DOSSIER MODÈLE D'AUDIT NAGR OSBL DU SECTEUR PRIVÉ TABLE DES MATIÈRES GÉNÉRALE PARTIE 1 NOTIONS THÉORIQUES PARTICULARITÉS POUR LES OSBL.
|
|
- Christophe St-Jacques
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 DOSSIER MODÈLE D'AUDIT NAGR OSBL DU SECTEUR PRIVÉ GÉNÉRALE PARTIE 1 NOTIONS THÉORIQUES PARTICULARITÉS POUR LES OSBL Introduction Module 1 Contrôle de la qualité et documentation Module 2 Acceptation de la mission d audit Module 3 Planification de la mission d audit Module 4 Exécution de la mission d audit Module 5 Révision des dossiers Module 6 Communications Module 7 Conclusion et rapport de l auditeur indépendant PARTIE 2 CAS PRATIQUES Cas introduction Cas avancé Cas supplémentaires PARTIE 3 DOSSIER MODÈLE PARTIE 4 TRANSITION NCOSBL
2 Introduction 1 Le dossier modèle d audit pour OSBL du secteur privé Structure du Manuel de l ICCA Certification Structure et contenu de la section Normes canadiennes d audit (NCA) Structure de chacune des normes canadiennes d audit (NCA) Introduction Objectifs Définitions Exigences Modalités d application et autres commentaires explicatifs Considérations pour les petites entités et le secteur public Modifications canadiennes aux normes ISA Tableau de concordance terminologique Sujets d actualités pour les organismes sans but lucratif Nouvelle loi canadienne pour les organismes sans but lucratif Énoncé de principes Amélioration des normes pour les organismes sans but lucratif Annexe 1 Nouvelle Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif : questions que les administrateurs devraient poser... 13
3 Module 1 Contrôle de la qualité et documentation 1 NCA pertinentes à cette étape de la mission NCCQ-1 Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d audit ou d examen d états financiers et d autres missions de certification Mise en place d un système de contrôle qualité Indépendance Rotation du personnel Déclaration annuelle sur l indépendance Revue de contrôle qualité des missions Critères de qualification des responsables du contrôle qualité des missions Achèvement de la revue de contrôle qualité Considération pour les petits cabinets En somme, qui se qualifie? À surveiller Commentaires de l inspection professionnelle NCA 220 Contrôle qualité d un audit d états financiers Étendue de la revue de contrôle qualité Achèvement de la revue de contrôle qualité Documentation NCA 230 Documentation de l audit Forme et contenu de la documentation Dérogation à une exigence pertinente Questions relevées après la date du rapport Constitution du dossier d audit définitif À surveiller Commentaire de l inspection professionnelle...12 Annexe 1 Questionnaire sur le contrôle de la qualité des dossiers Annexe 2 NCA contenant des exigences spécifiques de documentation... 23
4 Module 2 Acceptation de la mission d audit 1 NCA pertinentes à cette étape de la mission NCA 200 Objectifs généraux de l auditeur indépendant et réalisation d un audit conforme aux normes canadiennes d audit Objectifs généraux de l auditeur Objectifs spécifiques des NCA individuelles Les référentiels d information financière applicables Référentiel reposant sur le principe d image fidèle Référentiel reposant sur l obligation de conformité États financiers à usage général et états financiers à usage particulier Autres considérations NCA 210 Accord sur les termes et conditions d une mission d audit Conditions préalables à la réalisation d une mission d audit Détermination du caractère acceptable du référentiel d'information financière à appliquer états financiers à usage général et états financiers à usage particulier États financiers à usage général États financiers à usage particulier Normes d information financière complétées par des textes légaux ou réglementaires Lien entre l usage prévu des états financiers, le référentiel d information financière utilisé et le rapport de l auditeur Accord sur les termes et conditions de la mission Mise à jour de la lettre de mission lors d audits récurrents Autres considérations À surveiller Commentaire de l inspection professionnelle NCA 510 Audit initial Soldes d ouverture Caractère adéquat des soldes d ouverture Revue des dossiers du prédécesseur Procédures d audit sur les soldes d ouverture Autres considérations Rapport de l auditeur Annexe 1 Modèle de lettre de mission Annexe 2 Questionnaires du GDP 405 et
5 Module 3 Planification de la mission d audit 1 NCA pertinentes à cette étape de la mission Mise en situation Mise en situation Points pour discussion Le modèle d audit fondé sur le risque Lien entre l approche fondée sur le risque et les NCA pertinentes à cette étape de la mission NCA 300 Planification d un audit d états financiers... 8 Synthèse des principales exigences et application des normes en pratique Planification de l audit Stratégie générale d audit Plan de mission Documentation Audit initial NCA 315 Compréhension de l entité et de son environnement aux fins de l identification et de l évaluation des risques d anomalies significatives Compréhension de l entité et de son environnement Procédures générales d évaluation des risques et activités connexes Rencontre d équipe Identification et évaluation des risques inhérents d anomalies significatives Risques au niveau des états financiers Risques au niveau des assertions Risques nécessitant une attention particulière dans le cadre de la mission Risques pour lesquels les procédures de corroboration seules ne peuvent suffire Évaluation des risques de non-contrôle Compréhension des contrôles internes pertinents pour l audit Évaluation de la conception des contrôles Détermination de l existence des contrôles Considérations pour les petites entités Documentation À surveiller Commentaire de l inspection professionnelle... 20
6 Module 3 Planification de la mission d audit 6 NCA 320 Caractère significatif dans la planification et la réalisation d un audit Détermination du seuil de signification Le seuil de signification pour les états financiers pris dans leur ensemble Le seuil de signification pour certaines catégories d opérations, certains soldes de comptes et certaines informations à fournir, le cas échéant Le seuil de signification pour les travaux Révision des seuils à mesure que l audit progresse Documentation NCA 330 Réponses de l auditeur à l évaluation des risques Réponses globales aux risques identifiés Procédures d'audit en réponse à l'évaluation des risques d'anomalies significatives au niveau des assertions Tests de contrôle Contrôles testés au cours d audits précédents Procédures de corroboration Procédures de corroboration en réponse aux risques importants Autres exigences NCA 240 Responsabilités de l auditeur concernant les fraudes lors d un audit d états financiers Évaluation des risques de fraude Identification et évaluation des risques d anomalies significatives Présomption de risque élevé pour la constatation des produits Réponses à l évaluation des risques Réponses à l évaluation des risques d'anomalies significatives résultant de fraudes au niveau des états financiers et des assertions Procédures d'audit en réponse aux risques de contournement des contrôles par la direction Autres exigences À surveiller Commentaires de l inspection professionnelle NCA 250 Prise en compte des textes légaux et réglementaires dans un audit d états financiers Textes légaux et réglementaires pertinents à une mission d audit... 34
7 Module 3 Planification de la mission d audit 9.2 Compréhension de l environnement légal et réglementaire de l entité Procédures d audit à mettre en œuvre Procédures d'audit à mettre en œuvre lorsqu'un cas de non-conformité est identifié ou suspecté Communication des cas identifiés ou suspectés de non-conformité Documentation NCA 402 Facteurs à considérer pour l'audit d'entités faisant appel à une société de services Mise en situation Mise en situation Points pour discussion Acquisition d'une compréhension des prestations fournies par la société de services, y compris le contrôle interne Compréhension des prestations fournies par la société de service Compréhension des contrôles en place dans l entité utilisatrice Compréhension des contrôles en place dans la société de service Tests des contrôles au sein de la société de service Rapport de l auditeur Annexe 1 Assertions de la direction concernant les états financiers Annexe 2 Distinction entre les rapports de type 1 et type
