Tarif des principales opérations sur titres

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1 Tarif des principales opérations sur titres er février 2008 Ordres Euronext... 2 Bourse étrangère... 3 Euro-obligations... 4 Fonds de placement KBC ()... 4 Encaissements de titres matériels... 5 de titres conservés sur un Compte titres CBC... 5 Corporate Actions sur titres matériels... 6 sur titres conservés sur un Compte titres CBC... 6 Service titres Interventions sur titres matériels... 7 Inscription nominative et au porteur de titres conversion de titres nominatifs en titres dématérialisés... 7 Confection de cartes d'accès aux Assemblées générales (extraordinaires)... 8 Application des traités de prévention de la double imposition aux titres détenus en Compte-titres CBC...8 Mouvements de titres Dépôt de titres sur un Compte titres CBC... 9 Levée de lingots d'or et de monnaies d'investissement d un Compte titres CBC... 9 Transfert de titres... 9 Compte-titres CBC Droit de garde Compte titres CBC... 0 Assurance patrimoine CBC... 0 Conseil patrimonial CBC... Gestion de fortune CBC... Stratégie & Accents CBC... Ce tarif donne un aperçu des frais que CBC Banque SA porte en compte sur les opérations de titres les plus courantes. Pour tout complément d information, vous pouvez vous adresser à votre agence bancaire ou aux collaborateurs du CBC Info Service au numéro Les jours ouvrables, vous pouvez les joindre de 8 à 20 heures (de 8 à 8h du er juillet au 3 août). Fermé les samedi, dimanche et jours fériés. Vous pouvez aussi écrire, envoyer un fax à: CBC-Info Service Fax ou surfer sur: CBC Banque février 2008 page /

2 Ordres de Bourse Euronext (Bruxelles, Amsterdam, Paris, Lisbonne) Produits Actions, warrants (uniquement négoce, pas d'exercice), certificats immobiliers, trackers, strips, obligations, fonds de placement, certificats de titres étrangers, droits (tous types) Courtage Ordre de grandeur Tarif sur la contrevaleur 2 Marché au fixing/en Continu EUR % >= EUR et < EUR : 0,85% > EUR et EUR 0,75% > EUR 0,40% Vente publique Idem que pour le Marché au fixing/en continu Idem que pour le Marché au fixing/en continu + 0,80% frais de vente publique (uniquement vente et maximum de 000 EUR) Bond Single Fixing EUR 0,50% >= EUR et < EUR : 0,40% > EUR 0,30% Avec un minimum de 32 EUR Exceptions strips VVPR Droits d'attribution et de souscription 5 EUR 5 EUR Exécutions partielles Première exécution Courtage avec application du minimum. A partir de la deuxième exécution Uniquement courtage sans application du minimum. Taxe boursière Tarif normal 0,7% sur la contre-valeur avec un maximum de 500 EUR Exceptions : Certificats belges de titres étrangers Fonds de placement à rendement distribué Obligations (OLO exemptées) Fonds de placement à rendement capitalisé 0,07% sur la contre-valeur avec un maximum de 500 EUR 0,50% sur la contre-valeur avec un maximum de 750 EUR Emissions 0% sur les actions nouvelles; Les tarifs normaux restent applicables aux actions existantes Remises sur ordres de bourse par CBC Online Remise de 25% sur le courtage, courtage minimal :20 EUR )Par fonds de placement, il faut entendre dans le présent tarif les droits de participation à des organismes de placement collectif en valeurs mobilières. 2 ) Par contre-valeur, il faut entendre dans ce tarif le nombre ou le nominal multiplié par le cours plus les intérêts courus. CBC Banque février 2008 page 2/

