Vers une approche managériale des tarifs T2A

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Vers une approche managériale des tarifs T2A"

Transcription

1 Vers une approche managériale des tarifs T2A Contribution de CAHPP Consultant Juin 2013 Page 1 sur 35

2 SOMMAIRE SOMMAIRE... Page 2 PRÉAMBULE... Page 3 PARTIE I : MÉTHODOLOGIE... Page 5 PARTIE II : IMPACT DU SCHEMA CIBLE SUR LE SECTEUR PRIVÉ : LE CONSTAT... Page 8 PARTIE III : ANALYSE DE L IMPACT DU SCHEMA CIBLE SUR LE SECTEUR PRIVÉ... Page 19 PARTIE IV : CAS D UN ETABLISSEMENT : SYNTHESE... Page 30 Page 2 sur 35

3 PRÉAMBULE Page 3 sur 35

4 Dans une précédente étude (disponible sur le site internet ), nous nous sommes intéressés à l évolution du périmètre et des tarifs des GHM entre 2012 et Nous avions plus particulièrement mesuré l impact des variations de tarifs sur l ensemble des établissements privés et sur le sous ensemble des établissements CAHPP. A titre d exemple nous avions appliqué également notre modèle d analyse à un établissement fictif résultant de l agrégation de trois cliniques. En mai 2013, l ATIh a fait paraitre une étude intitulée : Méthode alternative à la comparaison des coûts et des tarifs : «Ce document présente les principaux résultats issus d une étude réalisée par l agence en réponse à la problématique de la comparaison des coûts et des tarifs. En effet, la comparaison directe entre les coûts et les tarifs n est pas possible dans la mesure où ces deux données ne recouvrent pas le même périmètre et qu une mise en cohérence des périmètres ne peut se faire dans le cadre de la méthodologie actuelle de l étude de coûts. Une méthode alternative à la comparaison directe des coûts et des tarifs est donc proposée : elle consiste à utiliser les résultats de l ENC non pas en valeur mais en hiérarchie des GHM les uns par rapport aux autres. Cette utilisation conduit à construire une échelle de tarifs théoriques respectant strictement la hiérarchie des coûts. Cette échelle appelée «Tarifs Issus des Coûts» est directement comparable aux tarifs finançant les établissements de santé. Cette comparaison peut s effectuer par couple GHM/GHS, mais peut se faire aussi sur un niveau de détail plus large (catégories d activité, GHM soumis à des mesures de santé publique etc.)» Source : La campagne tarifaire 2012 a intégré en partie cette notion tarifaire issue des coûts, comme l indique l étude de l ATIh de mai Nous avons dès lors considéré que cette échelle tarifaire issue des coûts pourrait constituer un schéma cible. Il était alors intéressant d en étudier l impact, et les conséquences pour les établissements au cas où celui-ci serait appliqué à 100. C est l objet de la présente étude, focalisée sur le périmètre des établissements privés ex-oqn. La démarche a été également appliquée à titre d exemple pour un établissement réel. Page 4 sur 35

5 PREMIERE PARTIE MÉTHODOLOGIE Page 5 sur 35

6 I. Les données TARIF MOYEN 2012 Le tarif moyen 2012 est celui fourni par l étude de l ATIh de mai TARIF MOYEN ISSU DES COÛTS «Les coûts utilisés pour obtenir cette échelle sont calculés à partir des données de coûts issus de l ENCC sur plusieurs années (2008/2009/2010 pour le secteur ex DGF, 2007/2009/2010 pour le secteur ex OQN) afin d obtenir une estimation plus robuste du coût réel. Toutefois, il convient de noter que cette échelle est basée sur des données antérieures aux données tarifaires. Ainsi, les coûts mesurés ne traduisent pas les éventuelles mises aux normes ou évolutions de pratiques récentes. Il convient de garder en mémoire ce décalage temporel dans l interprétation des résultats.» Source : SECTEUR PRIVÉ Il s agit des établissements du secteur privé lucratif, aussi dénommés «ex-oqn». EFFECTIFS/NOMBRE DE SÉJOURS 2012 En ce qui concerne le nombre de séjours par GHM / nombre total de séjours pour l année 2012, les données sont issues de la base ATIh, mise à jour au 13 avril Il s agit du nombre total (tous établissements ex-oqn confondus en France métropolitaine et DOM) de séjours par GHM en Nous avons choisi de travailler à partir des données 2012 (obtenues en v11d), contrairement à l étude ATIh qui se base sur les données 2011, car le groupeur qu ils utilisent se réfère à la v11d tandis que notre source de données 2011 se référait à la v11c. PÉRIMÈTRE DE L ÉTUDE «Cette étude utilise les données d activité de l année [2012] groupées selon la version 11d de la classification. Pour les GHS dont l effectif de séjours est faible dans l ENCC, la robustesse de la mesure n est pas suffisante. Dans ce cas, le tarif issu des coûts n a pas été calculé. Ainsi, seuls les GHS présentant un nombre de séjours supérieur à 30 séjours (pour au moins une année de recueil) sont traités dans cette étude.» Source : L étude porte sur 43 du nombre de GHM du secteur ex-oqn au niveau national, et sur 44,5 au niveau du sous ensemble CAHPP. Ce périmètre est totalement représentatif de l activité puisqu il représente entre 97 (niveau CAHPP) et 98 (niveau national) des séjours. Page 6 sur 35

7 II. Les résultats VALORISATION DES TARIFS Le calcul est le suivant : effectif 2012 x tarif moyen 2012 VALORISATION DES COÛTS Le calcul est le suivant : effectif 2012 x tarif moyen issu des coûts TAUX DE VARIATION TARIFS/COÛTS Le taux de variation est calculé selon la formule : [(effectif 2012 x tarif moyen issu des coûts) - (effectif 2012 x tarif moyen 2012)] / (effectif 2012 x tarif moyen 2012). GHM AYANT PLUSIEURS TARIFS / GHM CORRESPONDANT À PLUSIEURS GHS Nous avons répertorié 4 GHM pour lesquels il existe plusieurs GHS, donc plusieurs tarifs, dans la v11d : - 06C191-09C111-13C12J - 23Z02Z. Or, la base ATIh 2012 que nous avons utilisée donne les effectifs par GHM et non pas par GHS. Par contre, l étude ATIh de mai 2013 donne les effectifs par GHS, mais uniquement pour Dès lors, dans ces quatre cas, la méthode choisie a consisté à : - pondérer à partir des effectifs 2011/ GHM, soit : o (effectif GHS 1 x tarif GHS 1 /Σ effectifs GHS 1 +GHS 2 ) + (effectif GHS 2 x tarif GHS 2 /Σ effectifs GHS 1 +GHS 2 ) = «tarif moyen 2012» pondéré o (effectif GHS 1 x coût GHS 1 /Σ effectifs GHS 1 +GHS 2 ) + (effectif GHS 2 x coût GHS 2 /Σ effectifs GHS 1 +GHS 2 ) = «tarif moyen issu des coûts» pondéré CHIFFRE D AFFAIRES 2012 Dans les graphiques, on entend par Chiffre d affaire 2012 «Σ (effectifs2012 x tarifs moyens 2012)». ABRÉVIATIONS CA : Chiffre d Affaires CMD : Catégorie Majeure de Diagnostic DA : Domaine d activités Ex-OQN : anciennement financés par des Objectifs Quantifiés Nationaux = privé lucratif GA : Groupe d activités GHM : Groupe Homogène de Malades GHS : Groupe Homogène de Séjours T2A : Tarification A l Activité GTP : Groupe de Type Planification Page 7 sur 35

8 DEUXIEME PARTIE IMPACT DU SCHÉMA CIBLE SUR LE SECTEUR PRIVÉ : LE CONSTAT Page 8 sur 35

9 Cette partie présente la comparaison entre les tarifs et les «tarifs issus des coûts» - pour plus de simplicité appelés «coûts» - pour l ensemble des établissements ex-oqn France entière. Impact de la variation tarifs/coûts en global et par catégorie Globalement, la variation entre les tarifs et les coûts dans le contexte méthodologique précisé par ailleurs (cf. méthodologie) est de -0,31. L écart à 0 s explique par le fait que nous travaillons sur l année 2012 et non pas 2011 (cf. méthodologie ci-dessus). Cette évolution est cependant très variable selon les domaines d activité comme le montre le tableau suivant : Page 9 sur 35

