CONDITIONS TARIFAIRES MEDIA TRANSPORTS 2014

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1 CONDITIONS TARIFAIRES MEDIA TRANSPORTS 2014 Les présentes conditions tarifaires s appliquent aux campagnes exécutées à compter du 1er janvier 2014 sur les réseaux de METROBUS et/ou MEDIAGARE et/ou MEDIARAIL. Les réseaux de MEDIAGARE et/ou MEDIARAIL sont ci-après dénommés les «réseaux MEDIAGARES». Les remises se calculent sur le tarif brut espace hors taxe, hors frais de mise en ligne et après application des modulations tarifaires pour les produits numériques. Elles se calculent sur le tarif brut pour les produits classiques, et sur le tarif brut hors frais techniques pour les opérations de Hors média. Elles s appliquent en cumul à l exception de la remise «Cumul de mandats» qui s applique sur le tarif après application de toutes les autres remises. Les tarifs et les présentes conditions commerciales pourront être modifiés à tout moment et sans préavis, ainsi que l offre commerciale. Le cas échéant, ces modifications s appliquent, dès leur communication, aux ordres de publicité établis à partir de cette date.

2 A/ FRAIS DE MISE EN LIGNE Des frais de mise en ligne sont facturés pour chaque campagne achetée sur un dispositif «Digital Metro» et/ou «Digital Gares». On entend par mise en ligne l insertion d une publicité sous format numérique à l intérieur de la boucle pour un même dispositif. La «boucle» est définie comme une séquence de publicités diffusée sur un panneau numérique, la durée maximum de la séquence étant déterminée dans l offre. Tout ajout ou modification d une publicité génère une nouvelle mise en ligne. Le montant des frais de mise en ligne est calculé par dispositif avec un minimum de facturation de 500,00 HT par campagne. Ces frais incluent un nombre maximum de 30 mises en ligne, à l exception des produits pour lesquels un nombre spécifique maximum de mises en ligne est précisé dans l offre et des produits sur-mesure. Au-delà de ce nombre, toute mise en ligne supplémentaire est facturée 500,00 HT.

3 B/ REMISE SUR VOLUME ANNONCEUR. Cette remise sur volume s applique au 1er euro sur le montant des investissements publicitaires bruts de l année 2014, réalisés sur les réseaux non numériques de METROBUS et de MEDIAGARES hors campagnes ayant bénéficié d une remise exceptionnelle, selon le barème suivant : Montant brut d investissements 2014 hors campagnes sur les dispositifs «Digital Métro» et «Digital Gares» hors campagnes ayant bénéficié d une remise exceptionnelle : de 1 à H.T. 3,00% de 1 à H.T. 3,00% de à H.T. 4,00% de à H.T. 4,00% de à H.T. 5,00% de à H.T. 5,00% de à H.T. 5,50% de à H.T. 5,50% de à H.T. 6,00% de à H.T. 6,00% de à H.T. 7,00% de à H.T. 7,00% de à H.T. 8,00% de à H.T. 8,00% de à H.T. 9,00% de à H.T. 9,00% + de H.T. 10,00% + de H.T. 10,00%

4 C/ REMISE NOUVELLE EXPERIENCE Cette remise s applique au 1er euro par vague d affichage hors campagnes sur les dispositifs «Digital Métro» et «Digital Gares», dès lors qu un annonceur remplit une des conditions ci-dessous : - Aucun investissement en 2013 sur les réseaux de METROBUS et de MEDIAGARES : remise de 15% sur le tarif brut hors taxe pour toute première campagne réalisée en 2014 sur les réseaux de METROBUS et/ou de MEDIAGARES. - Aucun investissement en 2013 sur les réseaux de METROBUS et investissements en 2013 sur les réseaux de MEDIAGARES: remise de 15% sur le tarif brut hors taxe pour toute première campagne réalisée en 2014 sur les réseaux de METROBUS - Aucun investissement en 2013 sur les réseaux de MEDIAGARES et investissements en 2013 sur les réseaux de METROBUS : remise de 15% sur le tarif brut hors taxe pour toute première campagne réalisée sur les réseaux de MEDIAGARES D/ REMISE GRANDES CAUSES. Sur demande et en fonction des disponibilités, METROBUS, MEDIAGARE et MEDIARAIL peuvent accorder une remise de 40% du tarif brut hors taxes espace pour des campagnes publicitaires réalisées sur les réseaux non numériques en faveur de causes d intérêt public, national ou international.

