N SIRET obligatoire :.. Nom de l Association :... Siège social : Site internet :...

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "N SIRET obligatoire :.. Nom de l Association :... Siège social : Site internet :..."

Transcription

1 FICHE DE DEMANDE DE SUBVENTION À retourner avant le 4 Décembre 2015 à la Direction Education Jeunesse Vie Associative MAIRIE 8 rue de l Abbaye DEOLS 2016 SPORTS ET LOISIRS N SIRET obligatoire :.. IDENTITE DU DEMANDEUR Nom de l Association :... Siège social : But de l association :.. Site internet :... Date de déclaration en Préfecture :.. Date d inscription au Journal Officiel : Coordonnées du (de la) Président (e) Coordonnées du Bureau Directeur Nom :. Prénom : Adresse :... Tél fixe :... Tèl portable : . Nom du Secrétaire :.. Adresse : Tél : Nom du Trésorier :.. Adresse : Tél : IDENTITE BANCAIRE OU POSTALE Nom et adresse du titulaire du compte. Compte : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ Clé /_/_/ Code établissement /_/_/_/_/_/ Guichet /_/_/_/_/_/ Merci de joindre un RIB ou RIP avec cette demande.

2 SITUATION DU CLUB Nombre de licenciés total :. Nombre de licenciés hors compétition (dirigeants, jeunes ). Niveau de pratique en compétition :.. Prix de vente des licences : (détaillées par catégorie d âge) Prix d achat des licences auprès de la fédération : (détaillées par catégorie d âge) Nom des licenciés appartenant à la liste des sportifs de haut niveau : Fréquence des compétitions par équipe : Toutes les semaines Une fois par mois Une fois par trimestre Mode de déplacement de vos équipes :. (merci de préciser voiture personnelle, véhicule du club, parents, location ou autre ) Nombre de salarié(s) ou intervenant(s) rémunéré(s) par le club : (merci de préciser le rôle des intervenants) MISE A DISPOSITION MUNICIPALE POUR VOTRE CLUB Salle et lieu de pratique :... Nombre d heures hebdomadaires d utilisation :. Locaux mis à disposition :. Personnel mis à disposition :. Matériel mis à votre disposition :..

3 SITUATION FINANCIÈRE DU CLUB COMPTABILITÉ DE L'ANNÉE ECOULÉE DÉPENSES RECETTES Poste Montant Poste Montant Affiliation Assurance Licences Salaires Charges Etat Région Département Commune de Déols Autres Communes Déplacements Arbitrage Achat de matériel Autres Subventions Frais administratif Frais de fonctionnement Manifestations Formations Cotisations et Licences Dons Divers Recettes de Manifestations Recettes Diverses (bar ) Comptabilité arrêtée le :.. Solde en banque à ce jour :.. Autres comptes ou actions diverses placées : Votre association a-t-elle contractée un emprunt non oui Montant La loi n du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés s applique aux réponses faites à ce formulaire. Elle garantit un droit d accès et de rectification pour les données vous concernant auprès de la Mairie de Déols. Je soussigné (e) M. Mme, certifie sur l honneur l exactitude des renseignements mentionnés ci-dessus et que l intégralité des crédits alloués sera exclusivement utilisé pour le financement des actions citées ci-dessus. A, Le... Le(a) Président(e),

4 SITUATION FINANCIÈRE DU CLUB BUDGET PRÉVISIONNEL 2016 DÉPENSES RECETTES Poste Montant Poste Montant Affiliation Assurance Licences Salaires Charges Etat Région Département Commune de Déols Autres Communes Déplacements Arbitrage Achat de matériel Autres Subventions Frais administratif Frais de fonctionnement Manifestations Formations Cotisations et Licences Dons Divers Recettes de Manifestations Recettes Diverses (bar ) Montant de la demande : Votre association a-t-elle contractée un emprunt non oui Montant Nombre de salariés et/ou intervenants rémunérés. Je soussigné (e), M. Mme., responsable de l association, m engage scrupuleusement à respecter l objet de l attribution de la subvention allouée par la Municipalité. De ce fait, je m engage à fournir tout document permettant de vérifier cette bonne utilisation sur simple demande de la municipalité. Dans le cas contraire, le remboursement de cette somme pourra être réclamé. Le(a) Président(e)