10 Casemix NATIONAL : Domaine d'activités (DA) Libellé domaine d'activités Poids relatif dans l'ensemble des effectifs Poids relatif dans le CA total 2012 Taux de variation tarifs/coûts D01 Digestif 18,3 18,1 2,7 D02 Orthopédie traumatologie 9,8 17,2 0,3 D04 Rhumatologie 0,5 0,5 42,8 D05 D06 Système nerveux (hors cathétérismes vasculaires diagnostiques et interventionnels) 1,1 2,7 1,9 Cathétérismes vasculaires diagnostiques et interventionnels 2,1 4,4-2,4 D07 Cardio-vasculaire (hors cathétérismes vasculaires diagnostiques et interventionnels) 4,0 7,4 3,7 D09 Pneumologie 1,2 2,1 16,0 D10 ORL, Stomatologie 6,1 4,0 0,1 D11 Ophtalmologie 7,1 7,2-6,3 D12 Gynécologie - sein 3,0 4,2 10,0 D13 Obstétrique 3,2 5,0 7,0 D14 Nouveau-nés et période périnatale 2,4 2,3-1,4 D15 Uro-néphrologie et génital 4,9 6,4 3,3 D16 Hématologie 0,5 0,7 18,4 D17 Chimiothérapie, radiothérapie, hors séances 0,2 0,3-6,1 D18 Maladies infectieuses (dont VIH) 0,1 0,1 22,1 D19 Endocrinologie 0,6 0,9 15,6 D20 Tissu cutané et tissu sous-cutané 1,3 1,1 2,4 D21 Brûlures 0,0 0,0 154,5 D22 Psychiatrie 0,0 0,0 74,8 D23 Toxicologie, Intoxications, Alcool 0,1 0,1 9,9 D24 Douleurs chroniques, Soins palliatifs 0,3 1,5-3,2 D26 Activités inter spécialités, suivi thérapeutique d'affections connues 2,7 2,3 4,8 D27 Séances 30,8 11,5-21,8 Total général ,31 On constate que six domaines d activité sur vingt-quatre connaîtraient un impact négatif, alors que dix-huit (soit les trois quarts) bénéficieraient au contraire d une évolution favorable. Seraient particulièrement défavorisées des activités telles que l ophtalmologie (-6,3), la chimiothérapie (-6,1), et surtout les séances (-21,8). Certains domaines d activité connaîtraient par contre des revalorisations significatives : la rhumatologie (+42,8), la pneumologie (+16), l hématologie (+18,4), les maladies infectieuses (+22,1), l endocrinologie (+15,6), les brûlures (+154,5), la psychiatrie (+74,8). Ces variations très fortes, avec des effectifs d activité très faibles, interrogent sur la fiabilité de l ENCC à traduire la réalité de la répartition des coûts. Page 10 sur 35

11 Impact de la variation entre les tarifs et les coûts sur les cliniques Le graphique suivant met en évidence la ventilation des domaines d activité selon d une part l importance de la variation des tarifs/coûts et d autre part le poids relatif des domaines dans l activité. Quatre sous-ensembles peuvent être identifiés : 1 Des variations faibles sur les activités de base des établissements 2 Des variations positives fortes pour des activités faibles 3 Des opportunités pour quelques activités 4 Des activités risquant de connaître un impact négatif conséquent Reprenons en détail chacune de ces zones : Page 11 sur 35

12 1 Les onze domaines d activités regroupés dans la zone n 1 constituent les activités principales du casemix national. On voit bien cependant que si leur part dans le CA est élevée, leur taux de variation entre coûts et tarifs est très faible ; autrement dit, les tarifs de ces activités ne seraient, a priori, pas fortement dévalorisés ou revalorisés. Ce sont : - D01 : Digestif - D02 : Orthopédie-traumatologie - D05 : système nerveux - D06 : Cathétérismes vasculaires diagnostiques et interventionnels - D07 : Cardio-vasculaire (hors cathétérismes vasculaires diagnostiques et interventionnels) - D10 : ORL-Stomatologie - D14 : Nouveau-nés et période périnatale - D15 : Uro-néphrologie et génital masculin (hors dialyse) - D20 : Tissu cutané et sous-cutané - D24 : Douleurs chroniques, Soins palliatifs - D26 : Activités inter-spécialités, suivi thérapeutique d affections connues Ils représentent à eux seuls 67,3 du chiffre d affaires total. La variation tarif/coût de ces DA se situe entre -5 et +5. Page 12 sur 35

13 2 Le second groupe représente les activités dont le taux de variation est fortement positif, mais dont la part dans le chiffre d affaires est faible (0,61). Il s agit des domaines d activité : - D04 : rhumatologie - D18 : maladies infectieuses - D21 : brûlures - D22 : psychiatrie. Page 13 sur 35

14 3Le troisième groupe est constitué d activités témoignant d opportunités réelles d amélioration de leur rémunération, c est-à-dire qui vont très vraisemblablement voir leur tarification favorisée à l avenir. Il comprend cinq domaines d activités: - D09 : Pneumologie - D12 : gynécologie-sein - D13 : obstétrique - D16 : hématologie - D19 : Endocrinologie Cependant, ces activités n occupent que 12, 9 du chiffre d affaire en 2012 dans le casemix national Page 14 sur 35

15 4 Le quatrième groupe se caractérise par des activités importantes dans le CA qui, à terme, vont subir une forte dévalorisation de leurs tarifs. Il est constitué de deux domaines d activités (D11, ophtalmologie et D27, séances). Ces deux activités représentent 18,7 du chiffre d affaire. Page 15 sur 35

16 La même démarche a été appliquée au sous-ensemble des établissements CAHPP. On constate (voir ci-après) globalement les mêmes conclusions que pour le niveau national. Impact de la variation tarifs/coûts en global et par catégorie Globalement, la variation entre les tarifs et les coûts dans le contexte méthodologique précisé par ailleurs (cf. méthodologie) est de +0,03. Cette évolution est cependant très variable selon les domaines d activité comme le montre le tableau suivant : Page 16 sur 35

17 Casemix CAHPP : Domaine d'activités (DA) Libellé domaine d'activités Poids relatif dans l'ensemble des effectifs Poids relatif dans le CA total 2012 Taux de variation tarifs/coûts D01 Digestif ,5 D02 Orthopédie traumatologie 10,2 17 0,2 D04 Rhumatologie 0,6 0,5 42,3 D05 D06 Système nerveux (hors cathétérismes vasculaires diagnostiques et interventionnels) 1,1 2,6 2,3 Cathétérismes vasculaires diagnostiques et interventionnels 2,2 4,6-2,3 D07 Cardio-vasculaire (hors cathétérismes vasculaires diagnostiques et interventionnels) 4,2 7,7 3,1 D09 Pneumologie 1,2 2,0 15 D10 ORL, Stomatologie 6,8 4,3-0,3 D11 Ophtalmologie 7,4 7,3-6,4 D12 Gynécologie - sein 3,5 4,6 9,9 D13 Obstétrique 3,3 5,1 6,7 D14 Nouveau-nés et période périnatale 2,5 2,3-1,6 D15 Uro-néphrologie et génital 5,3 6,7 3,2 D16 Hématologie 0,5 0,7 18 D17 Chimiothérapie, radiothérapie, hors séances 0,2 0,3-6,6 D18 Maladies infectieuses (dont VIH) 0,1 0,1 21,9 D19 Endocrinologie 0,6 1,0 15,1 D20 Tissu cutané et tissu sous-cutané 1,4 1,2 2 D21 Brûlures 0,0 0,0 154,5 D22 Psychiatrie 0,0 0,0 74 D23 Toxicologie, Intoxications, Alcool 0,1 0,1 10,5 D24 Douleurs chroniques, Soins palliatifs 0,3 1,4-1,8 D26 Activités inter spécialités, suivi thérapeutique d'affections connues 2,9 2,3 3,8 D27 Séances 25,5 9,2-22,5 Total général ,03 Page 17 sur 35

18 Impact de la variation entre les tarifs et les coûts sur les cliniques Le tableau suivant met en évidence la ventilation des domaines d activité selon d une part l importance de la variation des tarifs/coûts et d autre part le poids relatif des domaines dans l activité. Les quatre mêmes sous-ensembles qu au niveau national sont identifiés. Page 18 sur 35

19 TROISIEME PARTIE ANALYSE DE L IMPACT DU SCHÉMA CIBLE SUR LE SECTEUR PRIVÉ Page 19 sur 35

20 Résultats par racine de GHM Racine part de l'effectif total effectif 2012 (en milliers) part du CA total CAHPP CA (en M ) (= valorisation des tarifs) écart en entre les tarifs et les tarifs issus des coûts écart en (M ) entre les tarifs et les tarifs issus des coûts part de l'effectif total effectif 2012 (en milliers) part du CA total NATIONAL CA (en M ) (= valorisation des tarifs) écart en entre les tarifs et les tarifs issus des coûts écart en (M ) entre les tarifs et les tarifs issus des coûts M 12, , ,0 86,24 11,8 1062,69 12,3 868,57 20,1 174,73 C 37, , ,4-7,33 34,7 3121,22 57,6 4067,31-0,3-12,00 K 21, , ,4 2,23 20,3 1822,69 13,7 965,22 0,5 4,85 Z 28, , ,1-79,96 33,2 2983,15 16,4 1158,89-16,4-189,76 Total 100, , ,034 1, , ,01-0,31-22,17 M = médecine sans acte classant C = chirurgie avec acte classant opératoire K = groupe avec acte classant non opératoire Z = groupe indifférencié avec ou sans acte opératoire Le tableau ci-dessus met en évidence le très important basculement de ressources, tant au niveau national qu au niveau des établissements CAHPP, entre la médecine très favorisée et les activités de type Z, très défavorisées. Au niveau de la médecine, seraient notamment revalorisés les domaines d activité D01 (digestif), D07 (cardio-vasculaire), D09 (pneumologie) et D26 (activités inter-spécialités, suivi thérapeutique d affections connues), comme le montre le tableau suivant : Page 20 sur 35

21 racines en M CAHPP 2012 National 2012 DA Somme de Effectif 2012 effect if Somme de des tarifs CA Somme de des coûts Somme de Ecart (en ) Ecart en Somme de Effectif 2012 effect if Somme de des tarifs CA Somme de des coûts Somme de Ecart (en ) Ecart en D , , , , , ,2 D , , , , , ,6 D , , , , , ,8 D , , , , , ,8 D , , , , , ,2 D , , , , , ,6 D , , , , , ,6 D , , , , , ,7 D , , , , , ,7 D , , , , , ,1 D , , , , , ,4 D , , , , , ,6 D , , , , , ,0 D , , , , , ,0 D , , , , , ,1 D , , , , , ,1 D , , , , , ,7 D , , , , , ,5 D , , , , , ,8 D , , , , , ,2 D , , , , , ,9 D , , , , , ,6 Total général , , ,1 Page 21 sur 35

