La médecine légale Les Experts : Clermont-Ferrand

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "La médecine légale Les Experts : Clermont-Ferrand"

Transcription

1 Mai La médecine légale Les Experts : Clermont-Ferrand BCU Santé Thématique La médecine légale Les Experts : Clermont-Ferrand Médecine Légale, autopsie - (CC BY-NC-SA 2.0) Par DaffyDuke - Flickr MÉDECINE LÉGALE Application des connaissances médicales aux questions de lois. Source : Catalogue Internet des Sites Médicaux Francophones(CISMEF) ecine%20legale&c=meshsupplementaryconcept&c=meshqualificatif&c=meshdescripteur&c =CISMeFtypeRessource&c=CISMeFstrategie&c=CISMeFmetaTerme&lang=fr& Branche de la médecine qui se consacre aux problèmes de droit civil et criminel, plus particulièrement à l expertise médico-légale. La médecine légale s occupe spécialement d autopsie médico-légale et de l examen des victimes dans le cas d accidents ou d allégations de viols ou d agressions sexuelles. Source : Grand Dictionnaire Terminologique

2 Sommaire Sites web 3 Périodiques 5 L'histoire de la médecine légale 5 La médecine légale et les techniques associées 7 La psychologie criminelle 11 L' odontologie médico-légale 14 2

3 Bibliographie* W700 BEA les cotes en bleu indiquent que le document appartient à la bibliothèque de santé. Certains se trouvent en présentation dans la vitrine ou sur les grilles d exposition.merci de les demander au Bureau de Prêt si vous souhaitez les consulter ou les emprunter. Les autres sont à leur place en salle de lecture ou en magasins. : indique qu il existe le document en format pdf sur le site internet. Sites web Société de Médecine Légale et de Criminologie de France (SMLC) Association Française d'identification Odontologique (AFIO) Société Française de Toxicologie Analytique (SFTA) 3

4 Société Européenne de Balistique Lésionnelle Institut national d'aide aux victimes et de médiation (INAVEM) Day West Midlands Police - Forensic Scene Investigator FSI- (CC BY-SA 2.0) - Par West Midlands Police- Flickr 4

5 Périodiques Annales de médecine légale et de criminologie.- Paris : Baillière, Suite de : Annales de médecine légale, de criminologie et de police scientifique Suite de : Annales de médecine légale (Paris), Devient : Annales de médecine légale Devient : Médecine légale et dommage corporel, X.- Annales de médecine légale ISSN Neurosurgery Nov;53(5): ; discussion The assassination of President John F Kennedy: a neuroforensic analysis-- part 1: a neurosurgeon's previously undocumented eyewitness account of the events of November 22, L'histoire de la médecine légale L'Homme qui était Sherlock Holmes : une biographie du Dr Joe Bell / Ely M. Liebow ; traduit de l'américain par Dominique Goy-Blanquet.- [S.l.] : Éditions Baker Street, DL vol. (352 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm.- Trad. de l'américain.- Bibliogr. p. 309-[315]. Index.- Se fondant notamment sur sa correspondance avec A. Conan Doyle, une biographie du docteur Joseph Bell, qui inspira l'écrivain pour son personnage de Sherlock Holmes. Inventeur de la méthode déductive, ce chirurgien et professeur de médecine fut réputé pour ses grandes capacités d'observation et de déduction. Il fut ainsi sollicité par Scotland Yard pour certaines affaires criminelles. ISBN WZ100 LIE Edmond Locard : le Sherlock Holmes français / Michel Mazévet,...- Brignais : Éd. des Traboules, DL 2006 (01-Peronnas) : Impr. SEPEC).- 1 vol. (170 p.) : ill., couv. ill. ; 21cm. -(Collection dirigée par René Berlivet).- Index.- L'auteur, médecin, retrace la vie et l'oeuvre du docteur Edmond Locard, médecin légiste créateur de la criminalistique moderne et personnage important de la première moitié du XXe siècle à Lyon. A travers cette biographie, il décrit également les recherches sur le criminel depuis le XVIIIe siècle avec A. Quertelet et le XIXe siècle avec A. Bertillon et C. Lombroso jusqu'à aujourd'hui. ISBN X WZ100 LOC Les experts du crime : la médecine légale en France au XIXe siècle / Frédéric Chauvaud.- Paris : Aubier, vol.(301 p.) ; 22 cm. -(Collection historique).- Bibliogr. p Index ISBN W611.1 CHA 5

6 Traité des poisons : tirés des règnes minéral, végétal et animal : ou Toxicologie générale : considérée sous les rapports de la physiologie, de la pathologie et de la médecine légale / par M. P. Orfila,... - Seconde édition, revue, corrigée et augmentée.- A Paris : chez Crochard, vol. (XXXII-658 p., 1 f. de pl.) (XVI-703-[1 bl.] p.) ; 20 cm Édition en ligne : Leçons de médecine légale / par M. Orfila - A Paris : chez Béchet Jeune, Deuxième édition.- 2 vol, (551p. ; 737 p.) Édition en ligne : Manuel médico-légal des poisons : introduits dans l'estomac, et des moyens thérapeutiques qui leur conviennent / par C- A.- H.- A. Bertrand...- Paris : Croullebois, vii, xxxii, 384 p Edmond Locard ( ) dans son laboratoire du palais de justice, créé en famille locard 6

7 La médecine légale et les techniques associées Traité de médecine légale / Beauthier ; [préface de Patrice Mangin].- Bruxelles : De Boeck Université, DL Vol. (837 p.) : ill. en coul., couv. ill. ; 28 cm.- Notes bibliogr. Références bibliogr. Bibliogr. p Index.- Recueil des données récentes en médecine légale qui aborde la pathologie médico-légale, les aspects techniques et les investigations de laboratoire. ISBN W700 BEA Traité de médecine légale et de droit de la santé : à l'usage des professionnels de la santé et de la justice / sous la direction de Patrick Chariot et Michel Debout.- Paris : Vuibert, impr vol. (718 p.) : ill. en noir et en coul. ; 24 cm.- Notes bibliogr. en fin de chapitres. Index Une présentation des spécifités de l'exercice du métier de médecin légiste toujours confronté à des situations de violence. ISBN W700 TRA Principes de médecine légale / sous la coord. de Jean-Pierre Campana ; atlas iconographique en ligne réalisé par Paul Fornès.- 2e édition entièrement revue et mise à jour.- Rueil-Malmaison : Arnette, cop vol. (XXVII-449 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 24 cm.- Références bibliogr. ISBN W700 PRI Pratique médico-légale / M. Durigon,...- [2e éd. actualisée].- Issy-les- Moulineaux : Masson, cop (Liège (Belgique) : Impr. par SNEL).- 1 vol. (VII-171 p.) : ill., couv. ill. ; 25 cm.- Bibliogr. en fin de chapitres. Index ISBN W775 DUR Traité d'entomologie forensique : les insectes sur la scène de crime / Claude Wyss, Daniel Cherix.- Lausanne : Presses polytechniques et universitaires romandes ; [Paris] : [diff. Geodif], cop (impr. en Italie).- 1 vol. (IX-317 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 21 cm. -(Collection Sciences forensiques).- Bibliogr. en fin de chapitre. Annexes p Index.- Un point des connaissances sur les recherches et les applications de l'entomologie médico-légale. Fournit au lecteur les éléments indispensables à la compréhension de cette science appliquée. Au travers d'expérimentations sur des cochons et des expertises sur des cadavres humains, les auteurs présentent les méthodes de détermination de l'intervalle post mortem à l'aide des mouches nécrophages. ISBN W750 WYS 7