5 LISTE DES PIÈCES À FOURNIR Attention! Toute demande en retard ou incomplète ne sera en aucun cas prise en compte. Composition et coordonnées des membres de l association Statuts de l association (pour la première demande) Déclaration au Journal Officiel (pour la première demande) Déclaration à la Préfecture Un RIB ou RIP Les 2 derniers relevés de banque de l association Listing officiel des adhérents émanant des autorités compétentes Listing, certifié exact par le (a) Président (e), des employés ou intervenants rémunérés par l association Une liste des manifestations organisées par l association Support de communication de l association Attestation d assurance liée à l utilisation des installations municipales et/ou à l organisation de manifestations. Numéro d affiliation auprès de votre fédération.

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Nom de l Association :.. Sigle éventuellement :. Montant de la subvention demandée (en euros) :.. CE DOSSIER DOIT ETRE RETOURNE AVANT LE 23 NOVEMBRE 2015, DERNIER

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 Dossier complet à adresser en Mairie avant le 15 MARS 2015 Réservé au service Date de réception :..... Numéro d enregistrement :... Désignation de l association... Activité

Plus en détail

Demande de subvention 2016

Demande de subvention 2016 Demande de subvention 2016 g A déposer à Rieumes Info avant le 31 janvier 2016 Identification de l association Nom de votre association : Sigle :... Objet :... Adresse de son siège social... Code postal

Plus en détail

Dossier de demande de subvention annuelle 2016

Dossier de demande de subvention annuelle 2016 Cadre réservé à l administration Date de réception : Transmis à la mairie le : Numéro de dossier : Délégation : Dossier de demande de subvention annuelle 2016 Dans le cadre du fonctionnement récurrent

Plus en détail

DEMANDE D AIDE FINANCIèRE

DEMANDE D AIDE FINANCIèRE Les démarches administratives association DEMANDE D AIDE FINANCIèRE le / / Dans le cadre de la politique de subvention de notre ville, et compte tenu des contraintes budgétaires, la Municipalité a décidé

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 BETHUNE www.ville-bethune.fr DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Nom de l ASSOCIATION : -----------------------------------------------------------------------------------------Département de référence : -------------------------------------------------------------------------------

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION à déposer ou à retourner à l adresse suivante Maison des Associations 79 ter, rue de Paris - 93800 Epinay-sur-Seine Tel : 01 49 98 13 84 pour le 20 février 2015 au plus

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 de. (Indiquer le nom de votre association)

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 de. (Indiquer le nom de votre association) Mairie de FROUARD Service Relations Extérieures Rue de l Hôtel de Ville 54390 FROUARD DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 de (Indiquer le nom de votre association) Dossier à retourner avant le 30 novembre

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE Année 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE Année 2016 VILLE D ARPAJON DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE Année 2016 A adresser à : Monsieur Le MAIRE VILLE d ARPAJON 70 GRANDE RUE 91290 ARPAJON www.arpajon91.fr Dossier demande subvention Ville d Arpajon

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 Ville de PORTO-VECCHIO VILLE DE PORTO-VECCHIO DEPARTEMENT DE LA CORSE DU SUD Cità di PORTIVECHJU DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 SECTEUR SPORTIF NOM ASSOCIATION : CE DOSSIER EST A RETOURNER

Plus en détail

Association. Dossier de demande de subvention D ACTION Exceptionnelle

Association. Dossier de demande de subvention D ACTION Exceptionnelle M A I R I E Malicorne, le Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention D ACTION Exceptionnelle Veuillez cocher la case correspondant à votre situation

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION EXERCICE 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION EXERCICE 2016 Carole FABRECANDEBAT Adjointe au Maire Vie de la Cité, Vie Associative, Vie des Quartiers et Festivités DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION EXERCICE 2016 Les dossiers doivent impérativement être remis avant

Plus en détail

ASSOCIATION. Dossier de demande de subvention. Informations pratiques

ASSOCIATION. Dossier de demande de subvention. Informations pratiques ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901 relative aux associations Nom de l Association : Dossier de demande de subvention Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention I Un dossier à remplir Toute demande de subvention doit être impérativement établie sur le formulaire A ou B prévu à cet effet. A Demande de subvention inférieure ou égale

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION Associations Haubourdinoises

DEMANDE DE SUBVENTION Associations Haubourdinoises DEMANDE DE SUBVENTION Associations Haubourdinoises 1. Présentation de votre association Nom de l'association :... Siège Social :... Code postal :... Ville :... :.../.../.../.../... :.../.../.../.../...