22 Revalorisation de certains domaines d activité de la médecine (M) Il parait dès lors intéressant d analyser ce qui se passe à l intérieur des DA (Domaines d Activités) bénéficiant d une forte revalorisation. Nous avons donc étudié les ventilations par GTP (Groupe de Type Planification) puis par GA (Groupes d Activités), en nous attachant à mettre en évidence ce qui était fortement valorisé et présentait un poids important dans le chiffre d affaires du DA. Page 22 sur 35

23 racines en M - D01 D01 - CAHPP 2012 D01 - National 2012 DA GTP GA Effectif 2012 effectif des tarifs CA des coûts Ecart (en ) Ecart en Effectif 2012 effectif des tarifs CA des coûts Ecart (en ) Affections hépatiques sévères et affections du pancréas , , , , , ,5 Ecart en D01 hépato-gastro-entérologie Autres affections digestives , , , , , ,7 Autres affections hépatiques, voies biliaires , , , , , ,5 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif , , , , , ,9 Explorations et surveillance pour affections de l'appareil digestif, du système hépatobiliaire et du pancréas , , , , , ,4 Gastro-entérites et affections du tube digestif , , , , , ,6 Hépatites, cirrhoses , , , , , ,9 Maladies inflammatoires de l'intestin , , , , , ,9 Occlusions, sub-occlusions digestives , , , , , ,0 Prise en charge médicale des tumeurs malignes du tube digestif , , , , , ,3 Symptômes digestifs , , , , , ,2 Ulcères, hémorragies digestives , , , , , ,7 Total général , , , ,2 Dans le premier tableau ci-dessus, qui concerne l activité D01 (digestif), on constate que profiteraient d un alignement des tarifs proportionnellement à l échelle des coûts, les GA : - «Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif» (+32,9) - «Occlusions, sub-occlusions digestives» (+42) - «Ulcères, hémorragies digestives» (+30,7). Page 23 sur 35

24 racines en M - D07 D07 - CAHPP 2012 D07 - National 2012 DA D07 TGP GA Affections Cardio-vasculaires Cardiologie autres Effectif 2012 effectif des tarifs CA des coûts Ecart (en ) Ecart en , , ,7 Cardiopathies, valvulopathies , , ,1 Coronaropathies , , ,3 Explorations et surveillance pour affections de l'appareil circulatoire 769 1, , ,2 Hypertension artérielle , , ,7 Phlébites, varices et autres troubles vasculaires d'origine veineuse , , ,8 Troubles du rythme/conduction , , ,1 Total général , , ,1 Effectif 2012 effectif des tarifs CA des coûts Ecart (en ) Ecart en , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,2 Pour le domaine d activité D07, les revalorisations portent sur les groupes d activité suivants : - «Cardiopathie, valvulopathie» (+31) - «troubles du rythme /conduction» (+32,2) Page 24 sur 35

25 racines en M - D09 D09 - CAHPP 2012 D09 - National 2012 DA D09 TGP GA Pneumologie Effectif 2012 effectif des tarifs CA des coûts Ecart (en ) Ecart en Effectif 2012 effectif des tarifs CA des coûts Ecart (en ) Affections respiratoires, autres , , , , , ,1 Bronchites, bronchiolites et asthme , , , , , ,8 Embolies pulmonaires et détresses respiratoires , , , , , ,5 Explorations et surveillance pour affections de l'appareil respiratoire 836 2, , , , , ,3 Infections respiratoires , , , , , ,2 Ecart en Prise en charge médicale des tumeurs de l'appareil respiratoire , , , , , ,6 Total général , , , , , ,6 La revalorisation est générale, pour presque tous les groupes d activités, notamment : - «Affections respiratoires autres» (+35,1) - «Bronchites, bronchiolites et asthme» (+39,8) - «infections respiratoires» (+39,2) Par contre, on remarque une baisse de 0,6 pour la prise en charge médicale des tumeurs de l appareil respiratoire, qui représentent tout de même plus de 15 de l activité. Page 25 sur 35

26 racines en M - D26 D26 - CAHPP 2012 D26 - National 2012 DA TGP D26 Médecine inter spécialités Suivi thérap. d'affections connues, Allergologie, Rééducation, Convalescence GA Effectif 2012 effectif des tarifs des coûts Ecart (en ) Ecart en Effectif 2012 effectif des tarifs des coûts Ecart (en ) CA CA Médecine inter spécialités , , , , , ,8 Signes et symptômes , , , , , ,7 Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins 215 0, , , , , ,8 Rééducation - Convalescence 10 0, , ,6 28 0, , ,6 Suivi thérap. d'affections connues , , , , , ,2 Total général , , , , , ,6 Ecart en La revalorisation est conséquente, notamment pour les GA : - «Signes et symptômes»(+20,7 pour une activité qui représente plus de 80 du chiffres d affaires) - «Suivi thérapeutique d affections connues»(40,2). On notera cependant la baisse de 6,8 pour la médecine interspécialités. Page 26 sur 35

27 Dévalorisation de l activité de type Z Le basculement de ressources en faveur de la médecine explicité ci-dessus s accompagne d une forte dévalorisation de l activité de type Z, comme le montre le tableau ci-après. racines en Z CAHPP 2012 National 2012 DA Effectif 2012 effectif des tarifs CA des coûts Ecart (en ) Ecart en Effectif 2012 effectif des tarifs CA des coûts Ecart (en ) D , , , , , ,0 D , , , , , ,7 D , , , , , ,1 D , , , , , ,8 Total général , , ,4 Ecart en La dévalorisation de l activité de type Z porte principalement sur le domaine d activités D27 (séances). Page 27 sur 35

28 racines en Z - D27 D27 - CAHPP 2012 D27 - National 2012 DA TGP GA Effectif 2012 effectif des tarifs CA des coûts Ecart (en ) Ecart en Effectif 2012 effectif des tarifs CA des coûts Somme de Ecart (en ) Ecart en Chimiothérapie pour aff. Non tumorale Séances : chimiothérapie non tumorale , , , , , ,7 D27 Chimiothérapie pour tumeur Dialyse Transfusion Séances : chimiothérapie , , , , , ,6 Séances : dialyse , , , , , ,5 Séances : transfusion , , , , , ,3 Total général , , , ,8 Ce sont les activités «Séances de chimiothérapie» (-34,6) et «séances de dialyse» (-18,5) qui subiraient une diminution importante de leurs tarifs, alors qu elles représentent à elles deux plus de 10 du CA du casemix national Page 28 sur 35

29 Résultats par niveau de sévérité Niveau part de l'effectif total effectif 2012 (en milliers) part du CA total CAHPP CA (en M ) (= valorisation des tarifs) écart en entre les tarifs et les tarifs issus des coûts écart en (M ) entre les tarifs et les tarifs issus des coûts part de l'effectif total effectif 2012 (en milliers) part du CA total NATIONAL CA (en M ) (= valorisation des tarifs) écart en entre les tarifs et les tarifs issus des coûts écart en (M ) entre les tarifs et les tarifs issus des coûts Nb de GHM concernés par ligne 1 19,9 856,6 32,7 1,15 5,7 65,67 18,4 1651,33 31,7 2238,92 5,7 127, ,6 198,3 15, ,9 15,71 4,4 395,10 15,1 1067,06 3,2 33, ,4 60,1 6, ,2 13,56 1,4 121,37 6,2 435,83 6,5 28, ,2 7,8 1,4 48,4 0,5 0,23 0,2 15,96 1,3 95,20 1,2 1,09 24 A 4, , ,3 9,13 4,2 381,14 6,0 421,28 4,6 19,33 14 B 0,7 28,2 0,8 28,6 3,7 1,06 0,7 59,04 0,8 59,47 3,8 2,27 6 C 0,0 1,9 0,1 4,19-0,9-0,036 0,0 3,98 0,1 8,42-0,9-0,07 4 E 0,0 0,7 0,0 0,32-30,9-0,1 0,0 1,46 0,0 0,68-31,0-0,21 2 J 32,3 1391,8 20,8 732,4-6,4-47,24 29,9 2683,91 20,1 1420,17-6,3-89,37 99 T 4,1 176,2 1,7 61,1 24,7 15,11 3,8 340,24 1,6 115,58 25,3 29, Z (hors 46 séances) 6,9 296,4 5,6 196,53 0,7 1, 4 6,3 569,46 5,5 387,52 0,6 2,50 Séances 25, ,2 325,29-22,5-73,33 30,8 2766,73 11,5 809,81-21,8-176,30 8 Total 100, ,0 3,52 0,034 1,19 100, ,77 99, ,01-0,31-22, L analyse des résultats par niveaux de sévérité (tableau ci-dessus) confirme l impact très négatif pour les séances. Il laisse entrevoir paradoxalement une revalorisation des niveaux de sévérité 4 inférieure aux autres niveaux (1, 2 et 3). Enfin, l ambulatoire, sur la stricte application de l échelle des coûts, verrait ses tarifs baisser de 6,3 alors que les hospitalisations de très courte durée connaîtraient une augmentation de 25,3 de leur rémunération. Page 29 sur 35

