DOSSIER MODÈLE D'AUDIT NAGR OSBL DU SECTEUR PRIVÉ TABLE DES MATIÈRES GÉNÉRALE PARTIE 1 NOTIONS THÉORIQUES PARTICULARITÉS POUR LES OSBL.

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1 DOSSIER MODÈLE D'AUDIT NAGR OSBL DU SECTEUR PRIVÉ GÉNÉRALE PARTIE 1 NOTIONS THÉORIQUES PARTICULARITÉS POUR LES OSBL Introduction Module 1 Contrôle de la qualité et documentation Module 2 Acceptation de la mission d audit Module 3 Planification de la mission d audit Module 4 Exécution de la mission d audit Module 5 Révision des dossiers Module 6 Communications Module 7 Conclusion et rapport de l auditeur indépendant PARTIE 2 CAS PRATIQUES Cas introduction Cas avancé Cas supplémentaires PARTIE 3 DOSSIER MODÈLE PARTIE 4 TRANSITION NCOSBL

2 Introduction 1 Le dossier modèle d audit pour OSBL du secteur privé Structure du Manuel de l ICCA Certification Structure et contenu de la section Normes canadiennes d audit (NCA) Structure de chacune des normes canadiennes d audit (NCA) Introduction Objectifs Définitions Exigences Modalités d application et autres commentaires explicatifs Considérations pour les petites entités et le secteur public Modifications canadiennes aux normes ISA Tableau de concordance terminologique Sujets d actualités pour les organismes sans but lucratif Nouvelle loi canadienne pour les organismes sans but lucratif Énoncé de principes Amélioration des normes pour les organismes sans but lucratif Annexe 1 Nouvelle Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif : questions que les administrateurs devraient poser... 13

3 Module 1 Contrôle de la qualité et documentation 1 NCA pertinentes à cette étape de la mission NCCQ-1 Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d audit ou d examen d états financiers et d autres missions de certification Mise en place d un système de contrôle qualité Indépendance Rotation du personnel Déclaration annuelle sur l indépendance Revue de contrôle qualité des missions Critères de qualification des responsables du contrôle qualité des missions Achèvement de la revue de contrôle qualité Considération pour les petits cabinets En somme, qui se qualifie? À surveiller Commentaires de l inspection professionnelle NCA 220 Contrôle qualité d un audit d états financiers Étendue de la revue de contrôle qualité Achèvement de la revue de contrôle qualité Documentation NCA 230 Documentation de l audit Forme et contenu de la documentation Dérogation à une exigence pertinente Questions relevées après la date du rapport Constitution du dossier d audit définitif À surveiller Commentaire de l inspection professionnelle...12 Annexe 1 Questionnaire sur le contrôle de la qualité des dossiers Annexe 2 NCA contenant des exigences spécifiques de documentation... 23

4 Module 2 Acceptation de la mission d audit 1 NCA pertinentes à cette étape de la mission NCA 200 Objectifs généraux de l auditeur indépendant et réalisation d un audit conforme aux normes canadiennes d audit Objectifs généraux de l auditeur Objectifs spécifiques des NCA individuelles Les référentiels d information financière applicables Référentiel reposant sur le principe d image fidèle Référentiel reposant sur l obligation de conformité États financiers à usage général et états financiers à usage particulier Autres considérations NCA 210 Accord sur les termes et conditions d une mission d audit Conditions préalables à la réalisation d une mission d audit Détermination du caractère acceptable du référentiel d'information financière à appliquer états financiers à usage général et états financiers à usage particulier États financiers à usage général États financiers à usage particulier Normes d information financière complétées par des textes légaux ou réglementaires Lien entre l usage prévu des états financiers, le référentiel d information financière utilisé et le rapport de l auditeur Accord sur les termes et conditions de la mission Mise à jour de la lettre de mission lors d audits récurrents Autres considérations À surveiller Commentaire de l inspection professionnelle NCA 510 Audit initial Soldes d ouverture Caractère adéquat des soldes d ouverture Revue des dossiers du prédécesseur Procédures d audit sur les soldes d ouverture Autres considérations Rapport de l auditeur Annexe 1 Modèle de lettre de mission Annexe 2 Questionnaires du GDP 405 et