8 Module 4 Exécution de la mission d audit 1 NCA pertinentes à cette étape de la mission NCA 500 Éléments probants Fiabilité des informations produites par un expert choisi par la direction Prise de position conjointe concernant la communication entre les actuaires participant à l'établissement des états financiers et les auditeurs Autres exigences NCA 501 Éléments probants Considérations particulières relatives à certains éléments d information Stocks Stocks Mise en situation Mise en situation Points pour discussion Présence à la prise d inventaire physique Procédures de prise d inventaires Stocks sous la garde et le contrôle d un tiers (consignation) Procès et litiges Évaluation des risques de procès et litiges Communication avec le conseiller juridique externe Déclarations écrites NOV-46 Communication avec les cabinets d avocats dans le contexte des nouvelles normes de comptabilité et d audit IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels Date de demande de confirmation Modèles de lettre de confirmation avec les conseillers juridiques Situation où il y a des réclamations en cours Pas de réclamation éventuelle NCA 505 Confirmations externes Contrôles à exercer sur les procédures de confirmation Refus de la direction de permettre l envoi d une demande de confirmation par l auditeur Fiabilité des réponses aux demandes de confirmation Autres exigences NCA 520 Procédures analytiques... 15
9 Module 4 Exécution de la mission d audit 5.1 Procédures analytiques de corroboration Procédures analytiques comme moyen de parvenir à une conclusion générale Investigations sur les résultats des procédures analytiques NCA 530 Sondages en audit Conception du sondage, taille de l'échantillon et sélection des éléments à tester Mise en œuvre des procédures d'audit Nature et cause des écarts et des anomalies Extrapolation des anomalies Évaluation des résultats du sondage NCA 540 Audit des estimations comptables, y compris les estimations comptables en juste valeur, et des informations y afférentes à fournir Procédures d évaluation des risques et activités connexes Identification et évaluation des risques d'anomalies significatives Réponse aux risques d anomalies significatives identifiées Indices d un parti pris de la direction Déclarations écrites Documentation NCA 550 Parties liées Synthèse des principales exigences et application des normes en pratique Compréhension des relations et opérations avec les parties liées et évaluation des risques Opérations hors du cadre normal des affaires Assertions indiquant que les opérations avec les parties liées ont été conclues selon des termes et conditions équivalents à ceux d'opérations réalisées dans des conditions de concurrence normale Évaluation du traitement comptable et de la communication des relations et opérations avec les parties liées Déclarations écrites Documentation NCA 560 Événements postérieurs à la date de clôture Période 1 Événements survenus entre la date de clôture et la date du rapport de l'auditeur... 27
10 Module 4 Exécution de la mission d audit Ajustement des états financiers Période 2 Faits dont l'auditeur prend connaissance entre la date de son rapport et la date de publication des états financiers Datation du rapport modifié Période 3 Faits dont l'auditeur prend connaissance après la publication des états financiers NCA 570 Continuité d exploitation Mise en situation Mise en situation Points pour discussions Évaluation de la capacité de l entreprise à poursuivre son exploitation Situations où des événements ou des situations sont relevés Conclusion et rapport Exemples de rapport d'audit lorsque les informations fournies par voie de note sur une incertitude significative sont adéquates (paragraphe d observations) Exemple de rapport d'audit exprimant une opinion avec réserve lorsque les informations fournies par voie de note sur une incertitude significative sont inadéquates Exemple de rapport d'audit exprimant une opinion défavorable lorsque les informations fournies par voie de note sur une incertitude significative sont inadéquates Communication avec les responsables de la gouvernance Sommaire Approche globale NCA 580 Déclarations écrites Déclarations écrites concernant les responsabilités de la direction Déclarations écrites exigées par d autres NCA Autres déclarations écrites Date des déclarations écrites et la ou les périodes couvertes NCA 600 Considérations particulières Audits d états financiers de groupe (y compris les travaux des auditeurs des composantes) Responsabilités Acceptation et maintien de la mission Compréhension du groupe, de ses composantes et de leurs environnements... 44
11 Module 4 Exécution de la mission d audit Compréhension du groupe, de ses composantes et de leurs environnements Contrôles à l'échelle du groupe Processus de consolidation Connaissance des auditeurs des composantes Détermination du seuil de signification Importance des composantes et travaux à effectuer Travaux à effectuer sur les composantes importantes Composantes qui ne sont pas importantes Évaluation des risques d anomalies significatives Évaluation et réponses aux risques d anomalies significatives Communications avec l auditeur de la composante Processus de consolidation Événements postérieurs à la date de clôture Documentation Autres exigences NCA 610 Utilisation des travaux des auditeurs internes Pertinence et étendue de l utilisation des travaux des auditeurs internes Utilisation des travaux spécifiques des auditeurs internes Documentation NCA 620 Utilisation par l auditeur des travaux d un expert de son choix Détermination de la nécessité pour l'auditeur de faire appel à un expert de son choix Compétence, capacités et objectivité de l'expert choisi par l'auditeur Acquisition d'une compréhension du domaine d'expertise de l'expert choisi par l'auditeur Accord avec l'expert choisi par l'auditeur Évaluation du caractère adéquat des travaux de l'expert choisi par l'auditeur Mention de l'expert dans le rapport de l'auditeur Annexe 1 Exemple de lettre d affirmation écrite de la direction... 59
12 Module 5 Révision des dossiers 1 NCA pertinentes à cette étape de la mission Exigences de la NCCQ 1 et de la NCA Types de révision Révision approfondie Révision générale Révision mixte Quand réviser un dossier? Responsabilités des divers intervenants dans le processus de revue Le responsable des sections du dossier Le responsable du dossier (superviseur directeur chef d'équipe) L associé responsable de la mission Un deuxième associé Professionnel en exercice exerçant à titre individuel Le responsable du contrôle qualité Étendue de la révision des dossiers d audit Notes de révision Avantages d une révision écrite Avantages d'une révision verbale Caractéristiques d une bonne note de révision Conservation des notes de révision Quoi faire alors?... 11
13 Module 6 Communications 1 NCA pertinentes à cette étape de la mission NCA 260 Communication avec les responsables de la gouvernance Identification des personnes avec qui il faut communiquer Nature des questions à communiquer Processus de communication Forme des communications Documentation Communications exigées par d autres NCA NCA 265 Communication des déficiences du contrôle interne aux responsables de la gouvernance et à la direction Tableau sommaire À qui et quoi communiquer Communication aux responsables de la gouvernance Communication en temps opportun Déficiences importantes communiquées au cours des périodes antérieures Communication à la direction Déficiences communiquées au cours des périodes antérieures Contenu des communications écrites Communication réussie avec les parties prenantes (document de l ICCA)... 8 Annexe 1 Communication réussie avec les parties prenantes... 11
