LOT N 1 STRUCTURE COUVERTE

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LOT N 1 STRUCTURE COUVERTE"

Transcription

1 VILLE DE SAINTE GENEVIEVE DES BOIS CONSULTATION POUR 1 LOT COMPORTANT : UN CHAPITEAU POUR LES 9 èmes FlORALIES MOIS DE JANVIER 2014 CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 1 STRUCTURE COUVERTE - CHAPIT EAU DE 20ml X 50 ml bâches opaques et tôles bardages, non planché, chauffage, portes, issues de secours, éclairage d ambiance et de sécurité ; celui-ci devant être rattaché au bâtiment de la ligue de tennis l Essonne avenue J Duclos de façon étanche par l intermédiaire d un tunnel bâché avec planché. ARTICLE 1 - OBJET : Le présent cahier des charges a pour objet de définir les modalités de mise à disposition de bâtiments provisoires et équipements accessoires, destinés à accueillir les manifestations municipales organisées par la ville de Sainte Geneviève des Bois, en ARTICLE 2 NATURE DES PRESTATIONS : L entrepreneur doit l ensemble des prestations énumérées ci-après : 2.1 Le montage des bâtiments provisoires, y compris la fourniture et la mise en place des équipements accessoires entre le 02 décembre 2013 et le 7 décembre La fourniture et la mise en place des dispositifs de sécurité assurant la mise en conformité des installations selon les normes en vigueur à la date de la manifestation, notamment la signalisation des issues et la mise en terre des structures. 2.3 Le démontage complet des ouvrages à partir du 10 février 2014 pour se terminer impérativement le vendredi 14 février Le transport d amenée et de repli du matériel. 2.5 La présence éventuelle, durant les manifestations d un technicien aux heures d ouverture des manifestations, pour assurer la maintenance des bâtiments et remédier aux défectuosités constatées. ARTICLE 3 ORGANISATION DU CHANTIER : L ensemble de l installation est placé sous la responsabilité d un responsable technique de la ville de Sainte Geneviève des Bois. Le (ou les) entrepreneur(s) désigné(s) nommeront un responsable représentant de leur société in situ. Il sera l interlocuteur privilégié entre le personnel de l entreprise et le responsable technique de la ville de Sainte Geneviève des Bois. Il aura l autonomie suffisante afin de prendre les décisions nécessaires au bon avancement des travaux. 3.1 Réunion de coordination : La présence de l entrepreneur ou de son représentant est obligatoire. Un mois avant le début des travaux, il sera établi en concertation avec l ensemble des prestataires le planning d exécution détaillé. En cours de chantier, l entrepreneur ou son représentant est tenu d assister aux différentes réunions de coordination qui auront été définies lors de l avancement du chantier. 3.2 Implantation Piquetage : Il sera réalisé par l entrepreneur sur la base du plan d exécution détaillé et validé par le responsable technique de la ville de Sainte Geneviève des Bois. 1

2 3.3 Phase des travaux : Avant le début de chaque phase de travaux, le chef de chantier devra consulter le responsable technique afin de déterminer : - la position des passages entre les bâtiments adjacents, - la position des issues, - la distribution de l éclairage d ambiance pour le rendre compatible avec les circulations. 3.4 Nettoyage du chantier : Le chantier sera maintenu constamment en parfait état de propreté. L entreprise devra, outre le nettoyage de ses zones de travail après chacune de ses interventions. A défaut, la ville de Sainte Geneviève des Bois pourra faire procéder au nettoyage et à l enlèvement des matériels laissés sur place. Les dépenses engagées seront alors directement imputées au sous-traitant. 3.5 Protection des ouvrages : Le sous-traitant doit la protection et la surveillance de ses ouvrages et en reste responsable jusqu à la réception prononcée par la ville de Sainte Geneviève des Bois. Les reprises et les remplacements éventuels de matériels et matériaux seront à sa charge. ARTICLE 4 : CLAUSES TECHNIQUES : 4.1 Reconnaissance du terrain : L entrepreneur est supposé connaître parfaitement l état des lieux (état du sol, accès, dénivelés et autres contraintes ). Un plan des réseaux enterrés existants est à sa disposition au service technique de la ville de Sainte Geneviève des Bois. 4.2 Ancrage et stabilité des bâtiments provisoires: L entrepreneur devra prendre les mesures nécessaires à la bonne stabilité de ses ouvrages suivant les conditions de sols existants et les normes en vigueur. L assise des fondations par des tiges d ancrage devra faire l objet d une justification par le calcul et d une vérification in situ des mesures de résistance à l arrachement. Dans le cas où la capacité d ancrage serait insuffisante, l entrepreneur prend à sa charge et sous sa responsabilité la mise en œuvre d un système de fixation complémentaire (leste ). LES TIGES D ANCRAGE DEVRONT ETRE AU MINIMUM D UN METRE DE PROFONDEUR. Toute détérioration qui résulterait de la non-observation du responsable des Services Techniques de la ville de Sainte Geneviève des Bois, en cas de passage de réseaux souterrains, entraînerait la responsabilité pleine et entière de l entrepreneur. Les travaux de remise en état qui en découleraient, ainsi que les modifications apportées aux réseaux de distribution pour le bon déroulement de la manifestation, seraient à la charge de l entrepreneur. D autre part, une attention particulière sera apportée à l enlèvement des tiges d ancrage (utilisation de cloches). 4.3 Prescriptions techniques des bâtiments, hors d eau, ouvertures, circulation et accès, éclairage de sécurité, mise à la terre : L entrepreneur fournira à la ville de Sainte Geneviève des Bois toutes les indications utiles concernant les possibilités d accrochage de la signalisation au-dessus des portes, tant sur les longs pans que sur les pignons, ainsi que l accrochage d un éventuel système de ventilation sur les bracons de pignons et ce, pour chaque type de structure. Tous les renseignements techniques nécessaires, les dimensions extérieures hors-tout des bâtiments, les dimensions intérieures utilisables, un plan de positionnement des platines d ancrage, la position et la dimension des portes et une élévation du pignon L ensemble des toitures et murs sera en bâches opaques L entrepreneur doit l étanchéité à l eau des bâtiments provisoires et notamment toutes les sujétions qui s y rapportent (jonction entre bâtiments, étanchéité des raccords entre les descentes eaux pluviales). 2

