Synthèse de l activité d oncogénétique 2011

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Synthèse de l activité d oncogénétique 2011"

Transcription

1 RECHERCHE ET INNOVATION Synthèse de l activité d oncogénétique 2011 CONSULTATIONS ET LABORATOIRES COLLECTION Bilans d activité & d évaluation ACTIVITÉ 2011 D ONCOGÉNÉTIQUE ET ÉVOLUTION DU DISPOSITIF D ONCOGÉNÉTIQUE BILAN D ACTIVITÉ DES CONSULTATIONS ET DES LABORATOIRES D ONCOGÉNÉTIQUE FOCUS SUR LES PATHOLOGIES PRINCIPALES : - SYNDROME SEINS-OVAIRES ET GÈNES BRCA - SYNDROME DE LYNCH ET GÈNES MMR - POLYPOSES ADÉNOMATEUSES FAMILIALES ET GÈNES APC ET MUTYH

2 2 SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Agence sanitaire et scientifique de référence dédiée au cancer, l Institut national du cancer stimule, soutient et met en œuvre une politique coordonnée de lutte contre la maladie. Créé par la loi de santé publique du 9 août 2004, l INCa regroupe environ 150 collaborateurs en quatre entités opérationnelles : Recherche et innovation, Santé publique et soins, Recommandations et qualité de l expertise, Communication et information. Ce document est téléchargeable sur le site : CE DOCUMENT S INSCRIT DANS LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN CANCER Mesure 23 Développer des prises en charge spécifiques pour les personnes atteintes de cancers rares ou porteuses de prédispositions génétiques ainsi que pour les personnes âgées, les enfants et les adolescents. Action 23.3 Suivre les personnes à risque génétique. Ce document doit être cité comme suit : Synthèse de l activité d oncogénétique Collection Bilans d activité et d évaluation, ouvrage collectif édité par l INCa, Boulogne-Billancourt, février Il peut être reproduit ou diffusé librement pour un usage personnel et non destiné à des fins commerciales ou pour de courtes citations. Pour tout autre usage, il convient de demander l autorisation auprès de l INCa en remplissant le formulaire de demande de reproduction disponible auprès de la direction de la communication de l INCa à l adresse suivante : publication@institutcancer.fr

3 CE DOCUMENT S INSCRIT DANS LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN CANCER Mesure 23 Développer des prises en charge spécifiques pour les personnes atteintes de cancers rares ou porteuses de prédispositions génétiques ainsi que pour les personnes âgées, les enfants, et les adolescents. Action 23.3 Suivre les personnes à risque génétique 2 SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

4 CONTEXTE Près de 5 % des cancers diagnostiqués en France sont liés à la présence d altérations génétiques constitutionnelles et, à ce jour, plus de 70 gènes de prédisposition génétique ont été identifiés (annexe 1). Le diagnostic de ces prédispositions, dont le développement est inscrit depuis 2003 au sein des deux Plans cancer successifs ( et ), est mis en œuvre par le dispositif national d oncogénétique. Comprenant des consultations et des laboratoires, ce dispositif a été renforcé via quatre appels à projets en 2003, 2004, 2005 et 2007 puis a bénéficié d un réajustement de ses financements en 2010 et En 2011, l enveloppe annuelle allouée aux consultations s élève ainsi à tandis que les laboratoires d oncogénétique perçoivent un soutien de (annexes 2 et 3). Si l ensemble de ces financements émanent directement de la Direction générale de l offre de soins (DGOS, ministère des Affaires sociales et de la Santé), l INCa pilote le dispositif national d oncogénétique depuis 2005, évaluant son fonctionnement, lançant les appels à projets nécessaires à son optimisation, organisant des expertises. À ce jour, le dispositif d oncogénétique s organise autour de 48 établissements de santé (ou associations d établissements) effectuant des consultations d oncogénétique. Certains établissements ayant mis en place des consultations délocalisées (encore appelées consultations avancées), 113 sites de consultation, se répartissant dans 76 villes, sont dénombrés en 2011 sur l ensemble du territoire (France métropolitaine et départements d outre-mer). Ces consultations s adressent aux personnes dont les antécédents médicaux, personnels et/ou familiaux, sont évocateurs d une forme héréditaire de cancer. Le dispositif se compose, par ailleurs, de 25 laboratoires d oncogénétique en charge de la réalisation des tests génétiques prescrits par les consultations. Cette structuration, adossant des laboratoires aux consultations d oncogénétique, a pour objectif d identifier les personnes prédisposées héréditairement au cancer, qu il s agisse de personnes malades (cas index) ou de membres non malades de leur famille (apparentés) (annexe 4). Ces personnes doivent se voir proposer une stratégie de prise en charge spécifique, basée sur la surveillance et/ou la chirurgie prophylactique, adaptée aux différents risques tumoraux associés à l altération génétique identifiée. Des recommandations ont été établies à ce sujet par des groupes d experts réunis à la demande du ministère de la Santé en et par l INCa 2. Cette prise en charge, tout au long de la vie de la personne, est nécessairement pluridisciplinaire, rendant indispensable la formalisation de liens structurés entre l ensemble des acteurs impliqués (oncogénéticiens, oncologues, gynécologues, radiologues, gastroentérologues, chirurgiens, psychologues ), à l échelon des établissements comme à l échelon régional. 1 2 F. Eisinger et al., «Identification et prise en charge des prédispositions héréditaires aux cancers du sein et de l ovaire», Bulletin du cancer 2004 ; 91 (3) : S. Olschwang et al., «Identification et prise en charge du syndrome HNPCC, prédisposition héréditaire aux cancers du côlon, du rectum et de l utérus», Bulletin du cancer 2004 ; 91 (4) : Principales recommandations de prise en charge des femmes porteuses d une mutation de BRCA1 ou BRCA2, INCa, avril Principales recommandations de prise en charge des patients porteurs d une mutation d un gène MMR dans le syndrome de Lynch, INCa, avril La polypose associée aux mutations bi-alléliques du gène MUTYH, INCa, Collection Etudes et Expertises, juin SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

5 À cet effet, comme préconisé par le Plan cancer , un appel à projets a été lancé en 2009 par l INCa afin de mettre en œuvre des expériences pilotes visant à favoriser le suivi et la prise en charge globale, médicale et chirurgicale, des personnes prédisposées héréditairement au cancer. Les actions spécifiques engagées grâce aux soutiens accordés ont été évaluées par l INCa, donnant lieu à la rédaction d un bilan couvrant la totalité de l année 2010 et les cinq premiers mois de l année 2011, et présentant l état d avancement des projets et leurs perspectives d évolution 3. L expérience acquise par l ensemble des acteurs impliqués durant cette première phase ainsi que le suivi rapproché mis en place par l INCa ont facilité le déploiement national de cette action, réalisé en 2012, grâce au lancement d un nouvel appel à projets. L objectif des actions portées par l INCa, en association avec la DGOS, est d identifier l ensemble des personnes présentant un risque héréditaire de cancer en France et de leur garantir ensuite une prise en charge personnalisée et multidisciplinaire sur tout le territoire. Pour ce faire, afin de favoriser l accès des personnes concernées au dispositif d oncogénétique, des documents destinés à l ensemble des professionnels de santé intervenant ou pouvant intervenir dans l identification, la prise en charge et la surveillance des personnes prédisposées héréditairement au cancer ont été élaborés par l INCa et sont régulièrement mis à jour 4. La synthèse nationale de l activité d oncogénétique 2011 s inscrit dans ce cadre. Élaborée à partir des données d activité transmises par les consultations et les laboratoires (annexe 5), elle constitue un état des lieux détaillé de l activité 2011 du dispositif d oncogénétique et de son évolution depuis 2003, permettant d en dégager les points forts et les axes d amélioration. 3 4 Bilan des expériences pilotes pour la prise en charge multidisciplinaire des personnes prédisposées héréditairement au cancer, années 2010 et 2011 (1 e janvier 31 mai), INCa, Collection Rapports et Synthèses, janvier Le médecin traitant dans le dépistage organisé du cancer du sein, INCa, Collection Outisl d information pour les professionnels de santé, août Le médecin traitant dans le dépistage organisé du cancer colorectal, INCa, Collection Outils d Information pour les professionnels de santé, juillet Rubrique Dépistage Rubrique Soins Les prises en charge spécifiques Oncogénétique 4 SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

6 DISPOSITIF D ONCOGÉNÉTIQUE EN QUELQUES CHIFFRES 113 sites de consultations, dépendant de 48 établissements de santé, sont répartis dans 76 villes, en France métropolitaine et au sein des départements d outre-mer consultations d oncogénétique ont été réalisées en 2011, soit une augmentation de + 11,0 % par rapport à nouvelles familles ont bénéficié d une consultation d oncogénétique en 2011, soit une progression de + 13,8 % entre 2010 et cas index et apparentés se sont vus prescrire un test génétique (respectivement + 10,0 % et + 7,8 % par rapport à 2010). 73 gènes ont été analysés en 2011 par les 25 laboratoires d oncogénétique tests génétiques ont été réalisés en 2011, soit une progression de + 9,3 % entre 2010 et 2011 (tous gènes confondus) cas index et apparentés ont été identifiés comme porteurs d une mutation les prédisposant génétiquement à un cancer en 2011, parmi lesquels personnes porteuses d une mutation BRCA et 668 personnes porteuses d une mutation MMR (cas index et apparentés confondus). Depuis 2003, le dispositif d oncogénétique a ainsi permis d identifier personnes porteuses d une mutation les prédisposant héréditairement à un cancer, parmi lesquelles : personnes porteuses d une mutation BRCA les prédisposant héréditairement à un risque élevé de cancer du sein et/ou de l ovaire (syndrome seins-ovaires) ; personnes porteuses d une mutation MMR ou EPCAM les prédisposant plus particulièrement à un risque élevé de cancer colorectal ou de l endomètre (syndrome de Lynch) ; personnes porteuses d une mutation APC et 298 personnes porteuses de mutations bi-alléliques du gène MUTYH (depuis 2007) les prédisposant héréditairement à un risque élevé de polypose adénomateuse et donc de cancer colorectal. Ces personnes doivent se voir proposer une stratégie de prise en charge spécifique, basée sur la surveillance et/ou la chirurgie prophylactique, adaptée aux différents risques tumoraux associés à l altération génétique identifiée. SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

