Sous-série 2 R Organisation de l armée

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1 Archives départementales du Doubs Sous-série 2 R Organisation de l armée Répertoire numérique établi par Jean-Pierre Gavignet 2008

2 I. Généralités 2 R 1 Travaux de la brigade topographique : correspondance ( ) ; travaux de révision de la carte de France : correspondance, plans ( ) ; travaux géodésiques et topographiques exécutés sur le territoire des communes du département par le service géographique de l armée puis par l Institut géographique national : correspondance, pièces administratives ( ). 2 R 2 Id. : correspondance, cartes géographiques, catalogues, publications diverses. 2 R 3 Nivellement général de la France : correspondance, pièces administratives, 1 brochure ( ) ; commission permanente du «Domaine national», révision des affectations d immeubles de l Etat : correspondance, un rapport, 1 plan ( ) ; travaux de fortification de la frontière du Nord-Est : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ; achat de terrains pour les besoins de l autorité militaire : instructions, correspondance, pièces administratives ( ) II. Fortifications, arsenaux, magasins divers et terrains d exercices permanents Subdivision de Belfort, place de Montbéliard 2 R 4 Château de Montbéliard, propriété et cession des bâtiments : correspondance, p.-v. de reconnaissance, états des propriétaires ( ) ; location et réparation : comptes ( ) ; machine hydraulique : correspondance, devis de réparation, pièces administratives ( ). 2 R 5 Id., location et réparation des bâtiments : correspondance, p.-v. de location ( ) ; location de terrains dépendant du château : correspondance, p.-v. de location ( ) ; expropriation de terrains dépendant du château : correspondance ( ) ; vente du château et des terrains en dépendant : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) 2 R 6 Travaux militaires de la place : correspondance, p.-v. d adjudication ( ) ; fort Le Chat, cession de terrain à la compagnie des chemins de fer : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ; usine de la Schliff, répartition des eaux de l usine : pièces administratives (1872) ; casernements, acquisition de terrains pour leur construction : correspondance, pièces administratives,

3 plan ( ). 2 R 7 Batterie du lieu dit la Citadelle : correspondance, pièces administratives, coupures de presse, 1 plan ( ) ; champ de tir, acquisition de terrains pour son établissement : correspondance, pièces administratives, 1 plan (1882, 1883, 1938, 1939) ; champ de manœuvres du lieu dit la Citadelle, acquisition de terrains pour son agrandissement : correspondance, pièces administratives, 1 plan (1882, 1883) ; ancien champ de manœuvres, cession à la ville : correspondance, pièces administratives, 1 plan (1924, 1925) ; nouveau champ de manœuvres, acquisition de terrains pour sa création : correspondance, pièces administratives ( ). Subdivision de Belfort, place de Montbéliard (dépendances) 2 R 8 Allenjoie (Brognard, Dambenois), reconnaissances sur les propriétés privées pour l étude les nouveaux ouvrages de défense projetés à l est de Belfort : correspondance (1881) ; Id., acquisition de terrains pour les travaux de fortification de la frontière du Nord-Est : correspondance, pièces administratives, plans (1935, 1936) ; Bart et Bavans, acquisition de terrains pour la construction du fort de Mont- Bart : correspondance, pièces administratives, coupures de presse ( ) ; Bethoncourt, acquisition de terrains pour l établissement d un chemin stratégique entre les forts du Bois d Oye et Lachaux : correspondance, pièces administratives, 1 plan (1893, 1894). 2 R 9 Blamont, cession des bâtiments et des terrains du fort de Blamont : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ; Charmauvillers, acquisition des terrains : correspondance, pièces administratives (1939) ; Colombier-Châtelot, projet d établissement d un champ de tir : 2 pièces de correspondance (1906) ; Fournet- Blancheroche, acquisition de terrains : pièces administratives (1939) ; Goumois, acquisition de terrains : pièces administratives (1939) ; Héricourt, régime du champ de tir : pièces administratives, 1 plan (1893) ; Jougne, pose de fils de fer barbelés sur le territoire de la commune : correspondance, pièces administratives (1940) ; Montjoie, acquisition de terrains pour la construction de la batterie des Etabons : pièces administratives (1883) ; Mont-Chevis, projet de régime du champ de tir destiné à la future garnison de Montbéliard : correspondance, 1 pièce administrative, 1 plan (1938). 2 R 10 Pont-de-Roide, acquisition de terrains pour la construction du fort du Lomont et de la batterie des Roches : correspondance, pièces administratives ( ) ; Id., location d un hangar de la batterie des Roches : correspondance, 1 pièce administrative (1924) ; Id., acquisition de terrains pour la construction de la batterie de la Roche-Gélan, au fort du Lomont : correspondance, 1 plan ( ) ; Id., acquisition de terrains pour la construction de la batterie du Saussis et du chemin d accès à la batterie de La Tillenaye, sur la position du Lomont : correspondance ( ) ; Id., location de la chasse sur les terrains militaires des ouvrages du Lomont : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( )

