ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS LISTE DES MARCHES DE SERVICES CONCLUS EN 2012

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1 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS LISTE DES MARCHES DE SERVICES CONCLUS EN 2012 N du Tranche 1 : montant supérieur ou égal à HT et inférieur à HT S A009 11M018 11M025 11M090 11M098 12M009 12M018 Entretien et réparation du matériel thermique et électrique communautaire ainsi que la fourniture de petits équipements et de consommables nécessaires à leur fonctionnement Traitement des déchets spéciaux issus de déchèteries Suivi sanitaire de prestations vétérinaires avec fournitures annexes (médicaments, petits consommables, certificats et documents) liées à la prestation (urgences vétérinaires) Entretien et réparation des véhicules Renault et autres Formation des agents de la CALL sur les progiciels de gestion des ressources humaines et financières Collecte, remise, affranchissement et acheminement des courriers et colis sur les sites communautaires (siège + pépinière de Liévin + pépinière de Loos en Gohelle) Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de niveau 2 ou 3 Achat de titres de transport pour l'ensemble des agents de la CALL Lot 1 : Tous services sauf CIPALL MOTOCULTURE DE LA PEVELE Orchies Lot 2 : CIPALL MOTOCULTURE DE LA PEVELE Orchies SOTRENOR Courrières Docteur MOGNETTI Lillers EVRARD Liévin GFI PROGICIELS Saint Ouen Lot 1 : Collecte, remise, affranchissement et acheminement des courriers et colis COURRIER PLUS Lille Lot 2 : Collecte, remise, affranchissement et acheminement Express des courriers et colis COURRIER PLUS Lille DEKRA CONSEIL Saint Laurent Blangy Lot 1 : Transport ferroviaire CAP5 - Lot 2 : Transport aérien CAP5 - Minimum : 8 000,00 Maximum : ,00 07/11/2012 Minimum : 5 000,00 Maximum : ,00 07/11/2012 Minimum : 50 t/an Maximum : 200 t/an 22/09/2012 Minimum : 5 000,00 Maximum : ,00 07/ Minimum : 5 500,00 Maximum : ,00 01/01/2012 Minimum : 2 500,00 Maximum : ,00 12/01/2012 Maximum : ,00 (jusqu'au 31/12/12) Minimum : 200,00 Maximum : 1 500,00 (jusqu'au 31/12/12) 03/01/ /01/2012 Minimum : 9 000,00 Maximum : ,00 29/06/2012 Minimum : 1 000,00 Maximum : ,00 15/06/2012 Minimum : 50,00 Maximum : ,00 15/06/ M022 AMO pour la mise en place d'un contrat d'affermage du port de commerce concédé à la CALL sur le territoire de Harnes Groupement SERVICE PUBLIC Paris (mandataire) / CATRAM ,00 18/06/ M025 12M037 Installation et location de bureaux modulaires rue Lavoisier à Lens Etude de mise en œuvre d'un schéma d'accueil des camping cars ALGECO Libercourt TRACES TPI Tournus ,06 10/07/ ,00 09/10/ M044 Etude de faisabilité de création d'un espace d'accueil touristique multiservices au pied du mémorial Canadien à Givenchy en Gohelle Groupement KANOPEE Paris (mandataire) / HORWATH HTL ,00 07/11/ M045 12M067 Maintenance, entretien et réparation des chaufferies et appareils de chauffage de la CALL Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du pôle numérique de la connaissance EFFET D'O Souchez OPEN TECHNOLOGIES Roubaix sans minimum et maximum ,00 30/08/ ,00 20/09/2012 Communauté d'agglomération de Lens-Liévin - Marchés de services

