Cahier des Clauses Techniques Particulières

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Cahier des Clauses Techniques Particulières"

Transcription

1 MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Commune de Le Boulou - Service Marchés Publics Avenue LéonJean Grégory LE BOULOU Cédex REHABILITATION ET MISE EN CONFORMITE DE LA PISCINE DU BOULOU Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot B 03: ABRI PISCINE

2 1. GENERALITES 1.1. CHAMP D'APPLICATION DU C.C.T.P. L'objet du marché représente l'ensemble des ouvrages nécessaires a la réalisation des travaux définis par le présent C.C.T.P. pour : La réhabilitation et la mise en conformité de la piscine du Boulou.: 1.2. ETENDUE DES TRAVAUX Les prestations à la charge de la présente entreprise dans le cadre de son marché comprennent Implicitement tous les travaux nécessaires à la complète et parfaite finition des ouvrages, notamment : La fourniture et installation d un abri piscine télescopique, La liaison entre cet abri et le bâtiment existant La remise au Maître d Ouvrage lors de la réception : - La ou les notices d entretien. Dans le cadre contractuel de son marché, l entrepreneur sera soumis à une obligation de résultat, c est-à dire : - Il devra livrer au Maître d Ouvrage l ensemble des ouvrages en complet et parfait état de finition en conformité avec la Réglementation et les prescriptions du présent document, et il devra toutes les fournitures et prestations nécessaires quelles qu elles soient pour obtenir ce résultat NORMES ET RÈGLEMENTS Les travaux devront être exécutés conformément aux règles, normes, DTU, dessins, aux pièces annexées au marché et aux spécifications techniques et légales en vigueur à la date de remise des offres et en particulier : DOCUMENTS TECHNIQUES UNIFIES : REGLES DE CALCUL - Règles de calcul neige et vent. Règles de calcul NV 65 définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions et annexes (DTU P06 002). Règles N84 action de la neige sur les constructions (DTU P06 006). Norme NF A Normes Eurocode 1 : Actions sur les structures Normes Eurocode 8 : Calcul des structures pour leur résistance aux séismes Normes Eurocode 9 : Calcul des structures en aluminium DIVERS - Cahier des Clauses Administratives applicables aux travaux d'un marché privé (NF P03 001) - Rapport bureau de contrôle. - PGC du coordonnateur SPS. - L'ensemble des additifs, correction ou suppléments aux DTU et normes citées Fév

3 précédemment. - L'ensemble des lois, arrêtés, règlements, circulaires, et tous textes nationaux et locaux applicables au présent lot. - Dans l'éventualité d'un document retiré par les instances rédactrices de ces textes, ceux-ci restent référencé dans le cas de non présence de document plus récent et/ou faisant appel à des caractéristiques techniques non traités dans les nouveaux textes PRESCRIPTION TECHNIQUES La proposition devra inclure : Les études, calculs et dessins nécessaires à l'établissement du projet. Les dessins d'exécution complémentaires des complexes d'étanchéité à la demande du bureau de contrôle et du maître d'oeuvre. La pose et la dépose des gardes corps et des filets de protection des travailleurs en hauteur. L'amenée à pied d'oeuvre et le levage de tous les matériaux. La fourniture et la mise en oeuvre de tous les matériaux, l'assemblage et le façonnage GARANTIES DÉCENNALES ASSURANCES Les procédés utilisés et leurs techniques de mise en oeuvre devront faire l'objet de police d assurance décennale contractée auprès de compagnies de solvabilité notoire. Dans le cas où les procédés ne correspondraient pas aux prescriptions des DTU, Ils devront obligatoirement faire l'objet d'un avis technique et être couverts par la garantie décennale 1.6. OBLIGATIONS DIVERSES Visite des lieux L'entrepreneur du présent lot est censé s'être rendu sur les lieux de l'opération pour en connaître la configuration générale, pour apprécier exactement toutes les conditions d'exécution des ouvrages et s'être parfaitement et totalement rendu compte de leur nature, de leur importance et de leurs particularités. En aucun cas, l'entrepreneur ne pourra arguer d'une méconnaissance des lieux pour se soustraire à ses obligations. A la réception des travaux, il devra le livrer dans un parfait état de propreté Relevés - Vérifications sur place Avant tout début de mise en fabrication, le titulaire du présent lot procédera à une vérification systématique des côtes intéressant ses ouvrages, quels que soient les travaux de relevés nécessaires. En cas d'anomalie, il transmettra ses observations dans les meilleurs délais au Maître d'œuvre et à l'entreprise responsable. Cette dernière prendra les dispositions nécessaires concernant la remise en conformité de ses ouvrages Protection des ouvrages L'attention de l'entrepreneur est particulièrement attirée sur les points suivants : - L'entreprise prendra toutes les précautions et dispositions utiles et nécessaires afin de préserver l'ensemble des ouvrages mitoyens existants avec ces propres travaux. En cas de détérioration, la remise en état à l'identique sera exécuté par le présent lot sans aucune plus value. Fév

4 1.6.5 Marques et type des différents matériaux Dans tous les cas l'entrepreneur devra répondre aux prestations telles que décrites et projetées. Ces prestations correspondent à un minimum de qualité demandée et constituent la référence de base exigée sur laquelle l'entreprise est tenue de répondre. Les ouvrages exécutés par le présent lot sont tenus de respecter l'intégralité des caractéristiques normatives décrites. Celles-ci peuvent s'étendre dans le simple cadre de la réglementation (qui doit en toutes circonstances être respecter par l'entrepreneur), ou aller au-delà pour des raisons propres au projet. Lors de la remise de son offre l'entrepreneur du présent lot devra obligatoirement comporter en annexe toutes documentations, certificats d'agrément et tout autres pièces justificatives des caractéristiques de ces produits proposés, ces derniers devant respecter les exigences techniques et esthétiques mentionnées dans le présent C.C.T.P. L'ensemble des produits utilisés possèderont un avis technique en cours de validité Echantillons Avant l'exécution des travaux, l'entreprise du présent lot indiquera au maître d'oeuvre le lieu de provenance de ses matériaux et le nom des fournisseurs avec les références et les garanties d'emplois données par ces derniers. Les différents échantillons, soumis à l'approbation du maître d'oeuvre, seront conservés sur place. Le choix arrêté, l'entrepreneur pourra commencer l'approvisionnement des matériaux nécessaires au chantier Liaison avec les autres corps d état La limite des prestations entre le présent lot et les autres corps d'état est mentionnée dans la description des travaux de chacun des lots. L'entrepreneur a le devoir de prendre connaissance du C.C.T.P. de chacun des lots assurant la réalisation de l'ouvrage. Il ne pourra pas faire état de ne pas les avoir consultés ou de les ignorer pour éluder ses obligations en matière de prestations et de liaison avec les autres corps d'état. Cependant, les prestations indiquées dans le présent C.C.T.P. ne sont pas limitatives, non en ce qui concerne les ouvrages supplémentaires demandés en cours de chantier par le Maître d'ouvrage ou par le Maître d'œuvre, mais pour tous les travaux nécessaires à une parfaite exécution de l'ensemble des ouvrages décrits ou dessinés sur les plans Compte prorata L'entrepreneur titulaire du lot Gros -Œuvre, aura à sa charge la gestion du compte prorata. Compte qui comprendra l ensemble des factures en provenance des installations de chantier (factures ERDF, eau, France télécom, rotation et renouvellement des bennes et containers, frais de gardiennage, etc.) qui seront réparties et supportées par l ensemble des lots (par un pourcentage déterminé et arrêté avant le commencement des travaux) Nettoyage du chantier En cours de chantier, le titulaire du présent lot sera tenu de laisser les ouvrages exécutés dans un tel état que les corps de métier qui lui succéderont puissent exécuter leurs travaux sans sujétions de nettoyage complémentaire du fait de la présente entreprise. Les différents déchets et gravois provenant des travaux du présent lot seront jetés dans des containers mis à disposition par le présent lot pour tous les corps d'état pendant toute la durée du chantier (prestation impartie au compte prorata). A chaque entreprise incombe le tri sélectif de ses propres déchets et gravois. Dans le cas ou le présent poste s'avérerait insuffisant ou défectueux, et si la demande écrite de la maîtrise d'oeuvre ou du coordinateur SPS reste sans suite sous 24 heures, ces derniers feront procéder au nettoyage par une tierce entreprise au frais et au prorata des entreprises défectueuses. Fév

