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1 Document non contractuel Espace ECAM : https://espace.ecam.fr Login :... Mot de passe :. ENERGIE EXPLOITATION ET MAINTENANCE GUIDE PEDAGOGIQUE ITII de Lyon 60 avenue Jean MERMOZ LYON cedex 08 Tel : Fax :

2 SOMMAIRE 1 GENERALITES SUR LA FORMATION ACTEURS UNE FORMATION EN PARTENARIAT UNE ASSOCIATION DES ELEVES ET INGENIEURS ITII UNE ASSOCIATION DES INGENIEURS ECAM ELEVES INGENIEURS : A QUI S ADRESSER SYNOPTIQUE DE LA FORMATION INGENIEUR LES RENCONTRES TUTORALES ROLE DES ACTEURS L ITII (INSTITUT DES TECHNIQUES D INGENIEUR DE L INDUSTRIE) DE LYON L'ECAM (ECOLE CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS) L ENTREPRISE L ELEVE INGENIEUR GENERALITES LES ABSENCES LES SPECIFICITES DE L APPRENTISSAGE FORMALITES INDISPENSABLES POUR L APPRENTI LES DROITS DE L ELEVE INGENIEUR LE CONTRAT D APPRENTISSAGE ET LES DEVOIRS DE L ELEVE INGENIEUR APPRENTI LA REMUNERATION LES AIDES A L APPRENTISSAGE POUR L ENTREPRISE LE MAITRE D APPRENTISSAGE (Appellation en droit du travail pour le tuteur entreprise d un apprenti) LE CFAI DE L AFPM (ORGANISME GESTIONNAIRE DE L APPRENTISSAGE) OBJECTIFS ET ORGANISATION DE LA FORMATION L OBJECTIF GENERAL FORMATION ACADEMIQUE REPARTITION DES VOLUMES HORAIRES DE L APPRENTISSAGE OBJECTIFS DETAILLES DE LA FORMATION ACADEMIQUE (Prévisionnel) DIFFERENTES PHASES EN ENTREPRISE MIEUX CONNAITRE LE FONCTIONNEMENT DE L ENTREPRISE ASSURER DES MISSIONS AU SEIN DE L ENTREPRISE CONDUIRE TROIS PROJETS (DONT LE PROJET DE FIN D ETUDES) LA MISSION A L ETRANGER DIFFERENTS TRAVAUX LIES A L ENTREPRISE PRESENTATION DE L ENTREPRISE D ACCUEIL PROJETS ET PERIODES EN ENTREPRISE MISSION A L ETRANGER REGLEMENT DES ETUDES ECAM - ITII de Lyon 2/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

3 1 GENERALITES SUR LA FORMATION 1.1 ACTEURS UNE FORMATION EN PARTENARIAT L ECAM : L ECOLE D INGENIEUR RESPONSABLE PEDAGOGIQUE DE LA SPECIALITE ENERGIE EXPLOITATION ET MAINTENANCE : Responsable pédagogique : Séverine DELAVERNHE Secrétariat : Cécilia FOIVARD Christine CHARRET ECAM (Ecole Catholique d Arts et Métiers) 40 montée St Barthélemy LYON Cedex 05 Fax : L EQUIPE DE l ITII DE LYON : Responsable : Patrick BOUVIER Secrétariat : Sophie RONDET ITII de Lyon 60 avenue Jean Mermoz LYON Cedex 08 Fax : LES ORGANISMES GESTIONNAIRES DE L APPRENTISSAGE ET DE LA FORMATION CONTINUE : Apprentissage : CFAI de l'afpm par délégation de l'itii de Lyon (Centre de Formation d'apprentis de l Industrie de l Association pour la Formation et la Promotion dans la Métallurgie). Directeur : Antoine ANCONA Formation continue : AFPI rhodanienne (Association de Formation Professionnelle de l Industrie rhodanienne). Directrice : Bérangère CHARBONNIER ECAM - ITII de Lyon 3/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

4 Autres établissements participant à la formation : IUT Lyon 1 17 rue de France Villeurbanne Cedex - Fax : Coord. enseignements IUT : Bertrand DILL Secrétariat : Véronique NICOLLET AFPI Rhodanienne 10 bd E. Michelet Lyon Cedex 08 Fax : Responsable pôle Formations supérieures : Christian COGNET Secrétariat : Annik MARTY TUTEUR PEDAGOGIQUE Mail... ACCOMPAGNEMENT DES TUTEURS Coordination : Christian COGNET UNE ASSOCIATION DES ELEVES ET INGENIEURS ITII A.S.S.I.I.L PHILIPPE AUDINO Site : 60 avenue Jean Mermoz Lyon Cedex 08 Tél : UNE ASSOCIATION DES INGENIEURS ECAM Jacques SERVE Site : 35 rue de la Bienfaisance PARIS Tél : ECAM - ITII de Lyon 4/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

