Directive concernant le travail avec les nanomatériaux : le potentiel d'exposition et les mesures de contrôle LEX 1.5.5

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1 Directive concernant le travail avec les nanomatériau : le potentiel d'eposition et les mesures de contrôle LEX mai 2013 La Direction de l'ecole polytechnique fédérale de Lausanne arrête : Préambule En octobre 2011, la Commission européenne a défini le "nanomatériau" comme : un matériau naturel, formé accidentellement ou synthétisé de façon industrielle contenant des particules libres, sous forme d agrégat ou sous forme d agglomérat ; dont au moins 50 % des particules, dans la répartition numérique par taille, présentent une ou plusieurs dimensions eternes se situant entre 1 nm et 100 nm. Un matériau devrait être considéré comme rentrant dans cette définition, dès lors qu il présente une surface spécifique en volume supérieure à 60 m2/cm3. (Cependant, tout matériau qui, sur la base de sa répartition numérique par taille, constitue un nanomatériau est à considérer comme correspondant à la définition même s il présente une surface spécifique en volume inférieure à 60 m2/cm3.). Par dérogation à cette définition, les fullerènes, les flocons de graphène et les nanotubes de carbone à paroi simple présentant une ou plusieurs dimensions eternes inférieures à 1 nm sont à considérer comme des nanomatériau. Ce document ne porte que sur les nanomatériau manufacturés (ENM). La directive repose sur le projet développé par «l équipe Nanosafe» impliquant des spécialistes de la sécurité et de la santé, un epert en hygiène du travail, des représentants de la SUVA et du SECO, ainsi que des chercheurs et des utilisateurs des nanoparticules de l EPFL 1. Les publications scientifiques en nano-toicologie indiquent que la taille, la forme, la capacité de production d'oydants, la fonctionnalisation de la surface et le tau de dissolution des nanoparticules sont des facteurs déterminants de la bio-activité des ENM. Les valeurs limites d'eposition n'ont pas encore été établies pour les nanoparticules manufacturées en Suisse ou à l'étranger. Eception faite des nanoparticules de TiO2, dont la limite d'eposition indicative est fiée à 0,3 mg/m3 (fraction alvéolaire) et des nanotubes et des nano fibres de carbone (d une longueur de plus de 5 μm, diamètre inférieur à 3 μm, d un rapport longueur/diamètre supérieur à 3:1), dont la limite est fiée à 0,01 fibre / ml. Jusqu'à ce que des conclusions plus précises soient atteintes concernant les risques potentiels de la manipulation des nanomatériau sur la santé, il est prudent de mettre en oeuvre une combinaison de mesures de protection techniques, organisationnelles et individuelles pour réduire l'eposition potentielle des chercheurs et d autres personnes. Tant que la communauté scientifique continue de recueillir des données pour évaluer les risques en matière de sécurité et de santé liés au nanomatériau, cette directive peut être mise à jour, au fur et à mesure que l'information devient disponible. 1 Ref. Groso A., Petri-Fink A., Magrez A., Riediker M. and Meyer T. 2010, Management of nanomaterials safety in research environment, Particle and Fibre Toicology 7 40 Version 1.0 1/9

2 Directive concernant le travail avec les nanomatériau Article 1 Instructions 1 Si vous êtes impliqués dans la production et/ou l utilisation d ENM, veuillez utiliser l arbre de décision de l Annee 1 pour déterminer à quelle classe Nano appartient votre laboratoire. L arbre de décision doit être utilisé dans l analyse de chaque étape de processus impliquant des ENM (définis auparavant). Comme résultat de l analyse, différentes étapes de processus seront classifiées en Nano 1, Nano 2 ou Nano 3. En conséquence, le laboratoire (l espace physique) sera donc classifié au niveau ainsi obtenu. L arbre de décision doit être utilisé dans l analyse de chaque étape de processus impliquant des ENM (définis auparavant). Comme résultat de l analyse, différentes étapes de processus seront classifiées en Nano 1, Nano 2 ou Nano 3. En conséquence, le laboratoire (l espace physique) sera donc classifié au niveau ainsi obtenu. 2 Si le laboratoire est classifié comme Nano 2 ou Nano 3, le responsable du laboratoire doit entrer en contact avec le Coordinateur de la Sécurité de la Faculté pour analyser les processus plus en détail et considérer toutes les options de réduction de la classe Nano, voire le regroupement de certaines activités. Le résultat de cette analyse plus détaillée donne la classification du laboratoire dans une classe Nano «définitive». 3 Les mesures techniques, organisationnelles et personnelles de précaution et de protection à prendre pour chaque classe Nano sont précisées dans les Annees 2, 3 et 4. Les mesures liées au transport des ENM et au travail de nettoyage des lieu, sont définies dans l Annee 5. La procédure de surveillance médicale est décrite schématiquement dans l'annee 6. La gestion et l'élimination des déchets sont eposées dans l'annee 7. Article 2 En cas d accident 1 Appelez immédiatement le 115 et essayez de recueillir des informations pertinentes concernant le produit ou le mélange qui a causé l'accident. 2 Feu ou eplosion : les nano-objets ne sont généralement pas eplosifs, ni inflammables en petites quantités en laboratoire, sauf si le matériau est intrinsèquement réactif, mais certaines méthodes de synthèse peuvent utiliser des techniques où l incendie et l'eplosion représentent des dangers potentiels. Article 3 Entrée en vigueur La présente directive entre en vigueur le 13 mai Au nom de la Direction de l'epfl: Le Président : La General Counsel : Patrick Aebischer Susan Killias Version 1.0 2/9

