLE et des PRESEANCES 2011 1 Les cérémonies publiques sont organisées sur ordre du Gouvernement, mais également par des autorités locales qui peuvent prendre l'initiative

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

organisé par le Comité Equestre de Saumur DOSSIER MÉCÉNAT

organisé par le Comité Equestre de Saumur DOSSIER MÉCÉNAT 1 organisé par le Comité Equestre de Saumur DOSSIER MECENAT DOSSIER MÉCÉNAT Sommaire Saumur, capitale de l équitation p. 3 Le Comité Equestre de Saumur p. 3, Salon international de Saumur p. 4 Les enjeux

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE 1 rue de Germont 76031 Rouen CEDEX Tél: 02.32.88.89.90 Directeur Général : Christian PAIRE

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE 1 rue de Germont 76031 Rouen CEDEX Tél: 02.32.88.89.90 Directeur Général : Christian PAIRE DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (D.D.A.S.S.) 31 rue Malouet Immeuble le Mail 76040 Rouen Cedex Tél : 02.32.18.32.18 Directeur départemental : Jean-Luc BRIERE DIRECTION REGIONALE

Plus en détail

Le plus solide lien pour redonner la vie

Le plus solide lien pour redonner la vie La lettre de France ADOT 72 Membre de la Fédération FRANCE ADOT Reconnue d utilité publique Mars 2011 Le mot de la présidente Chers Amis, Chers adhérents, Don d organes, Don de moelle osseuse, Ils ont

Plus en détail

L es Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan

L es Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan i n vi t a t i o n L es Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan Installées au cœur de la Bretagne, dans le Morbihan, les écoles de Saint-Cyr Coëtquidan se situent dans un environnement unique en France. Elles ont

Plus en détail

Hôtel du Petit Moulin

Hôtel du Petit Moulin Hôtel du Petit Moulin Au cœur de Paris Dossier de Presse 29/31 rue du Poitou 75003 Paris Tél : 33(0)1 42 74 10 10 Fax : 33(0)1 42 74 10 97 Contact Presse : karol.lor@pdlr.fr www.paris-hotel-petitmoulin.com

Plus en détail

Monsieur Marcel Loyer, maire, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 04- Correspondance 4.1 Adoption du bordereau de correspondance

Monsieur Marcel Loyer, maire, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 04- Correspondance 4.1 Adoption du bordereau de correspondance 2 juin 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, lundi, le 2 juin 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire-suppléant, Monsieur

Plus en détail

www.ferrières-en-brie.fr Où puis-je m investir? Quelle activité puis je faire sur ma commune?? Comment rencontrer des gens dans ma ville?

www.ferrières-en-brie.fr Où puis-je m investir? Quelle activité puis je faire sur ma commune?? Comment rencontrer des gens dans ma ville? 2013 Comment rencontrer des gens dans ma ville? Quelle activité puis je faire sur ma commune?? Où puis-je m investir? Quel sport puis je pratiquer? www.ferrières-en-brie.fr LOISIRS Ginkgo Club page 1 Les

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2008

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2008 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN C O M M U N E DE D A C H S T E I N 21, rue Principale - 67 120 DACHSTEIN Tél. 03 88 47 90 60 Fax 03 88 47 90 61 E-mail : mairie@dachstein.fr SEANCE DU CONSEIL

Plus en détail

COMPTE-RENDU COMITE DE DIRECTION - JEUDI 7 OCTOBRE 2010

COMPTE-RENDU COMITE DE DIRECTION - JEUDI 7 OCTOBRE 2010 1 PREFET DU RHONE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE COMPTE-RENDU COMITE DE DIRECTION - JEUDI 7 OCTOBRE 2010 Au siège du Comité Départemental du Tir Sportif du Rhône Stand de Tir Municipal

Plus en détail

Faculté de droit PROGRAMME

Faculté de droit PROGRAMME Faculté de droit Soirée Lauréats des PROGRAMME Allocutions d ouverture de la soirée des lauréats Allocution de Monsieur le Professeur Marc SAILLARD, Président de l Université de Toulon. Allocution de Monsieur

