E dépôt 174 NOUATRE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 AVRIL 1993 * * * R E P E R T O I R E
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- Liliane Audy
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1 E dépôt 174 NOUATRE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 AVRIL 1993 * * * R E P E R T O I R E
2 NOUATRE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1 Registre du courrier départ 1915 SERIE E : ETAT CIVIL E1 B.M.S E2 Tableau général des contraventions commises dans la rédaction des registres de l'état civil 1852 SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE F1 Mouvements de population F2 Dénmbrement de population F3 Caisse régionale de crédit agricole mutuel : journal comptable F4 Registre décennal de statistique agricole F5 Délimitations viticoles : cadastre [s.d.] F6 F7 F8 Registres de déclarations de récoltes et bordereaux de production Etat des pertes occasionnées par la grêle du 16 mai Ravitaillement civil en charbon, essence et sucre F9 Délivrance de bons de pain
3 SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMISTRATIONS FINANCIERES G1 Délimitation de la commune : procès-verbal 1827 G2 Tableau comparatif des évaluations des maisons usines dans les communes du canton 1834 G3* Etats de sections [s.d.] G4* Matrice des propriétés foncières, commune de Nouâtre, folios G5*-G6* Matrices des propriétés foncières, commune de Nouâtre-Noyers G5* folios G6* folios G7*-G8* Matrices des propriétés bâties G7* 1882 G8* 1910 G9* Matrice des propriétés non bâties, folios G10 Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres lac , 1849, G11 Rôle de la rétribution scolaire G12 G13 Rôle de prestations pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Tableaux de recensement des classes H2 Permission pour mariage (1) 1818 H3 Certificat de présence sous les drapeaux 1841 H4 (1) beau document Tableaux de recensement des chevaux, juments, mules et mulets
4 H5 H6 Garde nationale, contrôle des services ordinaires et des réserves et jury de révision Garde nationale, élection des officiers : procèsverbaux H7 Réquisitions militaires : états nominatifs 1915 H8 Réformés et exemptés : listes nominatives H9 Réfugiés : listes nominatives H10 H11 Dépôt de prisonniers de Tours : instructions pour les chefs de détachements agricoles 1916 Camp militaire : acte de vente et organisation interne SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE I1 Sinistres agricoles : états des dégâts I2 Souscription en faveur des victimes des inondations 1856 I3 Associations et syndicats agricoles : statuts I4 Emigrés : lettre d'une famille de Nouâtre souhaitant partir au Canada 1899 I5 Service de la vaccine : relevés récapitulatifs SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1 Listes électorales : additions et radiations K2 Plébiscite et référendum : résultats K3 Elections législatives : résultats K4 Désignation de délégués sénatoriaux : procès-verbal 1959 K5 Elections au Conseil Général : résultats K6 Elections municipales : résultats
5 K7 Elections à la Chambre de Commerce de Tours : résultats 1933 K8 Elections à la Mutualité sociale agricole : résultats 1949 K9 Elections à la Chambre départementale d'agriculture : résultats 1959 SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1 Comptes de gestion du receveur lac L2 Taxe municipale sur les chiens SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 Presbytère, achat du bâtiment et travaux à réaliser : plans, devis, dossier d'emprunt, correspondance M2 Ecole, construction : devis, plans, correspondance SERIE : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX 1 Service vicinal : arrêtés d'alignement Création et entretien des chemins vicinaux Ligne de chemin de fer de Port-Boulet à Port-de-Piles, exploitation : arrêtés, correspondance 4 5 Lignes téléphoniques, installation : arrêtés, correspondance Electrification et distribution d'énergie électrique
6 SERIE P : CULTE Commune de Noyers-sur-Cher (réunie à Nouâtre en 1833) P1 Inventaire des titres de la cure de Noyers (1782) P2 Registre de délibérations du conseil de fabrique 1811 P3 Budgets et comptes de la fabrique SERIE Q : ASISTANCE ET PREVOYANCE Q1 Bureau de bienfaisance, situation financière Q2 Etat des indigents 1841 Q3 Secours aux familles nécessiteuses : liste nominative SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRE ET ARTS R1 Monuments historiques, classement du retâble en albâtre du XVe siècle 1907 R2 Société de tir : journal comptable SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES S1 Sous-seings et actes notariés S2 Catalogues, diplômes et imprimés pouvant illustrer une exposition [s.d.] S3 Diplômes attribués à la société militaire de Nouâtre 1911
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