Cahier des Clauses Techniques Particulières

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Cahier des Clauses Techniques Particulières"

Transcription

1 MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Commune de Le Boulou - Service Marchés Publics Avenue LéonJean Grégory LE BOULOU Cédex REHABILITATION ET MISE EN CONFORMITE DE LA PISCINE DU BOULOU Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot B 03: ABRI PISCINE

2 1. GENERALITES 1.1. CHAMP D'APPLICATION DU C.C.T.P. L'objet du marché représente l'ensemble des ouvrages nécessaires a la réalisation des travaux définis par le présent C.C.T.P. pour : La réhabilitation et la mise en conformité de la piscine du Boulou.: 1.2. ETENDUE DES TRAVAUX Les prestations à la charge de la présente entreprise dans le cadre de son marché comprennent Implicitement tous les travaux nécessaires à la complète et parfaite finition des ouvrages, notamment : La fourniture et installation d un abri piscine télescopique, La liaison entre cet abri et le bâtiment existant La remise au Maître d Ouvrage lors de la réception : - La ou les notices d entretien. Dans le cadre contractuel de son marché, l entrepreneur sera soumis à une obligation de résultat, c est-à dire : - Il devra livrer au Maître d Ouvrage l ensemble des ouvrages en complet et parfait état de finition en conformité avec la Réglementation et les prescriptions du présent document, et il devra toutes les fournitures et prestations nécessaires quelles qu elles soient pour obtenir ce résultat NORMES ET RÈGLEMENTS Les travaux devront être exécutés conformément aux règles, normes, DTU, dessins, aux pièces annexées au marché et aux spécifications techniques et légales en vigueur à la date de remise des offres et en particulier : DOCUMENTS TECHNIQUES UNIFIES : REGLES DE CALCUL - Règles de calcul neige et vent. Règles de calcul NV 65 définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions et annexes (DTU P06 002). Règles N84 action de la neige sur les constructions (DTU P06 006). Norme NF A Normes Eurocode 1 : Actions sur les structures Normes Eurocode 8 : Calcul des structures pour leur résistance aux séismes Normes Eurocode 9 : Calcul des structures en aluminium DIVERS - Cahier des Clauses Administratives applicables aux travaux d'un marché privé (NF P03 001) - Rapport bureau de contrôle. - PGC du coordonnateur SPS. - L'ensemble des additifs, correction ou suppléments aux DTU et normes citées Fév

3 précédemment. - L'ensemble des lois, arrêtés, règlements, circulaires, et tous textes nationaux et locaux applicables au présent lot. - Dans l'éventualité d'un document retiré par les instances rédactrices de ces textes, ceux-ci restent référencé dans le cas de non présence de document plus récent et/ou faisant appel à des caractéristiques techniques non traités dans les nouveaux textes PRESCRIPTION TECHNIQUES La proposition devra inclure : Les études, calculs et dessins nécessaires à l'établissement du projet. Les dessins d'exécution complémentaires des complexes d'étanchéité à la demande du bureau de contrôle et du maître d'oeuvre. La pose et la dépose des gardes corps et des filets de protection des travailleurs en hauteur. L'amenée à pied d'oeuvre et le levage de tous les matériaux. La fourniture et la mise en oeuvre de tous les matériaux, l'assemblage et le façonnage GARANTIES DÉCENNALES ASSURANCES Les procédés utilisés et leurs techniques de mise en oeuvre devront faire l'objet de police d assurance décennale contractée auprès de compagnies de solvabilité notoire. Dans le cas où les procédés ne correspondraient pas aux prescriptions des DTU, Ils devront obligatoirement faire l'objet d'un avis technique et être couverts par la garantie décennale 1.6. OBLIGATIONS DIVERSES Visite des lieux L'entrepreneur du présent lot est censé s'être rendu sur les lieux de l'opération pour en connaître la configuration générale, pour apprécier exactement toutes les conditions d'exécution des ouvrages et s'être parfaitement et totalement rendu compte de leur nature, de leur importance et de leurs particularités. En aucun cas, l'entrepreneur ne pourra arguer d'une méconnaissance des lieux pour se soustraire à ses obligations. A la réception des travaux, il devra le livrer dans un parfait état de propreté Relevés - Vérifications sur place Avant tout début de mise en fabrication, le titulaire du présent lot procédera à une vérification systématique des côtes intéressant ses ouvrages, quels que soient les travaux de relevés nécessaires. En cas d'anomalie, il transmettra ses observations dans les meilleurs délais au Maître d'œuvre et à l'entreprise responsable. Cette dernière prendra les dispositions nécessaires concernant la remise en conformité de ses ouvrages Protection des ouvrages L'attention de l'entrepreneur est particulièrement attirée sur les points suivants : - L'entreprise prendra toutes les précautions et dispositions utiles et nécessaires afin de préserver l'ensemble des ouvrages mitoyens existants avec ces propres travaux. En cas de détérioration, la remise en état à l'identique sera exécuté par le présent lot sans aucune plus value. Fév