8 Pratique de la thanatopraxie / Michel Durigon,... Michel Guénanten,... ; préface de M. Jacques Marette.- Issy-les-Moulineaux : Elsevier Masson, DL vol. (IX-190 p.) : ill., photogr., couv. ill. en coul. ; 25 cm.- Notes bibliogr. Index.- Point sur la pratique de la thanatopraxie, très réglementée du fait de risques légaux, toxicologiques et épidémiologiques complexes. Cet ouvrage aborde des notions d'anatomie, de microbiologie, de médecine légale, de toxicologie, de réglementation, de sciences humaines. ISBN WA844 DUR Les Compagnies d'expert judiciaires... : Réactions psychopathologiques post-traumatiques : Séquelles sans conséquences... : Responsabilité en gynécologie... : L'Expertise odontologique / Ves Journées... Faculté de médecine de Dijon, 1989 ; coord., Pr P. Dreyfus,... [ et al. ].- Paris : Masson : A. Lacassagne, p. ; 24 cm. -(Médecine et société. Collection de médecine légale, toxicologie, économie ; 147) ISBN L' évaluation du dommage corporel par un médecin-conseil de compagnie d'assurance / Philippe Varichon.- Paris : Éditions Eska, DL Vol. (223 p.) ; 24 cm.- Bibliogr. p Index. Annexes L'objectif de cet ouvrage est de faire connaître les attentes techniques et qualitatives des compagnies d'assurances, les contraintes propres aux expertises réalisées à la demande d'assureurs particuliers non abordées dans le cadre de l'enseignement général. ISBN W700 VAR Ostéo-archéologie et techniques médico-légales : tendances et perspectives : pour un "Manuel pratique de paléopathologie humaine" / sous la direction de Philippe Charlier.- Paris : De Boccard, vol. (684 p.) : ill., couv. ill. ; 25 cm. -(Collection Pathographie, ; 2).- Bibliogr. p. [589] Contributions qui démontrent les avantages d'une approche multidisciplinaire de ces véritables archives biologiques que sont les restes humains anciens et qui traitent des acquis de l'ostéo-archéologie, de la paléopathologie organique et de l'iconodiagnostic. ISBN W750 OST Document en ligne L'organisation de la médecine légale hospitalière : un défi pour le Service Public en Auvergne. FRUCQUET (Pascal), Thèse/mémoire, Ecole Nationale de la Santé Publique. (E.N.S.P.). Rennes. FRA / com.,

9 Ouvrage en anglais Autopsy pathology : a manual and atlas / Walter E. Finkbeiner,... Philip C. Ursell,... Richard L. Davis,... ; Contributor Andrew J. Connolly,...- 2nd Edition.- Philadelphia : Saunders Elsevier, cop vol. ([8]-366 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 28 cm.- Notes bibliogr. en fin de chapitre. Index ISBN W825 AUT Thèses Cadavres "X" [Texte imprimé] : comparaison des différentes techniques d'identification à partir d'une série autopsique de 134 cas / Cavard Stéphanie ; sous la direction de P. Charlier.- [S. l.] : [s. n.], vol. (40 f.) : ill. en coul. ; 30 cm.- Bibliogr. f Thèse d'exercice : Médecine : Clermont Ferrand 1 : L'identification des cadavres "X" (privés d'identité) est une préoccupation quotidienne en pratique médicolégale. Cette étude rétrospective a examiné les méthodes d'identification et les caractéristiques des corps arrivés sous "X" dans le service d'anatomo-pathologie et de médecine légale du CHU de garches (AP-HP, UVSQ, Ile-de-France) sur une période de 6 ans et demi ( ). Elle a eu pour objectifs de déterminer les méthodes d'identification mises en oeuvre lors de l'examen médico-légal d'un corps anonyme, mais également d'établir les causes et circonstances de décès au sein de cet échantillon. 9,1% des autopsies pratiquées (217 cas sur 2384) l'ont été sur des cadavres "X". Près de 28% des sujets ont été identifiés par l'expertise génétique, 23% par l'expertise odontologique, 7,5% par la dactyloscopie et 6,7% par les données autopsiques. Les circonstances de décès étaient en majorité des suicides (40,3%) essentiellement par asphyxie suite à une noyade, suivis par des morts accidentelles (17,9%) dues le plus souvent à un polytraumatisme dans un accident de la route, une intoxication aiguë au monoxyde de carbone ou une carbonisation dans un incendie. Il était dénombré 11,9% de morts naturelles (dont 50% d'origine cardiovasculaire) et 11,2% d'homicides (par utilisation d'armes à feu dans 1/3 des cas, d'objet contondant dans un autre tiers, d'arme blanche dans 1,5% des cas). Pour 18,7% des sujets, le mode de décès est demeuré inconnu. Il est important de remarquer que 46,4% des corps non identifiés lors de leur admission dans le service l'ont finalement été, soit par la seule enquête judiciaire, soit par la reconnaissance du défunt (directement ou d'après photographie), d'un vêtement ou d'un objet, ou bien, par la présence de papiers d'identité sur le corps ou à proximité. Notre étude souligne le fait que près de la moitié des cadavres "X" sont inhumés après des investigations peu onéreuses, mais sous une identité qui n'a pas été formellement prouvée par une ou plusieurs méthodes scientifiques TME31 9

10 Les autopsies médico-scientifiques dans le cadre légal français en 2005 [Texte imprimé] : vers une proposition de loi / Vincent Huicq ; sous la direction de Thierry Faict.- [S. l.] : [s. n.], vol. (78 f.) : ill. ; 30 cm.- Bibliogr. f Thèse d'exercice : Médecine : Clermont Ferrand 1 : L'autopsie médico-scientifique est une forme de contrôle de la qualité des actes médicaux permettant aux médecins de préciser l'origine d'évolutions imprévues vers la mort. Elle joue également un rôle important lors du développement de pathologies nouvelles et elle aide à la délivrance de messages de prévention. Une loi exigeant des conditions nouvelles de recueil du consentement pour réaliser des prélèvements après lamort dans un but médico-scientifique a été votée en 1994 puis modifiée en Ainsi, nous avons réalisé une étude rétrospective sur l'activité d'autopsies médico-scientifiques des services d'anatomopathologie français pour l'année 2005 par le biais d'un questionnaire afin d'évaluer les répercussions apportées par cette modification de loi. Ses conséquences ont été une réduction importante de la réalisation des prélèvements d'environ 15,6% par rapport à 1996 soit 1636 actes en moins. A travers les 2745 demandes d'autopsie médicoscientifique des cliniciens en 2005, le défunt n'avait exprimé sa volonté directe que dans 8 cas et la famille s'est opposée au geste dans 600 autres. Ajoutons que 79 des 109 services d'anatomopathologie interrogés n'ont pas respecté les exigences envers l'agence de la Biomédecine née de la loi d'août Les dispositions restrictives de cette loi sont apparues à un moment critique de l'évolution de la responsabilité médicale, beaucoup plus souvent engagée que dans le passé. De plus, la rédaction de la loi est ambiguë et comprend des dispositions contradictoires. Cette loi complexe, donc mal appliquée ou non appliquée, doit être modifiée rapidement. Pour cette révision de la loi, nous pouvons envisager le recueil de la volonté du vivant de chaque individu. Le fichier partiel dans lequel ne s'expriment que les refus, tel qu'il est prévu dans la loi de 1994, n'a aucun intérêt. Le recueil doit être exhaustif et concerner l'ensemble des assurés sociaux TME12 Day West Midlands Police - Forensic Scene Investigator - (CC BY-SA 2.0) Par West Midlands Police - Flickr 10

11 La psychologie criminelle Mémento de psychiatrie légale / Gaëlle Abgrall-Berbry, Nicolas Dantchev ; avec la contribution de Anne-Isabelle Bouyer-Richard, Yaël Soudry.- Rueil- Malmaison : Doin, impr vol. (XI-106 p.) ; 21 cm.- Index ISBN W740 ABG L'expertise psychiatrique pénale / Michel David.- Paris ; Budapest ; Kinshasa : l'harmattan, DL vol. (237 p.) : couv. ill. en coul. ; 22 cm. -(Psycho-logiques, ).- Bibliogr. p Historique de la discipline de l'expertise psychiatrique, suivi d'un état des lieux de la fonction et des conditions d'exercice professionnel des experts : réglementation, missions et problématiques contemporaines. ISBN W740 DAV Expertise psychiatrique pénale / sous la direction de Jean-Louis Senon, Jean-Charles Pascal et Gérard Rossinelli ; avec les experts E. Archer, S. Baron Laforet, A. Blanc... [et al].- Montrouge : J. Libbey Eurotext, DL vol. (VII-308 p.) ; 24 cm.- Bibliogr. en fin d'article.- Cet ouvrage reprend les travaux de l'audition publique organisée par la Fédération française de psychiatrie les 25 et 26 janvier ISBN W740 SEN Criminologie et psychiatrie / sous la direction de Thierry Albernhe.- Paris : Ellipses, DL vol. (752 p.) : couv. ill. en coul. ; 26 cm./- La page de titre porte également la mention : "Ouvrage collectif".- Bibliogr. Notes bibliogr. Index ISBN W740 ALB Médecine de la violence : prise en charge des victimes et de agresseurs / É. Baccino.- Paris : Masson, impr Vol. (XVIII-358 p.-[6] p. de pl.) : ill. en coul. ; 21 cm. -(Abrégés, ) Bibliogr. en fin de chapitre. Index.- Des informations pour aider les médecins confrontés à la violence à mieux appréhender la prise en charge des victimes et aussi des délinquants durant les gardes à vue. Les aspects légaux et historiques, les examens, la prise en charge psychologique et la médecine pénitenciaire sont notamment traités. ISBN WM600 BAC 11

