GUIDE DES JUSTIFICATIFS SOMMAIRE : Pour fournir des documents conformes, consultez ce guide. Etudes de plein exercice P2

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1 GUIDE DES JUSTIFICATIFS Pour fournir des documents conformes, consultez ce guide. Informations éditées en date du 01/02/2014 sous réserve de modifications SOMMAIRE : Etudes de plein exercice P2 Année préparatoire.. P2 Etudes de promotion sociale.. P3 Travail à temps plein P4 Travail à temps partiel. P4 Travail "Indépendant". P5 Stage d insertion professionnelle P6 Chômage... P7 Séjour linguistique.. P8 Autres.. P8 Tableau récapitulatif. P9 1

2 ETUDES DE PLEIN EXERCICE Attestation de fréquentation ANNÉE PRÉPARATOIRE Attestation de fréquentation 2

3 ETUDES DE PROMOTION SOCIALE 1. Attestation de fréquentation avec horaire et Niveau 1. Attestation des résultats SOIT par module SOIT global 3

4 TRAVAIL À TEMPS PLEIN Attestation d'emploi TRAVAIL À TEMPS PARTIEL Attestation d'emploi avec horaire 4

5 TRAVAIL INDEPENDANT 1. Attestation d assujetti 2. Avertissement extrait de rôle 3. Déclaration sur l honneur 5

6 STAGE D INSERTION PROFESSIONNELLE 1. Attestation stage d'insertion 2. Attestation émanant des Allocations familiales 6

7 CHÔMAGE 1. Attestations chômage 2. Attestation «dispense de pointage» 3. Attestation des allocations familiales (si- de 25 ans) 7 "

8 SÉJOUR LINGUISTIQUE Attestation de participation AUTRES Justificatif probant 8

9 JUSTIFICATIFS TABLEAU RECAPITULATIF Chaque justificatif doit être UN ORIGINAL dactylographié sur papier à en-tête et reprendre votre identité (nom, prénom, date de naissance). Il devra également être daté, signé et cacheté. Des modèles sont accessibles dans le «GUIDE DES JUSTIFICATIFS» à télécharger sur notre site. Activité(s) à justifier Etudes de plein exercice Document(s) nécessaire(s) et renseignement(s) obligatoire(s) ATTESTATION DE FREQUENTATION avec les mentions suivantes : o année académique (ou date de début et de fin) o fréquentation (et non inscription) o niveau (secondaire/supérieur) o année d'études o orientation o mention "Réussite" ou "Échec" ou date d'abandon Remarques Ne seront pas acceptés : certificat de scolarité, bulletin, attestation d inscription, document avec mention manuscrite 9 Année préparatoire 1. ATTESTATION DE FREQUENTATION avec les mentions suivantes : o année académique (ou date de début et de fin) o fréquentation (et non inscription) o orientation o éventuellement, l année d études Si réussite à un concours : apporter l ATTESTATION DE REUSSITE Etudes de promotion sociale 1. ATTESTATION DE FREQUENTATION avec les mentions suivantes : o modules/unités OU orientation suivi(s) sur un document unique o date de début et de fin o fréquentation (et non inscription) o l horaire o niveau (secondaire/supérieur) 2. ATTESTATION DE REUSSITE, D ECHEC OU D ABANDON SOIT par module SOIT globale Si modules effectués en section soins infirmiers : document stipulant l année de correspondance dans l enseignement supérieur de plein exercice Travail à temps plein ou à temps partiel ATTESTATION DE L EMPLOYEUR avec les mentions suivantes : o date de début et de fin de l occupation o temps de travail presté o si temps partiel : horaire de travail Ne seront pas acceptés : contrat de travail, document de l ONEM Travail - indépendant 1. ATTESTATION D ASSUJETI ONSS avec date début et de fin et numéro d affiliation 2. AVERTISSEMENT EXTRAIT DE RÔLE des années civiles concernées 3. DECLARATION SUR L HONNEUR datée et signée avec les mentions suivantes : - activité à titre principal ou complémentaire - description détaillée de la fonction occupée - nombre d heures prestées par semaine - plages horaires de travail Ajouter la phrase : «Il est bien entendu que toute fausse déclaration de ma part entrainerait ma radiation des listes d étudiants réguliers de l Institut.» Stage d insertion professionnelle 1. ATTESTATION D NSCRIPTION COMME DEMANDEUR D EMPLOI avec date de début et de fin 2. ATTESTATION des allocations familiales avec les mentions suivantes : o raison d octroi ou de non octroi des allocations familiales o date de début et de fin de paiement Chômage 1. ATTESTATION DE CHÔMAGE avec date de début et de fin de la période de chômage 2. ATTESTATION «dispense de pointage» avec période de dispense et/ou de non dispense de pointage 3. ATTESTATION des allocations familiales (si de 25 ans) avec les mentions suivantes : o raison d octroi ou de non octroi des allocations familiales o date de début et de fin de paiement Séjour linguistique ATTESTATION DE FIN DE PARTICIPATION avec les mentions suivantes : o fréquentation ou participation (et non inscription) o date de début et de fin du séjour o temps d occupation (si temps partiel : horaire des cours) o niveau (secondaire/supérieur) o si enseignement supérieur : mention "Réussite" ou "Échec" Autres ATTESTATION avec les mentions suivantes : o date de début et de fin o temps d occupation o si occupation à temps partiel : horaire o si formation : niveau secondaire ou supérieur