3 4.3.4 Ouvertures, circulation et accès : des ouvertures aux dimensions réglementaires seront disposées aux endroits indiqués par le responsable technique de la ville de Sainte Geneviève des Bois. Les portes seront équipées d un dispositif d ouverture automatique vers l extérieur (ex : poignées anti-panique). Elles seront également munies d un dispositif d ouverture placé vers l extérieur et d un dispositif de blocage en position ouverte. Elles devront être verrouillables en dehors des heures d ouverture. Organigramme des clés : l entrepreneur prendra ses dispositions afin d équiper l ensemble des portes avec des cylindres type centre ouvrant, permettant d ouvrir les portes avec une seule et même clé. Des rampes en pente douce équipée d un dispositif anti-dérapant seront mises en place à chacune des issues pour raccorder le plancher du bâtiment au niveau du sol extérieur, selon les normes en vigueur (pente n excédant pas 5%), notamment pour les entrées principales des bâtiments Eclairage de sécurité : un éclairage de sécurité doit être installé, conforme aux normes de sécurité. Un balisage à l aide de foyers lumineux doit permettre d accéder à l extérieur. Il sera de type non permanent. Un dispositif de télécommande centralisée est exigé, les blocs de sécurité devront être alimentés en aval du disjoncteur de protection et en amont du dispositif de commande, du circuit d éclairage concerné. Le flux lumineux des blocs d éclairage de sécurité d ambiance sera de l ordre de 300 lumens. Les blocs seront répartis de façon uniforme afin de respecter : Un éclairage d ambiance de 5 lumens par m² de surface du local. Un rapport inférieur à 4 entre la distance maximale séparant deux foyers voisins et leur hauteur au-dessus du sol. Le contrôle de conformité des installations électriques par un organisme agréé est à la charge de l entrepreneur. Le récépissé de conformité sera versé au dossier de sécurité. Les commandes d éclairage seront toutes centralisées dans le chapiteau salle dite manifestations Mise à la terre : toutes les structures métalliques devront être reliées à la terre. Pour ce faire, l adjudicataire devra réaliser une liaison équipotentielle entre tous les éléments métalliques de chaque bâtiment Commission de sécurité ; l entrepreneur concessionnaire est tenu : De remettre à l organisateur un cahier des charges contractuel, précisant les mesures de sécurité propres aux locaux loués. D assister à l inspection de contrôle de la Commission de Sécurité. De présenter à la Commission de Sécurité tous certificats et documents justifiant le respect des normes de sécurité et le classement des matériaux utilisés, ainsi que les attestations de contrôle d arrachement des piquets d ancrage. Les frais induits seront à la charge de l entrepreneur qui devra également consulter le Chargé de Sécurité de la ville de Sainte Geneviève des Bois. ARTICLE 5 - QUALITE DU MATERIEL MIS A DISPOSITION : Le matériel mis en place, doit être de très bonne qualité et satisfaire aux normes de sécurité en vigueur. Il tient compte des caractéristiques demandées pour chacun des bâtiments (hauteur des structures, coloris et nature des bâches, types de fermetures ). Les chapiteaux mis à disposition devront présenter un parfait état de propreté, notamment en ce qui concerne les bâches, les portes et les planchers. Dans les secteurs ne devant pas être recouverts de moquette, les planchers seront particulièrement soignés. 3

4 ARTICLE 6 REFERENCER AUX DOCUMENTS GENERAUX : Cahier des clauses administratives générales. Fournitures courantes et services. NOTICE DESCRIPTIVE DES TRAVAUX A REALISER L ensemble des installations devra satisfaire aux normes de sécurité en vigueur à la date de la réception des travaux. STRUCTURE COUVERTE DE 20 ml X 50 ml bâches opaques et tôles de bardages, le tout non planché, éclairage d ambiance et de sécurité, chauffage et issues de secours CONSISTANCE DES TRAVAUX : Les travaux portent sur une surface globale de 1000 m² ; ensemble composé d un chapiteau de 20 m de portée, longueur 50 m, hauteur libre 4 m minimum. Cet ensemble comporte : structure, toiture bâches opaques, non plancher, murs périphériques en bâches opaques et tôles de bardage en moitié et éclairage d ambiance et de sécurité. Le bracon latéral ne devra pas être inférieur à 2.70 m. L ensemble sera équipé de 4 issues munies de portes de sortie secours aluminium avec hublots et rampe d accès douce selon les normes en vigueur avec un dispositif anti dérapant en cas de pluie, la largeur des rampes ne devant pas dépasser la largeur des ouvertures. Toutes les portes devront être équipées d un système de blocage en position ouverte, d une poignée d ouverture à l extérieur et à l intérieur. Le chapiteau devra être raccordé de façon étanche au bâtiment de la ligue de tennis. Une attention particulière sera apportée au raccordement des différents planchers du point de vue altimétrique. Les jonctions entre les bâtiments devront être parfaitement étanches. Les passages entre les chapiteaux auront une hauteur libre minimum de 2.50 m. Structures : Profilés en aluminium anodisé ou équivalent, assemblés par des pièces en acier galvanisé : les structures métalliques devront être reliées à la terre. Les bracons latéraux devront être situés au minimum à 2.70m au-dessus du plancher fini. Rappel : les ancrages dans le sol devront être au minimum d un mètre de profondeur. Les toitures seront réalisées par des bâches opaques en tissus polyester à enduction PVC ou équivalent. Fermeture du chapiteau : La fermeture du chapiteau en pourtour sera réalisée par moitié de murs périphériques en toile tissus polyester à enduction PVC ou équivalent non feu, classée M2 et tôles de bardages. Les issues seront implantées en respectant les indications fournies par le responsable technique de la ville de Sainte Geneviève des Bois. Elles seront réalisées par des blocs-portes doubles de sortie secours aluminium à deux battants avec hublots largeur 2m et installées de façon à répondre aux normes de sécurité (article du Cahier des Charges et des Clauses Techniques Particulières). Les portes donnant sur les entrées principales seront vitrées. 4

5 Plancher : Un plancher devra être installé sous les tentes permettant la jonction entre le chapiteau et le bâtiment de la ligue de tennis, il doit être muni en surface d une protection antidérapante. Les planchers devront reprendre une surcharge (permanente + exploitation) de 500 kg/m² afin de supporter tous les matériels en exposition, une pente de 1,5 % maximum étant accepté dans les chapiteaux. Les planchers seront prévus pour permettre le libre passage des fluides alimentant les stands. Des trappes de visite seront positionnées de façon ponctuelle au droit des branchements. Les planchers ne recevant pas de revêtement de sol devront avoir un aspect irréprochable. Eclairage d ambiance : L éclairage normal sera assuré par des luminaires fixés ou suspendus d une façon sûre : la distribution de l éclairage d ambiance devra tenir compte du plan de circulation sous le chapiteau. Les canalisations mobiles seront constituées par des câbles souples de la catégorie HO7 RN-F. L entrepreneur doit l alimentation des luminaires jusqu au coffret de distribution principal. Eclairage de sécurité : L éclairage de sécurité sera mis en place en même temps que l éclairage d ambiance. Il sera réalisé en tenant compte des dispositions stipulées dans le Cahier des Charges et des Clauses Techniques particulières, article Pour une meilleure gestion de l éclairage, les luminaires seront alimentés par deux circuits indépendants partant d un tableau de commande, comprenant disjoncteurs et interrupteurs inaccessibles au public, placé dans un espace prévu à cet effet à l extérieur et réservé au service de surveillance. Il devra être muni d une télécommande de mise au repos. L alimentation des installations électriques d ambiance et de sécurité jusqu au coffret de distribution principal est à la charge de l entrepreneur. Chauffage des chapiteaux : Sera à prévoir : 2 appareils de chauffage à air pulsé de puissance kcal l unité, avec gaine. Comprenant les cuves à fuel double corps. Ils devront être soumis à un numéro de procès verbal, valable à la date de l installation et pour la durée des manifestations. Le branchement et raccordement électrique sont à la charge de l entrepreneur ainsi que la mise en place des gaines sur le bâtiment. L appareil de chauffage devra être muni d un thermostat qui sera installé à l intérieur du chapiteau. Il est demandé à chaque jour de manifestation, le passage d un chauffagiste pour la vérification du bon fonctionnement de l appareil. Aucun matériel ou matériau (conteneurs et palettes) ne devra être entreposé sur le site après installation de la structure. Une permanence 24h/24h pour le chauffage et l éclairage devra être assuré.l entrepreneur aura l obligation de répondre à toute demande de l organisateur en assurant immédiatement la prestation. 5