5 Module 3 Planification de la mission d audit 1 NCA pertinentes à cette étape de la mission Mise en situation Mise en situation Points pour discussion Le modèle d audit fondé sur le risque Lien entre l approche fondée sur le risque et les NCA pertinentes à cette étape de la mission NCA 300 Planification d un audit d états financiers... 8 Synthèse des principales exigences et application des normes en pratique Planification de l audit Stratégie générale d audit Plan de mission Documentation Audit initial NCA 315 Compréhension de l entité et de son environnement aux fins de l identification et de l évaluation des risques d anomalies significatives Compréhension de l entité et de son environnement Procédures générales d évaluation des risques et activités connexes Rencontre d équipe Identification et évaluation des risques inhérents d anomalies significatives Risques au niveau des états financiers Risques au niveau des assertions Risques nécessitant une attention particulière dans le cadre de la mission Risques pour lesquels les procédures de corroboration seules ne peuvent suffire Évaluation des risques de non-contrôle Compréhension des contrôles internes pertinents pour l audit Évaluation de la conception des contrôles Détermination de l existence des contrôles Considérations pour les petites entités Documentation À surveiller Commentaire de l inspection professionnelle... 20

6 Module 3 Planification de la mission d audit 6 NCA 320 Caractère significatif dans la planification et la réalisation d un audit Détermination du seuil de signification Le seuil de signification pour les états financiers pris dans leur ensemble Le seuil de signification pour certaines catégories d opérations, certains soldes de comptes et certaines informations à fournir, le cas échéant Le seuil de signification pour les travaux Révision des seuils à mesure que l audit progresse Documentation NCA 330 Réponses de l auditeur à l évaluation des risques Réponses globales aux risques identifiés Procédures d'audit en réponse à l'évaluation des risques d'anomalies significatives au niveau des assertions Tests de contrôle Contrôles testés au cours d audits précédents Procédures de corroboration Procédures de corroboration en réponse aux risques importants Autres exigences NCA 240 Responsabilités de l auditeur concernant les fraudes lors d un audit d états financiers Évaluation des risques de fraude Identification et évaluation des risques d anomalies significatives Présomption de risque élevé pour la constatation des produits Réponses à l évaluation des risques Réponses à l évaluation des risques d'anomalies significatives résultant de fraudes au niveau des états financiers et des assertions Procédures d'audit en réponse aux risques de contournement des contrôles par la direction Autres exigences À surveiller Commentaires de l inspection professionnelle NCA 250 Prise en compte des textes légaux et réglementaires dans un audit d états financiers Textes légaux et réglementaires pertinents à une mission d audit... 34

7 Module 3 Planification de la mission d audit 9.2 Compréhension de l environnement légal et réglementaire de l entité Procédures d audit à mettre en œuvre Procédures d'audit à mettre en œuvre lorsqu'un cas de non-conformité est identifié ou suspecté Communication des cas identifiés ou suspectés de non-conformité Documentation NCA 402 Facteurs à considérer pour l'audit d'entités faisant appel à une société de services Mise en situation Mise en situation Points pour discussion Acquisition d'une compréhension des prestations fournies par la société de services, y compris le contrôle interne Compréhension des prestations fournies par la société de service Compréhension des contrôles en place dans l entité utilisatrice Compréhension des contrôles en place dans la société de service Tests des contrôles au sein de la société de service Rapport de l auditeur Annexe 1 Assertions de la direction concernant les états financiers Annexe 2 Distinction entre les rapports de type 1 et type

8 Module 4 Exécution de la mission d audit 1 NCA pertinentes à cette étape de la mission NCA 500 Éléments probants Fiabilité des informations produites par un expert choisi par la direction Prise de position conjointe concernant la communication entre les actuaires participant à l'établissement des états financiers et les auditeurs Autres exigences NCA 501 Éléments probants Considérations particulières relatives à certains éléments d information Stocks Stocks Mise en situation Mise en situation Points pour discussion Présence à la prise d inventaire physique Procédures de prise d inventaires Stocks sous la garde et le contrôle d un tiers (consignation) Procès et litiges Évaluation des risques de procès et litiges Communication avec le conseiller juridique externe Déclarations écrites NOV-46 Communication avec les cabinets d avocats dans le contexte des nouvelles normes de comptabilité et d audit IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels Date de demande de confirmation Modèles de lettre de confirmation avec les conseillers juridiques Situation où il y a des réclamations en cours Pas de réclamation éventuelle NCA 505 Confirmations externes Contrôles à exercer sur les procédures de confirmation Refus de la direction de permettre l envoi d une demande de confirmation par l auditeur Fiabilité des réponses aux demandes de confirmation Autres exigences NCA 520 Procédures analytiques... 15