Plus en détail

École Le Petit Prince

École Le Petit Prince École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine

Plus en détail

Aides financières pour les patients de moins de 60 ans atteints de maladie chronique Véronique LACROIX FRANCOIS

Aides financières pour les patients de moins de 60 ans atteints de maladie chronique Véronique LACROIX FRANCOIS Aides financières pour les patients de moins de 60 ans atteints de maladie chronique Véronique LACROIX FRANCOIS Définition Qu est ce qu une pathologie chronique? «C est une maladie de longue durée, évolutive,

Plus en détail

Conseil Municipal Séance publique du 25/03/13. Extrait de registre des délibérations République Française

Conseil Municipal Séance publique du 25/03/13. Extrait de registre des délibérations République Française Délibération n 2013/25 Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation.

Plus en détail

L organisation des pouvoirs de la Vème République

L organisation des pouvoirs de la Vème République L organisation des pouvoirs de la Vème République I. Comment fonctionne la Vème République? A. La constitution P. 105 : Préambule de la Constitution de la Vème République : Qu est-ce qu une constitution?

Plus en détail

MESIGNINFOS N 91 ECOLE

MESIGNINFOS N 91 ECOLE : 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir

Plus en détail

NUMERO SPECIAL DRLP DCTE - DSF 3 avril 2009

NUMERO SPECIAL DRLP DCTE - DSF 3 avril 2009 NUMERO SPECIAL DRLP DCTE - DSF 3 avril 2009 2 SOMMAIRE DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES BUREAU DE LA CIRCULATION ARRÊTÉ portant fermeture de l'aire de repos du péage central de

Plus en détail

MAISON DES ASSOCIATIONS

MAISON DES ASSOCIATIONS MAISON DES ASSOCIATIONS ESPACE CLÉMENT-MAROT PLACE BESSIÈRES 2 Situé au cœur de la ville à l espace Clément- Marot, la Maison des associations a pour vocation de promouvoir et de faciliter la vie associative.

Plus en détail

La liberté guidant le peuple sur les barricades

La liberté guidant le peuple sur les barricades La liberté guidant le peuple sur les barricades Eugène DELACROIX 1830 Une étrange lumière Le soleil brille à travers la fumée de la poudre. Les écrits nous disent que nous sommes en début de matinée et

Plus en détail

N 1906 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 1906 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 1906 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 15 septembre 2009. PROPOSITION DE LOI relative aux modalités de dissolution

Plus en détail

En alsace, nous sommes fiers de :

En alsace, nous sommes fiers de : En alsace, nous sommes fiers de : Réseau VESTA, le benchmark entre communes Né en 2003, le Réseau Vesta des villes alsaciennes engagées dans le Développement Durable est co-animé par EDF Commerce Est et

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 9 juillet 2007 Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 10/07/2007 D -20070337 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT,

Plus en détail

Le Musée d Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye offre la possibilité de louer certaines salles pour toute manifestation

Le Musée d Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye offre la possibilité de louer certaines salles pour toute manifestation Le Musée d Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye offre la possibilité de louer certaines salles pour toute manifestation publique ou associative, à l exclusion des activités

Plus en détail

P R O J E T E D U C AT I F. Association Espace Jeunesse

P R O J E T E D U C AT I F. Association Espace Jeunesse P R O J E T E D U C AT I F Association Espace Jeunesse I N T R O D U C T I O N Ce projet éducatif expose les orientations éducatives de l Association ESPACE JEUNESSE, chargée par la municipalité du Séquestre

Plus en détail

Recueil consultable sur le site internet de la Préfecture de la Gironde : www.gironde.gouv.fr

Recueil consultable sur le site internet de la Préfecture de la Gironde : www.gironde.gouv.fr R e c u e i l d e s A c t e s A d m i n i s t r a t i f s Le texte intégral, les annexes ou tableaux non inclus des actes insérés dans le présent recueil peuvent être consultés et obtenus, sur demande,

Plus en détail

Nom Prénom chapter. Repas seul

Nom Prénom chapter. Repas seul Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART

Plus en détail