6 BORDEREAU DE PRIX STRUCTURE 20ml x 50ml DESIGNATION DES TRAVAUX UNIT E QUANTITE A CHAPITEAU : 20 ml X 50 ml M Transport d amenée et de repli FORF 1 PRIX UNITAIRE MONTANT H.T. D E Location pour la durée de la manifestation, à FORT 1 compter de la mise à disposition de la structure pour l installation des aménagements intérieurs Montage et démontage UNIT 1 BLOCS PORTES DOUBLES DE SORTIE SECOURS ALUMINIUM AVEC HUBLOTS ET RAMPES D ACCES : (à l unité) UNIT 4 Transport d amenée et de repli FORF 1 Location, pose et dépose FORF 1 Confection et pose de rampes y compris ajustement des seuils FORF 1 Pose de gouttières si nécessaire FORF 1 ECLAIRAGE D AMBIANCE ET DE M SECURITE : (au m²) Transport d amenée et de repli FORF 1 Location, pose et dépose de l éclairage d ambiance FORF 1 Location, pose et dépose de l éclairage de sécurité Signalisation des issues par des blocs de secours FORT 1 FORF 1 Mise en place des tableaux de commande FORF 1 Mise à la terre de toutes les structures FORF 1 métalliques F CHAUFFAGES KCAL L UNITE : UNIT 2 Transport d amenée et de repli FORF 1 Location, pose et dépose d appareils de chauffage et cuves à fuel 700 Litres mini, sécurisées par des doubles cuves FORF 2 Mise en place des tableaux de commande FORF 1 Mise à la terre du chauffage FORF 1 6

7 DELAIS A PROPOSER PAR LE CANDIDAT LOT N 1 Délais d installation du LOT N 1 Fin d installation du LOT N 1 à compter du 2 décembre 2013 Délais de démontage et d enlèvement du LOT N 1 à compter du 10 février 2014 Date :.. Fin de démontage et d enlèvement du LOT N 1 Date : 7

8 8

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées Administration Déléguée Régionale Paris VII Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 1 : ELECTRICITE (CCTP) Accord-cadre concernant les

Plus en détail

C.C.T.G. SOMMAIRE DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 101 DEFINITION DES TRANCHES 2 ARTICLE 102 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2

C.C.T.G. SOMMAIRE DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 101 DEFINITION DES TRANCHES 2 ARTICLE 102 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2 C.C.T.G. SOMMAIRE DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 100 CHAMP D APPLICATION 2 ARTICLE 101 DEFINITION DES TRANCHES 2 ARTICLE 102 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2 ARTICLE 103 CONSISTANCE DES TRAVAUX 2 ARTICLE 104

Plus en détail

Transformation et aménagement d un terrain de football en gazon naturel en gazon synthétique

Transformation et aménagement d un terrain de football en gazon naturel en gazon synthétique VILLE DE BRUAY SUR L ESCAUT Transformation et aménagement d un terrain de football en gazon naturel en gazon synthétique Maîtrise d œuvre D.C.E. Dossier de Consultation des Entreprises Mai 2013 B.P.U.

Plus en détail

CONSTRUCTION DES NOUVELLES TRIBUNES - DCE MAIRIE de Saint-Sulpice sur Lèze - Août 2013 LOT 03 ELECTRICITE

CONSTRUCTION DES NOUVELLES TRIBUNES - DCE MAIRIE de Saint-Sulpice sur Lèze - Août 2013 LOT 03 ELECTRICITE LOT 03 ELECTRICITE page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot ELECTRICITE pour la construction des nouvelles tribunes

Plus en détail

DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES VILLE DE MOULINET C A H I E R D E S C L A U S E S T E C H N I Q U E S P A R T I C U L I E R E S ( C. C. T. P.

DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES VILLE DE MOULINET C A H I E R D E S C L A U S E S T E C H N I Q U E S P A R T I C U L I E R E S ( C. C. T. P. DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES VILLE DE MOULINET C A H I E R D E S C L A U S E S T E C H N I Q U E S P A R T I C U L I E R E S ( C. C. T. P. ) MAITRE DE L OUVRAGE : VILLE DE MOULINET MAITRE D ŒUVRE :

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE MONTLUEL CONCEPTION-FABRICATION-LIVRAISON D UN BATIMENT MODULAIRE MARCHE DE TRAVAUX

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE MONTLUEL CONCEPTION-FABRICATION-LIVRAISON D UN BATIMENT MODULAIRE MARCHE DE TRAVAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE MONTLUEL CONCEPTION-FABRICATION-LIVRAISON D UN BATIMENT MODULAIRE MARCHE DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES La procédure de consultation utilisée

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES LOT 2 : COUVERTURE ÉTANCHÉITÉ CCTP LOT2 COUVERTURE / ETANCHEITE - page 1 LOT 2 COUVERTURE / ETANCHEITE ARTICLE 1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 3 2.01 Réfection

Plus en détail

CREDIT MUNICIPAL DE PARIS

CREDIT MUNICIPAL DE PARIS MAÎTRE DE L OUVRAGE CREDIT MUNICIPAL DE 75004 - OPERATION AMENAGEMENT DE DEUX SALLES INFORMATIQUES DOCUMENT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT 8 TRAVAUX DE CLIMATISATION DOSSIER

Plus en détail

Département du Pas-de-Calais. Commune d Haillicourt. Eglise Notre-Dame. Restauration

Département du Pas-de-Calais. Commune d Haillicourt. Eglise Notre-Dame. Restauration Département du Pas-de-Calais Commune d Haillicourt Eglise Notre-Dame Dossier de Consultation des Entreprises Cahier Des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) LOT N VII : ELECTRICITE Novembre 2010

Plus en détail

L objectif du projet est la mise en oeuvre d une chaudière à granulés bois et d un plancher chauffant à basse température

L objectif du projet est la mise en oeuvre d une chaudière à granulés bois et d un plancher chauffant à basse température PRESENTATION DU PROJET L objectif du projet est la mise en oeuvre d une chaudière à granulés bois et d un plancher chauffant à basse température 1 - ETENDUE DE LA PRESTATION Les travaux concernent la conception

Plus en détail

MAPA N 01 2015 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Extension du réseau de chauffage de l hôtel d entreprises

MAPA N 01 2015 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Extension du réseau de chauffage de l hôtel d entreprises MAPA N 01 2015 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Extension du réseau de chauffage de l hôtel d entreprises PROCEDURE ADAPTEE ART 28 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) MAITRE D'OUVRAGE COMMUNAUTE