9 Module 4 Exécution de la mission d audit 5.1 Procédures analytiques de corroboration Procédures analytiques comme moyen de parvenir à une conclusion générale Investigations sur les résultats des procédures analytiques NCA 530 Sondages en audit Conception du sondage, taille de l'échantillon et sélection des éléments à tester Mise en œuvre des procédures d'audit Nature et cause des écarts et des anomalies Extrapolation des anomalies Évaluation des résultats du sondage NCA 540 Audit des estimations comptables, y compris les estimations comptables en juste valeur, et des informations y afférentes à fournir Procédures d évaluation des risques et activités connexes Identification et évaluation des risques d'anomalies significatives Réponse aux risques d anomalies significatives identifiées Indices d un parti pris de la direction Déclarations écrites Documentation NCA 550 Parties liées Synthèse des principales exigences et application des normes en pratique Compréhension des relations et opérations avec les parties liées et évaluation des risques Opérations hors du cadre normal des affaires Assertions indiquant que les opérations avec les parties liées ont été conclues selon des termes et conditions équivalents à ceux d'opérations réalisées dans des conditions de concurrence normale Évaluation du traitement comptable et de la communication des relations et opérations avec les parties liées Déclarations écrites Documentation NCA 560 Événements postérieurs à la date de clôture Période 1 Événements survenus entre la date de clôture et la date du rapport de l'auditeur... 27

10 Module 4 Exécution de la mission d audit Ajustement des états financiers Période 2 Faits dont l'auditeur prend connaissance entre la date de son rapport et la date de publication des états financiers Datation du rapport modifié Période 3 Faits dont l'auditeur prend connaissance après la publication des états financiers NCA 570 Continuité d exploitation Mise en situation Mise en situation Points pour discussions Évaluation de la capacité de l entreprise à poursuivre son exploitation Situations où des événements ou des situations sont relevés Conclusion et rapport Exemples de rapport d'audit lorsque les informations fournies par voie de note sur une incertitude significative sont adéquates (paragraphe d observations) Exemple de rapport d'audit exprimant une opinion avec réserve lorsque les informations fournies par voie de note sur une incertitude significative sont inadéquates Exemple de rapport d'audit exprimant une opinion défavorable lorsque les informations fournies par voie de note sur une incertitude significative sont inadéquates Communication avec les responsables de la gouvernance Sommaire Approche globale NCA 580 Déclarations écrites Déclarations écrites concernant les responsabilités de la direction Déclarations écrites exigées par d autres NCA Autres déclarations écrites Date des déclarations écrites et la ou les périodes couvertes NCA 600 Considérations particulières Audits d états financiers de groupe (y compris les travaux des auditeurs des composantes) Responsabilités Acceptation et maintien de la mission Compréhension du groupe, de ses composantes et de leurs environnements... 44

11 Module 4 Exécution de la mission d audit Compréhension du groupe, de ses composantes et de leurs environnements Contrôles à l'échelle du groupe Processus de consolidation Connaissance des auditeurs des composantes Détermination du seuil de signification Importance des composantes et travaux à effectuer Travaux à effectuer sur les composantes importantes Composantes qui ne sont pas importantes Évaluation des risques d anomalies significatives Évaluation et réponses aux risques d anomalies significatives Communications avec l auditeur de la composante Processus de consolidation Événements postérieurs à la date de clôture Documentation Autres exigences NCA 610 Utilisation des travaux des auditeurs internes Pertinence et étendue de l utilisation des travaux des auditeurs internes Utilisation des travaux spécifiques des auditeurs internes Documentation NCA 620 Utilisation par l auditeur des travaux d un expert de son choix Détermination de la nécessité pour l'auditeur de faire appel à un expert de son choix Compétence, capacités et objectivité de l'expert choisi par l'auditeur Acquisition d'une compréhension du domaine d'expertise de l'expert choisi par l'auditeur Accord avec l'expert choisi par l'auditeur Évaluation du caractère adéquat des travaux de l'expert choisi par l'auditeur Mention de l'expert dans le rapport de l'auditeur Annexe 1 Exemple de lettre d affirmation écrite de la direction... 59