3 Directive concernant le travail avec les nanomatériau Annee 1 Arbre de décision pour la classification des laboratoires Nano Version 1.0 3/9

4 Directive concernant le travail avec les nanomatériau Annee 2 Mesures techniques de protection pour les trois classes Nano de laboratoires Mesures Technique Ventilation Sol Manipulation dans chapelle Restriction d accès SAS d entrée Utilisation des aspirateurs Laboratoire Commentaire s Nano 1 Nano 2 Nano 3 Type labo chimie (renouvellement sans recyclage 5-10 X/h) X Avec au moins des filtres F14 étanches (maintenance!) pour l air X sortant Pression basse dans le local < 20 Pa Captage à la source (1) X Revêtement du sol Carrelage ou linoléum Résine Facultative (*) Obligatoire (1) X Restrictif (système de contrôle avec accès par carte magnétique) X Contrôle d accès standard (à clef) Registre des personnes eposées + Tableau de présence X SAS (si > 100 g particules ultrafines) (2) X Douche de sécurité X Type amiante X (3) Type ménager (*) Nano 1 Renforcé: Nano 1 plus la manipulation obligatoire sous une hotte. Commentaires : (1) Selon le type de l'activité/du processus, la captation à la source ou la manipulation sous hotte sera adoptée. (2) SAS sera une zone qui est physiquement séparée du laboratoire où les vêtements de ville peuvent être changés avec les vêtements de laboratoire, empêchant la contamination des premiers. (3) En cas de renversement de poudre, ne pas utiliser un aspirateur normal. Contactez DSPS pour obtenir un aspirateur spécial, avec filtre HEPA, dont l'efficacité de filtration a été vérifiée. Nettoyage humide par la suite en utilisant des chiffons humides avec des savons ou des chiffons humides disponibles dans le commerce. Pour les déversements liquides: appliquer un matériau absorbant approprié pour le solvant dispersé. Pour un nettoyage régulier utiliser le nettoyage humide seulement. Version 1.0 4/9

5 Directive concernant le travail avec les nanomatériau Annee 3 Mesures organisationnelles de protection, réception et epédition pour les trois classes Nano de laboratoires Organisationnel Réception & Livraison Accès restreint Formation Séparation des vêtements ville/ laboratoire Conditionnement des matériau contaminés par nano Elimination des substances et produits nano Evacuation de déchets et PPE Transport des "nano-objets" Organisation Procédure Stockage Laboratoire Mesures Commentair es Nano 1 Nano 2 Nano 3 Uniquement personnes autorisées Uniquement des activités nano dans le laboratoire Procédures de travail écrites Formation de base (4) Formation continue Standard (poubelle et sac domestiques) Toique (oubelle pour les déchets toiques) Doubles sacs déchets toiques (100 µm d épaisseur) Entreposage des sacs dans un conteneur scellé Déchets liquides Déchets solides (5) Double emballage Filière domestique Filière toique (remettant déchets spéciau) Emballage simple Emballage double (6) Point de réception unique par bâtiment ou Magasin de produits chimiques Procédure de commande Adresse de livraison Procédure de réception Local standard Armoire ventilée Commentaires : (4) La formation de base consiste en l'introduction au notions de risques potentiels et précautions pour les nanomatériau. La formation continue doit répondre à la formation spécifique au laboratoire relative au nanomatériau et au produits chimiques dangereu associés et utilisés dans les processus/epériences. Cette dernière peut inclure la revue des MSDS, si elles sont disponibles, ainsi que les procédures de travail. Les personnes responsables des laboratoires ou les coordinateurs de la sécurité peuvent dispenser ces formations. (5) Voir l Annee 7 pour les détails sur la gestion des déchets. (6) Utiliser un récipient étanche avec suremballage (boîte fermée ou un sac étanche) pour le transport des nanomatériau entre les laboratoires ou les bâtiments. Version 1.0 5/9