Plus en détail

CHATEAU BRIGNON FABRIQUE D AUTEURS. Marché public de maîtrise d œuvre Mission de base Réutilisation ou réhabilitation d ouvrage de bâtiment

CHATEAU BRIGNON FABRIQUE D AUTEURS. Marché public de maîtrise d œuvre Mission de base Réutilisation ou réhabilitation d ouvrage de bâtiment VILLE DE CARBON-BLANC SERVICE TECHNIQUE et URBANISME CHATEAU BRIGNON FABRIQUE D AUTEURS Marché public de maîtrise d œuvre Mission de base Réutilisation ou réhabilitation d ouvrage de bâtiment CAHIER DES

Plus en détail

DOCUMENT TECHNIQUE UNIFIÉ N 70.1 DECEMBRE 1980 INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES BATIMENTS A USAGE D HABITATION

DOCUMENT TECHNIQUE UNIFIÉ N 70.1 DECEMBRE 1980 INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES BATIMENTS A USAGE D HABITATION DOCUMENT TECHNIQUE UNIFIÉ N 70.1 DECEMBRE 1980 INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES BATIMENTS A USAGE D HABITATION CAHIER DES CLAUSES SPECIALES ETABLI PAR LE GROUPE DE COORDINATION DES TEXTES TECHNIQUES Ce document

Plus en détail

Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P. (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 CHAUFFAGE

Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P. (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 CHAUFFAGE Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 CHAUFFAGE SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 ÉTENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS NORMES... 3 1. Étendue

Plus en détail

Commune de Chambly CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REMPLACEMENT DE VOLETS DANS BATIMENTS COMMUNAUX

Commune de Chambly CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REMPLACEMENT DE VOLETS DANS BATIMENTS COMMUNAUX Commune de Chambly CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REMPLACEMENT DE VOLETS DANS BATIMENTS COMMUNAUX 1 SOMMAIRE GENERALITES...3 1.1 OBJET DU MARCHE...3 1.2 INTERVENANTS...3 1.3 DELAIS D EXECUTION...3

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières Commun (C.C.T.P.C.) Remplacement de la canalisation de gaz du stade Jean Bouin

Cahier des Clauses Techniques Particulières Commun (C.C.T.P.C.) Remplacement de la canalisation de gaz du stade Jean Bouin Cahier des Clauses Techniques Particulières Commun (C.C.T.P.C.) Remplacement de la canalisation de gaz du stade Jean Bouin 11.028 T MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX 1 OBJET DU MARCHE Le présent cahier des clauses

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Aménagement d une salle de cours de l'ira Structure et mobilier de l auditorium : CCTP MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur exerçant

Plus en détail

M A R C H E P U B L I C D E T R A V A U X. DESCRIPTIF de la DPGF LOT N 1 ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AERIENS

M A R C H E P U B L I C D E T R A V A U X. DESCRIPTIF de la DPGF LOT N 1 ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AERIENS REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE MOISSELLES 5, rue du Moutier 95570 MOISSELLES M A R C H E P U B L I C D E T R A V A U X DESCRIPTIF de la DPGF LOT N 1 ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AERIENS Maître de l'ouvrage

Plus en détail

Bon de Commande Prestations complémentaires

Bon de Commande Prestations complémentaires Bordeaux Parc des Expositions 2 au 4 décembre 2014 Bon de Commande Prestations complémentaires A RETOURNER avant le 15 octobre 2014 Raison sociale exposant :... Raison sociale pour la facturation :...

Plus en détail

AMENAGEMENT (TERRASSEMENT + STRUCTURE) D UN TERRAIN MULTISPORTS PLACE GABRIEL DUFOUR ********

AMENAGEMENT (TERRASSEMENT + STRUCTURE) D UN TERRAIN MULTISPORTS PLACE GABRIEL DUFOUR ******** AMENAGEMENT (TERRASSEMENT + STRUCTURE) D UN TERRAIN MULTISPORTS PLACE GABRIEL DUFOUR ******** Cahier des Clauses Techniques Particulières ******** Maîtrise d ouvrage : Commune de Ladignac Le Long Place

Plus en détail

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées Administration Déléguée Régionale Paris VII Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 2 : PLOMBERIE- SANITAIRE (CCTP) Accord-cadre concernant

Plus en détail

D une manière générale maintenir libres les circulations intérieures au bâtiment.

D une manière générale maintenir libres les circulations intérieures au bâtiment. G3-Doc1 Mesures de prévention contre le risque incendie et panique à mettre en œuvre durant le déroulement d une manifestation exceptionnelle et à préciser dans la notice de sécurité 01.09.2010 Les bâtiments

Plus en détail

CONSTRUCTION D UNE ECOLE MATERNELLE ET D UN SATELLITE DE RESTAURATION A AMIENS (80) DCE NOTICE DE SECURITE

CONSTRUCTION D UNE ECOLE MATERNELLE ET D UN SATELLITE DE RESTAURATION A AMIENS (80) DCE NOTICE DE SECURITE CONSTRUCTION D UNE ECOLE MATERNELLE ET D UN SATELLITE DE RESTAURATION A AMIENS (80) DCE NOTICE DE SECURITE Révision : 3 Date : JUIN 2010 BETOM ingénierie Notice de Sécurité Page 2/9 S O M M A I R E 1.

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES Mise en conformité des ascenseurs de la «Délégation régionale Paris V» Localisation : Délégation régionale Paris V 2 rue d Alésia 75014 Paris U 894 Centre de

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESIBILITE 68650 LE BONHOMME

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESIBILITE 68650 LE BONHOMME MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESIBILITE 68650 LE BONHOMME - LOT 05 FAIENCE CONCEPTION MAITRISE D ŒUVRE Jean-

Plus en détail

RAPPELS ET PRESCRIPTIONS INSTALLATIONS DE BRANCHEMENT

RAPPELS ET PRESCRIPTIONS INSTALLATIONS DE BRANCHEMENT RAPPELS ET PRESCRIPTIONS INSTALLATIONS DE BRANCHEMENT Local technique électrique : Le local technique devra respecter les dimensions prescrites ci-dessous, être équipé d un point lumineux et d une porte

Plus en détail

TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA SALLE DES FETES A AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE

TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA SALLE DES FETES A AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA SALLE DES FETES A AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE LOT N 2: REMPLACEMENT DE LUMINAIRES Cahier des Clauses Techniques

Plus en détail

CONSTRUCTION D UNE RESERVE INCENDIE Espace culturel Les quatre vents ROUZIERS DE TOURAINE C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CONSTRUCTION D UNE RESERVE INCENDIE Espace culturel Les quatre vents ROUZIERS DE TOURAINE C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONSTRUCTION D UNE RESERVE INCENDIE Espace culturel Les quatre vents ROUZIERS DE TOURAINE C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT Unique V.R.D. DCE mai 2011 1 OBJET DES TRAVAUX 1.1 Objet