7 Cette synthèse a été rédigée par : Julien BLIN, chargé de projets, Département Innovation, Pôle Recherche et Innovation, INCa Frédérique NOWAK, responsable du Département Innovation, Pôle Recherche et Innovation, INCa Elle a été soumise à la relecture du comité technique de suivi de l activité d oncogénétique de l Institut National du Cancer dont la composition est présentée en annexe 6. Légende des figures Données générales Syndrome seins-ovaires Pathologies digestives / Syndrome de Lynch Polypose adénomateuse familiale (APC) Polypose associée à MUTYH (MAP) Autres pathologies 6 SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

8 TABLE DES MATIÈRES CONTEXTE... 3 DISPOSITIF D ONCOGÉNÉTIQUE EN QUELQUES CHIFFRES... 5 CONSULTATIONS ACTIVITÉ DE CONSULTATION ACTIVITÉ NATIONALE ACTIVITÉ RÉGIONALE Répartition de l activité de consultation entre les régions en Évolution de l activité régionale de consultation ÉTABLISSEMENTS PATIENTS Répartition de l activité de consultation selon le type de patients en Évolution du nombre de nouvelles familles INDICATIONS DE CONSULTATION Répartition de l activité de consultation selon l indication de la consultation en Évolution de l activité de consultation selon l indication PRESCRIPTIONS PRESCRIPTIONS DE TESTS GÉNÉTIQUES EN ÉVOLUTION DES PRESCRIPTIONS DE TESTS GÉNÉTIQUES LABORATOIRES ACTIVITÉ DES LABORATOIRES TESTS GÉNÉTIQUES RÉALISÉS ET MUTATIONS IDENTIFIÉES CAS INDEX APPARENTÉS DÉLAIS DE PRISE EN CHARGE CONSULTATIONS : DÉLAIS D OBTENTION D UN RENDEZ-VOUS LABORATOIRES : DÉLAIS DE RÉPONSE POUR LES PRINCIPAUX GÈNES CAS INDEX Processus courant de prise en charge Gestion des demandes prioritaires APPARENTÉS RESSOURCES HUMAINES RESSOURCES HUMAINES AU SEIN DES CONSULTATIONS RESSOURCES HUMAINES AU SEIN DES LABORATOIRES SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

9 FOCUS SUR LES PATHOLOGIES PRINCIPALES SYNDROME SEINS-OVAIRES CONSULTATIONS PRESCRIPTIONS TESTS GÉNÉTIQUES Stratégies d analyses en Tests génétiques réalisés et mutations identifiées en Évolution des tests génétiques réalisés et des mutations identifiées SYNDROME SEINS-OVAIRES - PERSONNES PORTEUSES D UNE MUTATION DE PRÉDISPOSITION PATHOLOGIES DIGESTIVES CONSULTATIONS SYNDROME DE LYNCH Prescriptions Tests génétiques POLYPOSES ADÉNOMATEUSES FAMILIALES Prescriptions Tests génétiques PATHOLOGIES DIGESTIVES - PERSONNES PORTEUSES D UNE MUTATION DE PRÉDISPOSITION CONCLUSION ET PERSPECTIVES ANNEXES ANNEXE 1 GÈNES ETUDIÉS EN 2011 ET PATHOLOGIES ASSOCIÉES ANNEXE 2 CONSULTATIONS D ONCOGÉNÉTIQUE ANNEXE 3 LABORATOIRES D ONCOGÉNÉTIQUE ANNEXE 4 DÉROULEMENT DE LA PRISE EN CHARGE PAR LE DISPOSITIF NATIONAL D ONCOGÉNÉTIQUE ANNEXE 5 MÉTHODE ANNEXE 6 COMITÉS D ONCOGÉNÉTIQUE SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

10 CONSULTATIONS Sur le plan national, 48 établissements de santé, effectuant des consultations d oncogénétique, perçoivent des financements DGOS/INCa (annexe 2). Certains établissements ayant mis en place des consultations délocalisées, 113 sites de consultation, se répartissant dans 76 villes, sont dénombrés en France, en Figure Dispositif d oncogénétique Consultations Répartition géographique des différents sites de consultation Boulogne-sur-Mer Lens Lille (2) Valenciennes Brest Rennes (2) Vannes Cherbourg-Octeville Caen Angers (2) Cholet Nantes (2) Niort La Rochelle Le Havre Le Mans Angoulême Tours Poitiers Amiens Rouen Orléans Bourges Auxerre Reims (3) Troyes Charleville Mézières Saint-Dizier Mâcon Metz Nancy (2) Strasbourg (2) Colmar Mulhouse Montbéliard Dijon Besançon (2) Chalon-sur-Saône Thonon-les-Bains Clermont-Ferrand Limoges Lyon (2) Chambéry Saint-Etienne Grenoble Bordeaux (2) Bayonne Toulouse (3) Rodez Montpellier (2) Béziers Nîmes Avignon Aix-en-Provence Gap Nice Draguignan Aubagne Marseille Toulon (2) Bastia Perpignan Ajaccio Garenne Colombes Clichy Bobigny Saint-Cloud Paris (10) Kremlin Bicêtre Villejuif Pointe à Pitre Fort de France Briis-sous-Forges Corbeil Essonnes Saint-Denis Sainte-Clotilde Cayenne Île-de-France consultations principales / consultations avancées SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

11 1. ACTIVITÉ DE CONSULTATION 1.1. Activité nationale En 2011, consultations d oncogénétique ont été réalisées, à la fois pour la prise en charge de nouveaux patients (nouveau patient au sein d une nouvelle famille et nouveau patient au sein d une famille connue) mais également dans le cadre du suivi en oncogénétique de patients connus. Figure 2. Évolution Activité globale de consultation Nombre annuel de consultations de 2003 à Nombre de consultations Plan cancer Le nombre global de consultations progresse régulièrement depuis 2003, l évolution de 2010 à 2011 étant de + 11,0 % (+ 6,8 % entre 2009 et 2010). 10 SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

12 1.2. Activité régionale Répartition de l activité de consultation entre les régions en 2011 Figure Activité de consultation Répartition régionale Syndrome seins-ovaires, pathologies digestives et autres pathologies Répartition régionale du nombre de consultations pour habitants 110 Autres pathologies ,3 Pathologies digestives Nombre de consultations / habitants ,0 19,6 4,8 21,1 21,7 8,8 9,1 12,6 16,3 15,7 18,5 5,5 3,5 19,5 17,0 5,6 15,0 9,0 11,6 12,9 14,6 2,0 12,5 3,3 20,7 12,0 5,8 4,3 13,8 8,8 15,2 1,1 6,6 2,7 9,4 4,7 8,5 Syndrome seins-ovaires 0,6 9, ,0 4,8 3,7 1,5 0,9 1,5 4,3 0,6 0 67,9 64,0 61,5 57,7 53,7 39,6 47,7 51,8 44,8 40,2 31,5 43,9 33,8 28,6 33,4 36,5 34,1 28,3 26,6 28,5 11,6 12,0 12,0 11,3 En 2011, le nombre de consultations pour habitants varie de 13,4 pour La Réunion à 108,2 pour les Pays de la Loire, avec une médiane de 58,1. Le nombre médian de consultations pour habitants dédiées au syndrome seins-ovaires est de 35,3, et de seulement 13,2 lorsqu il s agit de consultations consacrées aux pathologies digestives 5. L activité «autres pathologies» est très variable d une région à l autre. Elle correspond aux consultations d oncogénétique dédiées aux néoplasies endocriniennes, aux mélanomes et autres tumeurs cutanées, aux néoplasies du système nerveux, aux cancers urologiques, aux tumeurs pédiatriques, aux hémopathies malignes ainsi qu aux maladies cassantes de l ADN. Les niveaux d activité de La Réunion, de la région Centre, de la Guadeloupe et de la Picardie sont faibles et les écarts avec les autres régions importants. Par exemple, la région Midi-Pyrénées, qui se place juste devant la Picardie, présente un nombre de consultations pour habitants pratiquement multiplié par deux (38,8) par rapport à celui de la Picardie (20,4). 5 Il est à noter que les consultations d oncogénétique dédiées aux pathologies digestives concernent plus particulièrement le syndrome de Lynch et les polyposes adénomateuses qui sont, dans ce cas, confondus. SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

13 Évolution de l activité régionale de consultation Tableau Activité de consultation Répartition régionale Sur le plan régional, nombre de consultations pour habitants Régions Évolution Pays de la Loire 73,2 85,9 108, % Auvergne 96,9 109,9 104,8-5 % Haute-Normandie 83,5 81,6 87,9 + 8 % Alsace 58,0 72,0 79, % PACA - Corse 65,8 66,7 79, % Île-de-France 68,7 72,6 73,8 + 2 % Languedoc-Roussillon 65,0 67,7 72,6 + 7 % Basse-Normandie 55,5 63,3 72, % Bretagne 58,9 58,9 65, % Champagne-Ardenne 78,3 63,1 60,8-4 % Rhône-Alpes 50,8 51,1 59, % Nord-Pas-de-Calais 59,0 55,3 58,4 + 6 % Martinique 54,8 54,1 57,8 + 7 % Franche-Comté 44,7 52,8 55,7 + 5 % Bourgogne 33,5 40,9 53, % Limousin 38,0 32,8 49, % Lorraine 36,3 39,3 41,7 + 6 % Poitou-Charentes 24,1 27,0 40, % Aquitaine 30,4 33,7 39, % Midi-Pyrénées 32,4 31,1 38, % Picardie 17,8 19,2 20,4 + 6 % Guadeloupe 18,5 10,5 17, % Centre 12,3 19,0 17,1-10 % La Réunion 7,8 15,5 13,4-13 % Les niveaux d activité et les évolutions observées mettent en évidence une structuration régionale continue et un accroissement de l accès au dispositif d oncogénétique, avec un nombre de consultations pour habitants ayant progressé dans 18 des 24 régions, entre 2010 et Quatre régions (Auvergne, Île-de-France, Champagne-Ardenne, Franche-Comté) présentent un niveau d activité stable et seulement deux régions (Centre et La Réunion) ont vu leur activité diminuer. 12 SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