5 1.2 ELEVES INGENIEURS : A QUI S ADRESSER QUESTIONS/BESOINS CONTACTER ORGANISME ADMINISTRATIF / LOGISTIQUE 1 Contrat d apprentissage Congé individuel de formation (CIF) Attestation de scolarité Carte d apprenti Annik MARTY AFPI 2 Absence ou retard (justificatif obligatoire signé par le tuteur entreprise à envoyer à l'ecam) Christine CHARRET ECAM 3 Maladie et accident à déclarer à (avec justificatifs) L entreprise et Christine CHARRET Annik MARTY Entreprise ECAM AFPI 4 Planning des formations Christine CHARRET Séverine DELAVERNHE ECAM ECAM 5 Changement de coordonnées personnelles Christine CHARRET et Annik MARTY ECAM AFPI Changement de coordonnées en entreprise Annik MARTY AFPI 6 Besoins logistiques relatifs à une séance de formation : salles Annik MARTY (si cours à l AFPI) Véronique NICOLLET (si cours à l IUT Lyon 1) Christine CHARRET (si cours à l ECAM) AFPI IUT Lyon 1 ECAM ECAM - ITII de Lyon 5/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

6 FORMATION / PEDAGOGIE 7 Programme de la formation académique 8 Difficultés pédagogiques relatives à un cours 9 Problèmes avec le tuteur pédagogique Séverine DELAVERNHE Le formateur Séverine DELAVERNHE Séverine DELAVERNHE ECAM 10 Evaluation, notes Séverine DELAVERNHE 11 Rencontres tutorales Christian COGNET Annik MARTY AFPI AFPI 12 Mission à l étranger Christian COGNET AFPI PROJETS / ENTREPRISES 13 Changements dans l entreprise : raison sociale, coordonnées, tuteur et fonction Christine CHARRET et Annik MARTY 14 Projets industriels en entreprise Le tuteur pédagogique ECAM AFPI 15 Jurys de projets : dates, lieux Christine CHARRET ECAM 16 Difficultés au sein de l entreprise et/ou avec le tuteur COMMUNICATION ET PROMOTION DE L ECOLE 17 Faire connaître l ITII auprès des lycées ou IUT d origine 18 Manifestations dans le cadre ITII : Rencontre inter-itii, parrainage de promo, Documentation sur les formations 19 ITII Participation salons Portes ouvertes 20 Association des élèves et des anciens élèves Le tuteur pédagogique / Séverine DELAVERNHE (si le problème persiste) Service Promotion et Positionnement Monique CALLOU Patrick BOUVIER Service Marketing et Communication Cédric BROISE Philippe AUDINO (Président) 21 Association des ingénieurs ECAM Jacques SERVE (Président) ECAM AFPI ITII AFPI ASSIIL ECAM ECAM - ITII de Lyon 6/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

7 1.3 SYNOPTIQUE DE LA FORMATION INGENIEUR 1ère ANNEE Sept Oct Nov Déc Janv Fév Mars Avril Mai Juin Juil Août Séquence 1 Apprentis Séquence 2 Apprentis Séquences 1 & 2 FC Séquence 3 Apprentis Tuteur entreprise 10/09/ /11/ /01/ /06/2013 Formation action Visites entreprise du tuteur pédagogique Visite n 1 Visite n 2 Rapport découverte de l'entreprise (apprentis) Découverte de l'entreprise Présentation Projet Validation du projet 1 Développement du projet 1 Evaluation de l'élève ingénieur par le tuteur entreprise Bulletin ECAM - ITII de Lyon 7/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