4 1.6.5 Marques et type des différents matériaux Dans tous les cas l'entrepreneur devra répondre aux prestations telles que décrites et projetées. Ces prestations correspondent à un minimum de qualité demandée et constituent la référence de base exigée sur laquelle l'entreprise est tenue de répondre. Les ouvrages exécutés par le présent lot sont tenus de respecter l'intégralité des caractéristiques normatives décrites. Celles-ci peuvent s'étendre dans le simple cadre de la réglementation (qui doit en toutes circonstances être respecter par l'entrepreneur), ou aller au-delà pour des raisons propres au projet. Lors de la remise de son offre l'entrepreneur du présent lot devra obligatoirement comporter en annexe toutes documentations, certificats d'agrément et tout autres pièces justificatives des caractéristiques de ces produits proposés, ces derniers devant respecter les exigences techniques et esthétiques mentionnées dans le présent C.C.T.P. L'ensemble des produits utilisés possèderont un avis technique en cours de validité Echantillons Avant l'exécution des travaux, l'entreprise du présent lot indiquera au maître d'oeuvre le lieu de provenance de ses matériaux et le nom des fournisseurs avec les références et les garanties d'emplois données par ces derniers. Les différents échantillons, soumis à l'approbation du maître d'oeuvre, seront conservés sur place. Le choix arrêté, l'entrepreneur pourra commencer l'approvisionnement des matériaux nécessaires au chantier Liaison avec les autres corps d état La limite des prestations entre le présent lot et les autres corps d'état est mentionnée dans la description des travaux de chacun des lots. L'entrepreneur a le devoir de prendre connaissance du C.C.T.P. de chacun des lots assurant la réalisation de l'ouvrage. Il ne pourra pas faire état de ne pas les avoir consultés ou de les ignorer pour éluder ses obligations en matière de prestations et de liaison avec les autres corps d'état. Cependant, les prestations indiquées dans le présent C.C.T.P. ne sont pas limitatives, non en ce qui concerne les ouvrages supplémentaires demandés en cours de chantier par le Maître d'ouvrage ou par le Maître d'œuvre, mais pour tous les travaux nécessaires à une parfaite exécution de l'ensemble des ouvrages décrits ou dessinés sur les plans Compte prorata L'entrepreneur titulaire du lot Gros -Œuvre, aura à sa charge la gestion du compte prorata. Compte qui comprendra l ensemble des factures en provenance des installations de chantier (factures ERDF, eau, France télécom, rotation et renouvellement des bennes et containers, frais de gardiennage, etc.) qui seront réparties et supportées par l ensemble des lots (par un pourcentage déterminé et arrêté avant le commencement des travaux) Nettoyage du chantier En cours de chantier, le titulaire du présent lot sera tenu de laisser les ouvrages exécutés dans un tel état que les corps de métier qui lui succéderont puissent exécuter leurs travaux sans sujétions de nettoyage complémentaire du fait de la présente entreprise. Les différents déchets et gravois provenant des travaux du présent lot seront jetés dans des containers mis à disposition par le présent lot pour tous les corps d'état pendant toute la durée du chantier (prestation impartie au compte prorata). A chaque entreprise incombe le tri sélectif de ses propres déchets et gravois. Dans le cas ou le présent poste s'avérerait insuffisant ou défectueux, et si la demande écrite de la maîtrise d'oeuvre ou du coordinateur SPS reste sans suite sous 24 heures, ces derniers feront procéder au nettoyage par une tierce entreprise au frais et au prorata des entreprises défectueuses. Fév

5 1.6.8 Sécurité et protection de la santé En application de la loi n du 31 décembre 1993, du décret du 26 Décembre 1994 et suivants, l'entrepreneur sera tenu de prendre toutes dispositions qui s'imposent et répondra à toutes les demandes du Coordonnateur Sécurité concernant l'intégration de la sécurité et l'organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur le chantier. L'entreprise devra exiger de son personnel le respect et l'application des lois et règlements en vigueur concernant la sécurité générale autant que celle des installations de chantier. Elle devra se conformer à toutes les observations particuliers des organismes habilités à contrôler le chantier : Direction Départementale du travail et de la main d'oeuvre, O.P.P.B.T.P, Comité hygiène et sécurité, etc. La sécurité des ouvrages provisoires et des engins, la responsabilité de la conception, de la réalisation, de leur emploi incombent uniquement à l'entrepreneur. Celui ci est pleinement responsable de la sécurité de ses travailleurs, quels que soient les accidents provoqués par un défaut d'emploi des engins, machines, outils, ou de personnel. Fév

6 DESCRIPTION DES TRAVAUX Le matériel entrant dans l'installation sera neuf et répondra aux règles de sécurité en vigueur L entrepreneur devra se mettre en relation avec les entrepreneurs des lots : B 01 GROS ŒUVRE pour lui remettre tous les éléments nécessaires à ce dernier pour pouvoir mettre en Œuvre son ouvrage : Plans d implantation de l ouvrage Longrines pour support de l abri Dimensionnement précis des fixations de supports L entrepreneur du présent lot devra la fourniture et la pose des éléments suivants : ABRI PISCINE TÉLESCOPIQUE ÉLÉMENT DE LIAISON ENTRE L ABRI CI-DESSU ET LE BÂTIMENT EXISTANT A/ ABRI PISCINE Fourniture et pose d un abri piscine de type télescopique à ouverture manuelle centrale et équipé de plaques relevables sur ses longueurs. Garantie décennale. L étanchéité de l abri fermé devra être parfaite. CARACTÉRISTIQUE (les dimensions sont approximatives et devront répondre à un fonctionnement optimal et à une circulation périphérique maximale et adaptée aux PMR): Longueur : 42,00 m Largeur : 1700 m Hauteur environ 4,00 m au faîte, hauteur minimum :1,90 m à 1,50 m du borde la piscine pour circulation PMR) L abri sera constitué ainsi : - Arceaux en aluminium extrudé laqué, thermolaquage qualité «Qualicoat», Qualité Marine - Les parties mobiles reposent sur un plat en aluminium anodisé, garantie «Qualanod», fixés mécaniquement par chevilles et visserie en acier inoxydable 316L dans les longrines (coulage des longrines à la charge du lot B 01 GROS ŒUVRE) - Les parties mobiles possèdent un charriot comprenant :! Roulettes en nylon haute densité avec un axe sur roulement à bille étanche! Système anti-soulèvement! Jupe souple de protection en EPDM - Rails de guidage en aluminium anodisé, garantie «Qualanod», fixés mécaniquement par chevilles et visserie en acier inoxydable 316L dans les longrines - En toiture :! Remplissage en polycarbonate alvéolaire de 16mm minimum, traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en tuilage et libre dilatation des plaques! Aération fixe avec capot au faîtage de l abri, intégrée aux arceaux, sur 9 ml minimum - En pignon Est! Hauteur supérieure à 2,20m, remplissage en polycarbonate alvéolaire de 16mm minimum, traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en libre dilatation des plaques! Hauteur inférieure à 2,20m, remplissage en polycarbonate plein transparent de 4mm minimum(ou verre de sécurité), traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en libre dilatation des plaques! Remplissage en toile indéchirable et micro-perforée sur 4ml minimum par pignon pour aération! Il sera prévu de 2 portes doubles en aluminium (idem structure de l abri) de 2 Unités de Passage chacune, munies de barre anti panique. Fév