30 QUATRIEME PARTIE CAS D UN ÉTABLISSEMENT : SYNTHESE Page 30 sur 35

31 La même démarche (cf. parties II et III) a été appliquée à un établissement réel, que nous appellerons «établissement témoin» ou «la clinique». Nous sommes partis de regroupements généraux (racines de GHM par exemple) pour arriver jusqu au détail de certains GHM, ce qui nous permet de savoir exactement, dans le cas où ce schéma cible serait appliqué à 100, quelles activités subiraient de grosses pertes financières ou au contraire bénéficieraient de gains importants, et d expliquer pourquoi. Vous trouverez ci-après la synthèse de cette étude spécifique, dont nous ne dévoilerons pas les résultats dans le détail par souci de confidentialité pour l établissement concerné. NOTE DE SYNTHESE L établissement subirait une baisse de -0,82 de sa rémunération en cas d application du schéma cible T2A, soit plus que la baisse constatée au niveau national (-0,31). Cela représente environ 404 K. Comme pour le niveau national, les variations seraient fortes pour la Médecine (en positif) et les activités en Z (en négatif). C est ce que montre le tableau suivant : ETABLISSEMENT TEMOIN 2012 National 2012 effectif CA Ecart (en ) Ecart en effectif CA Ecart (en ) Ecart en M 12,6 10, ,7 11,8 12, ,1 C 46,7 68, ,1 34,7 57, ,3 K 16,4 8, ,1 20,3 13, ,5 Z 24,3 13, ,0 33,2 16, ,4 Total , ,31 M = médecine sans acte classant C = chirurgie avec acte classant opératoire K = groupe avec acte classant non opératoire Z = groupe indifférencié avec ou sans acte opératoire Certes, l établissement témoin, fortement positionné sur la chirurgie (qui représente 68 du CA contre 57,6 au niveau national), est légèrement positif (0,1) sur ce domaine (contre -0,3 au niveau national). Mais le «gain» réalisé sur son activité de médecine ( ) est insuffisant pour compenser les «pertes» liées à l activité de type Z ( ) ; contrairement au niveau national ou les deux impacts se neutralisent beaucoup plus. En outre, l activité de type K connait un impact négatif ( , soit -2,1) alors que l évolution est positive au niveau national (+0,5). Page 31 sur 35

32 Une évolution particulière de la chirurgie Si la chirurgie semble connaitre une évolution favorable puisqu elle progresserait en termes de rémunération (+0,1) contrairement au niveau national (-0,3), en réalité la situation est très différente selon les domaines d activité concernés. Ainsi, comme le montre le graphique suivant, qui positionne chaque Domaine d Activité (DA) en fonction de son poids dans le Chiffre d Affaires et du taux de variation de sa rémunération, ce sont en réalité les activités de gynécologie-sein (DA12) et d obstétrique (DA13) qui compensent les pertes sur les autres domaines d activité chirurgicale. L impact positif des activités D19 (Endocrinologie) et D16 (hématologie) est en effet accessoire. Page 32 sur 35

33 Si ce phénomène de compensation est également constaté au niveau national, on remarque cependant qu il est plus contrasté pour ce dernier. Comparé au national l établissement connait une évolution de sa rémunération plus défavorable pour les activités chirurgicales suivantes : digestif (D01), système nerveux (D05), pneumologie (D09), tissu cutané et sous-cutané (D20). Par contre, il connait une évolution plus favorable pour le cardio-vasculaire (D07), l ORL, stomatologie (D10), les activités inter-spécialités (D26). La décomposition de chaque DA en Groupes d Activité (GA) et de chacun d eux en GHM permet de comprendre les écarts entre le niveau national et l établissement. Au delà du simple écart de casemix, on peut ainsi s interroger sur les orientations des activités, voire les modalités d exécution de celles-ci. Ainsi, par exemple, on peut s interroger sur le fait que pour les chirurgies hautes, le GHM 06C163 (intervention sur l œsophage, l estomac ) est surreprésenté contrairement au GHM 10C091 (Gastroplastie pour obésité..), ce qui a comme conséquence une évolution défavorable pour l établissement témoin (-2,3) alors qu au niveau national on arrive à +18,0 (impact potentiel de 70 K ). De même, le fait que l activité ambulatoire pour les Greffes de peau/parage de plaies ne représente que 37,8 au niveau des effectifs traités (60,1 au niveau national) avec une pondération inverse pour l activité hospitalisation interroge lorsque l on constate l impact négatif que cela a sur la rémunération reçue. Une moindre performance pour la médecine La rémunération de l activité de médecine dans le schéma cible T2A progresserait de 16,7 alors que pour le niveau national on atteindrait 20,1. Cette moindre performance provient des Domaines d Activité : système nerveux (D05), uronéphrologie et génital (D15), maladies infectieuses dont VIH (D18), endocrinologie (D19). L analyse détaillée de chacun de ces domaines d activité permet de comprendre ce qui se passe au niveau du case-mix de l établissement pour en expliquer les raisons. Des pertes importantes pour l activité de type Z L établissement témoin verrait sa rémunération baisser de soit -17 contre -16,4 au niveau national. Cette perte très importante en valeur absolue (2,4 du Chiffre d Affaires global de l établissement!) s explique de façon mineure par l obstétrique (D13) mais principalement par les séances (D27). Sur cette dernière activité la perte est de plus d un million d euros à cause de la chimiothérapie qui baisse à elle seule de -34,6. Page 33 sur 35

34 Une évolution décevante pour l activité de type K Alors qu au niveau national cette activité verrait sa rémunération progresser de 0,5, pour l établissement témoin il s agirait d une baisse de 2,1 (soit un impact potentiel d environ 100K ). Cela s explique par l évolution des Domaines d Activité suivants : Digestif (D01), cathétérismes vasculaires (D06), ORL-stomatologie (D10), activités interspécialités (D26). L analyse des écarts de case-mix explique ces différences et amène à se poser des questions : par exemple, la surpondération des «endoscopies digestives, séjours de moins de 2 jours» (36,8 pour l établissement par rapport à 29,5 au niveau national) interroge compte tenu de son impact négatif sur l évolution de la rémunération dans le schéma cible (-8,1). De même, l établissement ne passe-t-il pas à coté d une opportunité en ayant si peu d activité dans le GA «explorations nocturnes et apparentées» (6,2 des effectifs contre 38,6 au niveau national)? Sachant que ceci explique en grande partie le fait que l activité D26 de l établissement ne progresse que de 9,4 contre 21,7 au niveau national En conclusion L établissement témoin est confronté à un risque non négligeable de détérioration de sa rentabilité dans le cadre d une application du schéma cible T2A. Il a cependant à disposition toute une série de questionnements permettant de réfléchir collectivement (corps médical, soignant, Dim et administration) sur les moyens d y faire face. Page 34 sur 35

35 FIN DE L ETUDE. Page 35 sur 35

2.4. Les médicaments de la «liste en sus»

2.4. Les médicaments de la «liste en sus» 2.4. Les médicaments de la «liste en sus» Dans le cadre de la tarification à l activité (T2A), le financement des médicaments administrés au cours d un séjour hospitalier est assuré selon plusieurs modalités.

Plus en détail

Les coûts des prises en charge à l hôpital en médecine, chirurgie et obstétrique

Les coûts des prises en charge à l hôpital en médecine, chirurgie et obstétrique Les coûts des prises en charge à l hôpital en médecine, chirurgie et obstétrique 2012 Sommaire Introduction 3 Notes de lecture 4 1. L ENC : objectifs et modalités de l étude 6 1.1. Qu est-ce que l Etude

Plus en détail

Services, consultations, examens : les numéros de téléphone à portée de main! MEMO PHONE. www.ch-toulon.fr

Services, consultations, examens : les numéros de téléphone à portée de main! MEMO PHONE. www.ch-toulon.fr Services, consultations, examens : les numéros de téléphone à portée de main! MEMO PHONE www.ch-toulon.fr Sommaire 2 Hôpital Sainte Musse L essentiel... 4 Services de soins... 5 Services médico-techniques...

Plus en détail

Assurance Maladie. Le développement de la Chirurgie ambulatoire par la MSAP et les incitations tarifaires

Assurance Maladie. Le développement de la Chirurgie ambulatoire par la MSAP et les incitations tarifaires Assurance Maladie Le développement de la Chirurgie ambulatoire par la MSAP et les incitations tarifaires 1. LA MSAP Principe Les textes Les gestes retenus Bilan MSAP 2011 2. LES MESURES TARIFAIRES INCITATIVES

Plus en détail

Services, consultations, examens : les numéros de téléphone à portée de main! MEMO PHONE. www.ch-toulon.fr

Services, consultations, examens : les numéros de téléphone à portée de main! MEMO PHONE. www.ch-toulon.fr Services, consultations, examens : les numéros de téléphone à portée de main! MEMO PHONE www.ch-toulon.fr Sommaire Hôpital Sainte Musse L essentiel... 4 Services de soins... 5 Services médico-techniques...

Plus en détail

CRITERES DE REMPLACEMENT

CRITERES DE REMPLACEMENT ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - 7 semestres dans des services agréés pour le DES d anatomie et cytologie pathologiques, dont au moins 5 doivent être accomplis dans des services hospitalouniversitaires

Plus en détail

Note relative au lancement de la campagne ENCc MCO portant sur les données 2010

Note relative au lancement de la campagne ENCc MCO portant sur les données 2010 Agence Technique de l Information sur l Hospitalisation SIRET n 180 092 298 00033 code APE : 8411 Z 117, boulevard Marius Vivier Merle 69329 LYON CEDEX 03 Téléphone : 04 37 91 33 10 Télécopie : 04 37 91

Plus en détail

COMPTE-RENDU D ACCREDITATION DE LA CLINIQUE CHIRURGICALE DE BORDEAUX-MÉRIGNAC. 9, rue Jean-Moulin 33700 MERIGNAC

COMPTE-RENDU D ACCREDITATION DE LA CLINIQUE CHIRURGICALE DE BORDEAUX-MÉRIGNAC. 9, rue Jean-Moulin 33700 MERIGNAC COMPTE-RENDU D ACCREDITATION DE LA CLINIQUE CHIRURGICALE DE BORDEAUX-MÉRIGNAC 9, rue Jean-Moulin 33700 MERIGNAC Août 2003 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU D ACCREDITATION»... p.3 PARTIE 1 PRESENTATION

Plus en détail

Complément à la circulaire DH/EO 2 n 2000-295 du 30 mai 2000 relative à l'hospitalisation à domicile

