Contrat Pluriannuel d'objectifs et de Moyens

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1 Contrat Pluriannuel d'objectifs et de Moyens à effet du : 28/12/2013 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS PARIS CEDEX 04 Numéro Finess juridique : N de contrat : AA Adresse 35 rue de la gare; Millénaire Paris cedex 19 Standard :

2 ENTRE : raison sociale L'AGENCE REGIONALE DE SANTE D'ILE-DE-FRANCE adresse 35 rue de la Gare PARIS CEDEX 19 représentée par Monsieur Claude EVIN, Directeur Général ci-après nommée ARS ET : raison sociale ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS statut juridique Etb.Pub.Commun.Hosp. adresse 3 AV VICTORIA code postal commune PARIS CEDEX 04 Finess jur représentée par MARTIN HIRSCH fonction Directeur Général ci-après nommée STRUCTURE agissant pour le compte du ou des site(s) géographiques suivant(s) :* FINESS Géo NOM(S) G.I.H. BICHAT / CLAUDE BERNARD (AP-HP) GHHMAC SITE ALBERT CHENEVIER GHHMAC SITE HENRI MONDOR GHJD SITE HOPITAL DUPUYTREN GHJD SITE HOPITAL JOFFRE GHU-EST SITE CHARLES FOIX GPE HOSP ARMAND TROUSSEAU-ROCHE GUYON GPE HOSP ARMAND TROUSSEAU-ROCHE GUYON GPE HOSP BROUSSAIS-HEGP GPE HOSP COCHIN-SAINT VINCENT DE PAUL GPE HOSP COCHIN-SAINT VINCENT DE PAUL GPE HOSP LARIBOISIERE-FERNAND WIDAL GPE HOSP LARIBOISIERE-FERNAND WIDAL GPE HOSP. STE PERINE / LAGACHE (AP-HP) GROUPE HOSP. PITIE-SALPETRIERE (AP-HP) HOPITAL BRETONNEAU ( AP-HP ) HOPITAL AMBROISE PARE (AP-HP) HOPITAL ANTOINE BECLERE (AP-HP) HOPITAL AVICENNE (AP-HP) HOPITAL BEAUJON (AP-HP) HOPITAL BICETRE (AP-HP) HOPITAL BROCA (AP-HP) HOPITAL CHARLES RICHET (AP-HP) HOPITAL CLEMENCEAU (AP-HP) HOPITAL CORENTIN CELTON (AP-HP) HOPITAL EMILE ROUX (AP-HP) HOPITAL HOTEL-DIEU (AP-HP) HOPITAL JEAN VERDIER (AP-HP) HOPITAL LOUIS MOURIER (AP-HP) HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES (AP-HP) HOPITAL PAUL BROUSSE (AP-HP ) HOPITAL RAYMOND POINCARE (AP-HP) HOPITAL RENE MURET (AP-HP) HOPITAL ROBERT DEBRE (AP-HP) HOPITAL ROTHSCHILD (AP-HP) HOPITAL SAINT-ANTOINE (AP-HP) HOPITAL SAINT-LOUIS (AP-HP) HOPITAL TENON (AP-HP)

3 HOPITAL VAUGIRARD (AP-HP) HOSPITALISATION A DOMICILE AP- HP MAISON MEDICALE ROCHEFOUCAULT (AP-HP) UNITE GERONTIQUE LA COLLEGIALE (AP-HP) * voir détail des sites en feuille annexe

4 FICHE ANNEXE DES SITES GEOGRAPHIQUES RATTACHES AU CPOM FINESS Géo NOM ADRESSE C.P. COMMUNE G.I.H. BICHAT / CLAUDE BERNARD 46 R HENRI HUCHARD PARIS CEDEX 18 (AP-HP) GHHMAC SITE ALBERT CHENEVIER 40 R DE MESLY CRETEIL CEDEX GHHMAC SITE HENRI MONDOR 51 AV DE LATTRE DE TASSIGNY CRETEIL CEDEX GHJD SITE HOPITAL DUPUYTREN 1 R EUGENE DELACROIX DRAVEIL GHJD SITE HOPITAL JOFFRE 1 R LOUIS CAMATTE DRAVEIL GHU-EST SITE CHARLES FOIX 7 AV DE LA REPUBLIQUE IVRY SUR SEINE CEDEX GPE HOSP ARMAND TROUSSEAU-ROCHE 1 R DE L'HOPITAL LA ROCHE GUYON GUYON GPE HOSP ARMAND TROUSSEAU-ROCHE 26 AV DU DR ARNOLD NETTER PARIS CEDEX 12 GUYON GPE HOSP BROUSSAIS-HEGP 20 R LEBLANC PARIS CEDEX GPE HOSP COCHIN-SAINT VINCENT DE 27 R DU FAUBOURG SAINT-JACQUES PARIS CEDEX 14 PAUL GPE HOSP COCHIN-SAINT VINCENT DE 82 AV DENFERT-ROCHEREAU PARIS PAUL GPE HOSP LARIBOISIERE-FERNAND 200 R FAUBOURG SAINT-DENIS PARIS WIDAL GPE HOSP LARIBOISIERE-FERNAND 2 R AMBROISE PARE PARIS CEDEX 10 WIDAL GPE HOSP. STE PERINE / LAGACHE 11 R CHARDON LAGACHE PARIS (AP-HP) GROUPE HOSP. PITIE-SALPETRIERE 47 BD DE L'HOPITAL PARIS (AP-HP) HOPITAL BRETONNEAU ( AP-HP ) 23 R JOSEPH DE MAISTRE PARIS CEDEX 18

5 HOPITAL AMBROISE PARE (AP-HP) 9 AV CHARLES DE GAULLE BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX HOPITAL ANTOINE BECLERE (AP-HP) 157 R DE LA PTE DE TRIVAUX CLAMART HOPITAL AVICENNE (AP-HP) 125 R DE STALINGRAD BOBIGNY CEDEX HOPITAL BEAUJON (AP-HP) 100 BD DU GENERAL LECLERC CLICHY CEDEX HOPITAL BICETRE (AP-HP) 78 R DU GENERAL LECLERC LE KREMLIN BICETRE CEDEX HOPITAL BROCA (AP-HP) 54 R PASCAL PARIS HOPITAL CHARLES RICHET (AP-HP) R CHARLES RICHET VILLIERS LE BEL HOPITAL CLEMENCEAU (AP-HP) 1 R GEORGES CLÉMENCEAU CHAMPCUEIL HOPITAL CORENTIN CELTON (AP-HP) 4 PRV CORENTIN-CELTON ISSY LES MOULINEAUX CEDEX HOPITAL EMILE ROUX (AP-HP) 1 AV DE VERDUN LIMEIL BREVANNES CEDEX HOPITAL HOTEL-DIEU (AP-HP) 1 PL DU PARVIS NOTRE-DAME PARIS CEDEX HOPITAL JEAN VERDIER (AP-HP) AV DU 14 JUILLET BONDY CEDEX HOPITAL LOUIS MOURIER (AP-HP) 178 R DES RENOUILLIERS COLOMBES CEDEX HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES 149 R DE SEVRES PARIS CEDEX 15 (AP-HP) HOPITAL PAUL BROUSSE (AP-HP ) 12 AV PAUL VAILLANT COUTURIER VILLEJUIF CEDEX HOPITAL RAYMOND POINCARE (AP-HP) 104 BD RAYMOND POINCARE GARCHES HOPITAL RENE MURET (AP-HP) AV DU DR SCHAFFNER SEVRAN HOPITAL ROBERT DEBRE (AP-HP) 48 BD SERRURIER PARIS HOPITAL ROTHSCHILD (AP-HP) 5 R SANTERRE PARIS CEDEX HOPITAL SAINT-ANTOINE (AP-HP) 184 R DU FAUBOURG SAINT ANTOINE PARIS CEDEX HOPITAL SAINT-LOUIS (AP-HP) 1 AV CLAUDE VELLEFAUX PARIS CEDEX HOPITAL TENON (AP-HP) 4 R DE LA CHINE PARIS CEDEX HOPITAL VAUGIRARD (AP-HP) 10 R VAUGELAS PARIS HOSPITALISATION A DOMICILE AP- 14 R VESALE PARIS HP MAISON MEDICALE ROCHEFOUCAULT 15 AV DU GENERAL LECLERC PARIS (AP-HP) UNITE GERONTIQUE LA COLLEGIALE 33 R DU FER A MOULIN PARIS

6 (AP-HP)

7 PLAN DES ANNEXES Annexe 1 : Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Volet 1 : Orientations stratégiques de la structure, en application du PRS Volet 2 : Parcours de santé Volet 3 : Coopérations territoriales Volet 4 : Missions de service public Annexe 2 : Moyens Volet 1 : Autorisations Volet 2 : Reconnaissances contractuelles Volet 3 : Soutenabilité de la situation financière et patrimoniale Volet 4 : Financement Volet 5 : Sécurité sanitaire Annexe 3 : Performance Volet 1 : Accompagnement à la qualité et la sécurité des soins Volet 2 : Gestion des opérations Volet 3 : Politique des ressources humaines Annexe 4 : Rappel des engagements contractuels hors CPOM X X X X

8 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Juridique) Raison sociale : ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 03 L'enseignement universitaire et post-universitaire 28/12/ La recherche 28/12/ Les actions d'éducation et de prévention pour la santé et leur coordination 28/12/2013

9 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL BRETONNEAU ( AP-HP ) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 02 La prise en charge des soins palliatifs 28/12/2012

10 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL HOTEL-DIEU (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

11 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : GPE HOSP LARIBOISIERE-FERNAND WIDAL N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

12 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL SAINT-LOUIS (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

13 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL SAINT-ANTOINE (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

14 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : GPE HOSP ARMAND TROUSSEAU-ROCHE GUYON N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

15 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : GROUPE HOSP. PITIE-SALPETRIERE (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination 12 Les soins dispensés aux détenus en milieu pénitentiaire et, si nécessaire, en milieu hopitalier, dans des conditions définies par décret 28/12/2012

16 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : GPE HOSP COCHIN-SAINT VINCENT DE PAUL N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination 12 Les soins dispensés aux détenus en milieu pénitentiaire et, si nécessaire, en milieu hopitalier, dans des conditions définies par décret 28/12/2012

17 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ L'aide médicale urgente, conjointement avec les praticiens et les autres professionnels de santé, personnes et service concernés 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

18 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL VAUGIRARD (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 02 La prise en charge des soins palliatifs 28/12/2012

19 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : G.I.H. BICHAT / CLAUDE BERNARD (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

20 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL TENON (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

