Université Lille 3. Direction des Ressources Humaines

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Université Lille 3. Direction des Ressources Humaines"

Transcription

1 Université Lille 3 Direction des Ressources Humaines Bilan social 2010

2

3 - Bilan Social Editorial - A travers cette troisième édition de son Bilan Social, l université Lille 3 met à la disposition de la communauté universitaire l ensemble des données qui caractérisent l évolution des emplois, les carrières des personnels et la situation sociale de l établissement. La volonté a été de conserver la même articulation et la même présentation que les années précédentes afin d offrir une certaine continuité au lecteur. Cette nouvelle édition s est également attachée à optimiser les capacités d interrogation du Système d Information Ressources Humaines dont nous disposons. L accompagnement des parcours professionnels, la formation, la mobilité, ou encore l accompagnement social, autant de valeurs ajoutées par la gestion des ressources humaines à la communauté dans son ensemble, se retrouvent bien évidemment au cœur du Bilan Social. En mettant en perspective différents indicateurs, il offre également la possibilité d un suivi des actions sur la durée et constitue une source de réflexion importante pour l université. Je souhaite que cette nouvelle édition soit un outil encore plus performant qui facilitera le travail que nous avons à réaliser en matière de prévision de nos besoins et qu il établira également les données qui nous sont nécessaires sur les conditions de travail des personnels. En nous fournissant les éléments indispensables pour améliorer la politique de gestion des ressources humaines que l université entend mener, le Bilan Social fait maintenant partie intégrante des outils d aide au pilotage. Bonne lecture à tous. Jean-Claude DUPAS Président de l université

4 Table des matières Chapitre 1 : Les emplois...7 I. Emplois délégués par enveloppe et statut...10 II. Emplois BIATOSS délégués par enveloppe, statut et corps...11 II.1 Emplois BIATOSS par catégorie fonction publique...12 II.2 Emplois personnels ITRF...13 II.3 Emplois personnels AENES...13 II.4 Emplois personnels Bibliothèques...14 II.5 Occupation des emplois BIATOSS...15 III. Emplois Enseignants délégués par enveloppe, statut et corps...16 III.1 Emplois enseignants titulaires...17 III.2 Emplois enseignants-chercheurs...19 III.3 Emplois enseignants du second degré...20 III.4 Emplois enseignants contractuels...21 III.5 Occupation des emplois d enseignants...21 Chapitre 2 : Les effectifs...23 I. Effectif globaux...26 II. Données démographiques...27 II.1 Genre...27 II.1.1. Enseignants titulaires...27 II.1.2. Enseignants contractuels...28 II.1.3. BIATOSS titulaires...29 Personnels ITRF...30 Personnels AENES...31 Personnels des bibliothèques...32 II.1.4. BIATOSS contractuels...33 II.2 Age en II.2.1. Personnels enseignants...35 Enseignants titulaires...36 Enseignants contractuels...39 II.2.2. Personnel BIATOSS...40 BIATOSS titulaires...40 BIATOSS contractuels...42 II.3 Ancienneté à Lille II.3.1. Enseignants titulaires...44 II.3.2. Enseignants contractuels...46 II.3.3. BIATOSS titulaires...46 II.3.4. BIATOSS contractuels...47 II.4 Nationalité...48 III. Effectifs par composante et service...50 III.1 Distribution par corps...53 III.1.1. Enseignants titulaires...53 III.1.2. Enseignants contractuels...54 III.1.3. BIATOSS titulaires...56 III.1.4. BIATOSS contractuels...58

5 III.2 Distribution par âge et affectation en III.2.1. Enseignants titulaires...59 III.2.2. Enseignants contractuels...60 III.2.3. BIATOSS titulaires...60 III.2.4. BIATOSS contractuels...61 IV. Enseignants par section CNU / discipline...62 IV.1 Enseignants chercheurs...62 IV.2 Enseignants du 2 nd degré...62 IV.3 Enseignants contractuels...63 V. Comparaison des effectifs Lille 3 avec les données nationales de V.1 Répartition des effectifs par statut et corps...64 V.1.1. Enseignants (titulaires + contractuels)...64 V.1.2. BIATOSS (titulaires + contractuels)...65 V.2 Le genre...66 V.2.1. Enseignants chercheurs...66 V.2.2. BIATOSS titulaires...67 V.3 L âge moyen...68 V.3.1. Enseignants chercheurs...68 V.3.2. BIATOSS (titulaires + contractuels)...68 Chapitre 3 : Les carrières...69 I. Recrutements...72 I.1 Recrutement BIATOSS...72 I.1.1. BIATOSS titulaires...72 I.1.2. BIATOSS contractuels...74 I.2 Recrutement enseignants...75 I.2.1. Enseignants titulaires...75 I.2.2. Enseignants contractuels...76 II. Promotions...77 II.1 Promotions du personnel BIATOSS...77 II.2 Promotions des enseignants-chercheurs...78 III. Agents au dernier échelon de leur grade...80 III.1 Enseignants...80 III.2 BIATOSS...82 IV. Enseignants-chercheurs bénéficiant d un CRCT, délégation CNRS ou IUF...84 IV.1 CRCT...84 IV.1 Délégation...84 V. Enseignants bénéficiant de décharge, disponibilité et détachement...85 V.1 Décharges...85 V.2 Détachement, disponibilité...86 VI. BIATOSS bénéficiant de détachement et disponibilité...87 VI.1 Détachement...87 VI.2 Disponibilité...87 VII. BIATOSS bénéficiant de réduction d ancienneté consommée d échelon...88 VIII. Mobilité interne des BIATOSS par corps, ancienneté, composante d origine et d accueil...89 VIII.1 Personnels AENES...89 VIII.1 Personnels ITRF...90 IX. Départs définitifs des agents titulaires...91 IX.1 Personnels enseignants...91

6 IX.2 Personnels BIATOSS...91 X. Départs à la retraite...92 X.1 Personnels enseignants...92 X.2 Personnels BIATOSS...93 XI. Agents atteignant l âge de 60 ans et 65 ans dans les prochaines années par corps...94 XI.1 Personnels enseignants...94 XI.1 Personnels BIATOSS...95 XII. Les cessations progressives d activités...96 Chapitre 4 : Métiers et emplois...97 I. Personnels ITRF selon la BAP II. Personnels ITRF selon la famille professionnelle III. Personnels BIATOSS selon les responsabilités structurelles IV. Personnels BIATOSS selon les activités LOLF Chapitre 5 : Les rémunérations I. Grilles de rémunération au 1 er janvier I.1 Grille de rémunération des enseignants I.1 Grille de rémunération du personnel BIATOSS II. Masse Salariale II.1 Budget Etat II.1.1. Dépense de personnels enseignants II.1.2. Dépense de personnels BIATOSS II.2 Détail de la masse salariale budget Etat en II.2.1. Enseignants II.2.2. BIATOSS II.3 Budget Etablissement (ressources propres) Année civile II.3.1. Dépenses de personnel II.3.1. Dépenses d heures complémentaires III. Traitements indiciaires III.1 Enseignants titulaires III.1.1. Distribution par corps et INM III.1.2. Distribution par corps, INM et âge III.1.3. Distribution par corps et INM et genre III.2 Enseignants contractuels III.3 BIATOSS titulaires III.3 BIATOSS contractuels IV. Nouvelle bonification indiciaire (NBI) V. Primes, indemnités et rémunérations complémentaires en V.1 Personnels enseignants V.2 Personnels BIATOSS Chapitre 6 : La formation contiue I. Les stagiaires formés en I.1 Stagiaires enseignants I.1.1. Répartition selon le genre I.1.2. Distribution et répartition selon le domaine de formation I.2 Stagiaires BIATOSS I.2.1. Répartition selon le genre...133

7 I.2.2. Répartition selon la catégorie fonction publique I.2.3. Distribution et répartition selon le domaine de formation en I.3 Les jours de formation (Enseignants + BIATOSS) II. Les dépenses de formation II.1 Les dépenses de formation par rapport à la masse salariale II.2 Les dépenses de formation par domaine de formation III. Le congé formation Chapitre 7 : Les conditions de travail I. Les quotités de travail I.1 Le travail à temps partiel I.1.1 Enseignants titulaires I.1.2 BIATOSS titulaires I.2 Les autres modalités de travail à temps incomplet : le mi-temps thérapeutique I.2.1 Enseignants titulaires I.2.2 BIATOSS titulaires II. Les accidents de travail de l ensemble du personnel BIATOSS III. Comité hygiène et sécurité III.1 Ordre du jour de la réunion du 28 janvier III.2 Ordre du jour et mesures prises lors de la réunion du 02 décembre IV. Les différents congés IV.1 Les congés maladie ordinaire IV.1.1 Enseignants titulaires IV.1.2 Enseignants contractuels IV.1.3 BIATOSS titulaires IV.1.4 BIATOSS contractuels IV.2 Les congés longue maladie et longue durée IV.2.1 Enseignants titulaires IV.2.1 BIATOSS titulaires IV.3 Les congés maternité IV.3.1 Enseignants titulaires IV.3.2 Enseignants contractuels IV.3.3 BIATOSS titulaires IV.3.4 BIATOSS contractuels IV.4 Les congés paternité IV.5 Le congé parental IV.6 Mise à disposition IV.7 Les missions / déplacements IV.7.1 Enseignants-chercheurs IV.7.2 Enseignants du second degré IV.7.3 Enseignants contractuels Glossaire des sigles universitaires...157

8

9 Bilan social 2010 Chapitre 1 : Les emplois Chapitre 1 Les emplois Université Charles de Gaulle Lille 3

10 Rappel du sommaire I. Emplois délégués par enveloppe et statut...10 II. Emplois BIATOSS délégués par enveloppe, statut et corps...11 II.1 Emplois BIATOSS par catégorie fonction publique...12 II.2 Emplois personnels ITRF...13 II.3 Emplois personnels AENES...13 II.4 Emplois personnels Bibliothèques...14 II.5 Occupation des emplois BIATOSS...15 III. Emplois Enseignants délégués par enveloppe, statut et corps...16 III.1 Emplois enseignants titulaires...17 III.2 Emplois enseignants-chercheurs...19 III.3 Emplois enseignants du second degré...20 III.4 Emplois enseignants contractuels...21 III.5 Occupation des emplois d enseignants