2 12M070 Maintenance, entretien et réparation des accès automatisés de la CALL KONE - sans minimum et maximum ,00 22/10/ M076 Sécurisation et travaux d'installation d'un groupe électrogène sur le site du Crématorium 12M106 Réalisation de travaux de reprographie 12A029 12A030 12A032 12A073 Traitement par valorisation des gravats issus de déchèteries Traitement des déchets de fibrociment susceptibles de contenir de l'amiante, issus de déchèteries Nettoyage des locaux et des vitres sur le patrimoine de la CALL Collecte, remise, affranchissement et acheminement des courriers et colis pour la Communauté d'agglomération de Lens- Liévin, et fournitures d'enveloppes SECRE ENERGIE - REPROCOLOR - COLAS AGENCE ARTOIS - SITA NORD Valenciennes AZURIAL Dainville LA POSTE Arras ,45 18/12/2012 Minimum : 1 000,00 Maximum : ,00 21/12/2012 Minimum : t/an Maximum : t/an 19/12/2012 Minimum : 300 t/an Maximum : t/an 19/12/ ,00 (à compter du 01/01/13) ,00 23/11/ /12/ A085 Lot 1 - Fourniture de carburant, lavage et accés au réseau autoroutier Français par carte accréditive TOTAL Paris La Défense Lot 2 - Fourniture de carburant SP 95, de fioul et de gasoil en vrac DMS - (D.C.A. MORY SHIPP) Loos Tranche 2 : montant supérieur ou égal à HT et inférieur à HT 10A001 10A070 Fourniture de carburant en vrac et à la pompe pour les véhicules de service de la CALL, l'accès à des services tels que le lavage et l'accès à l'ensemble des péages du réseau autoroutier français Prestations de services vétérinaires avec fournitures annexes Travaux topographiques à maitrise d'ouvrage communautaire Tranche 3 : montant supérieur ou égal à HT Lot 1 : Fourrière Docteur MOGNETTI Lillers Lot 2 : Refuge Docteur MOGNETTI Lillers Lot 3 : Parc des Cytises Clinique Les Erables Liévin JACKY MEGRET - (Mandataire du groupement JACKY MEGRET / 2CT Géomètre expert / LAPOUILLE Hugues / LEJEAIL & Associés) Minimum : 2 000,00 Maximum : ,00 03/12/2012 Minimum : 2 000,00 Maximum : ,00 03/12/2012 Maximum : ,00 07/05/2012 Minimum : 8 000,00 Maximum : ,00 07/05/2012 Minimum : 2 500,00 Maximum : ,00 07/05/2012 Minimum : ,82 Maximum : ,27 01/03/2012 A09019 Traitement par valorisation des objets encombrants en provenance de la collecte en porte-à-porte et des déchèteries communautaires ainsi que la collecte des dépôts sauvages et des bennes mises à disposition des services techniques des communes RAMERY ENVIRONNEMENT Harnes (Mandataire du groupement d'entreprises LA NORDISTE DE L'ENVIRONNEMENT / SITA NORD) Lot 1 : Accès Communaupole (Site : Sembat et Lavoisier) et communications associées France TELECOM - Minimum : t/an Maximum : t/an 01/01/2012 Maximum : ,00 10/08/2011 Communauté d'agglomération de Lens-Liévin - Marchés de services