8 ECAM - ITII de Lyon 8/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

9 ECAM - ITII de Lyon 9/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

10 1.4 LES RENCONTRES TUTORALES Pour les apprentis SEQUENCE 1 LUNDI 10 SEPTEMBRE 2012 à 9 HEURES ACCUEIL ET PRESENTATION DE LA FORMATION Lieu : Métallurgie rhodanienne PARTICIPANTS : LES TUTEURS ET LES APPRENTIS Présentation de la formation et de ses acteurs Présentation des outils de suivi de l apprenti : livret pédagogique Rôle du maître d apprentissage L intégration dans l entreprise et sa découverte SEQUENCE 2 JEUDI 22 NOVEMBRE 2012 à 13 H 30 LES MISSIONS DU TUTEUR ENTREPRISE DEFINITION PROJET 1 Lieu : ECAM PARTICIPANTS : LES TUTEURS ET LES APPRENTIS Les points clés de la formation Echange autour des missions du tuteur entreprise Le projet mené en entreprise : définition et organisation La visite du tuteur pédagogique Présentation des outils d évaluation ECAM - ITII de Lyon 10/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

11 SEQUENCE 3 JEUDI 27 JUIN 2013 à 13h30 PREPARER L EVALUATION Lieu : ECAM PARTICIPANTS : LES TUTEURS ET LES DELEGUES Résultats académiques et actions de progrès L évaluation Echanges autour du thème de l évaluation Présentation des outils d évaluation Réalisation de l évaluation de l élève SEQUENCE 4 JEUDI 3 OCTOBRE 2013 à 13h30 EVOLUER VERS LE METIER D INGENIEUR Lieu : ECAM PARTICIPANTS : LES TUTEURS ET LES DELEGUES Synthèse des soutenances du projet 1 Echanges : bilan du projet 1 par les tuteurs entreprise. Différenciation entre technicien et ingénieur et accompagnement de l élève ingénieur dans cette évolution Evolution des exigences pour le 2ème projet, cahier des charges Mission à l étranger et l international dans le métier d ingénieur ECAM - ITII de Lyon 11/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

12 SEQUENCE 5 JEUDI 18 SEPTEMBRE 2014 à 13h30 DEVENIR CADRE DANS L ENTREPRISE Lieu : ECAM PARTICIPANTS : LES TUTEURS ET LES DELEGUES Résultats académiques et actions de progrès Evolution des exigences pour le PFE Echanges : Devenir cadre dans l entreprise : qu attend-on d un ingénieur? L accompagnement de l élève ingénieur vers son nouveau rôle Mission à l étranger : comment aider l élève ingénieur dans ce projet? Organisation et modalités administratives. ECAM - ITII de Lyon 12/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

13 1.5 ROLE DES ACTEURS L ITII (INSTITUT DES TECHNIQUES D INGENIEUR DE L INDUSTRIE) DE LYON En cours : les formations Génie Electrique et Génie Industriel en partenariat avec le CESI (promotion 2011/2014). Rôles de l ITII dans le dispositif : interface, coordination et animation entre tous les partenaires de la formation : Promotion des 6 filières auprès des entreprises et des élèves potentiels : salons, portes ouvertes et outils de communication. Coordination du recrutement des apprentis, validation des entreprises, constitution des binômes apprenti/entreprise. Suivi administratif et financier : établissement des contrats d apprentissage (en lien avec les chambres consulaires), suivi des absences, conventions de partenariat, relations avec la Région Rhône-Alpes, organisation des séquences des rencontres tutorales. Coordination pédagogique inter-filières, enquêtes ingénieurs ITII, propositions d évolution des parcours de formation. Suivi des apprentis : participation aux conseils de promotions, jurys de validation de semestres et d attribution de diplômes, participation à des soutenances de projets et de missions à l étranger. ECAM - ITII de Lyon 13/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

14 1.5.2 L'ECAM (ECOLE CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS) Pour la spécialité Energie Exploitation et Maintenance : Elle assure la maîtrise d œuvre de la formation d ingénieur. Elle assure la responsabilité pédagogique. Elle délivre le titre d ingénieur. LE RESPONSABLE PEDAGOGIQUE : Séverine DELAVERNHE Animateur principal de l équipe pédagogique, il est le garant des enseignements en termes de programmes et progressions. Il participe au recrutement des élèves-ingénieurs. Il est le coordinateur du fonctionnement tripartite : élève ingénieur, tuteur entreprise, tuteur pédagogique. Il élabore et gère les plannings. Il garantit les heures réalisées et consolide les états de présence des élèves auprès des organismes gestionnaires. Il co-anime les rencontres tutorales LE TUTEUR PEDAGOGIQUE Interlocuteur privilégié du tuteur entreprise pour la validation des sujets de projets, leur initialisation et leur suivi, il alerte le responsable pédagogique en cas de difficultés de l élève ingénieur. Il valide les sujets de projets. Il participe aux rencontres avec les tuteurs entreprises. Il rencontre l élève ingénieur et son tuteur deux fois par an en entreprise. Il peut rencontrer l élève ingénieur au centre de formation entre chaque visite en entreprise. Il anime les jurys de soutenance. ECAM - ITII de Lyon 14/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