7 - En pignon Ouest (côté bâtiment vestiaire)! Refermeture au dessus de l abri de jonction (voir ci-dessous) : remplissage en polycarbonate alvéolaire de 16mm minimum, traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en libre dilatation des plaques! au dessous de l abri de jonction, le pignon sera libre de tout matériaux! Il sera prévu de 1 porte simple battant en aluminium (idem structure de l abri) de 1 Unités de Passage, munies de barre anti panique. - Longueur! Remplissage en polycarbonate plein de 3mm minimum, traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en libre dilatation des plaques! Ces plaques seront relevables sur 3 hauteurs (2m, de 1,10m à 2m, et 10cm pour aérer) et verrouillables par une clé sécurisée unique (même clé pour toutes les plaques) B/ ABRI DE JONCTION Fourniture et pose d un abri fixe servant de liaison étanche (à la pluie et au vent) à l abri ci dessus et le bâtiment existant en maçonnerie. CARACTÉRISTIQUE Les dimensions seront a adapter à la structure précédemment cité et au bâtiment existant : Longueur approximative : 1,70 m Largeur approximative : 13,20 m, il devra recouvrir sur une hauteur supérieure à 1,90 m la totalité du pédiluve et ses paliers de repos amont et aval. Hauteur maxi : inférieure à 3,30 m au faîte afin de ne pas dépasser l égout de la toiture tuile du bâtiment sanitaire, hauteur minimum :1,90 m en limite de l aire de repos au débouché du pédiluve Il sera constitué ainsi : Arceaux en aluminium extrudé laqué, thermolaquage qualité «Qualicoat», Qualité Marine En toiture : o Remplissage en polycarbonate alvéolaire de 16mm minimum, traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en tuilage et libre dilatation des plaques En pignon Ouest (côté Nord): o Refermeture au dessus de cet abri: remplissage en polycarbonate alvéolaire de 16mm minimum, traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en libre dilatation des plaques En pignon Ouest (côté Sud, devant le local infirmerie): o Remplissage en polycarbonate transparent de 3mm minimum (ou verre), traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en libre dilatation des plaques L entrepreneur du présent lot devra lors de son étude et en cours de travaux tout prévoir et prendre les précautions nécessaires suivantes : Rendre totalement étanche l abri lorsque ce dernier sera fermé, Prévoir un solin au droit de la jonction de cet élément avec le auvent de toiture existant. Reprendre les gouttières zinc existantes au droit de cet abri Fév

Aménagement d'un point Multi-services

Aménagement d'un point Multi-services 1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1

Plus en détail

DCE CCTP Lot n 2 Menuiseries intérieures métalliques

DCE CCTP Lot n 2 Menuiseries intérieures métalliques Hauts de Seine Sèvres Cité de la Céramique Bâtiment B6 1 er étage Aménagement de Bureaux Projet d aménagement DCE CCTP Lot n 2 Menuiseries intérieures métalliques Août 2014 Maître d'ouvrage : EP Sèvres

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Place Jean Marie Danel 80370 BERNAVILLE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT n 04: SERRURERIE MAITRISE d ŒUVRE Antoine MAUGNARD Architecte 11 Avenue de

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville

Plus en détail

DEMOLITION DE LA SALLE DES FETES

DEMOLITION DE LA SALLE DES FETES NATURE DES TRAVAUX: Démolition de la salle des fêtes Affaire N : 1129 Maître d'ouvrage : Mairie de Sainte-Marie-de-Ré 32, rue de la République 17740 Sainte-Marie-de-Ré SALLE D'ANTIOCHE DEMOLITION DE LA

Plus en détail

CCTP 07.TVX.02 Page N 1

CCTP 07.TVX.02 Page N 1 CCTP 07.TVX.02 Page N 1 SOMMAIRE A EXPOSE GENERAL DE L OPERATION A.01 OPERATION Page : 3 A.02 INTERVENANTS Page : 3 A.03 DOCUMENTS REMIS Page : 3 B GENERALITES TOUS CORPS D ETAT B.01 OBJET DU C.C.T.P.

Plus en détail

Couverture de la halle à VIC EN BIGORRE (65)

Couverture de la halle à VIC EN BIGORRE (65) Atelier Etudes Charpentes 5, rue Marcel LAMARQUE 65600 SEMEAC Tél. : 05.62.37.19.13 Fax : 05.62.53.16.81 e.mail : aecexpertises65@aol.com Couverture de la halle à VIC EN BIGORRE (65) C.C.T.P. LOT 04 :

Plus en détail

DESCRIPTIF TECHNIQUE Lot unique Fourniture et Installation de deux systèmes de chauffe-eau solaires

DESCRIPTIF TECHNIQUE Lot unique Fourniture et Installation de deux systèmes de chauffe-eau solaires Marché à procédure adaptée DESCRIPTIF TECHNIQUE Lot unique Fourniture et Installation de deux systèmes de chauffe-eau solaires Maître de l'ouvrage : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement

Plus en détail

CNRS. CENBG HALL DE MONTAGE de GRADIGNAN (33) PRO LOT N 5 MENUISERIES SERRURERIE

CNRS. CENBG HALL DE MONTAGE de GRADIGNAN (33) PRO LOT N 5 MENUISERIES SERRURERIE Affaire n E2124 Page 1 CNRS HALL DE MONTAGE de GRADIGNAN (33) LOT N 5 MENUISERIES SERRURERIE A 07/2010 Emission originale BL BL INDICE DATE OBJET REDIGE VERIFIE JJ/MM/AA REVISIONS DU DOCUMENT Affaire n

Plus en détail

DOSSIER DCE CCTP CLOISON AMMOVIBLE

DOSSIER DCE CCTP CLOISON AMMOVIBLE DOSSIER DCE CCTP CLOISON AMMOVIBLE LOT N 013 CLOISON AMMOVIBLE mardi 20 octobre 2009 1/6 1 GENERALITES 1 1 Prescriptions générales Les entreprises sont tenues de se reporter pour tout ce qui est liaisons

Plus en détail

DGST-BATIMENTS. REFECTION TOITURE-TERRASSE DANS LES LOCAUX ADMINISTRATIFS Place de Paradis S-t-Roch C.C.T.P

DGST-BATIMENTS. REFECTION TOITURE-TERRASSE DANS LES LOCAUX ADMINISTRATIFS Place de Paradis S-t-Roch C.C.T.P DGST-BATIMENTS REFECTION TOITURE-TERRASSE DANS LES LOCAUX ADMINISTRATIFS Place de Paradis S-t-Roch C.C.T.P 2 S O M M A I R E 0 G E N E R A L I T E S--------------------------------------------------------------------

Plus en détail

LOT N 5 PLOMBERIE - ELECTRICITE

LOT N 5 PLOMBERIE - ELECTRICITE PLOMBERIE - SANITAIRE 1 GENERALITES 11 PRESCRIPTIONS GENERALES 11 1 TEXTES GENERAUX Le présent document a pour objet de décrire et de définir les travaux afférents aux corps d état concernés par la Réfection

Plus en détail

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,

Plus en détail

RESTRUCTURATION DE LOCAUX. 48 & 50, Boulevard Edgar QUINET - 79200 PARTHENAY MAITRE D'OUVRAGE :

