EXTERIEUR. 2016/2017 Adhésion à l ALEGESSEC

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1 EXTERIEUR Photo d identité 2016/2017 Adhésion à l ALEGESSEC Vous nous avez connus via : le site ADELE Logement le site HOUSING ANYWHERE un représentant de votre école le site LOCATION ETUDIANT les bâches extérieures ALEGESSEC autre : Je soussigné(e) Mme M. Nom de l école : Nom : Prénom : Date de naissance : Cochez si mineur au 1 er septembre 2016 J J M M A A A A Cochez si boursier sur critères sociaux Lieu de naissance : Nationalité :... (Ville et Pays) Téléphone portable étudiant : Situation famille : Célibataire En couple Marié(e) étudiant : Important! Cet servira pour toutes correspondances administratives jusqu'à la remise de vos clés. Adresse permanente : Nom : - du père - de la mère Téléphone : - du père de la mère Profession : - du père de la mère CHOIX DE LA RÉSIDENCE Choisir au minimum deux résidences et indiquer un ordre de préférence (1 ou 2). Nous ferons le maximum pour respecter vos choix de résidence et de type de logement. Résidence des Linandes : Résidence des Hauts-de-Cergy : Résidence du Port : Simple (F1) Double (F1 bis) Simple Double (F1 bis) Simple Double Couple - Si vous connaissez le nom de l étudiant avec qui vous souhaitez partager un studio double (F1 bis), vous pouvez indiquer le nom ici: (Merci de noter que les redevances mensuelles pour les studios doubles sont par personne et que chaque étudiant souhaitant réserver doit remplir un dossier) - Si vous souhaitez un appartement couple, merci de renseigner les informations suivantes concernant votre partenaire : Nom : Prénom : Téléphone : Je verse 99 de cotisation annuelle pour mon adhésion à l ALEGESSEC (à grouper avec le fonds de garantie, les frais d admission et les frais de dossier, voir formulaire avenant). Fait le Signature : Je reconnais avoir pris connaissance des : règlement intérieur, règlement des salles de sport, charte de bon usage de l informatique - accès au réseau du Groupe ESSEC depuis les résidences. (Consultables et téléchargeables sur le site : Fait le Signature précédée de : «Lu et approuvé» Les données personnelles recueillies dans ce questionnaire font l'objet d'un traitement automatisé conforme à la loi "Informatique, fichiers et libertés" n du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n du 6 août Le responsable des traitements est le Directeur Général du Groupe ESSEC. Toutes les réponses sont obligatoires pour pouvoir adhérer à l Alegessec. Les informations sont destinées aux services internes de l Alegessec et du Groupe ESSEC. Vous pouvez exercer votre droit d'accès et de rectification prévus par la loi en vous adressant par courrier électronique au Correspondant Informatique et Libertés du Groupe ESSEC

2 Avenant 2016/2017 Je, soussigné(e) Mme M. Nom de l école : Nom : Prénom : Je souhaite réserver un logement dans l une des résidences gérées par l ALEGESSEC pour la durée suivante : Durée du contrat du : au : (fin de mois obligatoire) J J M M A A A A J J M M A A A A Pour les arrivées entre le 1er et le 15 du mois, tout mois commencé est dû. Pour les arrivées à partir du 16 du mois, un prorata est appliqué à la nuitée. Redevance mensuelle 2016/2017 : Les Linandes Les Hauts-de-Cergy Le Port Simple (F1) 589 Simple (F1) 602 Double (F1 bis)* 499 Double (F1 bis)* 539 Simple (F1) 774 Double (F1 bis)* 734 Couple** 985 Formule tout inclus : eau, électricité, chauffage, accès au réseau internet du Groupe ESSEC (sauf pour la résidence des Linandes qui a un fournisseur internet indépendant à la charge de l étudiant et celle des Hauts-de- Cergy qui devrait être équipée pendant l été) Fonds de garantie : Frais d admission : Frais de dossier : Cotisation annuelle : 99 Souhaitez-vous la mise en place d un kit d accueil? (à régler au moment de la réservation) Simple à 99 1 Oui Non Couple à Oui Non * Un F1 bis est composé de deux chambres indépendantes avec kitchenette et sanitaires partagés. Les redevances mensuelles sont par personne. ** Un appartement couple est composé d un espace de vie avec lit double, télévision, coin cuisine, salle de bains et WC (1) Kit simple : 4 assiettes (2 plates, 2 creuses), 8 couverts (2 couteaux, 2 fourchettes, 2 cuillères à soupe et 2 cuillères à café), 2 verres, 2 tasses, 2 soucoupes, 1 poêle, 1 casserole, 1 couverture, 1 drap housse, 1 drap plat, 1 oreiller, 1 taie d oreiller, 1 serviette de toilette et 1 drap de bain. (2) Kit couple : 8 assiettes (4 plates, 4 creuses), 16 couverts (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe et 4 cuillères à café), 4 verres, 4 tasses, 4 soucoupes, 1 poêle, 1 grande casserole, 1 couette, 1 drap housse, 1 housse de couette, 2 oreillers, 2 taies d oreiller, 2 serviettes de toilette et 2 draps de bain. Je reconnais que le règlement intérieur et le présent avenant 2016/2017 constitueront mon titre d occupation fixant mes droits et obligations à l égard de l ALEGESSEC. Je m engage à souscrire un contrat multirisques habitation correspondant à la durée de l avenant et à le fournir à la remise des clés. (Possibilité de souscrire une assurance habitation par l intermédiaire de l Alegessec lors de la remise des clés). La décision d attribution sera notifiée par . L étudiant ayant rempli une demande d adhésion peut annuler sa demande de réservation jusqu à 30 jours avant la date d occupation prévue. Dans ce cas, le fonds de garantie et la cotisation annuelle à l association seront restitués. Les frais de dossier et les frais d admission ne seront pas remboursés. Au-delà de cette période, il sera facturé des frais de pénalité équivalents à 50 % du montant du fonds de garantie. Ces frais de pénalité seront déduits du montant versé au titre du fonds de garantie. La cotisation annuelle à l association sera restituée. Les frais de dossier et les frais d admission ne seront pas remboursés (conformément à l'article 27 du règlement intérieur). Fait le Signature : Les données personnelles recueillies dans ce questionnaire font l'objet d'un traitement automatisé conforme à la loi "Informatique, fichiers et libertés" n du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n du 6 août Le responsable des traitements est le Directeur Général du Groupe ESSEC. Toutes les réponses sont obligatoires pour pouvoir adhérer à l Alegessec. Les informations sont destinées aux services internes de l Alegessec et du Groupe ESSEC. Vous pouvez exercer votre droit d'accès et de rectification prévus par la loi en vous adressant par courrier électronique au Correspondant Informatique et Libertés du Groupe ESSEC