12 Le profilage criminel / Thierry Toutin.- Paris : La Documentation française, p. ; 24 cm. -(La Sécurité aujourd'hui, ).- Bibliogr. p Le profilage criminel est une méthode d'identification des suspects à partir de photographies des lieux du crime, du mode opératoire et des lettres de revendication. Comment définir cette méthode qui apporte une orientation à l'enquête, en dressant un tableau psychologique de la personne recherchée? Comment esquisser un portrait-robot comportemental du suspect? ISBN HV6036 TOU Les comportements violents et dangereux : aspects criminologiques et psychiatriques / par Louis Roure, Philippe Duizabo ; avec la collab. de S. Annabi, M.A. Lay-Macagno, S. Maiffret-Bohbot... [et al.] ; Préf. du Pr Philippe Jeammet.- Paris : Masson, XII-256 p. : ill. ; 21 cm. - (Collection médecine et psychothérapie, ).- Bibliogr. p. [249]. Index.- La confluence entre la psychiatrie et la criminologie est exposée dans cet ouvrage synthétique, évoquant successivement l'aspect historique, le concept et le traitement des comportements dangereux. ISBN WM600 ROU Les dangerosités : de la criminologie à la psychopathologie, entre justice et psychiatrie / sous la dir. de Christiane de Beaurepaire, Michel Bénézech, Christian Kottler.- Montrouge : J. Libbey Eurotext, 2004 (14- Condé-sur-Noireau) : Corlet impr.).- IX-424 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 24 cm.- Bibliogr. à la fin de nombreux chapitres.- Cet ouvrage, écrit par des psychiatres, des juristes, des fonctionnaires de police, mais aussi par des pharmacologues ou des philosophes, dresse un panorama complet de la dangerosité, suivant une approche conceptuelle (philosophique, sociologique et juridique), puis clinique. Le traitement de la dangerosité, et les nouvelles formes qu'elle prend (par exemple, les sectes), sont examinées. ISBN X WM600 BEA Victimologie et criminologie : approches cliniques / sous la dir. de Philippe Bessoles et de Christian Mormont.- Nimes (Gard) : Champ social ; [Le Kremlin-Bicêtre] : diff. Les Belles Lettres, p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm.- Bibliogr. en fin des chapitres.- La victimologie et la psychocriminologie entretiennent des liens de recherche avec la médecine légale et le droit pénal. Le suivi post-pénal, l'injonction thérapeutique, la clinique expertale sont des lieux où convergent le travail du psychologue, du médecin légiste et du magistrat. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des publications (épuisées) «Victime, agresseur» ainsi que des textes inédits. ISBN WM165 BES 12

13 Criminalité et récidive : évaluation, clinique, thérapeutique, interculturel / sous la direction de Philippe Bessoles.- Grenoble : Presses universitaires de Grenoble, impr (37-Monts : Présence Graphique).- 1 vol. (276 p.) : couv. ill. en coul. ; 22 cm.- Bibliogr. en fin des chapitres ; bibliogr. des auteurs (réf. d'ouvr.) p A partir du travail de médecins hospitaliers, de juristes et de psychologues, cet ouvrage traite des problèmes de l'évaluation quantitative et qualitative de l'expertise médicopsychologique des criminels sexuels, l'interrogation étant portée sur les possibilités de restructuration psychique des agresseurs et sur les pratiques sociojudiciaires s'y rapportant. ISBN W860 BES Psychologie du criminel : logiques de l'irréparable / Jean-Michel Labadie.- Paris : l'archipel, p. ; 23 cm.- Étude approfondie sur les pulsions criminelles, sur les motivations d'un homme ou d'une femme à tuer. Explique également ce que révèlent les méthodes du criminel. Confronte les points de vue des délinquants et des scientifiques. ISBN W860 LAB Thèse Place du psychotrauma dans l'évaluation de l'itt pénale [Texte imprimé] : propositions pour une prise en charge plus cohérente des victimes d'infractions pénales / par Meyzen Matthieu ; sous la dir. de Thierry Faict.- [S.l.] : [S.n.], f. : ill. ; 30 cm.- Publication autorisée par le jury.- Bibliogr. f Thèse d'exercice : Médecine : Clermont-Ferrand 1 : TME41 Forensic Odontology - (CC BY-NC-SA 2.0) - Par StacieBee Flickr 13

14 L' odontologie médico-légale L'Expertise dentaire et maxillo-faciale / A.Béry Paris- Masson-1996 VIII- 147 p; ill; 21 cm (Abrégés d'odontologie et de stomatologie) Pour déterminer un dommage, aussi faut-il avoir recours à une expertise qui permettra d'en analyser les préjudices subis, le pronostic à court, moyen et long terme. Dans le cadre du dommage corporel, l'expertise médicale est un exercice médico-juridique encadré par la loi ayant pour objectif selon la procédure en cours, soit : l'évaluation du dommage d'une victime ; la recherche de preuves ; la qualification d'un délit ; la mise en évidence d'une faute professionnelle. Tel est le cas en odontostomologie et en chirurgie maxillo-faciale. ISBN W705 BER Le dommage odonto-stomatologique: actualités médico-légales de réparation du dommage corporel. Vol 1/ Odile Diamant-Berger; Liliare Daligrand- Paris Masson p; 24 cm (Collection de médecine légale et de toxicologie médicale) ISBN W705 DIA L'identification comparative / Charles Georget, Pierre Fronty; tome 1 Poitiers Atlantique, p; 25cm (Les cahiers d'odontologie médico-légale) Le premier tome des Cahiers d'odontologie Médico-Légale traite de l'identification comparative. L'identification répond à des nécessités sociales et judiciaires. En apportant la certitude du décès d'une personne disparue, elle permet à sa famille d'accomplir son travail de deuil. Elle ouvre des droits civils en matière d'héritage, d'assurance, de remariage. Au plan pénal, elle est essentielle pour la quête de la vérité. La logique de l'identification comparative passe par trois stades : la recherche d'indices sur le cadavre, la recherche des éléments mortel, supports issus des dossiers médicaux, l'analyse et la comparaison des indices et des supports. L'appréciation du nombre et de la fiabilité des similitudes permet à l'expert de conclure tout en précisant le risque d'erreur et illustre par une abondante iconographie. Cette trilogie constitue le fil directeur de l'ouvrage, complétée de cas concrets. ISBN W705 GEO 14

15 Enquête médico-légale sur le naufrage du H.L.Hunley (1864) / Rozenn Hénaff-Madec; préface du Docteur Xavier Riaud Paris- L'Harmattan DL p ill, 22 cm (Médecine à travers les siècles) En 1864, la Guerre de Sécession bat son plein. Pourtant, la Confédération s'essouffle. En Caroline du Sud, la ville de Charleston est assiégée. Pour se dégager du blocus qui empêche son ravitaillement et l'asphyxie peu à peu, les soldats sudistes mettent au point une arme nouvelle : le H. L. Hunley, un sous-marin. En ce jour fatidique du 17 février, ce submersible devient le premier à couler un navire de guerre. Hélas, sur le chemin du retour, il sombre également. Pendant 131 années, il conserve tous ses secrets jusqu'à ce qu'une équipe de chercheurs localise enfin son épave. Dès lors, toutes les questions laissées en suspens trouvent progressivement leurs réponses. Pour quelles raisons a-t-il coulé? Que sont devenus les huit membres d'équipage?... Rozenn Hénaff-Madec nous entraîne dans une enquête historique et scientifique où sont employées toutes les techniques médicolégales les plus actuelles pour identifier notamment les huit servants du sousmarin et pour reconstruire virtuellement leurs visages. ISBN W775 HEN Manuel d'odontologie médico-légale / Ronald M. Nossintchouk, avec la collaboration de Jean-Claude Tavernier Paris, Milan, Barcelone Masson, 1991, imp Barnéoud- XIII 214p; ill, 26 cm- (manuels d'odontostomatologie) ISBN W705 NOS Thèses L'Odontogramme dans l'aide à l'identification des personnes / Emmanuel Bosbaty, sous la dir. De Frédéric Morin, pages, ill. 30 cm Thèse d'exercice Dans la longue et dramatique liste des catastrophes contemporaines, l'identification des corps n'est souvent possible et sûre que grâce aux dents. Le relevé dentaire réalisé lors de l'autopsie est effectué en renseignant un schéma dentaire ou odontogramme. Ce dernier constitue véritablement la pièce maîtresse du dossier autopsique établi par l'odontologiste. Si dans un premier temps nous reviendrons sur l'intérêt de l'identification odontologique, ce n'est que pour mieux envisager l'odontogramme sous ses diverses formes et s'intéresser ensuite, aux perspectives d'avenir de cette branche spécifique de l'odontologie légale TDE25 15