3 Ordres de Bourse étrangers Courtage Allemagne <= EUR,30% Finlande EUR,20% Grèce EUR,0% Hongrie > EUR,00% Irlande Avec un minimum de 40 EUR Luxembourg Norvège Exception Autriche Pas de courtage, Vente de fonds KBL Pologne uniquement les frais du correspondant 2 Espagne Tchéquie Royaume-Uni Etats-Unis Suède Suisse Canada <= EUR,30% Danemark EUR,20% Italie EUR,0% Japon > EUR,00% Afrique du Sud 3 Avec un minimum de 75 EUR Australie 2% sur la contre-valeur Hong Kong Avec un minimum de 50 EUR Malaisie Nouvelle-Zélande Singapour Thailande Fonds d'autres établissements financiers Tarif du correspondant, au minimum % Exécutions partielles Première exécution Courtage avec application du minimum. A partir de la deuxième exécution Courtage sans application du minimum. Taxe boursière Actions, droits et fonds de placement Obligations Fonds (cotés) Fonds OTC 0,7% sur la contre-valeur, avec un maximum de 500 EUR 0,07% sur la contre-valeur, avec un maximum de 500 EUR Variable d'un fonds à l'autre, au maximum 0,5% ou 750 EUR. Selon les dispositions légales. Impôts étrangers Grèce 0,5% à la vente Hong Kong 0,0% tant à l'achat qu'à la vente Irlande,00% à l'achat Royaume-Uni 0,50% à l'achat Remises sur ordres de bourse par CBC Online 25% sur le courtage, y compris sur le minimum )Les impôts étrangers éventuels sont à la charge du client. 2)Les frais du correspondant sont portés en compte par la contre-partie (correspondant ou dépositaire central des titres) et répercutés sur le client. 3)Uniquement ordres de vente. CBC Banque février 2008 page 3/

4 Euro-obligations Courtage Marché primaire - Marché secondaire 0,50% sur la contre-valeur, avec un minimum de 6,20 EUR Taxe boursière Marché primaire - Marché secondaire 0,07% sur la contre-valeur, avec un maximum de 500 EUR Fonds de placement KBC Taux Voir fiches de fonds CBC Banque février 2008 page 4/

5 Encaissements de titres matériels Titres KBC Coupons / dividendes Capital à l échéance Titres d'un émetteur étranger Coupons / dividendes 4% 2 + 2% TVA Avec un maximum de 49,98 EUR, TVA 2% comprise + (éventuellement) frais correspondant +2% TVA + (éventuellement) frais d'émission 3 + 2% TVA Chèques de dividende Capital à l échéance 4% 2 + 2% TVA Avec un minimum de Avec un maximum de 7,5 EUR, TVA 2% comprise 49,98 EUR, TVA 2% comprise Encaissements de titres déposés en Compte titres CBC Titres KBC Coupons / dividendes Capital à l échéance Titres d'un émetteur étranger Coupons / dividendes Capital à l échéance 2% 2 + 2% TVA Avec un minimum de 2,98 EUR, TVA 2% comprise Avec un maximum de 74,98 EUR, TVA 2% comprise + (éventuellement) frais correspondant +2% TVA + (éventuellement) frais d'émission + 2% TVA ) Y compris les certificats émis par une société fiduciaire. 2 ) En Belgique, les frais sont calculés sur le montant brut du coupon (à l'étranger, sur le montant brut du coupon moins la retenue à la source). 3 ) Les frais d émission sont ceux portés en compte par un syndicat d émission. Pour la conversion de montants en devises en euro, on utilise le cours de base de l échéance - un jour ouvrable (si le paiement des intérêts ou du dividende se fait à l échéance) ou le cours de base de l échéance (si le paiement des intérêts ou du dividende se fait après l échéance). CBC Banque février 2008 page 5/

6 Corporate Actions sur titres matériels Titres KBC Titres d'un émetteur étranger Pas de courtage, +(éventuellement) les frais du correspondant 2 +frais d'émission (éventuels) 2 3 +taxe boursière (éventuelle) Corporate Actions sur titres en dépôt sur un Compte titres CBC Titres KBC Titres d'un émetteur étranger 2 Courtage 0,50% Avec un minimum de 7,50 EUR 2 Avec un maximum de 25 EUR 2 + (éventuellement) les frais du correspondant + (éventuellement) les frais d'émission taxe boursière (éventuelle) Y compris les certificats émis par une société fiduciaire. 2 A majorer éventuellement de 2% de TVA, selon le type de transaction. 3 Les frais d émission sont ceux portés en compte par un syndicat d émission. CBC Banque février 2008 page 6/