Plus en détail

GENDARMERIE NATIONALE

GENDARMERIE NATIONALE CCTP Rénovation des Systèmes Sécurité Incendie des Bâtiments Hébergement Ecole Gendarmerie Montluçon 1/8 MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, GENDARMERIE NATIONALE MARCHÉ PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTÉE (article

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays du Coquelicot. Fourniture et pose de signalétique économique pour les zones d activité

Communauté de Communes du Pays du Coquelicot. Fourniture et pose de signalétique économique pour les zones d activité Communauté de Communes du Pays du Coquelicot Fourniture et pose de signalétique économique pour les zones d activité CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) 1/11 1. Description et Consistance

Plus en détail

SOMMAIRE. C. C. T. P. - Lot n 2 - Etanchéité

SOMMAIRE. C. C. T. P. - Lot n 2 - Etanchéité SOMMAIRE C. C. T. P. - Lot n 2 - Etanchéité 2.0 - GENERALITES :...3 2.0.1 - OBLIGATIONS GENERALES :...3 2.0.2 - OBJET DES TRAVAUX :...3 2.0.3 - NORMES ET REGLEMENTS :...3 2.0.4 - ORIGINE ET CARACTERISTIQUES

Plus en détail

PRO - DPGF - LOT SSI page 1/6. N Désignation U Qu PU Montant. PV et fiches d'autocontrôle pour organismes de contrôle U 1

PRO - DPGF - LOT SSI page 1/6. N Désignation U Qu PU Montant. PV et fiches d'autocontrôle pour organismes de contrôle U 1 PRO - DPGF - LOT SSI page 1/6 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.5.2 Dossier d'exécution + PAC 1.5.3 DOE 1.6.3 Essais & vérifications PV et fiches d'autocontrôle pour organismes de contrôle U 1 Incidences

Plus en détail

ACCONA INSTRUCTIONS GENERALES PRECAUTIONS D'EMPLOI COMPOSITION

ACCONA INSTRUCTIONS GENERALES PRECAUTIONS D'EMPLOI COMPOSITION Notice de Pose et d'utilisation Gamme ACCONA INSTRUCTIONS GENERALES AVANT L'INSTALLATION ET L'UTILISATION NOUS VOUS REMERCIONS DE LIRE ATTENTIVEMENT CETTE NOTICE RESPECTER LES PRESCRIPTIONS SUIVANTES:

Plus en détail

TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES

TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES LYCEE DE L ALBANAIS Rue du Lycée BP 102 74152 RUMILLY CEDEX TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES Lot N 03 ELECTRICITE Beauquier architectes 2, Avenue d'aléry - 74000

Plus en détail

Rénovation de la toiture terrasse du bâtiment central de l'ex-ifsi ÉTANCHÉITÉ

Rénovation de la toiture terrasse du bâtiment central de l'ex-ifsi ÉTANCHÉITÉ ÉTANCHÉITÉ 1. GENERALITES 1.1. NORMES ET REGLEMENTATION Les travaux faisant l objet du présent lot devront, tant en ce qui concerne la qualité des matériaux, leur provenance, leurs caractéristiques normalisées

Plus en détail

Chapiteau Autoportant en aluminium rectangulaire. Capacité d accueil maximale : 180 personnes. Registre de sécurité : N 59998

Chapiteau Autoportant en aluminium rectangulaire. Capacité d accueil maximale : 180 personnes. Registre de sécurité : N 59998 FICHE TECHNIQUE CHAPITEAU Chapiteau Autoportant en aluminium rectangulaire. Capacité d accueil maximale : 180 personnes. Registre de sécurité : N 59998 Table des matières : A. Dimensions de la structure

Plus en détail

NOTICE DE SECURITE 1 Ŕ REMARQUE PRELIMINAIRE

NOTICE DE SECURITE 1 Ŕ REMARQUE PRELIMINAIRE PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE Service Départemental d Incendie et de Secours de la Haute-Garonne Bureau Prévention 49 Chemin de l Armurié BP 123 31776 COLOMIERS CEDEX Tél.: 05.61.06.37.60 Fax : 05.61.06.37.64

Plus en détail

BORDEREAU DES PRIX Lot 3 : Éclairage public

BORDEREAU DES PRIX Lot 3 : Éclairage public VILLE DE FUMAY Opération : Aménagement de la place Aristide Briand BORDEREAU DES PRIX Lot 3 : Éclairage public Bordereau des Unitaires LOT 3 Sommaire POSTES GENERAUX... 4 Installation de chantier... 4

Plus en détail

ELECTRICITE 1/ TEXTES REGLEMENTAIRES. 1-2 En particulier : 1-2 Choix des équipements-appareillages. 1-3 Protection contre la corrosion

ELECTRICITE 1/ TEXTES REGLEMENTAIRES. 1-2 En particulier : 1-2 Choix des équipements-appareillages. 1-3 Protection contre la corrosion ELECTRICITE 1/ TEXTES REGLEMENTAIRES L'ensemble des Installations doit répondre aux prescriptions et spécifications des textes des normes qui a pour but de définir les conditions de fourniture et de pose

Plus en détail

Les entreprises pourront éventuellement sous leur responsabilité présenter des variantes avec du matériel de

Les entreprises pourront éventuellement sous leur responsabilité présenter des variantes avec du matériel de 18.1 GÉNÉRALITÉS DE CONSISTANCE ET DE DESCRIPTION DE TRAVAUX 18.1.1 Préambule Ce CCTP fait partie intégrante de l'ensemble du CCTP comportant les Prescriptions Communes TCE et 19 lots dont le présent lot

Plus en détail

B P U et/ou DPGF BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES DÉCOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE. BPU et/ou DPGF. BPU et/ou DPGF. et/ou

B P U et/ou DPGF BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES DÉCOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE. BPU et/ou DPGF. BPU et/ou DPGF. et/ou BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES et/ou DÉCOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE B P U et/ou DPGF 1 GÉNÉRALITES Lors de la consultation des entreprises, il est recommandé au Maître d'œuvre de regrouper tous

Plus en détail

Réorganisation et Extension du groupe scolaire À BRETTEVILLE SUR ODON

Réorganisation et Extension du groupe scolaire À BRETTEVILLE SUR ODON Réorganisation et Extension du groupe scolaire À BRETTEVILLE SUR ODON NOVEMBRE 2014 Maîtrise d ouvrage MAIRIE DE BRETTEVILLE SUR ODON Avenue de Woodbury 14 760 Bretteville sur Odon Maîtrise d œuvre L2

Plus en détail

LOT : 1 MENUISERIES EXTERIEURES

LOT : 1 MENUISERIES EXTERIEURES V I L L E D E G U I P A V A S SERVICES TECHNIQUES LOT : 1 MENUISERIES EXTERIEURES CCTP Renseignements généraux d ordre Technique Maître d Ouvrage : Mairie de Guipavas Mairie de Guipavas Services Techniques

Plus en détail

Descriptif Commercial

Descriptif Commercial Descriptif Commercial Date // 02 Juillet 2013 1. GENERALITES Le projet consiste en la construction à Redange-Sur-Attert, am Fraesbich, d un bâtiment comprenant des surfaces de hall et de bureaux pour une

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE. Marché N 15.

VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE. Marché N 15. VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE Marché N 15.018T Lot unique : Peinture SOMMAIRE 1 - GENERALITES 1.1 Objet du marché

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Remplacement d une chaudière dans le bâtiment n 4 du centre de Rennes d AGROCAMPUS OUEST PROCEDURE ADAPTEE (Articles 26.2 et 28 du code

Plus en détail

Dossier de Consultation des Entreprises. Réfection de la terrasse de la cour de l Institut Supérieur de Mécanique de Paris SUPMÉCA

Dossier de Consultation des Entreprises. Réfection de la terrasse de la cour de l Institut Supérieur de Mécanique de Paris SUPMÉCA Dossier de Consultation des Entreprises Réfection de la terrasse de la cour de l Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P. 1 GÉNÉRALITÉS... 2 1.1 OBJET DES TRAVAUX... 2 1.2 CLASSEMENT DE L ÉTABLISSEMENT...

Plus en détail

Commune d ECROSNES. Mission de maîtrise d œuvre relative aux travaux d assainissement en domaine privé. Cahier des Clauses Techniques Particulières

Commune d ECROSNES. Mission de maîtrise d œuvre relative aux travaux d assainissement en domaine privé. Cahier des Clauses Techniques Particulières Commune d ECROSNES Mission de maîtrise d œuvre relative aux travaux d assainissement en domaine privé Cahier des Clauses Techniques Particulières Page 1 sur 10 SOMMAIRE 1. Contexte de l opération 3 2.

Plus en détail

Travaux de mise en conformite de deux laboratoires dans le cadre de l'enseignement et de la recherche

Travaux de mise en conformite de deux laboratoires dans le cadre de l'enseignement et de la recherche Travaux de mise en conformite de deux laboratoires dans le cadre de l'enseignement et de la recherche CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P LOT N 04 : MOBILIER Date limite de dépôt des offres

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESSIBILITE 68650 LE BONHOMME

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESSIBILITE 68650 LE BONHOMME MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESSIBILITE 68650 LE BONHOMME - LOT 10 - METALLERIE CONCEPTION MAITRISE D ŒUVRE

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN LOGEMENT- RUE d ILLIERS MONTIGNY-LE-CHARTIF.

CONSTRUCTION D UN LOGEMENT- RUE d ILLIERS MONTIGNY-LE-CHARTIF. MAITRE D OUVRAGE MAIRIE DE MONTIGNY LE CHARTIF 28 RUE DE NOGENT 28120 MONTIGNY LE CHARTIF CONSTRUCTION D UN LOGEMENT RUE D ILLIERS 28120 MONTIGNY LE CHARTIF C C T P LOT : 1 MACONNERIE 1 1) PRESENTATION

Plus en détail

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS . COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS Lot 07 Electricité VMC Eclairage de sécurité Cabinet BOITTE 10, rue de la Tour

Plus en détail

Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DE L ECOLE BERLINGUEZ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.

Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DE L ECOLE BERLINGUEZ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T. 1 COMMUNE DE Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DE L ECOLE BERLINGUEZ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché passé selon la procédure : En application

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Communauté de communes des Plaines et Vallées Dunoises Place de la Mairie 28 200 Donnemain-Saint Mamès Tél : 02 37 45 05 14 - Fax 02 37 45 05 14 11 juin 2013 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX OPÉRATION CŒUR DE

Plus en détail

Parking Les Ormes 6-12 jean Moulin - Montreuil (93) Ver 1.0 13/04/2007 MAITRE D OUVRAGE

Parking Les Ormes 6-12 jean Moulin - Montreuil (93) Ver 1.0 13/04/2007 MAITRE D OUVRAGE Parking Les Ormes 6-12 jean Moulin - Montreuil (93) Ver 1.0 13/04/2007 MAITRE D OUVRAGE Syndic de copropriété PATRIMONIA LE PRE 7, rue André-Joineau 93315 Le Pré-Saint-Gervais Cedex Programme de Stabilisation

Plus en détail

RENOVATION DE DEUX COURTS DE TENNIS MUNICIPAUX QUARTIER «LES TOURTOUIRES» N de marché D - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

RENOVATION DE DEUX COURTS DE TENNIS MUNICIPAUX QUARTIER «LES TOURTOUIRES» N de marché D - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX COMMUNE DE BARJOLS Place Capitaine Vincens 83670 BARJOLS RENOVATION DE DEUX COURTS DE TENNIS MUNICIPAUX QUARTIER «LES TOURTOUIRES» N de marché D - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Plus en détail

PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE DE LA CONSTRUCTION D UN BOULODROME AU TERRAIN DE LA GUERRIE.

PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE DE LA CONSTRUCTION D UN BOULODROME AU TERRAIN DE LA GUERRIE. Le 16 Février 2012 PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE DE LA CONSTRUCTION D UN BOULODROME AU TERRAIN DE LA GUERRIE. SOMMAIRE FASCICULE 1 CONCEPTION... 3 1.1 PRESENTATION DE L OPERATION... 3 1.1.1 OBJET DE L OPERATION...

Plus en détail

Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)

Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Marché de fourniture, installation et mise en service d une machine à découper et graver au laser à commande numérique passé selon la procédure adaptée

Plus en détail

Conseils pour travaux avant et après la pose de la véranda (Gamme Alu) En complément du plan fourni

Conseils pour travaux avant et après la pose de la véranda (Gamme Alu) En complément du plan fourni Conseils pour travaux avant et après la pose de la véranda (Gamme Alu) En complément du plan fourni A suivre pour assurer une pose esthétique et de qualité Ce document définit les interfaces nécessaires

Plus en détail

Cadre de décomposition de prix global et forfaitaire LOT N : 2

Cadre de décomposition de prix global et forfaitaire LOT N : 2 Cadre de décomposition de prix global et forfaitaire LOT N : 2 Eclairage du terrain de football en gazon synthétique de catégorie 4 et de ses abords n Désignation des ouvrages et prix hors-taxes en toutes

Plus en détail

LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE

LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE Page 1/5 5.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 5.1.1 Généralités Les présents prescriptions techniques particulières au lot ravalement / échafaudage sont complémentaires

Plus en détail

LPA du Pays de Bray Le Château 76220 Brémontier Merval

LPA du Pays de Bray Le Château 76220 Brémontier Merval LPA du Pays de Bray Le Château 76220 Brémontier Merval «Rénovation de la toiture des pavillons d internat» Cahier des Clauses Techniques Particulières CONTACT TECHNIQUE MR BOULLIER 06 10 25 32 27 florent.boullier@educagri.fr

Plus en détail

S O M M A I R E. HABITAT DAUPHINOIS - Immeuble de 6 Logements Locatifs 26120 CHABEUIL. Préambule T.C.E. 1 - OBJET DU PRESENT DOCUMENT

