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1 votre livret d accueil

2 HOPITAL GENERAL 4 place du Général Leclerc Orsay Tel GERIATRIE Maison de l Yvette 2 rue Guy Môquet Orsay Tel PSYCHIATRIE ADULTE Domaine du Grand Mesnil 2 rue Charles de Gaulle Bures-sur-Yvette Tel PLAN D ACCES AUX DIFFERENTS SITES DU CENTRE HOSPITALIER D ORSAY vers Paris Saclay Rond-point de Corbeville CD 128 Gériatrie Psychiatrie Hôpital général Gare Le Guichet RER B Direction Paris RER B Direction Saint-Rémy H vers Gif-sur-Yvette Bures-sur-Yvettes Gare Orsay ville boulevard Dubreuil rue de Chartres rue de Montlhéry H RN 188 H RN 118 RN 118 sortie Orsay centre avenue Saint-Laurent RN 188 vers Massy Villebon Palaiseau vers Paris Massy vers Mondétour Les Ulis vers Chartres Orléans Montlhéry Dourdan ZA de Courtaboeuf N PAR LA ROUTE : RN 118,sortie Orsay-Centre - A10 sortie Orsay PAR LE RER : ligne B, arrêt Orsay-Ville Pour l Hôpital Général ou la Gériatrie (Maison de l Yvette), continuer la route située à gauche en sortant de la gare. Pour les services de Psychiatrie du Grand Mesnil, continuer la route située à droite en sortant de la gare.

3 Les services p 4 Votre arrivée p 6 bienvenue Hôpital général Votre séjour p 8 Madame, Monsieur, Le Centre Hospitalier d Orsay vous souhaite la bienvenue. Votre sécurité, votre confort et votre bien être sont pour nous essentiels. Les différentes équipes qui interviendront auprès de vous mettront tout en oeuvre pour rendre votre séjour le plus agréable possible. Nous espérons que ce livret d accueil, préparé à votre intention, sera de nature à faciliter vos démarches, votre séjour et l accueil de vos visiteurs. Un questionnaire de satisfaction, destiné à recueillir vos remarques et suggestions, est joint à ce livret. Nous vous demandons de bien vouloir le renseigner. Il nous permettra d améliorer vos conditions d accueil et de séjour. Informations santé p 11 Gériatrie p 12 Psychiatrie adulte p 14 Droits du patient p 16 Devoirs du patient p 18 Avec l ensemble du personnel, je vous souhaite un prompt rétablissement. Le directeur Votre départ Les métiers p 19 p 20 La qualité p 22 L organisation p 23

4 les services Médecine Chirurgie Obstétrique - Hôpital général - p 8 6 ème NIVEAU 5 ème NIVEAU 4 ème NIVEAU 3 ème NIVEAU LABORATOIRE 2 ème NIVEAU 1 er NIVEAU REZ DE CHAUSSEE SOUS-SOL Chambre mortuaire Consulation diététique Kinésithérapie Self-Cuisine REZ-DE-JARDIN Maternité Pharmacie Bloc opératoire REZ DE CHAUSSEE Admissions Caisse Radiologie Réanimation Surveillance Continue - USINV Urgences Adultes Urgences Pédiatriques 1 er NIVEAU Chirurgie 2 ème NIVEAU UMCA (Unité Médico-Chirurgicale Ambulatoire) Consultations externes 3 ème NIVEAU Médecine 3 REZ DE JARDIN SOUS-SOL 4 ème NIVEAU Pédiatrie - Néonatologie 5 ème NIVEAU Médecine 5 Unité Neuro-Vasculaire 6 ème NIVEAU Service social Extérieur - 1 er niveau Laboratoire 4

5 Gériatrie - Maison de l yvette - p12 REZ-DE-CHAUSSEE Administration générale 3 ème NIVEAU 2 ème NIVEAU 1 er NIVEAU REZ DE CHAUSSEE 1 er NIVEAU Unité de Soins de Longue Durée 2 ème NIVEAU Unité de Soins de Longue Durée Court Séjour Gériatrique Hôpital de Jour 3 ème NIVEAU Unité de Soins de Suite et de Réadaptation Psychiatrie adulte - Domaine du Grand Mesnil - p 14 REZ DE CHAUSSEE Admissions CMP secteur Orsay 1 er NIVEAU Service d hospitalisation - Secteur Orsay 2 ème NIVEAU Service d hospitalisation - secteur Palaiseau 3 ème NIVEAU Service d hospitalisation - secteur Massy 3 ème NIVEAU 2 ème NIVEAU 1 er NIVEAU REZ DE CHAUSSEE 5