16 Odontologie médico-légale: apport à la police scientique lors de l'enquête criminelle / Stéphane Brun sous la dir. Du Professeur Chamard, 1993, 282p, 30cm These d'exercice Les dents présentent aux yeux de l'expert des avantages considérables, consentis à la fois par leur situation topographique dans le corps humain et par la finalité de leur activité biologique. Dans la première partie, les méthodes de recherches scientifiques utilisables par l'expert odontologiste sont décrites. La deuxsième partie est consacrée à l'étude des différents indices oro-faciaux, c'est-à-dire aux renseignements qu'ils peuvent fournir lors de l'enquête criminelle. Enfin, une dernière partie traite trois exemple criminels spécifiques et présente les trois rapports d'expertise rédigés à partir de ces cas TDE35 Utilité de l'implant dans le processus d'identification en médecine légale / Rémi Devès; sous la dir. De Cédric Huard 2009, 1 vol (37 f) 30 cm. Thèse d'exercice L'identification des corps en médecine légale est une discipline difficile et soumise à un certain nombre de problèmes. Chaque année 1500 corps en moyenne ne sont pas reconnus ce qui pose un certain nombre de questions morales, éthiques et juridiques pour nos sociétés modernes. Si les conclusions fiables sont basées sur des critères de concordance entre dossiers ante et post mortem, l'anthropologie, elle, repose sur des critères plus suggestifs. Dans les cas où aucun élément ante mortem n'est à la disposition des enquêteurs, l'utilisation des implants dentaires marqués de leur numéro de série ne pourrait elle pas aider les professionnels de l'identification dans leur tâches? 2009 TDE11 Intérêts de l'identification odontologique dans les grandes catastrophes: exemple du tsunami / Aurélia Dorsemaire, sous la dir. De Laborier Claude; vol (33f) ill. 30 cm. Thèse d'exercice Le 26 décembre 2004, l'asie du Sud-Est et plus particulièrement la Taïlande sont victimes d'un tsunami d'une violence et d'une force extraordinaires. On comptabilise au total plus de morts. L'aide internationale s'est vite organisée pour porter secours mais aussi pour identifier les corps, difficilement reconnaissables. Les intérêts de l'identification étaient au nombre de trois : juridique, moral et religieux. Les techniques utilisées étaient essentiellement scientifiques et l'odontologie légale a occupé une place de choix parmi celles-ci : l'organe dentaire offre une excellente résistance dans ce type de catastrophe. Le logiciel Plass DATA fut un élément indispensable dans le processus d'identification : les données ante et post mortem ont été gérées essentiellement par l'intermédiaire de l'informatique TDE07 16

17 L'identification en odontologie légale: essai d'une synthèse des connaissances actuelles / par Christophe Duranton, 1989, 146f, 30 cm. Thèse d'exercice Après présentation de l'odontologiste légiste et son rôle sur le plan médicolégal au sein des équipes d'identification et d'expertise, notre travail s'attache à rappeler les principes et les moyen actuels de l'identification reconstructive. Ces méthodes sont ensuite évoquées dans le cadre de leur application sur le terrain lors de grandes catastrophes. Nous terminons notre étude en montrant l'évolution de l'identification grâce à l'utilisation de nouvelles techniques et en faisant le point au niveau international TDE49 Le marquage prothétique dans l'aide à l'identification en odontologie légale / par Stéphanie Issartel, f, ill. 30 cm Thèse d'exercice Chaque année de nombreuses personnes sont retrouvées mortes, leur corps est parfois très mutilé ou à un stade avancé de décomposition. Elles sont donc difficilement identifiables. Pourtant la société se doit de rendre aux victimes leur identité, ceci dans trois but: juridique, judiciaire et moral. Les dents, qui sont très résistantes, sont parfois les seules structures restantes. Dans une première partie, nous étudierons les différents moyens d'identification dentaire, ainsi que leurs limites. La deuxième partie sera consacrée au marquage prothétique. Nous développerons son intérêt, sa fréquence et les impératifs à respecter. Les codes utilisés seront décrits, ainsi que certaines techniques employées TDE15 Odontométrie: estimation du sexe par la méthode «Dimodent» / Delphine Savoie, sous la dir. de M. Georget, 2005, ill, 30 cm. Thèse d'exercice L'organe dentaire reste un élèment primordial lors de l'identification d'un corps en particulier en cas d'incendies ou de catastrophes naturelles. Actuellement, les méthodes d'identification dentaire sont classées en trois groupes : identification estimative, comparative et reconstructive. Notre thèse traite de la détermination du sexe dans les méthodes estimatives. Nous exposerons, en premier lieu, les différentes études visant à découvrir l'origine du dimorphisme sexuel. Puis nous passerons en revue quelques méthodes dentaires d'identification du sexe d'un sujet et plus particulièrement nous insisterons sur la méthode "Dimodent" (élaborée par Fronty et coll.) servant de base à notre étude TDE11 17

18 Détermination de l'âge à partir de l'adn mitochondrial: intérêt médicolégal / par Nicolas Betty, sous la dir. De Alain ZERILLI, f, 30cm. Thèse d'exercice L'âge est un facteur capital pour les légistes, en matière d'identification. Son estimation est possible grâce à plusieurs méthodes anthropologiques, parmi lesquelles celles qui utilisent l'organe dentaire ont une place importante. Parallèlement, depuis 1956 se développe «la théorie de l'aging», qui affirme que l'adn mitochondrial accumule des délétions en corrélations avec l'avancée de l'âge. Ainsi, en matière médico légale, la quantification de ces délétions sur des prélèvements postmortem serait un nouveau moyen de détermination de l'âge, mais accompagnée du lot de contraintes qui incombe à toute analyse utilisant la biologie moléculaire. Aujourd'hui, les expérimentations ont porté sur des échantillons de muscle squelettique (iliopsoas) pour lesquels les résultats sont probants et encourageants, et sur des échantillons de sang qui se sont avérés sans intérêt. D'autre part, les prélèvements de tissus au niveau des organes dentaires sont particulièrement intéressants comme support d'analyses génétiques médico-légales car ils sont bien préservés des différentes dégradations postmortem. Mais en l'état actuel des connaissances, il est impossible de dire si la technique de détermination de l'âge à partir de l'adn mitochondrial serait applicable aux tissus dentaires, tant que la façon dont les délétions s'y accumule n'est pas continue, celle-ci étant variable en fonction du tissu de l'organisme considéré TDE11 Sans titre- (CC BY-NC-ND 2.0)-Par Meredith_Farmer- Flickr 18

André CIAVALDINI. Bibliographie sélective

André CIAVALDINI. Bibliographie sélective Centre de documentation du CRIAVS Rhône-Alpes 9, place Victor Hugo 38026 Grenoble Tel : 04 76 50 45 71 Fax : 04 76 50 45 80 E-mail : documentation@criavs-ra.org Base de données documentaire : http://theseas.reseaudoc.org/opac/

Plus en détail

L'expertise Médicale. Journée d étude Médecin Magistrat Assureur Indemnisation du préjudice corporel

L'expertise Médicale. Journée d étude Médecin Magistrat Assureur Indemnisation du préjudice corporel L'expertise Médicale Journée d étude Médecin Magistrat Assureur Indemnisation du préjudice corporel L'expertise Médicale Définition L'expertise est un moyen d'investigations qui éclaire une juridiction

Plus en détail

DESU IDENTIFICATION EN ANTHROPOLOGIE MEDICO-LEGALE

DESU IDENTIFICATION EN ANTHROPOLOGIE MEDICO-LEGALE DESU IDENTIFICATION EN ANTHROPOLOGIE MEDICO-LEGALE Présentation De l Enseignement 2015/2016 Mis à jour le 21/04/2015 Page 1 sur 7 Table des matières PRESENTATION... 3 RENSEIGNEMENTS... 3 RESPONSABLES DE

Plus en détail

PSYCHIATRIE MEDICO-LEGALE (27.01.2014)

PSYCHIATRIE MEDICO-LEGALE (27.01.2014) PSYCHIATRIE MEDICO-LEGALE (27.01.2014) (Diplôme Interuniversitaire de) avec Besançon et Dijon Objectifs : Ce DIU a pour objectif de garantir une formation théorique et clinique de haut niveau aux praticiens