Plus en détail

Collectivités territoriales et établissements publics

Collectivités territoriales et établissements publics Département de Lot-et-Garonne Direction de la Culture Dossier de demande de subvention Collectivités territoriales et établissements publics Cocher la case correspondant à votre situation : première demande

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année 2015-2016 Le dossier est destiné aux associations désireuses d obtenir une subvention de fonctionnement de la part de la commune. Il ne concerne

Plus en détail

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION 2015 (Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association) DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION Nom de l association : Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous

Plus en détail

Association. Dossier de demande de subvention. A rendre au plus tard pour le 31 janvier

Association. Dossier de demande de subvention. A rendre au plus tard pour le 31 janvier M A I R I E Malicorne, le Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention A rendre au plus tard pour le 31 janvier Veuillez cocher la case correspondant

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention pour les porteurs de projets labellisés «Centenaire» non associatifs [pour les associations, utiliser le formulaire Cerfa n 12156*03] Département : Page 1 / 12 Numéro du

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DESTINEE AUX ASSOCIATIONS

DEMANDE DE SUBVENTION DESTINEE AUX ASSOCIATIONS MAIRIE DE MEYRARGUES DEMANDE DE SUBVENTION DESTINEE AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2015 Nom de l Association : Sigle :.. Siège social : Téléphone :.. Email :... Personne à contacter : Montant de la subvention

Plus en détail

DEMANDE D'AIDE FINANCIERE POUR EVENEMENTS SPORTIFS. IDENTITE DE L ASSOCIATION (toutes les mentions sont obligatoires)

DEMANDE D'AIDE FINANCIERE POUR EVENEMENTS SPORTIFS. IDENTITE DE L ASSOCIATION (toutes les mentions sont obligatoires) CADRE RESERVE A L ADMINISTRATION Date d arrivée (Tampon) SERVICE INSTRUCTEUR : N TIERS : N DSE : FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE 2015-2016 Le dossier de demande de subvention doit être

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Nous sommes là pour vous aider dans vos actions de prévention Dossier de demande de subvention Qu'est-ce-que le dossier de demande de subvention? Ce dossier doit être utilisé par toute association sollicitant

Plus en détail

AIDES ET SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

AIDES ET SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AIDES ET SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SUBVENTIONS Pour financer le fonctionnement général de l association, la réalisation de l objet associatif Communication, loyer, achat de petites fournitures ou petit

Plus en détail

A adresser à : Monsieur le Maire Hôtel de Ville Direction de la Citoyenneté 6 rue Piver 91260 JUVISY-SUR-ORGE

A adresser à : Monsieur le Maire Hôtel de Ville Direction de la Citoyenneté 6 rue Piver 91260 JUVISY-SUR-ORGE Nom de l Association : Montant de la subvention demandée : A adresser à : Monsieur le Maire Hôtel de Ville Direction de la Citoyenneté 6 rue Piver 91260 JUVISY-SUR-ORGE 1 INFORMATIONS PRATIQUES SUR LE

Plus en détail

Montant de la subvention demandée :

Montant de la subvention demandée : Page 1 Associations : Dossier de demande de subvention municipale pour 2016 A renvoyer impérativement au plus tard le 6 novembre 2015 à la mairie de Joigny avec l ensemble des pièces indiquées La décision

Plus en détail

70 e anniversaire de la Résistance, des débarquements, de la libération de la France et de la victoire sur le nazisme

70 e anniversaire de la Résistance, des débarquements, de la libération de la France et de la victoire sur le nazisme Loi du 1er juillet 1901 relative 70 e anniversaire de la Résistance, des débarquements, de la libération de la France et de la victoire sur le nazisme Dossier de demande de subvention pour les projets

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN PROJET

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN PROJET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN PROJET Année 2015-2016 Ce dossier est destiné aux associations désireuses d obtenir une subvention de la part de la commune pour un projet. Il ne concerne pas le

Plus en détail

ASSOCIATIONS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 20...