4 2 R 11 Pont-de-Roide (suite), acquisition de terrains pour l établissement d un champ de tir permanent au Mont-Julien : correspondance, pièces administratives (1913, 1914) ; nouveau régime pour le champ de tir du Mont-Julien : correspondance (1937) ; Id., acquisition d un terrain pour l exécution de travaux de fortification : pièces administratives (1937) ; Sochaux (Grand-Charmont, Vieux- Charmont), acquisition de terrains pour l établissement des ouvrages de Lachaux et du Parc : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ; Id., acquisition de terrains pour la réorganisation du fort Lachaux : correspondance, pièces administratives, plans ( ) ; Id., vente à la commune de Sochaux de 14 parcelles de terrain dépendant du domaine militaire (fort Lachaux) : correspondance, pièces administratives ( ). Subdivision de Besançon, place de Besançon 2 R 12 Fortifications urbaines, porte Rivotte, acquisition de terrains pour la communication entre la porte Rivotte et de la rampe de la citadelle : correspondance, pièces administratives (1832, 1833) ; plan des fortifications : correspondance (1847) ; rue militaire de la courtine 31-34, acquisition de terrains pour son organisation : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ; pièces annexes antérieures, ) ; rue militaire de Charmont, creusage de caves : correspondance (1862) ; poterne de la place aux Veaux, ouverture de la poterne : correspondance (1866) ; corps de garde de la porte de Battant, déplacement du corps de garde et création d une place publique : correspondance (1869, 1870) ; dérasement des fortifications : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ; enceinte de Chamars et de la gare d eau, réorganisation : correspondance, plans ( ) ; porte Rivotte, circulation sous la porte : correspondance (1884) ; enceinte de la ville aux abords du pont Saint-Pierre, modification : pièces administratives (1905) ; déclassement des fortifications : correspondance, pièces administratives (1913). 2 R 13 Fortifications urbaines, location et aliénation de divers locaux et terrains dépendant des fortifications de la ville (rive gauche, hormis Chamars) : correspondance, pièces administratives, plans. 2 R 14 Id. (Chamars) : correspondance, pièces administratives, plans ( ) ; Id. (rive droite) : correspondance, pièces administratives, plans. 2 R 15 Forts détachés, batteries et lunettes, acquisition des terrains : correspondance, pièces administratives ( ; pièces administratives, 1857) ; travaux de défense sur des terrains communaux : 2 pièces administratives (1919) ; affermage des terrains de 16 forts et batteries : 1 pièce administrative (1928). 2 R 16 Id., batterie au Bois, acquisition de terrains pour la construction de la batterie : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ; lunette de Beauregard (voir aussi à Chaudanne), acquisition de terrains pour la construction de la lunette : correspondance, pièces administratives, plans (1832, 1833) ; lunette de Beauregard, vente :

5 correspondance, pièces administratives, plans ( ) ; fort Benoît, dit de Palente, acquisition de terrains pour la construction du fort : correspondance, pièces administratives, plans ( ). 2 R 17 Id., fort de Bregille, aménagement du fort : 1 pièce administrative (1931) ; location temporaire de terrain dépendant du fort : pièces administratives (1926) ; forts dits de l Est et de l Ouest des Buis, acquisition de terrains pour leur construction : correspondance, pièces administratives, plans ( ; pièces annexes antérieures, ) ; batterie du Calvaire (quelques pièces concernant simultanément le fort des Montboucons), acquisition de terrains pour la construction de la batterie : correspondance, pièces administratives, plans ( ). 2 R 18 Id., fort de Chailluz, acquisition de terrains pour sa construction : correspondance, pièces administratives, plans ( ) ; fort de Charmont, acquisition de terrains pour la construction du fort : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ). 2 R 19 Id., fort de Châtillon, acquisition de terrains pour sa construction : correspondance, pièces administratives, plans. 2 R 20 Id., fort du grand Chaudanne, acquisition de terrains pour sa construction : correspondance, pièces administratives, plans. 2 R 21 Id., fort du grand Chaudanne, acquisition de terrains pour sa construction (quelques pièces concernant simultanément la lunette de Beauregard) : correspondance, pièces administratives, plans. 2 R 22 Id., fort du petit Chaudanne, acquisition de terrains pour sa construction : pièces administratives, plans ( ) ; pièces annexes antérieures ( ) ; fort du petit Chaudanne, aliénation des terrains du fort du petit Chaudanne déclassé : 2 pièces administratives ( ) ; batterie des Epesses (voir à batterie des Rattes) ; batterie de la Ferme de l Hôpital (quelques pièces concernant simultanément le fort des Montboucons) : correspondance ( ). 2 R 23 Id., fort de Fontain, acquisition de terrains pour sa construction (quelques pièces concernant simultanément la batterie Rolland) : correspondance, pièces administratives ( ) ; fort des Justices, acquisition de terrains pour sa construction : correspondance, pièces administratives ( ; pièces annexes antérieures, ). 2 R 24 Id., fort de Montboucons, acquisition de terrains pour sa construction (quelques pièces concernant simultanément les batteries du Calvaire et de la Ferme de l Hôpital) : correspondance, pièces administratives, plans ( ; pièces annexes antérieures, 1835, 1845) ; fort des Montboucons, location du droit de chasse sur un terrain dépendant du fort : pièces administratives, 1 plan (1934) 2 R 25 Id., fort des Montboucons, acquisition de terrains pour sa construction : correspondance, pièces administratives, plans ( ; pièces annexes antérieures, )

