CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH
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- Véronique Lanthier
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1 CERN LIBRARIES, GENEVA CERN/FC/1078 Original: anglais 22 novembre 1968 CM-P ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITE DES FINANCES Quatre-vingt-treizième réunion Genève - 12 novembre 1968 RESUME DES CONCLUSIONS Ce résumé est publié pour faciliter la tâche des Membres du Comité; il n'a pas été soumis à l'approbation du Président du Comité. Le compte rendu complet des discussions et décisions sera donné dans le procès-verbal.
2 RESUME DES CONCLUSIONS 1. APPROBATION DU PROJET DE PROCES-VERBAL DE LA QUATRE-VINGT-DOUZIEME REUNION (Point 1 de l'ordre du jour) (CERN/FC/1069/Projet et CERN/FC/1069/Draft/Corr.) Le procès-verbal de la quatre-vingt-douzième réunion du Comité des Finances (CERN/FC/1069) ainsi que l'amendement y relatif (texte anglais seul) CERN/FC/1069/Draft/Corr. sont approuvés. 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR (Point 2 de l'ordre du jour) (CERN/FC/1068/Rev.2) L'ordre du jour (CERN/FC/1068/Rev.2) est adopté. 3. BUDGETS 1969 (Point 3 de l'ordre du jour) - Avant-projet de budget pour le quinzième exercice financier 1969 (CERN/FC/1064/Prov.) - Projet de budget pour la construction des anneaux de stockage à intersections 1969 (CERN/FC/1065/Projet) - Budget pour le projet de l'accélérateur de 300 GeV. a) Il est décidé que la présentation finale des budgets 1969 sera semblable à celle des budgets 1968, sauf que les dépenses de fonctionnement et d'immobilisations seront groupées en une seule rubrique dans les commentaires. b) En ce qui concerne la présentation des recettes diverses, il est décidé que la somme de 0,3 million de francs suisses résultant de la rétrocession d'impôts (ICHA, etc.), à laquelle se réfère la lettre CERN/DIR/ADM/4666, est à retrancher du budget par une réduction correspondante non de l'indice de variation des coûts, mais du montant des dépenses. c) Le Comité décide de recommander au Conseil d'approuver l'avant-projet de budget pour le quinzième exercice financier 1969 (CERN/FC/1064/Prov.) et le projet de budget pour la construction des anneaux de stockage à intersections 1969 (CERN/FC/1065/Projet), avec cette réserve que l'effectif du personnel prévu à la
3 page 2 fin de 1969 ne sera pas considéré comme autorisé avant que le Comité des Finances n'ait, à sa réunion de février, examiné ces chiffres à la lumière des informations complémentaires demandées. (d) Pour ce qui est du budget pour le projet de l'accélérateur de 300 GeV, le Délégué du Royaume-Uni déclare que son Gouvernement n'y contribuera pas, tandis que les Délégations allemande, autrichienne, française et italienne annoncent que leurs Gouvernements ont déjà prévu certains crédits pour ce budget. 4. INDICE DE VARIATION DES COUTS POUR 1969 (Point 5 de l'ordre du jour) (CERN/FC/1067) Sous réserve que les Délégations reçoivent par écrit de plus amples renseignements sur le coût de la construction et les achats et frais généraux, le Comité des Finances convient de recommander au Conseil d'adopter pour indice de variation des coûts le chiffre proposé dans le document CERN/FC/ BUDGET TRANSFERTS ET DEPASSEMENTS DE CREDITS (Point 6 de l'ordre du jour) (CERN/FC/1070) Le Comité des Finances approuve les transferts et dépassements de crédits du budget 1968 exposés sous la cote CERN/FC/1070 et autorise le Président du Comité des Finances à approuver toutes modifications qui devraient être apportées aux chiffres figurant dans le document CERN/FC/1070 lors de la clôture définitive des comptes. 6. EXAMEN GENERAL DES TRAITEMENTS EN 1969 (Point 4 de l'ordre du jour) (CERN/FC/1066) a) Le Comité des Finances approuve les propositions formulées dans le document CERN/FC/1066 et décide de nommer M. Levaux Président du Groupe de travail chargé de l'examen général des traitements en b) Il est convenu que le Groupe de travail susmentionné tiendra sa première réunion, au CERN, le 3 décembre 1968.
4 page 3 7. ADJUDICATIONS DE CONTRATS (Point 7 de l'ordre du jour) - Adjudication concernant l'ensemble ordinateur destiné à la commande des anneaux de stockage à intersections (CERN/FC/1072) Le Comité des Finances approuve les propositions de l'administration exposées dans le document CERN/FC/ Adjudication concernant le nouveau système HF complet pour le synchro-cyclotron amélioré (MSCIP) (CERN/FC/1073) Le Comité des Finances approuve les propositions de l'administration exposées dans le document CERN/FC/ GROUPE DE TRAVAIL SUR LA STRUCTURE ADMINISTRATIVE DU CERN - RAPPORT DU PRESIDENT (Point 8 de l'ordre du jour) Il est convenu que de nouveaux documents, faisant suite à la discussion sur la structure administrative du CERN, seront présentés au Comité des Finances à ses réunions de décembre 1968 et février PROJET DE CALENDRIER DES SESSIONS DU CONSEIL ET DES REUNIONS DE SES COMITES POUR 1969 (CERN/827/Draft 2) (Point 9 de l'ordre du jour) Le Comité des Finances prend note du calendrier des sessions du Conseil et des réunions de ses Comités établi dans le document CERN/827/Draft 2 et des changements de dates proposés pour une des sessions du Conseil (les 12 et 13 mars au lieu des 19 et 20 mars) et la réunion du Comité du Conseil (le 12 au lieu du 19 mars) et du Comité des Finances (le 11 au lieu du 18 mars). 10. DIVERS (Point 10 de l'ordre du jour) - Division des Finances - Service d'approvisionnement - Rapport trimestriel (CERN/FC/1074) Le Comité des Finances prend note du document CERN/FC/1074.
5 page 4 - Contributions des Etats Membres pour l'année budgétaire 1968 Programme de base (CERN/FC/1076) Construction des anneaux de stockage à intersections (CERN/FC/1076/Add.) Etudes préparatoires concernant l'accélérateur de 300 GeV (CERN/FC/1076/Add.2) Le Comité des Finances prend note des documents CERN/FC/1076/Add. et CERN/FC/1076/Add.2. CERN/FC/1076, - Rapport sur le programme d'acquisition de nouveaux ordinateurs du CERN Le Comité des Finances prend note du rapport verbal de Mr. Hine sur la situation actuelle quant au programme du CERN pour l'acquisition de nouveaux ordinateurs. - Poursuite de l'examen de questions administratives Le Comité des Finances décide que la présentation des budgets, comptes et autres données financières sera le point suivant qu'il examinera à sa réunion officieuse de travail le 10 mars 1969.
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