5 1.6.8 Sécurité et protection de la santé En application de la loi n du 31 décembre 1993, du décret du 26 Décembre 1994 et suivants, l'entrepreneur sera tenu de prendre toutes dispositions qui s'imposent et répondra à toutes les demandes du Coordonnateur Sécurité concernant l'intégration de la sécurité et l'organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur le chantier. L'entreprise devra exiger de son personnel le respect et l'application des lois et règlements en vigueur concernant la sécurité générale autant que celle des installations de chantier. Elle devra se conformer à toutes les observations particuliers des organismes habilités à contrôler le chantier : Direction Départementale du travail et de la main d'oeuvre, O.P.P.B.T.P, Comité hygiène et sécurité, etc. La sécurité des ouvrages provisoires et des engins, la responsabilité de la conception, de la réalisation, de leur emploi incombent uniquement à l'entrepreneur. Celui ci est pleinement responsable de la sécurité de ses travailleurs, quels que soient les accidents provoqués par un défaut d'emploi des engins, machines, outils, ou de personnel. Fév

6 DESCRIPTION DES TRAVAUX Le matériel entrant dans l'installation sera neuf et répondra aux règles de sécurité en vigueur L entrepreneur devra se mettre en relation avec les entrepreneurs des lots : B 01 GROS ŒUVRE pour lui remettre tous les éléments nécessaires à ce dernier pour pouvoir mettre en Œuvre son ouvrage : Plans d implantation de l ouvrage Longrines pour support de l abri Dimensionnement précis des fixations de supports L entrepreneur du présent lot devra la fourniture et la pose des éléments suivants : ABRI PISCINE TÉLESCOPIQUE ÉLÉMENT DE LIAISON ENTRE L ABRI CI-DESSU ET LE BÂTIMENT EXISTANT A/ ABRI PISCINE Fourniture et pose d un abri piscine de type télescopique à ouverture manuelle centrale et équipé de plaques relevables sur ses longueurs. Garantie décennale. L étanchéité de l abri fermé devra être parfaite. CARACTÉRISTIQUE (les dimensions sont approximatives et devront répondre à un fonctionnement optimal et à une circulation périphérique maximale et adaptée aux PMR): Longueur : 42,00 m Largeur : 1700 m Hauteur environ 4,00 m au faîte, hauteur minimum :1,90 m à 1,50 m du borde la piscine pour circulation PMR) L abri sera constitué ainsi : - Arceaux en aluminium extrudé laqué, thermolaquage qualité «Qualicoat», Qualité Marine - Les parties mobiles reposent sur un plat en aluminium anodisé, garantie «Qualanod», fixés mécaniquement par chevilles et visserie en acier inoxydable 316L dans les longrines (coulage des longrines à la charge du lot B 01 GROS ŒUVRE) - Les parties mobiles possèdent un charriot comprenant :! Roulettes en nylon haute densité avec un axe sur roulement à bille étanche! Système anti-soulèvement! Jupe souple de protection en EPDM - Rails de guidage en aluminium anodisé, garantie «Qualanod», fixés mécaniquement par chevilles et visserie en acier inoxydable 316L dans les longrines - En toiture :! Remplissage en polycarbonate alvéolaire de 16mm minimum, traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en tuilage et libre dilatation des plaques! Aération fixe avec capot au faîtage de l abri, intégrée aux arceaux, sur 9 ml minimum - En pignon Est! Hauteur supérieure à 2,20m, remplissage en polycarbonate alvéolaire de 16mm minimum, traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en libre dilatation des plaques! Hauteur inférieure à 2,20m, remplissage en polycarbonate plein transparent de 4mm minimum(ou verre de sécurité), traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en libre dilatation des plaques! Remplissage en toile indéchirable et micro-perforée sur 4ml minimum par pignon pour aération! Il sera prévu de 2 portes doubles en aluminium (idem structure de l abri) de 2 Unités de Passage chacune, munies de barre anti panique. Fév

7 - En pignon Ouest (côté bâtiment vestiaire)! Refermeture au dessus de l abri de jonction (voir ci-dessous) : remplissage en polycarbonate alvéolaire de 16mm minimum, traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en libre dilatation des plaques! au dessous de l abri de jonction, le pignon sera libre de tout matériaux! Il sera prévu de 1 porte simple battant en aluminium (idem structure de l abri) de 1 Unités de Passage, munies de barre anti panique. - Longueur! Remplissage en polycarbonate plein de 3mm minimum, traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en libre dilatation des plaques! Ces plaques seront relevables sur 3 hauteurs (2m, de 1,10m à 2m, et 10cm pour aérer) et verrouillables par une clé sécurisée unique (même clé pour toutes les plaques) B/ ABRI DE JONCTION Fourniture et pose d un abri fixe servant de liaison étanche (à la pluie et au vent) à l abri ci dessus et le bâtiment existant en maçonnerie. CARACTÉRISTIQUE Les dimensions seront a adapter à la structure précédemment cité et au bâtiment existant : Longueur approximative : 1,70 m Largeur approximative : 13,20 m, il devra recouvrir sur une hauteur supérieure à 1,90 m la totalité du pédiluve et ses paliers de repos amont et aval. Hauteur maxi : inférieure à 3,30 m au faîte afin de ne pas dépasser l égout de la toiture tuile du bâtiment sanitaire, hauteur minimum :1,90 m en limite de l aire de repos au débouché du pédiluve Il sera constitué ainsi : Arceaux en aluminium extrudé laqué, thermolaquage qualité «Qualicoat», Qualité Marine En toiture : o Remplissage en polycarbonate alvéolaire de 16mm minimum, traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en tuilage et libre dilatation des plaques En pignon Ouest (côté Nord): o Refermeture au dessus de cet abri: remplissage en polycarbonate alvéolaire de 16mm minimum, traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en libre dilatation des plaques En pignon Ouest (côté Sud, devant le local infirmerie): o Remplissage en polycarbonate transparent de 3mm minimum (ou verre), traitées anti-uv, classement au feu B s1, d0, pose en libre dilatation des plaques L entrepreneur du présent lot devra lors de son étude et en cours de travaux tout prévoir et prendre les précautions nécessaires suivantes : Rendre totalement étanche l abri lorsque ce dernier sera fermé, Prévoir un solin au droit de la jonction de cet élément avec le auvent de toiture existant. Reprendre les gouttières zinc existantes au droit de cet abri Fév