11 - Définitions - L emploi correspond à un moyen inscrit en loi de finance. Il vaut autorisation de recrutement et de paiement et sert de support à la délégation aux établissements. Délégation d emploi : L emploi est délégué à l établissement par le Ministère de l Enseignement Supérieur de la Recherche. La délégation est l allocation d un stock d emplois délégués aux établissements par programme, titre et corps. Elle s effectue sur la base des besoins exprimés par les établissements dans le respect des équilibres budgétaires. Emploi vacant : L emploi vacant est un emploi non occupé par un fonctionnaire. De manière transitoire, ce poste peut être utilisé pour le recrutement d un agent contractuel. - Les chiffres clefs en Emplois délégués : 1261,5 465 Emplois BIATOSS 796,5 Emplois Enseignants emplois ITRF emplois enseignants chercheurs emplois AENES emplois enseignants du second degré - 42 emplois personnel des Bibliothèques - 135,5 emplois enseignants contractuels 9

12 I. Emplois délégués par enveloppe et statut Distribution du nombre total d emplois délégués Statut Nbre emplois Etat 2008 Nbre emplois gagés 2008 TOTAL Nbre emplois Nbre emplois emplois 2008 Etat 2009 gagés 2009 TOTAL Nbre emplois Nbre emplois emplois 2009 Etat 2010 gagés 2010 TOTAL emplois 2010 ITRF AENES Bibliothèque - Musée TOTAL BIATOSS Ens. Chercheurs Ens. 2nd degré Ens Non titulaires * , ,5 TOTAL Enseignants , ,5 TOTAL Emplois (BIATOSS+ENS) , ,5 * Moniteurs, AMN, ATER ministériel, Lecteurs, Maîtres de langue, Enseignants associés, Allocataires de Recherche, Doctorants contractuels Distribution comparée des emplois Enseignants et BIATOSS Répartition comparée des emplois Enseignants et BIATOSS (%) ,5 62,6% 62,7% 63,1% ,4% 37,3% 36,9% Emploi BIATOSS Emploi Enseignants Emplois BIATOSS Emploi Enseignants Evolution du nombre total d'emploi délégués 1261,

13 II. Emplois BIATOSS délégués par enveloppe, statut et corps Distribution du nombre d emplois BIATOSS délégués Statut Cat FP Corps ITRF Nbre emplois Etat 2008 Nbre emplois gagés 2008 TOTAL Nbre emplois Nbre emplois emplois 2008 Etat 2009 gagés 2009 TOTAL Nbre emplois Nbre emplois emplois 2009 Etat 2010 gagés 2010 TOTAL emplois 2010 A IGR A IGE A ASI B TECH C ATRF TOTAL emplois ITRF Proportion d'emploi ITRF ,47% 67,74% 63,17% 63,12% 67,74% 63,73% 63,52% 67,74% 64,09% A Sec. Gén. Epub. 1Gr A Agent Comptable Gr AENES A Conseiller ASU A AAENES B SAENES B Infirmier C ADJAENES C ATEC TOTAL emplois AENES Proportion d'emploi AENES 27,16% 32,26% 27,84% 26,49% 32,26% 27,25% 26,05% 32,26% 26,88% Bibliothèque - Musée A Cons. Général A Conservateur A Bibliothécaire B Biblio. Adj. Spéc B Assistant bibliothèque C Magasinier ,37% 0,00% 8,99% 10,40% 0,00% 9,01% 10,42% 0,00% 9,03% TOTAL emplois Bibliothèques Proportion d'emploi Bibliothèques TOTAL des emplois Répartition des emplois BIATOSS selon le statut Répartition des emplois de BIATOSS selon le statut en ,2% 63,7% 64,1% AENES 26,9% BIB 9,0% 27,8% 27,3% 26,9% 9,0% 9,0% 9,0% ITRF 64,1% BIBLIOTHEQUE AENES ITRF Rappel : emplois BIATOSS en 2008 : 467 en 2009 : 466 en 2010 :

14 II.1 Emplois BIATOSS par catégorie fonction publique Distribution du nombre d emplois BIATOSS délégués par catégorie fonction publique STATUT Nombre d'emplois / Cat FP Nombre d'emplois / Cat FP Nombre d'emplois / Cat FP A B C A B C A B C ITRF AENES Bibliothèque - Musée TOTAL TOTAL EMPLOIS Répartition cumulée des emplois BIATOSS selon la catégorie fonction publique 48,2% 47,9% 47,1% 26,3% 26,2% 26,0% 25,5% 26,0% 26,9% Catégorie A Catégorie B Catégorie C Répartition cumulée des emplois BIATOSS selon la catégorie fonction publique 42,8% 60,5% 38,1% 25,4% 31,8% 24,2% 15,3% 35,7% 26,2% ITRF AENES Bibliothèque Catégorie A Catégorie B Catégorie C 12

15 II.2 Emplois personnels ITRF Répartition cumulée des emplois ITRF selon le corps 44,4% 44,1% 42,8% 25,4% 25,3% 25,4% 7,5% 7,7% 7,4% ATRF TCH ASI IGE IGR 20,3% 20,5% 21,4% 2,4% 2,4% 3,0% Répartition des emplois ITRF selon le corps en 2010 ATRF 42,8% IGR 3,0% IGE 21,4% TECH 25,4% ASI 7,4% II.3 Emplois personnels AENES Répartition cumulée des emplois AENES selon le corps 0,8% 0,8% 2,4% 2,4% 0,8% 12,3% 12,6% 12,9% 24,6% 24,4% 23,4% 2,4% Infirmier Sec Général, Agent Comptable, CASU AAENES 60,0% 59,8% 60,5% SAENES ADJAENES

16 Répartition cumulée des emplois AENES selon le corps en 2010 ADJAENES 60,5% SAENES 23,4% Infirmier 0,8% SG, Ac cpt, CASU 2,4% AAENES 12,9% II.4 Emplois personnels Bibliothèques Répartition cumulée des emplois bibliothèques selon le corps 38,1% 38,1% 38,1% 9,5% 9,5% 7,1% 26,2% 26,2% 28,6% 7,1% 7,1% 7,1% Magasinier Assistant bibliothèque Biblio. Adj. Spéc Bibliothécaire Conservateur Cons. Général 16,7% 16,7% 16,7% 2,4% 2,4% 2,4% Répartition cumulée des emplois bibliothèques selon le corps en 2010 Bibliothécaire 7,1% Biblio. Adj. Spéc 28,6% Assistant bibliothèque 7,1% Conservateur 16,7% Cons. Général 2,4% Magasinier 38,1% 14

17 II.5 Occupation des emplois BIATOSS Distribution du nombre d emplois BIATOSS délégués par catégorie fonction publique STATUT Titulaires Non Titulaires 2008 Postes vacants Nbre total de postes Taux d'occupation ITRF ,24% AENES ,23% Bibliotheque Musée ,00% TOTAL BIATOSS ,15% STATUT Titulaires Non Titulaires 2009 Postes vacants Nbre total de postes Taux d'occupation ITRF ,65% AENES ,43% Bibliotheque Musée ,86% TOTAL BIATOSS ,07% STATUT Titulaires Non Titulaires 2010 Postes vacants Nbre total de postes Taux d'occupation ITRF ,33% AENES ,20% Bibliotheque Musée ,00% TOTAL BIATOSS ,35% Evolution du taux d'occupation des emplois BIATOSS selon le statut 99,3% 99,2% 99,2% 98,7% 98,4% 100% 100% 99,2% 94,2% ITRF AENES Bibliotheque - Musée 15

18 III. Emplois Enseignants délégués par enveloppe, statut et corps Répartition des emplois enseignants Statut Catégorie Emploi Nbre emplois Etat Répartition Répartition Nbre emplois Nbre emplois des emplois des emplois Etat 2009 Etat 2010 en 2008 en 2009 Répartition des emplois en 2010 Professeur univ ,9% ,9% ,6% Ens. Chercheurs Maitre de conf ,8% ,0% ,3% Assistant ENS Sup 4 0,5% 2 0,3% 2 0,3% Surnombre ENS Cherch 3 0,4% 1 0,1% 1 0,1% Total Ens. Chercheurs ,6% ,2% ,3% Professeur agrégé 69 8,8% 68 8,7% 66 8,3% Ens. 2nd degré Professeur certifié 36 4,6% 35 4,5% 35 4,4% Total Ens. 2nd degré ,4% ,1% ,7% Moniteur dont AMN 34 4,3% 38 4,8% 26 3,3% ATER Ministériel 30,5 3,9% 30,5 3,9% 30 3,8% Lecteur lang étrang 24 3,1% 24 3,1% 25 3,1% Ens. Contractuels Maitre lang étrang 7 0,9% 7 0,9% 7 0,9% Enseignants associés 15,5 2,0% 15,5 2,0% 15,5 1,9% Doctorants Contractuels ,4% Allocataire de recherche 6 0,8% 8 1,0% 13 1,6% Total Ens. Contractuels ,0% ,7% 135,5 17,0% TOTAL EMPLOIS ENSEIGNANTS (sans Moniteurs et Allocataires de recherche) ,9% ,1% 757,5 95,1% TOTAL EMPLOIS ENSEIGNANTS ,0% ,0% 796,5 100,0% Répartition des emplois enseignants en 2010 selon le statut Ens 2nd degré 13% Ens contractuels 17% Ens Chercheurs 70% 16

19 III.1 Emplois enseignants titulaires Répartition des emplois enseignants titulaires selon le statut 15,80% 15,60% 15,30% 84,20% 84,40% 84,70% Ens - Chercheurs Ens Second degré Répartition des emplois enseignants en 2010 selon le statut PRAG 10% PRCE 5% Maitre de conf. 61% Professeur univ. 24% Proportion des emplois enseignants occupés par des titulaires STATUT Titulaires Nombre Nombre Nombre Proportion total de de titulaires Titulaires Proportion Evolution Proportion Evolution total de Titulaires total de de titulaires 2008/2009 de titulaires 2009/2010 postes postes postes Professeur + surnombre ,82% ,45% -1,38% ,90% -2,55% Maître de Conférences + Ass Ens. Sup ,77% ,55% -2,22% ,55% 3,00% TOTAL Ens. Chercheurs ,50% ,52% -1,98% ,96% 1,45% Professeur Agrégé ,30% ,29% -6,01% ,36% 1,07% Professeur Certifié ,67% ,57% -3,10% ,86% -5,71% TOTAL Ens. 2nd degré ,43% ,41% -5,02% ,15% -1,26% TOTAL Ens. Chercheurs + 2nd degré ,33% ,88% -2,45% ,92% 1,04% 17

20 Evolution de la proportion d'emplois enseignants occupés par des titulaires 92,3% 90,9% 89,9% Rappel du total d emploi d enseignant titulaires : Total des emplois d enseignants titulaires : Evolution de la proportion d'emplois enseignants chercheurs occupés par des titulaires 92,5% 92% 90,5% Total des emplois d enseignants chercheurs : Evolution de la proportion d'emplois enseignants du second degré occupés par des titulaires 91,4% 86,4% 85,1% Total des emplois d enseignants du second degré :