21 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : GPE HOSP. STE PERINE / LAGACHE (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 02 La prise en charge des soins palliatifs 28/12/2012

22 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL BROCA (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 02 La prise en charge des soins palliatifs 28/12/2012

23 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : GPE HOSP BROUSSAIS-HEGP N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

24 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL ROBERT DEBRE (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

25 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL CLEMENCEAU (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 02 La prise en charge des soins palliatifs 28/12/2012

26 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : GHJD SITE HOPITAL JOFFRE N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 02 La prise en charge des soins palliatifs 28/12/2012

27 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL AMBROISE PARE (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

28 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL ANTOINE BECLERE (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

29 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL BEAUJON (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

30 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL LOUIS MOURIER (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination 11 La prise en charge des personnes hospitalisées sans leur consentement 09/04/2013

31 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL RAYMOND POINCARE (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ L'aide médicale urgente, conjointement avec les praticiens et les autres professionnels de santé, personnes et service concernés 28/12/2012

32 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL CORENTIN CELTON (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 02 La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination 11 La prise en charge des personnes hospitalisées sans leur consentement 09/04/2013

33 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL RENE MURET (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 02 La prise en charge des soins palliatifs 28/12/2012

34 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL AVICENNE (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ L'aide médicale urgente, conjointement avec les praticiens et les autres professionnels de santé, personnes et service concernés 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

35 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL JEAN VERDIER (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

36 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : GHHMAC SITE ALBERT CHENEVIER N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 02 La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination 11 La prise en charge des personnes hospitalisées sans leur consentement 09/04/2013

37 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : GHHMAC SITE HENRI MONDOR N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ L'aide médicale urgente, conjointement avec les praticiens et les autres professionnels de santé, personnes et service concernés 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

38 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : GHU-EST SITE CHARLES FOIX N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 02 La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination

39 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL BICETRE (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination 12 Les soins dispensés aux détenus en milieu pénitentiaire et, si nécessaire, en milieu hopitalier, dans des conditions définies par décret 28/12/2012

40 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL PAUL BROUSSE (AP-HP ) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 01 La permanence des soins 28/12/ La prise en charge des soins palliatifs 28/12/ La lutte contre l'exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le 28/12/2012 domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion et de la discrimination 11 La prise en charge des personnes hospitalisées sans leur consentement 09/04/2013

41 Stratégie de la structure et positionnement sur le territoire Annexe n 1 / Volet n 4 - Missions de service public Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : HOPITAL CHARLES RICHET (AP-HP) N MSP Mission de service public Date d'attribution Engagement 02 La prise en charge des soins palliatifs 28/12/2012

42 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL BRETONNEAU ( AP-HP ) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /02/1999 XX-XXXX Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /02/1999 XX-XXXX Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /02/1999 XX-XXXX Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives

43 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL HOTEL-DIEU (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /12/ xxx Psychiatrie Générale Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /03/ Médecine d urgence SMUR Structure mobile d'urgence et de réanimation Non saisonnier /03/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /06/ Scanographe /12/ Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /05/ Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /07/2005 IRM /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /06/1998 Cam scin sans détect /05/2003 Cam scin sans détect

44 /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme

45 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : GPE HOSP LARIBOISIERE-FERNAND WIDAL ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /06/ Neurochirurgie fonctionnelle cérébrale Pas de forme /06/ Neurochirurgie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /05/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /06/ IRM /03/ Médecine d urgence SMUR Structure mobile d'urgence et de réanimation Non saisonnier /03/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /12/ Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /05/ Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /02/2003 IRM /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : maxillo-faciale Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : ORL Pas de forme

46 /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : gynécologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : sein Pas de forme /06/ Activités interventionnelles sous imagerie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en neuroradiologie /02/ Activités interventionnelles sous imagerie Actes portant sur les autres cardiopathies de Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie l'adulte /05/ Cam scin sans détect /11/2000 XX-XXXX Cam scin sans détect /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /03/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie sans soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /12/2003 Scanographe /06/2005 Scanographe

47 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : GPE HOSP LARIBOISIERE-FERNAND WIDAL ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ SSR spécialisés - Affections cardio-vasculaires Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /12/ Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives

48 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL SAINT-LOUIS (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /12/2000 XX-XXXX Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /05/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /05/2002 Tomographie Emission /06/ IRM /03/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /12/2002 XX-XXXX Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /12/2000 XX-XXXX Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Hémodialyse en centre pour adultes Pas de forme épuration extrarénale /06/ Traitement des grands brûlés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /06/ Greffe de cellules hématopoïétiques allogreffe Adulte et Pédiatrique Pas de forme /06/ Greffe de rein Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Greffe de pancréas Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme

49 /06/ Greffe Rein-pancréas Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : maxillo-faciale Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : ORL Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : urologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : sein Pas de forme /07/ Traitement du cancer Radiothérapie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Curiethérapie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Utilisation de sources non scellées Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /04/ Cam scin sans détect /04/ Cam scin sans détect /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /12/2003 Scanographe /12/2003 Scanographe

50 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL ROTHSCHILD (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ SSR spécialisés - Affections de l'appareil Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives locomoteur /06/ Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives

51 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL SAINT-ANTOINE (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation à temps partiel de jour /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation complète (24 heures consécutives /11/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /06/ IRM /03/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /06/ Greffe de cellules hématopoïétiques allogreffe Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Greffe foie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /04/ Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /12/ Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /07/ IRM /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme

52 /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /07/ Traitement du cancer Utilisation de sources non scellées Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /06/1996 Cam scin sans détect /04/ Cam scin sans détect /05/2005 Cam scin sans détect /11/ AMP DPN DPN Analyses de génétique moléculaire Pas de forme /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /01/ Scanographe /11/ Scanographe

53 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : GPE HOSP ARMAND TROUSSEAU-ROCHE GUYON ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /03/ Médecine d urgence SUP Structure des urgences pédiatriques Pas de forme /06/ Scanographe /04/ Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /12/ Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme épuration extrarénale /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Hémodialyse en centre pour enfants Pas de forme épuration extrarénale /06/ Traitement des grands brûlés Pédiatrique Hospitalisation complète (24 heures consécutives /02/2003 IRM /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme

54 /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de biochimie y compris marqueurs Pas de forme sériques maternels /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de génétique moléculaire Pas de forme /05/ Cam scin sans détect /05/2004 Cam scin sans détect /05/2004 Cam scin sans détect /11/ AMP DPN DPN Analyses de cytogénétique y compris Pas de forme cytogénétique moléculaire /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire réanimation néonatale (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /03/ Réanimation Pédiatrique spécialisé Pas de forme /03/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /03/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Réanimation néonatale Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /03/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie avec soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /03/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie sans soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /03/ Réanimation Pédiatrique Pas de forme

55 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : GROUPE HOSP. PITIE-SALPETRIERE (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /12/ Psychiatrie Infanto-juvénile Hospitalisation à temps partiel de jour /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation à temps partiel de jour /00/0000 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation complète (24 heures consécutives /06/ Neurochirurgie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Neurochirurgie radiochirurgie intracrânienne et extracrânienne en Pas de forme conditions stéréotaxiques /06/ Neurochirurgie fonctionnelle cérébrale Pas de forme /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /11/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour

56 /05/2002 Tomographie Emission /09/ SSR spécialisés - Affections respiratoires Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /04/ IRM /06/ IRM /03/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /03/ Médecine d urgence SMUR Structure mobile d'urgence et de réanimation Non saisonnier /06/ Scanographe /12/ IRM /12/ IRM /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Hémodialyse en centre pour adultes Pas de forme épuration extrarénale /01/ Greffe coeur Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /01/ xxx Chirurgie cardiaque Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /06/ Greffe de cellules hématopoïétiques allogreffe Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Greffe foie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Greffe de rein Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /11/ Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /12/ Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /01/ IRM /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme épuration extrarénale /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme

57 /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/ Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /04/ Scanographe /07/ Traitement du cancer Radiothérapie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : maxillo-faciale Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : urologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Curiethérapie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Utilisation de sources non scellées Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /01/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : gynécologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : sein Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : ORL Pas de forme /06/ Activités interventionnelles sous imagerie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en neuroradiologie /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de biochimie y compris marqueurs Pas de forme sériques maternels /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de génétique moléculaire Pas de forme /02/ Activités interventionnelles sous imagerie Actes portant sur les autres cardiopathies de Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie l'adulte

58 /02/ Activités interventionnelles sous imagerie Actes électrophysiologiques de rythmologie Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie interventionnelle, de stimulation multi sites et de défibrillation /00/0000 AMP DPN DPN Analyses en vue du diagnostic de maladies Pas de forme infectieuses /04/ Cam scin sans détect /07/2001 Cam scin sans détect /06/1999 Cam scin sans détect /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie sans soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire réanimation néonatale (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /11/ Scanographe /11/ Scanographe

59 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : GPE HOSP COCHIN-SAINT VINCENT DE PAUL ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/ Psychiatrie Générale Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /06/ IRM /03/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /06/ Scanographe /05/ Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /12/ Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /02/2003 IRM /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /09/ SSR spécialisés - Affections de l'appareil Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour locomoteur

60 /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /07/ Traitement du cancer Utilisation de sources non scellées Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : gynécologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : urologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : thorax Pas de forme /00/0000 AMP DPN AMP BIO Conservation des embryons en vue de leur Pas de forme accueil et mise en œuvre de celui-ci /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de génétique moléculaire Pas de forme /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de cytogénétique y compris Pas de forme cytogénétique moléculaire /00/0000 AMP DPN DPN Analyses en vue du diagnostic de maladies Pas de forme infectieuses /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de biochimie y compris marqueurs Pas de forme sériques maternels /12/2000 XXX AMP DPN AMP Bio : préparation, conservation et mise à Pas de forme disposition d'ovocytes en vue d'un don /00/0000 AMP DPN AMP Bio : préparation et conservation du sperme en Pas de forme vue d'une insémination artificielle /00/0000 AMP DPN AMP clinique : prélèvement d'ovocytes en vue d'un Pas de forme don /00/0000 AMP DPN AMP clinique : transfert des embryons en vue de Pas de forme leur implantation

61 /00/0000 AMP DPN AMP clinique : prélèvement de spermatozoïdes Pas de forme /00/0000 AMP DPN AMP clinique : prélèvement d'ovocytes en vue d'une Pas de forme AMP /00/0000 AMP DPN AMP Bio : recueil, préparation, conservation et Pas de forme mise à disposition du sperme en vue d'un don /02/ Activités interventionnelles sous imagerie Actes portant sur les autres cardiopathies de Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie l'adulte /05/2005 Cam scin sans détect /05/2005 Cam scin sans détect /12/2000 Cam scin sans détect /11/ AMP DPN AMP Clinique : mise en oeuvre de l'accueil des Pas de forme embryons /11/ AMP DPN AMP Bio : conservation à usage autologue des Pas de forme gamètes et tissus germinaux en application de l article L /00/0000 AMP DPN AMP Bio : activité relative à la FIV avec ou sans Pas de forme micromanipulation /11/ AMP DPN AMP Bio : conservation des embryons en vue d un Pas de forme projet parental /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Réanimation néonatale Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie avec soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie sans soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale

62 /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /12/ Scanographe /12/ Scanographe /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /12/ Psychiatrie Générale Hospitalisation à temps partiel de jour

63 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /06/ Neurochirurgie Pédiatrique Pas de forme /05/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /03/ Médecine d urgence SMUR Structure mobile d'urgence et de réanimation Non saisonnier /03/ Médecine d urgence SMURP Structure mobile d'urg et de réa pédiatrique Non saisonnier /03/ Médecine d urgence SUP Structure des urgences pédiatriques Pas de forme /03/ Médecine d urgence SAMU Service d'aide médicale urgente Pas de forme /04/ IRM /01/ xxx Chirurgie cardiaque Pédiatrique Hospitalisation complète (24 heures consécutives /06/ Greffe coeur Pédiatrique Pas de forme /06/ Greffe de rein Adulte et Pédiatrique Pas de forme /06/ Greffe foie Pédiatrique Pas de forme /06/ Greffe de cellules hématopoïétiques allogreffe Adulte et Pédiatrique Pas de forme /06/ Greffe de pancréas Pédiatrique Pas de forme

64 /05/ Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /12/ Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /06/ Greffe intestin Pédiatrique Pas de forme /12/ IRM /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme épuration extrarénale /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Hémodialyse en centre pour adultes Pas de forme épuration extrarénale /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Hémodialyse en centre pour enfants Pas de forme épuration extrarénale /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /08/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /00/0000 AMP DPN DPN Analyses d'immunologie Pas de forme /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de génétique moléculaire Pas de forme /00/0000 AMP DPN DPN Analyses en vue du diagnostic de maladies Pas de forme infectieuses /02/ Activités interventionnelles sous imagerie Actes portant sur les cardiopathies de l'enfant, y Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie compris les éventuelles ré-intervention à l'âge adulte /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de cytogénétique y compris Pas de forme cytogénétique moléculaire /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de biochimie y compris marqueurs Pas de forme sériques maternels

65 /03/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire réanimation néonatale (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Réanimation néonatale Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie avec soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie sans soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /03/ bis Réanimation Pédiatrique spécialisé Pas de forme /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Scanographe /06/2002 Scanographe /03/ bis Réanimation Pédiatrique Pas de forme /12/ Psychiatrie Infanto-juvénile Hospitalisation à temps partiel de jour

66 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL VAUGIRARD (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/2000 XX-XXXX Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives

67 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : G.I.H. BICHAT / CLAUDE BERNARD (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospitalisation à temps partiel de jour /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/2000 XX-XXXX Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ SSR spécialisés - Affections respiratoires Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /11/2004 MIN-XXX Tomographie Emission /03/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /12/2000 XX-XXXX Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives

68 /12/ Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme épuration extrarénale /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Hémodialyse en centre pour adultes Pas de forme épuration extrarénale /01/2010 Chirurgie cardiaque Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /01/ Greffe coeur Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Greffe poumon Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /01/ IRM /08/2000 IRM /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /02/ Scanographe /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : ORL Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : maxillo-faciale Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /07/ AMP DPN AMP clinique : prélèvement d'ovocytes en vue d'une Pas de forme AMP /00/0000 AMP DPN AMP clinique : transfert des embryons en vue de Pas de forme leur implantation

69 /00/0000 AMP DPN AMP clinique : prélèvement de spermatozoïdes Pas de forme /00/0000 AMP DPN AMP Bio : préparation et conservation du sperme en Pas de forme vue d'une insémination artificielle /02/ Activités interventionnelles sous imagerie Actes électrophysiologiques de rythmologie Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie interventionnelle, de stimulation multi sites et de défibrillation /02/ Activités interventionnelles sous imagerie Actes portant sur les autres cardiopathies de Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie l'adulte /05/ Cam scin sans détect /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : sein Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : urologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : thorax Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : gynécologie Pas de forme /12/ Cam scin sans détect /04/ Cam scin sans détect /00/0000 AMP DPN AMP Bio : activité relative à la FIV avec ou sans Pas de forme micromanipulation /12/ AMP DPN AMP Bio : conservation des embryons en vue d un Pas de forme projet parental /12/ AMP DPN DPN Analyses en vue du diagnostic de maladies Pas de forme infectieuses /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /03/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire réanimation néonatale (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit)

70 /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie sans soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /03/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie avec soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /06/ Scanographe /06/2005 Scanographe

71 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL TENON (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /04/ Tomographie Emission /05/ IRM /03/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /01/ Scanographe /03/ Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /06/ Greffe de rein Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /12/ Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Hémodialyse à domicile Pas de forme épuration extrarénale /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme épuration extrarénale

72 /07/2005 IRM /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Hémodialyse en centre pour adultes Pas de forme épuration extrarénale /09/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : thorax Pas de forme /07/ Traitement du cancer Curiethérapie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : urologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : sein Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : gynécologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : ORL Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : maxillo-faciale Pas de forme /12/2000 XXX AMP DPN AMP Bio : conservation des embryons en vue d un Pas de forme projet parental /00/0000 AMP DPN AMP Bio : préparation et conservation du sperme en Pas de forme vue d'une insémination artificielle /00/0000 AMP DPN AMP BIO Conservation des embryons en vue de leur Pas de forme accueil et mise en œuvre de celui-ci /12/2000 XXX AMP DPN AMP Bio : préparation, conservation et mise à Pas de forme disposition d'ovocytes en vue d'un don /00/0000 AMP DPN AMP Bio : recueil, préparation, conservation et Pas de forme mise à disposition du sperme en vue d'un don

73 /00/0000 AMP DPN AMP clinique : prélèvement d'ovocytes en vue d'une Pas de forme AMP /00/0000 AMP DPN AMP clinique : prélèvement de spermatozoïdes Pas de forme /00/0000 AMP DPN AMP clinique : transfert des embryons en vue de Pas de forme leur implantation /00/0000 AMP DPN AMP clinique : prélèvement d'ovocytes en vue d'un Pas de forme don /07/2009 Traitement du cancer Radiothérapie Pas de forme /06/1999 XX-XXX Cam scin sans détect /06/1999 Cam scin sans détect /00/0000 AMP DPN AMP Bio : activité relative à la FIV avec ou sans Pas de forme micromanipulation /11/ AMP DPN AMP Bio : conservation à usage autologue des Pas de forme gamètes et tissus germinaux en application de l article L /11/ AMP DPN AMP Clinique : mise en oeuvre de l'accueil des Pas de forme embryons /10/2000 XX-XX-XXXX Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie sans soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/2000 XX-XX-XXXX Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire réanimation néonatale (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /10/2000 XX-XXXX Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme

74 /06/2005 Scanographe

75 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : GPE HOSP. STE PERINE / LAGACHE (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /12/2000 XX-XXXX Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/2002 XX-XXXX Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/2000 XX-XXXX Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives

76 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : MAISON MEDICALE ROCHEFOUCAULT (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /12/ Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives

77 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : UNITE GERONTIQUE LA COLLEGIALE (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /12/ Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives

78 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL BROCA (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/ Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives

79 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : GPE HOSP BROUSSAIS-HEGP ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /04/1998 XX-XX-XXXX Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /04/1998 XX-XX-XXXX Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /05/2002 Tomographie Emission /12/ Tomographie Emission /01/ Cam scin sans détect /01/ IRM /03/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /01/ Greffe coeur poumon Adulte et Pédiatrique Pas de forme /01/ Greffe coeur Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /01/2010 Chirurgie cardiaque Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /04/1998 XX-XX-XXXX Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /04/1998 XX-XX-XXXX Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /06/ Greffe poumon Adulte et Pédiatrique Pas de forme

80 /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme épuration extrarénale /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Hémodialyse en centre pour adultes Pas de forme épuration extrarénale /07/2005 IRM /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : urologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Curiethérapie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Utilisation de sources non scellées Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : sein Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : thorax Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : maxillo-faciale Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : ORL Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : gynécologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /02/ Activités interventionnelles sous imagerie Actes portant sur les autres cardiopathies de Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie l'adulte /02/ Activités interventionnelles sous imagerie Actes électrophysiologiques de rythmologie Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie interventionnelle, de stimulation multi sites et de défibrillation /07/2009 Traitement du cancer Radiothérapie Pas de forme /05/ Cam scin sans détect

81 /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /12/2003 Scanographe /12/2003 Scanographe

82 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL ROBERT DEBRE (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/2000 XX-XXX Psychiatrie Infanto-juvénile Hospitalisation à temps partiel de jour /05/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /12/2000 XX-XXXX Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /05/ IRM /03/ Médecine d urgence SUP Structure des urgences pédiatriques Pas de forme /03/ Médecine d urgence SMURP Structure mobile d'urg et de réa pédiatrique Non saisonnier /12/2000 XX-XXXX Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /05/ Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /06/ Greffe de cellules hématopoïétiques allogreffe Pédiatrique Pas de forme /06/ Greffe de rein Pédiatrique Pas de forme /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Hémodialyse en centre pour enfants Pas de forme épuration extrarénale

83 /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme épuration extrarénale /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de cytogénétique y compris Pas de forme cytogénétique moléculaire /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de génétique moléculaire Pas de forme /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de biochimie y compris marqueurs Pas de forme sériques maternels /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Réanimation néonatale Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /03/ Réanimation Pédiatrique spécialisé Pas de forme /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie avec soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie sans soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire réanimation néonatale (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /01/2006 Scanographe /03/ Réanimation Pédiatrique Pas de forme

84 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOSPITALISATION A DOMICILE AP- HP ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à domicile (au domicile du patient)

85 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL CLEMENCEAU (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour

86 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : GHJD SITE HOPITAL JOFFRE ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives

87 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : GHJD SITE HOPITAL DUPUYTREN ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /07/1993 XX-XX Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour

88 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL AMBROISE PARE (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /03/ Médecine d urgence SUP Structure des urgences pédiatriques Pas de forme /03/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /06/ Scanographe /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Hémodialyse en centre pour adultes Pas de forme épuration extrarénale /10/ IRM /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer

89 /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de génétique moléculaire Pas de forme /02/ Activités interventionnelles sous imagerie Actes portant sur les autres cardiopathies de Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie l'adulte /12/ Scanographe /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme

90 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL ANTOINE BECLERE (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /03/ Médecine d urgence SMURP Structure mobile d'urg et de réa pédiatrique Non saisonnier /03/ Médecine d urgence SUP Structure des urgences pédiatriques Pas de forme /03/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /02/2001 IRM /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : gynécologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : sein Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer

91 /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de cytogénétique y compris Pas de forme cytogénétique moléculaire /00/0000 AMP DPN DPN Analyses en vue du diagnostic de maladies Pas de forme infectieuses /00/0000 AMP DPN AMP Bio : préparation et conservation du sperme en Pas de forme vue d'une insémination artificielle /00/0000 AMP DPN AMP clinique : prélèvement d'ovocytes en vue d'une Pas de forme AMP /00/0000 AMP DPN AMP clinique : transfert des embryons en vue de Pas de forme leur implantation /00/0000 AMP DPN AMP clinique : prélèvement de spermatozoïdes Pas de forme /00/0000 AMP DPN AMP clinique : prélèvement d'ovocytes en vue d'un Pas de forme don /02/ Activités interventionnelles sous imagerie Actes électrophysiologiques de rythmologie Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie interventionnelle, de stimulation multi sites et de défibrillation /07/ AMP DPN DPN Analyses de biochimie y compris marqueurs Pas de forme sériques maternels /11/ AMP DPN AMP Bio : conservation à usage autologue des Pas de forme gamètes et tissus germinaux en application de l article L /11/ AMP DPN AMP Bio : conservation des embryons en vue d un Pas de forme projet parental /11/ AMP DPN AMP Bio : préparation, conservation et mise à Pas de forme disposition d'ovocytes en vue d'un don

92 /11/ Cam scin sans détect /00/0000 AMP DPN AMP Bio : activité relative à la FIV avec ou sans Pas de forme micromanipulation /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /12/ Scanographe /12/ Scanographe /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Réanimation néonatale Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie avec soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/2000 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie sans soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire réanimation néonatale (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale

93 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL BEAUJON (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /06/ Neurochirurgie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /03/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /03/ Médecine d urgence SMUR Structure mobile d'urgence et de réanimation Non saisonnier /11/ Cam scin sans détect /11/ IRM /12/ IRM /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /06/ Greffe foie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Greffe intestin Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme

94 /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : maxillo-faciale Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : ORL Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /01/ Activités interventionnelles sous imagerie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en neuroradiologie /05/ Cam scin sans détect /05/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie sans soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Scanographe /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale

95 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL LOUIS MOURIER (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation à temps partiel de nuit /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation à temps partiel de jour /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : sein Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : gynécologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer

96 /00/0000 Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /06/ Scanographe /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie sans soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Réanimation néonatale Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /12/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie avec soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale

97 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL RAYMOND POINCARE (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /11/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /03/ Médecine d urgence SMUR Structure mobile d'urgence et de réanimation Non saisonnier /03/ Médecine d urgence SAMU Service d'aide médicale urgente Pas de forme /06/ IRM /04/ Scanographe /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Pédiatrie âges non différenciés Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Pédiatrie âges non différenciés Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme

98 /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Pédiatrie âges non différenciés Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Pédiatrie âges non différenciés Hospitalisation à temps partiel de jour /00/0000 Caisson Hyberbare /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /03/ Réanimation Pédiatrique Pas de forme

99 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL CORENTIN CELTON (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation à temps partiel de nuit /11/ Psychiatrie Générale Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives

100 /09/ SSR spécialisés - Affections des systèmes Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives digestif, métabolique et endocrinien /09/ SSR spécialisés - Affections cardio-vasculaires Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ SSR spécialisés - Affections cardio-vasculaires Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ SSR spécialisés - Affections de l'appareil Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour locomoteur /09/ SSR spécialisés - Affections de l'appareil Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives locomoteur /00/0000 Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /11/ Scanographe

101 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL RENE MURET (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/ Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ SSR spécialisés - Affections liées aux conduites Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives addictives

102 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL AVICENNE (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /05/2002 Tomographie Emission /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /03/ Médecine d urgence SMURP Structure mobile d'urg et de réa pédiatrique Non saisonnier /03/ Médecine d urgence SAMU Service d'aide médicale urgente Pas de forme /03/ Médecine d urgence SMUR Structure mobile d'urgence et de réanimation Non saisonnier /03/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /09/ Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /08/2000 IRM /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : sein Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : ORL Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme

103 /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : thorax Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : maxillo-faciale Pas de forme /07/ Traitement du cancer Utilisation de sources non scellées Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /05/ Cam scin sans détect /10/2003 Cam scin sans détect /12/ Scanographe /09/ Psychiatrie Infanto-juvénile Hospitalisation à temps partiel de jour /12/2003 Scanographe /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme

104 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL JEAN VERDIER (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /03/ Médecine d urgence SUP Structure des urgences pédiatriques Pas de forme /03/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /10/2002 IRM /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : sein Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : gynécologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire

105 /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de cytogénétique y compris Pas de forme cytogénétique moléculaire /00/0000 AMP DPN AMP Bio : préparation et conservation du sperme en Pas de forme vue d'une insémination artificielle /12/2000 XXX AMP DPN AMP Bio : conservation des embryons en vue d un Pas de forme projet parental /00/0000 AMP DPN AMP clinique : transfert des embryons en vue de Pas de forme leur implantation /00/0000 AMP DPN AMP clinique : prélèvement de spermatozoïdes Pas de forme /00/0000 AMP DPN AMP clinique : prélèvement d'ovocytes en vue d'une Pas de forme AMP /00/0000 AMP DPN AMP clinique : prélèvement d'ovocytes en vue d'un Pas de forme don /00/0000 AMP DPN AMP Bio : activité relative à la FIV avec ou sans Pas de forme micromanipulation /11/ AMP DPN AMP Bio : préparation, conservation et mise à Pas de forme disposition d'ovocytes en vue d'un don /11/ AMP DPN AMP Bio : conservation à usage autologue des Pas de forme gamètes et tissus germinaux en application de l article L /11/ AMP DPN AMP Bio : recueil, préparation, conservation et Pas de forme mise à disposition du sperme en vue d'un don /06/2005 Scanographe /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /10/2000 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale

106 /10/2000 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire réanimation néonatale (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /10/2000 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie sans soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/2000 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie avec soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale

107 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : GHHMAC SITE ALBERT CHENEVIER ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation à temps partiel de jour /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation à temps partiel de nuit /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Psychiatrie Générale Appartement thérapeutique /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives

108 /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ SSR spécialisés - Affections de l'appareil Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour locomoteur /09/ SSR spécialisés - Affections de l'appareil Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives locomoteur /09/ SSR spécialisés - Affections cardio-vasculaires Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ SSR spécialisés - Affections cardio-vasculaires Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /00/0000 Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ SSR spécialisés - Affections des systèmes Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives digestif, métabolique et endocrinien /09/ SSR spécialisés - Affections liées aux conduites Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour addictives /09/ SSR spécialisés - Affections liées aux conduites Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives addictives

109 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : GHHMAC SITE HENRI MONDOR ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /06/ Neurochirurgie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Neurochirurgie fonctionnelle cérébrale Pas de forme /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation complète (24 heures consécutives /11/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /05/2002 Tomographie Emission /07/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /07/ Médecine d urgence SMUR Structure mobile d'urgence et de réanimation Non saisonnier /07/ Médecine d urgence SAMU Service d'aide médicale urgente Pas de forme /04/ IRM /07/ IRM /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Hémodialyse en centre pour adultes Pas de forme épuration extrarénale /06/ Greffe de cellules hématopoïétiques allogreffe Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme

110 /01/ Greffe coeur Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /01/2010 Chirurgie cardiaque Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /06/ Greffe foie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Greffe de pancréas Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Greffe de rein Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Greffe Rein-pancréas Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /09/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /05/ Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /07/ Traitement du cancer Utilisation de sources non scellées Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : urologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : sein Pas de forme /07/ Traitement du cancer Radiothérapie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de génétique moléculaire Pas de forme /02/ Activités interventionnelles sous imagerie Actes portant sur les autres cardiopathies de Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie l'adulte /06/ Activités interventionnelles sous imagerie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en neuroradiologie

111 /02/ Activités interventionnelles sous imagerie Actes électrophysiologiques de rythmologie Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie interventionnelle, de stimulation multi sites et de défibrillation /06/1998 Cam scin sans détect /11/ Cam scin sans détect /05/2005 Cam scin sans détect /04/ Scanographe /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /12/2003 Scanographe /01/ Scanographe

112 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : GHU-EST SITE CHARLES FOIX ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation à temps partiel de jour /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /00/0000 Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives

113 /05/ Scanographe

114 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL BICETRE (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /06/ Neurochirurgie radiochirurgie intracrânienne et extracrânienne en Pas de forme conditions stéréotaxiques /06/ Neurochirurgie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Neurochirurgie fonctionnelle cérébrale Pas de forme /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation à temps partiel de jour /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation à temps partiel de nuit /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /04/ Cam scin sans détect /03/ Médecine d urgence SUP Structure des urgences pédiatriques Pas de forme /03/ Médecine d urgence SU Structure des urgences Non saisonnier /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Pédiatrie âges non différenciés Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives

115 /11/ IRM /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Hémodialyse en centre pour adultes Pas de forme épuration extrarénale /10/ Traitement de l insuffisance rénale chronique par Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme épuration extrarénale /06/ Greffe foie Pédiatrique Pas de forme /06/ Greffe de pancréas Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Greffe de rein Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /06/ Greffe Rein-pancréas Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /02/2001 DEC-MIN IRM /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer /07/ Traitement du cancer Utilisation de sources non scellées Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : gynécologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : urologie Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : sein Pas de forme /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Pédiatrie âges non différenciés Hospitalisation à temps partiel de jour /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives

116 /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de biochimie y compris marqueurs Pas de forme sériques maternels /00/0000 AMP DPN AMP clinique : prélèvement de spermatozoïdes Pas de forme /00/0000 AMP DPN DPN Analyses de génétique moléculaire Pas de forme /06/ Activités interventionnelles sous imagerie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en neuroradiologie /06/ Activités interventionnelles sous imagerie Pédiatrique Pas de forme médicale, par voie endovasculaire, en neuroradiologie /10/ Cam scin sans détect /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /05/ Scanographe /06/ Scanographe /03/ Réanimation Pédiatrique Pas de forme /03/ Réanimation Pédiatrique spécialisé Pas de forme /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie sans soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Néonatologie avec soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Réanimation néonatale Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale /10/ Gynécologie, obstétrique, néonatologie, Gynécologie obstétrique Hospitalisation complète (24 heures consécutives réanimation néonatale