14 Module 7 Conclusion et rapport de l auditeur indépendant 1 NCA pertinentes à cette étape de la mission NCA 450 Évaluations des anomalies détectées au cours de l audit Cumul des anomalies détectées au cours de l audit Prise en considération des anomalies détectées à mesure que progresse l'audit Communication avec la direction Évaluation de l'incidence des anomalies non corrigées Communication avec les responsables de la gouvernance Déclarations écrites Documentation Cadre de référence pour les rapports d audit NCA 700 Opinion et rapport sur les états financiers Formation de l'opinion de l'auditeur sur les états financiers Forme de l opinion Forme du rapport d audit opinion non modifiée Mention du référentiel d information financière dans le rapport de l auditeur Description dans le paragraphe d opinion des informations que les états financiers sont censés fournir Exemples de rapports avec opinion non modifiée Date du rapport de l auditeur Autres obligations de faire rapport Exigences législatives obligeant l'auditeur à indiquer, dans son rapport, si les principes comptables du référentiel d'information financière applicable ont été appliqués de la même manière qu'au cours de l'exercice précédent (NOV-48) Exemples de libellé du paragraphe d opinion Informations supplémentaires présentées avec les états financiers Rapport de l auditeur prescrit par des textes légaux ou réglementaires NCA 705 Expression d une opinion modifiée dans le rapport de l auditeur indépendant Types d opinion modifiée Forme et contenu du rapport de l'auditeur comportant une opinion modifiée Exemples de rapport...14
15 Module 7 Conclusion et rapport de l auditeur indépendant 6 NCA 706 Paragraphes d observations et paragraphes sur d autres points dans le rapport de l auditeur indépendant Paragraphe d observations Forme et contenu du rapport Paragraphe sur d autres points Forme et contenu du rapport Communication avec les responsables de la gouvernance Exemples de rapports NCA 710 Informations comparatives Chiffres correspondants et états financiers comparatifs Distinction entre chiffres correspondants et états financiers comparatifs Rapport d audit États financiers de la période précédente audités par un prédécesseur États financiers de la période précédente non audités NCA 720 Responsabilités de l'auditeur concernant les autres informations présentées dans des documents contenant des états financiers audités Lecture des autres informations Identification d incohérences significatives avant la date du rapport de l auditeur Identification d incohérences significatives après la date du rapport de l auditeur NCA 800 Audits d'états financiers préparés conformément à des référentiels à usage particulier Considérations particulières Caractère acceptable du référentiel d information financière Forme et contenu du rapport Avertissement au lecteur Restriction de diffusion ou d utilisation du rapport Exemples de rapports NCA 805 Audit d'états financiers isolés et d'éléments, de comptes ou de postes spécifiques d'un d'état financier considérations particulières Caractère acceptable du référentiel d information financière Planification et réalisation de la mission Rapport de l auditeur...28
16 Module 7 Conclusion et rapport de l auditeur indépendant Rapport sur un jeu complet d'états financiers de l'entité et sur un état financier isolé ou un élément spécifique de ces états financiers Opinion modifiée, paragraphe d'observations ou paragraphe sur d'autres points dans le rapport de l'auditeur sur le jeu complet d'états financiers de l'entité Exemples de rapport NCA 810 Missions visant la délivrance d'un rapport sur des états financiers résumés Acceptation de la mission Procédures d audit à mettre en œuvre Rapport de l'auditeur sur les états financiers résumés Expression d'une opinion modifiée, paragraphe d'observations ou paragraphe sur d'autres points dans le rapport de l'auditeur sur les états financiers audités Expression d'une opinion modifiée sur les états financiers résumés Date du rapport de l auditeur Événements postérieurs à la date du rapport de l'auditeur sur les états financiers audités Autres exigences Exemples de rapports Chapitre 5815 Rapports spéciaux rapports d'audit sur la conformité à des dispositions contractuelles, légales ou réglementaires Réalisation de l'audit Forme et contenu du rapport Exemple de rapport Arbre de décision pour la détermination des normes applicables aux informations faisant l'objet de l'audit Annexe 1 Exemples de rapports d audit... 41
17 Cas pratique Introduction 1 Fonctionnement Questionnaires Feuilles de travail Les responsabilités professionnelles de l équipe d audit Associé (Associée Responsable, CPA, CA) Responsable du dossier (Responsable Dossier, CPA, CA) Auditeur (Auditeur, CPA, CA) Responsable du contrôle de la qualité (Claude Lenormatif, CPA, CA) Autres dossiers de travail Dossier permanent Dossier sur le travail intermédiaire et de fin d exercice Dossier des états financiers Dossier de correspondance Conclusion OSBL Modèle inc. Mise en situation Planification des travaux préliminaires OSBL Modèle inc. Mise en situation Planification des travaux intérimaires OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit intérimaire OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit final (produits) Subventions Revenus Sagesse Café Revenus Activités Revenus Dons Autres revenus OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit final (charges et salaires) OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit final (bilan) Vos commentaires...25
18 Cas pratique Avancé 1 Fonctionnement Questionnaires Feuilles de travail Les responsabilités professionnelles de l équipe d audit Associé (Associée Responsable, CPA, CA) Responsable du dossier (Responsable Dossier, CPA, CA) Auditeur (Auditeur, CPA, CA) Responsable du contrôle de la qualité (Claude Lenormatif, CPA, CA) Autres dossiers de travail Dossier permanent Dossier sur le travail intermédiaire et de fin d exercice Dossier des états financiers Dossier de correspondance Conclusion OSBL Modèle Inc. Mise en situation Acceptation OSBL Modèle inc. Mise en situation Planification travaux préliminaires OSBL Modèle inc. - Mise en situation Planification travaux intérimaires OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit intérimaire OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit final (produits) Reçus de charité OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit final (charges et salaires) OSBL Modèle inc. Mise en situation Audit final (bilan) Vos commentaires... 29
19 Cas pratiques supplémentaires 1 Projet «Ruelle en fleurs» Stock La Rebicyclette de Montréal Site web Camp de jour Les Joyeux Lurons...21
20 No. dossier : Dates : Rapport : Délivrance du rapport : Achèvement de la documentation : X X X3 PROGRAMME D'AUDIT NOM DU CLIENT : OSBL MODÈLE INC. FIN DE L'EXERCICE : 31 MARS 20X3 DOCUMENTS FINAUX 1.0 X Fiche de route 1.1 X États financiers et rapport de l'auditeur 1.2 X Copie des états financiers approuvés 1.3 X Déclarations de revenus 1.4 X Correspondance RÉVISION 2.1 X Éléments importants pour la prochaine mission 2.2 X Questionnaire de révision 2.3 X Points à régler et faits significatifs 2.4 X Sommaire des anomalies non corrigées 3.1 X Acceptation ACCEPTATION PLANIFICATION 4.1 X Planification de la mission 4.2 X Évaluation du seuil de signification 4.3 X Identification des comptes significatifs 4.4 X Risques d entreprise et d exploitation 4.5 X Risques de fraude 4.6 X Procédures analytiques 4.7 X Budget de temps 4.8 X Réunion de planification 4.9 X Stratégie générale d'audit CONTRÔLE INTERNE 5.1 X Contrôles internes sommaire 5.2 X Contrôles au niveau de l'entité X Étude du contrôle interne contrôles au niveau de l'entité 5.3 X Traitements informatiques (TI) X Étude du contrôle interne Traitements informatiques (TI) X Liste des contrôles Établissement des états financiers par le cabinet X Liste des risques Établissements des états financiers Mars 2012 Servinormes inc. avec la collaboration de Groupe Servicas inc.