21 III.2 Emplois enseignants-chercheurs Répartition des emplois d'enseignants chercheurs 28,4% 28,1% 28% 71,6% 71,9% 72% Maître de conf Prof univ Répartition des emplois d'enseignants chercheurs en % 72% Maître de conf Prof univ Rappel du nombre d emplois enseignants-chercheurs : 560 Proportion des emplois d enseignants-chercheurs Statut Ens. Chercheurs Catégorie Emploi Nbre emplois 2008 % Nbre emplois 2009 % Evolution 08/09 Nbre emplois Etat 2010 Répartition des emplois en 2010 Evolution 09/10 Professeur univ ,9% ,9% 0,0% ,9% 0,0% Maitre de conf ,9% ,6% 0,8% ,6% 0,3% Assistant ENS Sup 4 0,7% 2 0,4% -50,0% 2 0,4% 0,0% Surnombre ENS Cherch 3 0,5% 1 0,2% -66,7% 1 0,2% 0,0% Total Ens. Chercheurs Ens chercheurs / total enseignants tit ,0% ,0% -0,2% ,0% 0,2% 84,2% 84,4% 84,7% 19

22 III.3 Emplois enseignants du second degré Répartition des emplois enseignants du second degré 34,3% 34% 34,7% 65,7% 66% 65,3% PRAG PRCE Répartition des emplois d'enseignants du second degré en ,7% 65,3% PRAG PRCE Rappel du nombre d emplois enseignants du 2 nd degré :

23 III.4 Emplois enseignants contractuels Répartition des emplois enseignants contractuels en 2010 ATER Ministériel 22,1% Lecteur lang étrang 18,5% Maître lang étrang 5,2% Ens Associés 11,4% Allocataire de recherche 9,6% Moniteur dont AMN 19,2% Doctorant 14% III.5 Occupation des emplois d enseignants Taux d occupation des emplois enseignants Statut Catégorie Emploi Titulaires Ens. Chercheurs Non Titulaires Nombre Postes total de vacants postes Taux d'occupation Titulaires 2008 Non Titulaires Nombre Postes total de vacants postes Taux d'occupation Titulaires 2009 Non Titulaires Nombre Postes total de vacants postes Taux d'occupation 2009 Professeur des universités ,7% ,7% ,4% Maître de conférences ,2% ,0% ,3% Assistant Ens. Sup % % % Surnombre EnsCherch % % % ,1% ,9% ,8% TOTAL emplois Ens. Cherch Enseignants PRAG ,6% #DIV/0! ,5% 2nd degré PRCE ,0% ,1% % TOTAL emplois Ens. 2nd degré ,0% ,1% ,0% Ens. Contractuels Moniteur dont AMN % % ,2% ATER ministériel ,8% 29,5 1 30,5 96,7% % Lecteur lang étrang ,8% % ,0% Maitre lang étrang % % % Enseignants associés 15,5 0 15,5 100% 15,5 0 15,5 100% 15,5 0 15,5 100% Doctorants contractuels % Allocataire de recherche % % % 115, ,5 98,3% ,2% 133, ,5 98,5% TOTAL emplois Ens. Contractuels TOTAL ENSEIGNANTS , ,5 99,0% ,5% , ,5 96,5% 21

24 22

25 Bilan social 2010 Chapitre 2 : Les effectifs Chapitre 2 Les effectifs Université Charles de Gaulle Lille 3

26 Rappel du sommaire I. Effectif globaux...26 II. Données démographiques...27 II.1 Genre...27 II.1.1. Enseignants titulaires...27 II.1.2. Enseignants contractuels...28 II.1.3. BIATOSS titulaires...29 Personnels ITRF...30 Personnels AENES...31 Personnels des bibliothèques...32 II.1.4. BIATOSS contractuels...33 II.2 Age en II.2.1. Personnels enseignants...35 Enseignants titulaires...36 Enseignants contractuels...39 II.2.2. Personnel BIATOSS...40 BIATOSS titulaires...40 BIATOSS contractuels...42 II.3 Ancienneté à Lille II.3.1. Enseignants titulaires...44 II.3.2. Enseignants contractuels...46 II.3.3. BIATOSS titulaires...46 II.3.4. BIATOSS contractuels...47 II.4 Nationalité...48 III. Effectifs par composante et service...50 III.1 Distribution par corps...53 III.1.1. Enseignants titulaires...53 III.1.2. Enseignants contractuels...54 III.1.3. BIATOSS titulaires...56 III.1.4. BIATOSS contractuels...58 III.2 Distribution par âge et affectation en III.2.1. Enseignants titulaires...59 III.2.2. Enseignants contractuels...60 III.2.3. BIATOSS titulaires...60 III.2.4. BIATOSS contractuels...61 IV. Enseignants par section CNU / discipline...62 IV.1 Enseignants chercheurs...62 IV.2 Enseignants du 2 nd degré...62 IV.3 Enseignants contractuels...63 V. Comparaison des effectifs Lille 3 avec les données nationales de V.1 Répartition des effectifs par statut et corps...64 V.1.1. Enseignants (titulaires + contractuels)...64 V.1.2. BIATOSS (titulaires + contractuels)...65 V.2 Le genre...66 V.2.1. Enseignants chercheurs...66 V.2.2. BIATOSS titulaires...67 V.3 L âge moyen...68 V.3.1. Enseignants chercheurs...68 V.3.2. BIATOSS (titulaires + contractuels)

27 - Les chiffres clefs en Personnel BIATOSS 1422 agents Personnel Enseignant agents ITRF agents enseignants chercheurs agents AENES - 86 agents enseignants du second degré - 40 agents de Bibliothèques agents enseignants contractuels agents contractuels Répartition des agents en 2010 Enseignants 60% F 55% BIATOSS 40% H 45% Age moyen : 43 ans Age médian : 42.6 ans Ancienneté moyenne : 11.2 ans Ancienneté médiane : 9.2 ans L âge médian signifie dans cet exemple que 50 % des agents ont moins de 42.6 ans et 50 % des agents ont plus de 42.6 ans. L âge médian permet, contrairement à l âge moyen, de ne pas prendre en compte les valeurs extrêmes. 25

28 I. Effectif globaux Distribution des agents selon la population d appartenance et le statut Statut Catégorie Emploi Nbre agents ETP Nbre agents ETP Nbre agents ETP ITRF , , ,3 BIATOSS AENES , , ,7 Bibliothèque 38 34, , ,8 Contractuel BIATOSS , , ,2 Total BIATOSS , , Enseignants chercheurs , , ,3 Enseignants Enseignants 2nd degré 97 94, , ,7 Enseignants non titulaires , ,5 Total Enseignants , ,5 Distribution de l effectif total en 2010 Distribution des agents selon la population et le genre BIATOSS titulaires BIATOSS non titulaires Enseignants titulaires Enseignants non titulaires Nbre agents ETP Nbre agents ETP Nbre agents ETP H F H F H F H F H F H F ,2 250, ,1 253, , , , , ,1 72, ,1 76, , , , , ,1 280, , ,9 282, , , , ,5 102, , , ,5 TOTAL ,9 702, ,7 711, ,9 720,6 Evolution de la répartition de l'effectif global par genre 45,3% 45,1% 45,4% H F 54,7% 54,9% 54,6%

29 II. Données démographiques II.1 Genre II.1.1. Enseignants titulaires Distribution des enseignants titulaires par corps et genre Nbre d'agents ETP Nbre d'agents ETP Nbre d'agents ETP H F TOTAL H F TOTAL H F TOTAL H F TOTAL H F TOTAL H F TOTAL Enseignants Chercheurs ,1 238,6 513, ,2 240,6 603, ,9 245,4 512,3 PR , MCF ,1 188,6 365, ,2 190,6 359, ,9 199,4 372,3 Assitant agrégé Assistant non agrégé Enseignants 2nd degré ,8 94, ,6 86, ,7 82,7 PRAG ,3 57, ,3 52, ,9 49,9 PRCE ,5 29, ,3 26, ,8 24,8 PROF EPS TOTAL ,1 280,4 608, ,2 279,2 690, ,9 282,1 595 Distribution des enseignants titulaires par grade et genre GRADE Nbre d'agents ETP Nbre d'agents ETP Nbre d'agents ETP H F H F H F H F H F H F PRF UNI CE PRF UNI 1C PRF UNI 2C MT CONF HC MT CONF CL NORM ,1 174, ,2 175, ,9 180,4 ASSISTANT AGREGE ASSISTANT NON AGREGE Sous total enseignants-chercheurs ,1 238, ,2 240, ,9 245,4 Evolution de la répartition des enseignants titulaires selon le genre 53,7% 52,4% 52,2% H F 46,3% 47,6% 47,8%

30 Enseignants-chercheurs Enseignants du 2 nd degré Répartition des enseignants chercheurs par genre et corps en 2010 Répartition des enseignants 2ND degré par genre et corps en % 46% 42% 54% 67% 54% 58% 46% Prof Univ MCF PRAG PRCE H F H F Rappel effectif enseignants chercheurs : 515 Rappel effectif enseignants du 2 nd degré : 86 II.1.2. Enseignants contractuels Distribution des enseignants contractuels par type de contrat et genre Type de contrat Nombre d'agents ETP Nombre d'agents ETP Nombre d'agents ETP H F H F H F H F H F H F Allocataire de Recherche ,5 6, AMN 12m reconduct ATER , ,5 39,5 Invité ,5 1 Lecteur Maître de Langues Enseignants associés , ,5 11, ,5 8 Allocataire Moniteur Prof cont 2nd degré non fc ,5 7 Moniteur , CDI ,5 Doctorant contractuel ,5 TOTAL , ,5 85, ,5 Evolution de la répartition des enseignants contractuels par genre Distribution des enseignants contractuels par corps et genre en 2010 CDI 1 55% 53% 54% 45% 47% 46% Doctorant Moniteur Prof cont 2nd degré non fc Allocataire Moniteur Ens associés Maître de Langues Lecteur ATER AMN 12m reconduct Allocataire de Recherche H F H F Rappel Effectif enseignants contractuels :