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Commune de Le Boulou - Service Marchés Publics Avenue LéonJean Grégory 66162 LE BOULOU Cédex REHABILITATION ET MISE EN CONFORMITE DE LA PISCINE DU BOULOU Cahier des Clauses Techniques

Plus en détail

Dossier de Consultation des Entreprises. Réfection de la terrasse de la cour de l Institut Supérieur de Mécanique de Paris SUPMÉCA

Dossier de Consultation des Entreprises. Réfection de la terrasse de la cour de l Institut Supérieur de Mécanique de Paris SUPMÉCA Dossier de Consultation des Entreprises Réfection de la terrasse de la cour de l Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P. 1 GÉNÉRALITÉS... 2 1.1 OBJET DES TRAVAUX... 2 1.2 CLASSEMENT DE L ÉTABLISSEMENT...

Plus en détail

L objectif du projet est la mise en oeuvre d une chaudière à granulés bois et d un plancher chauffant à basse température

L objectif du projet est la mise en oeuvre d une chaudière à granulés bois et d un plancher chauffant à basse température PRESENTATION DU PROJET L objectif du projet est la mise en oeuvre d une chaudière à granulés bois et d un plancher chauffant à basse température 1 - ETENDUE DE LA PRESTATION Les travaux concernent la conception

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) OBJET DU MARCHE : FOURNITURE ET POSE DE FENETRES ET AU PRESBYTERE et a la BIBLIOTHEQUE de WITTERNHEIM REPRESENTANT LEGAL DU MAITRE D'OUVRAGE Monsieur

Plus en détail

CCTG - CCTP. Création d'un Restaurant scolaire & d'une Salle de loisir CCTP LOT 10 NETTOYAGES. Mairie de Corneilla Del Vercol ARCHI CONCEPT

CCTG - CCTP. Création d'un Restaurant scolaire & d'une Salle de loisir CCTP LOT 10 NETTOYAGES. Mairie de Corneilla Del Vercol ARCHI CONCEPT 21006 Restaurant scolaire & Salle de loisir à Corneilla Del Vercol CCTP LOT 10 NETTOYAGES MAITRE D'ŒUVRE : ARCHI CONCEPT 2, Boulevard des Pyrénées - 66000 PERPIGNAN Tel : 04-68-34-59-42 Fax : 04-68-34-02-40

Plus en détail

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Versant EST

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Versant EST TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Versant EST C.C.T.P Lot n 2 : RENFORTS CHARPENTE Page 1 SOMMAIRE 1. GENERALITES : 1.1 Présentation du projet 1.2 Présentation de l offre 1.3 Connaissance des lieux

Plus en détail

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées Administration Déléguée Régionale Paris VII Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 1 : ELECTRICITE (CCTP) Accord-cadre concernant les

Plus en détail

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Tranche n 3

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Tranche n 3 TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Tranche n 3 C.C.T.P Lot n 4 : PEINTURE Page 1 SOMMAIRE 1. GENERALITES : 1.1 Présentation du projet 1.2 Présentation de l offre 1.3 Connaissance des lieux 1.4 Documents

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE. Marché N 15.

VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE. Marché N 15. VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE Marché N 15.018T Lot unique : Peinture SOMMAIRE 1 - GENERALITES 1.1 Objet du marché

Plus en détail

LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE

LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE Page 1/5 5.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 5.1.1 Généralités Les présents prescriptions techniques particulières au lot ravalement / échafaudage sont complémentaires

Plus en détail

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées Administration Déléguée Régionale Paris VII Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 2 : PLOMBERIE- SANITAIRE (CCTP) Accord-cadre concernant

Plus en détail

CONSTRUCTION D UNE ECOLE MATERNELLE ET D'UN SATELLITE DE RESTAURATION MARCEL FOLLET/VICTORINE AUTIER AMIENS (80)

CONSTRUCTION D UNE ECOLE MATERNELLE ET D'UN SATELLITE DE RESTAURATION MARCEL FOLLET/VICTORINE AUTIER AMIENS (80) CONSTRUCTION D UNE ECOLE MATERNELLE ET D'UN SATELLITE DE RESTAURATION MARCEL FOLLET/VICTORINE AUTIER AMIENS (80) DCE LOT N 14 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES Cahier des Clauses Techniques Particulières Révision

Plus en détail

RÉNOVATION DU TERRAIN MULTI- SPORTS DE LA COULÉE VERTE

RÉNOVATION DU TERRAIN MULTI- SPORTS DE LA COULÉE VERTE RÉNOVATION DU TERRAIN MULTI- SPORTS DE LA COULÉE VERTE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES SOMMAIRE : Préambule CHAPITRE 1 GÉNÉRALITÉS 2 1.1 ÉTENDUE DES TRAVAUX 2 1.2 RÉGLEMENTATION 2 1.2.1 Réglementations

Plus en détail

Lot n 8 ELEVATEUR PMR CCTP. Mise en accessibilité et amélioration des performances énergétique des salle DANTON et Louise MICHEL

Lot n 8 ELEVATEUR PMR CCTP. Mise en accessibilité et amélioration des performances énergétique des salle DANTON et Louise MICHEL Mise en accessibilité et amélioration des performances énergétique des salle DANTON et Louise MICHEL Place Danton et rue Louise Michel 08 120 BOGNY SUR MEUSE MAITRE D'OUVRAGE ARCHITECTE : TDA 9 rue de

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES LOT 2 : COUVERTURE ÉTANCHÉITÉ CCTP LOT2 COUVERTURE / ETANCHEITE - page 1 LOT 2 COUVERTURE / ETANCHEITE ARTICLE 1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 3 2.01 Réfection

Plus en détail

DOSSIER DCE CCTP Cahier des Prescription communes. mardi 20 octobre 2009

DOSSIER DCE CCTP Cahier des Prescription communes. mardi 20 octobre 2009 DOSSIER DCE CCTP Cahier des Prescription communes mardi 20 octobre 2009 LOT N 002 CAHIER DES PRESCRIPTIONS COMMUNES mardi 20 octobre 2009 1/7 1 Liste des corps d états Lot 001 Cahier des charges particulières

Plus en détail

Dossier de Consultation des Entreprises

Dossier de Consultation des Entreprises CCTP LOT 10 : FAUX PLAFONDS Dossier de Consultation des Entreprises AVRIL 2009 09-007.PRO.CCTP.24.04.2009 Faux plafonds - 1 / 8 10 LOT 10 - FAUX PLAFONDS 10.1 GENERALITES 10.1.1 OBJET DES TRAVAUX L'ensemble