3 A09006 A09009 A A097 Marché de services de télécommunication Assistance technique Déneigement, salage, balayage, et nettoyage du patrimoine routier de la Communaupole de Lens-Liévin Gardiennage et télésurveillance des sites et de la Communauté d'agglomération de Lens Liévin Lot 2 : Lignes téléphoniques classique France TELECOM - Lot 3 : Coût des appels émis hors site central SFR Meudon Lot 4 : Mobiles, abonnements, communications, services ORANGE Arcueil Lot 5 : Liens Sembat / Lavoisier France TELECOM - Lot 6 : Réseau d'interconnexion data et internet France TELECOM - IRH INGENIEUR CONSEIL Fresnes les Montauban SOTRAVEER Winnezeele EUROPE SECURITE SERVICES Dainville Maximum : ,00 10/08/2011 Maximum : ,00 24/08/2011 Maximum : ,00 07/08/2011 Maximum : ,00 10/08/2011 Maximum : ,00 10/08/2011 Minimum : ,00 Maximum : ,00 01/11/2012 Minimum : ,00 Maximum : ,00 19/10/2012 Minimum : ,00 Maximum : ,00 11/05/ A040 Réalisation d'études géotechniques GINGER CEBTP Béthune sans minimum et maximum ,00 01/01/ A042 Contrôles de structures et de matériaux de V.R.D. AGGERIS Auchy les Mines sans minimum et maximum ,00 01/01/2012 Lot 1 : Exploitation de la plate-forme de broyage des déchets végétaux à Pont-à- Vendin RAMERY ENVIRONNEMENT Harnes Prestation d'exploitation : 12,03 HT/tonne entrante Prestation de chargement par voie routière : 0,94 HT / tonne chargée et évacuée 03/01/ A085 Exploitation de la plate-forme de broyage de déchets végétaux de PONT-A-VENDIN, transport et valorisation du broyat Lot 2 : Transport et valorisation du broyat Groupement d'entreprises RAMERY ENVIRONNEMENT Harnes (mandataire) / VERDURE / COMPOST DU MAZE / TRANSPORTS DELESTREZ Transport de 0 à tonnes/an de broyat sur le site de Graincourt les Havrincourt par voie routière 7,60 HT / tonne sortie de la plate-forme Transport au delà de tonnes/an de broyat par voie routière: 14,00 HT / tonne sortie de la plate-forme 03/01/ A101 12A004 Maîtrise d'œuvre pour la création d'un centre d'interprétation de la Première Guerre mondiale et l'aménagement de ses abords extérieurs à Souchez Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés produits sur le territoire de la Communauté d'agglomération de LENS - LIEVIN et exploitation de déchèteries Groupement Pierre-Louis FALOCI Paris (mandataire) / IGREC INGENIERIE / ACOUSTB NICOLLIN Saint Fons Communauté d'agglomération de Lens-Liévin - Marchés de services Forfait provisoire : ,23 Taux de rémunération: 19,11% ,16 (Montant pour les 4 années du ) ,01 (Montant correspondant aux options retenues) 07/12/ /07/2012

4 12A034 Maintenance du process (fumisterie, équipements techniques) au crématorium de Vendin-le-Vieil SAF Ruitz ,26 21/12/ A078 Marché subséquent n 2 relatif à la coordination des opérations engagées dans le périmètre Euralens Centralité (Groupement de commandes CALL / Ville de Lens / Ville de Liévin / Ville de Loos en Gohelle) Groupement d'entreprises MICHEL DESVIGNE PAYSAGISTE Paris (mandataire) / Atelier de Portzamparc / Artélia ville et transport ,88 08/10/ C001 Délégation de service public pour l'exploitation par affermage du service de distribution d'eau potable des communes d'acheville, aix-noulette, angres, annay-souslens, benifontaine, bouvigny-boyeffles, bullyles-mines, carency, eleu-dit-leauwette, estevelles, fouquieres-lez-lens, givenchy-engohelle, gouy-servins, grenay, hulluch, lievin, loison-sous-lens, loos-en-gohelle, mazingarbe, mericourt, meurchin, noyellessous-lens, pont-a-vendin, servins, souchez, vendin-le-vieil, villers-au-bois, vimy et wingles VEOLIA EAU - CGE Direction Régionale Flandres Artois Picardie Arras ,00 Montant prévisionnel total de la convention (à compter du 01/01/13 pour une durée de 12 ans) 06/06/ D001 Délégation de service public pour l'exploitation du port fluvial de Harnes PORT DE LILLE - CCIGL Lille ,00 Montant prévisionnel total de la convention (à compter du 11/12/12 jusqu'au 31/12/18) 11/12/2012 Communauté d'agglomération de Lens-Liévin - Marchés de services