14 En 2010, les régions Aquitaine, Centre, Lorraine et Midi-Pyrénées ont bénéficié d un soutien supplémentaire afin de mettre en œuvre des actions spécifiques visant à combler les retards observés. Des progressions sont effectivement observées en Aquitaine, Lorraine et Midi- Pyrénées entre 2010 et 2011 ; progressions qui peuvent s expliquer par le recrutement de personnel dédié et/ou par la structuration de sites avancés de consultations au sein de ces régions de grandes superficies : Bayonne pour la région Aquitaine, Metz pour la région Lorraine et Rodez pour la région Midi-Pyrénées. Malgré cela, les niveaux d activité restent encore faibles, n excédant pas 42 consultations pour habitants. En comparaison, 72,6 consultations pour habitants sont réalisées en 2011 en région Languedoc- Roussillon qui présente un bassin de population équivalent. La région Centre enregistre une diminution de son activité en 2011, démontrant que la situation régionale reste fragile, avec un seul médecin assurant l ensemble des consultations. Ces régions pourraient combler leurs retards vis-à-vis de régions équivalentes en recrutant du personnel directement impliqué dans la préparation et la réalisation effectives des consultations (médecins et/ou conseillers en génétique) et/ou en renforçant ou multipliant leurs consultations délocalisées. La région Picardie présente également un niveau d activité faible de 20,4 consultations pour habitants. Par comparaison, 72,3 consultations pour habitants sont réalisées en 2011 en Basse-Normandie alors que les deux régions sont de taille équivalente ( habitants en Basse-Normandie et habitants en Picardie) et que les structures financées présentent une configuration assez similaire sur le plan du personnel dédié à l activité d oncogénétique. Les progressions observées depuis 2009 en Picardie sont malgré tout encourageantes mais doivent s accentuer. L offre en oncogénétique reste insuffisante à La Réunion et en Guadeloupe. Il serait intéressant que ces deux départements d outre-mer puissent créer des interactions avec d autres équipes d oncogénétique en place de plus longue date. La Martinique a par exemple mis en œuvre de telles collaborations, via des échanges réguliers avec la Basse-Normandie et la Haute-Normandie (neuf RCP en visioconférences en 2011). Son niveau d activité a par ailleurs encore augmenté en 2011 (57,8 consultations pour habitants, + 7 %) malgré les difficultés rencontrées par le médecin référent pour se déplacer au sein de la consultation avancée de Guyane. Enfin, parmi les régions présentant un niveau d activité plus élevé, la Champagne-Ardenne est la seule qui enregistre une diminution importante du nombre de consultations pour habitants depuis 2009 (forte baisse de 2009 à 2010 : 19 %, stabilisation de 2010 à 2011 : 4 %). Cette évolution régionale peut principalement s expliquer par le départ d un oncogénéticien à temps plein de l un des deux sites de consultation, le CHU-CLCC de Reims, qui a vu son activité diminuer, de 806 consultations en 2009 à 690 en 2010 puis 587 en Le recrutement d un médecin au cours de l année 2011 devrait permettre de retrouver des niveaux d activité proches de ceux observés en SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

15 1.3. Établissements Figure Activité de consultation Établissements Répartition des consultations entre établissements Marseille CLCC Angers CHU-CLCC Villejuif CLCC Institut Curie - Site de Paris Montpellier CHU-CLCC AP-HP supra GH Ouest Rennes CHU-CLCC Clermont-Ferrand CLCC Lille CLCC AP-HP supra GH Est Rouen CHU-CLCC Lyon CHU AP-HP supra GH Nord Nantes CHU-CLCC Bordeaux CLCC Toulouse CHU-CLCC Caen CLCC Grenoble CHU - Chambéry CH Lyon CLCC Nancy CHU-CLCC Lille CHU Dijon CHU-CLCC Institut Curie - Site de Saint Cloud Nantes Centre Catherine de Sienne Niort CH Strasbourg CHU - Colmar CH Marseille CHU Besançon CHU Strasbourg CLCC Reims CHU-CLCC Nice CLCC Avignon Institut Sainte Catherine Brest CHU Tours CHU Amiens CHU Toulon CH Limoges CHU Saint Etienne CHU Le Havre CH Nîmes CHU Fort de France CHU Reims Polyclinique de Courlancy AP-HP supra GH Sud Mulhouse CH Bordeaux CHU Vannes CH La Réunion CHU - Clinique Sainte Clotilde Pointe à Pitre CHU En 2011, 19 établissements (contre 12 en 2010) effectuent plus de consultations et prennent ainsi en charge un total de consultations, soit 66,1 % de l activité globale de consultation. Les 29 autres établissements assurent un nombre cumulé de consultations. Indispensables au bon fonctionnement du dispositif d oncogénétique en permettant un maillage régional cohérent, ces 29 établissements présentent néanmoins des niveaux d activité variables avec : 13 structures réalisant, chacune, entre 500 et consultations en 2011 ; 10 établissements se positionnant dans l intervalle consultations annuelles ; 6 établissements se situant en deçà des 200 consultations. Finalement, l accroissement global du nombre de consultations entre 2010 et 2011 est dû une hausse d activité observée dans 33 établissements. En parallèle, l activité ne progresse pas pour 9 établissements et diminue pour 6 autres (annexe 2). 14 SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

16 1.4. Patients Les consultations d oncogénétique peuvent être définies de la manière suivante : la consultation d une nouvelle famille correspond à une première consultation avec un patient dont la famille est adressée pour la première fois dans l établissement (cas index) ; la consultation d un nouveau patient au sein d une famille connue correspond à une première consultation avec une personne dont au moins un membre de la famille a déjà consulté en oncogénétique dans l établissement (apparenté) ; la consultation de suivi d un patient connu correspond à une consultation avec une personne qui est déjà venue consulter en oncogénétique dans l établissement (consultations pendant le déroulement de l analyse moléculaire, consultation de résultat ou consultation de suivi réalisée au cours de sa prise en charge / de sa surveillance). Ne sont pas comptabilisées les consultations de prise en charge clinique Répartition de l activité de consultation selon le type de patients en 2011 En 2011, les consultations d oncogénétique se répartissent de la manière suivante : 57,4 % concernent un nouveau patient pour un établissement ( nouveaux patients au sein de nouvelles familles et nouveaux patients au sein de familles connues) ; 42,6 % concernent le suivi de patients connus. Figure Activité de consultation Patients Répartition des consultations en fonction du type de patients Suivi patients connus 42,6 % Nouvelles familles 41,3 % Nouveaux patients dans familles connues 16,1 % SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

17 Évolution du nombre de nouvelles familles Figure Activité de consultation Patients Proportion de nouvelles familles au sein des consultations Nombre total de consultations Nombre de nouvelles familles Nombre de consultations ,3 % 41,3 % 40,3 % 41,3 % Le nombre de nouvelles familles bénéficiant d une consultation d oncogénétique augmente depuis 2003, l évolution entre 2010 et 2011 étant de + 13,8 % (+ 4,1 % de 2009 à 2010). Néanmoins, la proportion de nouvelles familles par rapport au nombre total de consultations reste stable, aux alentours de 40 % d une année sur l autre. L augmentation continue du nombre de nouvelles familles révèle qu il existe encore des familles à haut risque génétique non prises en charge par le dispositif. 16 SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

18 1.5. Indications de consultation Répartition de l activité de consultation selon l indication de la consultation en 2011 Figure Activité de consultation Indications Répartition des consultations en fonction de l indication de la consultation ,3% 91,9% 94,5% 96,4% 97,9% 99,4% 99,8% 100,0% Nombre de consultations ,6% Proportion par rapport au nombre global de consultations : % cumulés En 2011, consultations dédiées au syndrome seins-ovaires sont réalisées contre liées aux pathologies digestives. Ces deux indications constituent à elles seules 88,3 % de l activité totale de consultation. Les consultations dédiées au syndrome seins-ovaires sont majoritairement effectuées au sein des Centres de lutte contre le cancer (CLCC), alors que celles dédiées aux pathologies digestives ont principalement lieu en CHU. Les néoplasies endocriniennes sont quant à elles prises en charge par 38 établissements, 5 d entre eux réalisant plus de 100 consultations dédiées à cette pathologie en Les consultations dédiées aux cancers urologiques et aux tumeurs pédiatriques se répartissent sur l ensemble des établissements du dispositif d oncogénétique avec, pour chacune d entre elles, un centre présentant un niveau d activité élevé : le supra GH Sud de l AP-HP qui effectue 24,5 % des consultations dédiées aux cancers urologiques et l Institut Gustave Roussy réalisant 38,1 % des consultations liées aux tumeurs pédiatriques. Par ailleurs, 64,3 % de l activité liée aux mélanomes et autres tumeurs cutanées est réalisée par quatre établissements (supra GH Ouest et supra GH Nord de l AP-HP, Institut Gustave Roussy, Hospices civils de Lyon) et 49,4 % de l activité liée aux néoplasies du système nerveux par un seul établissement (Hospices civils de Lyon). Enfin, en 2011, 22 établissements sur les 48 ont réalisé des consultations dédiées aux hémopathies malignes tandis que les consultations dédiées aux maladies cassantes de l ADN se sont partagées entre 8 sites. SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

19 Concernant certains autres cancers fréquents (cancers de la prostate par exemple), l absence d activité s explique par le fait qu aucun gène majeur de prédisposition n a été mis en évidence à ce jour Évolution de l activité de consultation selon l indication Figure Évolution Activité de consultation Indications Nombre total de consultations / syndrome seins-ovaires / pathologies digestives Total Syndrome seins-ovaires Pathologies digestives Nombre de consultations Plan cancer Depuis 2003, le nombre de consultations liées au syndrome seins-ovaires et aux pathologies digestives s accroît de façon continue, avec, respectivement, des progressions de + 13,4 % et + 16,7 % de 2010 à Par ailleurs, il est à noter que c est la première fois depuis 2006 que la progression des consultations dédiées aux pathologies digestives est plus importante que celle relative au syndrome seins-ovaires. L écart entre les deux indications reste cependant conséquent avec un rapport «consultations liées au syndrome seins-ovaires sur consultations liées aux pathologies digestives» passant de 2,1 en 2003 à 2,7 en 2011, alors qu il devrait être de 1 selon les données d incidence mentionnées par les experts 6. Alors que la progression des consultations dédiées au syndrome seins-ovaires est importante, le retard des consultations dédiées aux pathologies digestives persiste. L identification, par le dispositif d oncogénétique, des personnes prédisposées héréditairement à une pathologie digestive n est par conséquent toujours pas optimale. 6. Rapport sur l estimation des besoins de la population pour les 10 années à venir en termes d accès aux consultations aux tests d oncogénétique, INCa, Collection Etudes et Expertises, octobre SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