Plus en détail

ÉGLISE ABBATIALE LOT 03 CHARPENTE BOIS page 1/6 67600 EBERSMUNSTER

ÉGLISE ABBATIALE LOT 03 CHARPENTE BOIS page 1/6 67600 EBERSMUNSTER ÉGLISE ABBATIALE LOT 03 CHARPENTE BOIS page 1/6 MAITRE D OUVRAGE : COMMUNE D EBERSMUNSTER 6, rue du Général Leclerc REVISION DE LA TOITURE DES TOURS OCCIDENTALES, REVISION DE LA COUVERTURE DE LA CROUPE

Plus en détail

S O M M A I R E. HABITAT DAUPHINOIS - Immeuble de 6 Logements Locatifs 26120 CHABEUIL. Préambule T.C.E. 1 - OBJET DU PRESENT DOCUMENT

S O M M A I R E. HABITAT DAUPHINOIS - Immeuble de 6 Logements Locatifs 26120 CHABEUIL. Préambule T.C.E. 1 - OBJET DU PRESENT DOCUMENT S O M M A I R E 1 - OBJET DU PRESENT DOCUMENT 2 - DOSSIER DʼEXECUTION 3 - ETAT DESCRIPTIF DES TRAVAUX 4 - DEFINITION GENERALE DE LA PRESTATION 5 - NOMENCLATURE DES LOTS 6 - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESIBILITE 68650 LE BONHOMME

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESIBILITE 68650 LE BONHOMME MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESIBILITE 68650 LE BONHOMME - LOT 05 FAIENCE CONCEPTION MAITRISE D ŒUVRE Jean-

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESSIBILITE 68650 LE BONHOMME

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESSIBILITE 68650 LE BONHOMME MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESSIBILITE 68650 LE BONHOMME - LOT 10 - METALLERIE CONCEPTION MAITRISE D ŒUVRE

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 SALLE DES FETES 68650 LE BONHOMME

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 SALLE DES FETES 68650 LE BONHOMME MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 SALLE DES FETES 68650 LE BONHOMME Rénovation de la cage d escalier Changement de certaines menuiseries extérieures - LOT 04 - PEINTURE 1 GENERALITES VISITE

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières Commun (C.C.T.P.C.) Remplacement de la canalisation de gaz du stade Jean Bouin

Cahier des Clauses Techniques Particulières Commun (C.C.T.P.C.) Remplacement de la canalisation de gaz du stade Jean Bouin Cahier des Clauses Techniques Particulières Commun (C.C.T.P.C.) Remplacement de la canalisation de gaz du stade Jean Bouin 11.028 T MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX 1 OBJET DU MARCHE Le présent cahier des clauses

Plus en détail

C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières)

C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) Rénovation des pavillons du Foyer François BERNARD à Salin de Giraud C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 5 MENUISERIES ET SIGNALISATION SOMMAIRE Sommaire... 2 ETENDUE DES TRAVAUX

Plus en détail

Maître de l ouvrage Lycée Rabelais 6, rue Georges Langrognet 92190 MEUDON ---------

Maître de l ouvrage Lycée Rabelais 6, rue Georges Langrognet 92190 MEUDON --------- Maître d œuvre : C3C CAPELLE Cyrille 21, rue Normande 28230 EPERNON Tél : 06 32 89 12 95 Maître de l ouvrage Lycée Rabelais 6, rue Georges Langrognet 92190 MEUDON --------- - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE

Plus en détail

C.C.A.P. (cahier des clauses administratives particulières)

C.C.A.P. (cahier des clauses administratives particulières) COMMUNE DE LE PERCY 38 930 tél : 04 76 34 46 04 - fax : 04 76 34 46 04 Mail : mairielepercy@wanadoo.fr REFECTION DE LA COUVERTURE DE L ANCIEN BÂTIMENT CUMA C.C.A.P. (cahier des clauses administratives

Plus en détail

11 bd de la Sous Préfecture 63500 ISSOIRE Tel : 09 75 98 03 46 - Fax : 04 73 89 00 84

11 bd de la Sous Préfecture 63500 ISSOIRE Tel : 09 75 98 03 46 - Fax : 04 73 89 00 84 COMMUNE ANTOINGT CREATION D UNE ZONE DE LOISIRS C.C.T.P. LOT 5 CHARPENTE PHASE PRO MAITRE D OUVRAGE: COMMUNE D ANTOINGT Place de la Mairie 63340 ANTOINGT Tel/Fax : 04 73 71 40 81 ARCHITECTE : Christelle

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN BATIMENT DE VENTE ET BUREAUX

CONSTRUCTION D UN BATIMENT DE VENTE ET BUREAUX CONSTRUCTION D UN BATIMENT DE VENTE ET BUREAUX MAÎTRE D OUVRAGE EPLEFPA Marmilhat B.P. 116 63370 LEMPDES C.C.T.P. PRO ARCHITECTES SARL BRUNO BRUN ARCHITECTE 113 Bis avenue de la Libération 63000 CLERMONT-FERRAND

Plus en détail

Cahiers des clauses techniques particulières C.C.T.P. VOIRIES LIVRE 1 TRAVAUX PREPARATOIRES

Cahiers des clauses techniques particulières C.C.T.P. VOIRIES LIVRE 1 TRAVAUX PREPARATOIRES Cahiers des clauses techniques particulières C.C.T.P. VOIRIES LIVRE 1 TRAVAUX PREPARATOIRES Direction des Routes et des Transports Novembre 2011 Livre 1 Novembre 2011 Page 2/11 Sommaire Chapitre 1. 1 :

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN BATIMENT ARTISANAL SCI JOCHARIE 76570 PAVILLY

CONSTRUCTION D UN BATIMENT ARTISANAL SCI JOCHARIE 76570 PAVILLY CONSTRUCTION D UN BATIMENT ARTISANAL SCI JOCHARIE 76570 PAVILLY LOT 04 CHARPENTE METALLIQUE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES SELARL d'architecture CREVEL N d' inscription au tableau Régional

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN POSE D'UN PARQUET CHÊNE CENTRE LEONARD DE VINCI MARCHE N 13006 T LOT PARQUET CCTP. (Cahier des Clause Techniques particulières)

VILLE DE FEYZIN POSE D'UN PARQUET CHÊNE CENTRE LEONARD DE VINCI MARCHE N 13006 T LOT PARQUET CCTP. (Cahier des Clause Techniques particulières) VILLE DE FEYZIN POSE D'UN PARQUET CHÊNE CENTRE LEONARD DE VINCI MARCHE N 13006 T LOT PARQUET CCTP (Cahier des Clause Techniques particulières) VILLE DE FEYZIN - 18 rue Mairie - 69360 FEYZIN - Tél : 04

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MAITRE D OUVRAGE 7 rue Frédéric Mistral 13580 La Fare les Oliviers Tél : EXTENSION ET RENOVATION DE MAISON A LA FARE LES OLIVIERS (13580) Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot n 00 PRESCRIPTIONS

