Bilan d émission de Gaz à Effet de Serre (GES)

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1 Centre Hospitalier de VIERZON 33, rue Léo Mérigot BP VIERZON Site internet : ch-vierzon.fr Bilan d émission de Gaz à Effet de Serre (GES) Conformément à l article 75 de la loi n du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l environnement (ENE) CHV CD Décembre /1

2 1) Description de la personne morale concernée Raison sociale : Centre Hospitalier Code SIREN : Adresse : 42 rue Léo Mérigot Vierzon Nombre de salariés : 776 personnels non médicaux et 60 personnels médicaux Description sommaire de l activité : Centre Hospitalier incluant un Etablissement Hospitalier pour personnes âgées dépendantes et un établissement de formation Description des périmètres organisationnels retenus (catégories/postes/sources) : - Centre Hospitalier rue Léo Mérigot à Vierzon - EHPAD et Soins de Suite avenue du 14 juillet à Vierzon - IFSI place du Tacot à Vierzon Schéma des périmètres de la personne morale retenu : N SIRET ) Année de reporting de l exercice et l année de référence Année de reporting (année sur la quelle les données d activité sont collectées pour le bilan d émissions de GES) : 2011 Année de référence (année servant de base au suivi de l évolution dans le temps) : 2011 Explication : La première année de reporting servira de référence. La prochaine année de reporting sera 2014 puisque le bilan doit être réévalué tous les 3 ans. 3) Les émissions directes de GES, évaluées séparément par poste et pour chaque GES en tonnes et en équivalent CO 2 Emissions directes des sources fixes de combustion 1- Combustion de gaz de ville 2- Combustion de plaquettes bois 3- Combustion de fuel (chaudières) Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique CHV CD Décembre /2

3 Combustion de carburant Emissions directes des procédés hors énergie 7- Utilisation de Protoxyde d azote N2O dans le cadre des activités à caractère médical 4) Les émissions indirectes de GES associées à la production d électricité, de chaleur ou de vapeur importée, quantifiées séparément par poste et pour chaque GES en tonnes équivalent CO 2 1- Production, transport et distribution d électricité 5) Les autres émissions indirectes de GES, quantifiées séparément par poste en tonnes équivalent CO 2, si la personne a choisi de les évaluer En amont 1- Fabrication et transport de produits pharmaceutiques 2- Fabrication et transport de matériel consommable 3- Immobilisation de véhicules 4- Préparation des repas En aval 5- Transport des déchets Traitement des déchets (Cuisine, OM, carton, PET, papier, verre, déchets dangereux) 13- Traitement des eaux usées CHV CD Décembre /3

4 catégories d'émissions émissions directes postes d'émissions Emissions de GES (en tonnes) année de référence (et année du premier bilan): 2011 année du bilan suivant: 2 bilans (TCO2e) Autre Autre CO2 CO2b CH4 N2O Total CO2 CO2b CH4 N2O Total gaz gaz (tonnes) (tonnes) (tonnes) (tonnes) (TCO2e) (tonnes) (tonnes) (tonnes) (tonnes) (TCO2e) (tonnes) (tonnes) , ,35 3 0,01 4 9,03 5 3, , ,91 sous total 1524,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 émissions indirectes liées à l'énergie 1 272,00 sous total 272,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres émissions indirectes 1 289, , , ,33 5 7, , ,29 8 0,41 9 0, , , , ,60 sous total 1377,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CHV CD Décembre /4

5 6) Les émissions évitées quantifiées (facultatif) Etant donné que nous sommes au premier bilan, nous n estimerons pas ces émissions. Lors du 2 ème bilan, on essaiera d en appréhender une partie. 7) Les éléments d appréciation sur les incertitudes Ces données sont détaillées dans la fiche de calcul. 8) Motivation pour l exclusion des sources de GES et de poste d émissions de GES lors de l évaluation des émissions de GES Les postes non retenus dans ce bilan ne l ont pas été soit : - parce qu ils ne représentaient qu une partie infime des productions de GES - soit parce que nous ne pouvions en l état actuel des choses évalués correctement leur quantité - soit parce que nous n avions de données concernant le facteur d émissions correspondant. 9) Facteurs d émissions et PRG différents de ceux de la base carbone 10) Explications des recalculs de l année de référence Cet item ne nous concerne pas encore puisque nous ne sommes qu au premier bilan carbone. 11) Coordonnées Adresse du site internet où est mis à disposition le bilan d émissions de GES : Le bilan se trouve dans l onglet Qualité-Hygiène -Risques Responsable du suivi : D arras Cécile Fonction : Responsable qualité Gestion des risques Adresse : 42 rue Léo Mérigot Tel : Mail : cdarras@ch-vierzon.fr 12) Données complémentaires Aucun bilan d émissions de GES n avait été réalisé auparavant. Le CHV est sensible à la réduction des dépenses en énergie. Une campagne d installation de double vitrage est menée ainsi que l utilisation de voiture au gaz de ville, la mise en place de lampes LED, le recyclage du papier et des cartons Un comité de développement durable a été créé au sein de l établissement. CHV CD Décembre /5