15 1.5.3 L ENTREPRISE Elle est partie prenante dans la formation de l élève ingénieur et l accompagne dans l acquisition de ses nouvelles compétences d ingénieur. Elle délègue au tuteur entreprise le suivi de l élève ingénieur. Elle a la responsabilité du contrat de travail. ROLE ET MISSIONS DU TUTEUR ENTREPRISE Les tuteurs des élèves ingénieur sont aussi appelés «maîtres d apprentissage» Nommé par l employeur, il est en liaison avec le centre de formation : Il contribue à l acquisition des compétences liées au diplôme préparé, il transmet son métier. C est un cadre technique expérimenté de l entreprise. Il bénéficie d une formation action gratuite dispensée par l ITII de Lyon : les rencontres tutorales (5 séquences d une demie journée réparties sur les 3 années de la formation). Ses missions sont : 1/ ACCUEILLIR Il définit avec l élève ingénieur les missions à accomplir et la progression professionnelle envisagée. Il fixe les règles de fonctionnement du binôme «élève ingénieur / tuteur» (fréquence des entretiens, plannings, ). Et spécifiquement dans le cas du binôme «Apprenti / Maître d Apprentissage». Il présente l entreprise, son règlement intérieur, son service, les interlocuteurs et leur environnement à l élève Ingénieur. Il lui facilite l accès aux informations lui permettant de rédiger le rapport «Présentation de l entreprise» qui fait l objet d un exposé en février de la première année. Il lui facilite l organisation de sa mission à l étranger. 2/ COMMUNIQUER Il participe aux rencontres avec les autres tuteurs. Il reçoit le tuteur pédagogique lors des visites programmées et l informe de la progression en entreprise de l élève ingénieur. 3/ FORMER Il accompagne l évolution de l élève vers la fonction d ingénieur. Il choisit les sujets de projets industriels confiés à l élève ingénieur en lien avec le tuteur pédagogique qui les valide. Il développe la mise en œuvre professionnelle des acquis de la formation académique. ECAM - ITII de Lyon 15/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

16 4/ SUIVRE Il fait le point régulièrement avec l élève ingénieur sur l avancement du projet, sur les travaux confiés, sur ses relations avec les autres partenaires de l entreprise. Il se tient régulièrement informé, par l élève ingénieur, de ses résultats en formation académique. 5/ EVALUER Il procède à des évaluations régulières selon les modalités de ce guide. Il participe aux soutenances des projets de son élève ingénieur. Il participe au jury d au moins une autre soutenance par projet. La page suivante présente l outil «Fiche Missions du tuteur entreprise» à utiliser éventuellement pour faire le point sur sa mission. ECAM - ITII de Lyon 16/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