6 Directive concernant le travail avec les nanomatériau Annee 4 Mesures de protection personnelle pour les trois classes Nano de laboratoires Personnel Protection des yeu Protection des voies respiratoires Protection corporelle Protection des mains Laboratoire Mesures Commentaire s Nano 1 Nano 2 Nano 3 Lunettes de laboratoire Masque de laboratoire ou lunettes de laboratoire étanches X Masque à ventilation assistée if > 2h Masque FFP3 if < 2 h Combinaison avec capuche - style Tyvek Blouse de laboratoire non-tissé Blouse de laboratoire simple Surchausses 2 paires de gants adaptés (7) 1 paire de gants adaptés Commentaires : (7) Sélectionner les gants conformément à leur compatibilité avec les matériau et les solvants à utiliser. En outre, selon des études de perméabilité pour certaines catégories d'enm, les recommandations sont les suivantes: nitrile sur late pour les CNT, late, nitrile et néoprène pour TiO2 et Pt; late, nitrile, néoprène et vinyle pour graphite. Version 1.0 6/9

7 Directive concernant le travail avec les nanomatériau Annee 5 D'autres contrôles pour les trois classes Nano de laboratoires Nettoyage Audit & suivi Qui? Comment? Equipement de protection Supervision Audit Surveillance médicale Laboratoire Mesures Commentaire s Nano 1 Nano 2 Nano 3 Personnel eterne Personnel eterne formé (8) Personnel du laboratoire seulement Uniquement de façon humide Balais Aspirateur ménager Standard Le même que pour le personnel de laboratoire Responsable du laboratoire Sans supervision Seulement par les spécialistes en sécurité et santé (MSST) " L'agent de sécurité " non MSST Pas nécessaire Seulement le personnel régulier du laboratoire (9) Toutes les personnes eposées Femme enceinte Autorisation de travail Uniquement par le médecin du travail (MT) Vérification du lieu de travail obligatoire par le MT Commentaires : (8) Le personnel eterne est le personnel de nettoyage régulier de l'epfl. Le personnel eterne formé fait partie du personnel régulier de nettoyage à qui des instructions/eplications spécifiques relatives au laboratoires sont transmises. (9) L'eamen médical est un eamen préventif obligatoire (avec 2 ans d'intervalle) pour toutes les personnes travaillant avec des nanoparticules. Toutefois, deu critères d'admissibilité eclusifs sont donnés par notre assurance SUVA : le travail dans des zones classées Nano 2 et 3 ; durée annuelle d'eposition de plus de 30 jours ou 200 heures. Le médecin du travail et son équipe vont mener un eamen médical au Point Santé EPFL. Il comprendra: une anamnèse ciblée, un eamen physique, des tests de laboratoire (les paramètres hématologiques, rénau et hépatiques ainsi que le statut urinaire), une spirométrie et un électrocardiogramme. Une radiographie du thora sera également effectuée à la clinique PMU Lausanne-Flon. Version 1.0 7/9

8 Directive concernant le travail avec les nanomatériau Annee 6 Représentation schématique de la procédure de surveillance médicale Version 1.0 8/9

9 Directive concernant le travail avec les nanomatériau Annee 7 Gestion de déchets des ENM Pour l'étiquetage des déchets, veuillez-vous reporter à l arbre pour l étiquetage des déchets chimiques, qui se trouve sur le site web : En ce qui concerne l'élimination des déchets, suivez ces procédures : matériel contaminé : disposer dans des sacs en plastique pour produits toiques, à l'intérieur des poubelles métalliques destinés au produits toiques (Image 1) ; déchets solides : disposer dans des containers appropriés, une famille de solides par récipient. Marquer le nom des substances ou des mélanges ; déchets liquides : disposer dans des containers en plastique, un type de solvant par récipient. Marquez le nom de la substance ou du mélange. En ce qui concerne le conditionnement de déchets pour le transport vers les magasins de chimie, utiliser un double emballage qui peut être un conteneur secondaire incassable ou un sac en plastique qui peut être scellé (Image 2) ou attaché. Image 1 Image 2 Version 1.0 9/9