6 2 R 26 Id., fort de Palente (voir à fort Benoît) ; fort de Planoise, acquisition de terrains pour sa construction : correspondance, pièces administratives, plans (1875, 1876 ; pièces annexes antérieures, ). 2 R 27 Id., fort de Planoise, acquisition de terrains pour sa construction : correspondance, pièces administratives, plans ( ; pièces annexes antérieures, ). 2 R 28 Id., fort de Pouilley, acquisition de terrains pour sa construction correspondance, pièces administratives, plan (1888) ; ouvrage de Pugey, acquisition de terrains pour sa construction : correspondance, pièces administratives, plans ( ) ; batteries des Rattes et des Epesses, acquisition de terrains pour leur construction : correspondance, pièces administratives, plans ( ) ; batteries des Rattes et des Epesses, vente des batteries : correspondance, pièces administratives, plans (1934) 1 ; batterie Rolland (voir à Fontain) ; fort de Rosemont, acquisition de terrains pour sa construction : correspondance, pièces administratives, plans (1872, 1873 ; pièces annexes antérieures : ). 2 R 29 Logement et casernement, acquisition d une maison à l angle des rues de la Lue et de Bregille pour la communication entre les établissements militaires : correspondance, pièces administratives ( ) ; emprunt de la ville pour l extension du casernement : correspondance, pièces administratives (1874, 1875) ; affermage du droit d affichage sur les immeubles militaires de la place de Besançon : correspondance, pièces administratives, 1 plan (1926, 1927) ; fournitures d eau potable aux établissements militaires de la place, convention entre la ville et l armée : 1 pièce administrative (1927) ; affermage d immeubles militaires : correspondance (1928) ; pavillons-types pour le logement des sous-officiers de carrière mariés : recueil de planches et notice (1930). 2 R 30 Id., caserne d Arènes, acquisition d une maison contiguë à la caserne : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ; caserne d Arènes, cession de la mitoyenneté d un mur : correspondance (1861, 1862). 2 R 31 Id., caserne de la Butte, acquisition de terrains pour la construction de la caserne : correspondance, pièces administratives, plans ( ; pièces annexes antérieures : an ) ; caserne de la Butte, agrandissement : pièces administratives (1918) ; caserne de la Butte, location du pavillon 5 : 1 pièce de correspondance, 1 pièce administrative ( ). 2 R 32 Id., caserne de Charmont, acquisition de terrains pour la construction de la caserne : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ; caserne de Charmont, concession temporaire de jouissance concédée sur le chemin militaire dit de l ancienne caponnière donnant accès à la caserne de Charmont : correspondance, pièces administratives ( ) ; caserne de Charmont, établissement an Les mêmes documents concernent simultanément la vente d un terrain dépendant de l ancien parc à fourrages des Chaprais.