5 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS LISTE DES MARCHES DE FOURNITURES CONCLUS EN 2012 N du Tranche 1 : montant supérieur ou égal à HT et inférieur à HT S M016 11M016 11M068 Fourniture de denrées alimentaires et plats préparés pour les diverses réceptions de la CALL Fournitures de consommables imprimantes et fournitures de petits équipements pour l'informatique Fournitures de consommables imprimantes et fournitures de petits équipements pour l'informatique Fourniture d'aliments pour les animaux du parc des Cytises Lot 1 : Toasts, petits fours, pains surprises et viennoiseries LA VIE ACTIVE ESAT Lot 2 : Repas ou buffet 3 candidats retenus (accord-cadre) : - HERVE LE TRAITEUR Annoeullin - L'ENFANT DU PAYS Bully les Mines - DESSAUVAGES DUQUESNES Bully les Mines Lot 3 : Plateaux repas et sandwich LA VIE ACTIVE ESAT Lot 1 : Fourniture de consommables imprimantes DIJIPRINT Nanterre Lot 2 : Fourniture de petits équipements pour l'informatique MEDIAPLUS Barentin Lot 1 : Fruits et légumes MONVOISIN Lomme Lot 2 : Céréales et aliments composés DURANEL Gauchin le Gal Minimum : 1 000,00 Maximum : 4 000,00 01/01/2012 Minimum : 1 000,00 Maximum :12 000,00 01/01/2012 Minimum : 1 250,00 Maximum : 6 000,00 01/01/2012 Minimum : 3 000,00 Maximum : ,00 12/08/2012 Minimum : 2 000,00 Maximum : ,00 09/08/2012 Minimum : 8 000,00 Maximum : ,00 01/01/2012 Minimum : 3 000,00 Maximum : ,00 01/01/ M031 12M042 12M043 Fourniture et implantation d'une signalétique patrimoniale liée à l'arrivée du musée du Louvre-Lens Acquisition et mise en place de conteneurs maritimes d'occasion sur le site du 11/19 à Loos en Gohelle Acquisition de matériel agricole pour l'entretien des cours d'eau ARTS ET CREATIONS PLURIELS Dremil Lafage PROGECO Marseille Lot 1 : Acquisition d'un tracteur et ses équipements MOTOCULTURE DE LA PEVELE Orchies Lot 2 : Acquisition de petits matériels thermiques MOTOCULTURE DE LA PEVELE Orchies ,00 13/09/ ,00 14/08/ ,00 25/09/ ,00 25/09/ M095 Mise à jour de licence Autocad et acquisition d'une solution logicielle de topographie et de conception de projet VRD GEOMEDIA Brest ,06 24/12/ A077 Fourniture d'articles d'habillement pour le personnel de la CALL Lot 1 : Vêtements de travail et de pluie NORD SECURITE Hem Minimum : 3 000,00 Maximum : ,00 23/11/2012 Tranche 2 : montant supérieur ou égal à HT et inférieur à HT Communauté d'agglomération de Lens-Liévin - Marchés de fournitures