Plus en détail

Aménagement d'un point Multi-services

Aménagement d'un point Multi-services 1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 1 MACONNERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET ET DETAIL DU MARCHE...3

Plus en détail

Lot N 15 AGENCEMENT. BETOM Ingénierie / Phase DCE - CCTP Rev 0 / Juillet 2005 Construction d'un Zènith à AMIENS. Responsabilités et obligations

Lot N 15 AGENCEMENT. BETOM Ingénierie / Phase DCE - CCTP Rev 0 / Juillet 2005 Construction d'un Zènith à AMIENS. Responsabilités et obligations 1 1.1 GENERALITES DU PRESENT LOT Responsabilités et obligations 1.1 1 Documents officiels de références Les ouvrages et fournitures des travaux décris ci-aprés, seront exécutés et réceptionnés conformément

Plus en détail

Département de l Hérault Commune de JACOU 34830

Département de l Hérault Commune de JACOU 34830 Département de l Hérault Commune de JACOU 34830 AMENAGEMENT D UNE SALLE DES MARIAGES DANS UN BATIMENT COMMUNAL EXISTANT & RENOVATION DU PARVIS Place de la Mairie 34830 JACOU - PHASE DCE - 16 Mai 2014 -

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Aménagement d une salle de cours de l'ira Structure et mobilier de l auditorium : CCTP MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur exerçant

Plus en détail

Rénovation des pavillons du Foyer François BERNARD à Salin de Giraud C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières)

Rénovation des pavillons du Foyer François BERNARD à Salin de Giraud C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) Rénovation des pavillons du Foyer François BERNARD à Salin de Giraud C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 MAÇONNERIE : Gros œuvre, toitures, étanchéité Cloisonnements, doublages,

Plus en détail

LOT 01 Gros Œuvre - Ravalement

LOT 01 Gros Œuvre - Ravalement Maître d œuvre : C3C CAPELLE Cyrille 21, rue Normande 28230 EPERNON Tél : 06 32 89 12 95 Maître de l ouvrage Lycée Michelet 5, rue Jullien 92170 VANVES --------- - TRAVAUX DE REPARATION D UNE PARTIE DU

Plus en détail

VILLE DE LORMONT. Personne publique : VILLE DE LORMONT Service des Marchés Publics rue André Dupin BP n 1-33305 LORMONT Cedex

VILLE DE LORMONT. Personne publique : VILLE DE LORMONT Service des Marchés Publics rue André Dupin BP n 1-33305 LORMONT Cedex VILLE DE LORMONT Personne publique : VILLE DE LORMONT Service des Marchés Publics rue André Dupin BP n 1-33305 LORMONT Cedex MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REFECTION

Plus en détail

Rénovation de la toiture terrasse du bâtiment central de l'ex-ifsi ÉTANCHÉITÉ

Rénovation de la toiture terrasse du bâtiment central de l'ex-ifsi ÉTANCHÉITÉ ÉTANCHÉITÉ 1. GENERALITES 1.1. NORMES ET REGLEMENTATION Les travaux faisant l objet du présent lot devront, tant en ce qui concerne la qualité des matériaux, leur provenance, leurs caractéristiques normalisées

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières Consultation d entreprises Procédure adaptée article 28 du CMP Cahier des Clauses Techniques Particulières Installation de chauffage de l église de Kunheim Remplacement du générateur d air Date limite

Plus en détail

LOT n 6 PLATRERIE - STAFF

LOT n 6 PLATRERIE - STAFF DOMFRONT EGLISE ST JULIEN Lot n 6 Plâtrerie - Staff - Page 1 Maître d'ouvrage VILLE DE DOMFRONT Hôtel de Ville Place Roirie 61700 DOMFRONT --------------------- EGLISE ST JULIEN RESTAURATION DU CLOCHER

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MAITRE D OUVRAGE 7 rue Frédéric Mistral 13580 La Fare les Oliviers Tél : EXTENSION ET RENOVATION DE MAISON A LA FARE LES OLIVIERS (13580) Cahier des Clauses Techniques Particulières MAITRISE D ŒUVRE :

Plus en détail

MAIRIE DE SAINT LAURENT NOUAN 1, Place de la Mairie 41220 ST LAURENT NOUAN

MAIRIE DE SAINT LAURENT NOUAN 1, Place de la Mairie 41220 ST LAURENT NOUAN Maître d Ouvrage MAIRIE DE SAINT LAURENT NOUAN 1, Place de la Mairie 41220 ST LAURENT NOUAN Réhabilitation du bâtiment d accueil du camping municipal Rue du Camping 41220 ST LAURENT NOUAN LOT 02. CHARPENTE

Plus en détail

Les entreprises pourront éventuellement sous leur responsabilité présenter des variantes avec du matériel de

Les entreprises pourront éventuellement sous leur responsabilité présenter des variantes avec du matériel de 18.1 GÉNÉRALITÉS DE CONSISTANCE ET DE DESCRIPTION DE TRAVAUX 18.1.1 Préambule Ce CCTP fait partie intégrante de l'ensemble du CCTP comportant les Prescriptions Communes TCE et 19 lots dont le présent lot

Plus en détail

DOCUMENT TECHNIQUE UNIFIÉ N 70.1 DECEMBRE 1980 INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES BATIMENTS A USAGE D HABITATION

DOCUMENT TECHNIQUE UNIFIÉ N 70.1 DECEMBRE 1980 INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES BATIMENTS A USAGE D HABITATION DOCUMENT TECHNIQUE UNIFIÉ N 70.1 DECEMBRE 1980 INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES BATIMENTS A USAGE D HABITATION CAHIER DES CLAUSES SPECIALES ETABLI PAR LE GROUPE DE COORDINATION DES TEXTES TECHNIQUES Ce document

Plus en détail

JCS DCE. Construction de 26 logements individuels & intermédiaires. JCS architectes

JCS DCE. Construction de 26 logements individuels & intermédiaires. JCS architectes JCS ARCHITECTES Commune de Jarville - Meurthe & Moselle Construction de 26 logements individuels & intermédiaires Rue Joseph Piroux date : 04/03/2011 format : éch : Lot 08 Peinture Maîtrise d'ouvrage Société

Plus en détail

EXTENSION RESTRUCTURATION DE LA HALTE-GARDERIE «Les Bout Choux»

EXTENSION RESTRUCTURATION DE LA HALTE-GARDERIE «Les Bout Choux» SYNDICAT INTERCOMMUNAL AUTRANS MEAUDRE 38112 EXTENSION RESTRUCTURATION DE LA HALTE-GARDERIE «Les Bout Choux» CCTP DPGF LOT 13 SIGNALETIQUE Architecte PASQUALON ARCHITECTURES 58, Impasse de la Scie 38880

Plus en détail

Maître de l'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'EGLETONS 43 bis avenue Charles de Gaulle 19300 EGLETONS MARCHE DE TRAVAUX OBJET DU MARCHE :

Maître de l'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'EGLETONS 43 bis avenue Charles de Gaulle 19300 EGLETONS MARCHE DE TRAVAUX OBJET DU MARCHE : Maître de l'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'EGLETONS 43 bis avenue Charles de Gaulle 19300 EGLETONS MARCHE DE TRAVAUX OBJET DU MARCHE : PROGRAMME 2011 : TRAVAUX D AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER

Plus en détail

Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DE L ECOLE BERLINGUEZ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.

Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DE L ECOLE BERLINGUEZ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T. 1 COMMUNE DE Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DE L ECOLE BERLINGUEZ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché passé selon la procédure : En application

Plus en détail

Lot N 05 ELECTRICITE

Lot N 05 ELECTRICITE MAITRE D OUVRAGE LOGEHAB 18 rue Blatin 63000 CLERMONT FERRAND Pavillons TERRAIL RENOVATION EXTERIEURE DES BATIMENTS Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P Lot N 05 ELECTRICITE 27/03/2015 MAÎTRE

Plus en détail

COMMUNE DE QUINT FONSEGRIVES. Place de la Mairie 31130 QUINT FONSEGRIVES COMMUNE DE QUINT FONSEGRIVES 31130 QUINT FONSEGRIVES

COMMUNE DE QUINT FONSEGRIVES. Place de la Mairie 31130 QUINT FONSEGRIVES COMMUNE DE QUINT FONSEGRIVES 31130 QUINT FONSEGRIVES COMMUNE DE QUINT FONSEGRIVES Place de la Mairie 31130 QUINT FONSEGRIVES COMMUNE DE QUINT FONSEGRIVES Construction d une salle multi-usages et d un ALSH Route de la SAUNE 31130 QUINT FONSEGRIVES CAHIER

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot n 2 Bardage Isolation par l extérieur

Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot n 2 Bardage Isolation par l extérieur Ville de GUIPAVAS Réfection de la toiture et du bardage des salles omnisports KERANNA et CHARCOT Cahier des Clauses Techniques Particulières Maître d ouvrage Ville de GUIPAVAS Place Saint Eloi 29490 GUIPAVAS

Plus en détail

CHATEAU EINHARTZHAUSEN. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) CHARPENTE COUVERTURE - ZINGUERIE (Lot n 4)

CHATEAU EINHARTZHAUSEN. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) CHARPENTE COUVERTURE - ZINGUERIE (Lot n 4) CCTP lot 4 Charpente Couverture - Zinguerie Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsbourg 1 CHATEAU EINHARTZHAUSEN PROPRIETE VILLE DE PHALSBOURG Réaménagement rez-de-chaussée Cahier des

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA REMISE EN ETAT DES ARMOIRES DU BATIMENT F DU COLLEGE DE FRANCE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA REMISE EN ETAT DES ARMOIRES DU BATIMENT F DU COLLEGE DE FRANCE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA REMISE EN ETAT DES ARMOIRES DU BATIMENT F DU COLLEGE DE FRANCE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 1/14 SOMMAIRE 0. GENERALITES 3 0.1. OBJET DES TRAVAUX 3 0.2. CONDUCTEUR

Plus en détail

5.2 C.C.T.P. LOT N 2 FAUX-PLAFONDS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE -------------------

5.2 C.C.T.P. LOT N 2 FAUX-PLAFONDS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE ------------------- VILLE DE NICE TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE ------------------- Direction Générale des Services Techniques, de l Aménagement, des Travaux et du Développement Durable -------------- Direction des Bâtiments

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Remplacement d une chaudière dans le bâtiment n 4 du centre de Rennes d AGROCAMPUS OUEST PROCEDURE ADAPTEE (Articles 26.2 et 28 du code

Plus en détail

REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort. Maître d ouvrage.

REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort. Maître d ouvrage. REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort Maître d ouvrage VILLE DE BELFORT Service Maintenance bâtiments Hôtel de ville et de la Communauté de l

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE MENAGE ET D ENTRETIEN DES RESIDENCES POUR LA PREFECTURE DU FINISTERE

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE MENAGE ET D ENTRETIEN DES RESIDENCES POUR LA PREFECTURE DU FINISTERE MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE MENAGE ET D ENTRETIEN DES RESIDENCES POUR LA PREFECTURE DU FINISTERE Procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics Cahier des clauses

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES FAUX PLAFONDS

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES FAUX PLAFONDS VILLE DE GUIPAVAS 2 9 4 9 0 G U I P A V A S AMENAGEMENT D UN GARAGE EN UNE SALLE D ENQUETES + CREATION D UN POINT D EAU EXTERIEUR (BATIMENT A) A LA GENDARMERIE DE GUIPAVAS (Rue de Paris) Maître d ouvrage

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) CCAP APPLICABLE AUX TRAVAUX D UN MARCHE PRIVE (NF P 03-001) MAITRE D OUVRAGE MAITRE D ŒUVRE EXTRAIT PAGE 1/46 5. NORMES - PROVENANCE QUALITE CONTROLE

Plus en détail

SOMMAIRE. Les travaux sont répartis en 4 lots, traités par marchés séparés à savoir : LOT 1 : MENUISERIES EXTÉRIEURES ET INTERIEURES - SERRURERIE

SOMMAIRE. Les travaux sont répartis en 4 lots, traités par marchés séparés à savoir : LOT 1 : MENUISERIES EXTÉRIEURES ET INTERIEURES - SERRURERIE Phase DCE Préambule - 1 SOMMAIRE 1 - LISTE DES LOTS DE TRAVAUX ET CORPS D ETAT : Les travaux sont répartis en 4 lots, traités par marchés séparés à savoir : LOT 1 : MENUISERIES EXTÉRIEURES ET INTERIEURES

Plus en détail

CAHIER CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

CAHIER CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CAHIER CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES AMENAGEMENT DE BUREAUX Immeuble «Les Cascades» 26400 Blacons COMMUNE DE MIRABEL ET BLACONS (26400) Département de la Drôme MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D OEUVRE

Plus en détail

Lanrivoaré (29) salle multifonctions et réhabilitation du complexe attenant Octobre 2011 Phase DCE LOT 08 PEINTURE page 1/5 IMPORTANT

Lanrivoaré (29) salle multifonctions et réhabilitation du complexe attenant Octobre 2011 Phase DCE LOT 08 PEINTURE page 1/5 IMPORTANT LOT 08 PEINTURE page 1/5 LOT 08 PEINTURE IMPORTANT LOT 00 : Les entrepreneurs doivent impérativement prendre connaissance des prescriptions communes (lot 00) ainsi que des autres lots. ETAT DES LIEUX :

Plus en détail

MARCHÉ DE TRAVAUX ADDITIF AU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

MARCHÉ DE TRAVAUX ADDITIF AU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Administration : Commune de Saint-Pierre - Régie Eau et Assainissement OPÉRATION : Construction de réseaux Eau et Assainissement MARCHE DE TRAVAUX N... Construction des réseaux Eau et Assainissement Rue

Plus en détail

ECOLE ELEMENTAIRE BATIMENT CENTRAL REFECTION DE LA TOITURE

ECOLE ELEMENTAIRE BATIMENT CENTRAL REFECTION DE LA TOITURE ECOLE ELEMENTAIRE BATIMENT CENTRAL REFECTION DE LA TOITURE Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P MAI 2016 La procédure de consultation utilisée est le MAPA, en application de l article 28