7 d un égout : correspondance, pièces administratives ( ) ; hôtel de la Division, exhaussement d un mur mitoyen : correspondance, 1 plan (1874, 1875) ; caserne Duras, cession de la mitoyenneté d un mur : correspondance, 1 plan (1901). 2 R 33 Id., caserne Griffon, location d un logement : pièces administratives (1930) ; hôpital, acquisition d un terrain pour la construction d un hôpital militaire : 1 pièce administrative (1938) ; caserne Hugo, location de logements et installation d un distributeur d énergie : pièces administratives ( ) ; pavillon des Jacobins, location de logements : pièces administratives ( ) ; caserne Lyautey, location de locaux : pièces administratives (1934) ; séminaire diocésain de Saint-Ferréol (Besançon), construction d une caserne de gardes mobiles dans les bâtiments du séminaire : correspondance (1938) ; caserne Saint-Paul, pétition des habitants du quartier Saint-Paul afin d obtenir la réouverture à la circulation d une des portes de la caserne : 2 pièces de correspondance (1879) ; caserne du grand Séminaire, échange de la caserne contre le séminaire de Saint-Ferréol à Besançon : correspondance, pièces administratives, plans (1929). 2 R 34 Arsenal, échange de terrains entre la ville et l Etat pour l établissement d un arsenal de construction d artillerie : correspondance, pièces administratives, plans. 2 R 35 Id., acquisition d immeubles pour l agrandissement de l arsenal de construction : correspondance, plans ( ; pièces annexes antérieures, ) ; rectification de l alignement de la clôture de l arsenal en bordure de la rue Charles Nodier : 1 pièce de correspondance (1884) : concession accordée à la ville de Besançon du droit de sceller un potelet de suspension de lampe électrique pour l éclairage public dans la cour d honneur du parc d artillerie, rue Mégevand : correspondance, pièces administratives (1930, 1931) ; occupation par l aéroclub du Doubs d un hangar dépendant de l atelier de fabrication de l artillerie, avenue de la Gare d eau : pièces administratives, 1 plan ( ). 2 R 36 Magasins à poudre, acquisition de terrains pour leur construction : correspondance, pièces administratives, plans. 2 R 37 Id., acquisition de terrains pour leur construction : correspondance, pièces administratives, plans ( ) ; magasin à poudres de la gare d eau de Chamars, projet de désaffectation : correspondance, 1 pièce administrative (1907) ; docks d artillerie de la Butte, utilisation des voies ferrées militaires pour la construction de logements : correspondance, pièces administratives (1931, 1932). 2 R 38 Magasins et locaux de service divers, magasin d habillement de la Butte, acquisition de terrains pour sa construction : correspondance, pièces administratives, plans ( ) ; magasin d habillement de la Butte, location d un logement : pièces administratives (1937) ; magasin d habillement de la Butte, acquisition de terrains pour la construction de la voie ferrée de raccordement desservant le magasin central d habillement et le parc à fourrages de la Butte : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ;

8 magasin aux vivres de la Butte : pièces administratives (1925) ; magasin à fourrages des Chaprais, acquisition de terrains pour son établissement : correspondance, pièces administratives, 1 plan (1874, 1875) ; chemin de ronde du magasin à fourrages des Chaprais, concession temporaire de jouissance à la société des compagnies réunies de gaz et d électricité : correspondance, pièces administratives, plans ( ) ; magasin à fourrages, dit la Grange Saint-Paul, cession de mitoyenneté d un mur : correspondance, pièces administratives, élévations et plans ( ) ; magasin de subsistances militaires de Saint-Paul, vente de l ancienne abbaye : correspondance, pièces administratives, élévation et plans (1908) ; parc de génie de Saint-Paul, exhaussement de mur mitoyen, rue d Alsace : correspondance, plans (1902) ; parc du génie de Saint-Paul, location de logement : pièces administratives (1932). 2 R 39 Id., manutention militaire des Chaprais, acquisition de terrains pour sa construction : correspondance, documents administratifs, 1 plan ( ) ; manutention militaire des Chaprais, installation de supports de ligne électrique sur les bâtiments de la manutention : pièces administratives (1928) ; manutention militaire des Chaprais, installation d une grille pour la société des docks franc-comtois et bourguignons : correspondance, 1 pièce administrative (1935) ; écuries de Saint-Paul, acquisition de terrains pour leur construction : correspondance, pièces administratives ( ) ; anciennes écuries des Jacobins, cession à la ville : pièces administratives, plans (1934) ; manège de Saint-Paul, acquisition d un terrain pour sa construction : correspondance, rapports, plans ( ) ; postes militaires, démolition des postes de la rue de la Madeleine et de la place Saint-Pierre : correspondance (1880) ; démolition de la guérite de la rue de l Arbalète : correspondance (1881, 1882). 2 R 40 Terrains d exercices, champs de manœuvres et champs de tir permanents, école de natation de la garnison, acquisition et échange de terrains aux Prés-de-Vaux : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ; écoles des ponts, acquisition de terrains pour la création d une école des ponts de circonstance sur l île Malpas : correspondance, pièces administratives ( ). 2 R 41 Id., polygone d école des troupes de génie, acquisition de terrains pour l établissement du polygone : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ; extension du polygone : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ; location et échange des terrains du polygone : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ). 2 R 42 Id., champ de manœuvres de Palente, acquisition de terrains pour sa création : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ; champ de manœuvres de Palente, location des herbes : correspondance, pièces administratives ( ) ; champ de manœuvres de Palente, établissement d une ligne électrique : pièces administratives (1929). 2 R 43 Id., champ de manœuvres de la garnison à Pirey, acquisition de terrains pour son aménagement : correspondance, pièces