6 10A011 Signalisation horizontale, verticale et de signalétique sur les parcs d'activités en gestion communautaire et sur le patrimoine communautaire SIGNAUX GIROD Saint Laurent Blangy Maximum : ,00 02/07/ A015 Conception, impression et distribution des publications de la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin IMPRIMERIE L'ARTESIENNE Liévin Minimum : ,00 Maximum : ,00 13/07/ M056 Acquisition de mobiliers pour l'aménagement de la salle communautaire et ses annexes Lot 1 : Acquisition de sièges pour la salle communautaire DS La Madeleine Lot 2 : Acquistion de mobilers et équipements divers affectés aux espaces annexes DS La Madeleine ,00 10/07/ ,00 10/07/2012 Tranche 3 : montant supérieur ou égal à HT Communauté d'agglomération de Lens-Liévin - Marchés de fournitures

7 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2012 N du 11M063 11M076 11M088 12F183 Tranche 1 : montant supérieur ou égal à HT et inférieur à HT Renforcement du réseau de défense incendie par l'implantation d'une citerne incendie cité des petits Bois à Liévin Mise en place d'un vernis sur les aciers corten Réfection de l'étanchéïté de la terrasse de l'hôtel Communautaire à Lens Aménagement sécuritaire des bâtiments communautaires rue Lavoisier à Lens SOGEA NORD HYDRAULIQUE Saint Nicolas HORNOIS HOCQ Burbure GECAPE Clermont SDEM Beaurains ,00 27/08/ ,00 03/01/ ,97 09/08/ ,48 28/09/ M003 Travaux d'assainissement rue Léon Boursier et impasse D ly à Annay sous Lens SNPC Beaurains ,30 13/08/ M012 12M039 12M047 12M051 Travaux électriques rue Jacquard à Liévin Réaménagement de l'accès à la déchèterie de Grenay Travaux pour la réalisation d'un accès sécurisé au logement du gardien du parc des Cytises à Bénifontaine Travaux pour le raccordement de la voirie existante à la rue Pasteur sur le parc d'activités des Oiseaux à Loison s/s Lens ERDF Béthune SOTRAIX - Groupement d'entreprises COLAS - (mandataire) / BONNET SOTRAIX - Tranche 2 : montant supérieur ou égal à HT et inférieur à HT Lot 1 : Gros Œuvre Bruno VANMARCKE Neuville en Ferrain Lot 2 : Couverture - Bardage SOGEBAT Sains en Gohelle Lot 3 : Electricité STTN ENERGIE Dunkerque Lot 4 : Menuiserie bois et PVC SOGEBAT Sains en Gohelle ,55 18/03/ ,30 16/08/ ,40 09/12/ ,90 04/09/2012 Minimum : ,00 Maximum : ,00 17/06/2012 Maximum : ,00 17/06/2012 Minimum : ,00 Maximum : ,00 17/06/2012 Minimum : ,00 Maximum : ,00 17/06/2012 A08042 Travaux d'entretien, de grosses réparations et menus aménagements dans les bâtiments de la Communaupole Lot 5 : Menuiserie métal et aluminium SOGEBAT Sains en Gohelle Lot 6 : Plomberie, Chauffage et Sanitaires SOGEBAT Sains en Gohelle SOGEBAT / EFFET D'O) Lot 7 : Peinture et revêtements HORNOIS HOCQ Burbure Lot 8 : Etanchéïté SOCIETE NOUVELLE POUCHAIN Vendin le Vieil Minimum : ,00 Maximum : ,00 17/06/2012 Minimum : ,00 Maximum : ,00 17/06/2012 Maximum : ,00 17/06/2012 Maximum : ,00 17/06/2012 Communauté d'agglomération de Lens-Liévin - Marchés de travaux