17 FICHE MISSIONS DU TUTEUR ENTREPRISE Positionner les missions dans le temps et connaître les outils d accompagnement. L animateur à l aide du tableau ci-dessous va faire préciser 1) le contenu de chaque mission 2) à quel moment cette mission se déroule 3) quel est l outil d accompagnement qui peut aider le tuteur entreprise pour effectuer le suivi dans le temps des missions MISSIONS CONTENU QUAND QUEL OUTIL ACCUEILLIR UN JEUNE PRESENTATION RECIPROQUE TUTEUR ENTREPRISE /ELEVE INGENIEUR PRESENTATION DE L ENTREPRISE PRESENTATION DU SERVICE PRESENTATION DES MISSIONS PRESENTATION DE L EQUIPE ET DE SA HIERARCHIE LORS DE LA 1 ERE OU DANS LES 1 EERE ALTERNANCES CONNAISSANCE DES CONSIGNES (SECURITE ) CONNAISSANCE DES HORAIRES CONNAISSANCE DU CONTRAT DE TRAVAIL CONTRAT D APPRENTISSAGE CONNAISSANCE DU REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILLIR ET INFORMER A CHAQUE ALTERNANCE A CHAQUE RETOUR DU CENTRE DE FORMATION GUIDE PEDAGOGIQUE FORMER DECOUVERTE DE L ENTREPRISE APRES LES RENCONTRES TUTORALES PLAN DE DECOUVERTE DE L ENTREPRISE PRESENTER LE METIER D'INGENIEUR DEFINIR LES OBJECTIFS DE LA PERIODE DANS LE 1 ER TRIMESTRE GUIDE PEDAGOGIQUE EVALUER EVALUER L ATTEINTE DES OBJECTIFS FIN DE SEMESTRE APPRECIATION DE L'ENTREPRISE POUR LA PERIODE EVALUER LE COMPORTEMENT COMMUNIQUER DEFINIR DES AXES DE PROGRES FIXER DES TEMPS D ECHANGE DEBUT OU FIN D ALTERNANCE. FICHE EVALUATION DU COMPORTEMENT DANS LA JOURNEE GUIDE PEDAGOGIQUE PRENDRE CONNAISSANCE DU GUIDE DEBUT D ALTERNANCE ECOUTER MON ELEVE INGENIEUR AU QUOTIDIEN ANALYSER SES BESOINS MOTIVER MON APPRENTI ETRE ACTEUR DE COMMUNIQUER AVEC L EQUIPE PEDAGOGIQUE A L AIDE DES OUTILS LORS DE LA REUNION DE RENTREE L ALTERNANCE LORS DES VISITES EN ENTREPRISES DU TUTEUR PEDAGOGIQUE ASSISTER A LA REUNION DE RENTREE COMPTES RENDUS ET GUIDE PEDAGOGIQUE ETRE PRESENT AUX SEQUENCES DES RENCONTRES TUTORALES SELON CALENDRIER DES SEQUENCES DEFINIR ET ORGANISER LE STAGE A L'ETRANGER DEBUT DE 2EME ANNEE FAIRE DES BILANS LORS DES RENCONTRES TUTORALES ECAM - ITII de Lyon 17/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

18 1.6 L ELEVE INGENIEUR GENERALITES Il met en œuvre dans son entreprise les connaissances et compétences acquises en formation académique. Il rend compte régulièrement à son tuteur entreprise de l avancement de ses missions et projets, ainsi que de sa progression en formation académique et de ses résultats. Il formalise sa progression au moyen des outils de ce guide. Il rencontre régulièrement son tuteur pédagogique, le contacte si nécessaire. Il respecte le règlement intérieur et les horaires de l entreprise et du centre de formation. Il adapte en tout lieu (entreprise, centre de formation, clients, fournisseurs.) le comportement attendu d un futur cadre d entreprise (tenue correcte) LES ABSENCES L apprenti étant salarié de son entreprise, y compris durant les heures passées en centre de formation (écoles d ingénieur, IUT Lyon 1, AFPI rhodanienne), doit fournir les justificatifs de toutes ses absences : Le jour même de son absence, il prévient par téléphone son entreprise et l établissement de formation. Dans les 48h, il fait parvenir : - à l entreprise : l original du justificatif d absence, - à l établissement de formation : une copie de ce même justificatif. A son retour dans l établissement : - il prend contact avec le secrétariat du responsable pédagogique, - par téléphone, il prévient son entreprise. En centre de formation, la présence des apprentis est contrôlée par l utilisation de feuilles d émargement. Les absences sont identifiées et saisies par le secrétariat de la filière. C est le CFAI qui envoie un relevé mensuel : à l entreprise, au Conseil Régional qui co-finance la formation en apprentissage et qui s assure du suivi effectif de la formation par l apprenti. Seules les absences ci-dessous sont considérées par le Conseil Régional comme «justifiées» : Maladie avec arrêt de travail (les certificats médicaux ne sont pas acceptés) Accident du travail Accident de trajet avec justificatif officiel (constat ) Rendez-vous médical chez un spécialiste (psychologue, chirurgien, hôpital.. avec un justificatif) - Convocation à une administration avec justificatif officiel Permis de conduire voiture Evènements familiaux (décès grands-parents, parents, enfants, frère ou sœur, naissance, mariage de l apprenti) Participation jury d assises Intempéries (retard dû à la neige ou inondation). Tout autre motif d absence est considéré comme «injustifié». En ce qui concerne les salariés en formation continue, les présences sont systématiquement vérifiées via des feuilles d émargement ; les organismes financeurs de la formation exigeant ces documents. ECAM - ITII de Lyon 18/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