9 administratives (1933) ; champ de manœuvres de la garnison à Pirey, location des herbes : correspondance, pièces administratives ( ). 2 R 44 Id., polygone d artillerie, acquisition de terrains pour l établissement du polygone : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ). 2 R 45 Id., polygone d artillerie, acquisition de terrains pour l extension du polygone : correspondance, pièces administratives, plans ( , pièces annexes antérieures, ). 2 R 46 Id., polygone d artillerie, acquisition de terrains pour la voie ferrée du polygone : correspondance, pièces administratives, plans ( ). 2 R 47 Id., polygone d artillerie, location et vente des terrains du polygone : correspondance, pièces administratives, plans (1939) ; champ de tir de la forêt de Chailluz, projet de création : 1 pièce administrative (1922) ; champ de tir de Chalèze et de Montfaucon, acquisition de terrains pour son aménagement : correspondance, pièces administratives, plans (1939). 2 R 48 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l établissement du camp : correspondance, pièces administratives. 2 R 49 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l établissement du camp : correspondance, pièces administratives. 2 R 50 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l établissement du camp : états et plans parcellaires des propriétés bâties et non bâties à acquérir (Chevigney, Etalans, Fallerans). 2 R 51 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l établissement du camp : états et plans parcellaires des propriétés bâties et non bâties à acquérir (Valdahon). 2 R 52 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l établissement du camp : états et plans parcellaires de propriétés bâties et non bâties à acquérir (La Villedieu). 2 R 53 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l établissement du camp : actes de règlement des indemnités (Chevigney, Etalans). 2 R 54 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l établissement du camp : actes de règlement des indemnités (Fallerans, Gonsans). 2 R 55 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l établissement du camp : actes de règlement des indemnités (Valdahon). 2 R 56 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l établissement du camp : actes de règlement des indemnités (Valdahon). 2 R 57 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l établissement du camp : actes de règlement des indemnités (Valdahon) , (juillet-août) 1906 (septembre)

10 2 R 58 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l établissement du camp : actes de règlement des indemnités (Valdahon). 2 R 59 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l établissement du camp : actes de règlement des indemnités (Valdahon). 2 R 60 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l établissement du camp : actes de règlement des indemnités (La Villedieu). 2 R 61 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l agrandissement du camp ; construction de baraquements : correspondance, pièces administratives, plans. 2 R 62 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l agrandissement du camp : états parcellaires des propriétés bâties et non bâties à acquérir (Chevigney, Valdahon). 2 R 63 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l agrandissement du camp : états parcellaires des propriétés non bâties à acquérir (La Villedieu). 2 R 64 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l agrandissement du camp : actes de règlement des indemnités après jugement d expropriation (Belmont, Chevigney, Epenouse, Epenoy). 2 R 65 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l agrandissement du camp : actes de règlement des indemnités après jugement d expropriation (Valdahon). 2 R 66 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l agrandissement du camp : actes de règlement des indemnités après jugement d expropriation. 2 R 67 Id., camp de Valdahon, acquisition de terrains pour l agrandissement du camp : actes portant établissement de l origine de propriété (Epenouse, La Villedieu). 2 R 68 Id., camp de Valdahon, location de bâtiments et de terrains situés sur le territoire du camp, affermage des herbes et du droit de chasse ; extraction de pierre ; etc. : correspondance, pièces administratives, plans (oct.- décembre) R 69 Id Subdivision de Besançon, place de Pontarlier et dépendances 2 R 70 Place de Pontarlier, casernement, acquisition de terrains pour la construction de casernes : correspondance, pièces administratives, plans. 2 R 71 Champ de tir, acquisition de terrains pour son établissement : correspondance, pièces administratives