31 II.1.3. BIATOSS titulaires Distribution et répartition du personnel BIATOSS par genre et corps AENES TOTAL ITRF TOTAL Bibliotheques TOTAL TOTAL BIATOSS TOTAL Nombre d'agents % ETP % Nombre d'agents % ETP % Nombre d'agents % ETP % F ,7% 90,5 77,8% 96 77,4% 88,1 75,9% 93 77,5% 86,7 76,3% H 27 21,3% 25,8 22,2% 28 22,6% 28 24,1% 27 22,5% 27 23,7% ,0% 116,3 100% ,0% 116,1 100% ,0% 113,7 100% F ,5% 138,6 54,9% ,7% 145,9 55,5% ,9% 144,3 54,6% H ,5% 113,8 45,1% ,3% 116,8 44,5% ,1% ,4% ,00% 252,4 100% ,00% 262,7 100% ,0% 264,3 100% F 24 63,2% 21,6 63,2% 22 64,7% 19,5 63,3% 25 62,5% 22,8 62% H 14 36,8% 12,6 36,8% 12 35,3% 11,3 36,7% 15 37,5% 14 38% ,0% 34,2 100% ,0% 30,8 100% ,0% 36,8 100% F ,7% 250,7 62,2% ,3% 253,5 61,9% ,5% 253,8 61,2% H ,3% 152,2 37,8% ,7% 156,1 38,1% ,5% ,8% ,0% 402,9 100% ,00% 409,6 100% ,0% 414,8 100% Evolution de la répartition des BIATOSS selon le genre 36,3% 36,7% 37,5% H F 63,7% 63,3% 62,5% Evolution de la répartition des BIATOSS selon le statut et genre en ,1% 22,5% 37,5% H F 55,9% 77,5% 62,5% ITRF AENES BIBLI Rappel effectif BIATOSS :

32 Personnels ITRF Distribution du personnel ITRF par corps et genre Catégorie FP 2008 Nombre d'agents Corps ETP Nombre d'agents ETP Nombre d'agents ETP H F H F H F H F H F H F IGR A IGE , , ,7 ASI , , ,4 B TCH , , ,3 C ATRF ,8 58, ,8 61, ,9 TOTAL ,8 138, ,8 145, ,3 43,9% 56,1% 45,1% 54,9% 43,3% 56,7% 44,5% 55,5% 44,1% 55,9% 45,4% 54,6% , , ,3 Distribution du personnel ITRF par grade et genre Catégorie FP A B C Grade Nombre d'agents ETP Nombre d'agents ETP Nombre d'agents ETP H F H F H F H F H F H F IGR 1C RF IGR 2C RF IGE 1C RF , , ,1 IGE 2C RF , , ,6 IGE HC RF ASI RF , , ,4 TCH CE RF , , ,4 TCH CS RF , ,5 TCH CN RF , , ,4 ATRF P , , ,3 ATRF P ,9 ATRF , , ,3 ATRF ,8 26, ,8 16, ,4 TOTAL ,8 138, ,8 146, ,3 43,5% 56,5% 44,9% 55,1% 43,3% 56,7% 44,4% 55,6% 44,1% 55,9% 45,4% 54,6% , , ,3 Répartition du personnel ITRF par corps et genre en 2010 Répartition des personnels ITRF selon le genre en % 61% 45% 54% 58% F 56% 75% 39% 55% 46% 42% H 44% IGR IGE ASI TCH ATRF H F Rappel effectif personnel ITRF :

33 Personnels AENES Distribution du personnel AENES par corps et genre Catégorie FP A B Corps Nombre d'agents ETP Nombre d'agents ETP Nombre d'agents ETP H F H F H F H F H F H F SGEPES CASU Agent Comptable AAENES , , ,9 SAENES ,8 23, , ,7 Infirmier , , ,8 C ADJAENES , , ,3 TOTAL ,8 90, , ,7 21,3% 78,7% 22,2% 77,8% 22,6% 77,4% 24,1% 75,9% 22,5% 77,5% 23,7% 76,3% , , ,7 Distribution du personnel AENES par grade et genre Catégorie FP A B C Grade Nombre d'agents ETP Nombre d'agents ETP Nombre d'agents ETP H F H F H F H F H F H F SGEPES CASU CL N AGT COMPT APAENES , , ,9 ADAENES SAENES CE 1 2 0,8 1, , ,8 SAENES CS , , ,4 SAENES CN , ,5 INFIRMIER EN C , , ,8 ADJAENES C , , ,1 ADJAENES C , , ,2 ADJAENES P , , ,3 ADJAENES P , ,7 ATEC TOTAL ,8 90, , ,7 21,3% 78,7% 22,8% 77,2% 22,6% 77,4% 24,1% 75,9% 22,5% 77,5% 23,7% 76,3% , , ,7 Répartition des personnels AENES par corps et genre en 2010 Répartition des personnels AENES selon le genre en % F 77% 100% 100% 100% 83% 100% 86% 56% 17% 14% SGEPES CASU AGT COMPT AAENES SAENES INFIRM ADJAENES H 23% H F Rappel effectif AENES :

34 Personnels des bibliothèques Distribution du personnel des bibliothèques par corps et genre Catégorie FP A B Corps Nombre d'agents ETP Nombre d'agents ETP Nombre d'agents ETP H F H F H F H F H F H F Conservateur général Conservateur 3 3 2,8 2, ,8 2, ,5 2,5 Bibliothécaire , , ,8 Bibliothécaire Adj Spé , , ,2 Assistant Biblioth , , ,8 C Magasinier 9 6 7,8 5, ,5 4, ,5 6,5 TOTAL ,6 21, ,3 19, ,8 36,8% 63,2% 36,8% 63,2% 35,3% 64,7% 36,7% 63,3% 37,5% 62,5% 38% 62% 38 34, , ,8 Distribution du personnel des bibliothèques par grade et genre Catégorie FP A B C Grade Nombre d'agents ETP Nombre d'agents ETP Nombre d'agents ETP H F H F H F H F H F H F Conservateur Général Conservateur CH 1 1 0,8 0, , ,5 0 Cons Bib , , ,5 Cons Bib , Bibliothécaire Gr Un , , ,8 Bibliothécaire Adj Spé HC Bibliothécaire Adj Spé 1C , , ,8 Bibliothécaire Adj Spé 2C , , ,4 Assist Bib CL EXC Assist Bib CL NOR , , ,8 MAG B , MAG B ,3 2, ,5 2, ,5 5,5 MAG P , MAGP , , TOTAL ,6 21, ,3 19, ,8 36,8% 63,2% 36,8% 63,2% 35,3% 64,7% 36,7% 63,3% 37,5% 62,5% 35,3% 64,7% 38 34, , ,8 Répartition des personnels AENES par corps et genre en 2010 Répartition des personnels de bibliothèques selon le genre en % 50% 44% F 62% 100% 92% 100% 50% 50% 56% 8% Cons Gnl Conservateur Bibliothécaire Bib Adj Spé Ass Bibli Magasinier H 38% H F Rappel effectif personnel des bibliothèques : 40 32

35 II.1.4. BIATOSS contractuels Distribution du personnel contractuel par contrat et genre Type de contrat Nombre d'agents ETP Nombre d'agents ETP Nombre d'agents ETP H F H F H F H F H F H F CDI ,7 16,5 Contrats 10 mois , ,5 28, ,4 25,6 Contrats aidés 1 4 0,7 3, , ,5 2 Hors staut RP ,4 43, ,6 45, ,4 34,6 Handicap ,5 TOTAL ,1 72, ,1 76, ,2 35,6% 64,4% 38,3% 61,7% 36,0% 64,0% 38,2% 61,8% 38,9% 61,1% 39,2% 60,8% 117,7 123,2 130,2 Répartition des BIATOSS contractuels par genre 64% 64% 61% F H 36% 36% 39% Distribution des BIATOSS contractuels selon le type de contrat et le genre en F H CDI Contrats 10 mois Contrats aidés Hrs statut Ress Pr handicap Rappel effectif BIATOSS contractuel :

36 II.2 Age en 2010 Distribution et répartition de l ensemble des agents par genre et âge Effectif % Tranches d'âge H F TOTAL H F TOTAL ans ,1% 1,3% 2,4% ans ,6% 6,9% 11,5% ans ,8% 6,4% 12,2% ans ,8% 8,8% 14,6% ans ,1% 7,7% 14,8% ans ,0% 7,6% 13,6% ans ,8% 6,4% 11,2% ans ,0% 7,0% 13,0% ans ,6% 2,5% 6,1% ans ,6% 0,1% 0,6% TOTAL ,4% 54,6% 100,0% Age moyen de l ensemble des agents : 43 ans Age médian de l ensemble des agents : 42.6 ans Pyramide des âges de l'ensemble des agents ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans H F

37 II.2.1. Personnels enseignants Distribution des personnels enseignants selon l âge et le statut Tranches d'âge Titulaires Contractuels TOTAL ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans TOTAL Répartition des enseignants par statut et tranches d'âges 4,1% 53,5% 100% 95,9% 74,1% 83,3% 82,1% 91,2% 93,9% 92,5% 100% 46,5% 25,9% 16,7% 17,9% 8,8% 6,1% 7,5% ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans Contractuels Titulaires 35

38 Enseignants titulaires Distribution des enseignants titulaires selon l âge et le genre Tranches d'âge H F TOTAL H F TOTAL H F TOTAL ans ans ans ans ans ans ans ans ans TOTAL Age moyen des enseignants titulaires : 47.5 ans Age médian des enseignants titulaires: 47.4 ans Distribution des enseignants titulaires selon l'âge en ans ans ans ans ans ans ans ans ans 4 Distribution des enseignants titulaires selon l'âge et le genre en ans ans ans ans ans ans ans ans ans H F 36

39 Enseignants-chercheurs Pyramide des âges des enseignants chercheurs ans ans ans ans ans ans ans ans ans H F Pyramide des âges des Professeurs d'universités Pyramide des âges des Maîtres de conférences ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans H F H F Age moyen des enseignants-chercheurs : 45.8 ans Age médian des enseignants-chercheurs : 47.2 ans 37

40 Enseignants du second degré Pyramide des âges des enseignants du second degré ans ans ans ans ans ans ans ans H F Pyramide des âges des Professeurs Certifiés Pyramide des âges des Professeurs Agrégés ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans H F H F Age moyen des enseignants du second degré : 46.9 ans Age médian des enseignants du second degré : 48.3 ans 38

41 Enseignants contractuels Pyramide des âges des enseignants contractuels ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans H F Age moyen des enseignants du second degré : 34.1 ans Age médian des enseignants du second degré : 31.2 ans 39

42 II.2.2. Personnel BIATOSS Distribution du personnel BIATOSS selon l âge et le genre Tranches d'âge Titulaires Contractuels TOTAL ans ans ans ans ans ans ans ans ans TOTAL Répartition des BIATOSS par statut et tranches d'âge 6,3% 37,3% 94% 63,5% 80,2% 82,3% 88,1% 91,2% 93,1% 90% 62,7% 36,5% 19,8% 17,7% 11,9% 8,8% 6,9% 10% ans ans ans ans ans ans ans ans ans Contractuels Titulaires BIATOSS titulaires Distribution des BIATOSS titulaires selon l'âge en ans ans ans ans ans ans ans ans ans Age moyen des BIATOSS titulaires : 44.6 ans Age médian des BIATOSS titulaires : 43.3 ans 40