3 Virement Vous pouvez régler le fonds de garantie, les frais d admission, les frais de dossier et la cotisation annuelle (ainsi que les redevances mensuelles) sous forme d un virement direct en euros sur le compte bancaire de l ALEGESSEC. Compte du bénéficiaire (ALEGESSEC) Notre banque : Société Générale, Agence de Cergy Adresse de la banque : IMMEUBLE SOGE 2000, RUE DU VERGER, CS 70388, CERGY CEDEX RIB (Relevé d Identité Bancaire) : Code bancaire Indicatif Numéro de compte Clé RIB IBAN (International Bank Account Number) : F R BIC (ou adresse SWIFT) : S O G E F R P P IMPORTANT : Afin de nous permettre d identifier votre virement, veuillez mentionner, dans le formulaire d'ordre de virement que vous compléterez auprès de votre banque, le motif du virement ainsi que le nom et le prénom de l étudiant : Exemple : «Réservation + Nom + Prénom». Veuillez joindre impérativement une copie de l ordre de virement à votre dossier de réservation.

4 MANDAT DE PRÉLÈVEMENT SEPA ASSOCIATION ALEGESSEC Résidences étudiantes ESSEC 7, avenue du Parc CS Cergy CERGY-PONTOISE CEDEX FRANCE N ICS : FR71ZZZ En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez l ASSOCIATION ALEGESSEC à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de l ASSOCIATION ALEGESSEC. Vous bénéficiez du droit d être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé. Référence unique de mandat (RUM) : (Cadre réservé, à compléter par l ALEGESSEC) B 0 0 Code étudiant : B 0 0 Informations du RÉSIDENT Cadre à compléter par l étudiant. Toutes les informations sont obligatoires. I I I I I I I I I I Nom : Prénom : Informations du PAYEUR Cadre à compléter par le payeur. Toutes les informations sont obligatoires. Nom : Prénom : Rue (n & nom) : Code postal : Ville : Pays : Courriel : Téléphone : DÉSIGNATION DU COMPTE À DÉBITER IBAN : I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I BIC : I I I I I I I I I I I I I I I Obligatoire : JOINDRE UN RELEVÉ D IDENTITÉ BANCAIRE (au format IBAN et BIC) Vous autorisez l ASSOCIATION ALEGESSEC à prélever le compte renseigné ci-dessus selon l échéancier qui vous a été remis. Type de paiement : Récurrent Ponctuel Signature : À, Votre contact pour le suivi de ce mandat : Le, / / (Veuillez signer dans ce cadre) Les informations contenues dans le présent mandat, qui doit être complété, sont destinées à n être utilisées par le créancier que pour la gestion de sa relation avec son client. Elles pourront donner lieu à l exercice, par ce dernier, de ses droits d oppositions, d accès et de rectification tels que prévus aux articles 38 et suivants de la loi du 06/01/1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés.