Complément à la circulaire DH/EO 2 n 2000-295 du 30 mai 2000 relative à l'hospitalisation à domicile http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/2001/01-01/a0010017.htm Bulletin Officiel n 2001-1 Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins Page 1 sur 6 Complément à la circulaire DH/EO 2 n

Plus en détail

dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s

dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours lat ransplantation hépatique p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s Contact presse Anne-Karen Nancey - Direction de la communication

Plus en détail

Traitement des plaies par pression négative (TPN) : des utilisations spécifiques et limitées

Traitement des plaies par pression négative (TPN) : des utilisations spécifiques et limitées BON USAGE DES TECHNOLOGIES DE SANTÉ Traitement des plaies par pression négative (TPN) : des utilisations spécifiques et limitées Les systèmes de traitement des plaies par pression négative (TPN) sont des

Plus en détail

Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses : propositions de l Assurance maladie pour 2015

Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses : propositions de l Assurance maladie pour 2015 Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses : propositions de l Assurance maladie pour 2015 Rapport au ministre chargé de la sécurité sociale et au Parlement sur l'évolution des

Plus en détail

Le don de moelle osseuse :

Le don de moelle osseuse : DON DE MOELLE OSSEUSE Le don de moelle osseuse : se décider aujourd hui, s engager pour longtemps LA MOELLE OSSEUSE ET SA GREFFE La moelle osseuse C est le tissu mou dans le centre du corps des os qui

Plus en détail

Modifications à l entente particulière relative à l assurance responsabilité professionnelle

Modifications à l entente particulière relative à l assurance responsabilité professionnelle 088 À l intention des médecins omnipraticiens 15 juillet 2013 Modifications à l entente particulière relative à l assurance responsabilité professionnelle La Régie vous présente les modifications apportées

Plus en détail

Ordonnance du DFI sur les prestations dans l assurance obligatoire des soins en cas de maladie

Ordonnance du DFI sur les prestations dans l assurance obligatoire des soins en cas de maladie Ordonnance du DFI sur les prestations dans l assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l assurance des soins, OPAS) Modification du 14 juin 2010 Le Département

Plus en détail

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ _ Direction de la recherche, des études, de l évaluation et des statistiques _ Sous-direction observation de la santé et de l assurance maladie _ Bureau établissements

Plus en détail

oblitération partielle ou complète d une veine par un caillot

oblitération partielle ou complète d une veine par un caillot Plan du cours Phlébite Définition Rappel anatomique Physiopathologie de la thrombose veineuse Diagnostic Complications des phlébites Embolie pulmonaire Maladie veineuse post-phlébitique Traitement Traitement

Plus en détail

La chirurgie ambulatoire dans les établissements de santé français : Une évolution positive entre 2006 et 2008

La chirurgie ambulatoire dans les établissements de santé français : Une évolution positive entre 2006 et 2008 Point d information 22 janvier 2009 La chirurgie ambulatoire dans les établissements de santé français : Une évolution positive entre et Au cours de la dernière décennie, la France, traditionnellement

Plus en détail

Régime Premier. Adhérents CFE - États-Unis Tableau des prestations. Détails du régime Réseau Conventionné Réseau non-conventionné

Régime Premier. Adhérents CFE - États-Unis Tableau des prestations. Détails du régime Réseau Conventionné Réseau non-conventionné Régime Premier Adhérents CFE - États-Unis Tableau des prestations Détails du régime Zone de couverture États-Unis États-Unis Montant annuel maximal des garanties Illimité Illimité Franchises annuelles

Plus en détail

hospitaliers en soins somatiques et psychiatriques au CHUV Centre d Observation et d Analyse du Vieillissement

hospitaliers en soins somatiques et psychiatriques au CHUV Centre d Observation et d Analyse du Vieillissement Centre d Observation et d Analyse du Vieillissement Institut universitaire de médecine sociale et préventive Service de gériatrie et réadaptation gériatrique Centre Personnes d observation et âgées d analyse

Plus en détail

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE. Annexe n 3 : mise en place d un programme de GDR co nsacré à l amélioration de la pertinence des soins

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE. Annexe n 3 : mise en place d un programme de GDR co nsacré à l amélioration de la pertinence des soins MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE Annexe n 3 : mise en place d un programme de GDR co nsacré à l amélioration de la des soins 1. Contexte Concernant le repérage des enjeux d amélioration de

Plus en détail

Etablissement Français du Sang

Etablissement Français du Sang Etablissement Français du Sang LE LIEN ENTRE LA GÉNÉROSITÉ DES DONNEURS DE SANG ET LES BESOINS DES MALADES Document de préparation à l entretien médical préalable au don de sang Partie médicale La sécurité

Plus en détail

Statistiques de mortalité en Région de Bruxelles-Capitale 2003-2004

Statistiques de mortalité en Région de Bruxelles-Capitale 2003-2004 OBSERVATOIRE DE LA SANTÉ ET DU SOCIAL BRUXELLES OBSERVATORIUM VOOR GEZONDHEID EN WELZIJN BRUSSEL Statistiques de mortalité en Région de Bruxelles-Capitale 23-24 2 8 Commission communautaire commune 2 COLOPHON

Plus en détail

Modifications à l entente particulière relative à l assurance responsabilité professionnelle

Modifications à l entente particulière relative à l assurance responsabilité professionnelle 197 À l intention des médecins omnipraticiens 27 novembre 2014 Modifications à l entente particulière relative à l assurance responsabilité professionnelle Amendement n o 139 La Régie vous présente les

Plus en détail

IMR PEC-5.51 IM V2 19/05/2015. Date d'admission prévue avec le SRR : Date d'admission réelle : INFORMATIONS ADMINISTRATIVES ET SOCIALES

IMR PEC-5.51 IM V2 19/05/2015. Date d'admission prévue avec le SRR : Date d'admission réelle : INFORMATIONS ADMINISTRATIVES ET SOCIALES DOSSIER D ADMISSION 1/6 Date d'admission souhaitée : Date de la demande : Date d'admission prévue avec le SRR : Date d'admission réelle : INFORMATIONS ADMINISTRATIVES ET SOCIALES Renseignements administratifs

Plus en détail

N o de contrat : Je demande par la présente une révision de la surprime concernant le numéro de contrat susmentionné. Signé à ce jour de 20

N o de contrat : Je demande par la présente une révision de la surprime concernant le numéro de contrat susmentionné. Signé à ce jour de 20 RÉVISION DE SURPRIME Nom : Prénom : Date de naissance : - - Année Mois Jour N o de contrat : Je demande par la présente une révision de la surprime concernant le numéro de contrat susmentionné. Signé à

Plus en détail

G U I D E P A T I E N T - A F F E C T I O N D E L O N G U E D U R É E. La prise en charge du cancer du foie

G U I D E P A T I E N T - A F F E C T I O N D E L O N G U E D U R É E. La prise en charge du cancer du foie G U I D E P A T I E N T - A F F E C T I O N D E L O N G U E D U R É E La prise en charge du cancer du foie Décembre 2010 Pourquoi ce guide? Votre médecin traitant vous a remis ce guide pour vous informer

Plus en détail

GUIDE DE REVISION CONCOURS D ENTREE ECOLE D INFIRMIERS DE BLOC OPERATOIRE CHU CLERMONT-FERRAND

GUIDE DE REVISION CONCOURS D ENTREE ECOLE D INFIRMIERS DE BLOC OPERATOIRE CHU CLERMONT-FERRAND GUIDE DE REVISION CONCOURS D ENTREE ECOLE D INFIRMIERS DE BLOC OPERATOIRE CHU CLERMONT-FERRAND I - GRANDS AXES DE REVISION ANATOMIE - PHYSIOLOGIE APPAREIL CIRCULATOIRE ANATOMIE : le coeur, les vaisseaux

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE OUVERTURE DU NOUVEL HOPITAL DE CANNES. Service Communication Tel. 04 93 69 75 70 Fax 04 93 69 70 09 Email : a.helbert@ch-cannes.

DOSSIER DE PRESSE OUVERTURE DU NOUVEL HOPITAL DE CANNES. Service Communication Tel. 04 93 69 75 70 Fax 04 93 69 70 09 Email : a.helbert@ch-cannes. Service Communication Tel. 04 93 69 75 70 Fax 04 93 69 70 09 Email : a.helbert@ch-cannes.fr DOSSIER DE PRESSE OUVERTURE DU NOUVEL HOPITAL DE CANNES Crédit Photo : Nicolas MASSON Cannes, le 6 avril 2011

Plus en détail

COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DU CENTRE ALMA SANTE

COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DU CENTRE ALMA SANTE COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DU CENTRE ALMA SANTE Chemin de l Étrat BP 57 42210 MONTROND-LES-BAINS Février 2004 Agence nationale d accréditation et d évaluation en santé SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU

Plus en détail

Assurance médicale Choix du voyageur La police est souscrite auprès de Co-operators Compagnie d assurance-vie. Ville : Province : Code postal :

Assurance médicale Choix du voyageur La police est souscrite auprès de Co-operators Compagnie d assurance-vie. Ville : Province : Code postal : Assurance médicale Choix du voyageur La police est souscrite auprès de Co-operators Compagnie d assurance-vie Proposition d assurance page 1 Bureau d assurance voyage inc. Pour nous joindre 1-844-500-2947

Plus en détail

À compter de 2010 les codes du chapitre XVI ne doivent plus être employés au-delà de 2 ans. Créé le 1 er Mars 2011

À compter de 2010 les codes du chapitre XVI ne doivent plus être employés au-delà de 2 ans. Créé le 1 er Mars 2011 FASCICULE VI AFFECTIONS DU NOUVEAU-NÉ Emploi des codes du chapitre XVI Le chapitre XVI est celui de Certaines affections dont l origine se situe dans la période périnatale. La définition de la période