6 votre arrivée Bureau des Admissions Hôpital Général de 8h30 à 18h du lundi au vendredi Bureau des Admissions Gériatrie de 8h30 à 16h30 du lundi au vendredi Bureau des Admissions Psychiatrie de 8h30 à 16h30 du lundi au vendredi Vous êtes ou vous allez être admis(e) à l hôpital. Vous même, un membre de votre famille ou un proche doit se rendre au bureau des admissions afin d effectuer les formalités administratives nécessaires pour que votre séjour soit pris en charge par la sécurité sociale, votre mutuelle ou votre assurance. Veuillez noter ci-contre les horaires d ouverture des Bureaux des Admission. Admission en urgence Dans ce cas, les formalités administratives seront différées. Toutefois, si votre état de santé vous le permet, invitez l un de vos proches à se présenter au bureau des admissions afin de régulariser dans les plus brefs délais votre situation administrative. Tout passage aux Urgences entrainant un enregistrement administratif et un examen, même succinct, est facturé. Pré-admission, admission Elle vise à optimiser votre accueil et à réduire les délais d attente au bureau des entrées. Nous vous invitons à préparer votre dossier le jour où vous venez pour la consultation anesthésie. Nous nous efforçons de limiter le plus possible les formalités administratives relatives à votre hospitalisation. Cependant, les pièces suivantes doivent être obligatoirement fournies au bureau des admissions : - carte d identité, passeport ou livret de famille - carte d assuré social, carte vitale ou attestation CMU - carte de mutuelle Et selon votre situation : Accidenté du travail, déclaration d accident délivrée par l employeur Bénéficiaire de l aide médicale, notification d ouverture des droits Pensionné de guerre, carnets de soins gratuits Membre de la CEE, carte européenne d assurance maladie Le jour de l hospitalisation, si vous avez effectué une préadmission, vous devez vous rendre directement dans le service de soins qui disposera de votre dossier administratif et vous présenter à la salle de soins des infirmières. Activité libérale Les médecins hospitaliers temps plein peuvent exercer une part de leur activité à titre libéral. Cette pratique s applique à l hospitalisation et/ou aux consultations externes. Consultations Elles s exercent certains jours, sur des plages horaires spécifiques. Votre choix d être accueilli en secteur public ou privé devra se manifester dès la prise de rendez-vous. 6

7 Frais de séjour et remboursements Selon votre couverture sociale, l établissement s adresse directement à votre caisse de sécurité sociale et à votre mutuelle. Les organismes de sécurité sociale prennent en charge les frais de séjour à 80%, en règle générale et à 100% dans certains cas. La partie qui n est pas prise en charge (20%) est appelée le «ticket modérateur». Ce ticket peut être réglé directement par les organismes mutualistes. Dépôt d argent et de valeurs Pour éviter tout risque de perte, vol ou dégradation, nous vous recommandons de ne pas apporter de valeurs (bijoux, argent..). Toutefois, il vous est possible de les déposer au coffre des admissions. Un inventaire sera effectué en votre présence et un reçu de dépôt de valeurs vous sera remis. Le Centre Hospitalier ne pourra être tenu responsable des vols d argent ou de valeurs non déposés. Pour les modalités de retrait, renseignez-vous auprès du bureau des admissions ou du cadre de santé du service. Cette procédure ne concerne pas les effets personnels vis-àvis desquels la responsabilité de l hôpital ne peut être engagée. 7