12 Module 5 Révision des dossiers 1 NCA pertinentes à cette étape de la mission Exigences de la NCCQ 1 et de la NCA Types de révision Révision approfondie Révision générale Révision mixte Quand réviser un dossier? Responsabilités des divers intervenants dans le processus de revue Le responsable des sections du dossier Le responsable du dossier (superviseur directeur chef d'équipe) L associé responsable de la mission Un deuxième associé Professionnel en exercice exerçant à titre individuel Le responsable du contrôle qualité Étendue de la révision des dossiers d audit Notes de révision Avantages d une révision écrite Avantages d'une révision verbale Caractéristiques d une bonne note de révision Conservation des notes de révision Quoi faire alors?... 11

13 Module 6 Communications 1 NCA pertinentes à cette étape de la mission NCA 260 Communication avec les responsables de la gouvernance Identification des personnes avec qui il faut communiquer Nature des questions à communiquer Processus de communication Forme des communications Documentation Communications exigées par d autres NCA NCA 265 Communication des déficiences du contrôle interne aux responsables de la gouvernance et à la direction Tableau sommaire À qui et quoi communiquer Communication aux responsables de la gouvernance Communication en temps opportun Déficiences importantes communiquées au cours des périodes antérieures Communication à la direction Déficiences communiquées au cours des périodes antérieures Contenu des communications écrites Communication réussie avec les parties prenantes (document de l ICCA)... 8 Annexe 1 Communication réussie avec les parties prenantes... 11

14 Module 7 Conclusion et rapport de l auditeur indépendant 1 NCA pertinentes à cette étape de la mission NCA 450 Évaluations des anomalies détectées au cours de l audit Cumul des anomalies détectées au cours de l audit Prise en considération des anomalies détectées à mesure que progresse l'audit Communication avec la direction Évaluation de l'incidence des anomalies non corrigées Communication avec les responsables de la gouvernance Déclarations écrites Documentation Cadre de référence pour les rapports d audit NCA 700 Opinion et rapport sur les états financiers Formation de l'opinion de l'auditeur sur les états financiers Forme de l opinion Forme du rapport d audit opinion non modifiée Mention du référentiel d information financière dans le rapport de l auditeur Description dans le paragraphe d opinion des informations que les états financiers sont censés fournir Exemples de rapports avec opinion non modifiée Date du rapport de l auditeur Autres obligations de faire rapport Exigences législatives obligeant l'auditeur à indiquer, dans son rapport, si les principes comptables du référentiel d'information financière applicable ont été appliqués de la même manière qu'au cours de l'exercice précédent (NOV-48) Exemples de libellé du paragraphe d opinion Informations supplémentaires présentées avec les états financiers Rapport de l auditeur prescrit par des textes légaux ou réglementaires NCA 705 Expression d une opinion modifiée dans le rapport de l auditeur indépendant Types d opinion modifiée Forme et contenu du rapport de l'auditeur comportant une opinion modifiée Exemples de rapport...14

15 Module 7 Conclusion et rapport de l auditeur indépendant 6 NCA 706 Paragraphes d observations et paragraphes sur d autres points dans le rapport de l auditeur indépendant Paragraphe d observations Forme et contenu du rapport Paragraphe sur d autres points Forme et contenu du rapport Communication avec les responsables de la gouvernance Exemples de rapports NCA 710 Informations comparatives Chiffres correspondants et états financiers comparatifs Distinction entre chiffres correspondants et états financiers comparatifs Rapport d audit États financiers de la période précédente audités par un prédécesseur États financiers de la période précédente non audités NCA 720 Responsabilités de l'auditeur concernant les autres informations présentées dans des documents contenant des états financiers audités Lecture des autres informations Identification d incohérences significatives avant la date du rapport de l auditeur Identification d incohérences significatives après la date du rapport de l auditeur NCA 800 Audits d'états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier Considérations particulières Caractère acceptable du référentiel d information financière Forme et contenu du rapport Avertissement au lecteur Restriction de diffusion ou d utilisation du rapport Exemples de rapports NCA 805 Audit d'états financiers isolés et d'éléments, de comptes ou de postes spécifiques d'un d'état financier considérations particulières Caractère acceptable du référentiel d information financière Planification et réalisation de la mission Rapport de l auditeur...28

