VILLE DE CLOYES-SUR-LE-LOIR

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1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE CLOYES-SUR-LE-LOIR 1, place Gambetta CLOYES-SUR-LE-LOIR OPERATION Restructuration du collège François Rabelais 30, rue Jean Chauveau à CLOYES-SUR-LE-LOIR (28220) pour réaliser un ESPACE MULTI ACTIVITES INTERGENERATIONNEL ALMA 28 ARCHITECTURE BET LERET BET DELAGE & COULIOU BET GESBERT CABINET RICHARD CONTROLE TECHNIQUE SPS OPC Philippe Rédréau architecte d.p.l.g. 11, rue Félibien - BP CHARTRES Cedex 12, avenue Montaigne PARIS BET structure - 5 rue Gatineau LUISANT BET thermique - 17, rue de Fontenay LUCE BET éléctricité - 12 H, bd Louise Michel Evry Cedex Economiste - 55 Rue du Grand Faubourg CHARTRES VERITAS - rue Denis Poisson Zac Parc d'archevilliers CHARTRES SOCOTEC - Agence de Chartres 58, rue Jean Mermoz CHARTRES DIAGONAL 15, place Saint Pierre CHARTRES Tél : Tél : Fax : Tél : Fax : Tél : Fax : Tél : Fax : Tél : Fax : Tél : Fax : Tél : Fax : Tél : Fax : DOSSIER: LOT 18 ASCENSEUR PHASE DCE C.C.T.P DATE 19/04/2011

2 Sommaire 1 GENERALITES OBLIGATION DES ENTREPRENEURS NORMES ET REGLEMENTS DESCRIPTION SOMMAIRE CONSISTANCE DES TRAVAUX LIMITE DES PRESTATIONS PLANS SECURITE DE CHANTIER DOSSIER A FOURNIR AU COORDONNATEUR DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES CONTRAT D'ENTRETIEN ACCESSIBLITE AUX HANDICAPES 4 2 ETAGES 1 & 2 - FOYER RESIDENCE TRAVAUX SUR ASCENSEUR EXISTANT Modifications de l'ascenseur existant 4 3 OUVRAGES DIVERS Etude technique Frais d'hygiène et de sécurité (incidence financière) ascenseur 5 4 OPTION ETAGES 1 & 2 - FOYER RESIDENCE Option ascenseur 630 kg - sans machinerie 6 Dossier phase DCE 19 Avril Page 18.0

3 1 GENERALITES 1.1 OBLIGATION DES ENTREPRENEURS Les Entrepreneurs sont censés avoir pris connaissance de tous les éléments du dossier et sont tenus de présenter une offre répondant aux spécifications du projet. La localisation des ouvrages résulte de l'ensemble des plans, coupes et détails divers, définissant les emplacements, cotes et dimensions des ouvrages à prévoir dans le prix global et forfaitaire. Avant toute remise de prix, l'entrepreneur est censé d'être rendu sur place afin de prendre connaissance des moyens d'accès, de la disposition des lieux et de sujétions d'exécution de ses travaux. De ce fait, l'entrepreneur ne pourra en aucun cas revenir sur le caractère forfaitaire de son marché. Il appartient aux soumissionnaires au cours de l'étude détaillée qu'ils établiront en vue de leur offre, de signaler le cas échéant au Maître d'œuvre les omissions, les imprévisions, les imprécisions ou contradictions qu'ils auraient pu relever dans les documents qui leur ont été remis, et pourront demander au Maître d'œuvre, avant remise des offres, tous les renseignements complémentaires pouvant être utiles. Les entreprises consultées devront faire parvenir avec leur soumission, les bordereaux détaillés du matériel mis en œuvre avec l'indication des caractéristiques, marques de qualité, dispositions générales et toutes informations sur les fournisseurs du matériel. 1.2 NORMES ET REGLEMENTS Les travaux seront exécutés conformément aux normes, réglementations, avis techniques, D.T.U., cahier du C.S.T.B., etc.. en vigueur au moment de la remise des offres notamment:. NF P : Ascenseurs et monte-charge électriques ou commandés électriquement - Règles générales de construction et d'installation concernant la sécurité. NF P : Ascenseurs et monte-charge - Suspente. NF P : Règles concernant le calcul de charpentes métalliques portant soit le treuil, soit les poulies de renvoi. NF P : Ascenseurs et monte-charge - Fils tréfilés en acier pour câbles d'ascenseurs - Spécifications. NF P : Ascenseurs - Dispositifs d'appel prioritaire pour les sapeurs-pompiers. NF P , installation d'ascenseurs. NF P : Règle de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs et monte-charge - partie 1 : ascenseurs électriques (NF P /A - EN 81/1).. NF P : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs électriques - Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes.. NF P : Monte-charge électriques ou commandés électriquement- Règles particulières desécurité pour la construction et l'installation de monte-charge du groupe III assurant la desserte au niveau supérieur par l'ouverture d'une trappe. NF P : ascenseurs et monte charge - appareils élévateurs verticaux pour personnes à mobilité réduite. NF ISO : Dispositif de commande et de signalisation pour les ascenseurs et monte-charges. NF EN Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - applications particulières pour ascenseurs et ascenseurs de charge - accessibilité aux ascenseurs pour toutes les personnes y compris les personnes avec handicap - et amendement A1. Arrêtés municipaux et départementaux. NFC Décret du 14 novembre 1988 et tous additifs relatifs à la protection des travailleurs contre les courants électriques.. Norme C et tous ses additifs concernant les installations électriques de 1ère catégorie de 2002, applicable au 31/05/ Arrêté du 1er août 2006 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R à R et R du code de la construction et de l'habitation relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public lors de leur construction ou de leur création.. Arrêté du 21 mars 2007 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R et R du code de la construction et de l'habitation, relatives à l'accessibilité pour les personnes handicapées des établissements existants recevant du public et des installations existantes ouvertes au public.. Arrêté du 30 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 1er août 2006 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R à R du code de la construction et de l'habitation relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d'habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction.. Prescriptions des décrets et arrêtés concernant la protection de la radiodiffusion contre les troubles parasites. Règlements concernant l'isolation et la nouvelle réglementation acoustique. à la Directive Européenne n 95/16/CE du 29/06/95. à la norme handicapés NFP au Code du Travail. à la réglementation acoustique, complétée des recommandations Qualitel lorsque le programme y est soumis. à la réglementation électromagnétique, Directive C.E.M n 89/336/CE Dossier phase DCE 19 Avril Page 18.1

4 ...Suite de "Les travaux seront exécutés conformément aux norme...". Le décret n du 14 décembre 1972 relatif au contrôle et à l attestation de la conformité des installations électriques intérieures et aux règlements et normes de sécurité en vigueur (certificat CONSUEL). La liste des références ci-dessus n'est pas limitative. 1.3 DESCRIPTION SOMMAIRE Les travaux comprennent la fourniture et mise en oeuvre d'un ascenseur 630 kg hydraulique (accessible aux handicapés) 1.4 CONSISTANCE DES TRAVAUX Les prestations dues au titre du présent lot comprennent: ETUDES - PLANS. les plans guides du génie civil avec indications: des trous et réservations des ouvrages de serrurerie, des besoins électrique, des dissipations calorifiques. les études de fabrication comprenant les plans et schémas ainsi que les notes de calculs. les plans d'aménagement de locaux machineries. les plans et coupes avec détails des supportages et fixations. les plans d'équipement, câblage et des borniers des armoires électriques. la définition et les limites de prestations entre les lots. la fourniture des tableaux de mesure et autres justificatifs des caractéristiques de son matériel INSTALLATIONS MECANIQUES. la fourniture, le transport, le déchargement, le stockage provisoire et l'amenée à pied d'œuvre de tous les matériels, équipements et appareillages. la main d'œuvre, l'outillage et le matériel nécessaires à l'exécution des ouvrages, y compris l'amenée, l'établissement et l'enlèvement d'échafaudages et de moyens de manutention si nécessaires. la