8 Médecine-Chirurgie-Obs HÔPITAL GéNéRAL votre séjour Votre chambre En fonction de nos disponibilités, nous essaierons de satisfaire votre demande de chambre particulière. Cependant pour des nécessités de service, nous pourrons être amenés à vous installer dans une chambre à plusieurs lits. Les visites Vos parents et amis sont les bienvenus. Nous savons que leur visite est pour vous un grand réconfort. Néanmoins pour des raisons de service (visites médicales, soins ), les visites sont autorisées de 13h à 20h. Dans l intérêt de tous, recommandez à vos proches : - d éviter les visites en groupe ou trop longues qui risquent de troubler votre repos et celui des autres patients - de quitter la chambre pour les soins à la demande du personnel - de ne pas amener d enfant de moins de 15 ans qui pourrait être psychologiquement affecté par certains aspects de la maladie, sans oublier les risques de contagion. Il vous est possible de refuser les visites et d obtenir qu aucune indication ne soit donnée sur votre présence à l hôpital. Adressez-vous au cadre de santé du service. Les accompagnants Un membre de votre famille peut être autorisé à rester près de vous dans la mesure où les possibilités d accueil du service le permettent. Il pourra prendre ses repas en votre compagnie ou au restaurant du personnel (sauf le weekend). Les tickets sont en vente au bureau des admissions. Les repas Votre alimentation est adaptée à votre état de santé grâce à la présence d un service diététique. En règle générale, nous tenons compte de vos habitudes alimentaires et/ou de vos convictions religieuses. Dans l intérêt de votre santé, il faut éviter d apporter des aliments de l extérieur. Le linge Prévoyez votre linge personnel et votre nécessaire de toilette (dentifrice, brosse à dents, savon, gants, peigne, pantoufles, serviette de toilette ) Le téléphone Chaque lit est équipé du téléphone ; son raccordement (gratuit), vous permet de recevoir directement des appels. Chaque lit dispose d un numéro de téléphone direct qui vous est automatiquement attribué lors de votre admission dans le service de soins. Pour pouvoir passer vos appels vers l extérieur, vous devez, vous acquitter d un forfait de communication auprès du bureau des admissions. Soir, week end et jour férié 8

9 bstétrique s adresser au personnel du service. La télévision Dans la plupart des services, il vous est possible d obtenir l installation d un poste. Cette prestation est assurée par une société extérieure, moyennant une rémunération. Renseignezvous auprès du cadre de santé du service. Par mesure de sécurité, il est interdit d amener vos propres appareils électriques (téléviseur personnel, console de jeux ). Le courrier Vous pouvez recevoir votre courrier quotidiennement à l hôpital à l adresse suivante : Centre Hospitalier d Orsay M. ou Mme. (prénom, nom) Service (à préciser) BP Orsay cedex Une boîte aux lettres est également à votre disposition au rezde-chaussée près de l ascenseur des ambulanciers. Alcools Substances illicites L introduction de boissons alcoolisées et de substances illicites est formellement interdite. Lors de votre hospitalisation, la dépendance à un produit (alcool, médicaments psychotropes, traitement de substitution...) sera prise en considération par un traitement et un accompagnement adaptés. Respect des règles d hygiène Une Equipe Opérationnelle d Hygiène est en place dans l établissement. Elle contribue à l élaboration des protocoles d hygiène et de soins et veille à la formation et à l information des personnels. Votre implication et celle de vos proches, dans le respect des règles d hygiène, est indispensable pour une prévention efficace. C est pour cette raison que nous vous rappelons qu : Il est interdit: - de venir accompagné d animaux dans l établissement ; - d apporter des fleurs coupées ou des plantes (en raison des bactéries et des champignons qui se développent dans l eau ou la terre) ; - de fumer. Il est recommandé : - d avoir une bonne hygiène corporelle et une tenue propre ; - de ne pas stocker de nourriture périssable ; - d éliminer les déchets dans une poubelle ; - de se laver au minimum les mains en entrant ou/et en sortant de la chambre ; - de rappeler à vos proches de ne pas s asseoir sur votre lit, ni d y poser leurs pieds, ni de s y coucher; - de ne pas recevoir de visite, dans la mesure du possible, de ses proches s ils ont une maladie contagieuse (rougeole, varicelle, grippe, ). Le bruit Il convient de respecter le confort de chacun ; pour cela, nous vous demandons de bien vouloir respecter les conseils suivants : - dans les chambres moduler le volume sonore des radios, de la télévision, éviter les visites prolongées ou en groupe ; - dans les couloirs éviter les éclats de voix. 9

