Commission nationale de toponymie Collectivités territoriales françaises

Transcription

1 Forme longue Forme courte Nature grammaticale de la forme courte Usage de la forme courte en complément de nom 1 la région Alsace l Alsace nom féminin d Alsace, ou de l Alsace le département du Bas-Rhin le Bas-Rhin nom masculin du Bas-Rhin le département du Haut-Rhin le Haut-Rhin nom masculin du Haut-Rhin la région Aquitaine l Aquitaine nom féminin d Aquitaine, ou de l Aquitaine le département de la Dordogne la Dordogne nom féminin de la Dordogne (ou de Dordogne) le département de la Gironde la Gironde nom féminin de la Gironde (ou de Gironde) le département des Landes les Landes nom féminin pluriel des Landes le département du Lot-et-Garonne le Lot-et-Garonne nom masculin du Lot-et-Garonne le département des Pyrénées-Atlantiques les Pyrénées-Atlantiques nom féminin pluriel des Pyrénées-Atlantiques la région Auvergne l Auvergne nom féminin d Auvergne, ou de l Auvergne le département de l Allier l Allier nom masculin de l Allier le département du Cantal le Cantal nom masculin du Cantal le département de la Haute-Loire la Haute-Loire nom féminin de la Haute-Loire (ou de Haute-Loire) le département du Puy-de-Dôme le Puy-de-Dôme nom masculin du Puy-de-Dôme la région Bourgogne la Bourgogne nom féminin de Bourgogne, ou de la Bourgogne le département de la Côte-d Or la Côte-d Or nom féminin de la Côte-d Or (ou de Côte-d Or) le département de la Nièvre la Nièvre nom féminin de la Nièvre le département de Saône-et-Loire la Saône-et-Loire nom féminin de Saône-et-Loire le département de l Yonne l Yonne nom féminin de l Yonne la région Bretagne la Bretagne nom féminin de Bretagne, ou de la Bretagne le département des Côtes-d Armor les Côtes-d Armor nom féminin pluriel des Côtes-d Armor le département du Finistère le Finistère nom masculin du Finistère le département d Ille-et-Vilaine l Ille-et-Vilaine nom féminin d Ille-et-Vilaine le département du Morbihan le Morbihan nom masculin du Morbihan la région Centre le Centre nom masculin du Centre le département du Cher le Cher nom masculin du Cher le département d Eure-et-Loir l Eure-et-Loir nom féminin d Eure-et-Loir le département de l Indre l Indre nom féminin de l Indre le département d Indre-et-Loire l Indre-et-Loire nom féminin d Indre-et-Loire le département du Loir-et-Cher le Loir-et-Cher nom masculin du Loir-et-Cher le département du Loiret le Loiret nom masculin du Loiret la région Champagne-Ardenne la Champagne-Ardenne nom féminin de Champagne-Ardenne, ou de la Champagne-Ardenne le département de l Aube l Aube nom féminin de l Aube le département des Ardennes les Ardennes nom féminin pluriel des Ardennes le département de la Haute-Marne la Haute-Marne nom féminin de la Haute-Marne le département de la Marne la Marne nom féminin de la Marne la collectivité territoriale de Corse la Corse nom féminin de Corse, ou de la Corse 1 Les usages séparés par une virgule dépendent du contexte. Ceux entre parenthèses sont ceux du langage courant.