RESTRUCTURATION DE LOCAUX. 48 & 50, Boulevard Edgar QUINET - 79200 PARTHENAY MAITRE D'OUVRAGE : 48 & 50, Boulevard Edgar QUINET - 79200 PARTHENAY MAITRE D'OUVRAGE : SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EXPANSION DE LA GATINE 79 200 PARTHENAY PRO Coordinateur SPS PGC 1, Bis rue Pasteur - BP 73 17340

Plus en détail

2 Couverture - Etanchéité

2 Couverture - Etanchéité COMMUNE DE SAINT-PIERRE Page n 13 2 Couverture - Etanchéité 2-1 - Etendue des travaux - Réglementations 2-1-1 - Etendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre de son marché sont

Plus en détail

LOT N 08bis ISOLATION SOUS TOITURE SOMMAIRE

LOT N 08bis ISOLATION SOUS TOITURE SOMMAIRE LOT N 08bis ISOLATION SOUS TOITURE SOMMAIRE 1. PRESCRIPTIONS GENERALES...2 1.1 OBJET DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES...2 1.2 TYPE DE MARCHE...2 1.3 PIECES A FOURNIR PAR L ENTREPRISE TITULAIRE

Plus en détail

CCTP TÉLÉCHARGÉ Toiture inversée avec isolant JACKODUR Parking accessible aux véhicules

CCTP TÉLÉCHARGÉ Toiture inversée avec isolant JACKODUR Parking accessible aux véhicules CCTP TÉLÉCHARGÉ Toiture inversée avec isolant JACKODUR Parking accessible aux véhicules Ici vous pouvez inscrire le Produit que vous avez sélectionné Produit choisit (*) : Epaisseur : (*) : voir les propriétés

Plus en détail

LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES

LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot PLOMBERIE SANITAIRES pour la construction des nouvelles

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Réhabilitation Energétique de 89 logements ANCENIS Résidence «Les Capucines»

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Réhabilitation Energétique de 89 logements ANCENIS Résidence «Les Capucines» Société Anonyme d HLM à Conseil d Administration 138Boulevard Des Deux Croix BP 83209 49 017 ANGERS Cedex 02 Téléphone 02 41 33 75 90 Télécopie 02 41 33 73 98 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

Lot n 6 - DOUBLAGES / CLOISONS SECHES / FAUX PLAFONDS

Lot n 6 - DOUBLAGES / CLOISONS SECHES / FAUX PLAFONDS Lot n 6 - DOUBLAGES / CLOISONS SECHES / FAUX PLAFONDS 6.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 6.1.1 Généralités Les présentes prescriptions techniques particulières au lot doublages-cloisons sèches,

Plus en détail

Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) 1 SOMMAIRE GENERALITES...3 1.1 OBJET DU MARCHE...3 1.2 INTERVENANTS...3

Plus en détail

Commune de Brignoles. Service des Travaux neufs

Commune de Brignoles. Service des Travaux neufs Commune de Brignoles Service des Travaux neufs MARCHE A PROCEDURE ADAPTE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 14/10/2011 1 SOMMAIRE 1 GENERALITES... 3 1.1 OBJET DU MARCHE... 3 1.2 INTERVENANTS...

Plus en détail

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Délégation Aquitaine-Limousin Esplanade des Arts et Métiers 33402 TALENCE CEDEX

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Délégation Aquitaine-Limousin Esplanade des Arts et Métiers 33402 TALENCE CEDEX AQUITAINE Omnium Technique d'etudes de la Construction et de l'equipement en Aquitaine Siège social : 126, rue des Quatre Castéra 33 130 BEGLES SAS au capital de 250 000 - RCS Bordeaux B 341.724.052 CENTRE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESIBILITE 68650 LE BONHOMME

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESIBILITE 68650 LE BONHOMME MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESIBILITE 68650 LE BONHOMME - LOT 07 REVETEMENTS DE SOLS PVC CONCEPTION MAITRISE

Plus en détail

CHATEAU EINHARTZHAUSEN. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) SERRURERIE (Lot n 6)

CHATEAU EINHARTZHAUSEN. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) SERRURERIE (Lot n 6) CCTP lot 6 Serrurerie Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsbourg 1 CHATEAU EINHARTZHAUSEN PROPRIETE VILLE DE PHALSBOURG Réaménagement rez-de-chaussée Cahier des Clauses Techniques

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Maître d ouvrage Ville de LA RICAMARIE Place Michel Rondet 42150 LA RICAMARIE Remplacement de Menuiseries Extérieures CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure adaptée Lot 2 : Remplacement

Plus en détail

C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES M A I T RE D O U V R A G E VILLE DE BAYON EGLISE DE BAYON Consolidation & entretien C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT 03 SERURRERIE JANVIER 2013 ATELIER PATRIMOINE & PAYSAGE Sarl

Plus en détail

&$'.(%"/()"&-$+)()"0(&'3.4+()"*$%0.&+-.(%()" " " " 56789":;"<=>?@A"B"

&$'.(%/()&-$+)()0(&'3.4+()*$%0.&+-.(%()    56789:;<=>?@AB #$%&'()*+,-.&)/(0%$1$+2 &$'.(%/()&-$+)()0(&'3.4+()*$%0.&+-.(%() 56789:;?@AB 0%$1$+2/(&53)0%+&0.53#$.)53/(-$3$0+%( &5##+3(/(1(+%(CD15%5.E( F%;8:8G=HIG68>9IJ>8 KLK1(+%(CD15%5.E( 0AGMBNOPQLRQLN S=TBNOPQLRROFL

Plus en détail

LOT N 03 SERRURERIE SOMMAIRE

LOT N 03 SERRURERIE SOMMAIRE CONSEIL GENERAL de la SOMME Transfert de l imprimerie située au 40 rue de la République vers le 10 rue des Louvels 80000 AMIENS 3.1 LOT N 03 SERRURERIE SOMMAIRE 3.1 ETENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS

Plus en détail

CRECHE INTERCOMMUNALE «LES P TITS BOUTS» *** TRAVAUX EXTERIEURS DE REFECTION DU SOL DE LA COUR

CRECHE INTERCOMMUNALE «LES P TITS BOUTS» *** TRAVAUX EXTERIEURS DE REFECTION DU SOL DE LA COUR DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES CRECHE INTERCOMMUNALE «LES P TITS BOUTS» *** TRAVAUX EXTERIEURS DE REFECTION DU SOL DE LA COUR CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Maître d Ouvrage : Communauté