10 Votre sécurité Nos bâtiments sont conçus et entretenus pour vous accueillir en toute sécurité. Les visites périodiques de la commission départementale de sécurité contribuent à l optimiser. En cas d incendie le n d appel est le gardez votre calme et prévenez immédiatement le personnel du service - suivez les instructions qui vous seront communiquées par le personnel Il est interdit - d apporter des appareils électriques (ventilateurs...) - d utiliser des bougies et autres appareils à flamme nue, - de fumer dans tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public ou qui constituent des lieux de travail, les chambres, les espaces de repos, les couloirs et dégagements (décret du 1er février 2007) 10 Les cultes Un membre de votre famille ou un de vos proches est hospitalisé ou vient de décéder. Si vous souhaitez un temps de prière ou pour toute autre question, vous pouvez prendre contact avec l un des représentants des différentes religions ou confessions. Pour obtenir les coordonnées d un représentant religieux, adressez-vous au personnel du service. En Pédiatrie En pédiatrie et en néonatologie les parents sont accueillis 24h/24. En pédiatrie, la nuit un des parents peut dormir auprès de son enfant dans une chambre individuelle, dans la limite des chambres disponibles. En néonatologie, il est possible d organiser un accueil mère nouveau-nés pour quelques jours en concertation avec l équipe médiale et paramédicale en fonction des situations. Enseignement scolaire Une enseignante spécialisée de l Education Nationale intervient du lundi au vendredi de 9 h à 12 h dans le service de pédiatrie. Elle assure la scolarisation des enfants et des adolescents le temps de l hospitalisation. Elle propose des activités pédagogiques correspondant à leur âge et à leur niveau, dans la classe ou au chevet. Elle maintient le lien avec l école ou l établissement d origine pour assurer la continuité scolaire. Elle peut mettre en place un dispositif d assistance pédagogique à domicile pour une interruption de scolarité de plus de 3 semaines. Pour contacter l enseignante adressez-vous au cadre du service. Autorisation de sortie Les patients peuvent, en fonction de leur état de santé et de la durée de leur séjour, bénéficier de permissions de sortie d une durée maximal, sauf cas exceptionnel, de 48 heures. Ces permissions de sortie sont données, sur avis favorable du médecin chef de service, par le directeur. Pour ces sorties, les frais de transport ne sont pas pris en charge par la sécurité sociale Interprètes Si vous êtes étranger et que vous avez des difficultés à vous exprimer ou à comprendre les informations transmises, vous pouvez demander au personnel du service de bénéficier d un interprète.

11 informations santé Pas de douleur La douleur n est pas une fatalité Article L du code de la santé publique. La douleur se prévient et se traite. Les équipes soignantes du Centre Hospitalier sont là pour vous écouter et vous aider. N hésitez pas à leur parler de vos douleurs. Vous seul pouvez décrire ce que vous ressentez. Vous aiderez les médecins et les soignants à mieux vous soulager. Ils évalueront votre douleur et vous proposeront les moyens les plus adaptés à votre cas. Il existe un Comité de LUtte contre la Douleur dans l établissement (CLUD). En fonction de l âge du patient le personnel dispose de différentes " règles " d évaluation de la douleur. Un référent douleur est présent au niveau de l établissement. Pour le rencontrer adressezvous au personnel du service. Don d organes Des milliers de personnes en France sont aujourd hui en attente d une greffe pour continuer à vivre ou simplement mieux vivre. Seul le don d organes, de tissus ou de cellule rend possible ces greffes. Douleur maximale imaginable Etre donneur ou pas? Il est important de prendre position de son vivant et de le faire savoir à sa famille et à son entourage. En parler c est agir. Il est souhaitable d être porteur d une carte de donneur, ou d être inscrit(e) sur le registre national des refus. Le Centre Hospitalier est intégré au Réseau de Prélèvement d organes et de tissus du Centre Hospitalier du Sud-Francilien. Une équipe de coordination est en place, si vous souhaitez avoir des informations veuillez-vous adresser au cadre du service qui vous mettra en relation. Si vous êtes transfusé Les médecins doivent vous informer et vous remettre des documents à cet effet : lettre d information pré et post transfusionnelle, ordonnance de contrôle post transfusionnelle. L exécution de cette ordonnance garantit la qualité du suivi transfusionnel. Un Comité de Sécurité Transfusionnelle et d Hémovigilance est en place dans l établissement. Plan cancer : IDE ANNONCE Interlocutrice privilégiée, l infirmière d annonce intervient dans le cadre de la prise en charge du cancer. Pour la rencontrer adressezvous au cadre du service. IVG Le service de gynécologie reçoit et oriente toutes les patientes désireuses d effectuer une Intervention Volontaire de Grossesse. - Plateforme régionale: Secrétariat du service:

12 Gériatrie MAISON DE L YVETTE Le pôle de Gériatrie prend en charge les grandes difficultés liées à l âge : - association de plusieurs maladies, - troubles de la marche, - plaies et cicatrisation (ulcères, escarres), - troubles de la mémoire, - perte d autonomie, - dénutrition. Vous êtes arrivé via un service d urgences, envoyé par votre médecin traitant ou transféré d un autre hôpital. Selon votre pathologie, votre séjour sera différent. Le court séjour Pour un problème médical aigu vous serez pris en charge pendant 8 à 10 jours. Les soins de suite Ce moyen séjour, de 15 jours à 3 semaines, vous est prescrit en vue d une rééducation et d une reprise d autonomie. Il fait suite à un court séjour dans une unité 12 médicale ou chirurgicale. Le bilan en hôpital de jour Vous bénéficiez d un diagnostic ou d un suivi en ambulatoire, à la demande de votre médecin traitant ou en cas de soins lourds (transfusion, pansements complexes). Dans ce cas votre séjour n excédera pas une courte journée, de 9h à 16h. Les consultations externes gériatriques permettent un suivi de la mémoire et des autres pathologies diagnostiquées. Le long séjour L unité de soins de longue durée est destinée à l hébergement des personnes âgées - ayant perdu la possibilité d effectuer les tâches de la vie quotidienne, - et présentant une affection physique ou psychique nécessitant un traitement d entretien, une surveillance et des soins médicaux continus. Au Pôle de Gériatrie, vous allez être accueilli par une équipe pluri-disciplinaire réunissant : - gériatres, - kinésithérapeute, - ergothérapeute, - psychlogue, - neuro-psychologue, - assistante sociale, - diététicienne Admission Pour connaître les formalités d admission au pôle de Gériatrie, reportez-vous à la page 6 de ce livret. Le bureau des admissions de Gériatrie est ouvert de 8h30 à 16h30 du lundi au vendredi

13 Dépôt d argent et de valeurs Pour éviter tout risque de perte, vol ou dégradation, nous vous recommandons de ne pas apporter de valeurs (bijoux, argent..). Toutefois, il vous est possible de les déposer auprès du cadre de santé. Un inventaire sera effectué en votre présence et un reçu de dépôt de valeurs vous sera remis. En aucun cas l établissement ne pourra être tenu pour responsable des objets non déposés qui seront perdus ou volés. VOTRE SEJOUR Vie quotidienne En référence au projet de soins du service, la prise en charge du résident est personnalisée. L équipe fera tout son possible pour répondre à vos besoins. Chambre, télévision, téléphone, sécurité Veuillez-vous reporter aux conditions citées pages 8 à 10 de ce livret. Les repas Ils sont servis en salle de restaurant ou en chambre en fonction de l état de santé et des contraintes d organisation du service. Petit déjeuner Déjeuner Goûter Dîner 7h30 à 8h30 12h à 13h15 à 15h30 18h à 19h L invitation à déjeuner ou à dîner des parents ou amis, doit être signalée au plus tard la veille au secrétariat. Le prix du repas est fixé par l administration. L achat et le règlement des tickets se fait auprès du Bureau des Admissions. Les ateliers de stimulation Réalisés par une professionnelle durant votre séjour, ils vous permettent d entretenir vos facultés intellectuelles. L animation Si vous êtes hospitalisé en long séjour, selon votre désir et votre état de santé, vous pouvez participer aux loisirs proposés par le service. Les visites Vous pouvez recevoir des visites dans les locaux communs, dans votre chambre ou dans le salon du rez-de-chaussée. Dans les chambres, le nombre de visiteur est limité. Nous acceptons la présence des animaux dans le service après accord de l équipe médicale. Associations Des bénévoles peuvent vous accompagner pour une promenade ou passer un moment d échange avec vous. - le lundi après-midi : "les dames du lundi" de l association des Familles d Orsay - le premier jeudi du mois Association VMEH (Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers). Religion L aumônier du Centre Hospitalier peut venir rendre visite à votre demande. Une messe est dite chaque vendredi après-midi, vous pouvez demander à y être conduit par les personnes bénévoles du service de l Aumônerie. La communion est portée chaque dimanche matin. Promenades En accord avec le service, vous pouvez fréquenter le rez-dechaussée, le jardin qui entoure le bâtiment et le parc voisin. CGS NORD ESSONNE Centre hospitalier d Orsay 13 13