43 Personnels ITRF Pyramide des âges du personnel ITRF ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans H F Age moyen du personnel ITRF : 43.8 ans Age médian du personnel ITRF : 42.9 ans Personnels AENES Pyramide des âges du personnel AENES ans ans ans ans ans ans ans ans ans H F ans Age moyen du personnel AENES : 47.1ans Age médian du personnel AENES : 47.3 ans 41

44 Personnels de bibliothèques Pyramide des âges du personnel de bibliothèques ans ans ans ans ans ans ans ans ans H F ans Age moyen du personnel des bibliothèques : 41.8 ans Age médian du personnel des bibliothèques : 40.6 ans BIATOSS contractuels Pyramide des âges des BIATOSS contractuels ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans H F Age moyen du personnel BIATOSS contractuel : 34.3 ans Age médian du personnel BIATOSS contractuel : 35.2 ans 42

45 II.3 Ancienneté à Lille 3 Distribution de l ensemble des agents par ancienneté en 2010 Enseignants Enseignants BIATOSS BIATOSS titulaires titulaires contractuels contractuels TOTAL Tranches d'âge H F H F H F H F H F 0-2 ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans TOTAL Ancienneté moyenne : 11.2 ans Ancienneté médiane : 9.2 ans Pyramide d'ancienneté de l'ensemble des agents en ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans 9-11 ans 6-8 ans 3-5 ans 0-2 ans H F

46 II.3.1. Enseignants titulaires Distribution des enseignants titulaires par corps, genre et ancienneté Professeur Ass non MCF Ass Agrégé PRAG PRCE Prof EPS Univ Agrégé Tranches H F H F H F H F H F H F H F d'âge TOTAL 0-2 ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans 0 TOTAL Pyramide d'ancienneté des enseignants titulaires en ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans 9-11 ans 6-8 ans 3-5 ans 0-2 ans H F

47 Distribution des enseignants-chercheurs selon l'ancienneté et le corps en ans 3-5 ans 6-8 ans 9-11 ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans MCF Prof Univ Distribution des enseignants du second degré selon l'ancienneté et le corps en ans 3-5 ans 6-8 ans 9-11 ans ans ans ans ans ans PRCE PRAG 45

48 II.3.2. Enseignants contractuels Distribution des enseignants contractuels par genre, ancienneté et type de contrat H F Type de contrat 0-2 ans 3-5 ans 6-8 ans 9-11 ans ans ans TOTAL Allocataire de Recherche Enseignant associé AMN ATER Doctorant contractuel Lecteur 4 4 Allocataire - Moniteur 4 4 Invité 1 1 Maître de langue 3 3 Prof Cont 2nd degré non fonct Moniteur Total Allocataire de Recherche Enseignant associé AMN 5 5 ATER CDI 1 1 Doctorant contractuel 8 8 Lecteur Allocataire - Moniteur Invité 1 1 Maître de langue Prof Cont 2nd degré non fonct Moniteur 2 2 Total II.3.3. BIATOSS titulaires Distribution des BIATOSS titulaires par genre, corps et ancienneté H F Bibliothèque AENES ITRF Bibliothèque AENES ITRF Corps TOTAL ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans IGR IGE ASI TCH ATRF AAENES SAENES ADJAENES Infirmier 0 Conservateur Bibliothécaire 1 1 Assistant bib 0 Biblio adj spé 1 1 Magasinier Total IGR IGE ASI TCH ATRF AAENES SAENES ADJAENES Infirmier 1 1 Conservateur Bibliothécaire 1 1 Assistant bib Biblio adj spé Magasinier Total TOTAL

49 Pyramide d'ancienneté des BIATOSS titulaires en ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans 9-11 ans 6-8 ans 3-5 ans 0-2 ans H F II.3.4. BIATOSS contractuels Distribution des BIATOSS contractuels par type de contrat, genre et ancienneté Genre Type de contrat 0-2 ans 3-5 ans 6-8 ans 9-11 ans ans ans ans ans ans TOTAL Contrats 10 mois H Contrats aidés 2 2 CDI Ressources Propres Somme H F Contrats 10 mois Contrats aidés 3 3 Ressources Propres CDI Handicap 1 1 Somme F TOTAL * * les agents recrutés sur deux types de contrats différents (ex : 50% CDD 50% Ressources propres) comptent double dans le nombre total d agents de ce tableau 47

50 II.4 Nationalité Distribution et répartition de l ensemble des agents selon le type de population et la nationalité en 2010 Nationalité Enseignants titulaires % Enseignants contractuels % BIATOSS titulaires % BIATOSS contractuels % France ,69% 82 32,93% ,45% ,71% Etranger 86 14,31% ,07% 11 2,55% 6 4,29% TOTAL % % % % Détail par continent d origine en 2010 Nationalité Enseignants titulaires % Enseignants contractuels % BIATOSS titulaires % BIATOSS contractuels % Europe ,01% ,14% ,84% ,14% Afrique 15 2,50% 12 4,82% 4 0,93% 3 2,14% Amérique 10 1,66% 14 5,62% 1 0,23% 1 0,72% Asie 11 1,83% 10 4,02% 0 0,00% 0 0,00% Océanie 0 0,00% 1 0,40% 0 0,00% 0 0,00% TOTAL % % % % 48

Fiche n 1 : Personnel salarié Chargé d enseignement vacataire

Fiche n 1 : Personnel salarié Chargé d enseignement vacataire Fiche n 1 : Personnel salarié Chargé d enseignement vacataire I. Condition générale: Avoir une activité salariée d au moins 900h de travail, ou 300 heures d enseignement, par an II. Condition liée à l

Plus en détail

Les personnels enseignants. de l enseignement supérieur. sous tutelle du MESR 2011-2012. note d 13.07. Enseignement supérieur & Recherche.

Les personnels enseignants. de l enseignement supérieur. sous tutelle du MESR 2011-2012. note d 13.07. Enseignement supérieur & Recherche. note d chercheurs (62 % du total), on trouve les professeurs des universités (35,5 %), les maîtres de conférences (64,4 %) et les assistants titulaires (0,1 %) (tableau 6, p. 6). 94,4 % des enseignants

Plus en détail

VADE-MECUM des vacations d enseignement. Université d Avignon et des Pays de Vaucluse

VADE-MECUM des vacations d enseignement. Université d Avignon et des Pays de Vaucluse VADE-MECUM des vacations d enseignement Université d Avignon et des Pays de Vaucluse DRH Bureau des heures complémentaires Novembre 2011 I Les conditions de recrutement 1 - Les catégories d intervenants

Plus en détail

1. Enseignement scolaire

1. Enseignement scolaire Bilan social du Ministère de l Éducation nationale, de l Enseignement supérieur et de la Recherche 1. Enseignement scolaire MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

Plus en détail

Synthèse des propositions de la CPU sur les ressources humaines. à l issue du colloque de Rennes des 15-16-17 mai 2013

Synthèse des propositions de la CPU sur les ressources humaines. à l issue du colloque de Rennes des 15-16-17 mai 2013 Synthèse des propositions de la CPU sur les ressources humaines à l issue du colloque de Rennes des 15-16-17 mai 2013 Les universités connaissent, depuis quelques années, de profonds bouleversements dans

Plus en détail

UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4306

UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4306 UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4306 Numéro dans le SI local : 0647 Référence GESUP : Discipline : H0433 - Portugais Langue, litterature et civilisation portugaise Implantation du poste

Plus en détail

UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184

UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184 UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184 Numéro dans le SI local : 0817 Référence GESUP : Discipline : H0422 - Anglais Civilisation britannique Implantation du poste : 0921204J - UNIVERSITE

Plus en détail

Petit guide. pour accéder aux métiers de la recherche DANS LES ÉTABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET LES ORGANISMES PUBLICS DE RECHERCHE

Petit guide. pour accéder aux métiers de la recherche DANS LES ÉTABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET LES ORGANISMES PUBLICS DE RECHERCHE Petit guide pour accéder aux métiers de la recherche DANS LES ÉTABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET LES ORGANISMES PUBLICS DE RECHERCHE Édition avril 2008 ADEME ANDRA ANR ANRS ANRT BRGM CEA CEE CEMAGREF

Plus en détail

LE PILOTAGE DE LA MASSE SALARIALE. Montgermont, le 14 novembre 2006

LE PILOTAGE DE LA MASSE SALARIALE. Montgermont, le 14 novembre 2006 LE PILOTAGE DE LA MASSE SALARIALE Montgermont, le 14 novembre 2006 INTRODUCTION Quelle nécessité de maîtriser la masse salariale? 1 ère partie A - Que recouvre la notion de masse salariale? La part contrainte

Plus en détail

Services susceptibles d être retenus pour le classement :

Services susceptibles d être retenus pour le classement : NOTICE relative à la constitution des DOSSIERS de CLASSEMENT (Décret n 51-1423 du 05/12/51 modifié) Division des Personnels Enseignants Services susceptibles d être retenus pour le classement : - tous

Plus en détail

BILAN SOCIAL 2013 SYNTHÈSE DÉPARTEMENTALE DES RAPPORTS SUR L ÉTAT DE LA COLLECTIVITÉ 2013

BILAN SOCIAL 2013 SYNTHÈSE DÉPARTEMENTALE DES RAPPORTS SUR L ÉTAT DE LA COLLECTIVITÉ 2013 BILAN SOCIAL 2013 COLLECTIVITÉS LOCALES DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES Collection "Diagnostics et prospectives RH" N 10 Janvier 2015 SYNTHÈSE DÉPARTEMENTALE DES RAPPORTS SUR L ÉTAT DE LA COLLECTIVITÉ 2013 COLLECTIVITÉS

Plus en détail

Nomination et renouvellement de MCF et PR associé à temps plein

Nomination et renouvellement de MCF et PR associé à temps plein Enseignants associés Référence : décret n 85-733 du 17 juillet 1985 modifié décret n 2007-772 du 10 mai 2007 et arrêté du 10 mai 2007 Le régime de l association régi par le décret n 85-733 du 17 juillet

Plus en détail

Licence professionnelle Gestion de l'économie sociale et solidaire et entrepreneuriat

Licence professionnelle Gestion de l'économie sociale et solidaire et entrepreneuriat Promotion / Site : Clermont-Ferrand Licence professionnelle Gestion de l'économie sociale et solidaire et entrepreneuriat Objectif de cette licence professionnelle : Former des cadres intermédiaires du