20 2. PRESCRIPTIONS 2.1. Prescriptions de tests génétiques en 2011 Tableau Prescriptions de tests génétiques Par gène, nombre de prescriptions chez les cas index et les apparentés Gènes Cas index Apparentés Gènes Cas index Apparentés BRCA MET 16 8 MMR SMARCB1 / INI MUTYH SUFU 16 6 CDK4 + CDKN2A + MC1R BMPR1A 15 3 APC POLH / XPV 15 0 TP MAX 12 1 VHL TMEM MEN XP (C, D, F, G) 10 5 CDH PRKAR1A 9 8 SDH (B, C ou D) WT1 8 2 RET RUNX1 7 0 FLCN / BHD TSC (1 et/ou 2) 7 12 NF NF2 5 5 PMS CYLD 4 0 PTEN JAK2 3 2 RB PKD (1 ou 2) 3 0 RAD51C 46 1 SDHA 3 0 CDC SDHAF2 / SDH5 3 0 PTCH WRN 3 0 STK ATM 2 1 PALB2 / FANCN 30 0 CHEK2 2 1 FH HFE 2 0 AIP 22 3 SPRED1 2 0 EPCAM 21 7 CDKN1B / P27KIP1 1 0 DDB2 / XPE 20 0 CTNNB1 1 0 FANC 18 6 PRSS1 1 1 SMAD KRIT1 0 5 Au total, en 2011, un test génétique a été prescrit pour : cas index ; apparentés. 75,2 % des prescriptions chez les cas index et 78,1 % chez les apparentés sont des demandes de tests BRCA ou MMR. SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

21 En considérant que les consultations de suivi n ont pas pour objectif de prescrire un examen génétique, patients se sont vus prescrire un test en 2011 sur un total de ( nouveaux patients au sein de nouvelles familles et nouveaux patients au sein de familles connues). Toute consultation d oncogénétique d un nouveau patient n aboutit donc pas nécessairement à la demande d un test génétique, une prescription étant établie dans 72,6 % des cas Évolution des prescriptions de tests génétiques Figure Évolution Prescriptions de tests génétiques Nombre total de prescriptions chez les cas index et les apparentés Cas index Apparentés Nombre de prescriptiontions Plan cancer Chez les cas index, une augmentation importante et régulière du nombre de prescriptions de tests génétiques est observée depuis 2003, l évolution entre 2010 et 2011 étant de + 10,0 % (+ 8,7 % entre 2009 et 2010). Les prescriptions chez les apparentés progressent également régulièrement depuis 2007, avec une évolution de + 7,8 % de 2010 à SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

22 LABORATOIRES Figure Dispositif d oncogénétique Laboratoires Répartition géographique des différents laboratoires d oncogénétique Institut Bergonié, Bordeaux BRCA, MMR, PTEN, PTCH1 Centre Oscar Lambret, Lille BRCA MMR, APC, MUTYH, PTEN, STK11, TP53 CHU de Rouen Centre François Baclesse, Caen BRCA CHU de Lille MMR, APC, MUTYH, MEN1, RET, VHL, SDH, AIP, SMAD4, BMPR1A, CDC73 BRCA, RET CHU-CLCC 1 de Reims BRCA Centre Paul Strauss Strasbourg CHU de Nancy BRCA, MMR CHU de Strasbourg MMR, MUTYH CHU de Rennes APC, MUTYH, CDH1 BRCA Centre Georges-François Leclerc Dijon CHU d Angers RET, VHL, SDH, TMEM127, TSHR CHU de Nantes BRCA, MMR, RET APC, MUTYH, MEN1, RET, VHL, FLCN, SDH, NF1, NF2, SPRED1, AIP, SMAD4, CDC73 CHU de Lyon Centre Jean Perrin cancers non fréquents Clermont-Ferrand CHU-CLCC BRCA, MMR, APC, MUTYH, CDH1, PALB2 2 de Lyon cancers fréquents BRCA, MMR, CDH1 Institut Claudius Regaud, Toulouse BRCA, MMR BRCA, MMR, RET CHU de Montpellier MEN1, RET, VHL, SDH, AIP, TMEM127 APHM Institut Paoli Calmettes, Marseille BRCA, MMR, APC, MUTYH, CDH1, TP53, PTEN, STK11, SMAD4, PALB2 BRCA, MMR, MUTYH, CDH1, MET Institut Curie Site de Saint-Cloud Paris Institut Gustave Roussy, Villejuif BRCA, MMR, CDKN2A, CDK4, VHL, RET, SUFU, FH APHP Pitié-Salpêtrière BRCA, MMR, APC, MUTYH, PTEN, RET, CDH1, SMAD4, BMPR1A, RAD51C APHP Bichat APHP Beaujon NF1, NF2, CDK4, CDKN2A, FLCN, SPRED1, XP, MEN1, CYLD, STK11, SMARCB1, PTCH1 APHP HEGP APHP Cochin MMR, MUTYH, MEN1, RET, VHL, SDH, TMEM127, MAX, PRKAR1A, AIP, CDC73 Institut Curie Site de Paris BRCA, RB1, FANC, ATM, SMARCB1 Principaux gènes testés 1 CLCC de Reims : Institut Jean Godinot Île-de-France 2 CLCC de Lyon : Centre Léon Bérard SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

23 1. ACTIVITÉ DES LABORATOIRES Au niveau national, 25 laboratoires, effectuant des tests génétiques, perçoivent des financements DGOS/INCa (annexe 3). Leur activité peut être évaluée par deux indicateurs : le nombre d amplicons étudiés et le nombre de tests réalisés. Le nombre d amplicons correspond plus particulièrement au travail analytique et technique et est lié à la taille des gènes analysés alors que le nombre de tests est plus particulièrement inhérent au travail préanalytique et postanalytique, en lien avec le nombre de prélèvements reçus et de dossiers traités. Il est à noter que le nombre d amplicons varie significativement en fonction de la taille du gène étudié, mais également en fonction de la technique utilisée. Afin d éviter une surestimation des réarrangements de grande taille (RGT) par rapport à la recherche de mutations ponctuelles, un coefficient de pondération de quatre a été retenu et appliqué pour le calcul de ces réarrangements. En 2011, amplicons ont été analysés et tests mis en œuvre : amplicons et tests dans le cadre de la recherche de mutations ponctuelles ; amplicons (avec coefficient de pondération) et tests dans le cadre de la recherche de réarrangements de grande taille. Depuis 2004, le nombre d amplicons analysés dans le cadre d une recherche de mutations ponctuelles progresse fortement et régulièrement, l évolution entre 2010 et 2011 étant de + 10,5 % (+ 12,6 % entre 2009 et 2010). Cette évolution s observe également sur le plan du nombre de tests effectués, progressant de + 9,5 % de 2010 à 2011 (+ 9,7 % de 2009 à 2010) (figures 11 et 12). Par ailleurs, après une stagnation entre 2007 et 2008, la recherche des réarrangements de grande taille s accroît depuis, les évolutions du nombre d amplicons étudiés et du nombre de tests réalisés dans ce cadre étant respectivement évaluées à + 15,7 % et + 8,9 %. Cette progression concerne essentiellement les gènes BRCA, MSH6, PMS2 chez les cas index et le gène BRCA1 chez les apparentés (figures 11 et 12). En 2011, les laboratoires déclarent des niveaux d activité très hétérogènes, que ce soit sur le plan du nombre d amplicons analysés ou du nombre de tests effectués (figures 13 et 14). Capacité d analyse, prédispositions prises en charge et variété des gènes étudiés différent en effet d un laboratoire à un autre. Certains s intéressent principalement au syndrome seinsovaires et/ou au syndrome de Lynch, analysant les gènes BRCA et/ou MMR et parfois un ou deux gènes supplémentaires : CLCC de Strasbourg, CHU de Strasbourg, CLCC de Bordeaux, CLCC de Caen, CLCC de Reims, CHU de Montpellier, CHU de Nancy, CLCC de Toulouse, CLCC de Lille, CHU de Nantes et CHU-CLCC de Lyon «Cancers fréquents». D autres se focalisent uniquement sur les prédispositions rares : AP-HP GH Beaujon-Bichat-Louis Mourier, CHU de Lyon «Cancers non fréquents, CHU de Marseille, CHU de Rennes et CHU de Angers. Enfin, les laboratoires du CLCC de Marseille, de l Institut Curie (sites de Paris et de Saint-Cloud), de la Pitié-Salpêtrière, de l HEGP et de Cochin, du CLCC de Clermont-Ferrand, du CHU de Lille et du CHU de Rouen s intéressent aux prédispositions principales (syndrome seins-ovaires et/ou syndrome de Lynch), mais également à certaines prédispositions plus rares. Dans tous les cas, quelle que soit la stratégie adoptée, les capacités d analyse varient d un laboratoire à l autre. 22 SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

24 Figure 11. Évolution Activité globale des laboratoires (tous gènes confondus) Nombre d amplicons analysés (MP et RGT) (donnée non répertoriée en 2003) Mutations ponctuelles Réarrangements de grande taille (avec coefficent de pondération) Nombre d'amplicons Plan cancer Figure 12. Évolution Activité globale des laboratoires (tous gènes confondus) Nombre de tests réalisés (MP et RGT) Mutations ponctuelles Réarrangements de grande taille Nombre d'analyses Plan cancer SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

25 Figure Activité globale des laboratoires (tous gènes confondus) Répartition du nombre d amplicons analysés entre les laboratoires (MP et RGT) Réarrangements de grande taille (avec coefficient de pondération) Mutations ponctuelles Nantes CHU Marseille CLCC Caen CLCC Institut Curie - Site de Paris Lyon CHU-CLCC Cancers fréquents AP-HP GH Pitié-Salpêtrière Montpellier CHU Villejuif CLCC Bordeaux CLCC Lille CLCC Nancy CHU Clermont-Ferrand CLCC Strasbourg CLCC Institut Curie - Site de Saint-Cloud AP-HP GH Beaujon-Bichat-Louis Mourier 791 Toulouse CLCC AP-HP GH HEGP - GH Cochin-Hôtel Dieu 558 Lyon CHU Cancers non fréquents Reims CHU-CLCC 136 Lille CHU 800 Rouen CHU Nombre d'amplicons Marseille CHU Rennes CHU Angers CHU Strasbourg CHU Figure Activité globale des laboratoires (tous gènes confondus) Répartition du nombre de tests réalisés entre les laboratoires (MP et RGT) Réarrangements de grande taille Mutations ponctuelles Nombre d'analyses Nantes CHU 427 Marseille CLCC 767 Villejuif CLCC 469 Caen CLCC 615 AP-HP GH HEGP - GH Cochin-Hôtel Dieu Institut Curie - Site de Paris Lyon CHU-CLCC Cancers fréquents AP-HP GH Pitié-Salpêtrière Montpellier CHU AP-HP GH Beaujon-Bichat-Louis Mourier Lille CLCC Lyon CHU Cancers non fréquents 71 Bordeaux CLCC Nancy CHU Clermont-Ferrand CLCC Lille CHU Rouen CHU Strasbourg CLCC Institut Curie - Site de Saint-Cloud Toulouse CLCC Marseille CHU Reims CHU-CLCC Rennes CHU Angers CHU Strasbourg CHU 24 SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