19 1.7 LES SPECIFICITES DE L APPRENTISSAGE FORMALITES INDISPENSABLES POUR L APPRENTI A partir de la signature de son contrat d apprentissage, l élève ingénieur n a plus le statut d étudiant mais celui de salarié. Afin d'effectuer les démarches nécessaires en vue du changement de situation, l apprenti devra contacter la caisse d'assurance Maladie de son lieu de résidence. Cependant la mutuelle étudiante peut éventuellement, à titre dérogatoire, continuer à assurer le remboursement des soins pour la période allant du 1 er octobre au 31 décembre de l'année en cours. Les formalités à accomplir : Télécharger le formulaire Cerfa 11545*01 «Déclaration de changement de situation entraînant un changement d'affiliation» sur internet ou le demander à la caisse d Assurance Maladie. Indiquer la situation actuelle du jeune (salarié, à la recherche d'un emploi, etc.) et sa situation antérieure : étudiant. Adresser le formulaire complété, accompagné des pièces justificatives, à la caisse d'assurance Maladie de votre nouveau lieu de résidence LES DROITS DE L ELEVE INGENIEUR Mêmes droits que tout salarié de l entreprise, conformément au Code du Travail, à la Convention Collective applicable dans l entreprise, aux accords d entreprises. Un droit à une formation professionnelle en entreprise sous la responsabilité d un tuteur. L ELEVE INGENIEUR EST SALARIE DE L ENTREPRISE Y COMPRIS PENDANT LE TEMPS PASSE EN CENTRE DE FORMATION LE CONTRAT D APPRENTISSAGE ET LES DEVOIRS DE L ELEVE INGENIEUR APPRENTI L apprenti est salarié d une entreprise pour la durée de la formation. Art L (Code du travail) «Le contrat d apprentissage est un contrat de travail de type particulier conclu entre un apprenti ou son représentant légal et un employeur. L employeur s engage, outre le versement d un salaire, à assurer à l apprenti une formation professionnelle complète, dispensée pour partie en entreprise et pour partie en centre de formation d apprentis ou section d apprentissage. L apprenti s oblige, en retour, en vue de sa formation, à travailler pour cet employeur, pendant la durée du contrat et à suivre cette formation». Art L «Lorsque l apprenti fréquente le centre de formation, il continue à bénéficier du régime de sécurité sociale sur les accidents du travail et les maladies professionnelles dont il relève en tant que salarié». ECAM - ITII de Lyon 19/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

20 Art L «L apprenti est tenu de se présenter aux épreuves du diplôme ou du titre prévu par le contrat d apprentissage». L EMPLOYEUR NE PEUT PAS GARDER L APPRENTI EN ENTREPRISE POUR LE FAIRE TRAVAILLER LORS DES SEQUENCES DE FORMATION EN CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS (Source Direction Départementale du Travail et de l Emploi et de la Formation Professionnelle) LA REMUNERATION Une rémunération minimum progressive est fixée en pourcentage du SMIC ou du salaire minimum conventionnel si ce dernier est plus favorable. Branche professionnelle Minimum (loi) Convention Collective Métallurgie (Taux en vigueur au 1/01/2012) Convention Collective Syntec Age de l apprenti 1ÈRE ANNÉE 2ÈME ANNÉE 3ÈME ANNÉE De 18 à 20 ans 41 % 49 % 65 % De 21 à 25 ans 53 % 61 % 78 % De 18 à 25 ans 55 % 65 % 80 % De 18 à 20 ans 48 % 58 % 70 % De 21 à 25 ans 65 % 75 % 80 % Pourcentages en vigueur en septembre 2012 Pour les entreprises de la convention collective de la Métallurgie, l accord de juillet 2011 sur la formation professionnelle, sera applicable à compter du 1er Janvier Les taux de rémunération ne seront plus les mêmes et tout contrat d apprentissage devra faire l objet d un avenant pour modification du salaire des apprentis. Certaines branches professionnelles (Syntec, Bâtiment etc..) et les entreprises du secteur public peuvent avoir des barèmes de rémunération différents. En cas de succession de contrats, la rémunération est au moins égale au minimum légal de la dernière année du précédent contrat LES AIDES A L APPRENTISSAGE POUR L ENTREPRISE Crédit d'impôt : Les entreprises imposées d après leur bénéfice réel ou exonérées en application de dispositions particulières peuvent désormais bénéficier, pour les exercices clos à compter du 31 décembre 2005, d un crédit d impôt égal au produit du montant de par le nombre moyen annuel d apprentis, montant porté à si l apprenti est reconnu travailleur handicapé, s il bénéficie de l accompagnement personnalisé prévu au profit des jeunes rencontrant des difficultés particulières d accès à l emploi, s il est employé par une entreprise portant le label «entreprise du patrimoine vivant» ou s il a signé son contrat d apprentissage à l issue d un contrat de volontariat pour l insertion. ECAM - ITII de Lyon 20/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