5 Pièces à fournir pour le dossier de réservation Adhésion à l ALEGESSEC dûment remplie et signée. Avenant 2016/2017 (indiquer les dates d arrivée et de départ) dûment rempli et signé. Votre règlement : Avant votre arrivée, un virement de 1187, correspondant au règlement du fonds de garantie «590» + cotisation annuelle «99» + frais d admission «199» + frais de dossier «299» (veuillez nous faire parvenir la copie de votre ordre de virement). Le règlement pour 1 kit d accueil simple à 99 ou à 155 pour les couples (si souhaité) (règlement à inclure dans le même virement) Mandat de prélèvement obligatoire + RIB (compte de la zone SEPA). Ce mandat ne sera utilisé que pour le paiement de vos loyers mensuels après votre arrivée. Il ne peut pas servir au paiement des frais initiaux. Passeport et/ou visa et/ou titre de séjour pour étudiant de nationalité étrangère. Justificatif de bourse sur critères sociaux Certificat de scolarité 1 photo d identité à coller sur l adhésion ATTENTION : Les pièces listées ci-dessus sont indispensables pour le traitement de votre dossier. Les dossiers incomplets seront classés en attente et leur traitement sera retardé. Merci de nous envoyer votre dossier de réservation logement et l ordre de virement : SOIT par courrier à l adresse de l ALEGESSEC ci-dessous SOIT par à l adresse : (dans ce cas, virement impératif) Aucune réponse ne sera communiquée par téléphone. La décision d attribution sera notifiée par . Pour répondre à vos questions, consultez notre site : Contact Tél. +33 (0) Fax +33 (0) le lundi et le mercredi de 14h00 à 17h30 le mardi et le jeudi de 9h00 à 17h30 le vendredi de 9h00 à 16h30 ALEGESSEC RESIDENCE DU PARC 7, AVENUE DU PARC CS Cergy-Pontoise CEDEX FRANCE *Pays appartenant à la zone SEPA : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Marin, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse

6 APL : quelques points clefs Les consignes ci-dessous proviennent de la Caisse d Allocations Familiales (CAF). L ALEGESSEC n est pas habilitée à vous donner plus d informations. La CAF verse directement l APL à l Alegessec. Dès réception, celle-ci est déduite du montant de votre redevance mensuelle. Votre loyer est dû dans son intégralité jusqu à réception des premiers versements de la CAF. Vous ne percevrez pas l APL directement sur votre compte bancaire. Le premier mois d entrée dans les lieux est un mois de carence pour lequel vous ne pourrez pas percevoir d APL. Pour tous les étudiants : L étudiant fait sa demande d APL sur le site de la CAF APRÈS LA REMISE DES CLÉS ( en s aidant de la procédure fournie le jour de la remise des clés. La demande imprimée est à déposer dans la boîte aux lettres CAF située à l ALEGESSEC avec les documents requis (cf tableau ci-dessous). Si vous avez perçu des APL auparavant pour un autre logement, vous devez contacter votre ancienne CAF pour l informer de votre déménagement et connaître la marche à suivre. Un RIB (Relevé d Identité Bancaire) d un compte bancaire français est obligatoire. Pour les étudiants de nationalité française : L APL n est pas cumulable avec les allocations familiales. Pour les étudiants internationaux : Pour les étudiants hors union européenne, un visa étudiant ou une carte de séjour est obligatoire. Les dates de validité de la carte de séjour doivent inclure la période d occupation. Pensez donc également à garder une copie de votre récépissé de demande de titre de séjour. Indispensable : extrait d acte de naissance original traduit en Français tamponné par l ambassade ou le consulat de France du pays d origine. Il n est pas nécessaire de faire traduire un acte de naissance qui est émis en anglais. Pièces à fournir avec votre demande d APL Étudiant de nationalité française Étudiant non français membre de l Union européenne Étudiant hors Union européenne Carte d identité ou passeport Passeport Carte d identité ou passeport Acte de naissance traduit en français, tamponné par l ambassade ou le consulat de France de votre pays Visa ou Carte de séjour Si vous avez eu des revenus en 2014, déclaration de revenus ou bulletins de paie pour l année 2014* Carte européenne d assurance maladie Si vous avez eu des revenus en 2014, déclaration de revenus ou bulletins de paie pour l année 2014* RIB (Relevé d Identité Bancaire) Acte de naissance traduit en français, tamponné par l ambassade ou le consulat de France de votre pays Si vous avez eu des revenus en 2014, déclaration de revenus ou bulletins de paie pour l année 2014* Justificatif de bourse RIB (Relevé d Identité Bancaire) Justificatif de bourse Déclaration sur l honneur (document fourni par l ALEGESSEC le jour de votre arrivée) Certificat de scolarité Justificatif de bourse RIB (Relevé d Identité Bancaire) * En fin d année 2016, la CAF vous demandera vos revenus de l année 2015 pour calculer vos droits de l année Ne pas envoyer les documents de la CAF par .

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