ASSOCIATIONS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 20... NOM DE L ASSOCIATION.. COMMUNE DE HENANBIHEN Mairie 1, Square Henri Avril 22550 HENANBIHEN Tèl : 02.96.31.52.49 Mail : mairie.henanbihen@wanadoo.fr ASSOCIATIONS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

Plus en détail

Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2016

Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2016 Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2016 A RETOURNER AVANT LE 31 DECEMBRE 2015 Documents à fournir : Lors d une première demande : Récépissé de déclaration

Plus en détail

ANNEE 2015. Dossier de demande de subvention destiné aux Associations. Date limite de dépôt du dossier le 31 JANVIER 2015. Nom de l association :...

ANNEE 2015. Dossier de demande de subvention destiné aux Associations. Date limite de dépôt du dossier le 31 JANVIER 2015. Nom de l association :... Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d association ANNEE 2015 Dossier de demande de subvention destiné aux Associations Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Date limite de

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2016 (500 et plus)

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2016 (500 et plus) MAIRIE DE LA BERNERIE EN RETZ NOM DE L ASSOCIATION : Der LOIRE ATLANTIQUE Côte de Jade Remettre le dossier impérativement pour le 01/10/2015 JOINDRE IMPÉRATIVEMENT UN RIB DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

Plus en détail

Dossier de demande de subvention Collectivités territoriales

Dossier de demande de subvention Collectivités territoriales Nous sommes là pour vous aider Dossier de demande de subvention Collectivités territoriales Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande Vous

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT VIE ASSOCIATIVE - LOCATIONS DE SALLES DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 20.. NOM DE L ASSOCIATION... Réservé au service :... Dossier reçu le :... HÔTEL DE VILLE PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE -

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Collectivité DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande Vous trouverez dans ce dossier : Des informations pratiques

Plus en détail

ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION 2016. Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention:

ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION 2016. Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention: ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Nom de l association : Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre

Plus en détail

pour la création d une association

pour la création d une association demande d aide au démarrage pour la création d une association maison de la vie associative 2016 Dossier à déposer au secrétariat de la Maison de la Vie Associative au plus tard le 15 janvier 2016 nom

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2016. (financière et/ou en nature) Nom de l'association : Montant de la subvention demandée : IMPORTANT

Dossier de demande de subvention 2016. (financière et/ou en nature) Nom de l'association : Montant de la subvention demandée : IMPORTANT Dossier de demande de subvention 2016 (financière et/ou en nature) Nom de l'association : Montant de la subvention demandée : Détail (fonctionnement, déplacement, vacation) : IMPORTANT Les dossiers de

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Madame, Monsieur, Vous êtes une association à caractère culturel dont le projet relève des activités suivantes : musique et chant, théâtre, cinéma, sculpture, peinture,

Plus en détail

VILLE DE SAINT SATURNIN LES AVIGNON

VILLE DE SAINT SATURNIN LES AVIGNON VILLE DE SAINT SATURNIN LES AVIGNON DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION OU DE PRÊT DE SALLE - ANNÉE 2015 Date limite de dépôt du dossier : Date de réception du dossier : 31 janvier 2015 ASSOCIATION (nom officiel)

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Subvention de fonctionnement Subvention exceptionnelle pour «action spécifique»

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Subvention de fonctionnement Subvention exceptionnelle pour «action spécifique» DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Subvention de fonctionnement Subvention exceptionnelle pour «action spécifique» Dossier à retourner avant : Le 30 Novembre 2014 (Cachet de la poste faisant foi) Veuillez

Plus en détail

VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section.

VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section. VILLE D ANGLET (Association sportive) EXERCICE 2016 Association. Section. Subvention obtenue exercice précédent Subvention sollicitée AUTRES PIECES à FOURNIR - Statuts de l Association (si modifiés dernièrement

Plus en détail

Dossier de Demande de Subvention

Dossier de Demande de Subvention REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE MAYOTTE Affaire suivie par : GUE Sitirati La Direction Générale Adjointe chargée de la Solidarité et du Développement Social DGA-SDS Direction de l Aide Sociale Générale

Plus en détail

Association. Dossier de DEMANDE DE SUBVENTION

Association. Dossier de DEMANDE DE SUBVENTION Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de DEMANDE DE SUBVENTION Année Civile 2016 Commune de ROCHE LA MOLIERE Article L. 1611-4 du Code général des collectivités

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 201 (Année N)

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 201 (Année N) DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 201 (Année N) À retourner en deux exemplaires AU PLUS TARD LE 15 JANVIER au service : Saint-Maur Animation 2 avenue du Maréchal Lyautey 94100 SAINT MAUR Tél. 01.48.86.41.15.

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2015

Dossier de demande de subvention 2015 Nom de l association :.. Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2015 Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement

Plus en détail

Municipalité de Maslacq

Municipalité de Maslacq Municipalité de Maslacq Associations : Demande de subvention Année 2015-2016 Pour être traité au Budget Primitif 2016, ce dossier doit être impérativement retourné rempli au secrétariat de Mairie avant

Plus en détail

Nom de l association :... Adresse du siège social :. Code postal :.. Commune : Téléphone :.

Nom de l association :... Adresse du siège social :. Code postal :.. Commune : Téléphone :. Nom de l association :... Adresse du siège social :. Code postal : Commune : Téléphone :. Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement d une demande Le dossier

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION D INVESTISSEMENT PLANS CRECHES

DEMANDE DE SUBVENTION D INVESTISSEMENT PLANS CRECHES JJJJJ DEMANDE DE SUBVENTION D INVESTISSEMENT PLANS CRECHES Caf de la Guadeloupe, Parc d Activités La Providence, ZAC de Dothémare 97 139 ABYMES RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L ORGANISME PROMOTEUR Identification

Plus en détail

Date limite d envoi de ce dossier : 22 janvier 2016

Date limite d envoi de ce dossier : 22 janvier 2016 Tout dossier incomplet fera l objet d un retour Date limite d envoi de ce dossier : 22 janvier 2016 Association : Merci d indiquer le nom de l association en toutes lettres 1 ère demande Renouvellement

Plus en détail

Dossier à retourner avant le 15 janvier 2016

Dossier à retourner avant le 15 janvier 2016 MAIRIE ONDRES Service Vie Associative 2189 Avenue du 11 nov 1918 40440 Ondres DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 Dossier à retourner avant le 15 janvier 2016 Pour tous renseignements : Personne à contacter

Plus en détail

Demande de subvention 2016

Demande de subvention 2016 Demande de subvention 2016 NOM de l ASSOCIATION (Loi du 1er juillet 1901) :.. Informations Vie Associative - Fiche de renseignements (page 3 à 6) - Demande de subvention de fonctionnement (page 7 à 10)

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Nous sommes là pour vous aider Cerfa n 12156*03 Association Dossier de demande de subvention Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande Vous

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION

DEMANDE DE SUBVENTION DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2016 DATE LIMITE DE RETOUR : 26 FEVRIER 2016 Vous êtes une association et vous souhaitez obtenir une subvention de la part de la commune de Bléré pour financer votre fonctionnement

Plus en détail

PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de l'association DEMANDE DE SUBVENTION 2015 BILAN ANNEE 2014 PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Fédération(s) d'affiliation Sigle de votre association Adresse de son siège social (N + rue ou voie )

Plus en détail

PIÈCES COMPLÉMENTAIRES OBLIGATOIRES À L INSTRUCTION DE VOTRE DEMANDE. - Photocopie d un justificatif de domicile en Essonne de moins de 3 mois

PIÈCES COMPLÉMENTAIRES OBLIGATOIRES À L INSTRUCTION DE VOTRE DEMANDE. - Photocopie d un justificatif de domicile en Essonne de moins de 3 mois POLITIQUE JEUNESSE Dispositif d aide aux 1ères vacances autonomes Pour les jeunes de 16 à 21 ans, en France, en Europe ou à l International «BON PLAN VACANCES» - JEUNES - Fiche d identification du jeune

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention Veuillez cochez la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement d une demande

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Vous trouverez dans

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DEMANDE DE SUBVENTION 2016 A retourner en Mairie avant le 15 février 2016 Identité de l Association! Intervention sociale et santé! Sécurité et salubrité publique! Culture! Sport et jeunesse! Services