Plus en détail

RELEVE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 7 NOVEMBRE 2014

RELEVE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 7 NOVEMBRE 2014 Direction Générale des Services RELEVE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 7 NOVEMBRE 2014 Le Conseil d Administration a été informé de l état d avancement du Projet Opération Campus. Le financement

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE DES VACATIONS D ENSEIGNEMENT. Université de Nîmes

GUIDE PRATIQUE DES VACATIONS D ENSEIGNEMENT. Université de Nîmes GUIDE PRATIQUE DES VACATIONS D ENSEIGNEMENT Université de Nîmes I Les conditions de recrutement 1 - Les catégories d intervenants pouvant effectuer des vacations d enseignement Les chargés d'enseignement

Plus en détail

Quelques mots sur la méthodologie utilisée pour le suivi des diplômés de Master

Quelques mots sur la méthodologie utilisée pour le suivi des diplômés de Master Bilan de la campagne de suivi menée en 27-28 auprès des diplômés de Master 24-25 Méthodologie Présentation des résultats Définition des indicateurs Quelques mots sur la méthodologie utilisée pour le suivi

Plus en détail

DISPOSITIF EN FAVEUR DU POUVOIR D ACHAT DES FONCTIONNAIRES GIPA 2008

DISPOSITIF EN FAVEUR DU POUVOIR D ACHAT DES FONCTIONNAIRES GIPA 2008 DISPOSITIF EN FAVEUR DU POUVOIR D ACHAT DES FONCTIONNAIRES GIPA 2008 Eric WOERTH Ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique et André SANTINI Secrétaire d État chargé de la Fonction

Plus en détail

Contribution de solidarité

Contribution de solidarité FLASH D INFORMATIONS N 19/2012 Contribution de solidarité Références - Loi n 82-939 du 04/11/1982, modifiée - Loi n 97-1239 du 29/12/1997 - Décret n 82-1001 du 25/11/1982 (J.O. du 27/11/1982) - Décret

Plus en détail

Plus de 43 000 recrutements et deux concours externes

Plus de 43 000 recrutements et deux concours externes Plus de 43 000 recrutements et deux concours externes 2013 marque le début de la refondation de la formation initiale des enseignants > Pour remplacer les départs des enseignants en 2013, 22 100 postes

Plus en détail

REUNION SUR LA GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE DES UNITES DE RECHERCHE. 11 & 12 mai 2015

REUNION SUR LA GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE DES UNITES DE RECHERCHE. 11 & 12 mai 2015 REUNION SUR LA GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE DES UNITES DE RECHERCHE 11 & 12 mai 2015 2 L agent comptable L agent comptable exerce ses fonctions conformément aux règles fixées par le décret n 2012-1246

Plus en détail

Quel devenir après passage au RCE? Moyens d intervention pour une construction pérenne de la politique sociale

Quel devenir après passage au RCE? Moyens d intervention pour une construction pérenne de la politique sociale Quel devenir après passage au RCE? Moyens d intervention pour une construction pérenne de la politique sociale Rencontres régionales Besançon, Clermont-Ferrand, Angers JF Béteau 1 Mutations induites dans

Plus en détail

CALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012

CALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012 ACADEMIE DE NANTES DIVISION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS CALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012 NANTES, le 05/09/2011 PARTIE RESERVEE A L'ADMINISTRATION Important : Ce calendrier

Plus en détail

Licence professionnelle Systèmes informatiques et logiciels spécialité développement d'applications Internet/Intranet

Licence professionnelle Systèmes informatiques et logiciels spécialité développement d'applications Internet/Intranet IUT - Institut Universitaire de Technologie Licence professionnelle Systèmes informatiques et logiciels spécialité développement d'applications Internet/Intranet / Objectifs de cette licence professionnelle

Plus en détail

Contribution de solidarité. Le taux de la contribution est de 1 % sur la rémunération «nette».

Contribution de solidarité. Le taux de la contribution est de 1 % sur la rémunération «nette». REMUNERATION Note d'information n 13-07 du 22 janvier 2013 Contribution de solidarité Références - Loi n 82-939 du 04/11/1982, modifiée - Loi n 97-1239 du 29/12/1997 - Décret n 82-1001 du 25/11/1982 (J.O.

Plus en détail

Licence professionnelle Génie logiciel, développement d'applications pour plateformes mobiles

Licence professionnelle Génie logiciel, développement d'applications pour plateformes mobiles Promotion 22/23 Situation au er mars 24 Site : Clermont-Ferrand / Aubière Licence professionnelle Génie logiciel, développement d'applications pour plateformes mobiles Objectif de cette licence professionnelle

Plus en détail

L histoire économique, sociale et des techniques

L histoire économique, sociale et des techniques Département d histoire 2, rue du facteur Cheval 91000 Evry, France L histoire économique, sociale et des techniques pour les entreprises Octobre 2007 Votre contact : Alain Pichon alain.pichon@univ-evry.fr

Plus en détail

TOUT SAVOIR SUR LA REFORME DES RETRAITES DANS LA FONCTION PUBLIQUE

TOUT SAVOIR SUR LA REFORME DES RETRAITES DANS LA FONCTION PUBLIQUE TOUT SAVOIR SUR LA REFORME DES RETRAITES DANS LA FONCTION PUBLIQUE Réussissons une réforme juste SOMMAIRE I. CE QUI NE CHANGE PAS, CE QUI CHANGE 3 II. QUESTIONS/RÉPONSES 7 1 - J APPARTIENS À UN CORPS DE

Plus en détail

Nos collaborateurs [+] Chiffres clés 2010-2012

Nos collaborateurs [+] Chiffres clés 2010-2012 Nos collaborateurs [+] Chiffres clés 2010-2012 Effectif total EFFECTIFS Variation TOTAL PERSONNEL GERE PAR LE GROUPE: 1993 2048 2104 3% TOTAL GROUPE AFD: 1625 1681 1742 4% - GROUPE CADRE GENERAL*: 1103

Plus en détail

LIVRET DE L INTERVENANT EN FORMATION CONTINUE UNIVERSITAIRE

LIVRET DE L INTERVENANT EN FORMATION CONTINUE UNIVERSITAIRE LIVRET DE L INTERVENANT EN FORMATION CONTINUE UNIVERSITAIRE Vous trouverez dans ce livret : Un rappel des règles en vigueur dans l Université de Limoges à propos du recrutement de la rémunération et du

Plus en détail

GUIDE MOBILITE INTERNATIONALE DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS

GUIDE MOBILITE INTERNATIONALE DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS GUIDE MOBILITE INTERNATIONALE DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS AVERTISSEMENT Les informations contenues dans ce document ne sauraient se substituer aux instructions officielles et aux textes réglementaires.

Plus en détail

LA RETRAITE DES PROFESSEURS : le point après la loi n 2003-775 du 21 août 2003.

LA RETRAITE DES PROFESSEURS : le point après la loi n 2003-775 du 21 août 2003. LA RETRAITE DES PROFESSEURS : le point après la loi n 2003-775 du 21 août 2003. La loi n 2003-775 constitue une réforme importante pour la retraite des professeurs agrégés. Certains points restent imprécis

Plus en détail

Rapport d évaluation du master

Rapport d évaluation du master Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Banque et marché financier de l Université Paris-Est Créteil Val de Marne - UPEC Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation 2013-2014

Plus en détail

LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. mode d emploi

LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. mode d emploi LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE mode d emploi Découvrir la Fonction Publique Territoriale Trois fonctions publiques en France Il existe en France trois fonctions publiques : la Fonction Publique d Etat

Plus en détail

LE COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T.)

LE COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T.) CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE LE COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T.) Références - Décret n 2004-878 du 26 août 2004 modifié relatif au compte épargne temps dans la fonction

Plus en détail

L emploi des jeunes dans les entreprises de l économie sociale et solidaire

L emploi des jeunes dans les entreprises de l économie sociale et solidaire L emploi des jeunes dans les entreprises de l économie sociale et solidaire Contexte régional Créé en 2010 par l Atelier Centre de ressources régional de l économie sociale et solidaire et la Chambre régionale

Plus en détail

ACCREDITATION ESPE - ACADEMIE DE DIJON 2013

ACCREDITATION ESPE - ACADEMIE DE DIJON 2013 UNIVERSITE DE BOURGOGNE ACCREDITATION - ACADEMIE DE DIJON 2013 Intitulé de la mention Intitulé du parcours du parcours Domaine MEEF, 1 er degré MEEF, second degré MEEF, Encadrement éducatif MEEF, Pratiques

Plus en détail

Licence professionnelle Assistant juridique

Licence professionnelle Assistant juridique Promotion / Site : Clermont-Ferrand Objectif de cette licence professionnelle : Licence professionnelle Assistant juridique La licence professionnelle assistant juridique offre aux étudiants qui ont acquis

Plus en détail

CAMPAGNE ENSEIGNANTS-CHERCHEURS 2015

CAMPAGNE ENSEIGNANTS-CHERCHEURS 2015 CAMPAGNE ENSEIGNANTS-CHERCHEURS 2015 Identification du poste : Grade : PR MCF N de poste : Section CNU 1: 06 Section CNU 2 (le cas échéant) : 24 Composante de rattachement : Département Economie Gestion

Plus en détail

LE COMPTE EPARGNE-TEMPS

LE COMPTE EPARGNE-TEMPS F I C H E P R A T I Q U E C D G 5 0 LE COMPTE EPARGNE-TEMPS L E S S E N T I E L Cette fiche présente le dispositif du compte épargne-temps (CET) tel qu il a été réformé par le décret n 2010-531 du 20 mai

Plus en détail

LE COMPTE EPARGNE-TEMPS

LE COMPTE EPARGNE-TEMPS CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 6 bis rue Olivier de Clisson CS 82161 56005 VANNES CEDEX Tél. : 02.97.68.16.00 Fax : 02.97.68.16.01 Site Internet : www.cdg56.fr Circulaire n 13-23

Plus en détail

Évaluation du HCERES sur l unité :

Évaluation du HCERES sur l unité : Entités de recherche Évaluation du HCERES sur l unité : Centre de Recherche en Management CRM sous tutelle des établissements et organismes : Université Toulouse 1 Capitole - UT1 Centre National de la

Plus en détail

NOTE D INFORMATION COMPTE EPARGNE-TEMPS (C.E.T)

NOTE D INFORMATION COMPTE EPARGNE-TEMPS (C.E.T) NOTE D INFORMATION CV Réf. : II-6-1-14 Pôle des services 1 er avril 2011 Tel : 05 63 60 16 66 1-3 Temps de travail Mail : services@cdg81.fr COMPTE EPARGNE-TEMPS (C.E.T) Décret n 2004-878 du 26 août 2004