11 2 R 72 Id. : correspondance, pièces administratives, plans R 73 Id., actes d établissement de propriété des parcelles expropriées (Chaffois). 2 R 74 Id. : actes d établissement de propriété des parcelles expropriées (Chaffois). 2 R 75 Id. : actes d établissement de propriété des parcelles expropriées (Granges-Narboz, Houtaud). 2 R 76 Id. : actes d établissement de propriété des parcelles expropriées (Pontarlier). 2 R 77 Champ de tir, établissement d un camp au lieu dit les Pareuses pour les troupes qui utilisent le champ de tir de Pontarlier (1884, 1885) ; vente des herbes (1897), projet d agrandissement (1898), droit de pâturage (1906), mise en culture (1917) ; acquisition du camp des Pareuses par la ville de Pontarlier (1921, 1922) ; location d une baraque (1926, 1927) ; vente du champ de tir (1927, 1928) ; nouveau champ de tir, acquisition de terrains pour sa création ( ) : correspondance, pièces administratives, plans. 2 R 78 Dépendances de la place de Pontarlier, Chaux-Neuve, acquisition de terrains (forêt du Verdet) pour les besoins de l administration de la Guerre : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ; les Combes, acquisition de terrains : correspondance, pièces administratives (1938, 1939) ; Dommartin, acquisition de terrains : 2 pièces de correspondance (1938) ; Doubs, acquisition de terrains : pièces administratives (1939) ; Joux (fort de), travaux : correspondance (1824) ; Larmont (fort du) 2 et retranchement du Chauffaud, acquisition de terrains pour leur construction : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ; Larmont (fort du) 3, travaux : correspondance, pièces administratives ( ). 2 R 79 Dépendances de la place de Pontarlier, Larmont supérieur (fort du), acquisition de terrains pour sa construction 4 : correspondance, pièces administratives, plans ( ) ; Larmont supérieur (fort du), projet de champ de tir permanent et régime du champ de tir : correspondance, pièces administratives, plans (1937, 1938) ; location de la maison du gardien de batterie du fort : correspondance, pièces administratives (1936) ; Saint-Antoine (fort) 5, construction. 2 R 80 Dépendances de la place de Pontarlier, Morteau 6, acquisition de terrains pour la construction de casernements et établissement d un champ de tir permanent pour la garnison : correspondance, pièces Voir la cote 2 R 80 (note 4). 3 Concerne aussi le fort de Joux. 4 Concerne simultanément la construction du fort Saint-Antoine et l amélioration du fort de Joux. 5 Concerne simultanément la construction du fort Saint-Antoine et l amélioration du fort de Joux. 6 Concerne aussi Lac-ou-Villers (Villers-le-Lac).

12 administratives, plans. 2 R 81 Chemins stratégiques, entretien : correspondance, pièces administratives, rapports III. Terrains d aviation 2 R 82 Arcey-Désandans, agrandissement du camp d aviation : correspondance (1918) ; Chissey, agrandissement de l aérodrome 7 : correspondance, pièces administratives (1936) ; Dampierre-sur-le- Doubs, Frasne, Gilley, Levier, Pontarlier, fin de réquisition : correspondance, pièces administratives, 1 plan (1917, 1918) ; Tarcenay 8, création d un terrain d aviation, rétrocession des terrains expropriés pour la création du terrain d aviation : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ). 2 R 83 Thise, acquisition de terrain pour l aménagement d un terrain d aviation : correspondance, pièces administratives (1938) ; Valdahon, agrandissement du camp d aviation : correspondance, pièces administratives ( ) ; location d un hangar : pièces administratives (1932) IV. Cimetières militaires 2 R 84 Tombes militaires françaises et allemandes, concessions, entretien : correspondance, pièces administratives, plans. 2 R 85 Id., concessions, entretien, projet de clôture pour la concession de Dasle : correspondance, pièces administratives, plans. 2 R 86 Id., concessions, entretien, projet de monument aux morts pour Sainte-Marie : correspondance, pièces administratives, 1 photo. 2 R 87 Id., concessions, entretien, projet de monument aux morts pour Vaux-et-Chantegrue : correspondance, pièces administratives, 1 dessin. 2 R 88 Id., concessions à perpétuité (Abbans-Dessus à Byans-lès-Usiers) : correspondance, pièces administratives, plans. 2 R 89 Id., concessions à perpétuité (Cendrey à Nods) : correspondance, pièces administratives, plans. 2 R 90 Id., concessions à perpétuité (Abbans-Dessus à Byans-lès-Usiers) : correspondance, pièces administratives, plans R 91 Id., inspections : rapports, états Concerne aussi Arc-et-Senans. 8 Concerne aussi Merey-sous-Montrond et Villers-sous-Montrond.

13 V. Servitudes militaires 2 R 92 Instructions an R 93 Subdivision de Belfort, place de Montbéliard, servitudes de la place et de ses dépendances, établissement, extension et déclassement de la zone de servitudes du château : correspondance, pièces administratives ( ) ; contravention au régime des servitudes militaires du château : correspondance, rapports, p.-v. de contravention, plans ( ) ; réduction des zones de servitudes du fort de Lachaux : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ), bornage de celles du fort du Lomont : correspondance (1897). 2 R 94 Subdivision de Besançon, place de Besançon, servitudes de la place, bornage de la zone de servitudes des remparts urbains et de la citadelle : correspondance, p.-v. de bornage, plans. 2 R 95 Id., bornage de la zone de servitudes des ouvrages détachés : correspondance, p.-v. de bornage, plans R 96 Id., déclarations de précarité : correspondance, actes de déclarations R 97 Id., contraventions au régime des servitudes militaires imposées à la propriété : instructions R 98 Id. correspondance, rapports, p.-v. de contravention, plans R 99 Id R 100 Id R 101 Id R 102 Id R 103 Id R 104 Id R 105 Subdivision de Besançon, place de Morteau, servitudes de la place, bornage des zones de servitudes de l ouvrage du pont de Morteau : pièces administratives, plans ( ) ; place de Pontarlier, servitudes des dépendances de la place, contravention au régime des servitudes du fort de Joux : correspondance, 1 plan ( ) ; bornage des zones de servitudes des forts du Larmont supérieur et Saint-Antoine : correspondance (1885). 2 R 106 Adhésion du génie militaire aux travaux de voirie de l administration civile : correspondance, rapports, p.-v. de conférences, plans R 107 Id. 1857