7 Actions sur titres matériels Destruction de titres Procès-verbal de destruction 8,5 EUR, TVA 2% comprise Liste de numéros: 0,03 EUR par coupure Minimum 8,5 EUR, TVA 2% comprise Maximum 302,5 EUR, TVA 2% comprise Recherche concernant des titres au porteur peu courants 60,5 EUR par heure, TVA 2% comprise Minimum 30,25 EUR, TVA 2% comprise Inscription nominative et au porteur de titres Inscription nominative Titres émis par un émetteur étranger 2 30,25 EUR, TVA 2% comprise 42,35 EUR, TVA 2% comprise Conversion de titres nominatifs en titres au porteur2 Conversion de titres nominatifs en titres dématerialisés ) Un titre nominatif est un titre dont le nom du détenteur est inscrit dans le registre de l émetteur. 2 )Il s'agit ivi de la conversion de titres nominatifs en titres au porteur d'émetteurs non cotés, pour autant que(i) les statuts de l'émetteur n'aient pas encore été adaptés en fonction de la législation sur la dématérialisation des titres et (ii)les statuts reconnaissent la forme au porteur. Les titres au porteur sont inscrits sur un compte-titres. 3)Y compris les certificats émis par une société fiducière. CBC Banque février 2008 page 7/

8 Confection de cartes d'accès aux Assemblées générales (extraordinaires) Pour des titres conservés sur un Compte titres CBC Application des traités de prévention de la double imposition à des titres conservés en Compte-titres CBC Exonération/réduction de la retenue à la source Accomplissement des formalités administratives 2 pour la récupération de la retenue à la source 60 EUR, TVA 2% comprise + (éventuellement) frais correspondant +2 % TVA Par récupération Les traités de prévention de la double imposition sont conclus bilatéralement entre la Belgique et différents pays pour éviter ou réduire la double imposition de revenus. 2 Formalités de récupération des impôts sur les revenus de titres étrangers (en application des traités de prévention de la double imposition). CBC Banque février 2008 page 8/

9 Dépôt de titres sur un Compte titres CBC Titres KBC Titres d'un émetteur étranger Levée de lingots d'or et de monnaies d'investissement d'un Compte titres CBC Lingots d'or et monnaies d'investissement 9,8 EUR TVA de 2% comprise. A majorer des frais de livraison matérielle de 2,0 EUR, TVA 2% comprise. Transfert de titres 2 Transfert entrant 3 Transfert sortant (3) Titres KBC 4 30,25 EUR, TVA 2% comprise 30,25 EUR, TVA 2% comprise Titres d un émetteur étranger 5 42,35 EUR, TVA 2% comprise Transfert de titres interne à CBC Banque Y compris les certificats émis par une administration fiducière. 2 ces frais sont portés en compte par code valeur (code ISIN) 3 Transfert de titres entre CBC Banque et une entité externe au groupe KBC 4 Pour les Bons de caisse/certificats CBC, ces frais sont portés en compte à partir du /4/ Y compris les certificats émis par une société fiducière. CBC Banque février 2008 page 9/

10 Droit de garde Compte titres CBC Tarif standard Tranche contre-valeur Taux (calculé sur la contrevaleur globale du compte-titres. y compris les lingots d'or et les de 0 EUR à EUR 0,20% +2% TVA monnaies d'investissement, sans les exceptions, en fin d'année. Le droit de garde est portée en compte en janvier et couvre toute l'année en cours) de EUR à EUR 0,5% +2% TVA de EUR à EUR 0,0% +2% TVA Au delà de EUR 0,05% +2% TVA Exceptions : Titres KBC OLO, Bons du trésor, Commercial 45,37 EUR, TVA 2% par dossier de Paper conservation Emprunts Philippe et Bons d Etat 0,20% (maximum 45,37 EUR, TVA comprise, par ligne de conservation) Titres nominatifs 3,02 EUR, TVA 2% par dossier de conservation Strips et droits Obligations dont plus d un coupon n a pas été mis en paiement Obligations (sauf OLO et bons d'etat) Minimum 9,68 EUR, TVA 2% comprise par compte titres 3,02 EUR, TVA 2% comprise par dossier de conservation Ces minima ne sont pas applicables aux comptes titres contenant uniquement des titres exemptés de droit de garde. TVA La TVA de 2% n'est pas applicable aux titres contenus dans un panier de garanties CBC. Un dossier de conservation est un groupe de titres ayant le même code valeur (code ISIN).. CBC Banque février 2008 page 0/

11 Assurance patrimoine CBC Tarif EUR, frais et taxes compris Indemnité d'affiliation annuelle Gestion de fortune CBC estion Sefrezrvice Privileged Portfolio de Tarif Privileged Portfolio 250 euros, TVA de 2% non comprise par an CBC Banque février 2008 page /

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