21 CONTRÔLE INTERNE (SUITE) X Liste des contrôles Produits, débiteurs, encaissements (Subventions, dons et activités) X Liste des risques Produits, débiteurs, encaissements (Subventions, dons et activités) X Test de cheminement Produits, débiteurs, encaissements X Liste des contrôles Achats, créditeurs, décaissements (Subventions, dons et activités) X Liste des risques Achats, créditeurs, décaissements (Subventions, dons et activités) X Test de cheminement Achats, créditeurs, décaissements X Liste des contrôles Salaires X Liste des risques Salaires X Test de cheminement Salaires X Contrôles significatifs X Déficiences du contrôle interne 5.9 X Évaluation des risques d'anomalies significatives OPÉRATIONS STRATÉGIE D'AUDIT 6.1 X Plan d'audit Produits (Subventions, dons et activités) 6.2 Plan d'audit Coût des ventes (Voir sections additionnelles) 6.3 X Plan d'audit Salaires 6.4 X Plan d'audit Autres charges 6.7 Utilisation du travail d'un expert (Voir sections additionnelles) 6.8 Utilisation du travail d une société de services (Voir sections additionnelles) SECTIONS GÉNÉRALES 7.1 X Chiffrier, feuilles maîtresses et régularisations Registres comptables et contrôles administratifs 7.3 X Rapports et formulaires gouvernementaux 7.4 X Opérations avec des parties liées 7.5 X Éventualités, engagements, textes légaux et réglementaires, continuité de l exploitation et questions environnementales 7.6 X Événements postérieurs à la date du bilan 7.7 X Procès-verbaux 7.8 X Instruments financiers, dépendance économique et estimations comptables 7.9 X Avantages sociaux futurs POSTES DU BILAN A X Encaisse B X Placements temporaires C X Débiteurs, apports à recevoir et promesses d'apports D X Stocks (Voir sections additionnelles) E X Frais payés d'avance F X Placements à long terme G X Immobilisations corporelles H Autres éléments d actif AA X Emprunts bancaires et autres emprunts à court terme Mars 2012 Servinormes inc. avec la collaboration de Groupe Servicas inc.
22 POSTES DU BILAN (SUITE) BB X Créditeurs DD Dette à long terme GG X Apports reportés HH X Actifs nets FEUILLES ADDITIONNELLES Plan d'audit Conception des tests de contrôles Tests des contrôles Procédures de corroboration analytique Sondages de corroboration SECTIONS ADDITIONNELLES LES SECTIONS ADDITIONNELLES ET DE REMPLACEMENT SUIVANTES SONT PRÉSENTÉES DANS UN FICHIER DISTINCT. P-CA X Connaissance des activités de l'entité Supplément Procédures analytiques (activités commerciales) Supplément Liste des contrôles Établissement des états financiers par le client Supplément Liste des risques Établissement des états financiers par le client Supplément Liste des contrôles Produits, débiteurs, encaissements (Activités commerciales) Supplément Liste des risques Produits, débiteurs, encaissements (Activités commerciales) Supplément Liste des contrôles Achats, créditeurs, décaissements (Activités commerciales) Supplément Liste des risques Achats, créditeurs, décaissements (Activités commerciales) Supplément Plan d'audit Produits (Activités commerciales) Supplément Plan d'audit Coût des ventes (Activités commerciales) Supplément Utilisation du travail d'un expert Supplément Utilisation du travail d'une société de services Supplément Continuité de l'exploitation Supplément Avantages sociaux futurs Régimes à cotisations déterminées Supplément X Avantages sociaux futurs Régimes à prestations déterminées Supplément 15 C Plan d'audit comptes clients Supplément 16 D X Stocks Supplément 17 BB Plan d'audit - créditeurs Supplément 18 F-C Audits de groupe Supplément 19 AI X Audit initial Supplément 20 TRANSIT X Application initiale des normes comptables pour les organismes à but non lucratif Supplément 21 Mars 2012 Servinormes inc. avec la collaboration de Groupe Servicas inc.
NORME INTERNATIONALE D AUDIT 330 PROCÉDURES A METTRE EN ŒUVRE PAR L'AUDITEUR EN FONCTION DE SON ÉVALUATION DES RISQUES
NORME INTERNATIONALE D AUDIT 330 PROCÉDURES A METTRE EN ŒUVRE PAR L'AUDITEUR EN FONCTION DE SON ÉVALUATION DES RISQUES SOMMAIRE Paragraphes Introduction... 1-3 Réponses globales... 4-6 Procédures d'audit
Plus en détailEvaluation des risques et procédures d audit en découlant
Evaluation des risques et procédures d audit en découlant 1 Présentation des NEP 315, 320, 330, 500 et 501 2 Présentation NEP 315, 320, 330, 500 et 501 Les NEP 315, 320, 330, 500 et 501 ont fait l objet
Plus en détailTOURISME CHAUDIÈRE- APPALACHES
États financiers TOURISME CHAUDIÈRE- APPALACHES États financiers Rapport de l'auditeur indépendant 1 États financiers Bilan 3 État des résultats 4 État de l'évolution de l actif net 6 État des flux de
Plus en détailFondation Québec Philanthrope (antérieurement Fondation communautaire du grand Québec)
Fondation Québec Philanthrope (antérieurement Fondation communautaire du grand Québec) États financiers Au 31 décembre 2014 Accompagnés du rapport de l'auditeur indépendant Certification Fiscalité Services-conseils
Plus en détailwww.ifec.fr Septembre 2008 OUTIL PRATIQUE DE L INSTITUT FRANÇAIS DES EXPERTS-COMPTABLES ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Copyright IFEC
www.ifec.fr Septembre 2008 OUTIL PRATIQUE DE L INSTITUT FRANÇAIS DES EXPERTS-COMPTABLES ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Copyright IFEC IFEC - La démarche générale d audit et les nouvelles normes - septembre
Plus en détailNorme ISA 510, Audit initial Soldes d ouverture
IFAC Board Prise de position définitive 2009 Norme internationale d audit (ISA) Norme ISA 510, Audit initial Soldes d ouverture Le présent document a été élaboré et approuvé par le Conseil des normes internationales
Plus en détailIFAC Board. Prise de position définitive. Mars 2012. Norme internationale d audit (ISA)
IFAC Board Prise de position définitive Mars 2012 Norme internationale d audit (ISA) Norme ISA 315 (révisée), Compréhension de l entité et de son environnement aux fins de l identification et de l évaluation
Plus en détailCLUB SOCIAL DE LA SOCIÉTÉ DE L'ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (C.S.S.A.A.Q.) INC. RAPPORT DE MISSION D'EXAMEN ET ÉTATS FINANCIERS 31 AOÛT 2012
AUTOMOBILE DU QUÉBEC (C.S.S.A.A.Q.) INC. RAPPORT DE MISSION D'EXAMEN ET ÉTATS FINANCIERS AUTOMOBILE DU QUÉBEC (C.S.S.A.A.Q.) INC. ÉTATS FINANCIERS TABLE DES MATIÈRES Rapport de mission d'examen 3 Résultats
Plus en détailÉtats financiers de INSTITUT CANADIEN POUR LA SÉCURITÉ DES PATIENTS