14 2 R 108 Id R 109 Id R 110 Id R 111 Id R 112 Id R 113 Id R 114 Id (janvier-juin) 2 R 115 Id (juilletdécembre) 2 R 116 Id VI. Affaires contentieuses 2 R 117 Instructions ( ) ; litige entre l Etat et la ville de Besançon au sujet de la propriété du petit Chamars : correspondance, pièces administratives, 1 plan ( ) ; les mêmes au sujet de la clôture de la place des casernes du côté de la rue Saint-Paul : correspondance, 1 plan (1847) ; les mêmes au sujet de la construction d un bâtiment près de la porte de Bregille : correspondance, pièces administratives ( ). 2 R 118 Réclamations pour dommages causés à la propriété : correspondance, pièces administratives, 1 plan R 119 Id. : correspondance, pièces administratives R 120 Réclamations pour contestation de propriété, accidents du travail, défaut de paiement de travaux, malfaçons, etc Ravitaillement, subsistances militaires, équipement et habillement 2 R 121 Plan départemental de ravitaillement, cantons de Clerval et de Baume-les-Dames, L'Isle-sur-le-Doubs et Pierrefontaine : questionnaires. 1896

15 2 R 122 Id., cantons de Rougemont, Roulans, Vercel : questionnaires R 123 Plan départemental de ravitaillement, stocks commerciaux : arrondissement de Baume-les-Dames : questionnaires. 2 R 124 Plan départemental de ravitaillement, stocks commerciaux, arrondissement de Besançon : questionnaires. 2 R 125 Plan départemental de ravitaillement, stocks commerciaux, arrondissements de Montbéliard et de Pontarlier : questionnaires. 2 R 126 Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, récolte de 1903, canton d Amancey : questionnaires et tableaux récapitulatifs R 127 Id., canton d Audeux R 128 Id., canton de Quingey R 129 Fournitures militaires, adjudications, correspondance, pièces administratives, affiches R 130 Id R 131 Id R 132 Id R 133 Id R 134 Id R 135 Id R 136 Id R 137 Id R 138 Id R 139 Id Cantonnement, convois et étapes, manœuvres, tirs de circonstance, réquisitions,

16 indemnités 2 R 140 Literie et casernement. an R 141 Id R 142 Id R 143 Id R 144 Id R 145 Id R 146 Id R 147 Id R 148 Convois et étapes, logement, fournitures, réquisitions : correspondance, états, circulaires, imprimés. an 8-an 9 2 R 149 Id. an 10 2 R 150 Id. an 11 2 R 151 Id R 152 Logement de troupes, ressources des communes, arrondissement de Baume-les-Dames : états R 153 Id., arrondissement de Besançon : états R 154 Id., arrondissement de Montbéliard : états R 155 Id., arrondissement de Pontarlier R 156 Mouvements de troupes : tableaux des itinéraires R 157 Id R 158 Id R 159 Id R 160 Manœuvres : correspondance, circulaires, états, affiches R 161 Id R 162 Id R 163 Id R 164 Id

17 2 R 165 Id R 166 Id R 167 Champs de tir de circonstance, conférences mixtes pour leur établissement, régime des champs de tir, constitution de commissions pour l évaluation des dégâts : correspondance, pièces administratives, plans, affiches R 168 Id R 169 Id R 170 Id R 171 Id R 172 Id R 173 Id R 174 Id R 175 Id R 176 Camp de Valdahon, tirs de circonstance, opérations militaires sur divers chemins, interdiction de la circulation, dégradations causées aux chemins par les transports militaires, installation de lignes téléphoniques pour desservir les positions de l artillerie, dégradations : correspondance, pièces administratives, rapports, plans. 2 R 177 Champ de tir permanent de Pontarlier, régime, exercices de tir, règlement des dégâts ; champ de tir permanent du Larmont supérieur, projet de régime : correspondance, pièces administratives, plans, affiches Remonte 2 R 178 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : instructions et correspondance. 2 R 179 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des chevaux, états numériques des voitures attelées. 2 R 180 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : instructions et correspondance, états numériques des chevaux

18 2 R 181 Id R 182 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : instructions et correspondance. 2 R 183 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : instructions et correspondance, états numériques des chevaux R 184 Id R 185 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des chevaux, états numériques des voitures attelées. 2 R 186 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : instructions et correspondance, états numériques des chevaux R 187 Id R 188 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : instructions et correspondance, états numériques des chevaux, états numériques des voitures attelées. 2 R 189 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : instructions et correspondance, états numériques des chevaux R 190 Id R 191 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des chevaux. 2 R 192 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des voitures attelées. 2 R 193 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états des voitures attelées non soumises à réquisition 9. 2 R 194 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : instructions et correspondance R 195 Id R 196 Id R 197 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des chevaux R 198 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis Ces états mentionnent le nom, la profession et le domicile des propriétaires.