Plus en détail

DOSSIER DE RENSEIGNEMENTS. Année 2015/2016

DOSSIER DE RENSEIGNEMENTS. Année 2015/2016 DOSSIER DE RENSEIGNEMENTS Année 2015/2016 Ce dossier doit être rempli par les associations soutenues par la commune, que ce soutien soit matériel ou financier. Nous vous remercions de le compléter avec

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE SPORTIVE

DEMANDE DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE SPORTIVE Direction Culture Sport Vie Associative Dossier suivi par Gaëlle Leray Tél. 02 99 35 36 21 gaelle.leray@st-jacques.fr Cadre réservé à l administration Demande reçue le par CDL par OJS Transmis à la DCSVA

Plus en détail

NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL

NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL Commune de SAINT MICHEL NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL Le dossier de demande de subvention est destiné à faciliter les relations

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Nom de l association : Sigle : Objet social : Date de publication de création au Journal Officiel : Vous trouverez

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION Année 2016

DEMANDE DE SUBVENTION Année 2016 Ville de SAINT-JEAN D ANGÉLY DEMANDE DE SUBVENTION Année 2016 ACTIVITÉ (cocher la case correspondante) Culturelle Enfance / jeunesse Patriotique Scolaire / éducative Sociale Sportive Autres IDENTIFICATION

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Nom de l Association...... Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande

Plus en détail

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE association non sportive ET/OU SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE Cochez la ou les cases correspondantes à votre demande P R E S ENTATION DE VOTRE BUREA U Nom de l association : N d

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 AU TITRE DES ASSOCIATIONS (Loi du 1 er juillet 1901) AIDE DE FONCTIONNEMENT

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 AU TITRE DES ASSOCIATIONS (Loi du 1 er juillet 1901) AIDE DE FONCTIONNEMENT DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 AU TITRE DES ASSOCIATIONS (Loi du 1 er juillet 1901) AIDE DE FONCTIONNEMENT Date limite de retour : Mardi 19 Janvier 2016 ASSOCIATION : Objet statutaire de l association

Plus en détail

TITRE DEMANDÉ : RESPONSABLE DE COMMUNICATION

TITRE DEMANDÉ : RESPONSABLE DE COMMUNICATION VAE LIVRET 1 CANDIDAT Nom : Prénom : Date : TITRE DEMANDÉ : RESPONSABLE DE COMMUNICATION Certifié niveau II, Titre inscrit au RNCP Arrêté du 11 janvier 2012 publié au Journal Officiel du 19 Janvier 2012

Plus en détail

Aide aux manifestations sportives

Aide aux manifestations sportives Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations

Plus en détail

Retour du dossier impérativement pour le LUNDI 31 AOUT 2015

Retour du dossier impérativement pour le LUNDI 31 AOUT 2015 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L ANNEE 2016 Pour une 1 e demande Pour un renouvellement de demande Retour du dossier impérativement pour le LUNDI 31 AOUT 2015 FEDERATION CONCERNEE

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention 24/01/2015 Mode d emploi Le dossier de demande de subvention est constitué de 3 parties : Les informations générales, les informations de fonctionnement et les informations

Plus en détail

INFORMATIONS PRATIQUES

INFORMATIONS PRATIQUES INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations sportives Ce dossier type de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux associations désireuses d obtenir

Plus en détail

Nom de votre association : Sigle de votre association : Adresse de son siège social :

Nom de votre association : Sigle de votre association : Adresse de son siège social : Identification de votre association Nom de votre association : Sigle de votre association : Adresse de son siège social : Code postal : Téléphone : Télécopie : Commune : Mél : @ Numéro SIREN : Adresse

Plus en détail

Demande de subvention départementale pour l organisation d une manifestation sportive

Demande de subvention départementale pour l organisation d une manifestation sportive CONSEIL GÉNÉRAL DE SEINE-ET-MARNE DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION, CULTURE, TOURISME, JEUNESSE ET SPORTS DIRECTION DES SPORTS ET DE LA JEUNESSE Service des sports Demande de subvention départementale

Plus en détail

ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association

ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention Année 2015 Nom de l association Vous trouverez dans ce dossier : Une demande de présentation de votre

Plus en détail

DOSSIER DE SUBVENTION Pour une association

DOSSIER DE SUBVENTION Pour une association DOSSIER DE SUBVENTION Pour une association Type d'association (cocher le ou les types caractérisant votre association) culture sport loisirs social autres Dossier à déposer en Mairie au plus tard le 16

Plus en détail

Siège usuel ... Association déclarée loi 1901 Section ou délégation locale Adresse postale :... ... Code postal :. Commune :...