Plus en détail

TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES

TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES LYCEE DE L ALBANAIS Rue du Lycée BP 102 74152 RUMILLY CEDEX TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES Lot N 03 ELECTRICITE Beauquier architectes 2, Avenue d'aléry - 74000

Plus en détail

C.C.T.P (Cahier des Clauses Techniques Particulières) LOT N 03 PLATRERIE

C.C.T.P (Cahier des Clauses Techniques Particulières) LOT N 03 PLATRERIE COMMUNAUTE DE COMMUNE DU CANTON D OUST AMENAGEMENT D UNE SATION DE TRAIL ET DE 3 SALONS ESTHETIQUES DANS L ANCIENNE MAISON DU TEMPS LIBRE D AULUS LES BAINS C.C.T.P (Cahier des Clauses Techniques Particulières)

Plus en détail

MISE EN PEINTURE DES CANDÉLABRES EN FONTE CCTP

MISE EN PEINTURE DES CANDÉLABRES EN FONTE CCTP MISE EN PEINTURE DES CANDÉLABRES EN FONTE CCTP CCTP - 1 - SOMMAIRE Article 1 : Article 2 : Article 3 : Article 4 : Article 5 : Article 6 : Article 7 : Consistance des travaux Etat et qualité des candélabres

Plus en détail

AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE MARCHE DE TRAVAUX ------------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE MARCHE DE TRAVAUX ------------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE MARCHE DE TRAVAUX ------------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES OPERATION : Galați Cimetière Eternitatea de la ville Rénovation du carré militaire français SOMMAIRE

Plus en détail

C.C.T.P. Lot N 01 CARRELAGE

C.C.T.P. Lot N 01 CARRELAGE Maître d'ouvrage CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT 20 Rue des Arts et Métiers ZAC Bouchayer-Viallet 38206 GRENOBLE Cedex 1 Tel : 04 76 70 82 09 Assistant Maître d'ouvrage DESTIM 50 Chemin du Faïs 38350

Plus en détail

C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières

C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières Maître d'ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE ROUGEMONT 11bis, route de Gouhelans - 25680 ROUGEMONT CONSTRUCTION D UN EQUIPEMENT SPORTIF STRUCTURANT MULTI-ASSOCIATIF SCOLAIRE / EXTRA-SCOLAIRE C.C.T.P.

Plus en détail

OPERATION DE TRAVAUX

OPERATION DE TRAVAUX Maîtrise d Œuvre : C3C 18 Bd Nicolas Thiessé 76440 FORGES LES EAUX Tél : 06.32.89.12.95 Fax : 09.58.83.45.69 E-mail : c3c.capelle@gmail.com Maître d Ouvrage LYCEE Toulouse Lautrec 131 avenue de la Celle

Plus en détail

ATECA Les Combes de Goudy 19270 USSAC 05 55 88 33 81 06 08 54 63 02 ateca19@wanadoo.fr

ATECA Les Combes de Goudy 19270 USSAC 05 55 88 33 81 06 08 54 63 02 ateca19@wanadoo.fr ATECA Les Combes de Goudy 19270 USSAC 05 55 88 33 81 06 08 54 63 02 ateca19@wanadoo.fr Propriété de : Commune de SAINT GALMIER Place de la devise 42330 SAINT GALMIER Réaménagement de la piscine du camping

Plus en détail

RENOVATION DE DEUX COURTS DE TENNIS MUNICIPAUX QUARTIER «LES TOURTOUIRES» N de marché D - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

RENOVATION DE DEUX COURTS DE TENNIS MUNICIPAUX QUARTIER «LES TOURTOUIRES» N de marché D - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX COMMUNE DE BARJOLS Place Capitaine Vincens 83670 BARJOLS RENOVATION DE DEUX COURTS DE TENNIS MUNICIPAUX QUARTIER «LES TOURTOUIRES» N de marché D - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Plus en détail

1 Charpente et travaux préparatoires

1 Charpente et travaux préparatoires COMMUNE DE SAINT-PIERRE Page 8 1 Charpente et travaux préparatoires 1-1 - Etendue des travaux - Réglementations 1-1-1 - Etendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre de son

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lot n 2 : CARRELAGE

Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lot n 2 : CARRELAGE REPUBLIQUE FRANÇAISE INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot n 2 : CARRELAGE

Plus en détail

2013-614 PERISCOLAIRE ORCHAMPS VENNES PAGE 1/10. COMMUNE D ORCHAMPS VENNES 2, rue de la Mairie 25390 ORCHAMPS VENNES mairie.orchamps.vennes@wanadoo.

2013-614 PERISCOLAIRE ORCHAMPS VENNES PAGE 1/10. COMMUNE D ORCHAMPS VENNES 2, rue de la Mairie 25390 ORCHAMPS VENNES mairie.orchamps.vennes@wanadoo. 2013-614 PERISCOLAIRE ORCHAMPS VENNES PAGE 1/10 COMMUNE D ORCHAMPS VENNES 2, rue de la Mairie 25390 ORCHAMPS VENNES mairie.orchamps.vennes@wanadoo.fr REHABILITATION D UN BATIMENT COMMUNAL EN PERISCOLAIRE

Plus en détail

REALISATION D UN PARKING PROVISOIRE SUR LA PELOUSE CENTRALE

REALISATION D UN PARKING PROVISOIRE SUR LA PELOUSE CENTRALE REALISATION D UN PARKING PROVISOIRE SUR LA PELOUSE CENTRALE SITE DES LABORATOIRES SANTE ANIMALE ET SECURITE ALIMENTAIRE 22, RUE PIERRE CURIE - 94700 MAISONS-ALFORT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

Ville de Guipavas Extension n et rénovation de l école de Kérafloc h rue du Douvez. Prescriptions générales

Ville de Guipavas Extension n et rénovation de l école de Kérafloc h rue du Douvez. Prescriptions générales Ville de Guipavas Extension n et rénovation de l école de Kérafloc h rue du Douvez Prescriptions générales Maître d ouvrage Ville de Guipavas Mairie de Guipavas place Saint Eloi 29490 Guipavas. Tél. :

Plus en détail

CCTP lot n 10 Revêtement résine de bassin

CCTP lot n 10 Revêtement résine de bassin Réhabilitation de la piscine intercommunale de Vic-en-Bigorre Phase DCE CCTP lot n 10 Revêtement résine de bassin Emetteur : Date Phase 30/11/2015 DCE Rédigé par Indice CD2I 02 Nom fichier Type Format

Plus en détail

Département de l Hérault Commune de JACOU 34830

Département de l Hérault Commune de JACOU 34830 Département de l Hérault Commune de JACOU 34830 AMENAGEMENT D UNE SALLE DES MARIAGES DANS UN BATIMENT COMMUNAL EXISTANT & RENOVATION DU PARVIS Place de la Mairie 34830 JACOU - PHASE DCE - 16 Mai 2014 -

Plus en détail

Travaux d'aménagement du parc du foyer communal. CCTP LOT 08 : CLOISONS, PEINTURE, CARRELAGE (Cahier des Clauses Techniques Particulières)