S O M M A I R E. HABITAT DAUPHINOIS - Immeuble de 6 Logements Locatifs 26120 CHABEUIL. Préambule T.C.E. 1 - OBJET DU PRESENT DOCUMENT S O M M A I R E 1 - OBJET DU PRESENT DOCUMENT 2 - DOSSIER DʼEXECUTION 3 - ETAT DESCRIPTIF DES TRAVAUX 4 - DEFINITION GENERALE DE LA PRESTATION 5 - NOMENCLATURE DES LOTS 6 - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE L AMÉNAGEMENT DURABLES Arrêté du 17 octobre 2007 modifiant l arrêté du 2 mai 2002 modifié relatif aux prescriptions

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) COMMUNE DE CLOYES-SUR-LE-LOIR DEPARTEMENT D EURE-ET-LOIR ARRONDISSEMENT DE CHÂTEAUDUN DEPOSE D UN ASCENSEUR EXISTANT ET INSTALLATION D UN ASCENSEUR BASSE VITESSE DE TYPE ELEVATEUR EN GAINE CLOISONNEE MARCHE

Plus en détail

VILLE DE LORMONT. Personne publique : VILLE DE LORMONT Service des Marchés Publics rue André Dupin BP n 1-33305 LORMONT Cedex

VILLE DE LORMONT. Personne publique : VILLE DE LORMONT Service des Marchés Publics rue André Dupin BP n 1-33305 LORMONT Cedex VILLE DE LORMONT Personne publique : VILLE DE LORMONT Service des Marchés Publics rue André Dupin BP n 1-33305 LORMONT Cedex MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REFECTION

Plus en détail

Aménagement d'un point Multi-services

Aménagement d'un point Multi-services 1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 1 MACONNERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET ET DETAIL DU MARCHE...3

Plus en détail

Cahier des charges à l attention des maîtres d œuvre et des maîtres d ouvrages privés

Cahier des charges à l attention des maîtres d œuvre et des maîtres d ouvrages privés Ville de ROCHEFORT 119 Rue Pierre Loti BP 60030 17301 ROCHEFORT Cedex Centre Technique Municipal SERVICE ASSAINISSEMENT CREATION DE RESEAUX D ASSAINISSEMENT SUR LA VILLE DE ROCHEFORT Cahier des charges

Plus en détail

Cahier des charges pour la fourniture et l installation de 12 dispositifs de brumisation par ultrason

Cahier des charges pour la fourniture et l installation de 12 dispositifs de brumisation par ultrason Cahier des charges pour la fourniture et l installation de 12 dispositifs de brumisation par ultrason 1 Sommaire Introduction... 3 1. Données techniques... 3 A. Dimensionnement des brumisateurs... 4 1.

Plus en détail

15.FO.10 Fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la Ville

15.FO.10 Fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la Ville MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES 15.FO.10 Fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la Ville CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) VILLE D

Plus en détail

Maître de l ouvrage : EPLEFPA Les Sardières 79 Avenue de JASSERON 01000 BOURG-EN-BRESSE

Maître de l ouvrage : EPLEFPA Les Sardières 79 Avenue de JASSERON 01000 BOURG-EN-BRESSE EPLEFPA Les Sardières Atelier technologique agroalimentaire 79, Avenue de Jasseron 01000 Bourg en Bresse 04 74 45 50 91 04 74 45 50 70 francois.peyroud@educagri.fr Maître de l ouvrage : EPLEFPA Les Sardières

Plus en détail

BLOC OPERATOIRE. sécurité incendie. Stephan SORIANO Chef de Service Sécurité Incendie Association des Chargés de Sécurité des Etablissements de Soins

BLOC OPERATOIRE. sécurité incendie. Stephan SORIANO Chef de Service Sécurité Incendie Association des Chargés de Sécurité des Etablissements de Soins BLOC OPERATOIRE sécurité incendie Stephan SORIANO Chef de Service Sécurité Incendie Association des Chargés de Sécurité des Etablissements de Soins REGLEMENT DE SECURITE CONTRE L INCENDIE Etablissements

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Maître de l ouvrage et Maître d Oeuvre. Commune de VUE.

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Maître de l ouvrage et Maître d Oeuvre. Commune de VUE. MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Maître de l ouvrage et Maître d Oeuvre Commune de VUE Objet du marché RENOVATION DE L EGLISE SAINTE ANNE à VUE Remise des offres

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES FAUX PLAFONDS

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES FAUX PLAFONDS VILLE DE GUIPAVAS 2 9 4 9 0 G U I P A V A S AMENAGEMENT D UN GARAGE EN UNE SALLE D ENQUETES + CREATION D UN POINT D EAU EXTERIEUR (BATIMENT A) A LA GENDARMERIE DE GUIPAVAS (Rue de Paris) Maître d ouvrage

Plus en détail

Bon de Commande PRESTATIONS TECHNIQUES

Bon de Commande PRESTATIONS TECHNIQUES Du 14 au 22 mai 2016 Bon de Commande PRESTATIONS TECHNIQUES A retourner à : SALON DE L AGRICULTURE AQUITAINE Rue Jean Samazeuilh CS 20088 33070 BORDEAUX CEDEX ou par email à : am.debeaulieu@bordeaux-expo.com

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NICE

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NICE CENTRE HOSPITALIER NIVERSITAIRE DE NICE M A I T R E D E L 'O V R A G E C.H.. de NICE Direction de la Stratégie et des Travaux - Hôpital de CIMIEZ - Bât.D - 3ème étage - 4 Avenue Reine Victoria - BP 79

Plus en détail

Q 47 A/ Q 751 RÉNOVATION INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE DU RESTAURANT QUICK DE TRELISSAC (24).

Q 47 A/ Q 751 RÉNOVATION INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE DU RESTAURANT QUICK DE TRELISSAC (24). Q 47 A/ Q 751 RÉNOVATION INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE DU RESTAURANT QUICK DE TRELISSAC (24). Maîtrise d'ouvrage : QUICK INVEST FRANCE SAS 50 avenue du Pdt Wilson Parc des Portes de Paris - bâtiment 123 93214

Plus en détail

LOT N 01 TERRASSEMENTS VRD PRESCRIPTION GENERALES. Coordination avec les autres corps d état. Reconnaissance des lieux

LOT N 01 TERRASSEMENTS VRD PRESCRIPTION GENERALES. Coordination avec les autres corps d état. Reconnaissance des lieux PRESCRIPTION GENERALES Prestations et obligations de l entreprise Le présent document a pour objet de décrire les prestations de travaux relatives au lot n 01 TERRASSEMENTS VRD prévu dans le cadre de l

Plus en détail

DOCUMENT COMMUN AUX 4 LOTS CAHIER DES CHARGES

DOCUMENT COMMUN AUX 4 LOTS CAHIER DES CHARGES DOCUMENT COMMUN AUX 4 LOTS CAHIER DES CHARGES Marché public de service à bons de commande passé selon la procédure adaptée définie aux articles 28 et 77 du code des Marchés Publics Entretien des chemins

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) APPEL D OFFRES ADAPTE Objet du marché n 2012/08 : Travaux de rénovation/réaménagement intérieur Agence de Romans sur Isère MSA ARDECHE DROME LOIRE

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 SALLE DES FETES 68650 LE BONHOMME