protection des ouvrages existants, la remise en état des ouvrages détériorés en cours de travaux, de transport ou de manutention. les dispositifs d'accrochage et de suspension des portes palières. les dispositifs d'ancrages des guides. les prestations diverses suivantes: L 'Entreprise indiquera par écrit à l'entreprise de gros-œuvre les passages importants, trous et trémies. Elle fournira et posera en temps utile les fourreaux qui doivent être noyés dans les parois béton ou encastrés dans les maçonneries. Les passages qui n'auraient pas été demandés à temps seront exécutés aux frais du présent lot technique par le gros--œuvre. Tous les scellements dans les réservations de section inférieure à 10 X 10 cm, dans le béton ou la maçonnerie seront exécutés par l'entreprise, mais le rebouchage et la finition seront exécutés par le gros-œuvre. Les prestations diverses en vue de satisfaire aux résultats acoustiques (plots antivibratiles, butées caoutchouc, et dispositifs de freinage efficace et contrôlable sur les portes...) INSTALLATIONS ELECTRIQUES. la fourniture, l'installation, les raccordements entre les divers constituants des installations, la limite des prestations étant fixée dans chaque cas particulier dans la suite du texte.. la coordination avec l'entreprise du lot électricité, en particulier pour les raccordements et alimentations électriques, l'exploitation des alarmes voir les ordres d'arrêt des cabines.. l'antiparasitage de l'ensemble des installations.. la fourniture, la pose et le raccordement des installations d'éclairage intérieur des gaines d'ascenseurs.. la fourniture et pose du tableau DTU. les raccordements des conducteurs des câbles d'alimentation et des câbles d'alarme ou de télécommande sont dus au titre du présent lot, en accord et en présence des entreprises concernées.. la mise à la terre des équipements ainsi que l'ensemble des liaisons équipotentielles depuis les tableaux "DTU" TRAVAUX DE FINITION. les calfeutrements des portes palières seront exécutés par le gros œuvre sur voiles béton ou maçonneries.. la protection contre la corrosion de tous les éléments métalliques, y compris les retouches éventuelles sur les matériels traités en usine, ou leur emplacement au gré du Maître d'ouvrage.. le nettoyage des locaux abritant les ouvrages du présent lot, y compris l'évacuation des cartons et gravats provenant des travaux. ESSAIS ET RECEPTION. l'entreprise doit l'ensemble des essais nécessaires au contrôle de la conformité au C.C.T.P. et aux règlements en vigueur, ainsi qu'au contrôle de bon fonctionnement de l'ensemble de ses installations en particulier les essais COPREC.. l'entreprise est tenue de fournir, sur demande du Maître d'ouvrage ou du Maître d'œuvre, tout appareillage et le personnel nécessaires aux essais et aux mesures pouvant se révéler indispensables pendant la première année de service que ces derniers soient réalisés par l'entreprise ou par un organisme de contrôle. Dossier phase DCE 19 Avril Page 18.2

5 1.5 LIMITE DES PRESTATIONS NE SONT PAS INCLUSES LES PRESTATIONS SUIVANTES: - La fourniture d'échelle d'accès en machinerie si nécessaire et échelles d'accès au fond de cuvette. (serrurerie). Les anneaux de levage - Les ouvrages de génie civil et les réservations, sous réserve que celles-ci soient transmises en temps utile, les calfeutrements autour des portes palières. - Les amenées de courant et du conducteur de terre dans le local machinerie. - La fourniture des tableaux suivant DTU. - Les installations d'éclairage normal, de sécurité et la distribution des prises de courant dans le local machinerie. - Les portes métalliques et trappes d'accès. - Les reports à distance d'alarmes. - Les ventilations nécessaires à la gaine et local machinerie (serrurerie) 1.6 PLANS La liste des plans devra être établie dès le début des études et sera soumise au Maître d'œuvre. Pour permettre la formulation d'avis sur les plans, les dossiers seront constitués au minimum des