26 2. TESTS GÉNÉTIQUES RÉALISÉS ET MUTATIONS IDENTIFIÉES L activité nationale pour chacun des gènes analysés par les laboratoires d oncogénétique est présentée au sein des tableaux 3 (cas index) et 4 (apparentés) qui comprennent : le nombre de tests effectués, dans le cadre d une recherche de mutations ponctuelles, associé au nombre et au pourcentage de mutations identifiées ; le nombre de tests effectués, dans le cadre d une recherche de réarrangements de grande taille, associé au nombre et au pourcentage de réarrangements identifiés. Les mutations mono-alléliques et bi-alléliques n ont pas été distinguées dans un contexte de pathologies à transmission autosomique récessive associées à des altérations des gènes ARL11, ATM, BLM, FANC, MRE11A, NBN, RAD50, RAD51C, WRN et XP Cas index Tableau Cas index Tests et mutations (MP et RGT) Nombre de tests effectués, nombre et pourcentage de mutations identifiées Gènes Nombre total Mutations ponctuelles MP identifiées % Réarrangements de grande taille Nombre total RGT identifiés % Pathologies à transmission autosomique dominante BRCA ,1 % ,8 % BRCA ,8 % ,1 % MLH ,9 % ,0 % MSH ,1 % ,1 % MSH ,0 % ,3 % PMS ,5 % ,3 % EPCAM ,0 % APC ,1 % ,9 % MEN ,6 % ,3 % RET ,3 % CDKN1B / P27KIP ,0 % VHL ,8 % ,7 % FLCN / BHD ,5 % ,0 % MET ,3 % ,0 % FH ,0 % ,0 % CDKN2A ,4 % ,0 % CDK ,0 % SDHB ,9 % ,4 % SDHD ,4 % ,2 % SDHC ,5 % ,0 % TMEM ,7 % 6 0 0,0 % MAX ,2 % SDHAF2 / SDH ,0 % 9 0 0,0 % SDHA ,4 % NF ,3 % ,2 % NF ,9 % ,1 % SPRED ,2 % ,0 % SMARCB1 / INI ,0 % ,6 % SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

27 Gènes Nombre total Mutations ponctuelles MP identifiées % Réarrangements de grande taille Nombre total RGT identifiés PTEN ,2 % ,5 % PTCH ,6 % ,5 % TP ,1 % ,0 % AIP ,6 % ,0 % CDC ,1 % ,0 % CDH ,5 % ,2 % RB ,7 % ,8 % SMAD ,4 % ,2 % PRKAR1A ,5 % ,8 % STK ,5 % ,2 % BMPR1A ,9 % ,9 % SUFU ,9 % ,0 % CYLD ,1 % ,0 % TSHR ,7 % ,0 % EGLN1 / PHD ,0 % RUNX ,0 % CHEK ,0 % TOTAL ,2 % ,0 % Pathologies à transmission autosomique récessive (mutations bi-alléliques et mono-alléliques confondues) MUTYH bi-allélique 46 7,0 % 1 1,0 % MUTYH mono-allélique 35 5,3 % 0 0,0 % RAD51C ,1 % PALB2 / FANCN ,2 % FANCA ,1 % ,8 % FANCC 7 0 0,0 % FANCI ,6 % FANCD ,0 % 4 0 0,0 % FANCL ,7 % FANCE 6 0 0,0 % FANCG 6 0 0,0 % FANCP 6 0 0,0 % FANCF 5 0 0,0 % FANCM 5 0 0,0 % FANCB 4 0 0,0 % BRIP1 / FANCJ 2 0 0,0 % 6 0 0,0 % DDB2 / XPE ,0 % 1 0 0,0 % XPC ,4 % 2 0 0,0 % POLH / XPV ,5 % ,0 % ATM ,1 % ,5 % MRE11A ,0 % RAD ,0 % WRN ,1 % ARL11 / ARLTS ,0 % BLM ,3 % NBN 1 0 0,0 % TOTAL ,6 % ,1 % % 26 SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

28 Gènes Nombre total Mutations ponctuelles MP identifiées % Réarrangements de grande taille Nombre total RGT identifiés % Pathologies polygéniques/polyfactorielles / Facteurs pronostiques MC1R ,8 % AXIN ,0 % CEBPA 4 0 0,0 % TOTAL ,6 % TOTAL ,0 % ,0 % Depuis 2003, le pourcentage global de mutations ponctuelles identifiées chez les cas index reste relativement stable, aux alentours de 10,0 %. En 2011, une légère baisse est malgré tout à noter avec un taux évalué à 9,0 % (10,2 % en 2010). Cet infléchissement est dû à une diminution du pourcentage de mutations ponctuelles détectées dans un contexte de pathologies à transmission autosomique dominante : 7,2 % en 2011 contre 8,9 % en Alors que le pourcentage global de réarrangements de grande taille identifiés chez les cas index était de 1,3 % depuis 2007, une diminution est observée depuis 2010 : 0,9 % en 2010 et 1,0 % en Ceci peut s expliquer par le fait que certains laboratoires réalisent désormais systématiquement cette analyse et non plus en seconde intention sur des cas ciblés. SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

29 2.2. Apparentés Tableau Apparentés Tests et mutations (MP et RGT) Nombre de tests effectués, nombre et pourcentage de mutations identifiées Gènes Nombre total Mutations ponctuelles MP identifiées % Réarrangements de grande taille Nombre total RGT identifiés % Pathologies à transmission autosomique dominante BRCA ,4 % ,1 % BRCA ,7 % ,1 % MLH ,3 % ,3 % MSH ,0 % ,2 % MSH ,3 % 2 0 0,0 % PMS ,6 % 1 0 0,0 % EPCAM ,0 % APC ,1 % ,0 % RET ,0 % MEN ,5 % ,4 % VHL ,9 % ,0 % FLCN / BHD ,6 % ,0 % FH ,5 % MET ,6 % CDKN2A ,4 % CDK ,0 % SDHB ,0 % ,4 % SDHD ,3 % ,0 % SDHC ,0 % ,0 % TMEM ,3 % MAX 1 0 0,0 % NF ,6 % ,0 % NF ,4 % ,7 % SMARCB1 / INI ,0 % 8 0 0,0 % SPRED ,8 % PTEN ,6 % 3 0 0,0 % PTCH ,8 % 3 0 0,0 % RB ,3 % ,0 % TP ,8 % PRKAR1A ,8 % ,0 % STK ,5 % ,1 % CDH ,3 % 1 0 0,0 % CDC ,3 % ,9 % SMAD ,8 % AIP ,0 % BMPR1A ,0 % SUFU ,0 % CYLD ,0 % ,0 % TSHR 3 0 0,0 % TOTAL ,7 % ,7 % 28 SYNTHÈSE DE L ACTIVITÉ D ONCOGÉNÉTIQUE 2011 Bilan 2011 et évolution

Synthèse nationale: évolution de l activité d oncogénétique 2003-2007

Synthèse nationale: évolution de l activité d oncogénétique 2003-2007 TRAITEMENTS, SOINS ET INNOVATION DÉCEMBRE 2008 Synthèse nationale: évolution de l activité d oncogénétique CONSULTATIONS ET LABORATOIRES C O L L E C T I O N Études & expertises LABORATOIRES : MESURE 22

Plus en détail

Liste des diplômes des métiers de la formation 2000/2001 par région et organisme

Liste des diplômes des métiers de la formation 2000/2001 par région et organisme Liste des diplômes des métiers de la formation 2000/2001 par région et organisme Alsace Université Mulhouse Licence anglais option anglais appliqué à la formation des adultes DESS responsable en formation

Plus en détail

L épargne de tous au service de l intérêt général

L épargne de tous au service de l intérêt général L épargne de tous au service de l intérêt général 1 Pour la réussite de tous les projets Sommaire Un modèle unique et vertueux 4 Prêts au logement social et à la politique de la ville 7 Prêts au secteur

Plus en détail

La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013

La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013 CEBATRAMA La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local Bruges, le 3 juillet 2013 HÉRITIÈRE DES SERVICES FINANCIERS DE LA POSTE 100% Filiale à 100% du groupe La Poste La Banque Postale

Plus en détail

Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR

Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR Vanina BOUSQUET InVS St MAURICE 20 Mai 2014 Journée plénière de la FEDORU SOMMAIRE Etat des lieux des remontée de RPU Etat des lieux des structures régionales

Plus en détail

Lancement de la mise à jour de la feuille de route nationale «Infrastructures de Recherche»

Lancement de la mise à jour de la feuille de route nationale «Infrastructures de Recherche» Lancement de la mise à jour de la feuille de route nationale «Infrastructures de Recherche» 7 juillet 2014 L infrastructure de données scientifiques: un système qui combine contenu, services et infrastructures

Plus en détail

17E90 8E20 23E40 11E90 22E90 3E20

17E90 8E20 23E40 11E90 22E90 3E20 Key Rates 2011 sections class 1 class 2 class 3 class 4 class 5 AiX-en-PRoVence cannes 13.60 e 20.50 e 30.10 e 42.00 e 7.90 e AIX-EN-PROVENCE LA SAULCE 11.90 e 18.00 e 26.20 e 37.30 e 7.20 e AIX-EN-PROVENCE

Plus en détail

l EmPloi CAdrE : une répartition très inégale sur le territoire

l EmPloi CAdrE : une répartition très inégale sur le territoire l EmPloi CAdrE : une répartition très inégale sur le territoire Les études de L emploi cadre n 2015-32 mars 2015 Cadres du privé et zones d emploi : une forte concentration. Les places fortes de l emploi

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MMES et MM les Directeurs Date : des Caisses Primaires d Assurance Maladie 12/07/96 des Caisses Régionales

Plus en détail

Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil

Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Cette liste n est pas exhaustive. Le classement est effectué par ordre alphabétique de région (Alsace,