6 Ce bilan a été réalisé en interne : Temps passé : Environ 80 heures Coût de l étude : Environ 3000 euros Durée de l étude : L étude s est étalée sur plusieurs mois Le diagnostic énergie de l établissement a été réalisé précédemment et de nombreuses données avait été déjà recherchées dans ce cadre. CHV CD Décembre /6

7 Annexe Feuille de calcul des émissions des GES CHV CD Décembre /7

8 Donnée d'activité Unité FE (facteur d'émission) unités incertitude (%) PRG (Pouvoir de Réchauffement Global) GES ( émissions en tco2e) Remarques sur le mode de calcul Emissions directes Emissions indirectes En amont En aval 1 gaz naturel amont et combustion ,000 KWh 2 plaquettes forestières 757,330 tonne 3 Combustion de carburant 40,870 m3 0, essence pompe (déplacements professionnels) essence pompe (déplacements professionnels) 3 223,300 litre 1 276,000 litre 0,234 kgco 2e / kwh 5,000 48,000 kgco 2e / tonne 10,000 kgco 2e / kwh 2,800 kgco 2e / litre 10,000 2,800 kgco 2e / litre 10,000 CHV CD Décembre /8 inclus dans FE 1 429,078 inclus dans FE 36,352 5,000 inclus dans FE 0,011 chaudières mobiles (facteur de conversion KWh/m3:0,9) inclus dans FE 9,025 sp95 inclus dans FE 3,573 sp98 voiture mixtes litre inclus dans FE 0,000 Non quantifiable 6 gazole routier 7 400,540 litre 7 Utilisation de protoxyde d'azote 40,000 m3 298,000 1 facteur d'émission du KW électrique moyen ,000 KWh Médicaments euro 1 Produits de pharmacie ,740 euro Fabrication - transport de nourriture 2 petites fournitures ,700 euro 3 véhicules immobilisation 29,212 tonne 4 repas moyen ,000 repas 3,170 kgco 2e / litre 10,000 kgco 2e / kg 0,078 kgco 2e / kwh 30,000 39, ,000 0,367 kgco 2e / euro dépensé 30,000 kgco 2e / keuro dépensé 50,000 kgco 2e / euro dépensé 50, ,000 kgco 2e / tonne 50,000 2,270 kgco 2e / repas 50,000 inclus dans FE 23,460 10,000 inclus dans FE 22,191 inclus dans FE 272,000 inclus dans FE 0,000 inclus dans FE 289,592 (bouteille 35kg=18,8m3) - FE(CH hazebrouck-véritas) Non quantifiiable - FE Bilan carbone Aventis Vote 60,21 (extraction 15,03,2012) (cf. Bilan GES CH Dieppe) inclus dans FE 0,000 Non quantifiable inclus dans FE 39,811 Fournitures de bureau inclus dans FE 20,083 inclus dans FE 832, véhicules (à diviser par le nbe d'années d'utilisation:8) blanchisserie ,640 kg non quantifiable 5 Transport des déchets 439,989 tonne 18,000 kgco 2e / tonne collectée 6 déchets de cuisine (L) 90,900 tonne 7 OM- CET moyenne 295,000 tonne 8 carton recyclage 22,900 tonne 9 PET recyclage 0,170 tonne 10 papier recyclage 7,961 tonne 11 verre recyclage 0,900 tonne 373,000 kgco 2e / tonne 323,000 kgco 2e / tonne 50,000 18,000 kgco 2e / tonne 50,000 18,000 kgco 2e / tonne 50,000 18,000 kgco 2e / tonne 50, ,000 kgco 2e / tonne 50, Traitement des déchets dangereux 45,228 tonne 955,000 kgco 2e / tonne collectée 50,000 inclus dans FE 7, ,000 inclus dans FE 33,906 rapport sénat 200kg/m3 inclus dans FE 95,285 V6-Bilan carbone inclus dans FE 0,412 V6-Bilan carbone inclus dans FE 0,003 V6-Bilan carbone inclus dans FE 0,143 V6-Bilan carbone inclus dans FE 0,350 50,000 inclus dans FE 43, Traitement des eaux usées ,000 m3 0,375 kgco 2e /m3 50,000 inclus dans FE 14,599 cf. Bilan GES Ch Dieppe Transport des employés km inclus dans FE 0,000 Non quantifiable Déplacements professionnels km inclus dans FE 0,000 Non quantifiable Transport des patients km inclus dans FE 0,000 Non quantifiable TOTAL (tco2e) 3 173,317