éléments définis à l'article Les plans seront établis en utilisant les symboles normalisés. Avant toute exécution, l' Entrepreneur devra soumettre ses plans en vue d'approbation. Un de ces derniers sera retourné à l' entreprise avec approbation ou observations éventuelles. La non présentation des plans avant l'exécution entraînera le refus de celui-ci lors de la réception. Aucun changement au projet ne pourra être apporté en cours d'exécution sans autorisation écrite du Maître d'œuvre délivrée avec l'accord du Maître d'ouvrage. Les frais résultant de changements non autorisés et toutes leurs conséquences ainsi que tout travail supplémentaire exécuté sans ordre écrit seront à la charge de la présente entreprise. L'entrepreneur ne pourra se prévaloir d'un refus d'approbation pour présenter une quelconque réclamation tant sur les prix que sur les délais. Au jour de la réception in situ, un exemplaire des plans et documents conformes à l'exécution sera remis au Maître d'œuvre (dossier des ouvrages exécutés : DOE). 1.7 SECURITE DE CHANTIER Les protections nécessaires destinées à assurer la sécurité du personnel, suivant la législation en vigueur, sont à la charge du présent lot et comprises dans son prix. L'entrepreneur appliquera toutes les mesures de prévention spécifiques à sa profession, chute de personnel, risques liés à l utilisation de machines et outillages défectueux etc... et mettra en place toutes la sécurité de son personnel (filets, gardecorps, mise à disposition de baudriers avec points d'ancrages etc..) 1.8 DOSSIER A FOURNIR AU COORDONNATEUR En début de chantier l'entreprise devra remettre au coordonnateur son plan particulier de sécurité et de protection de la santé (P.P.S.P.S) suivant PGC. En fin de chantier, l'entreprise devra remettre au coordonnateur "H.S.P.S " (afin de constituer son dossier d'intervention ultérieure - DIU) en 1 jeu complet + 1 sur support informatique à définir avec coordonnateur:. des notices d'entretien, les descriptions techniques et les garanties des matériaux et matériels utilisés. les plans de détails et d'exécution 1.9 DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES En fin de chantier, l'entreprise devra remettre au Maître d'œuvre (afin de constituer son dossier des ouvrages exécutés - DOE) un jeu complet en 2 exemplaires + 1 sur support informatique à définir avec Maître d'œuvre:. des notices d'entretien, les descriptions techniques et les garanties des matériaux et matériels utilisés seront soumis au bureau de contrôle.. des plans de détails et de recollement. Dossier phase DCE 19 Avril Page 18.3

6 1.10 CONTRAT D'ENTRETIEN Le montant de l'offre du présent lot est réputé prendre en compte la garantie de l'ensemble des installations durant une période de 2 ans et l'entretien gratuit des installations durant les 3 mois d'exploitation à compter de la prise en charge des équipements par le Maître d'ouvrage ACCESSIBLITE AUX HANDICAPES L'ensemble des travaux devra satisfaire aux normes concernant l'accessibilité des lieux aux personnes handicapées et notamment: - NF P construction - handicapés physiques - NF P handicapés physiques - approche et accès aux moyens de transport collectifs - loi du 11 février pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées - loi du 13 juillet mesures destinées a favoriser l'accessibilité aux personnes handicapées des locaux d'habitation, des lieux de travail et des installations recevant du public - décret du 26 janvier accessibilité aux personnes handicapées des locaux d'habitation, des établissements et installations recevant du public - arrêté du 31 mai dispositions techniques destinées à rendre accessible aux personnes handicapées les établissements recevant du public et les installations ouvertes au public lors de leur construction, leur création ou leur modification, pris en application de l'article R du code de la construction et de l'habitation.. circulaire interministérielle N DGUHC du 30 novembre 2007 