Plus en détail

Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses : propositions de l Assurance maladie pour 2014

Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses : propositions de l Assurance maladie pour 2014 Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses : propositions de l Assurance maladie pour 2014 Rapport au ministre chargé de la sécurité sociale et au Parlement sur l'évolution des

Plus en détail

Horaires Généralités et évaluation Intervenants 08.30 08.45 08.45 09.45 09.45 10.00 10.00 11.00 11.00 12.00

Horaires Généralités et évaluation Intervenants 08.30 08.45 08.45 09.45 09.45 10.00 10.00 11.00 11.00 12.00 Session 1 Lundi 5 novembre 2012 Visioconférence Horaires Généralités et évaluation Intervenants 08.30 08.45 08.45 09.45 10.00 11.00 11.00 12.00 14.00 15.00 15.00 16.00 16.00 16.15 16.00 16.30 16.30 17.15

Plus en détail

OVALIDE Outil de VALIdation des Données des Etablissements de santé

OVALIDE Outil de VALIdation des Données des Etablissements de santé OVALIDE Outil de VALIdation des Données des Etablissements de santé Établissements ex-dgf Médecine Chirurgie - Obstétrique Guide de lecture 2014 Juillet 2014 Services ATIH RDE (Réponse aux Demandes Externes)

Plus en détail

BILAN DE LA DAJ EN QUALITE D AUTO-ASSUREUR SUR LES RECLAMATIONS INDEMNITAIRES. Marjorie OBADIA/DAJ/10 janvier 2012

BILAN DE LA DAJ EN QUALITE D AUTO-ASSUREUR SUR LES RECLAMATIONS INDEMNITAIRES. Marjorie OBADIA/DAJ/10 janvier 2012 BILAN DE LA DAJ EN QUALITE D AUTO-ASSUREUR SUR LES RECLAMATIONS INDEMNITAIRES Marjorie OBADIA/DAJ/10 janvier 2012 Une place d auto-assureur unique en France : Rôle traditionnel de défense de l Institution

Plus en détail

En 2011, le service Ameli-direct, anciennement appelé «Infosoins» puis «Adresses et Tarifs» connaît les modifications suivantes :

En 2011, le service Ameli-direct, anciennement appelé «Infosoins» puis «Adresses et Tarifs» connaît les modifications suivantes : @ AMELI-DIRECT VERSION 3.3 2006-2011 : INFOSOINS DEVIENT AMELI-DIRECT Dès la COG 2006-2009, l Assurance Maladie s engage à développer à l intention de ses assurés un système d information tant sur le fonctionnement

Plus en détail

Prescription d une cure thermale ou la cure thermale en 7 questions

Prescription d une cure thermale ou la cure thermale en 7 questions Prescription d une cure thermale ou la cure thermale en 7 questions Professeur CF ROQUES Université Toulouse Sabatier Lyon Novembre 2014 Quelques éléments clefs Une intervention thérapeutique complexe

Plus en détail

JURIDIC ACCESS. Le droit pour les professionnels de santé

JURIDIC ACCESS. Le droit pour les professionnels de santé La loi du 13 août 2004 relative à l Assurance Maladie a instauré la possibilité d une prise en charge partielle de l assurance de responsabilité civile professionnelle (RCP) par la CPAM, pour les médecins

Plus en détail

Plan de mise en œuvre des options stratégiques. Conférence de presse, 25 septembre 2014

Plan de mise en œuvre des options stratégiques. Conférence de presse, 25 septembre 2014 Plan de mise en œuvre des options stratégiques Conférence de presse, 25 septembre 2014 Plan stratégique, concertation & consensus HNE, une (déjà) longue histoire au service de la population Concertation

Plus en détail

Résultats des Comptes de la Santé 2012 en RD Congo

Résultats des Comptes de la Santé 2012 en RD Congo REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE Secrétariat Général PROGRAMME NATIONAL DES COMPTES NATIONAUX DE LA SANTE «PNCNS» Résultats des Comptes de la Santé 2012 en RD Congo Pr ELOKO

Plus en détail

E04a - Héparines de bas poids moléculaire

E04a - Héparines de bas poids moléculaire E04a - 1 E04a - Héparines de bas poids moléculaire Les héparines de bas poids moléculaire (HBPM) sont un mélange inhomogène de chaînes polysaccharidiques obtenues par fractionnement chimique ou enzymatique

Plus en détail

www.dondemoelleosseuse.fr

www.dondemoelleosseuse.fr Agence relevant du ministère de la santé www.dondemoelleosseuse.fr 01 Pourquoi devenir Veilleur de Vie? Le don de moelle osseuse peut sauver des vies. Chaque année, des milliers de personnes - enfants

Plus en détail

GUIDE DE LECTURE RAPIDE DES TABLEAUX MAT2A SSR 2014 Agence Technique de l Information sur l Hospitalisation, Juillet 2014

GUIDE DE LECTURE RAPIDE DES TABLEAUX MAT2A SSR 2014 Agence Technique de l Information sur l Hospitalisation, Juillet 2014 GUIDE DE LECTURE RAPIDE DES TABLEAUX MAT2A SSR 2014 Agence Technique de l Information sur l Hospitalisation, Juillet 2014 REMARQUES PRELIMINAIRES : Le traitement des fichiers de recueil PMSI-SSR anonymisés

Plus en détail

Annuaire des consultations spécialisées de médecine d altitude : http://www.ffme.fr/uploads/medical/documents/liste-cs-medecine-montagne.

Annuaire des consultations spécialisées de médecine d altitude : http://www.ffme.fr/uploads/medical/documents/liste-cs-medecine-montagne. Pathologies chroniques et séjour en altitude : Recommandations pour le médecin généraliste D après la thèse du Dr Gilles de Taffin Les recommandations d usage à rappeler : Éviter l arrivée directe à des

Plus en détail

Expertise de la chirurgie viscérale hautement spécialisée Résultats intermédiaires

Expertise de la chirurgie viscérale hautement spécialisée Résultats intermédiaires Expertise de la chirurgie viscérale hautement spécialisée Résultats intermédiaires Esther Waeber-Kalbermatten Cheffe du Département de la santé, des affaires sociales et de la culture Mandat d expertise

Plus en détail

Le don de moelle osseuse

Le don de moelle osseuse Le don de moelle osseuse Enfant, je rêvais de sauver des vies. Aujourd hui, je le fais. Grande cause nationale 2009 Olivier, 4 ans Olivier, 32 ans Établissement relevant du ministère de la santé Le don

Plus en détail

Nouvelles définitions des infections nosocomiales ce qui a changé. Christine ROBERT Montpellier Joseph HAJJAR - Valence

Nouvelles définitions des infections nosocomiales ce qui a changé. Christine ROBERT Montpellier Joseph HAJJAR - Valence Nouvelles définitions des infections nosocomiales ce qui a changé Christine ROBERT Montpellier Joseph HAJJAR - Valence Il y a 35 ans Circulaire du 18 octobre 1973 CLI Pas de définition de l infection nosocomiale

Plus en détail

Don de moelle osseuse. pour. la vie. Agence relevant du ministère de la santé. Agence relevant du ministère de la santé

Don de moelle osseuse. pour. la vie. Agence relevant du ministère de la santé. Agence relevant du ministère de la santé Don de moelle osseuse Engagez-VOUS pour la vie 1 Pourquoi devenir veilleur de vie? Le don de moelle osseuse peut sauver des vies La greffe de moelle osseuse représente une chance importante de guérison

Plus en détail

Hôpital d Instruction des Armées Sainte Anne

Hôpital d Instruction des Armées Sainte Anne Hôpital d Instruction des Armées Sainte Anne Les hôpitaux des armées en France Historique L ancien hôpital 1988 Projet de reconstruction 22 Février 1995 Lancement du projet 10 mai 1995 Programme d infrastructure

Plus en détail

Format de RSA groupé en CCAM (219)

Format de RSA groupé en CCAM (219) GENRSA : Manuel d utilisation Janvier 2012 Format de RSA groupé en CCAM (219) Libellé Taille Début Fin Remarques Numéro FINESS 9 1 9 Numéro de version du format du RSA 3 10 12 219 N d'index du RSA 10 13

Plus en détail

QUI PEUT CONTRACTER LA FA?