Plus en détail

Diplôme Universitaire d expertise judiciaire psychiatrique et psychologique

Diplôme Universitaire d expertise judiciaire psychiatrique et psychologique Université Claude- Bernard LYON I (Institut universitaire A. Lacassagne) Centre Hospitalier Le Vinatier (Pôle santé mentale des détenus et psychiatrie légale) Diplôme Universitaire d expertise judiciaire

Plus en détail

DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE PSYCHIATRIE Faculté Médecine Poitiers Année 2002 Professeur J. L. SENON Psychiatrie

DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE PSYCHIATRIE Faculté Médecine Poitiers Année 2002 Professeur J. L. SENON Psychiatrie DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE PSYCHIATRIE Faculté Médecine Poitiers Année 2002 Professeur J. L. SENON Psychiatrie Accompagnement des Personnes Atteintes de Maladies Génétiques et de leur Famille D.U. - 1

Plus en détail

Expertise Médicale en Maladies Infectieuses

Expertise Médicale en Maladies Infectieuses Expertise Médicale en Maladies Infectieuses Dr Stéphane CHADAPAUD SNMInf Centre Hospitalier de Hyères 1 ers EGI - 14/01/2011 - PARIS Différentes juridictions françaises Ordre administratif Traite les problèmes

Plus en détail

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Matières concernées : Histoire-Géographie, Lettres, Latin, Arts, Biologie. Enseignements d'exploration : Patrimoine,

Plus en détail

Le droit qui s écrit. Stéphanie Beauchamp *

Le droit qui s écrit. Stéphanie Beauchamp * 325 Le droit qui s écrit Stéphanie Beauchamp * Alain ROY et Violaine LEMAY, Le contrat conjugal : pour l amour ou pour la guerre?, Montréal, Éditions Thémis, 2009, 130 p. Tous le savent, le contexte social

Plus en détail

COMMENT TRADUIRE «FORENSIC» EN FRANÇAIS?

COMMENT TRADUIRE «FORENSIC» EN FRANÇAIS? COMMENT TRADUIRE «FORENSIC» EN FRANÇAIS? Lors des travaux de traduction, nous sommes confrontés à certains problèmes quant à l utilisation des différentes versions françaises du terme forensic. En effet,

Plus en détail

Principes de bonne pratique :

Principes de bonne pratique : Principes de bonne pratique : Recommandations en vue de la création de bases de données génétiques nationales Le présent document a été élaboré par le Groupe d experts d INTERPOL sur le suivi des techniques

Plus en détail

Dr Donatien MOUKASSA Département des sciences biomédicales Anatomie et Cytologie Pathologiques FSS, Brazzaville, Congo

Dr Donatien MOUKASSA Département des sciences biomédicales Anatomie et Cytologie Pathologiques FSS, Brazzaville, Congo COMMENT REDIGER UN PROJET DE RECHERCHE POUR UNE THESE DE MEDECINE OU UN MEMOIRE EN SCIENCES DE LA SANTE? Dr Donatien MOUKASSA Département des sciences biomédicales Anatomie et Cytologie Pathologiques FSS,

Plus en détail

Schweizerische Gesellschaft für Forensische Psychiatrie SGFP Société Suisse de Psychiatrie Forensique SSPF

Schweizerische Gesellschaft für Forensische Psychiatrie SGFP Société Suisse de Psychiatrie Forensique SSPF Schweizerische Gesellschaft für Forensische Psychiatrie SGFP Société Suisse de Psychiatrie Forensique SSPF Arrêt du Tribunal fédéral du 03.11.2006 sur l'assistance au suicide d'une personne atteinte de

Plus en détail

Liste des masters de santé publique et apparentés 2011

Liste des masters de santé publique et apparentés 2011 1. Université Aix-Marseille II... 2 2. Université Amiens... 2 3. Université Angers... 3 4. Université Bordeaux II... 3 5. Université de Clermont-Ferrand... 4 6. Université de Dijon... 4 7. Université Grenoble

Plus en détail

cüézütååx wx ÄË ä ÇxÅxÇà

cüézütååx wx ÄË ä ÇxÅxÇà Droits & Vie Du Corps mort cüézütååx wx ÄË ä ÇxÅxÇà "De ta plus belle écriture, note ce qu'il faudra qu'il advînt de mon corps, lorsque mon âme et lui ne seront plus d'accord, que sur un seul point: la

Plus en détail

THEME : L ACCIDENT DE TRAVAIL

THEME : L ACCIDENT DE TRAVAIL THEME : L ACCIDENT DE TRAVAIL DÉFINITION DE L ACCIDENT DU TRAVAIL Il faut rappeler que tout ce qui arrive sur le lieu du travail n est pas constitutif d un accident du travail au sens légal du terme. La

Plus en détail

Programme Année Universitaire 2015 2016 (Sous réserve de l'accord des intervenants) MASTER 1 «MEDECINE LEGALE & CRIMINALISTIQUE»

Programme Année Universitaire 2015 2016 (Sous réserve de l'accord des intervenants) MASTER 1 «MEDECINE LEGALE & CRIMINALISTIQUE» Programme Année Universitaire 2015 2016 (Sous réserve de l'accord des intervenants) MASTER 1 «MEDECINE LEGALE & CRIMINALISTIQUE» Lieu des cours Se reporter au programme MAJ du 02 sept 2015 - Master 1 2015/2016

Plus en détail

Les certificats médicaux

Les certificats médicaux Les certificats médicaux Dr BOUDRIES COURS DROIT MEDICAL (BEJAIA) 2013 I - généralités Les certificats médicaux sont de plus en plus demandés par les malades et les non malades pour répondre aux attentes

Plus en détail

AVANT-PROPOS. Victime d une agression. La victime sera indemnisée selon le droit commun.

AVANT-PROPOS. Victime d une agression. La victime sera indemnisée selon le droit commun. AVANT-PROPOS Force est de constater que nous vivons dans une société indemnitaire. Toute personne ayant subi un dommage veut obtenir réparation de celui-ci. L indemnisation du dommage corporel est au cœur

Plus en détail

Les 5 étapes du management des. risques routiers. pour les entreprises et les collectivités

Les 5 étapes du management des. risques routiers. pour les entreprises et les collectivités Les 5 étapes du management des risques routiers pour les entreprises et les collectivités Qu'est-ce que le C.P.A.T.S.? Le C.P.A.T.S., Centre de Psychologie Appliquée aux Transports et à leur Sécurité,

Plus en détail

DIPLOMES UNIVERSITAIRES

DIPLOMES UNIVERSITAIRES ALEXANDRE DESRAMEAUX MAÎTRE DE CONFERENCES EN DROIT PUBLIC (depuis 2009) Titulaire du Certificat d Aptitude à la Profession d Avocat (CAPA) DIPLOMES UNIVERSITAIRES 2006 Doctorat en droit de l Université

Plus en détail

Indications pour les références dans un mémoire

Indications pour les références dans un mémoire J.C. Bologne, Iconographie - Iconologie Indications pour les références dans un mémoire I. Comment référencer en bibliographie? Le nom de l auteur apparaît toujours en premier. La bibliographie est classée

Plus en détail

Secrétariat médical (Formation certifiée LFMP) Formation ouverte aux hommes

Secrétariat médical (Formation certifiée LFMP) Formation ouverte aux hommes Secrétariat médical (Formation certifiée LFMP) Formation ouverte aux hommes PLAN DE COURS I. Tableau synoptique des matières enseignées II. Programme et objectifs III. Matériel pédagogique IV. Évaluation

Plus en détail

IHECRIM EXPERTISE 6 ème Année sur Paris ou par correspondance à tout moment de l année

IHECRIM EXPERTISE 6 ème Année sur Paris ou par correspondance à tout moment de l année IHECRIM EXPERTISE 6 ème Année sur Paris ou par correspondance à tout moment de l année CERTIFICAT DES HAUTES ETUDES CRIMINOLOGIQUES EN EXPERTISE JUDICIAIRE - - Option parcours pluridisciplinaire en Criminologie

Plus en détail

L'ASSURANCE DU R1SQUE AUTOM OB1LE. Controle et assurance. Jacques Charbonnier. larcier

L'ASSURANCE DU R1SQUE AUTOM OB1LE. Controle et assurance. Jacques Charbonnier. larcier L'ASSURANCE DU R1SQUE AUTOM OB1LE Controle et assurance Jacques Charbonnier larcier TABLE DES MATTERES Du meme auteur Table des matieres Abreviations Sigles Remerciements Avant-propos VII ix XVII XIX xxi

Plus en détail

MASTER 2 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES Mention Psychologie. Spécialité : Recherches en psychologie