Siège usuel ... Association déclarée loi 1901 Section ou délégation locale Adresse postale :... ... Code postal :. Commune :... page 1 sur 10 Dossier de demande de subvention année 2015 Ce dossier est à compléter et à retourner complet (10 pages) à : Mairie de Villieu-Loyes-Mollon 95 av. Charles de gaulle 01800 Villieu-Loyes-Mollon

Plus en détail

ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTION 2016 ...

ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTION 2016 ... ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTION 2016 A retourner impérativement en mairie avant le 20 novembre 2015 Nom de l'association :... N d agrément préfectoral :....... N d affiliation aux Fédérations Affinitaires

Plus en détail

Demande de participation du CER aux frais de séjour d un enfant

Demande de participation du CER aux frais de séjour d un enfant Demande de participation du CER aux frais de séjour d un enfant Siège social : 2, rue J.-B. Peincedé - 21000 Dijon Tél. : 03 80 76 89 03 Mme Josée Caquelard 2016 Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

Plus en détail

CONSEIL REGIONAL SERVICE DES SPORTS DENOMINATION DE L ASSOCIATION : Toutes les rubriques du dossier doivent être obligatoirement renseignées.

CONSEIL REGIONAL SERVICE DES SPORTS DENOMINATION DE L ASSOCIATION : Toutes les rubriques du dossier doivent être obligatoirement renseignées. CONSEIL REGIONAL SERVICE DES SPORTS DENOMINATION DE L ASSOCIATION :. Toutes les rubriques du dossier doivent être obligatoirement renseignées. I/ COORDONNEES FICHE DE PRESENTATION DE L ASSOCIATION Dénomination

Plus en détail

Association Demande de subvention Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d association Association Demande de subvention

Association Demande de subvention Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d association Association Demande de subvention Association Demande de subvention Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d association Association Demande de subvention Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre

Plus en détail

FONDS D'AIDE ASSOCIATIFS A LA REALISATION DE PROJETS. Sommaire du dossier. Commune de Ballan-Miré - http://www.mairie-ballan-mire.

FONDS D'AIDE ASSOCIATIFS A LA REALISATION DE PROJETS. Sommaire du dossier. Commune de Ballan-Miré - http://www.mairie-ballan-mire. Date du projet : / / Date de dépôt du dossier de demande : / / Adjoint chargé du suivi : FONDS D'AIDE A LA REALISATION DE PROJETS ASSOCIATIFS Sommaire du dossier 1. Procédure de demande de FARPA 2. Informations

Plus en détail

NOM DE L ASSOCIATION :

NOM DE L ASSOCIATION : DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION Année 2016 Service des Sports et des Associations Dosser suivi par Norbert CORREIA Tél : 05 62 28 47 94 Associations à caractère culturel et/ou social NOM DE L ASSOCIATION

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention 1 Dossier de demande de subvention 2016 [à retourner à la commune de Bron avant le 14 septembre 2015] Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande

Plus en détail

Demande de subventions de fonctionnement ET d investissement

Demande de subventions de fonctionnement ET d investissement Demande de subventions de fonctionnement ET d investissement Année : 2015 Date limite de dépôt du dossier : Vendredi 27 Février 2015 Nom de l Association :... N de Siret (obligatoire)... Catégorie :...