Plus en détail

Saint-Vallier-de-Thiey Bar-sur-Loup. Grasse. Grasse-sud

Saint-Vallier-de-Thiey Bar-sur-Loup. Grasse. Grasse-sud PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 17 rue Menpenti 13387 MARSEILLE CEDEX 1 Tél. : 4 91 17 57 57 Fax : 4 91 17 59 59 http://www.insee.fr TERRITOIRE CA POLE AZUR PROVENCE 5 communes, 2 chefs lieux de cantons, unité

Plus en détail

La fonction publique en France

La fonction publique en France MINISTÈRE DE LA RÉFORME DE L ÉTAT, DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE édition 2013 La fonction en France Des métiers au service des citoyens les essentiels Dans la fonction, tous les agents

Plus en détail

L ORGANISATION GENERALE DE LA FONCTION PUBLIQUE

L ORGANISATION GENERALE DE LA FONCTION PUBLIQUE L ORGANISATION GENERALE DE LA FONCTION PUBLIQUE I - LES SOURCES DU DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE A - La Constitution et le bloc de constitutionnalité Certains grands principes du droit de la fonction publique

Plus en détail

L AVANCEMENT DE GRADE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

L AVANCEMENT DE GRADE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 139, Rue Guillaume Fouace CS 12309 50009 SAINT-LO CEDEX 02.33.77.89.00 02.33.57.07.07 E-Mail : cdg50@cdg50.fr L AVANCEMENT DE GRADE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE JANVIER 2015 SOMMAIRE Avancement

Plus en détail

GRILLES INDICIAIRES DE RÉMUNÉRATION ET TRAITEMENT BRUT MOYEN DU GRADE applicables à la fonction publique territoriale à compter du 1 er janvier 2015

GRILLES INDICIAIRES DE RÉMUNÉRATION ET TRAITEMENT BRUT MOYEN DU GRADE applicables à la fonction publique territoriale à compter du 1 er janvier 2015 GRILLES INDICIAIRES DE RÉMUNÉRATION ET TRAITEMENT BRUT MOYEN DU GRADE applicables à la fonction publique territoriale à compter du 1 er janvier 2015 Références : - Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée

Plus en détail

Elaborer des Tableaux de Bord Ressources Humaines

Elaborer des Tableaux de Bord Ressources Humaines Elaborer des Tableaux de Bord Ressources Humaines Pré-requis à la mise en place d un tableau de bord des ressources humaines Le recueil de données a été le point de départ du diagnostic quantitatif des

Plus en détail

L Institut National des Sciences Mathématique et de leurs. Premiers éléments d un bilan à deux ans.

L Institut National des Sciences Mathématique et de leurs. Premiers éléments d un bilan à deux ans. L Institut National des Sciences Mathématique et de leurs Interactions (INSMI) : Premiers éléments d un bilan à deux ans. 1. Mise en place de l INSMI Au CNRS, l année 2009 a été une année de transition

Plus en détail

Introduction à l enquête 2012 «Organisation fonctionnelle des équipes». ADBU

Introduction à l enquête 2012 «Organisation fonctionnelle des équipes». ADBU Introduction à l enquête 2012 «Organisation fonctionnelle des équipes». ADBU NB : les notes font référence au diaporama de synthèse de l enquête en ligne sur le site de l'adbu Comment les SCD tentent-ils

Plus en détail

Effectif de l entreprise TA et FPC

Effectif de l entreprise TA et FPC Décompte des effectifs de l entreprise Contribution supplémentaire à l apprentissage et Formation Professionnelle continue Les effectifs des entreprise déterminent des obligations pour les entreprises

Plus en détail

CIRCULAIRE d INFORMATIONS N 2010/05 du 23 JUIN 2010

CIRCULAIRE d INFORMATIONS N 2010/05 du 23 JUIN 2010 CIRCULAIRE d INFORMATIONS N 2010/05 du 23 JUIN 2010 LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) Textes de référence : Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique

Plus en détail

Les congés légaux des enseignants-chercheurs et des autres enseignants exerçant dans l enseignement supérieur

Les congés légaux des enseignants-chercheurs et des autres enseignants exerçant dans l enseignement supérieur Les congés légaux des enseignants-chercheurs et des autres enseignants exerçant dans l enseignement supérieur La direction générale des ressources humaines est sollicitée régulièrement sur les incidences

Plus en détail

«Rencontres Statut et GRH» 23 et 30 mai 2013. Veille Juridique. Programme. Programme

«Rencontres Statut et GRH» 23 et 30 mai 2013. Veille Juridique. Programme. Programme Programme «Rencontres Statut et GRH» 23 et 30 mai 2013 Programme Veille juridique : derniers textes parus et projets de décrets ; Mise en œuvre des entretiens des sélections professionnelles pour l accès

Plus en détail

AGENTS NON TITULAIRES et LA LOI DE RESORPTION DE L'EMPLOI PRECAIRE

AGENTS NON TITULAIRES et LA LOI DE RESORPTION DE L'EMPLOI PRECAIRE NON TITULAIRES Note d'information N 2012-32 du 18 juin 2012 AGENTS NON TITULAIRES et LA LOI DE RESORPTION DE L'EMPLOI PRECAIRE REFERENCES Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des

Plus en détail

Le temps partiel. Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non titulaires des trois fonctions publiques

Le temps partiel. Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non titulaires des trois fonctions publiques MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE Le temps partiel Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non titulaires des trois fonctions publiques Guide du temps partiel des fonctionnaires et des

Plus en détail

Rapport d évaluation du master

Rapport d évaluation du master Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Marketing et vente de l Université Paris-Est Créteil Val de Marne - UPEC Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation 2013-2014 Section

Plus en détail

PRÉSENTATION GÉNÉRALE

PRÉSENTATION GÉNÉRALE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE BOUCHES -DU-RHÔNE POLE STATUTAIRE ET JURIDIQUE PRÉSENTATION GÉNÉRALE Les articles 39 et 77 de la loi N 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée ont défini

Plus en détail

Statuts de la. Communauté d universités et établissements. Université Sorbonne Paris Cité

Statuts de la. Communauté d universités et établissements. Université Sorbonne Paris Cité Statuts de la Communauté d universités et établissements Université Sorbonne Paris Cité 1 / 22 L Université Sorbonne Paris Cité regroupe des établissements d enseignement supérieur et de recherche et des

Plus en détail

LE COMPTE EPARGNE TEMPS

LE COMPTE EPARGNE TEMPS STATUT LE COMPTE EPARGNE TEMPS Références : Décret 2004-878 du 26 août 2004, modifié par le décret 2010-531 du 20 mai 2010 ; Circulaire ministérielle N10-007135-D du 31 mai 2010 (annexe 1). Les règles

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 35 du 6 août 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 2

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 35 du 6 août 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 2 BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 35 du 6 août 2015 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 2 INSTRUCTION N 351673/DEF/SGA/DRH-MD relative à la comptabilisation de la provision

Plus en détail

D. 24-01-2013 M.B. 04-03-2013

D. 24-01-2013 M.B. 04-03-2013 Docu 38529 p.1 Décret portant création de la fonction de logisticien de recherche au sein des universités en Communauté française D. 24-01-2013 M.B. 04-03-2013 Le Parlement de la Communauté française a

Plus en détail

Tableau comparatif des contrats d apprentissage et de professionnalisation

Tableau comparatif des contrats d apprentissage et de professionnalisation Tableau comparatif des contrats d apprentissage et de professionnalisation Attention : Ce document a été établit en juin 2015. Les informations qu il contient peuvent avoir évoluées en fonction des lois

Plus en détail

Comment lire sa fiche de paie?

Comment lire sa fiche de paie? Sommaire : Comment lire sa fiche de paie? 1. Désignation de votre service gestionnaire 1.1. Libellé des élements de votre feuille 2. Identification personnelle à rappeler dans toute correspondance avec

Plus en détail

Invalidité et incapacité permanente dans la fonction publique. Direction générale de l administration et de la fonction publique

Invalidité et incapacité permanente dans la fonction publique. Direction générale de l administration et de la fonction publique CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 16 mars 2011 à 9 h 30 «Inaptitude, incapacité, invalidité, pénibilité et retraite» Document N 10 Document de travail, n engage pas le Conseil Invalidité

Plus en détail

Les métiers de la recherche

Les métiers de la recherche Les métiers de la recherche Réunion de rentrée 2013 Années 2, 3 et 4 Paul Gastin Dpt Info, ENS Cachan Paul.Gastin@lsv.ens-cachan.fr Disponible sur http://www.dptinfo.ens-cachan.fr/ 1/33 Devenir des élèves

Plus en détail

Le Président, à Mesdames et Messieurs les Maires et Présidents

Le Président, à Mesdames et Messieurs les Maires et Présidents Circulaire n 05/2013 Cl. C 4311 Colmar, le 25/01/2013 C E N T R E d e G E S T I O N d u H A U T - R H I N F o n c t i o n P u b l i q u e T e r r i t o r i a l e 2 2, r u e W i l s o n 6 8 0 27 C O L M

Plus en détail

Copyright DGAFP - http://bjfp.fonction-publique.gouv.fr - 19/03/2014 15:07:58

Copyright DGAFP - http://bjfp.fonction-publique.gouv.fr - 19/03/2014 15:07:58 Circulaire FP n 2164 du 13 juin 2008 relative à la mise en œuvre du décret n 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l instauration d une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d achat MINISTERE

Plus en détail

Pour calculer les effectifs d une entreprise, il faut tenir compte de 3 paramètres.

Pour calculer les effectifs d une entreprise, il faut tenir compte de 3 paramètres. «Effectif de l entreprise CSA et FPC» Décompte des effectifs de l entreprise pour le calcul du taux de la Contribution supplémentaire à l apprentissage et de contribution Formation Professionnelle continue

Plus en détail

Quelle démarche, quels outils, quelle approche pour le pilotage. Audrey ALIBERT

Quelle démarche, quels outils, quelle approche pour le pilotage. Audrey ALIBERT Quelle démarche, quels outils, quelle approche pour le pilotage Audrey ALIBERT Contexte Population : 2600 étudiants 400 personnels 3 départements : Tarn Aveyron - Lot Albi Albi Albi 40 km 70 km 80 km Castres

Plus en détail

Licence professionnelle Développement d'applications Intranet/Internet

Licence professionnelle Développement d'applications Intranet/Internet Promotion /3 Situation au er mars 4 Site : Clermont-Ferrand / Aubière Licence professionnelle Développement d'applications Intranet/Internet Objectif de cette licence professionnelle : Cette licence spécialise

Plus en détail

Licence professionnelle Management des relations commerciales

Licence professionnelle Management des relations commerciales IUP Management et Gestion des Entreprises Licence professionnelle Management des relations commerciales / Lieux Lieux de formation de formation : Aurillac, : Clermont-Ferrand et et Brioude Vichy Objectifs

Plus en détail

Explicatif du bulletin de paie APHP

Explicatif du bulletin de paie APHP Explicatif du bulletin de paie APHP SUD Santé AP-HP JANVIER 2013 - page 1 Le bulletin de paie doit être conservé tout au long de la vie professionnelle Il peut permettre à l agent de justifier de sa carrière

Plus en détail

Retraite. Thème - Retraite. Départs à la retraite 5.1. Effectifs des retraités 5.2. Montant des pensions 5.3. Équilibre financier des pensions 5.