MASTER 2 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES Mention Psychologie. Spécialité : Recherches en psychologie S3 Spécialité : Recherches en psychologie UE OBLIGATOIRES UE 1 : Epistémologie et méthodes de recherche en psychologie Ce séminaire aborde plusieurs aspects de la recherche en psychologie. Il présente

Plus en détail

de la commune organisatrice ou bénéficiaire, ci-après dénommée «société de transports en commun bénéficiaire». Par dérogation aux dispositions de

de la commune organisatrice ou bénéficiaire, ci-après dénommée «société de transports en commun bénéficiaire». Par dérogation aux dispositions de 15 MAI 2007. - Loi relative à la création de la fonction de gardien de la paix, à la création du service des gardiens de la paix et à la modification de l'article 119bis de la nouvelle loi communale (1)

Plus en détail

Société suisse. des psychothérapeutes. d'enfants et d'adolescents

Société suisse. des psychothérapeutes. d'enfants et d'adolescents Société suisse des psychothérapeutes d'enfants et d'adolescents Statuts 2012 2 STATUTS DE LA SPK Art. 1: Nom L'association porte le nom de «Schweizerische Gesellschaft der Psychotherapeutinnen und Psychotherapeuten

Plus en détail

CAPES - RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES Cette liste a été réalisée avec les enseignants responsables

CAPES - RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES Cette liste a été réalisée avec les enseignants responsables CAPES - RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES Cette liste a été réalisée avec les enseignants responsables Arnaud, Paul cote : 547 ARN Chimie organique, cours avec 350 questions Dunod, 2009 Nouvelle édition de ce

Plus en détail

METHODOLOGIE GENERALE DE LA RECHERCHE EPIDEMIOLOGIQUE : LES ENQUETES EPIDEMIOLOGIQUES

METHODOLOGIE GENERALE DE LA RECHERCHE EPIDEMIOLOGIQUE : LES ENQUETES EPIDEMIOLOGIQUES Enseignement du Deuxième Cycle des Etudes Médicales Faculté de Médecine de Toulouse Purpan et Toulouse Rangueil Module I «Apprentissage de l exercice médical» Coordonnateurs Pr Alain Grand Pr Daniel Rougé

Plus en détail

Les responsabilités des professionnels de santé

Les responsabilités des professionnels de santé Chapitre 5 : UE6 - Le Droit pharmaceutique Les responsabilités des professionnels de santé Martine DELETRAZ-DELPORTE Année universitaire 2010/2011 Université Joseph Fourier de Grenoble - Tous droits réservés.

Plus en détail

LES DROITS DE LA PERSONNALITE

LES DROITS DE LA PERSONNALITE UNIVERSITE Faculté de Droit et de Science Politique Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles ANTLPPAS LES DROITS DE LA PERSONNALITE DE L'EXTENSION AU DROIT ADMINISTRATIF D'UNE THÉORIE FONDAMENTALE

Plus en détail

LibQual+ à l'ubo : une enquête de satisfaction des usagers en bibliothèque du 16 mars au 4 avril 2009

LibQual+ à l'ubo : une enquête de satisfaction des usagers en bibliothèque du 16 mars au 4 avril 2009 LibQual+ à l'ubo : une enquête de satisfaction des usagers en bibliothèque du 16 mars au 4 avril 2009 Présentation Une enquête d'origine américaine et de portée internationale «LibQual+» est une enquête

Plus en détail

LOI du 4 FEVRIER 2000 relative à la création de l'agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (Mon. 18.II.2000) (1)

LOI du 4 FEVRIER 2000 relative à la création de l'agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (Mon. 18.II.2000) (1) LOI du 4 FEVRIER 2000 relative à la création de l'agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (Mon. 18.II.2000) (1) Modifications: L. 13 juillet 2001 (Mon. 4.VIII.2001) L. 24 décembre 2002

Plus en détail

Approche juridique de la profession infirmier(e) dans l Education Nationale

Approche juridique de la profession infirmier(e) dans l Education Nationale Approche juridique de la profession infirmier(e) dans l Education Nationale Le 13 octobre 2010, Madame GOUTTENOIRE, Professeur à la faculté de Droit de Bordeaux 4, Directrice de l institut des Mineurs

Plus en détail

1. Informations préliminaires

1. Informations préliminaires 1 Tout d abord, nous vous remercions vivement de faire confiance aux Éditions Honoré Champion, dont le prestige a toujours tenu à l extrême qualité du fond et au soin apporté à la forme. D où ces quelques

Plus en détail

Normes de rédaction : Comment faire référence aux documents?

Normes de rédaction : Comment faire référence aux documents? Normes de rédaction : Comment faire référence aux documents? Renato Scariati et Cristina Del Biaggio Département de géographie Université de Genève Version : 02 février 2010 Normes de rédaction 1 Table

Plus en détail

La protection de vos données médicales chez l assureur

La protection de vos données médicales chez l assureur La protection de vos données médicales chez l assureur Brochure 2009 2 Questions & Réponses fréquentes FAQ 2009 La communication de données est le point de passage obligé pour le bon fonctionnement de

Plus en détail

UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE

UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE DOPAGE «DE L ANALYSE A LA PREVENTION» EN PARTENARIAT AVEC DOPAGE : de l analyse à la prévention PORTEURS DU PROJET RESPONSABLES S Michel AUDRAN Professeur de pharmacie

Plus en détail

MASTER PROFESSIONNEL MÉDIATION ET MODÈLES DE DÉVELOPPEMENT. Description des UE, semestres 3 et 4 2011-2012

MASTER PROFESSIONNEL MÉDIATION ET MODÈLES DE DÉVELOPPEMENT. Description des UE, semestres 3 et 4 2011-2012 MASTER PROFESSIONNEL MÉDIATION ET MODÈLES DE DÉVELOPPEMENT Description des UE, semestres 3 et 4 2011-2012 UE 1 Médiation et communication dans les organisations 40h CM, 20h TD - 6 ECTS, coefficient 2 Session

Plus en détail

Le test s'est déroulé en trois étapes successives

Le test s'est déroulé en trois étapes successives TEST SUR LES BASES BIBLIOGRAPHIQUES Rapport* du bureau Marcel van Dijk L'étude qui suit présente les résultats du test quantitatif et qualitatif de 5 bases bibliographiques disponibles en France : BNOPALE

Plus en détail

Commission Nationale de l Informatique et des Libertés Recommandation (97-008)

Commission Nationale de l Informatique et des Libertés Recommandation (97-008) RECOMMANDATION Délibération n 97-008 du 4 février 1997 portant adoption d'une recommandation sur le traitement des données de santé à caractère personnel (Journal officiel du 12 avril 1997) La Commission

Plus en détail

La Responsabilité de l éducateur sportif

La Responsabilité de l éducateur sportif La Responsabilité de l éducateur sportif I / Introduction La pratique sportive engendre des RISQUES et des ACCIDENTS. De nombreux procès surviennent afin de dégager la mise en jeu de la responsabilité

Plus en détail

Le psychiatre face aux risques psycho-sociaux. sociaux. Gestion des conflits en entreprise.

Le psychiatre face aux risques psycho-sociaux. sociaux. Gestion des conflits en entreprise. Le psychiatre face aux risques psycho-sociaux. sociaux. Gestion des conflits en entreprise. Docteur David ATTAL. Psychiatre. Praticien Hospitalier. Centre Hospitalier Régional Universitaire de Marseille.