Plus en détail

Etat des lieux de l accès aux plateformes de génétique moléculaire

Etat des lieux de l accès aux plateformes de génétique moléculaire 12 juin 2014 Etat des lieux de l accès aux plateformes de génétique moléculaire CONTEXTE ET OBJECTIFS DE l ETUDE : L action 6.2 du plan cancer 3 «conforter l accès aux tests moléculaires» stipule en particulier

Plus en détail

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2 LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations

Plus en détail

De nouveaux indicateurs pour suivre la construction de logements

De nouveaux indicateurs pour suivre la construction de logements COMMISSARIAT GénéRAl au développement durable n spécial Février 2015 De nouveaux indicateurs pour suivre la construction de logements OBSERVATION ET STATISTIQueS logement - CONSTRuCTION Le SOeS diffuse

Plus en détail

Après en avoir délibéré le 5 février 2013 ; 1. Analyse

Après en avoir délibéré le 5 février 2013 ; 1. Analyse Décision n 2013-0174 de l Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 5 février 2013 modifiant l annexe 5 de la décision n 2012-1137 en date du 11 septembre 2012 portant

Plus en détail

Essai de Phase II. Médecin coordonnateur : Statisticien : Ouverture 23 juillet 2013. Pr Gilles VASSAL Gustave Roussy - Villejuif

Essai de Phase II. Médecin coordonnateur : Statisticien : Ouverture 23 juillet 2013. Pr Gilles VASSAL Gustave Roussy - Villejuif Essai de Phase II Accès sécurisé au crizotinib pour les patients souffrant d une tumeur porteuse d une altération génomique sur une des cibles biologiques de la molécule. Sponsor N : UC-5/ EudraCT N :

Plus en détail

Bilan des formations présentées lors de la semaine étudiant SEGEUN 2013

Bilan des formations présentées lors de la semaine étudiant SEGEUN 2013 Bilan des formations présentées lors de la semaine étudiant SEGEUN 2013 Lundi 11 février (9h-13h30) ENS Cognitique (diplôme d ingénieur CTI, Management des connaissances, Bordeaux) ISTHIA (Université Toulouse

Plus en détail

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35

Plus en détail

La mobilité. Au service des Outre-mer

La mobilité. Au service des Outre-mer La mobilité Au service des Outre-mer L Agence de l Outre-mer pour la Mobilité (LADOM) est une agence d Etat au service des originaires et résidents des collectivités d outre-mer. LADOM a pour mission première

Plus en détail

La protection sociale obligatoire du chef d entreprise indépendant

La protection sociale obligatoire du chef d entreprise indépendant La protection sociale obligatoire du chef d entreprise indépendant www.rsi.fr Le RSI a pour mission d assurer la protection sociale obligatoire de 6,1 millions de chefs d entreprise indépendants actifs

Plus en détail

Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14

Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 3. ACCES RACCORDEMENT D Identification : -NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 17/10/2013 Version initiale -NOI-RAC-02E V.2.7

Plus en détail

Les plateformes de génétique

Les plateformes de génétique Thérapies ciblées : de l anatomopathologie th l à la biothérapie i Les plateformes de génétique moléculaire PO Schischmanoff UF Génétique moléculaire et oncogénétique CHU Avicenne ACP FHF 29 mars 2012

Plus en détail

Les élèves nouveaux arrivants non francophones en 2010-2011

Les élèves nouveaux arrivants non francophones en 2010-2011 note d information 12.1 MARS 38 1 nouveaux arrivants non francophones de plus de 6 ans ont été scolarisés au cours de l année scolaire 21-211 : 18 5 dans les écoles élémentaires, 16 2 dans les collèges

Plus en détail

Capital Investissement

Capital Investissement Capital Une marque d engagement Des ressources essentielles au service de votre entreprise Capital Premier cabinet d avocats en France Avec près de 1200 avocats en France et des partenaires dans 150 pays,

Plus en détail

La Banque de France à horizon 2020 : projet de modernisation du réseau

La Banque de France à horizon 2020 : projet de modernisation du réseau 17 juin 2013 La Banque de France à horizon 2020 : projet de modernisation du réseau La Banque de France s est fortement mobilisée au service de l économie et de la Nation dans le contexte de la crise financière.

Plus en détail

ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA)

ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA) MAJ 05/11/14 ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA) AU CIRFA AJACCIO 18 avenue Colonel Colonna d Ornano 20000 AJACCIO Tel : 04.20.00.70.86

Plus en détail

Un dispositif d appui aux très petites entreprises

Un dispositif d appui aux très petites entreprises Spectacle vivant Un dispositif d appui aux très petites entreprises DA TPE-SV Votre entreprise a besoin de se développer? Elle emploie moins de cinq salariés? Vous pouvez bénéficier d un accompagnement

Plus en détail

Recettes de fonctionnement et capacité d'épargne

Recettes de fonctionnement et capacité d'épargne 1 - Recettes réelles de fonctionnement/population Recettes réelles de fonctionnement : total des recettes de la colonne mouvements réels de la balance générale en section de fonctionnement. Evaluation

Plus en détail

Développer l accès précoce pour tous les patients, aux thérapie ciblées en France. Pr. Fabien Calvo Institut National du Cancer

Développer l accès précoce pour tous les patients, aux thérapie ciblées en France. Pr. Fabien Calvo Institut National du Cancer Développer l accès précoce pour tous les patients, aux thérapie ciblées en France Pr. Fabien Calvo Institut National du Cancer Plan cancer 2009-2013 Organisation des tests de génétique en France 2 programmes

Plus en détail

Observatoire de l équipement audiovisuel 2 ond semestre 2014. Département Télécom et Equipement Novembre 2014

Observatoire de l équipement audiovisuel 2 ond semestre 2014. Département Télécom et Equipement Novembre 2014 Observatoire de l équipement audiovisuel 2 ond semestre 2014 Département Télécom et Equipement Novembre 2014 Rappel Méthodologique Modes de réception TV À partir de 2014 : Niveau national et régional Enquête

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 19 mars 2014 autorisant au titre de l année 2014 l ouverture de recrutements sans concours

Plus en détail

Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture.

Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture. Masters culture Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture. activités culturelles anthropologie métiers

Plus en détail

Votre quotidien à Blanche

Votre quotidien à Blanche Votre quotidien à Blanche Les locaux de la CPGE (Bat B et CDI) vous sont accessibles tous les soirs jusqu à 20h, et le vendredi jusqu à 18h Vincent Frotier est présent au CDI de 15h à 20h pour vous encadrer

Plus en détail

Les diplômes. Session 2008

Les diplômes. Session 2008 note d informationdécembre 09.28 À la session 2008, 444 0 diplômes de l enseignement professionnel des niveaux IV et V ont été délivrés en France par le ministère de l Éducation nationale. Ce nombre atteint

Plus en détail

Le réseau des CEL : 1er formateur national en langues Présentation générale Bretagne Basse Normandie Haute Normandie Picardie Nord Pas Calais

Le réseau des CEL : 1er formateur national en langues Présentation générale Bretagne Basse Normandie Haute Normandie Picardie Nord Pas Calais Le réseau des CEL :: 1 eerr fformatteur nattiionall en llangues Présenttattiion généralle Les CEL des CCI sont des départements linguistiques des centres de formation continue des Chambres de Commerce

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE L RECHERCHE rrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l année 2012 le nombre de postes offerts aux recrutements sans

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MMES et MM les Directeurs Date : 29/07/97 des Caisses Primaires d'assurance Maladie des Caisses Régionales

Plus en détail

1985 / 2009 : 25 ANS DE CONCOURS DU CREDIT-BAIL AU FINANCEMENT DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE

1985 / 2009 : 25 ANS DE CONCOURS DU CREDIT-BAIL AU FINANCEMENT DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE 1985 / 2009 : 25 ANS DE CONCOURS DU CREDIT-BAIL AU FINANCEMENT DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE 2 1985 / 2009 : 25 ans de concours du crédit-bail au financement de l d entreprise* 1.Introduction : le crédit-bail,

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 13 novembre 2008 autorisant au titre de l année 2008 des recrutements sans concours d adjoints

Plus en détail

Les masters en langues

Les masters en langues Traduction-Interprétation Études anglophones traduction littéraire : Paris Études européennes et langues étrangères et échanges internationaux traduction économique et juridique : Juriste international

Plus en détail

Nous avons tous un don qui peut sauver une vie. D e v e n i r. donneur de moelle. osseuse

Nous avons tous un don qui peut sauver une vie. D e v e n i r. donneur de moelle. osseuse Nous avons tous un don qui peut sauver une vie D e v e n i r donneur de moelle osseuse Pourquoi s inscrire comme donneur de moelle osseuse? Pour des personnes atteintes de maladies graves du sang, la greffe

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE L RECHERCHE rrêté du 14 mars 2012 autorisant au titre de l année 2012 des recrutements sans concours d adjoints

Plus en détail

Cancer du sein in situ

Cancer du sein in situ traitements et soins octobre 2009 recommandations professionnelles Cancer du sein COLLECTION recommandations & référentiels Recommandations de prise en charge spécialisée Carcinome canalaire et carcinome

Plus en détail

Manuel d animation Eclipse partielle de Soleil 20 Mars 2015

Manuel d animation Eclipse partielle de Soleil 20 Mars 2015 Manuel d animation Eclipse partielle de Soleil 20 Mars 2015 Table des matières Qu est-ce qu une éclipse partielle de soleil?... 2 Dans la zone de pénombre, l éclipse est partielle pour l observateur 2,

Plus en détail

La preuve par. Principaux enseignements du bilan des PRT et. du recensement des projets télémédecine 2013

La preuve par. Principaux enseignements du bilan des PRT et. du recensement des projets télémédecine 2013 La preuve par Principaux enseignements du bilan des PRT et du recensement des projets télémédecine 2013 Le recensement Télémédecine 2013 01 Synthèse du recensement Télémédecine 2013 02 Répartition et maturité

Plus en détail

ENQUÊTE SUR LE COÛT DE LA VIE ETUDIANTE

ENQUÊTE SUR LE COÛT DE LA VIE ETUDIANTE DOSSIER DE PRESSE 18 AOÛT 2014 ENQUÊTE SUR LE COÛT DE LA VIE ETUDIANTE CONTACT PRESSE LISA RIBEAUD 06 15 86 43 41 lribeaud@unef.fr presse@unef.fr 2 Rentrée 2014 SOMMAIRE Les principaux chiffres 5 Edito

Plus en détail

PROGRAMME D ÉTUDES (SPÉCIALITÉ) 1 Ingénieur diplômé de l'école centrale de Marseille UNIF