14 Psychiatrie adulte GRAND-MESNIL Vous venez d être admis dans l une des unités de psychiatrie adulte, auprès d une équipe pluri-professionnelle qui compte aussi des stagiaires. Admission Pour connaître les formalités d admission, reportez-vous à la page 6 de ce livret. Le bureau des admissions du Grand-Mesnil est ouvert de 8h30 à 16h30 du lundi au vendredi Votre argent et vos objets de valeur seront déposés au coffre du bureau des admissions. En aucun cas l établissement ne pourra être tenu pour responsable des objets non déposés qui seront perdus ou volés. VOTRE SEJOUR A votre arrivée, il peut vous être demandé de vous mettre en pyjama et de garder la chambre. La chambre Elle peut être individuelle ou à 2 lits. Durant votre séjour vous pouvez être changé de chambre par nécessité de service. Afin de permettre l entretien de la chambre, il vous est demandé de ranger vos effets personnels dans le placard. Vos effets personnels L inventaire de vos bagages et de vos vêtements sera effectué 14 par le personnel soignant. L hôpital ne prend pas en charge l entretien de votre linge. En cas de nécessité, parlez-en avec l équipe soignante. Les chambres sont équipées de placards avec la possibilité de les fermer par un cadenas qui sera à votre charge. L appareillage électrique personnel ainsi que certains objets peuvent être retirés. Les repas Les repas seront servis en chambre ou en salle à manger selon votre état de santé. Pour des raisons d hygiène alimentaire, les produits frais doivent impérativement respecter le stockage et la chaîne du froid de l hôpital. L entrée des denrées amenées de l extérieur est interdite.nous n autorisons pas de stockage de nourriture dans le frigo du service. Le courrier Une levée a lieu tous les jours ouvrables, vous devez le déposer au secrétariat du service. Votre courrier doit être affranchit au tarif en vigueur. Pour recevoir votre correspondance, demandez l adresse exacte à l équipe soignante. Le courrier est distribué dès sa réception par l équipe soignante. Les visites Les visites sont autorisées l après-midi de 13h à 20h sur avis médical. Les enfants de moins de 15 ans ne sont pas admis dans le service. Le téléphone (sur avis médical) Vos portables doivent être déposés au coffre des Admissions et leur utilisation