Travaux d'aménagement du parc du foyer communal. CCTP LOT 08 : CLOISONS, PEINTURE, CARRELAGE (Cahier des Clauses Techniques Particulières) VILLE DE CALVISSON AMÉNAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Objet du Marché Travaux d'aménagement du parc du foyer communal MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CCTP LOT 08 : CLOISONS, PEINTURE, CARRELAGE (Cahier des

Plus en détail

Q 47 A / Q 751 RÉNOVATION INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE DU RESTAURANT QUICK DE TRELISSAC (24)

Q 47 A / Q 751 RÉNOVATION INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE DU RESTAURANT QUICK DE TRELISSAC (24) Q 47 A / Q 751 RÉNOVATION INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE DU RESTAURANT QUICK DE TRELISSAC (24) Maîtrise d'ouvrage : QUICK INVEST FRANCE SAS 50 avenue du Pdt Wilson Parc des Portes de Paris - bâtiment 123 93214

Plus en détail

HOTEL DES INVALIDES - MUSEE DE L'ARMEE REHABILITATION DE L'AILE ORIENT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. Marché n

HOTEL DES INVALIDES - MUSEE DE L'ARMEE REHABILITATION DE L'AILE ORIENT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. Marché n MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX HOTEL DES INVALIDES - MUSEE DE L'ARMEE REHABILITATION DE L'AILE ORIENT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché n Réalisation de supports d œuvres Installation des collections

Plus en détail

Construction d un immeuble de 9 logements Rue du Champ Pavé 71380 SAINT MARCEL

Construction d un immeuble de 9 logements Rue du Champ Pavé 71380 SAINT MARCEL MAITRISE D OUVRAGE COOP HABITAT BOURGOGNE 69, Avenue Boucicaut 71100 CHALON SUR SAONE Construction d un immeuble de 9 logements Rue du Champ Pavé C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN CCTP CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

VILLE DE FEYZIN CCTP CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES VILLE DE FEYZIN CCTP CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES FOURNITURE ET POSE D'EQUIPEMENTS SPORTIFS GYMNIQUES POUR LA SALLE SPECIALISEE DE GYMNASTIQUE Marché n 14.023 FCS 1 SOMMAIRE 1. OBJET DE

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de l Orne

Communauté de Communes du Pays de l Orne MAITRE D OUVRAGE : Communauté de Communes du Pays de l Orne 3, place de l Hôtel des Ouvriers 5431 HOMECOURT Restructuration du centre culturel Pablo PICASSO Phase 3 --- Place du Général Leclerc 5431 HOMECOURT

Plus en détail

LOT N 3 : COUVERTURE - ETANCHEITE

LOT N 3 : COUVERTURE - ETANCHEITE LOT N 3 : COUVERTURE - ETANCHEITE 1. PRESCRIPTIONS GENERALES DES TRAVAUX DE COUVERTURE 1.1 COORDINATION L'entreprise du présent lot est tenu d'assurer la coordination avec les lots 1, 2, 4, 11. 1.2 REGLEMENTS

Plus en détail

TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA SALLE DES FETES A AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE

TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA SALLE DES FETES A AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA SALLE DES FETES A AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE LOT N 2: REMPLACEMENT DE LUMINAIRES Cahier des Clauses Techniques

Plus en détail

LOT N 04 PORTES SECTIONNELLES

LOT N 04 PORTES SECTIONNELLES Maître d Ouvrage L y c é e d e s M é t i e r s J U L E S V E R N E 31 rue St Nicolas BP 50126 67703 SAVERNE Tél. : 03 88 91 24 22 CREATION DE PORTES ET REALISATION D UN PARKING POUR VEHICULES PEDAGOGIQUES

Plus en détail

FOURNITURE ET POSE DE DEUX ESCALIERS EXTERIEURS EN ACIER SALLE DE SPORTS PENNY BROOKES

FOURNITURE ET POSE DE DEUX ESCALIERS EXTERIEURS EN ACIER SALLE DE SPORTS PENNY BROOKES Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys FOURNITURE ET POSE DE DEUX ESCALIERS EXTERIEURS EN ACIER SALLE DE SPORTS

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Place Jean Marie Danel 80370 BERNAVILLE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT n 04: SERRURERIE MAITRISE d ŒUVRE Antoine MAUGNARD Architecte 11 Avenue de

Plus en détail

CHAPITRE I : GENERALITES

CHAPITRE I : GENERALITES CHAPITRE I : GENERALITES 1.01 ETENDUE DES TRAVAUX : 1.01.1 Prestations prévues au présent lot Le présent CCTP a pour objet de définir l'exécution des travaux de charpente bois. - Création de charpente

Plus en détail

LOT N 1 STRUCTURE COUVERTE

LOT N 1 STRUCTURE COUVERTE VILLE DE SAINTE GENEVIEVE DES BOIS CONSULTATION POUR 1 LOT COMPORTANT : UN CHAPITEAU POUR LES 9 èmes FlORALIES MOIS DE JANVIER 2014 CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 1 STRUCTURE

Plus en détail

Commune de Chambly CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REMPLACEMENT DE VOLETS DANS BATIMENTS COMMUNAUX

Commune de Chambly CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REMPLACEMENT DE VOLETS DANS BATIMENTS COMMUNAUX Commune de Chambly CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REMPLACEMENT DE VOLETS DANS BATIMENTS COMMUNAUX 1 SOMMAIRE GENERALITES...3 1.1 OBJET DU MARCHE...3 1.2 INTERVENANTS...3 1.3 DELAIS D EXECUTION...3

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. PARC des EXPOSITIONS MEGACITE Avenue de l hippodrome AMIENS REFECTION DE LA TOITURE DE L AUDITORIUM

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. PARC des EXPOSITIONS MEGACITE Avenue de l hippodrome AMIENS REFECTION DE LA TOITURE DE L AUDITORIUM CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES PARC des EXPOSITIONS MEGACITE Avenue de l hippodrome AMIENS REFECTION DE LA TOITURE DE L AUDITORIUM Maître d'ouvrage : AMIENS METROPOLE LOT ETANCHEITE Maîtrise

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DES MANDATAIRES SPECIALISES

CONDITIONS PARTICULIERES DES MANDATAIRES SPECIALISES Annexe I, page 9 2. CONDITIONS PARTICULIERES DES MANDATAIRES SPECIALISES 2.1 GENERALITES... 10 2.2 SOUMISSION ET PRI... 11 2.3 ADJUDICATION... 13 2.4 MARCHE DES TRAVAU... 13 2.5 PRESTATIONS / RESPONSABILITES...

Plus en détail

LPA du Pays de Bray Le Château 76220 Brémontier Merval

LPA du Pays de Bray Le Château 76220 Brémontier Merval LPA du Pays de Bray Le Château 76220 Brémontier Merval «Rénovation de la toiture des pavillons d internat» Cahier des Clauses Techniques Particulières CONTACT TECHNIQUE MR BOULLIER 06 10 25 32 27 florent.boullier@educagri.fr

Plus en détail