16 Module 7 Conclusion et rapport de l auditeur indépendant Rapport sur un jeu complet d'états financiers de l'entité et sur un état financier isolé ou un élément spécifique de ces états financiers Opinion modifiée, paragraphe d'observations ou paragraphe sur d'autres points dans le rapport de l'auditeur sur le jeu complet d'états financiers de l'entité Exemples de rapport NCA 810 Missions visant la délivrance d'un rapport sur des états financiers résumés Acceptation de la mission Procédures d audit à mettre en œuvre Rapport de l'auditeur sur les états financiers résumés Expression d'une opinion modifiée, paragraphe d'observations ou paragraphe sur d'autres points dans le rapport de l'auditeur sur les états financiers audités Expression d'une opinion modifiée sur les états financiers résumés Date du rapport de l auditeur Événements postérieurs à la date du rapport de l'auditeur sur les états financiers audités Autres exigences Exemples de rapports Chapitre 5815 Rapports spéciaux rapports d'audit sur la conformité à des dispositions contractuelles, légales ou réglementaires Réalisation de l'audit Forme et contenu du rapport Exemple de rapport Arbre de décision pour la détermination des normes applicables aux informations faisant l'objet de l'audit Annexe 1 Exemples de rapports d audit... 41

17 Cas pratique Introduction 1 Fonctionnement Questionnaires Feuilles de travail Les responsabilités professionnelles de l équipe d audit Associé (Associée Responsable, CPA, CA) Responsable du dossier (Responsable Dossier, CPA, CA) Auditeur (Auditeur, CPA, CA) Responsable du contrôle de la qualité (Claude Lenormatif, CPA, CA) Autres dossiers de travail Dossier permanent Dossier sur le travail intermédiaire et de fin d exercice Dossier des états financiers Dossier de correspondance Conclusion OSBL Modèle inc. Mise en situation Planification des travaux préliminaires OSBL Modèle inc. Mise en situation Planification des travaux intérimaires OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit intérimaire OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit final (produits) Subventions Revenus Sagesse Café Revenus Activités Revenus Dons Autres revenus OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit final (charges et salaires) OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit final (bilan) Vos commentaires...25

18 Cas pratique Avancé 1 Fonctionnement Questionnaires Feuilles de travail Les responsabilités professionnelles de l équipe d audit Associé (Associée Responsable, CPA, CA) Responsable du dossier (Responsable Dossier, CPA, CA) Auditeur (Auditeur, CPA, CA) Responsable du contrôle de la qualité (Claude Lenormatif, CPA, CA) Autres dossiers de travail Dossier permanent Dossier sur le travail intermédiaire et de fin d exercice Dossier des états financiers Dossier de correspondance Conclusion OSBL Modèle Inc. Mise en situation Acceptation OSBL Modèle inc. Mise en situation Planification travaux préliminaires OSBL Modèle inc. - Mise en situation Planification travaux intérimaires OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit intérimaire OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit final (produits) Reçus de charité OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit final (charges et salaires) OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit final (bilan) Vos commentaires... 29

19 Cas pratiques supplémentaires 1 Projet «Ruelle en fleurs» Stock La Rebicyclette de Montréal Site web Camp de jour Les Joyeux Lurons...21

20 No. dossier : Dates : Rapport : Délivrance du rapport : Achèvement de la documentation : X X X3 PROGRAMME D'AUDIT NOM DU CLIENT : OSBL MODÈLE INC. FIN DE L'EXERCICE : 31 MARS 20X3 DOCUMENTS FINAUX 1.0 X Fiche de route 1.1 X États financiers et rapport de l'auditeur 1.2 X Copie des états financiers approuvés 1.3 X Déclarations de revenus 1.4 X Correspondance RÉVISION 2.1 X Éléments importants pour la prochaine mission 2.2 X Questionnaire de révision 2.3 X Points à régler et faits significatifs 2.4 X Sommaire des anomalies non corrigées 3.1 X Acceptation ACCEPTATION PLANIFICATION 4.1 X Planification de la mission 4.2 X Évaluation du seuil de signification 4.3 X Identification des comptes significatifs 4.4 X Risques d entreprise et d exploitation 4.5 X Risques de fraude 4.6 X Procédures analytiques 4.7 X Budget de temps 4.8 X Réunion de planification 4.9 X Stratégie générale d'audit CONTRÔLE INTERNE 5.1 X Contrôles internes sommaire 5.2 X Contrôles au niveau de l'entité X Étude du contrôle interne contrôles au niveau de l'entité 5.3 X Traitements informatiques (TI) X Étude du contrôle interne Traitements informatiques (TI) X Liste des contrôles Établissement des états financiers par le cabinet X Liste des risques Établissements des états financiers Mars 2012 Servinormes inc. avec la collaboration de Groupe Servicas inc.