21 Exonération des cotisations : a) Entreprises d'un effectif inférieur à 11 salariés ou inscrites au répertoire des métiers Exonération totale des cotisations sociales patronales et salariales, à l'exception des cotisations accidents du travail - maladies professionnelles, qui sont dues pour tous les contrats conclus à partir du 1er janvier Toutefois, restent dues, le cas échéant : les cotisations supplémentaires d'accident du travail (pénalités), et les cotisations de retraite complémentaire excédant le taux minimum obligatoire pour les parts patronale et salariale des cotisations dues en sus de ce minimum. Pour les entreprises de moins de 11 salariés dans lesquelles la prévoyance et la mutuelle sont obligatoires, ces cotisations restent également dues pour l apprenti. b) Entreprises dont l'effectif est >= à 11 salariés et non inscrites au répertoire des métiers L état prend en charge : Les cotisations patronales et salariales dues au titre des assurances sociales (maladiematernité, invalidité, décès, vieillesse, prestations familiales), à l'exception des cotisations accidents du travail-maladies professionnelles, qui sont dues par l entreprise pour tous les contrats conclus à partir du 1er janvier Les cotisations salariales de chômage et de retraite complémentaire. Quel que soit le montant du salaire versé à l apprenti, les cotisations sociales restant dues sont calculées sur une assiette forfaitaire égale à : Assiette forfaitaire = (% légal verse a l apprenti - 11%) x smic 169 heures au 1er janvier de l année en cours (et ce quelle que soit la durée du travail applicable dans l entreprise). Ces entreprises restent toutefois redevables des cotisations sociales et fiscales suivantes : Pour la part patronale calculée sur l assiette forfaitaire : retraite complémentaire, assurance chômage (AC), contribution solidarité autonomie (CSA), Fonds national de garantie des salaires (FNGS), aide au logement (FNAL) et le cas échéant, versement de transport et cotisations supplémentaires d'accident du travail, taxe sur les salaires, taxe d'apprentissage, taxe sur la formation professionnelle, et participation à l'effort de construction. Pour les parts patronale et salariale s'il y a lieu, toute autre cotisation sociale dont l'obligation ne résulte pas de la loi (fraction des cotisations de retraite complémentaire excédant le taux minimum obligatoire, régimes de prévoyance par exemple). ECAM - ITII de Lyon 21/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

22 Aides régionales : Chaque Conseil Régional décide des aides qu'il attribue. Aides du Conseil Régional Rhône-Alpes : C'est l'établissement où travaille l'apprenti qui est pris en compte (et non le siège de l'entreprise). Les aides sont versées par la Région à l'entreprise. Aide de base (montants en vigueur au 1 er Juin 2012) Le lieu d'exécution du contrat doit être situé en Rhône-Alpes ; le contrat doit se poursuivre depuis 6 mois révolus à compter du 1er jour de l'embauche. Sont éligibles tous les employeurs d'apprentis dont l'entreprise est située sur le territoire Rhône-alpin relevant du secteur privé. Pour le secteur public sont concernées uniquement les entreprises de moins de 100 salariés. Le montant est de par année de contrat : a) la 1 ère année : forfaitaire à partir du moment où le contrat se poursuit depuis 6 mois. b) les années suivantes : dès la 1 ère heure d absence injustifiée le montant attribué sera calculé au prorata de ces absences. L'aide n'est pas versée : a) la 1ère année : si le contrat est rompu avant le terme des six premiers mois de son exécution, b) les années suivantes, si la formation n'est pas régulièrement suivie : - soit un nombre d heures d absences supérieur au tiers des heures prévues, - soit un nombre d heures d absences injustifiées supérieur à 70. c) dans tous les cas de non-respect par l'employeur de ses obligations. Aide à la formation du maître d'apprentissage : Ne concerne que les employeurs du secteur privé de moins de 20 salariés. L'aide de base doit avoir été attribuée. Elle est subordonnée au suivi d'au moins 2 demi-journées de formation (rencontres tutorales) au cours de la 1 ère année de l apprenti. Ces ½ journées de formation sont organisées par le CFAI de l AFPM ou par tout autre organisme agrémenté dans ce sens. Les 500 ne sont attribués qu une seule fois au cours de la carrière du maître d apprentissage. ECAM - ITII de Lyon 22/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