5 E/ REMISE SECTORIELLE Tout annonceur exerçant une activité dans les domaines listés ci-dessous, bénéficie pour toute campagne réalisée sur des dispositifs «Digital Metro» et/ou «Digital Gares», d une remise de 30% sur le tarif brut hors taxe, hors frais de mise en ligne : - Cinéma - Presse (écrite et en ligne) - Edition littéraire - Musique - Théâtre - Spectacle vivant F/ REMISE «CUMUL DES MANDATS» Tout annonceur national ou régional qui confie son achat d espace à un mandataire disposant d au moins deux mandats et qui réalise des investissements sur les réseaux de METROBUS et/ou de MEDIAGARES, bénéficie d une remise calculée sur le tarif brut hors taxe, hors frais de mise en ligne, après application de toutes les autres remises. Par annonceur régional, on entend tout annonceur dont la zone de chalandise est géographiquement limitée à un nombre restreint d agglomérations (hors région parisienne). Par mandataire, on entend tout mandataire achetant de l espace dans les conditions prévues par la loi n du ou groupe de mandataires assurant la centralisation de l achat d espace. Le non-respect d une des conditions qualifiant le statut de mandataire tel que défini ci-dessus, entraîne la perte du bénéfice de la remise, que ce non-respect émane du mandataire ou de l annonceur.

6 Le taux de la remise est déterminé en fonction du montant des investissements publicitaires annuels calculés sur le tarif, hors frais de mise en ligne et après application de toutes les autres remises et avant application de la remise «cumul de mandats», réalisés par le mandataire sur l ensemble des supports commercialisés par METROBUS, et/ou MEDIAGARES, selon le barème suivant : Cumul des mandats 2014 : Tranches de CA Net (avant cumul des mandats) Total METROBUS et MEDIAGARES Jusqu'à ,0% à ,0% à ,0% à ,0% à ,0% et + 4,5% PLURALITE D ANNONCEURS Une publicité ne peut comporter qu un(e) seul(e) marque/titre de film, sauf accord préalable et exprès de METROBUS, MEDIAGARE ou MEDIARAIL. Toute publicité comportant une ou plusieurs marques supplémentaires d annonceurs différents du Preneur (couplage, co-branding), fait l objet d une majoration forfaitaire de 20% par annonceur/marque supplémentaire sur le tarif de base, chaque annonceur restant solidairement responsable du paiement de l intégralité des factures y afférent.

7 AFFICHAGE PERMANENT, LONGUE CONSERVATION OU SEMI-LONGUE CONSERVATION Par contrat Permanent, on entend un contrat d une durée minimum d un an, sans interruption au cours de cette période. Pour les contrats concernant les lieux culturels ou de spectacle, des interruptions peuvent être prévues. Par contrat Longue conservation, on entend un contrat d une durée minimum de quatre semaines consécutives d affichage (trois semaines pour les oriflammes bus). Par contrat Semi-Longue conservation, on entend un contrat comprenant au moins trois vagues d affichage, chacune d entre elles durant au minimum deux semaines et étant séparées entre elles par une durée maximum de deux semaines. Les contrats Longue conservation et Semi-Longue conservation concernent exclusivement certains réseaux de bus de province et sont réservés aux annonceurs régionaux. Les conditions tarifaires des contrats Permanents, Longue conservation et Semi-Longue conservation sont disponibles sur demande. CONDITIONS PARTICULIERES Des conditions particulières ou remises exceptionnelles peuvent être consenties en substitution de la «Remise sur Volume Annonceur», de la «Remise Nouvelle expérience» ou de la «Remise Grande Cause», notamment pour des opérations de dernière minute, pour des périodes particulières, des contrats à période variable (modularité), des achats groupés, des partenariats ou des offres spéciales. METROBUS peut proposer des réseaux personnalisés (quais, couloirs, intérieurs voitures, ). Les annonceurs anciens sur les réseaux quais personnalisés (ayant investi sur ces réseaux depuis plus de deux ans consécutifs) utilisant au cours d un même exercice des réseaux permanents et temporaires pour un investissement publicitaire équivalent, bénéficient de conditions particulières pour le tarif des réseaux personnalisés.