PROGRAMME D ÉTUDES (SPÉCIALITÉ) 1 Ingénieur diplômé de l'école centrale de Marseille UNIF No ÉCOLES HABILITÉES À DÉLIVRER UN TITRE D'INGÉNIEUR DIPLÔMÉ PROGRAMME D ÉTUDES (SPÉCIALITÉ) 1 Ingénieur diplômé de l'école centrale de Marseille 2 Ingénieur diplômé de l'école polytechnique universitaire

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires 27 mars 205 OURNAL OICIEL DE LA RÉPUBLIQUE RANÇAISE Texte 27 sur 25 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES ÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEINEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté

Plus en détail

La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise

La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise 50 salariés et plus / groupes de distribution (GDSA) dans la Branche des Services de l Automobile GPEC La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise Anticiper les enjeux

Plus en détail

COUT DE LA VIE ETUDIANTE SELON LES VILLES UNIVERSITAIRES

COUT DE LA VIE ETUDIANTE SELON LES VILLES UNIVERSITAIRES DOSSIER DE PRESSE 17 AOÛT 2015 COUT DE LA VIE ETUDIANTE SELON LES VILLES UNIVERSITAIRES Cout de la vie étudiante selon les villes universitaires CONTACT PRESSE Pauline Collet 06 88 27 92 59 pcollet@unef.fr

Plus en détail

Groupement d'achat UNI-HA SSI: sécurisation pragmatique, efficiente et homogène des SI de Sante en partenariat avec l'asip Sante et les FSSI

Groupement d'achat UNI-HA SSI: sécurisation pragmatique, efficiente et homogène des SI de Sante en partenariat avec l'asip Sante et les FSSI Groupement d'achat UNI-HA SSI: sécurisation pragmatique, efficiente et homogène des SI de Sante en partenariat avec l'asip Sante et les FSSI Colloque gouvernance sécurité des systèmes d information Marseille

Plus en détail

Liste des établissements adhérant à Worldcat

Liste des établissements adhérant à Worldcat Liste des établissements adhérant à Worldcat ILN Dénomination 002 Université de Provence Aix-Marseille 1 003/157 Université de la Méditerranée Aix-Marseille 2 004 Université Paul Cézanne Aix-Marseille

Plus en détail

Relations territoriales CRA CREDIT COOPERATIF

Relations territoriales CRA CREDIT COOPERATIF Relations territoriales CRA CREDIT COOPERATIF CREDIT COOPERATIF Délégation Générale du Nord-Est-Centre, à Paris Pascal LUX T/ 01.47.24.96.43 Pascal.lux@credit-cooperatif.coop DUNKERQUE Directeur : Laurent

Plus en détail

LES INSUFFISANCES EN MATIERE D EQUIPEMENTS D IMAGERIE MEDICALE EN FRANCE : ETUDE SUR LES DELAIS D ATTENTE POUR UN RENDEZ-VOUS IRM EN 2013

LES INSUFFISANCES EN MATIERE D EQUIPEMENTS D IMAGERIE MEDICALE EN FRANCE : ETUDE SUR LES DELAIS D ATTENTE POUR UN RENDEZ-VOUS IRM EN 2013 LES INSUFFISANCES EN MATIERE D EQUIPEMENTS D IMAGERIE MEDICALE EN FRANCE : ETUDE SUR LES DELAIS D ATTENTE POUR UN RENDEZ-VOUS IRM EN 2013 Étude réalisée pour Imagerie Santé Avenir 2013 CEMKA-E VAL 43,

Plus en détail

VAGUE E. 5 ans (renouvelé par arrêté du 15 Nantes Audencia Nantes (Ecole de management) AUDENCIA septembre 2008) VAGUE F

VAGUE E. 5 ans (renouvelé par arrêté du 15 Nantes Audencia Nantes (Ecole de management) AUDENCIA septembre 2008) VAGUE F 2. Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l Enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master

Plus en détail

Les prélèvements d eau en France en 2009 et leurs évolutions depuis dix ans

Les prélèvements d eau en France en 2009 et leurs évolutions depuis dix ans COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 29 Février 212 Les prélèvements d eau en France en 29 et leurs évolutions depuis dix ans OBSERVATION ET STATISTIQUES ENVIRONNEMENT En 29, 33,4 milliards

Plus en détail

observatoire des emplois d avenir

observatoire des emplois d avenir observatoire des emplois d avenir 4 ème vague Emplois d avenir et zones urbaines sensibles (ZUS) L Association des Maires de Grandes Villes de France a activement participé à la montée en puissance des

Plus en détail

BILAN D ACTIVITE DU PÔLE DE SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE Année 2010

BILAN D ACTIVITE DU PÔLE DE SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE Année 2010 Formation préventive et accompagnement psychologique des agents 51 11 46 / 01 53 33 11 46 victimologie@sncf.fr BILAN D ACTIVITE DU PÔLE DE SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE Année 2010 Permanence Téléphonique Prise

Plus en détail

CATALOGUE. Coques et boutons de remplacement automobile

CATALOGUE. Coques et boutons de remplacement automobile CATALOGUE 2013 Coques et boutons de remplacement automobile S O M M A I R E CITROËN FIAT FORD PRODUIT SERIE 3,5, et 7 B1 (BOUTON SEUL) CHRYSLER JEEP 2 BOUTONS C2B CHRYSLER JEEP 3 BOUTONS C3B CHRYSLER -

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 22 février 2011 autorisant au titre de l année 2011 des recrutements sans concours d adjoints

Plus en détail

MINISTERE DE LA JUSTICE

MINISTERE DE LA JUSTICE MINISTERE DE LA JUSTICE DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES ET DU SCEAU PÔLE D EVALUATION DE LA JUSTICE CIVILE STATIISTIIQUE SUR LA PROFESSIION D''AVOCAT Sittuatti ion au 1 eer r janvij ierr 2012 NOVEMBRE 22001122

Plus en détail

Liste des titres de formation autorisés par le CNOSF

Liste des titres de formation autorisés par le CNOSF Liste des titres de formation autorisés par le CNOSF (Mise à jour au 4 juin 2013) Attention : Conformément aux articles R.4127-339 et R.4127-340 du code de la santé publique, seuls les titres, diplômes

Plus en détail

BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI

BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI DANS L ECONOMIE SOCIALE EN 2013 Cécile BAZIN Marie DUROS Amadou BA Jacques MALET Octobre 2014 INTRODUCTION Pour la septième année consécutive, l Association des Régions de

Plus en détail

ENQUETE DE BRANCHE Prothésistes dentaires

ENQUETE DE BRANCHE Prothésistes dentaires ENQUETE DE BRANCHE Prothésistes dentaires Données 2012 Institut I+C 11 rue Christophe Colomb - 75008 Paris Tél.: 33 (0)1 47 20 30 33 http://www.iplusc.com Octobre 2013 1/52 UNIVERS ETUDIE ET RAPPELS METHODOLOGIQUES

Plus en détail

23/01/2015. Les nouvelles structures (IHU et autres) Les petites dernières : les CRC. STRUCTURES de RECHERCHE CLINIQUE RECONNUES

23/01/2015. Les nouvelles structures (IHU et autres) Les petites dernières : les CRC. STRUCTURES de RECHERCHE CLINIQUE RECONNUES Les nouvelles structures (IHU et autres) 6 IHU sont labellisés en 2011 Personnes morales de droit privé, constituées en FCS (CHU). créés dans le cadre des structures labellisées à la suite des appels à

Plus en détail

Charte régionale des Réunions de Concertation Pluridisciplinaire de PACA, Corse et Monaco

Charte régionale des Réunions de Concertation Pluridisciplinaire de PACA, Corse et Monaco Réseau Régional de Cancérologie ONCOPACA-Corse Charte régionale des Réunions de Concertation Pluridisciplinaire de PACA, Corse et Monaco 1. CONTEXTE ET OBJECTIF Contexte : Cette présente charte a été définie

Plus en détail

4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2010

4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2010 LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2010 4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES 4-1 Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre 54 4-2 Les comptes des communes

Plus en détail

Grenelle de l environnement BONUS ECOLOGIQUE

Grenelle de l environnement BONUS ECOLOGIQUE Grenelle de l environnement BONUS ECOLOGIQUE N 51243#03 Décret n 2010-1618 du 23 décembre 2010 modifiant le décret n 2007-1873 du 26 décembre 2007 instituant une aide à l acquisition des véhicules propres

Plus en détail

Panorama des formations post-baccalauréat en Transport et Logistique

Panorama des formations post-baccalauréat en Transport et Logistique Panorama des formations post-baccalauréat en Transport et Logistique AFITL - 3 mai 2006 L objectif poursuivi Offrir aux membres de l AFITL (ou à quiconque se promène sur son site Internet) un recensement

Plus en détail

Le classement des villes les plus gay-friendly de France

Le classement des villes les plus gay-friendly de France Le classement des villes les plus gay-friendly de France TÊTU publie le classement de 23 grandes agglomérations françaises, de la plus gay-friendly à la plus froide à l égard de ses habitants homos. 6.000

Plus en détail

2015-2016 DES PROJETS UNF3S INVESTISSEMENT D AVENIR IDEFI TIL 15 JUIN 2015 > 15 SEPTEMBRE 2015 2014 DATE DE L APPEL A PROJETS :

2015-2016 DES PROJETS UNF3S INVESTISSEMENT D AVENIR IDEFI TIL 15 JUIN 2015 > 15 SEPTEMBRE 2015 2014 DATE DE L APPEL A PROJETS : Université Numérique Francophone des Sciences de la San té et du Sport APPEL A PROJETS 2015-2016 DES PROJETS UNF3S ET DES PROJETS D EXTENSION AU PROGRAMME INVESTISSEMENT D AVENIR IDEFI TIL www.unf3s.org

Plus en détail

4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2009

4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2009 LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2009 4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES 4-1 Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre 54 4-2 Les comptes des communes

Plus en détail

Guide de l année-recherche

Guide de l année-recherche Guide de l année-recherche Destiné aux Internes de Médecine Générale Mars 2011 Mis à jour Octobre 2013 Co signé en octobre 2013 par : Page 2 sur 20 SOMMAIRE I. Introduction 5 II. Définition de l année-recherche

Plus en détail

metal USB PEOPLE tel 01 43 21 47 52 contact@objets-pub-express.com USB people Electronique 03 Objets et Cadeaux Publicitaires

metal USB PEOPLE tel 01 43 21 47 52 contact@objets-pub-express.com USB people Electronique 03 Objets et Cadeaux Publicitaires Electronique USB people USB people Electronique USB PEOPLE USM8010-GU USM8010-GD metal USM8010-SL METAL USB PEOPLE USM8010-SL/GD/GU (S) Clé USB people, édition en métal. Alliage avec une finition brillante.