2 le département de la Corse-du-Sud la Corse-du-Sud nom féminin de la Corse-du-Sud (ou de Corse-du-Sud) le département de la Haute-Corse la Haute-Corse nom féminin de la Haute-Corse (ou de Haute-Corse) la région Franche-Comté la Franche-Comté nom féminin de Franche-Comté, ou de la Franche-Comté le département du Doubs le Doubs nom masculin du Doubs le département du Jura le Jura nom masculin du Jura le département de la Haute-Saône la Haute-Saône nom féminin de la Haute-Saône (ou de Haute-Saône) le département du Territoire-de-Belfort le Territoire-de-Belfort nom masculin du Territoire-de-Belfort la région Île-de-France l Île-de-France nom féminin d Île-de-France, ou de l Île-de-France le département de Paris Paris nom masculin ou féminin, selon l usage ou le contexte de Paris le département de Seine-et-Marne la Seine-et-Marne nom féminin de Seine-et-Marne le département des Yvelines les Yvelines nom féminin pluriel des Yvelines le département de l Essonne l Essonne nom féminin de l Essonne le département des Hauts-de-Seine les Hauts-de-Seine nom masculin pluriel des Hauts-de-Seine le département de la Seine-Saint-Denis la Seine-Saint-Denis nom féminin de la Seine-Saint-Denis (ou de Seine-Saint-Denis) le département du Val-de-Marne le Val-de-Marne nom masculin du Val-de-Marne le département du Val-d Oise le Val-d Oise nom masculin du Val-d Oise la région Languedoc-Roussillon le Languedoc-Roussillon nom masculin du Languedoc-Roussillon le département de l Aude l Aude nom féminin de l Aude le département du Gard le Gard nom masculin du Gard le département de l Hérault l Hérault nom masculin de l Hérault le département de la Lozère la Lozère nom féminin de la Lozère (ou de Lozère) le département des Pyrénées-Orientales les Pyrénées-Orientales nom féminin pluriel des Pyrénées-Orientales la région Limousin le Limousin nom masculin du Limousin le département de la Corrèze la Corrèze nom féminin de la Corrèze (ou de Corrèze) le département de la Creuse la Creuse nom féminin de la Creuse le département de la Haute-Vienne la Haute-Vienne nom féminin de la Haute-Vienne (ou de Haute-Vienne) la région Lorraine la Lorraine nom féminin de Lorraine, ou de la Lorraine le département de Meurthe-et-Moselle la Meurthe-et-Moselle nom féminin de Meurthe-et-Moselle le département de la Meuse la Meuse nom féminin de la Meuse le département de la Moselle la Moselle nom féminin de la Moselle (ou de Moselle) le département des Vosges les Vosges nom féminin pluriel des Vosges la région Midi-Pyrénées le Midi-Pyrénées (ou Midi-Pyrénées) nom masculin le département de l Ariège l Ariège nom féminin de l Ariège le département de l Aveyron l Aveyron nom masculin de l Aveyron le département du Gers le Gers nom masculin du Gers de Midi-Pyrénées (ou du Midi-Pyrénées)

3 le département de la Haute-Garonne la Haute-Garonne nom féminin de la Haute-Garonne (ou de Haute-Garonne) le département des Hautes-Pyrénées les Hautes-Pyrénées nom féminin pluriel des Hautes-Pyrénées le département du Lot le Lot nom masculin du Lot le département du Tarn le Tarn nom masculin du Tarn le département du Tarn-et-Garonne le Tarn-et-Garonne nom masculin du Tarn-et-Garonne la région Nord-Pas-de-Calais le Nord-Pas-de-Calais nom masculin du Nord-Pas-de-Calais le département du Nord le Nord nom masculin du Nord le département du Pas-de-Calais le Pas-de-Calais nom masculin du Pas-de-Calais la région Basse-Normandie la Basse-Normandie nom féminin de Basse-Normandie, ou de la Basse-Normandie le département du Calvados le Calvados nom masculin du Calvados le département de la Manche la Manche nom féminin de la Manche le département de l Orne l Orne nom féminin de l Orne la région Haute-Normandie la Haute-Normandie nom féminin de Haute-Normandie, ou de la Haute-Normandie le département de l Eure l Eure nom féminin de l Eure le département de la Seine-Maritime la Seine-Maritime nom féminin de la Seine-Maritime (ou de Seine-Maritime) la région Pays-de-la-Loire les Pays-de-la-Loire nom masculin pluriel des Pays-de-la-Loire le département de la Loire-Atlantique la Loire-Atlantique nom féminin de la Loire-Atlantique (ou de Loire-Atlantique) le département du Maine-et-Loire le Maine-et-Loire nom masculin du Maine-et-Loire le département de la Mayenne la Mayenne nom féminin de la