Plus en détail

N de client :. Passage en commission : Oui. Droits ouverts jusqu au :

N de client :. Passage en commission : Oui. Droits ouverts jusqu au : CADRE RESERVÉ AU SERVICE LIBUS N de client :. Passage en commission : Réponse commission : Accord Refus Droits ouverts jusqu au : TRANSPORT À LA DEMANDE DE GRANDANGOULÊME POUR LES PERSONNES À MOBILITÉ

Plus en détail

Demande de subvention Manifestation culturelle

Demande de subvention Manifestation culturelle Demande de subvention Manifestation culturelle Afin d améliorer le Cadre de Vie de ses habitants, la Communauté de Communes des Quatre Rivières a décidé, depuis 2007, de mettre en place un programme d

Plus en détail

Veuillez retourner ce dossier en mairie avant le 18 décembre 2015, date limite.

Veuillez retourner ce dossier en mairie avant le 18 décembre 2015, date limite. Associations Dossier de demande de subvention 2016 Formulaire établi sur la base du CERFA 12156*03 et de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d association Veuillez retourner ce dossier en mairie

Plus en détail

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ET/OU SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE Année :- - - - - - - - - - - - - - Cochez la ou les cases correspondantes à votre demande P R E S ENTATION DE VOTRE BUREA U Nom de l association

Plus en détail

BULLETIN INDIVIDUEL D AFFILIATION DE FRAIS DE SANTÉ CCN 66

BULLETIN INDIVIDUEL D AFFILIATION DE FRAIS DE SANTÉ CCN 66 BULLETIN INDIVIDUEL D AFFILIATION DE FRAIS DE SANTÉ CCN 66 Merci de retourner votre Bulletin Individuel d Affiliation complété, daté, signé et accompagné des documents mentionnés. Réservé à APICIL PIÈCES

Plus en détail

FONDS NATIONAL DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION DE L ENFANCE Appel à projet Dossier financier destiné aux associations

FONDS NATIONAL DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION DE L ENFANCE Appel à projet Dossier financier destiné aux associations MINISTERE DES SOLIDARITES ET DE LA COHESION SOCIALE DIRECTION GÉNÉRALE DE LA COHÉSION SOCIALE FONDS NATIONAL DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION DE L ENFANCE Appel à projet Dossier financier destiné aux associations

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

DEMANDE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Association/organisme : Action : Première demande Le dossier de demande de subvention est à établir en 2 exemplaires originaux,

Plus en détail

Pour une première demande :

Pour une première demande : Cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement Fonctionnement ¹ Projet ² NOM DE L ASSOCIATION :. Documents à fournir : Pour une première demande : Les statuts régulièrement

Plus en détail

ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015

ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention. Une subvention n'est jamais attribuée spontanément. Il vous appartient donc d'en faire la demande. Nom de l'association : Abrégé

Plus en détail

BULLETIN D ADHÉSION 2016

BULLETIN D ADHÉSION 2016 BULLETIN D ADHÉSION 2016 LE SAVIEZ-VOUS? Cette année, vous pouvez compléter votre cotisation Adhérent ou Bienfaiteur par une contribution Solidarité d un montant libre de 10, 20, 30 ou plus à votre convenance.

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION première demande demande de renouvellement DIRECTION DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DES CENTRES SOCIAUX 234 cours émile zola 69100 villeurbanne téléphone 04 78 68 19 86 télécopie

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2016

Dossier de demande de subvention 2016 Ex 2015 Chapitre : Nature : Fonction : Renouvellement Demande nouvelle Montant de la subvention allouée pour 2016 : Euros Partie réservée au service Dossier de demande de subvention 2016 Fonctionnement

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Sommaire

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Sommaire DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Sommaire Fiche n 1 : PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Fiche n 2 : COMPTE RENDU DE L ACTIVITE DE L ASSOCIATION POUR L ANNEE 2013 Fiche n 3 : PROJETS DE L ASSOCIATION POUR

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 (500 et plus)

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 (500 et plus) MAIRIE DE LA BERNERIE EN RETZ NOM DE L ASSOCIATION : LOIRE ATLANTIQUE Côte de Jade Remettre le dossier impérativement pour le 02/10/2014 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 (500 et plus) Montant

Plus en détail

PRESENTATION DE L ASSOCIATION

PRESENTATION DE L ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION 2015-2016 A remettre avant le 15 NOVEMBRE 2015 VILLE DE VENELLES j.campos@venelles.fr 1ERE DEMANDE RENOUVELLEMENT SUBVENTION SOLLICITEE : Les dossiers incomplets ne seront pas instruits

Plus en détail