Plus en détail

MARNE REIMS PALAIS DU TAU

MARNE REIMS PALAIS DU TAU CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51

Plus en détail

CCTP / DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF LOT N 3 - METALLERIE

CCTP / DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF LOT N 3 - METALLERIE -1/8- ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE DU GRANDVAUX CREATION DE SALLE DE REPETITION EN SOUS SOL 6 Place Charles Thévenin ST LAURENT EN GRANDVAUX 39150 Maître d Ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES LA GRANDVALLIERE

Plus en détail

Marché de fournitures et services. Transfert d un bâtiment préfabriqué situé dans le groupe scolaire NICE FLORE 1.1.1.1.1.1.1.1

Marché de fournitures et services. Transfert d un bâtiment préfabriqué situé dans le groupe scolaire NICE FLORE 1.1.1.1.1.1.1.1 1.1.1.1.1.1.1.1 MAPA transfert préfa - CCTP MAITRE DE L OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE DIRECTION

Plus en détail

COMMUNEAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS BATIMENT ARTISANS D ART 38510 - MORESTEL. Cahier des Clauses Techniques et Particulières CCTP.

COMMUNEAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS BATIMENT ARTISANS D ART 38510 - MORESTEL. Cahier des Clauses Techniques et Particulières CCTP. 1 COMMUNEAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS BATIMENT ARTISANS D ART 38510 - MORESTEL Cahier des Clauses Techniques et Particulières CCTP Lot 4 METALLERIE Février 2013 ATÉCO Economiste de la Construction

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES LOT 13 : MOBILERS CCTP LOT 13 MOBILIERS - page 1 LOT 3 MENUISERIES EXTERIEURES ARTICLE 1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 3 1.01 Limite des prestations... 3 ARTICLE

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE : MAIRIE DE CASTELNAU DE BRASSAC. Lieu-dit «Bonpas» D.C.E. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)

MAITRE D OUVRAGE : MAIRIE DE CASTELNAU DE BRASSAC. Lieu-dit «Bonpas» D.C.E. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) MAITRE D OUVRAGE : MAIRIE DE CASTELNAU DE BRASSAC REHABILITATION et EXTENSION D UN ENTREPOT MUNICIPAL Lieu-dit «Bonpas» D.C.E. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT 2 CHARPENTE COUVERTURE

Plus en détail

C.C.T.P. MARCHE N 2009-13 LOT UNIQUE SERRURERIE : REHAUSSE DE PORTAILS EXISTANTS ET CLOTURE

C.C.T.P. MARCHE N 2009-13 LOT UNIQUE SERRURERIE : REHAUSSE DE PORTAILS EXISTANTS ET CLOTURE CENTRE HOSPITALIER DU GERS CCTP S.TECHNIQUE AOUT 09 1/9 CENTRE HOSPITALIER DU GERS Services Techniques BP 70363 10, rue Michelet 32008 AUCH Cedex Tél 05 62 60 65 91 - Fax 05 62 60 65 90 C.C.T.P. TRAVAUX

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE N 2015 07 Ville de Bergues Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Pouvoir adjudicateur Ville de Bergues, Hôtel de ville - Place de la République 59380

Plus en détail

RENOVATION DE LOCAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. Cahier des charges techniques Rénovation de locaux Services techniques - Page 1

RENOVATION DE LOCAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. Cahier des charges techniques Rénovation de locaux Services techniques - Page 1 RENOVATION DE LOCAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Cahier des charges techniques Rénovation de locaux Services techniques - Page 1 SOMMAIRE 1 - CLAUSES COMMUNES A TOUS LES LOTS P. 3 1.1 DEFINITION

Plus en détail

MARNE REIMS PALAIS DU TAU

MARNE REIMS PALAIS DU TAU CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51

Plus en détail

CADRE DE DECOMPOSITION DU PRIX FORFAITAIRE DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF 05.86

CADRE DE DECOMPOSITION DU PRIX FORFAITAIRE DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF 05.86 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Projet d'aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF CADRE DE DECOMPOSITION 05.86 DU PRIX FORFAITAIRE

Plus en détail

DESCRIPTIF QUANTITATIF 1.1 GENERALITES. Lot n 1 : SERRURERIE. Affaire : 458 CAPI SALLE DE DANSE

DESCRIPTIF QUANTITATIF 1.1 GENERALITES. Lot n 1 : SERRURERIE. Affaire : 458 CAPI SALLE DE DANSE 1.1 GENERALITES Désignation Unité Quantité Prix unit. Montant HT Les travaux de serrurerie et de métallerie et comportent la fourniture et la mise en place de tous les éléments et produits nécessaires

Plus en détail

COMMUNE DE LIMERZEL Mairie 56220 LIMERZEL C.C.T.P.

COMMUNE DE LIMERZEL Mairie 56220 LIMERZEL C.C.T.P. MAITRE D OUVRAGE : COMMUNE DE LIMERZEL Mairie 56220 LIMERZEL PROJET : CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE ET D'UNE GARDERIE D'ENFANTS 12 rue de la Mairie 56220 LIMERZEL C.C.T.P. Lot N 4 : MENUISERIES

Plus en détail

LOT 02 MENUISERIES EXTERIEURES SERRURERIE

LOT 02 MENUISERIES EXTERIEURES SERRURERIE LOT 02 MENUISERIES EXTERIEURES SERRURERIE page 1 1. CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1. OBJET DE LA NOTICE La présente notice CCTP concerne la description des travaux du lot MENUISERIES EXTERIEURES

Plus en détail

APPARTEMENT COMMUNAL FRONT DE NEIGE MARCHE DE TRAVAUX CCTP - DPGF 16/03/2015

APPARTEMENT COMMUNAL FRONT DE NEIGE MARCHE DE TRAVAUX CCTP - DPGF 16/03/2015 MAÎTRE D OUVRAGE : MAIRIE DU MONÊTIER LES BAINS PLACE NOVALESE - 05 220 LE MONETIER LES BAINS Téléphone : 04 92 24 40 04 - Télécopie : 04 92 24 52 18 monetier@monetier.com APPARTEMENT COMMUNAL FRONT DE

Plus en détail

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures

Plus en détail

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie «RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter

Plus en détail

COMMUNE DE HERRLISHEIM-

COMMUNE DE HERRLISHEIM- COMMNE DE HERRLISHEIM-PRES-COLMAR Restauration de l ancien lavoir Cahier des Charges Techniques Particulières Description sommaire / Quantitatif Lot n 8: METALLERIE/ VITRERIE MAITRE D OVRAGE MAITRE D OEVRE