117 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL EMILE ROUX (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /05/2000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour /00/0000 Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ SSR spécialisés - Affections liées aux conduites Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives addictives

118 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL PAUL BROUSSE (AP-HP ) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Psychiatrie Générale Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /12/ Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /06/ Greffe foie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /07/ Traitement du cancer Autres traitements médicaux spécifiques du cancer Pas de forme /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambulatoire /07/ Traitement du cancer Chirurgie des cancers : digestif Pas de forme /07/ Traitement du cancer Chimiothérapie ou autre traitement spécifique du Pas de forme cancer

119 /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /00/0000 Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /03/ Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme /12/ Scanographe /12/ Psychiatrie Générale Hospitalisation à temps partiel de jour /12/ Psychiatrie Générale Hospitalisation à temps partiel de nuit

120 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : HOPITAL CHARLES RICHET (AP-HP) ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /00/0000 Médecine Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /04/2001 Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire (moins de 24 heures consécutives de jour ou de nuit) /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /09/ SSR spécialisés - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance /00/0000 Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour

121 Moyens Annexe n 2 / Volet n 1 - Autorisations Finess Juridique : Site géographique d'implantation : GPE HOSP ARMAND TROUSSEAU-ROCHE GUYON ARHGOS Date décision N décision Activité Modalité Forme Engagement /09/ SSR spécialisés - Affections du système nerveux Pédiatrie âges non différenciés Hospitalisation complète (24 heures consécutives /09/ Soins de suite et de réadaptation non spécialisés Pédiatrie âges non différenciés Hospitalisation complète (24 heures consécutives

122 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL BRETONNEAU ( AP-HP ) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 002 Soins Palliatifs Unité de Soins Palliatifs Hospi complète SSRS - Etablissement associé en cancéro Adulte (âge >=18 ans) - Traitement dont chimiothérapie Pas de forme 004 Soins de suite et de réadaptation Adulte (âge >=18 ans) Centre ressources 005 SSRS - Affections de la personne âgée Unité Cognitivo-Comportementale - Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 006 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi partielle jour 008 Médecine Gériatrie Equipe mobile 009 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire 010 SLD Unité d'hébergement Renforcée Hospi complète 15

123 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL HOTEL-DIEU (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Centre 002 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >=18 ans) 003 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans)

124 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : GPE HOSP LARIBOISIERE-FERNAND WIDAL N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 002 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 003 Médecine Chimiothérapie - Hémopathies malignes (certains types) Hospi complète 24 - Adulte (âge >= 18 ans) 004 Soins intensifs USI Neurovasculaire - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Médecine Unité Neurovasculaire (lits SI et non SI) - Adulte (âge Hospi complète 36 >=18 ans) 006 Soins intensifs USI Cardio - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Centre 008 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Equipe mobile 012 Périnatalité Néonat Hospi complète 9

125 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : GPE HOSP LARIBOISIERE-FERNAND WIDAL N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans ) 002 Prise en charge des infections ostéo-articulaires Pas de modalité Centre correspondant complexes 003 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer in situ du col de l'utérus - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 004 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer Thyroïde - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 005 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >=18 ans) 006 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 007 Personnes agées Pas de modalité Centre ressources 008 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire

126 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL SAINT-LOUIS (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 002 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 003 Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Consultations 005 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancers cutanés - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 006 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Os et tissus mous - Adulte (âge >= Pas de forme 18 ans) 007 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer Thyroïde - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 008 Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans) 009 Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (tous types) - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 010 Traitement du cancer Traitements médicaux - Allogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Adulte ( âge >= 18 ans) 011 Traitement du cancer Traitements médicaux - Allogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Pédiatrique

127 012 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Adulte ( âge >= 18 ans ) 013 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Pédiatrique 014 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 015 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans ) 016 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Hémato - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète 67

128 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL ROTHSCHILD (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Consultations 002 SSRS - Etablissement associé en cancéro Adulte (âge >=18 ans) - Traitement dont chimiothérapie Pas de forme 003 SSRS - Soins palliatifs Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 004 Soins de suite et de réadaptation Adulte (âge >=18 ans) Centre ressources 005 SSRS - Affections de la personne âgée Unité Cognitivo-Comportementale - Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 006 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi partielle jour 008 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire

129 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL SAINT-ANTOINE (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 002 Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Cardio - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Centre 005 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer Thyroïde - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 006 Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans) 007 Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (tous types) - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 008 Traitement du cancer Traitements médicaux - Allogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Adulte ( âge >= 18 ans) 009 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Adulte ( âge >= 18 ans ) 010 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 011 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans )

130 012 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI hépato-gastro-enterologie - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Hémato - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Equipe mobile

131 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : GPE HOSP ARMAND TROUSSEAU-ROCHE GUYON N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte et Pédiatrique Centre 002 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 003 Soins Palliatifs Lits identifiés - Pédiatrique Hospi complète Prise en charge de la douleur chronique rebelle Pédiatrique Centre 005 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Pathologies viscérales - Pédiatrique Pas de forme 006 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Pathologies orthopédiques - Pas de forme Pédiatrique 007 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Pathologies ORL et maxillo-faciales Pas de forme - Pédiatrique 008 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Pédiatrique 009 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Pédiatrique 010 Réanimation Pédiatrique Hospi complète Surveillance continue Pédiatrique Hospi complète Soins intensifs USI Hémato - Pédiatrique Hospi complète Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Pédiatrique Centre spécialisé ou multi-compliquée

132 014 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 015 Périnatalité Néonat Hospi complète Périnatalité Néonat + Soins intensifs Hospi complète Périnatalité Réa néonatale Hospi complète 8

133 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : GROUPE HOSP. PITIE-SALPETRIERE (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 002 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 003 Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Médecine Chimiothérapie - Hémopathies malignes (certains types) Hospi complète 12 - Adulte (âge >= 18 ans) 005 Soins intensifs USI Neurovasculaire - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Médecine Unité Neurovasculaire (lits SI et non SI) - Adulte (âge Hospi complète 22 >=18 ans) 007 Soins intensifs USI Cardio - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Centre 009 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Os et tissus mous - Adulte (âge >= Pas de forme 18 ans) 010 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer in situ du col de l'utérus - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 011 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer Thyroïde - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 012 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >=18 ans)

134 013 Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans) 014 Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (tous types) - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 015 Traitement du cancer Traitements médicaux - Allogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Adulte ( âge >= 18 ans) 016 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Adulte ( âge >= 18 ans ) 017 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 018 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans ) 019 Soins de suite et de réadaptation Adulte (âge >=18 ans) Centre ressources 020 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI hépato-gastro-enterologie - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Hémato - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Adulte (âge >=18 ans) Centre spécialisé ou multi-compliquée 025 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Equipe mobile 027 Personnes agées Pas de modalité Centre ressources 028 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire 029 Périnatalité Néonat Hospi complète 9

135 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : GPE HOSP COCHIN-SAINT VINCENT DE PAUL N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 002 Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 004 Soins intensifs USI Cardio - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancers cutanés - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 006 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Os et tissus mous - Adulte (âge >= Pas de forme 18 ans) 007 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer in situ du col de l'utérus - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 008 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer Thyroïde - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 009 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >=18 ans) 010 Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans) 011 Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (tous types) - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans)

136 012 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Adulte ( âge >= 18 ans ) 013 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 014 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans ) 015 Soins de suite et de réadaptation Adulte (âge >=18 ans) Centre ressources 016 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Pneumologie Hospi complète Soins intensifs USI Hémato - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Pédiatrique Centre spécialisé ou multi-compliquée 021 Médecine Gériatrie Equipe mobile 022 Périnatalité Néonat Hospi complète Périnatalité Néonat + Soins intensifs Hospi complète Périnatalité Réa néonatale Hospi complète 21

137 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 002 Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Consultations 003 Prise en charge de la douleur chronique rebelle Pédiatrique Consultations 004 Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (tous types) - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 005 Traitement du cancer Traitements médicaux - Allogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Adulte ( âge >= 18 ans) 006 Traitement du cancer Traitements médicaux - Allogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Pédiatrique 007 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Adulte ( âge >= 18 ans ) 008 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Pédiatrique 009 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Pathologies viscérales - Pédiatrique Pas de forme 010 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Pathologies orthopédiques - Pas de forme Pédiatrique 011 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Pathologies ORL et maxillo-faciales Pas de forme - Pédiatrique

138 012 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Pathologies ophtalmologiques - Pas de forme Pédiatrique 013 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Pédiatrique 014 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Néphrologie - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Hémato - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Réanimation Pédiatrique Hospi complète Surveillance continue Pédiatrique Hospi complète Soins intensifs USI Hémato - Pédiatrique Hospi complète Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Pédiatrique Centre spécialisé ou multi-compliquée 022 Périnatalité Néonat Hospi complète Périnatalité Néonat + Soins intensifs Hospi complète Périnatalité Réa néonatale Hospi complète 16

139 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL VAUGIRARD (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 002 SSRS - Soins palliatifs Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 003 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi partielle jour 005 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire

140 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : G.I.H. BICHAT / CLAUDE BERNARD (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 002 Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 004 Médecine Chimiothérapie - Hémopathies malignes (certains types) Hospi complète 22 - Adulte (âge >= 18 ans) 005 Soins intensifs USI Neurovasculaire - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Médecine Unité Neurovasculaire (lits SI et non SI) - Adulte (âge Hospi complète 32 >=18 ans) 007 Soins intensifs USI Cardio - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Centre 009 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancers cutanés - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 010 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Os et tissus mous - Adulte (âge >= Pas de forme 18 ans) 011 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer in situ du col de l'utérus - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 012 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer Thyroïde - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans)

141 013 Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans) 014 Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (certains types) Pas de forme - Adulte (âge >= 18 ans) 015 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 016 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Adulte (âge >=18 ans) Centre spécialisé ou multi-compliquée 019 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi partielle jour 021 Médecine Gériatrie Equipe mobile 022 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire 023 Périnatalité Néonat Hospi complète Périnatalité Néonat + Soins intensifs Hospi complète 3

142 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL TENON (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 002 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 003 Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Médecine Chimiothérapie - Hémopathies malignes (certains types) Hospi complète 17 - Adulte (âge >= 18 ans) 005 Soins intensifs USI Neurovasculaire - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Médecine Unité Neurovasculaire (lits SI et non SI) - Adulte (âge Hospi complète 19 >=18 ans) 007 Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Consultations 008 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer in situ du col de l'utérus - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 009 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer Thyroïde - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 010 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancers cutanés - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 011 Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans)

143 012 Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (certains types) Pas de forme - Adulte (âge >= 18 ans) 013 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Adulte ( âge >= 18 ans ) 014 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans ) 015 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Néphrologie - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Hémato - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi complète Périnatalité Néonat Hospi complète 12