19 pour le service de l armée : instructions et correspondance, états numériques des chevaux. 2 R 199 Id R 200 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des voitures attelées 2 R 201 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des voitures attelées non soumises à réquisition, cantons d Amancey, Audeux, Besançonnord, Besançon-sud, Boussières R 202 Id., cantons de Marchaux, Ornans, Pontarlier, Quingey R 203 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : instructions, correspondance, états numériques des chevaux R 204 Id R 205 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : instructions et correspondance. 2 R 206 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des chevaux. 2 R 207 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des voitures attelées. 2 R 208 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états des voitures attelées non soumises à réquisition, cantons d Amancey, Audeux, Besançon-nord, Besançonsud R 209 Id., cantons de Boussières, Marchaux, Ornans, Quingey R 210 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : instructions et correspondance R 211 Id R 212 Id R 213 Id R 214 Id R 215 Id R 216 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des chevaux. 2 R 217 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des voitures attelées

20 2 R 218 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états de voitures attelées non soumises à réquisition R 219 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : instructions et correspondance. 2 R 220 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des chevaux. 2 R 221 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : instructions et correspondance. 2 R 222 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : instructions et correspondance. 2 R 223 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des chevaux. 2 R 224 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des voitures attelées ou non. 2 R 225 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : instructions et correspondance R 226 Id R 227 Id R 228 Id R 229 Id R 230 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des chevaux. 2 R 231 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée : états numériques des voitures attelées ou non. 2 R 232 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée, cantons d Amancey, Audeux, Besançonnord, Besançon-sud, Boussières : états des voitures automobiles R 233 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis pour le service de l armée, cantons de Marchaux, Ornans, Quingey : états des voitures automobiles R 234 Recensement des chevaux et des voitures susceptibles d être requis Ces états mentionnent le nom, la profession et le domicile des propriétaires. 11 Ces états mentionnent le nom, la profession et le domicile des propriétaires, ainsi que les caractéristiques techniques des voitures. 12 Même remarque que ci-dessus.

21 pour le service de l armée : états numériques des chevaux. 2 R 235 Commissions de réquisition, désignation des membres : correspondance, états R 236 Id R 237 Id Travaux militaires, armement, poudres, salpêtres, munitions 2 R 238 Militaires mis à la disposition des agriculteurs : correspondance, pièces administratives, états R 239 Id R 240 Poudres et salpêtres, affaires générales et instructions (an 7-an 12) ; prix et transport des poudres, logement de salpêtriers, poudrerie d Arcier, raffinerie des salpêtres de Besançon (an ) : correspondance. 2 R 241 Poudres et salpêtres, terres à salpêtre, arrondissement de Baume-les- Dames (1813, 1 pièce), arrondissement de Besançon (an 8-an 10) : états. 2 R 242 Poudres et salpêtres, terres à salpêtre, arrondissement de Besançon : états. 2 R 243 Poudres et salpêtres, terres à salpêtre, arrondissement de Besançon : états. 2 R 244 Poudres et salpêtres, terres à salpêtre, arrondissement de Pontarlier (an 8, 1 pièce) ; arrondissement de Saint-Hippolyte (an 8-an 11) : états. 2 R 245 Poudres et salpêtres, terres à salpêtre, arrondissement de Saint- Hippolyte : états. an an 8-an 10, 1813 an 11-an , 1813 an 8-an 11 an R 246 Id R 247 Terres à poudre ; fabrication, réparation, achat et vente d armes : correspondance, états R 248 Id. 1808

22 2 R 249 Id R 250 Id R 251 Id Pigeons voyageurs et transmissions13 2 R 252 Pigeons voyageurs, recensement : états R 253 Pigeons voyageurs, recensement (Abbans-Dessus/Lusans) : états R 254 Pigeons voyageurs, recensement (Maîche/Vyt-lès-Belvoir) : états R 255 Pigeons voyageurs, recensement : états, correspondance On trouvera des informations sur les transmissions dans les liasses 2 R 176 (installation de lignes téléphoniques pour desservir les positions de l artillerie au camp de Valdahon, 19) et 8 R (téléphone et télégraphe, télégraphie sans fil, ).