Plus en détail

JCS DCE. Construction de 26 logements individuels & intermédiaires. JCS architectes

JCS DCE. Construction de 26 logements individuels & intermédiaires. JCS architectes JCS ARCHITECTES Commune de Jarville - Meurthe & Moselle Construction de 26 logements individuels & intermédiaires Rue Joseph Piroux date : 04/03/2011 format : éch : Lot 06 Métallerie Maîtrise d'ouvrage

Plus en détail

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex 02.37.52.15.28 - Fax. 02.37.52.85.50 E-mail : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr MARCHE

Plus en détail

EXTENSION DE L ECOLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 6. Serrurerie

EXTENSION DE L ECOLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 6. Serrurerie EXTENSION DE L ECOLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 6 Serrurerie JEAN-YVES IMBERT ARCHITECTE D.P.L.G. INNOPARC - AVENUE MARC SEGUIN BP 434 07 004 PRIVAS TELEPHONE 04-75-65-82-72 e mail

Plus en détail

Marché public de fournitures et de mobilier. Cahier des Clauses Techniques Particulières

Marché public de fournitures et de mobilier. Cahier des Clauses Techniques Particulières Marché public de fournitures et de mobilier AMÉNAGEMENT DE RÉSERVES DANS LE SOUS-SOL DU BÂTIMENT 24 Cahier des Clauses Techniques Particulières Marché public à procédure adaptée en application des articles

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3

Plus en détail

COMMUNEAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS BATIMENT ARTISANS D ART 38510 - MORESTEL. Cahier des Clauses Techniques et Particulières CCTP.

COMMUNEAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS BATIMENT ARTISANS D ART 38510 - MORESTEL. Cahier des Clauses Techniques et Particulières CCTP. 1 COMMUNEAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS BATIMENT ARTISANS D ART 38510 - MORESTEL Cahier des Clauses Techniques et Particulières CCTP Lot 3 MENUISERIES BOIS Février 2013 ATÉCO Economiste de la Construction

Plus en détail

(art 28 du Code des Marchés publics) MENUISERIES GROUPE SCOLAIRE ET SALLE DES FÊTES

(art 28 du Code des Marchés publics) MENUISERIES GROUPE SCOLAIRE ET SALLE DES FÊTES Département d Indre-et-Loire Arrondissement de Tours Commune de Sonzay MARCHÉ PUBLIC (art 28 du Code des Marchés publics) MENUISERIES GROUPE SCOLAIRE ET SALLE DES FÊTES DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

Plus en détail

Dossier de Consultation des Entreprises

Dossier de Consultation des Entreprises CCTP LOT 04 : COUVERTURE TUILES Dossier de Consultation des Entreprises AVRIL 2009 MODIFICATION JUILLET 2009 09-007-.PRO.CCTP.24.04.2009 Couverture tuiles - 1 / 5 4 LOT 04 COUVERTURE TUILES 4.1 GENERALITES

Plus en détail

Rénovation de parquets

Rénovation de parquets Commune de CANY - BARVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Maîtrise d Ouvrage Mairie de CANY BARVILLE 25. Place ROBERT GABEL 76 450 CANY BARVILLE Tel : 02.35.97.71.44 Fax : 02.35.97.72.32 mairie@cany-barville.fr

Plus en détail

Réhabilitation de la Maison Colette et Annexe. DEVIS DESCRIPTIF et QUANTITATIF. des TRAVAUX (CCTP & DPGF)

Réhabilitation de la Maison Colette et Annexe. DEVIS DESCRIPTIF et QUANTITATIF. des TRAVAUX (CCTP & DPGF) Maître d Ouvrage LEGTA de MANCY 410, Montée Gauthier Villars 39015 LONS LE SAUNIER Réhabilitation de la Maison Colette et Annexe DEVIS DESCRIPTIF et QUANTITATIF des TRAVAUX (CCTP & DPGF) LOT N 5 REVETEMEMENTS

Plus en détail

VILLE DE SAINT GALMIER (42) CONSTRUCTION D UN PLAFOND DE SECURITE ANTI CHUTES ET ANTI-GOUTTES LOCAL DE VERRERIE ARTISANALE

VILLE DE SAINT GALMIER (42) CONSTRUCTION D UN PLAFOND DE SECURITE ANTI CHUTES ET ANTI-GOUTTES LOCAL DE VERRERIE ARTISANALE VILLE DE SAINT GALMIER (42) CONSTRUCTION D UN PLAFOND DE SECURITE ANTI CHUTES ET ANTI-GOUTTES LOCAL DE VERRERIE ARTISANALE LOT UNIQUE : SERRURERIE / METALLERIE Cahier des Clauses Techniques Particulières

Plus en détail

abris de piscines L art de profiter mieux de la vie en extérieur UNE AUTRE IDÉE DE LA PISCINE

abris de piscines L art de profiter mieux de la vie en extérieur UNE AUTRE IDÉE DE LA PISCINE abris de piscines L art de profiter mieux de la vie en extérieur UNE AUTRE IDÉE DE LA PISCINE découvrez l art de vivre en extérieur Grâce à une gamme modulable d abris de piscine télescopiques, sans rail

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 70363 32000 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAIX CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 70363 32000 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAIX CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 70363 32000 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAIX CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) MARCHE DE TRAVAUX DE REFECTION DE TOITURES A MARMINOS

Plus en détail

Opération : 1405035 crèche les 3 Pommes à Saïx Lot n 5 : PLATRERIE - ISOLATION

Opération : 1405035 crèche les 3 Pommes à Saïx Lot n 5 : PLATRERIE - ISOLATION 5.1 GENERALITES PLATRERIE ISOLATION 5.1.1 ETENDUE DES TRAVAUX Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre de son marché sont essentiellement les suivants : doublage, cloison, plafond, isolation...