Mayenne (ou de Mayenne) le département de la Sarthe la Sarthe nom féminin de la Sarthe le département de la Vendée la Vendée nom féminin de la Vendée (ou de Vendée) la région Picardie la Picardie nom féminin de Picardie, ou de la Picardie le département de l Aisne l Aisne nom féminin de l Aisne le département de l Oise l Oise nom féminin de l Oise le département de la Somme la Somme nom féminin de la Somme la région Poitou-Charentes le Poitou-Charentes (ou Poitou-Charentes) nom masculin de Poitou-Charentes (ou du Poitou-Charentes) le département de la Charente la Charente nom féminin de la Charente (ou de Charente) le département de la Charente-Maritime la Charente-Maritime nom féminin de la Charente-Maritime (ou de Charente-Maritime) le département des Deux-Sèvres les Deux-Sèvres nom féminin pluriel des Deux-Sèvres le département de la Vienne la Vienne nom féminin de la Vienne la région Provence-Alpes-Côte-d Azur la Provence-Alpes-Côte-d Azur nom féminin de Provence-Alpes-Côte-d Azur (ou Provence-Alpes-Côte-d Azur) le département des Hautes-Alpes les Hautes-Alpes nom féminin pluriel des Hautes-Alpes le département des Alpes-de-Haute-Provence les Alpes-de-Haute-Provence nom féminin pluriel des Alpes-de-Haute-Provence le département des Alpes-Maritimes les Alpes-Maritimes nom féminin pluriel des Alpes-Maritimes le département des Bouches-du-Rhône les Bouches-du-Rhône nom féminin pluriel des Bouches-du-Rhône

4 le département du Var le Var nom masculin du Var le département du Vaucluse le Vaucluse nom masculin du Vaucluse la région Rhône-Alpes le Rhône-Alpes (ou Rhône-Alpes) nom masculin de Rhône-Alpes (ou du Rhône-Alpes) le département de l Ain l Ain nom masculin de l Ain le département de l Ardèche l Ardèche nom féminin de l Ardèche le département de la Drôme la Drôme nom féminin de la Drôme le département de l Isère l Isère nom féminin de l Isère le département de la Loire la Loire nom féminin de la Loire le département du Rhône le Rhône nom masculin du Rhône le département de la Savoie la Savoie nom féminin de la Savoie le département de la Haute-Savoie la Haute-Savoie nom féminin de la Haute-Savoie la France d outre-mer 2 l Outre-mer nom masculin d outre-mer, ou de l outre-mer la région Guadeloupe la Guadeloupe nom féminin de la Guadeloupe (ou de Guadeloupe) le département de la Guadeloupe la Guadeloupe nom féminin de la Guadeloupe (ou de Guadeloupe) la région Guyane la Guyane nom féminin de la Guyane (ou de Guyane) le département de la Guyane la Guyane nom féminin de la Guyane (ou de Guyane) la région de La Réunion 3 La Réunion nom féminin de La Réunion le département de La Réunion La Réunion nom féminin de La Réunion la région Martinique la Martinique nom féminin de la Martinique (ou de Martinique) le département de la Martinique la Martinique nom féminin de la Martinique (ou de Martinique) les collectivités d outre-mer 4 la collectivité départementale de Mayotte 5 Mayotte nom féminin singulier de Mayotte la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon 6 Saint-Pierre-et-Miquelon nom masculin singulier de Saint-Pierre-et-Miquelon les îles Wallis et Futuna 7 Wallis-et-Futuna nom masculin singulier de Wallis-et-Futuna la circonscription territoriale d Alo Alo d Alo la circonscription territoriale de Sigave Sigave de Sigave la circonscription territoriale d Uvea Uvea d Uvea la Polynésie française 8 la Polynésie française nom féminin de la Polynésie française (ou de Polynésie française) 2 Article 72-3 de la Constitution. Les départements et les régions d outre-mer sont régis par l article 73 de la Constitution. 3 Le nom de la région se construit avec une préposition, et non par apposition, parce que l article est intégré au toponyme. 4 Régies par l article 74 de la Constitution. 5 Régie par le Code général des collectivités territoriales et par la loi n du 11 juillet 2001 modifiée relative à Mayotte. 6 Régi par le Code général des collectivités territoriales et par la loi n du 11 juin 1985 modifiée relative au statut de l archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon. 7 Régies par la loi n du 29 juillet 1961 modifiée conférant aux îles Wallis et Futuna le statut de territoire d outre-mer. 8 Régie par la loi organique n du 27 février 2004 portant statut d autonomie de la Polynésie française.