Plus en détail

café, restaurant & salon de thé DOSSIER DE CANDIDATURE franchise

café, restaurant & salon de thé DOSSIER DE CANDIDATURE franchise DOSSIER DE CANDIDATURE franchise 1. DEMANDEUR PHOTO ÉTAT CIVIL Nom Prénom Date de naissance Lieu de naissance / / Adresse Code postal Téléphone fixe Fax Ville tél portable: E-mail Situation familiale :

Plus en détail

Construction de logements

Construction de logements COMMISSARIAT GénéRAl au développement durable n 640 Mai 2015 Construction de logements Résultats à fin avril 2015 (France entière) OBSERVATION ET STATISTIQueS logement - CONSTRuCTION Rappel À compter des

Plus en détail

LES DIFFERENTS LICENCES PROPOSEES EN FRANCE ET DISPONIBLE POUR LA DAP BLANCHE

LES DIFFERENTS LICENCES PROPOSEES EN FRANCE ET DISPONIBLE POUR LA DAP BLANCHE LES DIFFERENTS LICENCES PROPOSEES EN FRANCE ET DISPONIBLE POUR LA DAP BLANCHE A - SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES (STAPS) Le programme comporte : un volet scientifique comprenant

Plus en détail

Observatoire de l Eolien

Observatoire de l Eolien Observatoire de l Eolien Analyse du marché et des emplois éoliens en France Colloque France Energie Eolienne 2 octobre 2014 Editorial France Energie Eolienne, porte-parole de l éolien, regroupe les professionnels

Plus en détail

Association pour l insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées. www.ladapt.net

Association pour l insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées. www.ladapt.net www.ladapt.net Association pour l insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées L ADAPT - association pour l insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées - œuvre au quotidien

Plus en détail

MICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ SOCIAL

MICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ SOCIAL ÉDUCATION FORMATION UDGET INSERTION ORMATION MICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ 2012 EDUCATION INSERTION SOCIAL MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE Florence RAINEIX Directrice générale de la Fédération

Plus en détail

ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00

ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00 ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE Atelier de 14h30 16h00 Objectifs Identifier les zones en difficultés afin d éviter des fermetures De maintenir des effectifs suffisants dans les CFA

Plus en détail

DOSSIER 4. L attractivité des académies pour

DOSSIER 4. L attractivité des académies pour L attractivité des académies pour les enseignants du second degré public en 2013 Solène Hilary, Alexandra Louvet [DEPP] _ Chaque année, plus de 20 000 enseignants du second degré public, conseillers d

Plus en détail

Master 2 Juriste d'affaires. Master 2 Juriste d'affaires Internationales Master 2 Droit de l'entreprise spécialité Droit des Affaires et Fiscalité

Master 2 Juriste d'affaires. Master 2 Juriste d'affaires Internationales Master 2 Droit de l'entreprise spécialité Droit des Affaires et Fiscalité Nom de l'établissement UNIVERSITE PAUL CEZANNE UNIVERSITE DE PICARDIE UNIVERSITE D'ANGERS - UFR de Droit UNIVERSITE DE BOURGOGNE UNIVERSITE PIERRE MENDES France UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT QUENTIN EN

Plus en détail

4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2011

4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2011 LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2011 4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES 4-1 Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre 54 4-2 Les comptes des communes

Plus en détail

3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT

3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT 3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT 3 - L offre d hébergement Définitions Dans ce chapitre sont présentés les parcs d hébergement marchand et non marchand qui constituent l offre touristique française. Le

Plus en détail

21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com. C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5

21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com. C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5 21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5 I TAUX AU PLUS BAS : et si ça continuait? II RENEGOCIATION DE CREDITS : les règles du jeu changent

Plus en détail

Nos Services. Un Accueil de Qualité. La Relation Terrain. Un Parc Diversifié. Notre Priorité : Votre Sécurité. Un Transport Maîtrisé

Nos Services. Un Accueil de Qualité. La Relation Terrain. Un Parc Diversifié. Notre Priorité : Votre Sécurité. Un Transport Maîtrisé Nos Services Un Accueil de Qualité Nos assistantes commerciales traitent votre demande efficacement et dans les meilleurs délais. La Relation Terrain Sur le terrain, nos commerciaux sont au contact permanent

Plus en détail

LE WEBCLASSEUR ORIENTATION UN SERVICE EN LIGNE DISPONIBLE POUR TOUS LES ÉTABLISSEMENTS

LE WEBCLASSEUR ORIENTATION UN SERVICE EN LIGNE DISPONIBLE POUR TOUS LES ÉTABLISSEMENTS LE WEBCLASSEUR ORIENTATION UN SERVICE EN LIGNE DISPONIBLE POUR TOUS LES ÉTABLISSEMENTS IL ACCOMPAGNE LE PARCOURS DU JEUNE DE L ENTRÉE AU COLLÈGE À L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : Il assure la continuité de

Plus en détail

Avec HMI-THIRODE, goûtez la tranquillité!

Avec HMI-THIRODE, goûtez la tranquillité! Avec HMI-THIRODE, goûtez la tranquillité! HMI-THIRODE, des services au plus proche de chez vous La puissance d un réseau d installateurs leader en France Plus de 10 000 installations par an Plus de 60

Plus en détail

Valorisation des patrimoines. Conseil et accompagnement stratégique

Valorisation des patrimoines. Conseil et accompagnement stratégique Valorisation des patrimoines Conseil et accompagnement stratégique Dans un contexte d évolutions continues des règlementations et de recherche d optimisation, loin des grands programmes de constructions

Plus en détail

OCTOBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 CALENDRIER SCOLAIRE 2015-2016 2016-2017

OCTOBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 CALENDRIER SCOLAIRE 2015-2016 2016-2017 SEPTEMBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 OCTOBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28

Plus en détail

Fleuriste en boutique GUIDE PRATIQUE DE L ENTREPRISE

Fleuriste en boutique GUIDE PRATIQUE DE L ENTREPRISE Fleuriste en boutique GUIDE PRATIQUE DE L ENTREPRISE ...pour toutes vos assurances la MAPA est à vos côtés! La MAPA connaît bien les fleuristes. Pour vous, nous avons mis au point des garanties sur mesure

Plus en détail

RESULTATS DE L APPEL A PROJETS PEPITE MARDI 18 MARS 2014

RESULTATS DE L APPEL A PROJETS PEPITE MARDI 18 MARS 2014 RESULTATS DE L APPEL A PROJETS PEPITE MARDI 18 MARS 2014 Geneviève FIORASO, ministre de l Enseignement supérieur et de la Recherche, a présenté, ce mardi 18 mars 2014, les résultats de l appel à projets

Plus en détail

Personnels ITRF de catégorie C (A.D.T.R.F. - A.G.T.R.F. - A.S.T.R.F.) Postes offerts à la mutation au 01/09/2007

Personnels ITRF de catégorie C (A.D.T.R.F. - A.G.T.R.F. - A.S.T.R.F.) Postes offerts à la mutation au 01/09/2007 AIX MARSEILLE Université de la méditerranée Aix- Marseille II ADT WB0338 I I5X01 aide en gestion scientifique et technique Marseille 5ème V 01/09/2007 ADT O7926R A A5B01 Préparateur en biologie Marseille

Plus en détail

La VAE à travers les régions. (information conseil et validation) Année 2012. études. Etude logo Proposition 4 bis

La VAE à travers les régions. (information conseil et validation) Année 2012. études. Etude logo Proposition 4 bis La VAE à travers les régions (information conseil et validation) Année 2012 études Etude logo Proposition 4 bis Décembre 2014 Sommaire NOTICE DE LECTURE p. 3 INFORMATION CONSEIL EN VAE Points relais conseil

Plus en détail

Synthèse. Dynamique de l emploi. L0Z-Secrétaires

Synthèse. Dynamique de l emploi. L0Z-Secrétaires L0Z-Secrétaires Synthèse En moyenne sur la période 2007-2009, 484 000 personnes exercent le métier de secrétaire, assurant des fonctions de support, de coordination, de gestion et de communication. Les

Plus en détail

Les personnels enseignants. de l enseignement supérieur. sous tutelle du MESR 2011-2012. note d 13.07. Enseignement supérieur & Recherche.

Les personnels enseignants. de l enseignement supérieur. sous tutelle du MESR 2011-2012. note d 13.07. Enseignement supérieur & Recherche. note d chercheurs (62 % du total), on trouve les professeurs des universités (35,5 %), les maîtres de conférences (64,4 %) et les assistants titulaires (0,1 %) (tableau 6, p. 6). 94,4 % des enseignants

Plus en détail

Découvrez l offre Nexity Studéa

Découvrez l offre Nexity Studéa Découvrez l offre Nexity Studéa Des implantations idéales Plus de 17 000 logements dans toute la France, une présence dans 58 villes universitaires. Des appartements bien conçus Des studios ou T2 meublés,

Plus en détail

Politique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens

Politique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens au 1er Juin 2015 Politique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens Sommaire Synthèse des objectifs Synthèse générale des programmes européens... 4 Synthèse générale

Plus en détail

PARTICIPATION DES ETABLISSEMENTS AUX RESEAUX STEP ET/OU STAR AU 01/01/2015

PARTICIPATION DES ETABLISSEMENTS AUX RESEAUX STEP ET/OU STAR AU 01/01/2015 PARTICIPATION DES ETABLISSEMENTS AUX RESEAUX ET/OU AU 01/01/2015 AIX-MARSEILLE AIX MARSEILLE UNIVERSITE AIXM ALBI-CARMAUX ECOLE DES MINES D ALBI EMAC AMIENS UNIVERSITE DE PICARDIE AMIE (DEPLOYE) ANGERS

Plus en détail

9,8 % de l emploi 2,1 millions de salariés 203 000 établissements employeurs

9,8 % de l emploi 2,1 millions de salariés 203 000 établissements employeurs DONNÉES AU 31/12/2006 SOURCE INSEE-CLAP 1 - DÉCEMBRE 2008 Panorama de l'économie sociale EN FRANCE ET DANS LES RÉGIONS Ce document est la première publication réalisée par l Observatoire national de l

Plus en détail