QUI PEUT CONTRACTER LA FA? MODULE 1 : COMPRENDRE LA FIBRILLATION AURICULAIRE 16 QUI PEUT CONTRACTER LA FA? La FA est plus fréquente chez les personnes âgées. Par contre, la FA dite «isolée» (c.-à-d. sans qu il y ait de maladie du

Plus en détail

Livret d Accueil de l Etudiant Infirmier Unité de Soins Intensifs de

Livret d Accueil de l Etudiant Infirmier Unité de Soins Intensifs de Référence : DG/SOIN/MED/MAN/32 V1 Livret d Accueil de l Etudiant Infirmier Unité de Soins Intensifs de Cardiologie (USIC) & Centre de la Douleur Thoracique Mars 2013 Mars 2013 1 Mot d accueil de Mme PRONOST

Plus en détail

Accès aux soins. avec couverture maladie. ACCèS AUX SOINS AVEC COUVERTURE MALADIE. d examens de santé. (CES) pour adultes Saint-Vincent

Accès aux soins. avec couverture maladie. ACCèS AUX SOINS AVEC COUVERTURE MALADIE. d examens de santé. (CES) pour adultes Saint-Vincent Accès aux soins avec couverture maladie Les centres d examens de santé Ce sont des structures qui proposent un «examen périodique de santé» qui représente un droit pour tout assuré social. L examen périodique

Plus en détail

Programme d Accueil des Etudiants Internationaux Stages Hospitaliers

Programme d Accueil des Etudiants Internationaux Stages Hospitaliers Programme d Accueil des Etudiants Internationaux Stages Hospitaliers Fidèle à sa tradition humaniste de partage et d ouverture, la faculté de médecine Paris Diderot propose des programmes d accueil aux

Plus en détail

Atelier N 2. Consultation de patientes porteuses d une maladie générale

Atelier N 2. Consultation de patientes porteuses d une maladie générale Atelier N 2 Consultation de patientes porteuses d une maladie générale Contre indica,ons à la grossesse Hypertension artérielle pulmonaire >30mmHg Maladie de Marfan (dilatation aortique>4 cm) Rétrécissement

Plus en détail

Ville : Province : Code postal : Date de naissance : jour mois année Date de naissance : jour mois année

Ville : Province : Code postal : Date de naissance : jour mois année Date de naissance : jour mois année Assurance médicale Choix du voyageur L assurance est souscrite auprès de la Compagnie d Assurance Générale CUMIS, l une des sociétés du Groupe Co-operators. Proposition d assurance page 1 2015-2016 Bureau

Plus en détail

FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE PERTE DE PROFESSION INSTRUMENTISTE ARTISTE LYRIQUE LUTHIER

FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE PERTE DE PROFESSION INSTRUMENTISTE ARTISTE LYRIQUE LUTHIER FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE PERTE DE PROFESSION INSTRUMENTISTE ARTISTE LYRIQUE LUTHIER Date d'effet : Échéance Annuelle : Périodicité : Annuelle Semestrielle Durée : 1. LE PROPOSANT (sera le preneur

Plus en détail

projet d établissement

projet d établissement projet d établissement Juin 2010 2010-2014 Synthèse générale du projet d établissement C est dans le contexte nouveau créé, d une part, par la loi HPST qui doit permettre de mettre en place une offre de

Plus en détail

MÉMOIRE RELATIF À L ÉVALUATION DU RÉGIME GÉNÉRAL D ASSURANCE MÉDICAMENTS PRÉSENTÉ PAR LA FÉDÉRATION DES MÉDECINS SPÉCIALISTES DU QUÉBEC

MÉMOIRE RELATIF À L ÉVALUATION DU RÉGIME GÉNÉRAL D ASSURANCE MÉDICAMENTS PRÉSENTÉ PAR LA FÉDÉRATION DES MÉDECINS SPÉCIALISTES DU QUÉBEC MÉMOIRE RELATIF À L ÉVALUATION DU RÉGIME GÉNÉRAL D ASSURANCE MÉDICAMENTS PRÉSENTÉ PAR LA FÉDÉRATION DES MÉDECINS SPÉCIALISTES DU QUÉBEC Québec, le 21 février 2000 2. PRÉAMBULE La Fédération des médecins

Plus en détail

ANNUAIRE TELEPHONIQUE

ANNUAIRE TELEPHONIQUE Hôpitaux Universitaires Paris Seine Saint Denis HUPSSD Unité de Coordination Onco-Gériatrique (UCOG 93) ANNUAIRE TELEPHONIQUE SOMMAIRE - Hôpital René Muret - Hôpital Avicenne - Centre Hospitalier Intercommunal

Plus en détail

Titres de spécialiste pour tous?

Titres de spécialiste pour tous? Titres de spécialiste pour tous? Octroi de titres postgrades fédéraux à des médecins sans titre en vertu des dispositions transitoires Ch. Hänggeli, responsable du secrétariat pour la formation prégraduée,

Plus en détail

TUTORAT UE 4 2014-2015 Biostatistiques Séance n 6 Semaine du 03/11/2014

TUTORAT UE 4 2014-2015 Biostatistiques Séance n 6 Semaine du 03/11/2014 TUTORAT UE 4 2014-2015 Biostatistiques Séance n 6 Semaine du 03/11/2014 Epidémiologie Mme Fabbro-Peray Séance préparée par les tuteurs du TSN QCM n 1 : Choisir la ou les proposition(s) exacte(s). A. Parmi

Plus en détail

Qualité des soins. Droits du patient. Tiers payant. Quand. les soins. créent du. lien. Centres médicaux et dentaires MGEN. Les Établissements MGEN

Qualité des soins. Droits du patient. Tiers payant. Quand. les soins. créent du. lien. Centres médicaux et dentaires MGEN. Les Établissements MGEN Qualité des soins Tiers payant Droits du patient Consultations Accueil Quand les soins créent du lien Choix Centres médicaux et dentaires MGEN Les Établissements MGEN Médecine spécialisée Soins accessibles

Plus en détail

INFORMATION À DESTINATION DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ LE DON DU VIVANT

INFORMATION À DESTINATION DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ LE DON DU VIVANT INFORMATION À DESTINATION DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ LE DON DU VIVANT QUELS RÉSULTATS POUR LE RECEVEUR? QUELS RISQUES POUR LE DONNEUR? DONNER UN REIN DE SON VIVANT PEUT CONCERNER CHACUN /////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////

Plus en détail

Régime d assurance maladies graves Chèque-vie MD de base Guide du produit

Régime d assurance maladies graves Chèque-vie MD de base Guide du produit Régime d assurance maladies graves Chèque-vie MD de base Guide du produit Le régime en bref Admissibilité Résident du Canada Âge à l expiration : 75 ans. Capital assuré : 25 000 $, âge à la souscription

Plus en détail

Charte régionale des Réunions de Concertation Pluridisciplinaire de PACA, Corse et Monaco

Charte régionale des Réunions de Concertation Pluridisciplinaire de PACA, Corse et Monaco Réseau Régional de Cancérologie ONCOPACA-Corse Charte régionale des Réunions de Concertation Pluridisciplinaire de PACA, Corse et Monaco 1. CONTEXTE ET OBJECTIF Contexte : Cette présente charte a été définie

Plus en détail

chronique La maladie rénale Un risque pour bon nombre de vos patients Document destiné aux professionnels de santé

chronique La maladie rénale Un risque pour bon nombre de vos patients Document destiné aux professionnels de santé Document destiné aux professionnels de santé Agence relevant du ministère de la santé La maladie rénale chronique Un risque pour bon nombre de vos patients Clés pour la dépister et ralentir sa progression

Plus en détail

Prise en charge de l embolie pulmonaire

Prise en charge de l embolie pulmonaire Prise en charge de l embolie pulmonaire Dr Serge Motte Liège 06.12.14 - Laack TA et Goyal DG, Emerg Med Clin N Am 2004; 961-983 2 PLAN Diagnostic Prise en charge: Phase aiguë: analyse de gravité Choix

Plus en détail

Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims

Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims Basse-Normandie Champagne-Ardenne Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims RECRUTE DEUX PRATICIENS EN ANESTHÉSIE-RÉANIMATION À TEMPS PLEIN Missions : Renseignements & candidatures : 03 26 78 74 44

Plus en détail

Thérapeutique anti-vhc et travail maritime. O. Farret HIA Bégin

Thérapeutique anti-vhc et travail maritime. O. Farret HIA Bégin Thérapeutique anti-vhc et travail maritime O. Farret HIA Bégin Introduction «L hépatite C est une maladie le plus souvent mineure, mais potentiellement cancérigène, qu on peut ne pas traiter et surveiller

Plus en détail

Transplantation hépatique à donneur vivant apparenté. Olivier Scatton, Olivier Soubrane, Service de chirurgie Cochin

Transplantation hépatique à donneur vivant apparenté. Olivier Scatton, Olivier Soubrane, Service de chirurgie Cochin Transplantation hépatique à donneur vivant apparenté Olivier Scatton, Olivier Soubrane, Service de chirurgie Cochin Introduction Le prélèvement d une partie du foie chez une personne «vivante» et apparentée

Plus en détail

RÉFÉRENCES ET RECOMMANDATIONS MEDICALES

RÉFÉRENCES ET RECOMMANDATIONS MEDICALES CHAPITRE VI RÉFÉRENCES ET RECOMMANDATIONS MEDICALES I - Situation juridique La notion de références médicales opposables (RMO) est apparue dans la convention nationale des médecins de 1993. La réforme

Plus en détail

Annexe 4 Pondération des indicateurs et score agrégé du tableau de bord des infections nosocomiales pour les activités 2012

Annexe 4 Pondération des indicateurs et score agrégé du tableau de bord des infections nosocomiales pour les activités 2012 Annexe Pondération des indicateurs et score agrégé du tableau de bord des infections nosocomiales pour les activités 2012 Le document explicite la pondération de chaque item servant au calcul des indicateurs

Plus en détail

M 1795. Secrétariat du Grand Conseil. Proposition de motion Moins d'attente pour se faire opérer à l'hôpital!

M 1795. Secrétariat du Grand Conseil. Proposition de motion Moins d'attente pour se faire opérer à l'hôpital! Secrétariat du Grand Conseil M 1795 Proposition présentée par les députés : M mes et MM. Patrick Saudan, Gabriel Barrillier, Michèle Ducret, Michel Ducret, Pierre Kunz et Jean- Marc Odier Date de dépôt

Plus en détail

23. Interprétation clinique des mesures de l effet traitement

23. Interprétation clinique des mesures de l effet traitement 23. Interprétation clinique des mesures de l effet traitement 23.1. Critères de jugement binaires Plusieurs mesures (indices) sont utilisables pour quantifier l effet traitement lors de l utilisation d

Plus en détail

L'épreuve d'effort. Date de création du document : - Université Médicale Virtuelle Francophone -

L'épreuve d'effort. Date de création du document : - Université Médicale Virtuelle Francophone - L'épreuve d'effort Date de création du document : 2008-2009 Table des matières * Introduction... 1 1 Modalités de réalisation... 1 2 Indications...2 3 Contre-indications...3 4 Interprétation... 4 PRÉ-REQUIS

Plus en détail

Fiche Produit Profils Médicalisés PHMEV

Fiche Produit Profils Médicalisés PHMEV Guide méthodologique développé par l équipe de projets ci-dessous : Fiche Produit Profils Médicalisés PHMEV EQUIPE PROJET Chef de projet : Maryline CHARRA, Pharmacien Conseil Responsable de la mission

Plus en détail

Déclaration médicale. Ce document vaut demande d enquête de la part de l assureur.