144 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : GPE HOSP. STE PERINE / LAGACHE (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 002 Soins Palliatifs Unité de Soins Palliatifs Hospi complète Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Consultations 004 Soins de suite et de réadaptation Adulte (âge >=18 ans) Centre ressources 005 SSRS - Affections de la personne âgée Unité Cognitivo-Comportementale - Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 006 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi partielle jour 008 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire 009 SLD Unité d'hébergement Renforcée Hospi complète 18

145 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL BROCA (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 002 SSRS - Etablissement associé en cancéro Adulte (âge >=18 ans) - Traitement dont chimiothérapie Pas de forme 003 Soins de suite et de réadaptation Adulte (âge >=18 ans) Centre ressources 004 SSRS - Affections de la personne âgée Unité Cognitivo-Comportementale - Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 005 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi partielle jour 007 Médecine Gériatrie Equipe mobile 008 Personnes agées Pas de modalité Centre ressources 009 SLD Unité d'hébergement Renforcée Hospi complète 14

146 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : GPE HOSP BROUSSAIS-HEGP N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 002 Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 004 Soins intensifs USI Cardio - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Centre 006 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancers cutanés - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 007 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Os et tissus mous - Adulte (âge >= Pas de forme 18 ans) 008 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer in situ du col de l'utérus - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 009 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer Thyroïde - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 010 Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans) 011 Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (certains types) Pas de forme - Adulte (âge >= 18 ans)

147 012 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 013 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans ) 014 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Pneumologie Hospi complète Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Adulte (âge >=18 ans) Centre spécialisé ou multi-compliquée 018 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi partielle jour 020 Médecine Gériatrie Equipe mobile 021 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire

148 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL ROBERT DEBRE (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 002 Prise en charge de la douleur chronique rebelle Pédiatrique Centre 003 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Pathologies viscérales - Pédiatrique Pas de forme 004 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Pathologies orthopédiques - Pas de forme Pédiatrique 005 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Pathologies ORL et maxillo-faciales Pas de forme - Pédiatrique 006 Traitement du cancer Traitements médicaux - Allogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Pédiatrique 007 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Pédiatrique 008 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Pédiatrique 009 Réanimation Pédiatrique Hospi complète Surveillance continue Pédiatrique Hospi complète Soins intensifs USI Hémato - Pédiatrique Hospi complète Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Pédiatrique Centre spécialisé ou multi-compliquée

149 013 Périnatalité Néonat Hospi complète Périnatalité Néonat + Soins intensifs Hospi complète Périnatalité Réa néonatale Hospi complète 12

150 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL CLEMENCEAU (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 002 Soins Palliatifs Unité de Soins Palliatifs Hospi complète SSRS - Etablissement associé en cancéro Adulte (âge >=18 ans) - Traitement dont chimiothérapie Pas de forme 004 SSRS - EVC EPR Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 005 Soins de suite et de réadaptation Adulte (âge >=18 ans) Centre ressources 006 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi partielle jour 008 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire 009 SLD Unité d'hébergement Renforcée Hospi complète 18

151 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : GHJD SITE HOPITAL JOFFRE N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 002 Soins Palliatifs Unité de Soins Palliatifs Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi partielle jour 005 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire

152 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : GHJD SITE HOPITAL DUPUYTREN N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 SSRS - Etablissement associé en cancéro Adulte (âge >=18 ans) - Traitement dont chimiothérapie Pas de forme 002 Etablissement associé cancéro Adulte (âge >=18 ans) - Traitement dont chimiothérapie Court séjour 003 Soins de suite et de réadaptation Adulte (âge >=18 ans) Centre ressources 004 SSRS - Affections de la personne âgée Unité Cognitivo-Comportementale - Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme

153 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL AMBROISE PARE (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Médecine Gériatrie Equipe mobile 003 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 004 Soins intensifs USI Cardio - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge des infections ostéo-articulaires Pas de modalité Centre de référence complexes 006 Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Centre 007 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancers cutanés - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 008 Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (certains types) Pas de forme - Adulte (âge >= 18 ans) 009 Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans) 010 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 011 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans )

154 012 Etablissement associé cancéro Pédiatrique - Traitement dont chimiothérapie Court séjour 013 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Adulte et Pédiatrique Centre spécialisé ou multi-compliquée 016 Médecine Gériatrie Hospi complète Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire

155 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL ANTOINE BECLERE (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 002 Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 004 Soins intensifs USI Cardio - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (certains types) Pas de forme - Adulte (âge >= 18 ans) 006 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer in situ du col de l'utérus - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 007 Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans) 008 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 009 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans ) 010 Etablissement associé cancéro Pédiatrique - Traitement dont chimiothérapie Court séjour 011 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète 8

156 014 Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Adulte (âge >=18 ans) Centre spécialisé ou multi-compliquée 015 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Equipe mobile 017 Périnatalité Néonat Hospi complète Périnatalité Néonat + Soins intensifs Hospi complète Périnatalité Réa néonatale Hospi complète 16

157 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL BEAUJON (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 002 Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 004 Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Consultations 005 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer in situ du col de l'utérus - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 006 Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans) 007 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 008 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans ) 009 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI hépato-gastro-enterologie - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Equipe mobile

158 014 Périnatalité Néonat Hospi complète 6

159 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL LOUIS MOURIER (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 002 Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 004 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer in situ du col de l'utérus - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 005 Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans) 006 Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (certains types) Pas de forme - Adulte (âge >= 18 ans) 007 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 008 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans ) 009 Etablissement associé cancéro Pédiatrique - Traitement dont chimiothérapie Court séjour 010 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Adulte (âge >=18 ans) Centre spécialisé ou multi-compliquée

160 013 Médecine Gériatrie Hospi complète Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire 015 Périnatalité Néonat Hospi complète Périnatalité Néonat + Soins intensifs Hospi complète Périnatalité Réa néonatale Hospi complète 10

161 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL RAYMOND POINCARE (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Soins de suite et de réadaptation Adulte (âge >=18 ans) Centre ressources 002 Soins de suite et de réadaptation Pédiatrique Centre ressources 003 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Neuro - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Réanimation Pédiatrique Hospi complète Surveillance continue Pédiatrique Hospi complète 13

162 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL CORENTIN CELTON (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 002 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 003 SSRS - Etablissement associé en cancéro Adulte (âge >=18 ans) - Traitement dont chimiothérapie Pas de forme 004 Soins de suite et de réadaptation Adulte (âge >=18 ans) Centre ressources 005 SSRS - Affections de la personne âgée Unité Cognitivo-Comportementale - Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 006 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi partielle jour 008 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire 009 SLD Unité d'hébergement Renforcée Hospi complète 15

163 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL RENE MURET (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 002 Soins Palliatifs Unité de Soins Palliatifs Hospi complète SSRS - Etablissement associé en cancéro Adulte (âge >=18 ans) - Traitement dont chimiothérapie Pas de forme 004 SSRS - Soins palliatifs Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 005 Soins de suite et de réadaptation Adulte (âge >=18 ans) Centre ressources 006 Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Adulte (âge >=18 ans) Centre spécialisé ou multi-compliquée 007 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi partielle jour 009 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire

164 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL AVICENNE (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 002 Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 004 Soins intensifs USI Cardio - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Consultations 006 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancers cutanés - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 007 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Os et tissus mous - Adulte (âge >= Pas de forme 18 ans) 008 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer Thyroïde - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 009 Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans) 010 Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (tous types) - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 011 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Adulte ( âge >= 18 ans )

165 012 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 013 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans ) 014 Soins de suite et de réadaptation Adulte (âge >=18 ans) Centre ressources 015 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Hémato - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Adulte (âge >=18 ans) Centre spécialisé ou multi-compliquée 019 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Equipe mobile 021 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire

166 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL JEAN VERDIER (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 002 Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 004 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer in situ du col de l'utérus - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 005 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer Thyroïde - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 006 Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans) 007 Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (certains types) Pas de forme - Adulte (âge >= 18 ans) 008 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 009 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans ) 010 Etablissement associé cancéro Pédiatrique - Traitement dont chimiothérapie Court séjour 011 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète 8

167 012 Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Pédiatrique Centre spécialisé ou multi-compliquée 014 Périnatalité Néonat Hospi complète Périnatalité Néonat + Soins intensifs Hospi complète 9

168 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : GHHMAC SITE ALBERT CHENEVIER N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 003 Soins Palliatifs Unité de Soins Palliatifs Hospi complète SSRS - Etablissement associé en cancéro Adulte (âge >=18 ans) - Traitement sans chimiothérapie Pas de forme 005 Médecine Gériatrie Hospi complète Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire 007 Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Adulte (âge >=18 ans) Centre spécialisé ou multi-compliquée

169 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : GHHMAC SITE HENRI MONDOR N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Médecine Chimiothérapie - Hémopathies malignes (certains types) Hospi complète 10 - Adulte (âge >= 18 ans) 002 Soins intensifs USI Neurovasculaire - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Cardio - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Consultations 005 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancers cutanés - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 006 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Os et tissus mous - Adulte (âge >= Pas de forme 18 ans) 007 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer Thyroïde - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 008 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >=18 ans) 009 Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans) 010 Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (tous types) - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans)

170 011 Traitement du cancer Traitements médicaux - Allogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Adulte ( âge >= 18 ans) 012 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Adulte ( âge >= 18 ans ) 013 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 014 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans ) 015 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Néphrologie - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Dermato - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Hémato - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Adulte (âge >=18 ans) Centre spécialisé ou multi-compliquée 021 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Equipe mobile 023 Médecine Unité Neurovasculaire (lits SI et non SI) - Adulte (âge Hospi complète 17 >=18 ans) 024 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire

171 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : GHU-EST SITE CHARLES FOIX N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 002 Soins Palliatifs Unité de Soins Palliatifs Hospi complète SSRS - Etablissement associé en cancéro Adulte (âge >=18 ans) - Traitement sans chimiothérapie Pas de forme 004 Etablissement associé cancéro Adulte (âge >=18 ans) - Traitement dont chimiothérapie Court séjour 005 Médecine Gériatrie Hospi complète Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire

172 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL BICETRE (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte et Pédiatrique Centre 002 Périnatalité Orthogénie Pas de forme 003 Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins Palliatifs Lits identifiés - Pédiatrique Hospi complète Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 006 Médecine Chimiothérapie - Hémopathies malignes (certains types) Hospi complète 30 - Adulte (âge >= 18 ans) 007 Soins intensifs USI Neurovasculaire - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Médecine Unité Neurovasculaire (lits SI et non SI) - Adulte (âge Hospi complète 40 >=18 ans) 009 Médecine Unité Neurovasculaire (lits SI et non SI) - Pédiatrique Hospi complète Soins intensifs USI Neurovasculaire - Pédiatrique Hospi complète Soins intensifs USI Cardio - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Prise en charge de la douleur chronique rebelle Adulte (âge >=18 ans) Centre 013 Prise en charge de la douleur chronique rebelle Pédiatrique Centre 014 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Os et tissus mous - Adulte (âge >= Pas de forme 18 ans)

173 015 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer in situ du col de l'utérus - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 016 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Cancer Thyroïde - Adulte (âge >=18 Pas de forme ans) 017 Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans) 018 Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (certains types) Pas de forme - Adulte (âge >= 18 ans) 019 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autres traitements spécifiques - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 020 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans ) 021 Traitement du cancer Chirurgie cancer - Pathologies viscérales - Pédiatrique Pas de forme 022 SSRS - Viroses chroniques Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 023 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Néphrologie - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Pneumologie Hospi complète Réanimation Pédiatrique Hospi complète Surveillance continue Pédiatrique Hospi complète Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Pédiatrique Centre spécialisé ou multi-compliquée 030 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Equipe mobile

174 032 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire 033 Périnatalité Néonat Hospi complète Périnatalité Néonat + Soins intensifs Hospi complète Périnatalité Réa néonatale Hospi complète 8

175 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL EMILE ROUX (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire 002 Soins de suite et de réadaptation Adulte (âge >=18 ans) Centre ressources 003 SSRS - Affections de la personne âgée Unité Cognitivo-Comportementale - Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 004 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi partielle jour 006 Médecine Gériatrie Equipe mobile 007 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile

176 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL PAUL BROUSSE (AP-HP ) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 002 Soins Palliatifs Unité de Soins Palliatifs Hospi complète Soins Palliatifs Lits identifiés - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Traitement du cancer Chimiothérapie - Tumeurs solides - Adulte (âge >= 18 Pas de forme ans) 005 Traitement du cancer Chimiothérapie - Hémopathies malignes (tous types) - Pas de forme Adulte (âge >= 18 ans) 006 Traitement du cancer Traitements médicaux - Autogreffes de moëlle osseuse - Pas de forme Adulte ( âge >= 18 ans ) 007 Traitement du cancer Traitements médicaux - Endoscopies digestives Pas de forme interventionnelles - Adulte (âge >= 18 ans ) 008 SSRS - Etablissement associé en cancéro Adulte (âge >=18 ans) - Traitement dont chimiothérapie Pas de forme 009 SSRS - Soins palliatifs Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 010 Soins de suite et de réadaptation Adulte (âge >=18 ans) Centre ressources 011 Réanimation Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Surveillance continue Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète Soins intensifs USI Hémato - Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète 4

177 014 Prise en charge des patients atteints d obésité sévère Pédiatrique Centre spécialisé ou multi-compliquée 015 Médecine Gériatrie Hospi complète Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire

178 Moyens Annexe n 2 / Volet n 2 - Reconnaissances contractuelles Site géographique d'implantation : HOPITAL CHARLES RICHET (AP-HP) N RC Activité Modalité Forme Capacité Engagement 001 Soins Palliatifs Pas de modalité Equipe mobile 002 Soins Palliatifs Unité de Soins Palliatifs Hospi complète SSRS - Etablissement associé en cancéro Adulte (âge >=18 ans) - Traitement dont chimiothérapie Pas de forme 004 SSRS - Soins palliatifs Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 005 SSRS - Affections de la personne âgée Unité Cognitivo-Comportementale - Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 006 Médecine Gériatrie Hospi complète Médecine Gériatrie Hospi partielle jour 008 Personnes agées Pas de modalité Consultations mémoire

179 Moyens Annexe n 2 / Volet n 4 - Financement Finess de rattachement : (Juridique) Raison sociale : ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS Enveloppe : DAF Sous enveloppe : DAF_PSY Année : 2012 Mode délégation Mesure Base CR Total CNR Total reconductible BASE Consultants Culture à l'hôpital Plan addictologie (consultation et équipes de liaison) Accompagnement développement d'activité Efforts d'économies Loi sans consentement (matériel) Loi sans consentement (personnels d'accompagnement à l'audience) TOTAL Engagement CR = Crédits Reconductibles CNR = Crédits Non Reconductibles Total reconductible = Base + CR Total = Base + CR + CNR

180 Moyens Annexe n 2 / Volet n 4 - Financement Finess de rattachement : (Juridique) Raison sociale : ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS Enveloppe : DAF Sous enveloppe : DAF_SSR Année : 2012 Mode délégation Mesure Base CR Total CNR Total reconductible BASE Accompagnement montée en charge SI en SSR Culture à l'hôpital Mesures de reconduction Prime AS et AMP pour fonction d'asg et reliquat pour formation Plan Alzheimer (UCC) Plan Hôpital Modulation DAF SSR TOTAL Engagement CR = Crédits Reconductibles CNR = Crédits Non Reconductibles Total reconductible = Base + CR Total = Base + CR + CNR

181 Moyens Annexe n 2 / Volet n 4 - Financement Finess de rattachement : (Géographique) Raison sociale : UNITE GERONTIQUE LA COLLEGIALE (AP-HP) Enveloppe : USLD Sous enveloppe : Dotation de soins USLD Année : 2012 Mode délégation Mesure Base CR Total CNR Total reconductible BASE Appui à l'investissement Prime AS et AMP pour fonction d'asg et reliquat pour formation Reconduction Convergence TOTAL Engagement CR = Crédits Reconductibles CNR = Crédits Non Reconductibles Total reconductible = Base + CR Total = Base + CR + CNR

182 Moyens Annexe n 2 / Volet n 4 - Financement Finess de rattachement : (Juridique) Raison sociale : ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS Enveloppe : FIR Sous enveloppe : FIR Autres Année : 2012 Mesure Montant Engagement Permanence des soins PDSA Autres actions PDSES Permanence des soins en établissement de santé publics - FIR Amélioration de la qualité et de la coordination des soins Plans de santé publique Plan Alzheimer Modernisation, adaptation et restructuration de l'offre de soins Réorganisation et restructuration hospitalière Gestion des risques Autres actions de modernisation et de restructuration Amélioration des conditions de travail et accompagnement social Aides individuelles RH Aides individuelles Prévention des maladies, promotion et éducation de la santé, sécurité sanitaire Dépistage et diagnostic de maladies transmissibles Centres de dépistages anonmyes et gratuits, Maladies ETP ETP, maladie programmes hospitaliers TOTAL

183 Moyens Annexe n 2 / Volet n 4 - Financement Finess de rattachement : (Juridique) Raison sociale : ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS Enveloppe : MIGAC Sous enveloppe : AC Année : 2012 Mode délégation Mesure Base CR Total CNR Total reconductible Obstétrique ou Périnatalité (Développement d'activité) AC CNR Urgences (Développement d'activité) AC CR Médecine (Développement d'activité) AC CNR HAD (Développement d'activité) AC CR Cancérologie (Développement d'activité) AC CR UNV/AVC (Développement d'activité) AC CNR Sécurité et qualité des soins (Développement d'activité) AC CNR Plan obésité (Développement d'activité) AC CR Actions de coopération (Amélioration de l'offre) AC CNR Soutien à la démographie des professionnels de santé hors cancérologie (Amélioration de l'offre) Engagement

184 - AC CNR Compensation de l'effet revenu lié à un changement du modèle tarifaire (Restructuration et soutien financier aux établissements) - AC CNR Mesures nationales d'investissement (Investissement) AC CNR Mesures régionales d'investissement (Investissement) AC CNR Culture à l'hôpital (Autres) AC CNR Divers (Autres) AC CNR TOTAL CR = Crédits Reconductibles CNR = Crédits Non Reconductibles Total reconductible = Base + CR Total = Base + CR + CNR

185 Moyens Annexe n 2 / Volet n 4 - Financement Finess de rattachement : (Juridique) Raison sociale : ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS Enveloppe : MIGAC Sous enveloppe : MIG Année : 2012 Mode délégation Engagement Mesure Base CR Total CNR Total JPE reconductible Part fixe des MERRI (L'enseignement. la recherche. le rôle de référence et l'innovation) MIG JPE PRT (Programme de recherche translationnelle) (Recherche médicale et innovation) MIG JPE La prise en charge odontologique des patients atteints de pathologies psychiatriques dans les CSERD (La prise en charge spécifique des patients en situation de précarité) - MIG JPE PRTK (Programme de recherche translationnelle en cancérologie) (Recherche médicale et innovation) - MIG JPE PREPS (Programme de recherche sur la performance du système de soins) (Recherche médicale et innovation) - MIG JPE PHRIP (Programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale) (Recherche médicale et innovation) - MIG JPE CHRT (Contrats hospitaliers de recherche translationnelle) (Recherche médicale et innovation) MIG JPE PSTIC (Programme de soutien aux techniques innovantes et coûteuses ou non) (Recherche médicale et innovation)

186 - MIG JPE L'emploi de techniciens et d'assistants de recherche clinique pour la réalisation d'essais cliniques dans les services de soins prévu dans le cadre de la politique nationale de lutte contre le cancer (Recherche médicale et innovation) - MIG JPE Les groupements interrégionaux de recherche clinique et d'innovation (Recherche médicale et innovation) - MIG JPE L'effort d'expertise des établissements de santé (Recherche médicale et innovation) MIG JPE Part modulable des MERRI (L'enseignement. la recherche. le rôle de référence et l'innovation) MIG JPE Stage de résident de radiophysiciens prévus dans le cadre de la politique nationale de lutte contre le cancer (Enseignement et formation des personnels médicaux et paramédicaux) - MIG JPE Financement de la rémunération des internes en médecine. pharmacie et en odontologie (Enseignement et formation des personnels médicaux et paramédicaux) - MIG JPE Centres mémoire de ressources et de recherche (Recherche. enseignement. formation. expertise coordination et évaluation des soins relatifs à certaines pathologies et activités hautement spécialisées) - MIG JPE COREVIH (comités de coordination de la lutte contre l'infection par le VIH) (Recherche enseignement. formation. expertise. coordination et évaluation des soins relatifs à certaines pathologies et activités hautement spécialisées) - MIG JPE Centres référents pour les troubles spécifiques d'apprentissage du langage (Recherche enseignement. formation. expertise. coordination et évaluation des soins relatifs à certaines pathologies et activités hautement spécialisées)