États financiers de INSTITUT CANADIEN POUR LA SÉCURITÉ DES PATIENTS Au 31 mars 2014 Deloitte S.E.N.C.R.L./s.r.l. 2000 Manulife Place 10180 101 Street Edmonton (Alberta) T5J 4E4 Canada Tél. : 780-421-3611
Plus en détailNORME INTERNATIONALE D AUDIT 330 REPONSES DE L AUDITEUR AUX RISQUES EVALUES
NORME INTERNATIONALE D AUDIT 330 REPONSES DE L AUDITEUR AUX RISQUES EVALUES Introduction (Applicable aux audits d états financiers pour les périodes ouvertes à compter du 15 décembre 2009) SOMMAIRE Paragraphe
Plus en détailFONDATION QUÉBÉCOISE POUR LE PROGRÈS DE LA MÉDECINE INTERNE
FONDATION QUÉBÉCOISE POUR LE PROGRÈS DE LA MÉDECINE INTERNE ÉTATS FINANCIERS 2 RAPPORT DE L'AUDITEUR INDÉPENDANT À l'attention des membres de Fondation Québécoise pour le progrès de la médecine interne
Plus en détailCONCLUSIONS DE L'AUDIT ET RAPPORT
Manuel des Normes 281 MANUEL DES NORMES TITRE 5 CONCLUSIONS DE L'AUDIT ET RAPPORT Version janvier 2009 Titre 5- Conclusions de l audit et rapport Manuel des Normes 282 CONCLUSIONS DE L'AUDIT ET RAPPORT
Plus en détailaudit et certification BULLETIN
Mars 2012 Le bulletin Audit et certification est préparé par les permanents du Service des normes d audit et de certification. Il n est pas publié sous l autorité du Conseil des normes d audit et de certification
Plus en détailNorme ISA 330, Réponses de l auditeur à l évaluation des risques
IFAC Board Prise de position définitive 2009 Norme internationale d audit (ISA) Norme ISA 330, Réponses de l auditeur à l évaluation des risques Le présent document a été élaboré et approuvé par le Conseil
Plus en détailCNAC. Appel à commentaires. Missions d examen. préparé par le Conseil des normes d audit et de certification
Appel à commentaires Missions d examen préparé par le Conseil des normes d audit et de certification Date limite de réception des commentaires : le 11 avril 2011 CNAC APPEL À COMMENTAIRES MISSIONS D EXAMEN
Plus en détailExposé-sondage. Novembre 2014. Projet de prise de position conjointe
Exposé-sondage Projet de prise de position conjointe Prise de position conjointe sur les communications avec les cabinets d avocats au sujet des réclamations en cours et des réclamations éventuelles lors
Plus en détailHÉMA-QUÉBEC ÉTATS FINANCIERS
HÉMA-QUÉBEC ÉTATS FINANCIERS de l exercice terminé le 31 mars 2002 19 TABLE DES MATIÈRES Rapport de la direction 21 Rapport du vérificateur 22 États financiers Résultats 23 Excédent 23 Bilan 24 Flux de
Plus en détailImagine Canada États financiers
États financiers 31 décembre 2014 Table des matières Page Rapport de l auditeur indépendant 1-2 État des produits et des charges 3 État de l évolution des actifs nets 4 État de la situation financière
Plus en détailASSOCIATION CANADIENNE D'AVIRON AMATEUR
États financiers Note: Les états financiers (en anglais fournis par nos commissaires aux comptes) ont été traduites par Rowing Canada Aviron pour le bénéfice de nos membres. The Financial Statements (provided
Plus en détailEn quoi le chapitre 1591 est-il important pour moi?
Alerte info financière NCECF MAI 2015 Chapitre 1591, «Filiales» En septembre 2014, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le chapitre 1591, «Filiales», de la Partie II (Normes comptables pour
Plus en détailNORME INTERNATIONALE D AUDIT 260 COMMUNICATION DES QUESTIONS SOULEVÉES À L OCCASION DE L AUDIT AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE
NORME INTERNATIONALE D AUDIT 260 COMMUNICATION DES QUESTIONS SOULEVÉES À L OCCASION DE L AUDIT AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE SOMMAIRE Paragraphes Introduction... 1-4 Personnes
Plus en détailAnnexe A de la norme 110
Annexe A de la norme 110 RAPPORTS D ÉVALUATION PRÉPARÉS AUX FINS DES TEXTES LÉGAUX OU RÉGLEMENTAIRES OU DES INSTRUCTIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES VALEURS MOBILIÈRES Introduction 1. L'annexe A a pour objet
Plus en détailRépublique Islamique de Mauritanie
MAURITANIE - Projet d'appui à la profession d'expertise comptable et d'audit République Islamique de Mauritanie Projet Banque Mondiale IDF N TF 053981 MANUEL DE REFERENCE DES NORMES D AUDIT ET DE MISSIONS
Plus en détailFIBROSE KYSTIQUE CANADA
États financiers de FIBROSE KYSTIQUE CANADA KPMG s.r.l./s.e.n.c.r.l. Téléphone (416) 228-7000 Yonge Corporate Centre Télécopieur (416) 228-7123 4100, rue Yonge, Bureau 200 Internet www.kpmg.ca Toronto
Plus en détailLe commissaire aux comptes et le premier exercice d un nouveau mandat
Le commissaire aux comptes et le premier exercice d un nouveau mandat Objectifs de la conférence n Préciser les modalités pratiques de mise en œuvre de la NEP 510 - Contrôle du bilan d ouverture du premier
Plus en détailNorme ISA 260, Communication avec les responsables de la gouvernance
IFAC Board Prise de position définitive 2009 Norme internationale d audit (ISA) Norme ISA 260, Communication avec les responsables de la gouvernance Le présent document a été élaboré et approuvé par le
Plus en détailÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS DE PAGES JAUNES LIMITÉE (auparavant «Yellow Média Limitée»)
ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS DE PAGES JAUNES LIMITÉE (auparavant «Yellow Média Limitée») 31 décembre 2014 Table des matières Rapport de l auditeur indépendant... 2 États consolidés de la situation financière...
Plus en détailRapport de l auditeur indépendant
1 Rapport de l auditeur indépendant Aux administrateurs de Aéroport de Québec inc. Nous avons effectué l audit des états financiers ci-joints de Aéroport de Québec inc. qui comprennent l état de la situation
Plus en détailNorme ISA 550, Parties liées
IFAC Board Prise de position définitive 2009 Norme internationale d audit (ISA) Norme ISA 550, Parties liées Le présent document a été élaboré et approuvé par le Conseil des normes internationales d audit
Plus en détailMANUEL DES NORMES Audit légal et contractuel
115 MANUEL DES NORMES TITRE 2 EVALUATION DES RISQUES ET ELEMENTS DE REPONSE AUX RISQUES IDENTIFIES 116 SOMMAIRE INTRODUCTION 2300. PLANIFICATION D UNE MISSION D AUDIT D ETATS DE SYNTHESE 2315. CONNAISSANCE
Plus en détailÉtats financiers consolidés
États financiers consolidés Pour l exercice terminé le 28 décembre 2013 Responsabilité de la direction à l égard des états financiers Pour les exercices terminés le 28 décembre 2013 et le 29 décembre 2012
Plus en détailSOMMAIRE MESSAGE DU PRÉSIDENT... 3 RAPPORT DES AUDITEURS... 5 CERTIFICAT DE L ACTUAIRE... 6 ÉTATS FINANCIERS AU 31 DÉCEMBRE 2010 RÉSUMÉ DU BILAN...