Plus en détail

Sciences de l'environnement Toxicologie génétique, réalisation de tests in vitro en vue de détecter les propriétés mutagènes (et antimutagènes)

Sciences de l'environnement Toxicologie génétique, réalisation de tests in vitro en vue de détecter les propriétés mutagènes (et antimutagènes) Toxicologie Mycologie & Aérobiologie Toxicologie Sciences biomédicales Sciences de l'environnement Toxicologie génétique, réalisation de tests in vitro en vue de détecter les propriétés mutagènes (et antimutagènes)

Plus en détail

COVEA RISKS garantit l ensemble des adhérents de la Fédération Française de Hatha Yoga

COVEA RISKS garantit l ensemble des adhérents de la Fédération Française de Hatha Yoga RÉSUME DU CONTRAT D ASSURANCE N 116.435.045 OBJET DU CONTRAT Il couvre: - l'assurance Responsabilité Civile, - l'assurance Responsabilité Administrative, - l'assurance Recours et Défense Pénale, - l'assurance

Plus en détail

LA PROCEDURE D'EVALUATION A.NA.PSY.p.e. EST LE RESULTAT D'UNE RECHERCHE

LA PROCEDURE D'EVALUATION A.NA.PSY.p.e. EST LE RESULTAT D'UNE RECHERCHE LA PROCEDURE D'EVALUATION A.NA.PSY.p.e. EST LE RESULTAT D'UNE RECHERCHE CETTE RECHERCHE A ETE FINANCEE PAR Le Ministère des Affaires Sociales et de l'emploi, Direction Générale de la Santé,Sous- Direction

Plus en détail

HYGECO POST MORTEM ASSISTANCE. au service des professionnels du funéraire. qualité, réactivité et fiabilitéq

HYGECO POST MORTEM ASSISTANCE. au service des professionnels du funéraire. qualité, réactivité et fiabilitéq HYGECO POST MORTEM ASSISTANCE Qualité, réactivité et fiabilité, au service des professionnels du funéraire qualité, réactivité et fiabilitéq au service des professionnels du funéraire INTRODUCTION LA QUALITÉ

Plus en détail

Modules optionnels. Passer à l acte en implantologie

Modules optionnels. Passer à l acte en implantologie Passer à l acte en implantologie Modules optionnels est un cycle de formation basé sur des travaux pratiques de chirurgie implantaire, permettant de confirmer les acquis théoriques. À l issue du cursus,

Plus en détail

PARCOURS D UN DOSSIER RELATIF A UN ACCIDENT DE ROULAGE

PARCOURS D UN DOSSIER RELATIF A UN ACCIDENT DE ROULAGE PARCOURS D UN DOSSIER RELATIF A UN ACCIDENT DE ROULAGE Document explicatif réalisé à l intention des parents-formateurs 17 novembre 2006 PARCOURS D UN DOSSIER ACCIDENT DE ROULAGE avant l élaboration du

Plus en détail

APPEL À CANDIDATURES

APPEL À CANDIDATURES APPEL À CANDIDATURES Recrutement pour une thèse en archivistique (Allocation doctorale du Conseil régional des Pays-de-la-Loire, programme EnJeu[x] Enfance et Jeunesse) Intitulé du sujet : Le dossier personnel

Plus en détail

Les documents primaires / Les documents secondaires

Les documents primaires / Les documents secondaires Les documents primaires / Les documents secondaires L information est la «matière première». Il existe plusieurs catégories pour décrire les canaux d information (les documents) : - Les documents primaires

Plus en détail

La Protection de l'enfance Signalement et information préoccupante

La Protection de l'enfance Signalement et information préoccupante Rapport adopté lors de la session du Conseil national de l Ordre des médecins du 8 octobre 2010 Dr Irène KAHN-BENSAUDE Dr Jean-Marie FAROUDJA La Protection de l'enfance Signalement et information préoccupante

Plus en détail

Sciences, Technologies, Santé. Sciences de la vie et de la santé SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTÉ. Entre 120 et 150 h

Sciences, Technologies, Santé. Sciences de la vie et de la santé SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTÉ. Entre 120 et 150 h Niveau : MASTER année Domaine : Mention : Parcours : Sciences, Technologies, Santé Sciences de la vie et de la santé SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTÉ M1 60 ES Volume horaire étudiant : Entre 130 et190

Plus en détail

PRESSES UNIVERSITAIRES DE CAEN

PRESSES UNIVERSITAIRES DE CAEN Jean-Marie BRETON Édouard PIÉGAY l expertise judiciaire en informatique de gestion PRESSES UNIVERSITAIRES DE CAEN TABLE DES MATIÈRES PRÉFACE... 7 PLAN DE L OUVRAGE... 9 INTRODUCTION... 11 CHAPITRE 1: Qui

Plus en détail

SAISIE DES NOTES DE BAS DE PAGE et BIBLIOGRAPHIE MEMO RÉSUMÉ. Norme AFNOR Z 44-005 NF ISO 690. Dernière édition : octobre 2011

SAISIE DES NOTES DE BAS DE PAGE et BIBLIOGRAPHIE MEMO RÉSUMÉ. Norme AFNOR Z 44-005 NF ISO 690. Dernière édition : octobre 2011 SAISIE DES NOTES DE BAS DE PAGE et BIBLIOGRAPHIE MEMO RÉSUMÉ Norme AFNOR Z 44-005 NF ISO 690 Dernière édition : octobre 2011 Texte mis à jour le 29 janvier 2014 MM. DAUTHIER dauthier@univ-tln.fr 1 Notes

Plus en détail

Présentation de la note Perspectives & Propositions Fin de vie, penser les enjeux, soigner les personnes

Présentation de la note Perspectives & Propositions Fin de vie, penser les enjeux, soigner les personnes Présentation de la note Perspectives & Propositions Fin de vie, penser les enjeux, soigner les personnes par Dominique Folscheid et Brice de Malherbe, co-directeurs du département d Ethique biomédicale,

Plus en détail

Directeur de la publication : André-Michel ventre, Directeur de l INHESJ Rédacteur en chef : Christophe Soullez, chef du département de l ONDRP

Directeur de la publication : André-Michel ventre, Directeur de l INHESJ Rédacteur en chef : Christophe Soullez, chef du département de l ONDRP repères Premier ministre 20 institut national des hautes études de la sécurité et de la justice Janvier 2013 n Directeur de la publication : André-Michel ventre, Directeur de l INHESJ Rédacteur en chef

Plus en détail

Master of Advanced Studies en lutte contre la criminalité économique [MAS LCE] Master of Advanced Studies in Economic Crime Investigation [MAS ECI]

Master of Advanced Studies en lutte contre la criminalité économique [MAS LCE] Master of Advanced Studies in Economic Crime Investigation [MAS ECI] Master of Advanced Studies en lutte contre la criminalité économique [MAS LCE] Master of Advanced Studies in Economic Crime Investigation [MAS ECI] Les Hautes écoles spécialisées Les Hautes écoles spécialisées

Plus en détail

MASTER. Education thérapeutique du patient. Domaine : Sciences, Technologies, Santé. Mention : Education et santé publique

MASTER. Education thérapeutique du patient. Domaine : Sciences, Technologies, Santé. Mention : Education et santé publique MASTER Education thérapeutique du patient Domaine : Sciences, Technologies, Santé Mention : Education et santé publique Organisation : Faculté de Médecine Cohabilitation : EHESP de Rennes, Université Blaise

Plus en détail

Donneur ou pas... Pourquoi et comment je le dis à mes proches.

Donneur ou pas... Pourquoi et comment je le dis à mes proches. L Agence de la biomédecine DON D ORGANES le guide L Agence de la biomédecine, qui a repris les missions de l Etablissement français des Greffes, est un établissement public national de l Etat créé par

Plus en détail

Guide pratique sur l'encadrement de la recherche biomédicale. La protection des droits de la personne

Guide pratique sur l'encadrement de la recherche biomédicale. La protection des droits de la personne Guide pratique sur l'encadrement de la recherche biomédicale Dispositions législatives relatives au chapitre : La protection des droits de la personne Code de la santé publique Dispositions introduites

Plus en détail

PARTIE 1. Phénoménologie

PARTIE 1. Phénoménologie TABLE DES MATIÈRES Du même auteur........................................ Table des matières....................................... Abréviations........................................... Sigles.................................................

Plus en détail

Il y a trois types principaux d analyse des résultats : l analyse descriptive, l analyse explicative et l analyse compréhensive.

Il y a trois types principaux d analyse des résultats : l analyse descriptive, l analyse explicative et l analyse compréhensive. L ANALYSE ET L INTERPRÉTATION DES RÉSULTATS Une fois les résultats d une investigation recueillis, on doit les mettre en perspective en les reliant au problème étudié et à l hypothèse formulée au départ:

Plus en détail

PARTIE. Organisation générale du corps humain

PARTIE. Organisation générale du corps humain PARTIE 1 Organisation générale du corps humain CHAPITRE 1 Les bases d'étude du corps humain L'ESSENTIEL Les définitions fondamentales en biologie, une science qui étudie l'organisme vivant dans un ordre

Plus en détail

des banques pour la recherche

des banques pour la recherche ADN, cellules, tissus... des banques pour la recherche FÉVRIER 2009 Les banques d échantillons de matériel biologique (tissus, cellules, ADN ), appelées biobanques, mettent à disposition des chercheurs

Plus en détail

LES EXPERTS MEDICAUX ET LES MEDECINS QUI EVALUENT LE DOMMAGE CORPOREL

LES EXPERTS MEDICAUX ET LES MEDECINS QUI EVALUENT LE DOMMAGE CORPOREL Rapport adopté lors de la session du Conseil national de l Ordre des médecins du 21 octobre 2011 Dr Jacqueline Rossant-Lumbroso LES EXPERTS MEDICAUX ET LES MEDECINS QUI EVALUENT LE DOMMAGE CORPOREL La