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 SALLE DES FETES 68650 LE BONHOMME MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 SALLE DES FETES 68650 LE BONHOMME Rénovation de la cage d escalier Changement de certaines menuiseries extérieures - LOT 04 - PEINTURE 1 GENERALITES VISITE

Plus en détail

PROGRAMME DE MAITRISE D ŒUVRE

PROGRAMME DE MAITRISE D ŒUVRE PROGRAMME DE MAITRISE D ŒUVRE Maître de l ouvrage : Pouvoir adjudicateur : Perpignan Méditerranée Communauté d Agglomération Monsieur le Président Objet du marché : Maîtrise d œuvre pour les travaux de

Plus en détail

SERVICE PATRIMOINE Marché de travaux

SERVICE PATRIMOINE Marché de travaux SERVICE PATRIMOINE Marché de travaux Travaux de mise en conformité pour l accessibilité des handicapés à l'institut Français de Mécanique Avancée Dates de visite du futur chantier : 18 avril 2011(après

Plus en détail

C.C.T.P (Cahier des Clauses Techniques Particulières) LOT N 03 PLATRERIE

C.C.T.P (Cahier des Clauses Techniques Particulières) LOT N 03 PLATRERIE COMMUNAUTE DE COMMUNE DU CANTON D OUST AMENAGEMENT D UNE SATION DE TRAIL ET DE 3 SALONS ESTHETIQUES DANS L ANCIENNE MAISON DU TEMPS LIBRE D AULUS LES BAINS C.C.T.P (Cahier des Clauses Techniques Particulières)

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) CHARPENTE/COUVERTURE.

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) CHARPENTE/COUVERTURE. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) CHARPENTE/COUVERTURE. PERSONNE PUBLIQUE : MAIRIE D HAILLICOURT OBJET DU MARCHE : Rénovation des toitures des logements communaux de l école Basly et

Plus en détail

CCTP : Cahier des Clauses Techniques Particulières

CCTP : Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CCTP : Cahier des Clauses Techniques Particulières Pouvoir adjudicateur : COMMUNE DE SAFFRE Mairie de SAFFRE Cour du Séquoia 44 390 SAFFRE Objet de la consultation : Travaux de

Plus en détail

REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort. Maître d ouvrage.

REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort. Maître d ouvrage. REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort Maître d ouvrage VILLE DE BELFORT Service Maintenance bâtiments Hôtel de ville et de la Communauté de l

Plus en détail

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : CONTRAT ANNUEL D ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : PERREAL - TOITURE (objet du marché) REFECTION DE LA

Plus en détail

AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE MARCHE DE TRAVAUX ------------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE MARCHE DE TRAVAUX ------------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE MARCHE DE TRAVAUX ------------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES OPERATION : Galați Cimetière Eternitatea de la ville Rénovation du carré militaire français SOMMAIRE

Plus en détail

DESCRIPTIF TECHNIQUE. HÔPITAL DE JOUR CARDIOLOGIE Location de bâtiments modulaires I.U.R.C. site ILLKIRCH GRAFFENSTADEN

DESCRIPTIF TECHNIQUE. HÔPITAL DE JOUR CARDIOLOGIE Location de bâtiments modulaires I.U.R.C. site ILLKIRCH GRAFFENSTADEN DESCRIPTIF TECHNIQUE HÔPITAL DE JOUR CARDIOLOGIE Location de bâtiments modulaires I.U.R.C. site ILLKIRCH GRAFFENSTADEN 1/5 La construction sera conforme à toutes les réglementations liées aux bâtiments

Plus en détail

Marché de création d une aire de jeux cour d Ecole G.DESARGUES de Vourles

Marché de création d une aire de jeux cour d Ecole G.DESARGUES de Vourles Marché de création d une aire de jeux cour d Ecole G.DESARGUES de Vourles MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES POUVOIR ADJUDICATEUR : Mairie de Vourles OBJET DU MARCHÉ : Création d une aire de jeux et dépose d

Plus en détail

SERVICE PATRIMOINE Marché de travaux

SERVICE PATRIMOINE Marché de travaux SERVICE PATRIMOINE Marché de travaux Travaux de mise en conformité pour L accessibilité des handicapés à l'institut Français de Mécanique Avancée Dates de visite du futur chantier : 24 avril 2012 (14 heures)

Plus en détail

BORDEREAU DES PRIX. * le stockage des matériaux, * les points de décharge, * la circulation, * le maintien de la desserte en cours de travaux.

BORDEREAU DES PRIX. * le stockage des matériaux, * les points de décharge, * la circulation, * le maintien de la desserte en cours de travaux. AA 01 Réseaux secs PREPARATION Travaux préparatoires et installation de chantier Ces travaux sont payés suivant un forfait global défini en fonction de l'étendue du chantier, de la difficulté de réalisation,

Plus en détail

MARCHE DE MAINTENANCE D ACHAT D EXTINCTEURS

MARCHE DE MAINTENANCE D ACHAT D EXTINCTEURS Communauté des Communes du Pays de Colombey Et Sud Toulois 6 impasse de la Colombe 54170 COLOMBEY LES BELLES MARCHE DE MAINTENANCE D ACHAT D EXTINCTEURS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ( C.

Plus en détail

Marché n : 2015_BRIEC_S_001_Diagnostic assainissement. Objet : Prestations d inspection des réseaux d assainissement

Marché n : 2015_BRIEC_S_001_Diagnostic assainissement. Objet : Prestations d inspection des réseaux d assainissement CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) VALANT ACTE D ENGAGEMENT Marché n : 2015_BRIEC_S_001_Diagnostic assainissement Objet : Prestations d inspection des réseaux d assainissement Cette consultation a

Plus en détail

Cahiers des charges pour la mise en conformité électrique et divers travaux de maçonnerie dans le Bâtiment du Secours Populaire

Cahiers des charges pour la mise en conformité électrique et divers travaux de maçonnerie dans le Bâtiment du Secours Populaire Cahiers des charges pour la mise en conformité électrique et divers travaux de maçonnerie dans le Bâtiment du Secours Populaire Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique, divers travaux

Plus en détail

Mise en conformité à la réglementation sur l accessibilité à destination des établissements de formation à la conduite.

Mise en conformité à la réglementation sur l accessibilité à destination des établissements de formation à la conduite. PREFET DE LA GIRONDE Mise en conformité à la réglementation sur l accessibilité à destination des établissements de formation à la conduite. La loi 2005-102 du 11 février 2005 pour l égalité des chances,

Plus en détail

MAIRIE DE MURS BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES

MAIRIE DE MURS BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES MAIRIE DE MURS MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Objet de la consultation PROGRAMME DE RENOVATION DES INSTALLATIONS D ECLAIRAGE PUBLIC 1. INSTALLATION DE CHANTIER prix forfaitaire Ce prix rémunère forfaitairement,

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Commune de Le Boulou - Service Marchés Publics Avenue LéonJean Grégory 66162 LE BOULOU Cédex REHABILITATION ET MISE EN CONFORMITE DE LA PISCINE DU BOULOU Cahier des Clauses Techniques

Plus en détail