RAPPORT ANNUEL 2010 FONDS D ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DE L ORDRE DES ARCHITECTES DU QUÉBEC 740 RUE MAURICE, BUREAU 310, MONTRÉAL (QUÉBEC) H3C 1L5 TÉL. : (514) 842-4979 1-800-842-4979
Plus en détailGuide des connaissances connexes à la Grille de compétences des cpa
Guide des connaissances connexes à la Grille de compétences des cpa Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives Canada données de catalogage disponibles à Bibliothèque et archives canada Guide
Plus en détailNouvelle norme de révision: Contrôle du rapport de gestion sur les comptes annuels (ou consolidés)
Nouvelle norme de révision: Contrôle du rapport de gestion sur les comptes annuels (ou consolidés) INTRODUCTION Historique 1. Le 6 octobre 1989, le Conseil de l IRE a approuvé une recommandation de révision
Plus en détailGuide pour l utilisation des Normes Internationales d Audit dans l Audit des Petites et Moyennes Entreprises
Guide pour l utilisation des Normes Internationales d Audit dans l Audit des Petites et Moyennes Entreprises Publié par le Comité des Cabinets d Expertise Comptable de Petite et Moyenne Taille Small and
Plus en détailLa Fraternité des Indiens du Canada
États financiers consolidés de La Fraternité des Indiens du Canada 31 mars 2015 31 mars 2015 Table des matières Rapport de l'auditeur indépendant... 1-2 État consolidé des revenus et des dépenses... 3
Plus en détailAlerte audit et certification
Alerte audit et certification NCSC OCTOBRE 2014 Nouvelle NCSC 4460, Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d une mission d audit ou d examen : êtes-vous prêts? Le présent bulletin Alerte
Plus en détailETATS FINANCIERS CONSOLIDES
ETATS FINANCIERS CONSOLIDES AU 31 DÉCEMBRE 2013 RAPPORT DE LA DIRECTION La direction de la Société est responsable de la préparation et de l intégrité des états financiers présentés dans son rapport annuel.
Plus en détailFONDS DES MÉDIAS DU CANADA
États financiers du FONDS DES MÉDIAS DU CANADA KPMG s.r.l./s.e.n.c.r.l. Téléphone (416) 228-7000 Yonge Corporate Centre Télécopieur (416) 228-7123 4100, rue Yonge, Bureau 200 Internet www.kpmg.ca Toronto
Plus en détailLE NOUVEAU REFERENTIEL NORMATIF ET DEONTOLOGIQUE DU PROFESSIONNEL DE L EXPERTISE COMPTABLE
LE NOUVEAU REFERENTIEL NORMATIF ET DEONTOLOGIQUE DU PROFESSIONNEL DE L EXPERTISE COMPTABLE Septembre 2011 Page 1 Au sommaire Préambule Le nouveau référentiel sur la forme Le nouveau référentiel sur le
Plus en détailCAHIER DE RECHERCHE. Groupe de recherche sur les organismes à but non lucratif, communautaires ou culturels
CAHIER DE RECHERCHE LEXIQUE DE BASE POUR LA COMPRÉHENSION DES ÉTATS FINANCIERS DES OBNL DU SECTEUR COMMUNAUTAIRE OU CULTUREL par Johanne Turbide Groupe de recherche sur les organismes à but non lucratif,
Plus en détailLA SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-DÉPÔTS DES CAISSES POPULAIRES
LA SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-DÉPÔTS DES CAISSES POPULAIRES États financiers Pour l'exercice terminé le 31 décembre 2007 Table des matières Rapport des vérificateurs 2 États financiers Bilan 3 État des résultats
Plus en détailNorme internationale d information financière 1 Première application des Normes internationales d information financière
IFRS 1 Norme internationale d information financière 1 Première application des Normes internationales d information financière Objectif 1 L objectif de la présente Norme est d assurer que les premiers
Plus en détailCOMMANDITÉ DE BROOKFIELD RENEWABLE ENERGY PARTNERS L.P. CHARTE DU COMITÉ D AUDIT
COMMANDITÉ DE BROOKFIELD RENEWABLE ENERGY PARTNERS L.P. CHARTE DU COMITÉ D AUDIT Février 2015 Un comité du conseil d administration (le «conseil») du commandité (le «commandité») de Brookfield Renewable
Plus en détailasah alpha consulting Prog o ram a m m e e de d e fo f r o mat a i t on o n 2 01 0 5
AUDIT 1 1.1 Evaluation et appréciation du contrôle Auditeurs internes, contrôleurs de gestion Responsables administratifs et financiers ; Durée : 03 jours Maitriser la démarche d évaluation interne Mettre
Plus en détailL'INSTITUT NATIONAL CANADIEN POUR LES AVEUGLES
États financiers de L'INSTITUT NATIONAL CANADIEN POUR LES AVEUGLES KPMG s.r.l./s.e.n.c.r.l. Comptables agréés Yonge Corporate Centre 4100, rue Yonge, Bureau 200 Toronto (Ontario) M2P 2H3 Canada Téléphone
Plus en détailLA SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-DÉPÔTS DES CAISSES POPULAIRES
LA SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-DÉPÔTS DES CAISSES POPULAIRES États financiers Pour l'exercice terminé le 31 décembre 2008 Table des matières Rapport des vérificateurs 2 États financiers Bilan 3 État des résultats
Plus en détailNORME INTERNATIONAL D AUDIT 550 PARTIES LIEES
Introduction NORME INTERNATIONAL D AUDIT 550 PARTIES LIEES (Applicable aux audits d états financiers pour les périodes ouvertes à compter du 15 décembre 2009) SOMMAIRE Paragraphe Champ d application de
Plus en détail3.1. Eléments probants externes (7 juillet 1995)
3. ASPECTS TECHNIQUES 79 80 3.1. Eléments probants externes (7 juillet 1995) Introduction Selon le paragraphe 2.5. des normes générales de révision de l I.R.E., «Le réviseur d entreprises doit récolter
Plus en détailNorme ISA 200, Objectifs généraux de l auditeur indépendant et réalisation d un audit conforme aux Normes internationales d audit
IFAC Board Prise de position définitive 2009 Norme internationale d audit (ISA) Norme ISA 200, Objectifs généraux de l auditeur indépendant et réalisation d un audit conforme aux Normes internationales
Plus en détailÉtats financiers consolidés du GROUPE CGI INC. Pour les exercices clos les 30 septembre 2013 et 2012
États financiers consolidés du GROUPE CGI INC. Rapports de la direction et des auditeurs DÉCLARATION CONCERNANT LA RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION À L ÉGARD DE LA COMMUNICATION D INFORMATION FINANCIÈRE
Plus en détailIFRS 11 : Coentreprises Passage de la méthode de la consolidation proportionnelle à la méthode de la mise en équivalence
IFRS 11 : Coentreprises Passage de la méthode de la consolidation proportionnelle à la méthode de la mise en équivalence Extrait, Groupe de discussion sur les IFRS Compte rendu de la réunion du 18 octobre
Plus en détailConseil de recherches en sciences humaines du Canada
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers (non vérifiée) Exercice 2011-2012
Plus en détailRapport de la direction
Rapport de la direction Les états financiers consolidés de Industries Lassonde inc. et les autres informations financières contenues dans ce rapport annuel sont la responsabilité de la direction et ont
Plus en détailL AUDIT INTERNE DES COMPAGNIES D ASSURANCES. TRANSVERS CONSULTING L'audit des compagnies d'assurances 2005 1
L AUDIT INTERNE DES COMPAGNIES D ASSURANCES 2005 1 Séminaire - Atelier L audit interne dans l assurance 1 ère communication : Généralités sur l audit interne 2 ème communication : L audit interne des compagnies
Plus en détailLe Conseil canadien des consultants en immigration du Canada États financiers Pour la période du 18 février 2011 (date de création) au 30 juin 2011
Le Conseil canadien des consultants États financiers Pour la période du 18 février 2011 (date de création) au 30 juin 2011 Contenu Rapport d un vérificateur indépendant 2 États financiers Bilan 3 État
Plus en détailLES FONDAMENTAUX DE L AUDIT DES COMPTES CONSOLIDES
LES FONDAMENTAUX DE L AUDIT DES COMPTES CONSOLIDES 1 SOMMAIRE 1. Les sources d information 2. Les conditions d acceptation de mission 3. La planification de l audit de la consolidation 4. Les travaux d
Plus en détailGROUPE D ALIMENTATION MTY INC.