Plus en détail

REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES en façade secondaire

REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES en façade secondaire REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES en façade secondaire CAHIER DES CHARGES DE LA RESIDENCE SALMSON-POINT-DU-JOUR Mise à jour du 20/01/2014 NOTA : En aucun cas ce cahier des charges ne constitue une

Plus en détail

réaménagement des locaux de la maison de l'emploi Fred PETR architectes LOT CL - Page n 1 / 6

réaménagement des locaux de la maison de l'emploi Fred PETR architectes LOT CL - Page n 1 / 6 réaménagement des locaux de la maison de l'emploi Fred PETR architectes LOT CL - Page n 1 / 6 LOT N 4 CLOISONS - PLAFONDS Sommaire Chapitre I - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES...2 Chapitre II -

Plus en détail

HALLE DES SPORTS SERRURERIE. EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS. Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS

HALLE DES SPORTS SERRURERIE. EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS. Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS HALLE DES SPORTS EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS LOT N 07 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES SERRURERIE 1 VRD

Plus en détail

TRAVAUX DE REHABILITATION D INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

TRAVAUX DE REHABILITATION D INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Maîtrise d ouvrage : 2 SPANC DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE CHATILLON-COLIGNY 1, Place Coligny 45230 CHATILLON-COLIGNY Tél. : 02.38.92.57.62 - Fax : 02.38.92.17.39 Marché Public de travaux TRAVAUX DE

Plus en détail

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières)

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) «Réfection des routes et des voies d accès du site de Calern» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Observatoire de la Côte d Azur (Établissement Public à Caractère

Plus en détail

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières)

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) LEVÉE DES NON-CONFORMITÉS ÉLECTRIQUES DES BÂTIMENTS C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Observatoire de la Côte d Azur Établissement

Plus en détail

CFPPA 2 avenue de Venterol 26110 NYONS. Remplacement des menuiseries extérieures des bâtiments A et B du CFPPA de Nyons CCTP / DPGF

CFPPA 2 avenue de Venterol 26110 NYONS. Remplacement des menuiseries extérieures des bâtiments A et B du CFPPA de Nyons CCTP / DPGF CFPPA 2 avenue de Venterol 26110 NYONS Remplacement des menuiseries extérieures des bâtiments A et B du CFPPA de Nyons CCTP / DPGF 1 - Présentation de l opération L objet du marché est de faire assurer

Plus en détail

Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS

Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS REALISATION DE BUREAUX, REFECTION DE VESTIAIRES DE LA SALLE N 2. MISE EN SECURITE ET ACCESSIBILITE DE LA SALLE N 2, DE LA SALLE D EXPRESSION CORPORELLE ET DE LA SALLE DE COMBAT. Maître d ouvrage MAIRIE

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière

Plus en détail

MAITRES D OUVRAGE. Projet d Extension d un Accueil de Loisirs et Création d une Maison de Quartier. Rue du Cézallier - 15100 SAINT-FLOUR

MAITRES D OUVRAGE. Projet d Extension d un Accueil de Loisirs et Création d une Maison de Quartier. Rue du Cézallier - 15100 SAINT-FLOUR MAITRES D OUVRAGE COMMUNAUTE de COMMUNES du PAYS de SAINT-FLOUR Village d Entreprises - ZA du Rozier-Coren 15100 SAINT-FLOUR COMMUNE de SAINT-FLOUR Mairie 1, Place d Armes 15100 SAINT-FLOUR Projet d Extension

Plus en détail

Travaux du 1 er étage de l agence LOGEHAB

Travaux du 1 er étage de l agence LOGEHAB Travaux du 1 er étage de l agence LOGEHAB 18 Rue BLATIN 63000 - CLERMONT-FERRAND MAITRE D OUVRAGE MAITRE D OEUVRE LOGEHAB LOGEHAB Patrimoine CLERMONT-FERRAND 18 rue BLATIN 18 rue BLATIN 63000 CLERMONT-FERRAND

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P. Lot Unique Electricité)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P. Lot Unique Electricité) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P. Lot Unique Electricité) Objet du marché Travaux de rénovation d équipements électriques courant fort et faible Marché de services, passé selon la procédure

Plus en détail

PISCINE MUNICIPALE STADE JEAN BOUIN

PISCINE MUNICIPALE STADE JEAN BOUIN PISCINE MUNICIPALE STADE JEAN BOUIN Rue Jean Bouin 69320 FEYZIN Maître d ouvrage : Ville de FEYZIN 18 rue de la mairie 69320 FEYZIN Maître d œuvre : REFECTION ETANCHEITE TERRASSE EX SOLARIUM LPG ARCHITECTE

Plus en détail

069. TRAVAUX D'ASCENSEURS ET D'INSTALLATIONS DE LEVAGE

069. TRAVAUX D'ASCENSEURS ET D'INSTALLATIONS DE LEVAGE 069. TRAVAUX D'ASCENSEURS ET D'INSTALLATIONS DE LEVAGE Centre de Ressources des Technologies de l'information pour le Bâtiment 069.1. Clauses techniques générales 069.2. Clauses techniques particulières

Plus en détail

DEPARTEMENT DU FINISTERE COMMUNE DE PLOBANNALEC (29740) 10, rue du Bourrelier CONSTRUCTION D UNE MAISON PASSIVE MAITRE D'OUVRAGE

DEPARTEMENT DU FINISTERE COMMUNE DE PLOBANNALEC (29740) 10, rue du Bourrelier CONSTRUCTION D UNE MAISON PASSIVE MAITRE D'OUVRAGE DEPARTEMENT DU FINISTERE COMMUNE DE PLOBANNALEC (29740) 10, rue du Bourrelier CONSTRUCTION D UNE MAISON PASSIVE MAITRE D'OUVRAGE Melle CLEMENT et M. LE PAPE Lionel 6, rue du Bourrelier 29740 PLOBANNALEC

Plus en détail

Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE

Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE 05.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 2 05.2 TEXTES ET REGLEMENTS... 2 05.3 PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES... 2 05.4 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES... 3 05.4.1 GENERALITES... 3 05.4.2 SERRURERIE...

Plus en détail

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE

Plus en détail

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,

Plus en détail

A.P.D. 06-17. C.C.T.P. Lot 02 - Charpente métallique BUREAU D'ETUDES EXTENSION ET REAMENAGEMENT DU RESTAURANT ADMINISTRATIF DE LA DELEGATION

A.P.D. 06-17. C.C.T.P. Lot 02 - Charpente métallique BUREAU D'ETUDES EXTENSION ET REAMENAGEMENT DU RESTAURANT ADMINISTRATIF DE LA DELEGATION EXTENSION ET REAMENAGEMENT DU RESTAURANT ADMINISTRATIF DE LA DELEGATION Allée de la Boétie 33400 TALENCE LOT : BUREAU D'ETUDES DOSSIER N PHASE DATE : 06-17 AVRIL 2007 A.P.D. Lot 02 - Charpente métallique

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX. Commune de Saint Claude de Diray Place de la Mairie 41350 SAINT CLAUDE DE DIRAY. Objet de la consultation :