relative à l'accessibilité des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des bâtiments d'habitation. annexes 1 à 5 de la circulaire du relatives aux procédures d'autorisation de construire, aménager ou modifier un ERP. annexe 6 de la circulaire du relative à l'accessibilité des bâtiments collectifs d'habitation neufs. annexe 7 de la circulaire du relative à l'accessibilité des maisons individuelles neuves. annexe 8 de la circulaire du relative à l'accessibilité des établissements recevant et installations ouvertes au public construits ou créés.. annexe 9 - relative aux bâtiments d habitation collectifs existants. annexe 10 - relative aux établissements recevant du public et installations ouvertes au public existants. 2 ETAGES 1 & 2 - FOYER RESIDENCE TRAVAUX SUR ASCENSEUR EXISTANT Modifications de l'ascenseur existant Modifications de l'ascenseur existant, comprenant:. remplacement des commandes palières. remplacement des commandes cabine. mise en place d'un appel téléphone. mise en place de mains courantes. remplacement des sols par sol PVC, M3. remplacement des parois par panneaux acier. mise aux norme dans machinerie. compris toutes sujétions pour rendre conforme l'appareils aux normes handicapés et de sécurité Localisation : pour ascenseur existant 3 OUVRAGES DIVERS 3 1 Etude technique Comme indiqués en généralités les études techniques et les plans d'exécution sont à la charge de l'entreprise qui les fournira au Maître d'œuvre et au bureau de contrôle accompagnés des justificatifs. L établissement du devis sera prévu afin d'obtenir une réalisation suivant tous les règlements, normes etc.. relatif aux travaux auquel elle se rattache. Le présent descriptif n'est pas limitatif, il n'est là que pour indiquer un niveau de prestation, il appartient à l'entreprise de faire toutes les études techniques dans l'esprit des plans et descriptif. En aucun cas:. l'entreprise ne pourra se retrancher derrière ces plans et descriptif pour justifier d'une mauvaise réalisation.. l'aspect architectural ne sera modifié sans le consentement du Maître d'œuvre. Localisation : Dossier phase DCE 19 Avril Page 18.4

7 ...Suite de "3 1 Etude technique..." pour travaux du présent lot 3 2 Frais d'hygiène et de sécurité (incidence financière) Les entreprises ont l'obligation de chiffrer les dispositions prises et ayant une incidence financière en matière de sécurité et de protection de la santé, suivant les définitions du P.G.C. Localisation : pour travaux du présent lot 3 3 Tous les ouvrages annexes nécessaires à la réalisation du projet tel que défini aux plans et aux pièces écrites sont réputés inclus au forfait. Ces ouvrages seront distinctement chiffrés dans la proposition de l'entreprise. Dans le cas contraire, leur incidence sera considérée comme incluse aux prix unitaires des différents ouvrages. Dossier phase DCE 19 Avril Page 18.5

8 4 OPTION ETAGES 1 & 2 - FOYER RESIDENCE Option ascenseur 630 kg - sans machinerie Au devis de base il est prévu de modifier l'ascenseur existant. En option 18.1 il est à prévoir le remplacement de l'ascenseur existant, comprenant:. dépose et évacuation de l'ascenseur existant. dépose et évacuation des installations en machinerie. mise en place d'un nouvel ascenseur 630 kg - 8 personnes à entraînement direct. porte 0.90 x 2.00 ht et façades palières en inox, PF 1/2 H. cabine sol PVC M3, parois et plafond en tôles plastifiées M2, mains courante, miroir. Boîte de commande adapté aux personnes à mobilité réduite, comprenant:.. les boutons d'envois.. un bouton d'alarme.. flèches des sens déplacement cabine.. un bouton ouverture de porte.. un indicateur lumineux de niveau d'arrêt.. indications sonores à plusieurs tons ou annonces vocales des niveaux.. dispositif de désincarcération.. les boutons seront adaptés aux personnes mal voyante, repérage tactile à prévoir Compris toutes sujétions. Localisation : pour l'ascenseur du foyer résidence Dossier phase DCE 19 Avril Page 18.6