23 1.7.6 LE MAITRE D APPRENTISSAGE (Appellation en droit du travail pour le tuteur entreprise d un apprenti) Nommé par l employeur et en liaison avec le centre de formation : Il contribue à l acquisition des compétences liées au diplôme préparé, Il transmet son métier. Il est titulaire : D un diplôme équivalent à celui préparé par l apprenti et dispose de trois ans d expérience dans le métier, Ou en l absence de diplôme, dispose de 5 ans d expérience professionnelle. La fonction tutorale peut être partagée entre plusieurs personnes salariées afin de constituer une équipe tutorale au sein de laquelle doit être désigné un maître d apprentissage référent. Dans ce cas, le maître d apprentissage assure la coordination de l équipe et la liaison avec l école LE CFAI DE L AFPM (ORGANISME GESTIONNAIRE DE L APPRENTISSAGE) L organisme gestionnaire a un rôle administratif et financier : Il établit et assure le suivi des documents relatifs à l apprentissage ; c est à dire : contrats d apprentissage, subventions Conseil Régional aux entreprises, certificats de scolarité, cartes nationales d apprentis, attestations de présence, invitations aux réunions de tuteurs, convention de complément de formation pour la mission à l étranger, chèques services etc. Il établit et assure le suivi des conventions de financement avec : - le Conseil Régional, - les partenaires pédagogiques. Le CFAI de l AFPM délègue à l ITII de Lyon l ensemble de ces missions. ECAM - ITII de Lyon 23/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

24 Comment se rendre à l ECAM? ECAM PLAN D'ACCES L école est située au cœur de Lyon, sur la colline de Fourvière, juste au dessus du Vieux Lyon et de la Presqu île dans un cadre agréable avec une vue exceptionnelle sur Lyon et la chaine des Alpes. Pour vous rendre à l ECAM, il est préférable d utiliser les transports en commun : Bus : arrêt Saint-Paul Ligne N C3: depuis la Gare de la Part-Dieu (arrêt situé sur le Cours Lafayette), direction Saint-Paul, descendre au terminus. Ligne N 31 : depuis la Gare de Perrache, direction La Chaux, arrêt Saint-Paul Egalement : Navette Presqu île, Direction Saint-Paul, descendre au terminus. Métro : ligne D, arrêt Vieux-Lyon Depuis Perrache : prendre la ligne A, direction Laurent Bonnevay, changer à Bellecour pour prendre la ligne D, direction Gare de Vaise, arrêt Vieux-Lyon. Depuis la Part-Dieu : prendre la ligne B, direction Stade de Gerland, changer à Saxe- Gambetta et prendre la ligne D, direction Gare de Vaise, arrêt Vieux-Lyon. Depuis les gares de Perrache et la Part-Dieu, il est plus simple et plus rapide de prendre les lignes de bus (n C3 et 31). Le trajet dure environ 20 mn compte-tenu des changements. Avec le métro et le funiculaire : Prendre le métro ligne D, direction Vaise : arrêt Saint Jean. Correspondance funiculaire : arrêt Théâtres romains. Rejoindre à droite la Montée Saint Barthélémy et la descendre jusqu à l ECAM. ECAM - ITII de Lyon 24/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

25 PLAN D ACCES IUT LYON 1 17, rue de France VILLEURBANNE cedex Accès voiture Le parking de l IUT Lyon 1 est strictement réservé au personnel de l établissement. Parking gratuit situé derrière La Maison du Livre et du Son. En arrivant par le boulevard périphérique Laurent BONNEVAY prendre la sortie "Villeurbanne Cusset Gratte-ciel". Passer 7 feux sur le cours Emile Zola et prendre la 1ère rue à gauche. L entrée de l IUT Lyon 1 se trouve à environ 100m sur la droite. Accès TCL Métro Ligne A Station Flachet / BUS n 69 Arrêt «IUT» rue de France ECAM - ITII de Lyon 25/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

26 PLAN D ACCES AFPI - 10, Bd Edmond Michelet BP Lyon cedex ECAM - ITII de Lyon 26/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

27 PLAN D ACCÈS : ITII 60 avenue Jean Mermoz LYON CEDEX 08 Tél. : ECAM - ITII de Lyon 27/59 GUI ECAM-Guide pédagogique EEM 2015

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