15 sera autorisée (uniquement lors de vos permissions). Pour vos communications, un téléphone à carte "France Telecom" est à votre disposition dans le service. Les permissions de sortie Les sorties dans le parc ou en ville dépendent de votre état de santé et sont donc assujetties à l avis de votre médecin. VOTRE HOSPITALISATION Vos proches peuvent, avec votre accord, prendre rendez-vous avec les médecins en s adressant au secrétariat. Les soins A l hôpital l organisation des soins prévoit : - des entretiens avec des psychiatres, des psychologues, des assistantes sociales et des infirmiers - la prise de médicaments qui se fait sous la responsabilité des infirmiers, selon la prescription médicale - des activités de groupe ou individuelles, sur indication médicale - l accompagnement par des paramédicaux, par une assistante sociale dans différentes démarches que vous aurez à effectuer durant votre hospitalisation - une prise en charge de psychomotricité sur prescription médicale. Les informations Diverses informations générales sont consultables sur le tableau d affichage près du poste infirmier. Le cadre de santé et l équipe sont à votre disposition pour de plus amples renseignements. VIE DE L INSTITUTION La détention et la consommation d alcool et de drogues sont interdites dans l enceinte de l hôpital. Conformément à la loi, il est strictement interdit de fumer dans le service y compris sur les balcons des chambres. Deux terrasses sont réservées à cet effet. Il vous est demandé de garder une tenue correcte. Un comportement respectant les autres, tant patients que soignants, est exigé. De jour comme de nuit, il vous est demandé de respecter l intimité et le repos de chacun. L accès aux chambres des autres patients est interdit. VOTRE SORTIE Vos effets personnels peuvent être déposés au coffre. Vous pouvez les récupérer, du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30, auprès des Admissions du Grand Mesnil. Votre suivi Une ordonnance pourra vous être remise par votre médecin, ainsi que des rendez-vous au centre de jour pour la poursuite de vos soins. Satisfaction Un questionnaire de sortie vous sera remis par l équipe afin de nous faire part de vos remarques. Vous pouvez également adresser vos réclamations à : Monsieur le Directeur Centre Hospitalier d Orsay 4 place du Général Leclerc ORSAY cedex LES STRUCTURES EXTERIEURES Vous pouvez bénéficier d un suivi sur différentes structures extérieures : CMP CATTP (sur prescription médicale) L hôpital de jour (sur prescription médicale) Selon vos besoins vous pourrez bénéficier : - d entretiens (médicaux, infirmiers, psychologiques) - du suivi de votre traitement, - d activités thérapeutiques, - d accompagnement dans vos démarches. 15

16 droits du patient Charte de la personne hospitalisée Elle vous informe de vos droits, notamment en matière d information médicale. Elle est affichée dans votre chambre et annexée à ce livret. (vous pouvez la consulter dans son intégralité en vous adressant au personnel du service). Droit à l information médicale Vous avez le droit de recevoir des informations sur votre état de santé, notamment sur les différents traitements, investigations ou actions de prévention qui sont proposés, leur utilité, leur urgence, leurs conséquences, les risques fréquents ou graves normalement prévisibles qu ils comportent ainsi que sur les autres solutions possibles et sur les conséquences prévisibles en cas de refus. Si vous le souhaitez, vous pouvez être tenu(e) dans l ignorance de votre diagnostic sauf si des tiers sont exposés à des risques de transmission. Cette information permet le recueil de votre consentement libre et éclairé. Loi informatique et liberté Le Centre Hospitalier dispose d un système d information destiné à gérer plus facilement le fichier des patients et à réaliser des travaux statistiques dans le strict respect du secret 16 professionnel. La loi "informatique et liberté"du 6 janvier 1978 vous autorise à demander la communication des informations enregistrées, d exercer votre droit de correction ou de suppression. Des affiches apposées au Bureau des Admissions vous informent des modalités d exercice de ce droit. Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (C.R.U.Q.P.C) Loi du 4 mars La CRUQPC est une commission qui doit veiller au respect des droits des usagers, faciliter leurs démarches et contribuer à l amélioration de la qualité de l accueil et de la prise en charge des personnes malades et de leurs proches. Sont membres de cette commission : - le président - un médiateur médical et son suppléant - un médiateur non médical et son suppléant - les représentants des usagers Vous avez la possibilité de rencontrer les représentants des usagers. Adressez-vous au cadre du service pour connaître les jours et les lieux de rencontre. Un cahier de rendez-vous, uniquement, est à votre disposition au Bureau des Admissions. Vous pouvez les joindre par mail Vous pouvez exercer votre droit à réclamation en écrivant à l attention de Monsieur le Directeur de l établissement. Si vous le souhaitez, vous pouvez rencontrer le médiateur médical ou non médical. S il s agit d une raison médicale, le médecin médiateur de l établissement facilitera toute démarche de rencontre souhaitée, s entretiendra avec vous, vous orientera selon votre volonté vers d autres instances de recours. S agissant de réclamation d un autre ordre, vous pourrez rencontrer un médiateur non médical. Si vous le souhaitez, vous pouvez demander la présence d un représentant des usagers lors de la médiation, médicale ou non médicale. En cas de litige, écrivez à : Monsieur le Directeur Centre Hospitalier d Orsay 4 place du Général Leclerc ORSAY cedex Protection juridique des majeurs incapables En cas d incapacité totale ou partielle, une mesure de protection peut être envisagée à votre demande, à celle d un tiers ou d un médecin, auprès du juge des tutelles. Ce dernier décidera de la mesure de protection la plus adaptée à votre état de santé : tutelle, curatelle ou sauvegarde de justice. Si vous êtes déjà sous mesure de protection,