8 A09004 Travaux d'entretien et de petits aménagements et de gestion du patrimoine arboré Lot 1 : Patrimoine communautaire ISS ESPACES VERTS / BONNET / LA VIE ACTIVE) Lot 2 : Zone géographique ouest ISS ESPACES VERTS / BONNET / LA VIE ACTIVE) Lot 3 : Zone géographique centre ISS ESPACES VERTS / BONNET / LA VIE ACTIVE) Lot 4 : Zone géographique est ISS ESPACES VERTS / BONNET / LA VIE ACTIVE) Minimum : ,00 Maximum : ,00 16/06/2012 Minimum : ,00 Maximum : ,00 16/06/2012 Minimum : ,00 Maximum : ,00 16/06/2012 Minimum : ,00 Maximum : ,00 16/06/2012 Lot 5 : Entretien du patrimoine arboré ISS ESPACES VERTS / BONNET) Minimum : ,00 Maximum : ,00 16/06/2012 A09005 A09010 A09011 Travaux d'entretien d'éclairage public Contrôle des réseaux d'assainissement des 36 communes de l'agglomération de Lens Liévin Travaux ponctuels d'assainissement sur le territoire des 36 communes de l'agglomération de Lens Liévin CITEOS - S.N.E.I Auchy les Mines Lot 1 : Aix Noulette, Annay sous Lens, Bénifontaine, Bouvigny Boyeffles, Bully les Mines, Estevelles, Grenay, Hulluch, Mazingarbe, Pont à Vendin, Meurchin, Sains en Gohelle, Vendin le Vieil, Wingles Lot 2 : Angres, Avion, Eleu dit Leauwette, Lens, Liévin, Loos en Gohelle Lot 3 : Billy Montigny, Fouquières lez Lens, Harnes, Loison sous Lens, Méricourt, Noyelles sous Lens, Sallaumines Lot 4 : Ablain Saint Nazaire, Acheville, Carency, Givenchy en Gohelle, Gouy Servins, Servins, Souchez, Villers au Bois, Vimy Lot 1 : Démolition - Gros œuvre VATP Aire sur la Lys Communauté d'agglomération de Lens-Liévin - Marchés de travaux Minimum : ,00 Maximum : ,00 10/06/2012 Minimum : ,00 Maximum : ,00 25/06/2012 Minimum : ,00 Maximum : ,00 24/06/2012 Minimum : ,00 Maximum : ,00 24/06/2012 Minimum : ,00 Maximum : ,00 24/06/2012 Minimum : ,00 Maximum : ,00 24/06/ ,96 22/08/2012

9 12M038 10A004 11A075 12A014 12A021 12A028 Travaux de transformation d'un ancien commerce en lieu d'accueil du public touristique Restructuration du poste de refoulement Meurchin Nord Lot n 01 : Canalisations Travaux d aménagement de la boucle trame verte 18, section du cavalier entre le Pont Césarine et le Louvre Lens, liés à l arrivée du Musée du Louvre-Lens Travaux d'assainissement et d'eau potable, Rue Salengro et Route Départementale 947 à Hulluch Création d'un piétonnier et mise en valeur paysagère et scénographique le long de la voie départementale 58E3 d'accès à la Nécropole de Notre Dame de Lorette Renouvellement urbain du quartier Chouard à Liévin (Groupement de commandes Ville de LIEVIN / CALL) Lot 2 : Cloisons - Plafonds suspendus AA AMENAGEMENT Liévin Lot 3 : Plomberie - Sanitaires CEF PLOMBERIE Courrières Lot 4 : Electricité EIFFAGE ENERGIE - Lot 5 : Revêtements intérieurs CABRE Montigny en Gohelle Lot 1 : Canalisations RAMERY - Groupement d'entreprises SNBM PAYSAGE - (mandataire) / PINSON PAYSAGE Groupement d'entreprises COLAS AGENCE ARTOIS - (mandataire) / ETDE Lot 1 : Terrassement - voirie - assainissement PINSON PAYSAGE NORD - Lot 3 : Espaces verts - mobilier - ouvrages bois PINSON PAYSAGE NORD - Lot 2 : Assainissement - Eaux usées SOTRAIX - Lot 3 : Adduction d'eau potable et défense incendie Rouvroy ,27 22/08/ ,25 22/08/ ,99 22/08/ ,10 22/08/ ,00 04/05/ ,18 03/01/ ,86 27/06/ ,31 28/09/ ,00 28/09/ ,60 17/04/ ,00 17/04/ A094 Travaux de voirie, d'assainissement et d'eau potable, rue Ernest Letombe à Avion (lot 1) Groupement de commandes Ville d'avion (Coordonateur) / CALL EIFFAGE TP NORD Mazingarbe ,66 03/12/2012 Tranche 3 : montant supérieur ou égal à HT Communauté d'agglomération de Lens-Liévin - Marchés de travaux