5 la subdivision des îles du Vent les îles du Vent des îles du Vent la subdivision des îles Sous-le-Vent les îles Sous-le-Vent des îles Sous-le-Vent la subdivision des îles Marquises les îles Marquises des îles Marquises la subdivision des îles Australes les îles Australes des îles Australes la subdivision des îles Tuamotu-Gambier les îles Tuamotu-Gambier des îles Tuamotu-Gambier la collectivité de Saint-Barthélemy 9 Saint-Barthélemy nom masculin de Saint-Barthélemy la collectivité de Saint-Martin 10 Saint-Martin nom masculin de Saint-Martin la Nouvelle-Calédonie 11 la Nouvelle-Calédonie nom féminin de la Nouvelle-Calédonie (ou de Nouvelle-Calédonie) la province Nord le Nord nom masculin du Nord la province Sud le Sud nom masculin du Sud la province des Îles-Loyauté les Îles-Loyauté nom féminin pluriel des Îles-Loyauté les Terres australes et antarctiques françaises 12 les TAAF nom féminin pluriel des TAAF l île Saint-Paul Saint-Paul nom masculin de Saint-Paul l île Amsterdam Amsterdam nom d Amsterdam l archipel Crozet les Crozet nom masculin pluriel des Crozet l archipel Kerguelen les Kerguelen nom masculin pluriel des Kerguelen la terre Adélie la terre Adélie nom féminin de la terre Adélie les îles Éparses de l océan Indien les îles Éparses nom féminin pluriel des îles Éparses l île Tromelin Tromelin nom masculin singulier de Tromelin les îles Glorieuses les Glorieuses nom féminin pluriel des îles Glorieuses l île Juan de Nova Juan de Nova nom masculin singulier de Juan de Nova l île Europa Europa nom féminin singulier d Europa l île Bassas da India Bassas da India nom masculin singulier de Bassas da India l île Clipperton 13 Clipperton nom masculin singulier de Clipperton Europa (f.) 9 Régie par le Code général des collectivités territoriales. 10 Régie par le Code général des collectivités territoriales. 11 Régie par le titre XIII de la Constitution et par la loi organique n du 19 mars 1999 modifiée relative à la Nouvelle-Calédonie. 12 Territoire d outre-mer régi par la loi n du 6 août 1955 portant statut des Terres australes et antarctiques françaises et de l île de Clipperton [sic], modifiée par les décrets n du 14 mars 1996 et n du 8 décembre 2003, par le décret n du 18 septembre 1956 portant organisation administrative des Terres australes et antarctiques françaises, modifié par le décret n du 21 mai 2004, et par la loi n du 21 février 2007 portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l outre-mer. 13 Possession ne constituant pas une collectivité, régie par le titre II de la loi n du 6 août 1955 portant statut des Terres australes et antarctiques françaises et de l île de Clipperton [sic], modifiée par la loi n du 21 février 2007 portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l outre-mer.