États financiers consolidés de GROUPE D ALIMENTATION MTY INC. Exercices clos les 30 novembre 2013 et 2012 États consolidés des résultats Exercices clos les 30 novembre 2013 et 2012 2013 2012 $ $ Produits
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES TITRE I- LES ÉTATS FINANCIERS... 7 TITRE II- LA FISCALITÉ CORPORATIVE... 55
TABLE DES MATIÈRES TITRE I- LES ÉTATS FINANCIERS...................................... 7 TITRE II- LA FISCALITÉ CORPORATIVE.................................. 55 Table des matières 3 TITRE I LES ÉTATS
Plus en détailPrincipales dispositions du projet de règlement
Principales dispositions du projet de règlement (TEXTE VOTÉ PAR LA COMMISSION JURI LE 21 JANVIER 2014) Février 2014 1 Honoraires d audit (article 9) (1/3) Limitation des services non audit Si un contrôleur
Plus en détailNORME COMPTABLE RELATIVE A LA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS DES ASSOCIATIONS AUTORISEES A ACCORDER DES MICRO-CREDITS NC 32
NORME COMPTABLE RELATIVE A LA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS DES ASSOCIATIONS AUTORISEES A ACCORDER DES MICRO-CREDITS NC 32 OBJECTIF 01. La norme comptable NC 01 - "Norme comptable générale" définit
Plus en détailExercices terminés les 31 mai 2009 et 2008. États financiers consolidés
Exercices terminés les 31 mai 2009 et 2008 États financiers 27 Rapport de la direction aux actionnaires de 5N Plus inc. Les ci-joints sont la responsabilité de la direction de 5N Plus inc. et ont été
Plus en détailAlerte. «Les Organisations Syndicales doivent établir des comptes annuels pour 2009 ainsi que des comptes consolidés»
Alerte «Les Organisations Syndicales doivent établir des comptes annuels pour 2009 ainsi que des comptes consolidés» La loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps
Plus en détailPrincipes fondamentaux de l'audit financier
ISSAI 200 Version pour adoption Les normes ISSAI internationales 200 Principes des institutions fondamentaux supérieures de l'audit de contrôle financier des finances publiques, désignées par l'acronyme
Plus en détailLE CONTRÔLE INTERNE GUIDE DE PROCÉDURES
LE CONTRÔLE INTERNE GUIDE DE PROCÉDURES Direction du développement des entreprises Préparé par Jacques Villeneuve, c.a. Conseiller en gestion Publié par la Direction des communications : janvier 1995 Réédité
Plus en détailMise à jour du Manuel de l ICCA
Normes et règlements Montréal, le 30 mars 2004 Mise à jour du Manuel de l ICCA La collection Normes et recommandations de l'icca sur Internet a été mise à jour pour refléter les modifications apportées
Plus en détailRectificatif du 29 juin 2005 au Document de référence 2004 DEPOSE AUPRES DE L AMF LE 23 MAI 2005 SOUS LE NUMERO D.05-0751
Rectificatif du 29 juin 2005 au Document de référence 2004 DEPOSE AUPRES DE L AMF LE 23 MAI 2005 SOUS LE NUMERO D.05-0751 Ce rectificatif est disponible sur le site de l AMF ( www.amf-france.org) et auprès
Plus en détailCaisse populaire Desjardins de Brome-Missisquoi
Caisse populaire Desjardins de Brome-Missisquoi Numéro de transit : 90027 Au 31 décembre 2010 Service de vérification Table des matières Rapport de l auditeur indépendant États financiers Bilan... 1 États
Plus en détailCOMPTES CONSOLIDÉS EN NORMES IAS/IFRS SAHAM Assurance Maroc au 31 décembre 2014
COMPTES CONSOLIDÉS EN NORMES IAS/IFRS SAHAM Assurance au 31 décembre 014 État de la Situation Financière IFRS au 31 décembre 014 et 013 État de résultat net et autres éléments du résultat golbal - IFRS
Plus en détailAudit interne. Audit interne
Définition de l'audit interne L'Audit Interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils
Plus en détailGuide sur les instruments financiers à l intention des entreprises à capital fermé et des organismes sans but lucratif du secteur privé
juin 2011 www.bdo.ca Certification et comptabilité Guide sur les instruments financiers à l intention des entreprises à capital fermé et des organismes sans but lucratif du secteur privé Guide sur les
Plus en détailGROUPE BANQUE INTERNATIONALE ARABE DE TUNISIE BIAT
GROUPE BANQUE INTERNATIONALE ARABE DE TUNISIE BIAT ETATS FINANCIERS CONSOLIDES 31/12/2012 Groupe BIAT Etats financiers consolidés arrêtés au 31 décembre 2012 Page ~ 2~ BILAN CONSOLIDE ARRETE AU 31 DECEMBRE
Plus en détailCADRE CONCEPTUEL INTERNATIONAL POUR LES MISSIONS D ASSURANCE
CADRE CONCEPTUEL INTERNATIONAL POUR LES MISSIONS D ASSURANCE This International Framework for Assurance Engagements, published by the International Auditing and Assurance Standards Board of the International
Plus en détailBANQUE LAURENTIENNE DU CANADA ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
BANQUE LAURENTIENNE DU CANADA ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS AUX 31 OCTOBRE 2012 ET 2011 ET AU 1 ER NOVEMBRE 2010 Les présents états financiers consolidés présentent des données financières récentes se rapportant
Plus en détailCIRCULAIRE N o 92 AUX BANQUES COMMERCIALES AUX BANQUES D'EPARGNE ET DE LOGEMENT
Banque de la République d Haïti CIRCULAIRE N o 92 AUX BANQUES COMMERCIALES AUX BANQUES D'EPARGNE ET DE LOGEMENT Les banques doivent respecter les dispositions suivantes concernant la surveillance consolidée
Plus en détailSECTION 4 : OPERATIONS EN DEVISES
SECTION 4 : OPERATIONS EN DEVISES 1 - DISPOSITIONS GENERALES 2 - COMPTABILISATION DE L ENGAGEMENT 3 - COMPTABILISATION AU BILAN 4 - CONVERSION DES OPERATIONS EN DEVISES 5 - COMPTABILISATION DES RESULTATS
Plus en détailPour le Développement d une Relation Durable avec nos Clients
Pour le Développement d une Relation Durable avec nos Clients Prestation de Certification CERTIFICATION-D D-Indice 7 Applicable le 09//009 CERTIFICATION D Indice 7 Page /7 GLOBAL sas 8, rue du séminaire
Plus en détailG U I D E P R A T I Q U E D ' A U D I T AIDE À LA MISE EN OEUVRE DU RÉFÉRENTIEL DE NORMES
G U I D E P R A T I Q U E D ' A U D I T AIDE À LA MISE EN OEUVRE DU RÉFÉRENTIEL DE NORMES GUIDE PRATIQUE D'AUDIT PAGE 2/175 Avant propos Ce guide vise à synthétiser les éléments essentiels de la mission
Plus en détailFonds de revenu Colabor
États financiers consolidés intermédiaires au et 24 mars 2007 (non vérifiés) États financiers Résultats consolidés 2 Déficit consolidé 3 Surplus d'apport consolidés 3 Flux de trésorerie consolidés 4 Bilans