Déclaration médicale. Ce document vaut demande d enquête de la part de l assureur. Déclaration médicale Ce document vaut demande d enquête de la part de l assureur. Les données communiquées ci-après seront nécessaires pour pouvoir formuler une offre d assurance. Important Le candidat

Plus en détail

Objectifs pédagogiques. quizz 06/04/2012. Connaître la définition et les étapes de la gestion des risques associés aux soins

Objectifs pédagogiques. quizz 06/04/2012. Connaître la définition et les étapes de la gestion des risques associés aux soins La gestion des risques associés aux soins Théorie et pratique de l analyse approfondie des causes Staff santé publique 4 avril 2012 Virginie Migeot Objectifs pédagogiques Connaître la définition et les

Plus en détail

I. Les entreprises concernées et l opération

I. Les entreprises concernées et l opération RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Décision n 14-DCC-141 du 24 septembre 2014 relative à la prise de contrôle conjoint de Générale de Santé par Ramsay Health Care et Predica (Groupe Crédit Agricole) L Autorité de la

Plus en détail

Nous avons tous un don qui peut sauver une vie. D e v e n i r. donneur de moelle. osseuse

Nous avons tous un don qui peut sauver une vie. D e v e n i r. donneur de moelle. osseuse Nous avons tous un don qui peut sauver une vie D e v e n i r donneur de moelle osseuse Pourquoi s inscrire comme donneur de moelle osseuse? Pour des personnes atteintes de maladies graves du sang, la greffe

Plus en détail

interne générale (anamnèse, examen médical, diagnostic, traitement, consultation et prévention).

interne générale (anamnèse, examen médical, diagnostic, traitement, consultation et prévention). Instructions pour les organisateurs de sessions de formation continue essentielle spécifique crédits de formation continue SSMI/SSMG pour les manifestations 1. Base légale A compter du 1er janvier 2014

Plus en détail

Enquête sur les investissements dans l industrie

Enquête sur les investissements dans l industrie Note Méthodologique Dernière mise à jour : 30-08-2010 Enquête sur les investissements dans l industrie Avertissement : depuis mai 2010, les résultats de l enquête trimestrielle sur les investissements

Plus en détail

B06 - CAT devant une ischémie aiguë des membres inférieurs

B06 - CAT devant une ischémie aiguë des membres inférieurs B06-1 B06 - CAT devant une ischémie aiguë des membres inférieurs L ischémie aiguë est une interruption brutale du flux artériel au niveau d un membre entraînant une ischémie tissulaire. Elle constitue

Plus en détail

Centres de santé. lien. créent du. Les Etablissements MGEN. Quand les soins. Kinésithérapie. Services. Accessibles. Innovation.

Centres de santé. lien. créent du. Les Etablissements MGEN. Quand les soins. Kinésithérapie. Services. Accessibles. Innovation. Services Pas d avance de frais Qualité des soins Médecine spécialisée Accessibles Innovation Mutualiste Kinésithérapie Animateurs Médecine générale Centres de santé Les Etablissements MGEN Quand les soins

Plus en détail

1- Parmi les affirmations suivantes, quelles sont les réponses vraies :

1- Parmi les affirmations suivantes, quelles sont les réponses vraies : 1- Parmi les affirmations suivantes, quelles sont les réponses vraies : a. Les troubles fonctionnels digestifs sont définis par les critères de Paris b. En France, le syndrome de l intestin irritable touche

Plus en détail

GUIDE DE LECTURE RAPIDE DES TABLEAUX MAHOS - MAT2A SSR Agence Technique de l Information sur l Hospitalisation, Septembre 2013

GUIDE DE LECTURE RAPIDE DES TABLEAUX MAHOS - MAT2A SSR Agence Technique de l Information sur l Hospitalisation, Septembre 2013 GUIDE DE LECTURE RAPIDE DES TABLEAUX MAHOS - MAT2A SSR Agence Technique de l Information sur l Hospitalisation, Septembre 2013 REMARQUES PRELIMINAIRES : Le traitement des fichiers de recueil PMSI-SSR anonymisés

Plus en détail

L ANALYSE DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES. Le point de vue de l assureur

L ANALYSE DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES. Le point de vue de l assureur 43ÈMES JOURNÉES DE LA SFMP L ANALYSE DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES Le point de vue de l assureur 15 novembre 2013, Monaco Marianne Henry-Blanc, Consultante Pôle services Présentation de notre société

Plus en détail

Dépister oui! Qui? Pourquoi? V Baclet SUMIV/CIDDIST CH Tourcoing 22 octobre 2013 Journée régionale, prévention VIH, hépatites IST (COREVIH)

Dépister oui! Qui? Pourquoi? V Baclet SUMIV/CIDDIST CH Tourcoing 22 octobre 2013 Journée régionale, prévention VIH, hépatites IST (COREVIH) Dépister oui! Qui? Pourquoi? V Baclet SUMIV/CIDDIST CH Tourcoing 22 octobre 2013 Journée régionale, prévention VIH, hépatites IST (COREVIH) * Qu est ce qu une IST? Infection Sexuellement Transmissible

Plus en détail

Dénutrition de la personne âgée en EHPAD

Dénutrition de la personne âgée en EHPAD Dénutrition de la personne âgée en EHPAD CONSTAT DEFINITION DE LA DENUTRITION «La dénutrition est la conséquence d une insuffisance d apport protéique (dénutrition exogène) ou d un hypercatabolisme lié

Plus en détail

CLINIQUE DE LA PART-DIEU

CLINIQUE DE LA PART-DIEU ACTIVITE(S) : Médecine Chirurgie Obstétrique () Lutte contre les infections nosocomiales Source : TBIN Reflet global de la lutte contre les infections nosocomiales Score agrégé activités 2012 Cet indicateur

Plus en détail

QUESTIONNAIRE DE SANTÉ SIMPLIFIÉ

QUESTIONNAIRE DE SANTÉ SIMPLIFIÉ QUESTIONNAIRE DE SANTÉ SIMPLIFIÉ Nom : Prénom : Date de naissance Taille : cm Poids : kg En cas d adhésion par l intermédiaire d un organisme bancaire, vous avez le droit de ne pas remplir ce questionnaire

Plus en détail

ET DE LA STRATEGIE. Note de Synthèse. Domaine : Financement Version : 1 Mise à jour : 04/03/2012

ET DE LA STRATEGIE. Note de Synthèse. Domaine : Financement Version : 1 Mise à jour : 04/03/2012 DIRECTION DES AFFAIRES INSTITUTIONNELLES ET DE LA STRATEGIE Note de Synthèse CAMPAGNE TARIFAIRE 2012 : ENVELOPPE MIGAC Domaine : Financement Version : 1 Mise à jour : 04/03/2012 Diffusion: Vos contacts

Plus en détail

LE FINANCEMENT DES HOPITAUX EN BELGIQUE. Prof. G. DURANT

LE FINANCEMENT DES HOPITAUX EN BELGIQUE. Prof. G. DURANT LE FINANCEMENT DES HOPITAUX EN BELGIQUE Prof. G. DURANT La Belgique (11 millions d habitants) est un pays fédéral. Le financement est organisé au niveau national sauf le financement des infrastructures

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER DU NORD Organigramme à partir du 01.10.2015

CENTRE HOSPITALIER DU NORD Organigramme à partir du 01.10.2015 Organigramme à partir du 01.10.2015 Comité d évaluation et d assurance qualité Organigramme de la Direction Générale à partir du 01.10.2015 Comité d évaluation et d assurance qualité - Gestion des risques

Plus en détail

Tests de sensibilité des projections aux hypothèses démographiques et économiques : variantes de chômage et de solde migratoire

Tests de sensibilité des projections aux hypothèses démographiques et économiques : variantes de chômage et de solde migratoire CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 16 décembre 2014 à 14 h 30 «Actualisation des projections» Document N 5 Document de travail, n engage pas le Conseil Tests de sensibilité des projections

Plus en détail

Visite test de certification V2014 Retour du CHU de Rennes GCS CAPPS Vendredi 12 juin 2015

Visite test de certification V2014 Retour du CHU de Rennes GCS CAPPS Vendredi 12 juin 2015 Visite test de certification V2014 Retour du CHU de Rennes GCS CAPPS Vendredi 12 juin 2015 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES Le CHU de Rennes Etablissement MCO, SSR, SLD de 1860 lits et places

Plus en détail

Recommandations de l AFEF concernant la grippe pour les malades ayant une maladie chronique du foie. Recommandations générales

Recommandations de l AFEF concernant la grippe pour les malades ayant une maladie chronique du foie. Recommandations générales Recommandations de l AFEF concernant la grippe pour les malades ayant une maladie chronique du foie La diversité des étiologies et la variété des traitements utilisés en hépatologie rendent difficile la

Plus en détail

Participation de l Assurance Maladie à l assurance en Responsabilité Civile Professionnelle des médecins libéraux

Participation de l Assurance Maladie à l assurance en Responsabilité Civile Professionnelle des médecins libéraux Participation de l Assurance Maladie à l assurance en Responsabilité Civile Professionnelle des médecins libéraux HAS réunion des gestionnaires d Organismes agréés 25 novembre 2013 Participation à l Assurance

Plus en détail