21 CONTRÔLE INTERNE (SUITE) X Liste des contrôles Produits, débiteurs, encaissements (Subventions, dons et activités) X Liste des risques Produits, débiteurs, encaissements (Subventions, dons et activités) X Test de cheminement Produits, débiteurs, encaissements X Liste des contrôles Achats, créditeurs, décaissements (Subventions, dons et activités) X Liste des risques Achats, créditeurs, décaissements (Subventions, dons et activités) X Test de cheminement Achats, créditeurs, décaissements X Liste des contrôles Salaires X Liste des risques Salaires X Test de cheminement Salaires X Contrôles significatifs X Déficiences du contrôle interne 5.9 X Évaluation des risques d'anomalies significatives OPÉRATIONS STRATÉGIE D'AUDIT 6.1 X Plan d'audit Produits (Subventions, dons et activités) 6.2 Plan d'audit Coût des ventes (Voir sections additionnelles) 6.3 X Plan d'audit Salaires 6.4 X Plan d'audit Autres charges 6.7 Utilisation du travail d'un expert (Voir sections additionnelles) 6.8 Utilisation du travail d une société de services (Voir sections additionnelles) SECTIONS GÉNÉRALES 7.1 X Chiffrier, feuilles maîtresses et régularisations Registres comptables et contrôles administratifs 7.3 X Rapports et formulaires gouvernementaux 7.4 X Opérations avec des parties liées 7.5 X Éventualités, engagements, textes légaux et réglementaires, continuité de l exploitation et questions environnementales 7.6 X Événements postérieurs à la date du bilan 7.7 X Procès-verbaux 7.8 X Instruments financiers, dépendance économique et estimations comptables 7.9 X Avantages sociaux futurs POSTES DU BILAN A X Encaisse B X Placements temporaires C X Débiteurs, apports à recevoir et promesses d'apports D X Stocks (Voir sections additionnelles) E X Frais payés d'avance F X Placements à long terme G X Immobilisations corporelles H Autres éléments d actif AA X Emprunts bancaires et autres emprunts à court terme Mars 2012 Servinormes inc. avec la collaboration de Groupe Servicas inc.

22 POSTES DU BILAN (SUITE) BB X Créditeurs DD Dette à long terme GG X Apports reportés HH X Actifs nets FEUILLES ADDITIONNELLES Plan d'audit Conception des tests de contrôles Tests des contrôles Procédures de corroboration analytique Sondages de corroboration SECTIONS ADDITIONNELLES LES SECTIONS ADDITIONNELLES ET DE REMPLACEMENT SUIVANTES SONT PRÉSENTÉES DANS UN FICHIER DISTINCT. P-CA X Connaissance des activités de l'entité Supplément Procédures analytiques (activités commerciales) Supplément Liste des contrôles Établissement des états financiers par le client Supplément Liste des risques Établissement des états financiers par le client Supplément Liste des contrôles Produits, débiteurs, encaissements (Activités commerciales) Supplément Liste des risques Produits, débiteurs, encaissements (Activités commerciales) Supplément Liste des contrôles Achats, créditeurs, décaissements (Activités commerciales) Supplément Liste des risques Achats, créditeurs, décaissements (Activités commerciales) Supplément Plan d'audit Produits (Activités commerciales) Supplément Plan d'audit Coût des ventes (Activités commerciales) Supplément Utilisation du travail d'un expert Supplément Utilisation du travail d'une société de services Supplément Continuité de l'exploitation Supplément Avantages sociaux futurs Régimes à cotisations déterminées Supplément X Avantages sociaux futurs Régimes à prestations déterminées Supplément 15 C Plan d'audit comptes clients Supplément 16 D X Stocks Supplément 17 BB Plan d'audit - créditeurs Supplément 18 F-C Audits de groupe Supplément 19 AI X Audit initial Supplément 20 TRANSIT X Application initiale des normes comptables pour les organismes à but non lucratif Supplément 21 Mars 2012 Servinormes inc. avec la collaboration de Groupe Servicas inc.

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