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX. Commune de Saint Claude de Diray Place de la Mairie 41350 SAINT CLAUDE DE DIRAY. Objet de la consultation : MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Marché passé dans le cadre de la procédure adaptée (art. 28 du CMP) Commune de Saint Claude de Diray Place de la Mairie 41350 SAINT CLAUDE DE DIRAY Objet de la consultation : REFECTION

Plus en détail

LOT N 6 DOUBLAGES CLOISONS ISOLATION NOVEMBRE 2011

LOT N 6 DOUBLAGES CLOISONS ISOLATION NOVEMBRE 2011 SELARL LEGENDRE Architecte dplg 23 rue du Docteur Michel Gibert 28000 CHARTRES legendre@joel-legendre-archi.com Tél. : 02.37.84.00.40 Fax. : 02.37.84.00.41 CREATION D'UN GITE DE GROUPE Dossier n 349 Adresse

Plus en détail

RENOVATION DES LOCAUX DU BATIMENT CITADELLE SIS 8, RUE DE LA CITADELLE A METZ

RENOVATION DES LOCAUX DU BATIMENT CITADELLE SIS 8, RUE DE LA CITADELLE A METZ MINISTERE DE L INTERIEUR, PREFECTURE DE LA MOSELLE DIRECTION DES RESSOURCES ET DES MOYENS MUTUALISES Bureau des Affaires Immobilières et du soutien 9, Place de la Préfecture 57034 METZ CEDEX Tél. 03.87.34.88.06

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Pouvoir adjudicateur Commune D OZOIR LA FERRIERE Objet du marché VILLE OZOIR LA FERRIERE Fourniture et mise en place de fenêtres en

Plus en détail

REFECTION DE TOITURE EN ARDOISES DE LA SALLE RACHEL BIAU POSE D UN PLANCHER EN CONTREPLAQUE ET ISOLATION DES COMBLES PAR LAINE DE ROCHE

REFECTION DE TOITURE EN ARDOISES DE LA SALLE RACHEL BIAU POSE D UN PLANCHER EN CONTREPLAQUE ET ISOLATION DES COMBLES PAR LAINE DE ROCHE MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX REFECTION DE TOITURE EN ARDOISES DE LA SALLE RACHEL BIAU POSE D UN PLANCHER EN CONTREPLAQUE ET ISOLATION DES COMBLES PAR LAINE DE ROCHE Cahier des Clauses Techniques Particulières

Plus en détail

MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS

MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS

Plus en détail

LOT N 5 - MENUISERIE METALLIQUE - SERRURERIE

LOT N 5 - MENUISERIE METALLIQUE - SERRURERIE CROS SERGE Architecte DPLG 12 Rue Gabriel FAURE 09100 PAMIERS Tél. : 05.61.67.01.84 Fax.: 05.61.67.52.29 Dossier n 2012VERN CANTINE VERNIOLLE Extension du restaurant scolaire LOT N 5 - MENUISERIE METALLIQUE

Plus en détail

TRAVAUX DE CONSTRUCTION D UN ABRI DES VOITURES ( 31 VOITURES ) A L'UNIVERSITE DE JENDOUBA

TRAVAUX DE CONSTRUCTION D UN ABRI DES VOITURES ( 31 VOITURES ) A L'UNIVERSITE DE JENDOUBA REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE et TIC UNIVERSITE DE JENDOUBA SOUS DIRECTION DES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS TRAVAUX DE CONSTRUCTION D UN ABRI DES

Plus en détail

Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE

Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE 05.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 2 05.2 TEXTES ET REGLEMENTS... 2 05.3 PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES... 2 05.4 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES... 3 05.4.1 GENERALITES... 3 05.4.2 SERRURERIE...

Plus en détail

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS

Plus en détail

14-10 PRO/DCE LOT 03 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM. COMMUNE DE PRIGONRIEUX place du Groupe Loiseau 24130 PRIGONRIEUX

14-10 PRO/DCE LOT 03 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM. COMMUNE DE PRIGONRIEUX place du Groupe Loiseau 24130 PRIGONRIEUX Maître d'ouvrage : COMMUNE DE PRIGONRIEUX place du Groupe Loiseau 24130 PRIGONRIEUX Affaire : CREATION D'UN SANITAIRE POUR TOUS au COMPLEXE SPORTIF Terrains de sports 24130 - PRIGONRIEUX 14-10 Objet :

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) SÉCURISATION DE DEUX BÂTIMENTS A USAGE SPORTIF: COSEC - CHEMIN SOUS LE FORT SALLE MARCEL RAMILLIER RUE ANDRE GELAS Marché n 14.025T LOT 3 : CONTROLE

Plus en détail

REFECTION DE LA COUVERTURE DE L EGLISE DE BALAN

REFECTION DE LA COUVERTURE DE L EGLISE DE BALAN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Mairie de BALAN 1 Place de la Mairie 01360 BALAN Tél: 04.78.06.19.24 REFECTION DE LA COUVERTURE DE L EGLISE DE BALAN Marché à procédure adaptée Cahier des Clauses Techniques

Plus en détail

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès «Contrôle d accès» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Date et heure limites de remise des offres : Observatoire

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. EREA JEAN MONNET 106, boulevard Raymond Poincaré 92380 GARCHES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. EREA JEAN MONNET 106, boulevard Raymond Poincaré 92380 GARCHES MARCHE DE TRAVAUX CONCERNANT LA MISE EN CONFORMITÉ RÉNOVATION DES DOUCHES SANITAIRES P.M.R. DE L INTERNAT Sis EREA JEAN MONNET 106, boulevard Raymond Poincaré 92380 GARCHES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

Plus en détail

LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE

LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE - page 1/5 LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE IMPORTANT LOT 00 : Les entrepreneurs doivent impérativement prendre connaissance des prescriptions communes (lot 00) ainsi que

Plus en détail

PROJET: Restructuration des bâtiments scolaire à VILLE M-O : Syndicat Intercommunal de la Vallée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

PROJET: Restructuration des bâtiments scolaire à VILLE M-O : Syndicat Intercommunal de la Vallée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 13 CADRE GENERAL REGLEMENTAIRE CLAUSES GENERALES En complément des CCAG, CCAP, norme NFP 03.001 et toutes pièces administratives, on notera les points suivant: L'entrepreneur doit avoir apprécié la nature

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lot n 1 : PLATRERIE / PEINTURE / FAUX PLAFOND

Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lot n 1 : PLATRERIE / PEINTURE / FAUX PLAFOND REPUBLIQUE FRANÇAISE INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot n 1 : PLATRERIE

Plus en détail