187 - MIG JPE Centres de références pour la prise en charge des maladies rares (Recherche. enseignement formation. expertise. coordination et évaluation des soins relatifs à certaines pathologies et activités hautement spécialisées) - MIG JPE Centres de référence sur la mort inattendue du nourrisson (Recherche. enseignement. formation expertise. coordination et évaluation des soins relatifs à certaines pathologies et activités hautement spécialisées) - MIG JPE Les centres d'investigation clinique (Recherche médicale et innovation) MIG JPE Centres d'implantation cochléaire et du tronc cérébral (Recherche. enseignement. formation expertise. coordination et évaluation des soins relatifs à certaines pathologies et activités hautement spécialisées) - MIG JPE Centres de ressources sur les maladies professionnelles (Recherche. enseignement. formation expertise. coordination et évaluation des soins relatifs à certaines pathologies et activités hautement spécialisées) - MIG JPE Les services experts de lutte contre les hépatites virales (Recherche. enseignement. formation expertise. coordination et évaluation des soins relatifs à certaines pathologies et activités hautement spécialisées) - MIG JPE Centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal (Recherche. enseignement. formation expertise. coordination et évaluation des soins relatifs à certaines pathologies et activités hautement spécialisées) - MIG JPE Les centres de diagnostic préimplantatoire (Recherche. enseignement. formation. expertise coordination et évaluation des soins relatifs à certaines pathologies et activités hautement spécialisées)

188 - MIG JPE Centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles mentionnés à l'article L CSP (Recherche. enseignement. formation. expertise. coordination et évaluation des soins relatifs à certaines pathologies et activités hauteme - MIG JPE Centres de référence pour les infections ostéo-articulaires (Recherche. enseignement formation. expertise. coordination et évaluation des soins relatifs à certaines pathologies et activités hautement spécialisées) - MIG JPE Laboratoires d'oncogénétique. de génétique moléculaire. de cytogénétique et de neurogénétique (Activités de soins réalisées à des fins expérimentales ou dispensation des soins non couverts par les nomenclatures et les tarifs) - MIG JPE Les médicaments bénéficiant ou ayant bénéficié d'une ATU en attente de leur agrément (Activités de soins réalisées à des fins expérimentales ou dispensation des soins non couverts par les nomenclatures et les tarifs) - MIG JPE Les centres de recherche clinique (Recherche médicale et innovation) MIG JPE Actes dentaires. les actes de biologie et les actes d'anatomocyto-pathologie non inscrits sur la liste prévue à l'article L CSS (Activités de soins réalisées à des fins expérimentales ou dispensation des soins non couverts par les nomenclatures e - MIG JPE Soutien exceptionnel à l'enseignement. la recherche. la référence et à l'innovation (L'enseignement. la recherche. le rôle de référence et l'innovation) - MIG JPE Financement des activités de recours exceptionnel (L'enseignement. la recherche. le rôle de référence et l'innovation)

189 - MIG JPE Les observatoires régionaux et interrégionaux des médicaments. des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (Vigilance. veille épidémiologique. évaluation des pratiques et expertise) - MIG CR Centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales mentionnés aux articles et 7 de l'arrêté du 3 août 1992 modifié relatif à l'organisation de la lutte contre les infections nosocomiales (Vigilance. veille épidémiologique. évaluatio Antennes régionales de lutte contre les infections nosocomiales mentionnées dans l'arrêté du mai 2006 relatif aux antennes régionales de lutte contre les infections nosocomiales (Vigilance. veille épidémiologique. évaluation des pratiques et expertise) Les centres régionaux de pharmacovigilance et les centres d'évaluation et d'information sur la pharmacodépendance mentionnés aux articles R et R du code de la santé publique (Vigilance. veille épidémiologique. évaluation des pratiques e Coordonnateurs régionaux d'hémovigilance mentionnés à l'article R à CSP (Vigilance. veille épidémiologique. évaluation des pratiques et expertise) - MIG JPE Les délégations à la recherche clinique et à l'innovation (Recherche médicale et innovation) MIG JPE Centres antipoison mentionnés à l'article L du CSP (Vigilance. veille épidémiologique évaluation des pratiques et expertise) Registres à caractère épidémiologique mentionnés à l'article 2 de l'arrêté du 6 novembre modifié relatif au comité national des registres (Vigilance. veille épidémiologique. évaluation des pratiques et expertise) Centre national de ressources de la douleur (Vigilance. veille épidémiologique. évaluation des pratiques et expertise) - MIG JPE Les centres de coordination des soins en cancérologie (Vigilance. veille épidémiologique évaluation des pratiques et expertise) Les centres interrégionaux de coordination pour la maladie de Parkinson (Vigilance. veille épidémiologique. évaluation des pratiques et expertise)

190 - MIG JPE Equipes hospitalières de liaison en addictologie (Formation. soutien. coordination. évaluation des besoins du patient) Equipes mobiles de gériatrie (Formation. soutien. coordination. évaluation des besoins du patient) - MIG CNR Equipes mobiles de soins palliatifs (Formation. soutien. coordination. évaluation des besoins du patient) - MIG CR Les centres de ressources biologiques et tumorothèques (Recherche médicale et innovation) MIG JPE Equipes de cancérologie pédiatriques (Formation. soutien. coordination. évaluation des besoins du patient) - MIG CR Lactariums mentionnés à l'article L du CSP (Collecte. conservation et distribution des produits d'origine humaine) - MIG CR Les surcoûts cliniques et biologiques de l'assistance médicale à la procréation. du don d'ovocytes et de spermatozoïdes. de l'accueil d'embryon et de la préservation de la fertilité (Collecte. conservation et distribution des produits d'origine humaine) - MIG CR Réseaux de télésanté. notamment la télémédecine (Faciliter le maintien des soins de proximité et l'accès à ceux-ci) Unités d'accueil et de soins des patients sourds en langue des signes (Faciliter le maintien des soins de proximité et l'accès à ceux-ci) Consultations destinées à effectuer la prévention. le dépistage et le diagnostic de l'infection par le VIH mentionnées à l'article L CSP / CDAG (Activité de dépistage anonyme et gratuit)

191 - MIG JPE Les actions de prévention et d'éducation thérapeutique relatives aux maladies chroniques. et notamment aux pathologies respiratoires. aux pathologies cardiovasculaires. à l'insuffisance rénale. au diabète et à l'infection par le VIH (Missions de prévent - MIG JPE PHRCN (Programme hospitalier de recherche clinique national) (Recherche médicale et innovation) MIG JPE Espaces de réflexion éthique régionaux ou interrégionaux (Mission de conseil aux équipes hospitalières en matière d'éthique. de bioéthique et de protection des personnes) - MIG CNR L'acquisition et la maintenance des moyens zonaux des établissements de santé pour la gestion des risques liés à des circonstances exceptionnelles (La participation aux missions de santé publique) - MIG CR Consultations mémoires (Intervention des équipes pluridisciplinaires pour la prise en charge de certaines pathologies) Les consultations hospitalières d'addictologie (Intervention des équipes pluridisciplinaires pour la prise en charge de certaines pathologies) - MIG CR L'emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique, à l'exception du plan cancer (Intervention des équipes pluridisciplinaires pour la prise en charge de certaines pathologies) - MIG CNR Structures d'étude et de traitement de la douleur chronique (Intervention des équipes pluridisciplinaires pour la prise en charge de certaines pathologies) Les consultations hospitalières de génétique (Intervention des équipes pluridisciplinaires pour la prise en charge de certaines pathologies) - MIG CR La nutrition parentérale à domicile. à l'exception des cas o๠le patient est pris en charge par une structure d'had (Intervention des équipes pluridisciplinaires pour la prise en charge de certaines pathologies) PHRCK (Programme hospitalier de recherche clinique en cancérologie) (Recherche médicale et innovation)

192 - MIG JPE Les structures pluridisciplinaires spécialisées dans la prise en charge des adolescents (Intervention des équipes pluridisciplinaires pour la prise en charge de certaines pathologies) Les actions de qualité transversale des pratiques de soins en cancérologie (Intervention des équipes pluridisciplinaires pour la prise en charge de certaines pathologies) - MIG JPE La coordination des parcours de soins en cancérologie (Intervention des équipes pluridisciplinaires pour la prise en charge de certaines pathologies) - MIG JPE Services d'aide médicale urgente mentionnés à l'article L CSP y compris les centres d'enseignement aux soins d'urgences (Aide médicale urgente) Les services mobiles d'urgence et de réanimation mentionnés à l'article R CSP (Aide médicale urgente) - MIG CNR La contribution aux actions expérimentales et à l'élaboration des outils de régulation notamment les études nationales de coûts (La participation à la définition et à la mise en oeuvre des politiques publiques) - MIG JPE La rémunération. charges sociales. frais professionnels et avantages en nature des agents mis à disposition auprès des services de l'etat chargés de la définition et de la mise en oeuvre de la politique hospitalière et de la gestion des crises sanitaires - MIG CNR PHRCI (Programme hospitalier de recherche clinique inter-régional) (Recherche médicale et innovation) - MIG JPE La rémunération. les charges sociales des personnels mis à disposition auprès des organisations syndicales nationales représentatives des personnels des établissements de santé mentionnés aux a. b et c de l'article L CSP (La participation à la d

193 - MIG CNR Les actions de coopération internationale (La participation à la définition et à la mise en oeuvre des politiques publiques) - MIG JPE La participation à la rémunération des agents hospitaliers bénéficiant des dispositions du décret du 10 mars 1997 (La participation à la définition et à la mise en oeuvre des politiques publiques) - MIG JPE Les dépenses correspondant aux frais de gardes et d'astreintes des personnels des établissements de santé ainsi que les frais de structure d'urgence pour les établissements ex OQN (La permanence des soins en établissements de santé) - MIG CNR Les unités hospitalières sécurisées interrégionales (dépenses correspondant aux activités de soins dispensés à des populations spécifiques) Les unités de consultations et de soins ambulatoires (dépenses correspondant aux activités de soins dispensés à des populations spécifiques) - MIG CR Les chambres sécurisées pour détenus (dépenses correspondant aux activités de soins dispensés à des populations spécifiques) Les dépenses spécifiques liées à la prise en charge des patients en situation de précarité par des équipes hospitalières (La prise en charge spécifique des patients en situation de précarité) - MIG JPE Permanence d'accès aux soins de santé mentionnées à l'article L CSP. dont la prise en charge des patients en situation précaire par des équipes hospitalières à l'extérieur des établissements de santé (La prise en charge spécifique des patients en - MIG CNR TOTAL CR = Crédits Reconductibles CNR = Crédits Non Reconductibles JPE = Justification au Premier Euro Total reconductible = Base + CR Total = Base + CR + CNR