17 votre représentant légal sera informé. Règles relatives à l hospitalisation des enfants mineurs Le consentement express et écrit aux soins et aux interventions chirurgicales des mineurs appartient aux détenteurs de l autorité parentale, père, mère ou tuteur légal. En cas d urgence, les interventions chirurgicales sont autorisées par la loi, notamment en cas d impossibilité de joindre les parents. Dans l hypothèse où il apparaît aux médecins que le refus du représentant légal du mineur ou l impossibilité de recueillir son consentement, risque de compromettre la santé ou l intégrité corporelle du mineur, le médecin responsable du service peut saisir le ministère public afin de provoquer les mesures d assistance éducative permettant de donner les soins qui s imposent. Sous conditions et après saisi du juge pour enfants, l établissement peut assurer par délégation l autorité parentale pendant le séjour de l enfant. La personne de confiance A votre arrivée on vous demandera si vous souhaitez désigner une personne de confiance. Cette personne peut être un parent, un proche, le médecin traitant. Celle-ci n a pas de La loi permet au mineur de s opposer à l accès de ses parents à son dossier médical ou à la connaissance de toutes informations médicales le concernant. Après avoir essayé de le faire changer d avis, le médecin peut (et non doit) décider de prodiguer les soins au mineur sans consultation des titulaires de l autorité parentale. Dans ce dernier cas, le mineur doit se faire accompagner d une personne majeure de son choix. Le médecin prend cette décision en fonction de l intérêt de l enfant et non contre les parents. pouvoir décisionnel mais elle est obligatoirement consultée en premier lieu, devant la famille, avant la réalisation de toute intervention. Elle reçoit l information si vous n êtes pas en l état de la recevoir vous-même. Toutefois elle ne peut pas obtenir la communication de votre dossier médical, sauf autorisation expresse de votre part. La personne de confiance peut se récuser ou être révoquée à tout moment. Les directives anticipées L article L du Code de la Santé Publique prévoit de rédiger des directives anticipées. "Toute personne majeure peut rédiger des directives anticipées pour le cas où elle serait un jour hors d état d exprimer sa volonté. Ces directives anticipées indiquent les souhaits de la personne relatifs à sa fin de vie concernant les conditions de la limitation ou l arrêt de traitement. Elles sont révocables à tout moment." Elles seront consultées préalablement à la décision médicale et leur contenu prévaut sur tout autre avis non médical. Renouvelables tous les trois ans, elles peuvent être, dans l intervalle, annulées ou modifiées, à tout moment. Si vous souhaitez que vos directives soient prises en compte, sachez les rendre accessibles au médecin qui vous prendra en charge au sein de l établissement : confiez-les lui ou signalez leur existence et indiquez les coordonnées de la personne à laquelle vous les avez confiées. Communication du dossier médical Vous pouvez avoir accès directement à votre dossier médical dans les conditions définies par la loi du 4 mars 2002 (article L du Code de la Santé Publique). La demande d accès au dossier doit impérativement être adressée par écrit à Monsieur le Directeur, en indiquant les documents sollicités ainsi que la ou les date(s) d hospitalisation et le ou les service(s) concerné(s), sans oublier de joindre les pièces justificatives nécessaires. Un formulaire de demande est à votre disposition dans les services de l établissement ou sur le site internet du Centre Hospitalier. La consultation du dossier sur place est gratuite. Les photocopies et les frais d envoi en recommandé sont à votre charge. Vous avez aussi la possibilité de solliciter un accompagnement médical pour la consultation de votre dossier. 17

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