Plus en détailRapport financier semestriel relatif à l exercice 2014/2015
, Leuven, relatif à l exercice 2014/2015 Lors des six premiers mois de l'exercice 2014/2015, KBC Ancora a affiché un résultat négatif de 10,7 millions d euros. Ce résultat a été déterminé en grande partie
Plus en détailRAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LES ETATS FINANCIERS ARRETES AU 31 DECEMBRE 2012
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LES ETATS FINANCIERS ARRETES AU 31 DECEMBRE 2012 Association «AL BAWSALA» JUILLET 2013 Av. Hédi Karray - Imm.Luxor 2 ème Etage - Centre Urbain Nord -1082 Tunis SARL
Plus en détailOpérations entre apparentés
exposé-sondage CONSEIL SUR LA COMPTABILITÉ DANS LE SECTEUR PUBLIC PROJET DE NORMES COMPTABLES Opérations entre apparentés Septembre 2012 DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES COMMENTAIRES : LE 21 NOVEMBRE 2012
Plus en détailCOMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2009 au 30 Juin 2010
F D C N FDC COMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2009 au 30 Juin 2010. ACTIF. PASSIF. RESULTAT 2 BILAN ACTIF CONSOLIDATION durée de l'exercice 12 mois Brut Am.& Prov. ACTIF IMMOBILISE Immobilisations
Plus en détailGUIDE GÉNÉRAL SUR LE CCSP ET LA PRÉSENTATION DE L I N F O R M ATION FINANCIÈRE DES CONSEILS SCOLAIRES
GUIDE GÉNÉRAL SUR LE CCSP ET LA PRÉSENTATION DE L I N F O R M ATION FINANCIÈRE DES CONSEILS SCOLAIRES Ministère de l Éducation TA B L E D E S M AT I È R E S 2 I N T RO D UC TI ON E T C O N T EX T E Q
Plus en détailÉtats financiers consolidés
États financiers consolidés Administration portuaire de Halifax 31 décembre 2013 Halifax Port Authority PO Box 336, Halifax, Nova Scotia B3J 2P6 Administration portuaire de Halifax CP 336, Halifax, Nouvelle-Écosse
Plus en détailwww.fondsftq.com ÉTATS FINANCIERS AU X 3 1 M A I 2 0 1 1 E T 2 0 1 0
www.fondsftq.com ÉTATS FINANCIERS AU X 3 1 M A I 2 0 1 1 E T 2 0 1 0 RAPPORT DES AUDITEURS INDÉPENDANTS À l intention des actionnaires du Fonds de solidarité des travailleurs du Québec (F.T.Q.) Nous avons
Plus en détailRapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels clos le 31 décembre 2013
ASSOCIATION «GRANDE TRAVERSEE DES ALPES» Association Loi 1901 Siège social : 6 rue Clôt-Bey 38000 GRENOBLE Cedex Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels clos le 31 décembre 2013 3 Avenue
Plus en détailANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4
409 ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4 Les tableaux suivants présentent les éléments nécessaires à la confection des documents de synthèse figurant au compte de gestion. Ils permettent d associer
Plus en détailRapport de la direction. Rapport des vérificateurs
États financiers consolidés au 30 novembre Rapport de la direction Relativement aux états financiers consolidés Les états financiers consolidés de Quincaillerie Richelieu Ltée (la «Société») ainsi que
Plus en détailCaisse du Régime de retraite des cadres de la Ville de Québec. États financiers 31 décembre 2007
Caisse du Régime de retraite des cadres de la Ville de Québec États financiers Le 26 mai 2008 PricewaterhouseCoopers LLP/s.r.l./s.e.n.c.r.l. Comptables agréés Place de la Cité, Tour Cominar 2640, boulevard
Plus en détailCondition féminine Canada Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l intégrité et de l objectivité des états financiers ci-joints pour l
Plus en détailTHEME 1 : Le contrôle des ressources financières allouées au secteur de la santé publique
OBJECTIFS THEME 1 : Le contrôle des ressources financières allouées au secteur de la santé publique Présenté par l Inspection Générale d Etat de la Guinée Conakry Dans le cadre du programme de contrôle
Plus en détailÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS VÉRIFIÉS. Exercices terminés les 31 décembre 2013 et 2012
ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS VÉRIFIÉS Exercices terminés les 31 décembre 2013 et 2012 1 RAPPORT DE LA DIRECTION Les états financiers consolidés ci-joints d'aimia Inc., dont la responsabilité incombe à la
Plus en détailMise à jour juin 2013. Référentiel. normatif. des professionnels de l expertise comptable
2012 Référentiel normatif des professionnels de l expertise comptable Mise à jour juin 2013 Avant-propos Avant-propos LE REFERENTIEL NORMATIF 2012 MIS A JOUR LE REFERENTIEL NORMATIF 2012 MIS A JOUR Le
Plus en détailGUIDE DIDACTIQUE DU PLAN COMPTABLE DE L ETAT CEMAC TOME 2 RELATIF AUX FONCTIONNEMENT DES COMPTES DIVISIONNAIRES
COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE GUIDE DIDACTIQUE DU PLAN COMPTABLE DE L ETAT CEMAC TOME 2 RELATIF AUX DES COMPTES DIVISIONNAIRES Directive n 03/11-UEAC-195-CM-22 relative au plan
Plus en détailÉtats financiers consolidés. Aux 31 octobre 2011 et 2010
BANQUE LAURENTIENNE DU CANADA ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS Aux 31 octobre 2011 et 2010 Les présents états financiers consolidés présentent des données financières récentes se rapportant à la situation financière,
Plus en détailÉtats financiers consolidés du GROUPE CGI INC.
États financiers consolidés du Pour les exercices clos les 30 septembre 2011 et 2010 Rapport de la direction et des auditeurs DÉCLARATION CONCERNANT LA RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION À L ÉGARD DE LA COMMUNICATION
Plus en détailNOTE DE PRESENTATION
Rabat, le 13 octobre 2005 NOTE DE PRESENTATION sur la circulaire n 06 /05 relative à la publication et à la diffusion d informations financières par les personnes morales faisant appel public à l épargne
Plus en détailAUDIT FRANCE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE L HERAULT. Association loi 1901 Siège social : 27 rue Lafeuillade 34070 MONTPELLIER
AUDIT FRANCE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE L HERAULT Association loi 1901 Siège social : 27 rue Lafeuillade 34070 MONTPELLIER EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2010 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
Plus en détailChapitre I. Introduction L histoire et la normalisation de la comptabilité... 15
Sommaire Avertissement au lecteur....................................................... 11 Introduction générale........................................................... 13 Chapitre I. Introduction
Plus en détail