Retraite. Thème - Retraite. Départs à la retraite 5.1. Effectifs des retraités 5.2. Montant des pensions 5.3. Équilibre financier des pensions 5. Retraite Départs à la retraite.1 Effectifs des retraités.2 Montant des pensions.3 Équilibre financier des pensions.4 Faits et chiffres édition 2013-46 Départs à la retraite.1 Définitions et méthodes Les

Plus en détail

EXAMEN PROFESSIONNEL D ATTACHE PRINCIPAL

EXAMEN PROFESSIONNEL D ATTACHE PRINCIPAL Service Interrégional des Concours Filière administrative Août 2014 EXAMEN PROFESSIONNEL D ATTACHE PRINCIPAL Présentation du cadre d emplois Principales fonctions des attachés 1 PRÉSENTATION DU CADRE D

Plus en détail

Accord sur l égalité professionnelles entre les femmes et les hommes

Accord sur l égalité professionnelles entre les femmes et les hommes Accord sur l égalité professionnelles entre les femmes et les hommes PREAMBULE Dans le but de concrétiser les dispositions légales visant à instaurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes,

Plus en détail

DECRETS. Section 1 Recrutement et promotion. Section 2 Stage, titularisation et avancement. 12 Moharram 1429 20 janvier 2008

DECRETS. Section 1 Recrutement et promotion. Section 2 Stage, titularisation et avancement. 12 Moharram 1429 20 janvier 2008 12 Moharram 1429 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 03 3 DECRETS Décret exécutif n 08-04 du 11 Moharram 1429 correspondant au 19 janvier 2008 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant

Plus en détail

Résultats de l'enquête de besoins : «Une crèche halte-garderie pour les enfants des personnels et des étudiants des sites universitaires clermontois»

Résultats de l'enquête de besoins : «Une crèche halte-garderie pour les enfants des personnels et des étudiants des sites universitaires clermontois» Résultats de l'enquête de besoins : «Une crèche halte-garderie pour les enfants des personnels et des étudiants des sites universitaires clermontois» La question de la création d une crèche halte-garderie

Plus en détail

REFERENCE : B.O N 2832 DU 8/12/1967

REFERENCE : B.O N 2832 DU 8/12/1967 SONT ABROGES PAR DECRET N 2-06-620 DU 13/4/2007 B.O N 5524 DU 10/5/2007 LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX ADJOINTS DE SANTE DIPLOMES D'ETAT ET AUX ADJOINTS DE SANTE BREVETES REFERENCE : B.O N 2832 DU 8/12/1967

Plus en détail

HOW TO Gestion des Primes. Module Cassiopée

HOW TO Gestion des Primes. Module Cassiopée HOW TO Gestion des Primes Module Cassiopée QUASAR Conseil 2010 QUASAR Conseil Le Roussillon 86450 Pleumartin Tel : 05 49 86 65 41 Fax : 05 49 86 76 27 www.quasarconseil.fr pleiade@quasarconseil.fr Sommaire

Plus en détail

Parcours Management de projet et innovation

Parcours Management de projet et innovation Promotion / Site : Clermont-Ferrand Master Pilotage des organisations Parcours Management de projet et innovation Ce parcours répond aux évolutions du fonctionnement des organisations actuelles au sein

Plus en détail

GUIDE PYRAMIDE DES CONDITIONS D'AVANCEMENT DE GRADE ET DE PROMOTION INTERNE

GUIDE PYRAMIDE DES CONDITIONS D'AVANCEMENT DE GRADE ET DE PROMOTION INTERNE VOS CONTACTS Marie-Christine DEVAUX Responsable de la direction «développement des carrières» Christine DEUDON 03.59.56.88.48 Sylvie TURPAIN 03.59.56.88.58 Communes de l arrondissement de : Lignes directes

Plus en détail

Assistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Texte En date

Assistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Texte En date Assistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Circulaire n 2008-108 21 août 2008 concernant le recrutement et l emploi des assistants d éducation. Abroge et remplace toutes les

Plus en détail

Division de l'encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques

Division de l'encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques Division de l'encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques DIEPAT/09-448-571 du 26/01/2009 DISPOSITIF DU COMPTE EPARGNE TEMPS ET INDEMNISATION DES JOURS EPARGNES Destinataires : Messieurs

Plus en détail

PERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION

PERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION PERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION RECLASSEMENT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS STAGIAIRES, DES CONSEILLERS D'ORIENTATION PSYCHOLOGUES ET DES CONSEILLERS PRINCIPAUX

Plus en détail

COMMENT DEVIENT-ON ENSEIGNANT-CHERCHEUR?

COMMENT DEVIENT-ON ENSEIGNANT-CHERCHEUR? Direction générale des ressources humaines Service des personnels enseignants de l enseignement supérieur et de la recherche Sous direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires

Plus en détail

guide de la retraite CNRACL

guide de la retraite CNRACL supplément CoTe SUD n 6 guide de la retraite CNRACL Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales mai 2007 Sommaire Préambule... 4 Références règlementaires... 6 La pension 1 L âge

Plus en détail

CRÉDIT D'IMPÔT RECHERCHE ET JEUNES DOCTEURS

CRÉDIT D'IMPÔT RECHERCHE ET JEUNES DOCTEURS CRÉDIT D'IMPÔT RECHERCHE ET JEUNES DOCTEURS La réforme 28 est particulièrement incitative à l embauche de jeunes docteurs. Deux des nouvelles dispositions de la réforme 28 du crédit d impôt recherche (CIR)

Plus en détail

Rapport du comité d'experts

Rapport du comité d'experts Section des Unités de recherche Rapport du comité d'experts Unité de recherche : Centre du droit de l entreprise, EA 3397 de l'université Strasbourg 3 avril 2008 Section des Unités de recherche Rapport

Plus en détail

GUIDE LES AGENTS NON TITULAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

GUIDE LES AGENTS NON TITULAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE VOS CONTACTS Marie-Christine DEVAUX Responsable de la direction «Développement des carrières» 03.59.56.88.40 statut@cdg59.fr Christine DEUDON / Elodie TRONET 03.59.56.88.48/23 Thierry LAGRUE (discipline

Plus en détail

bilan social 2013 assurer tous les avenirs

bilan social 2013 assurer tous les avenirs bilan social assurer tous les avenirs SOMMAIRE I - EMPLOI I.1 - Effectifs I.2 - Travailleurs temporaires I.3 - Mouvements de personnel I.4 - Absentéisme II - REMUNERATIONS ET CHARGES II.1 - Charge salariale

Plus en détail

RETRAITE. Après la réforme de 2010. Petit guide Sgen-CFDT Midi-Pyrénées

RETRAITE. Après la réforme de 2010. Petit guide Sgen-CFDT Midi-Pyrénées RETRAITE Petit guide Sgen-CFDT Midi-Pyrénées Après la réforme de 2010 Ce petit guide a pour but de mettre à plat les nouveaux textes de la loi sur les retraites 2010. Si notre opposition à cette loi s

Plus en détail

SANTE AU TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

SANTE AU TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 1 SANTE AU TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Dr Sylvain PEREAUX 1. L APTITUDE MÉDICALE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. Le but de l aptitude médicale à un poste de travail est de vérifier

Plus en détail

Licence professionnelle Management des relations commerciales

Licence professionnelle Management des relations commerciales Promotion 29/2 Site : Clermont-Ferrand Licence professionnelle Management des relations commerciales Objectifs de cette licence professionnelle : D'une part, former des étudiants destinés à intégrer le

Plus en détail

Certaines tables sont contextualisées : Version Territoriale ou hospitalière ; T ou H)

Certaines tables sont contextualisées : Version Territoriale ou hospitalière ; T ou H) Nom de la table référentiel Nombre de pages Version 1 Régime-statut 1 Grade 33 Métier 13 Horaire 1 Discipline d'équipement (uniquement hospitalier) 5 Elément matériel 7 Nature de lésion 1 Siège de lésion

Plus en détail

FICHES INSERTION PROFESSIONNELLE

FICHES INSERTION PROFESSIONNELLE FICHES INSERTION PROFESSIONNELLE LICENCE PRO. PROO 2008 DOAINE : DROIT, ECONOIE, GESTION Le SOFIP-Observatoire a réalisé une enquête sur l insertion professionnelle s diplômés Licences Professionnelles

Plus en détail

NOTICE EXPLICATIVE COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE À UN POSTE D'ENSEIGNANT "RÉSIDENT" DANS UN ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS EN ESPAGNE.

NOTICE EXPLICATIVE COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE À UN POSTE D'ENSEIGNANT RÉSIDENT DANS UN ÉTABLISSEMENT FRANÇAIS EN ESPAGNE. AMBASSADE DE FRANCE EN ESPAGNE RECRUTEMENT 2015-2016 Service de Coopération et d'action Culturelle --------------------- Établissements relevant de l'agence pour l'enseignement Français à l'etranger NOTICE

Plus en détail

GESTION, ADMINISTRATION

GESTION, ADMINISTRATION GESTION, ADMINISTRATION A vec 73 5 emplois et 9,8 % des actifs, les métiers de la gestion et de l administration des entreprises constituent le troisième domaine professionnel dans la région, un rang identique

Plus en détail

COMPTE EPARGNE TEMPS

COMPTE EPARGNE TEMPS CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA VENDEE Maison des Communes 65, Rue Kepler B.P.239 85006 LA ROCHE-SUR-YON - CEDEX - : 02.51.44.50.60 : 02.51.37.00.66 : www.cdg85.fr : maison.des.communes@cdg85.fr

Plus en détail

Le Président, à Mesdames et Messieurs les Maires et Présidents

Le Président, à Mesdames et Messieurs les Maires et Présidents Circulaire n 06/2014 Cl. C 4311 Colmar, le 03/02/2014 Mise à jour 17 février 2014 C E N T R E d e G E S T I O N d u H A U T - R H I N F o n c t i o n P u b l i q u e T e r r i t o r i a l e 2 2, r u e

Plus en détail