Plus en détail

Master ès Sciences en sciences infirmières

Master ès Sciences en sciences infirmières Master ès Sciences en sciences infirmières Master conjoint UNIVERSITE DE LAUSANNE Faculté de biologie et de médecine, Ecole de médecine et HAUTE ECOLE SPECIALISEE DE SUISSE OCCIDENTALE Domaine santé PLAN

Plus en détail

de l Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales

de l Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales de l Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales Directeur de la publication : André-Michel ventre Rédacteur en chef : Christophe soullez Janvier 2014 Tableaux de bord annuels sur les

Plus en détail

CSSS-IUGS SERVICE DE LA BIBLIOTHÈQUE LISTE DES NOUVELLES ACQUISITIONS AVRIL 2013

CSSS-IUGS SERVICE DE LA BIBLIOTHÈQUE LISTE DES NOUVELLES ACQUISITIONS AVRIL 2013 CSSS-IUGS SERVICE DE LA BIBLIOTHÈQUE LISTE DES NOUVELLES ACQUISITIONS AVRIL 2013 Ces documents sont disponibles pour consultation sur place ou pour emprunt. La localisation est indiquée à la suite de la

Plus en détail

ASPECTS MEDICO-LEGAUX DES TRAUMATISMES SEVERES NIMES 8 JANVIER 2015. Département de médecine légale Pôle URGENCES CHU de Montpellier

ASPECTS MEDICO-LEGAUX DES TRAUMATISMES SEVERES NIMES 8 JANVIER 2015. Département de médecine légale Pôle URGENCES CHU de Montpellier ASPECTS MEDICO-LEGAUX DES TRAUMATISMES SEVERES NIMES 8 JANVIER 2015 Département de médecine légale Pôle URGENCES CHU de Montpellier REORGANISATION DE LA MEDECINE LEGALE CREATION en 2011 UNITES MEDICOJUDICIAIRES

Plus en détail

Les Cahiers de l Actif

Les Cahiers de l Actif Les Cahiers de l Actif N 424-425 - septembre - octobre 2011 Le Référent : un Objet Professionnel Non Identifié? S o m m a i r e éditorial 3 dossier 5 I - Représentations et fonctions identitaires du Référent...

Plus en détail

ACTUALITÉS LÉGISLATIVES ET RÉGLEMENTAIRES. Août - Septembre 2013

ACTUALITÉS LÉGISLATIVES ET RÉGLEMENTAIRES. Août - Septembre 2013 ACTUALITÉS LÉGISLATIVES ET RÉGLEMENTAIRES SANTÉ ET SERVICES SOCIAUX Août - Septembre 2013 Notre équipe de droit de la santé vous propose, mensuellement, une vigie des textes législatifs et réglementaires

Plus en détail

www.u-bordeaux3.fr Master 2 professionnel Soin, éthique et santé Mention Philosophie

www.u-bordeaux3.fr Master 2 professionnel Soin, éthique et santé Mention Philosophie www.u-bordeaux3.fr Master 2 professionnel Soin, éthique et santé Mention Philosophie Une formation approfondie à la réflexion éthique appliquée aux secteurs du soin et de la santé En formation continue,

Plus en détail

CONSEIL NATIONAL DE L INFORMATION STATISTIQUE. Commission Services Publics. 26 novembre 2013

CONSEIL NATIONAL DE L INFORMATION STATISTIQUE. Commission Services Publics. 26 novembre 2013 CONSEIL NATIONAL DE L INFORMATION STATISTIQUE Commission Services Publics 26 novembre 2013 Intervention de Christophe SOULLEZ, chef du département ONDRP Depuis notre dernière encontre nous avons poursuivi

Plus en détail

Les Fiches hebdomadaires de Copropriété-eJuris.be

Les Fiches hebdomadaires de Copropriété-eJuris.be Fiche : Nouvelles Technologies Portée : L installation de caméras a toujours été perçue comme une atteinte à la liberté, et les dernières études réalisées ne démontrent pas une réelle efficacité quant

Plus en détail

Le domaine d'activité de l'odontologiste médico-légal

Le domaine d'activité de l'odontologiste médico-légal Le domaine d'activité de l'odontologiste médico-légal définition et historique Docteur Anne BECART (IML de LILLE) ODONTOLOGIE LEGALE Sommaire rôle de l'odontologiste dans l'équipe médico-légale identification

Plus en détail

PRESENTATION DU CONTRAT N 113 414 898

PRESENTATION DU CONTRAT N 113 414 898 PRESENTATION DU CONTRAT N 113 414 898 Ce texte ne constitue qu'une présentation du contrat d'assurance. L'original est détenu par le Syndicat. Il peut être consulté auprès du Président. Résumé SNPSC au

Plus en détail

LES VIOLENCES AU SEIN DU COUPLE. Françoise GUYOT Vice-Procureure, Chargée de mission au Cabinet du Procureur de la République de Paris

LES VIOLENCES AU SEIN DU COUPLE. Françoise GUYOT Vice-Procureure, Chargée de mission au Cabinet du Procureur de la République de Paris LES VIOLENCES AU SEIN DU COUPLE Françoise GUYOT Vice-Procureure, Chargée de mission au Cabinet du Procureur de la République de Paris 2 DEFINITION La lutte contre les violences faites aux femmes s'inscrit

Plus en détail

LA REBELLION. a) il faut que l'agent ait agi dans l'exercice de ses fonctions.

LA REBELLION. a) il faut que l'agent ait agi dans l'exercice de ses fonctions. LA REBELLION La rébellion est le fait de s'opposer violemment aux fonctionnaires et officiers publics qui agissent pour l'exécution et l'application des lois. I - ELEMENTS CONSTITUTIFS A - L ELEMENT LEGAL

Plus en détail

Se préparer à la réponse judiciaire contre les attaques informatiques

Se préparer à la réponse judiciaire contre les attaques informatiques Se préparer à la réponse judiciaire contre les attaques informatiques Journée Sécurité des Systèmes d'information Paris, 16 mars 2010 Lieutenant-colonel Éric Freyssinet, DGGN/SDPJ Plan Pourquoi il faut

Plus en détail

SÉNAT PROPOSITION DE LOI

SÉNAT PROPOSITION DE LOI N 531 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 mai 2014 PROPOSITION DE LOI visant à modifier l'article 11 de la loi n 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil

Plus en détail

ASSOCIATION DES ACCIDENTÉS DE LA VIE. Guide de bonnes pratiques. Pour les médecins conseils experts

ASSOCIATION DES ACCIDENTÉS DE LA VIE. Guide de bonnes pratiques. Pour les médecins conseils experts ASSOCIATION DES ACCIDENTÉS DE LA VIE Guide de bonnes pratiques Pour les médecins conseils experts 2011 SOM MAIRE Avant l expertise p. 4 - la mission d expertise et acceptation de la mission p. 4 - la lettre

Plus en détail

Conseils sur la conduite à tenir en cas de suicide d un salarié sur le lieu de travail

Conseils sur la conduite à tenir en cas de suicide d un salarié sur le lieu de travail Conseils sur la conduite à tenir en cas de suicide d un salarié sur le lieu de travail Document réalisé avec l aide de Philippe BIELEC, Ingénieur Conseil à la Direction des risques professionnels de la

Plus en détail

RECUEIL DE NORMES COMPTABLES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX NORME N 5 LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

RECUEIL DE NORMES COMPTABLES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX NORME N 5 LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES COLLEGE Réunion du lundi 14 janvier 2013 RECUEIL DE NORMES COMPTABLES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX NORME N 5 LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES RECUEIL DE NORMES COMPTABLES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS

Plus en détail

Lire pour préparer un travail

Lire pour préparer un travail Leçon LA LECTURE 5 Choisir ses sources documentaires 1 EFFICACE Lire pour préparer un travail Leçon 5 Choisir ses sources documentaires Avertissement Dans la présente leçon, on se préoccupe du choix adéquat

Plus en détail

Rapport de l AERES sur l unité :

Rapport de l AERES sur l unité : Section des Unités de recherche Rapport de l AERES sur l unité : Centre d études et de recherches en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal (CERDACFF) sous tutelle des établissements

Plus en détail

Indicateurs de diagnostic des risques psychosociaux

Indicateurs de diagnostic des risques psychosociaux MINISTÈRE DE LA RÉFORME DE L ÉTAT, DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE ÉDITION 2014 Indicateurs de diagnostic des risques psychosociaux OUTILS DE LA GRH 1/ La présente annexe propose une

Plus en détail

Épreuve orale de TIPE

Épreuve orale de TIPE Banque Agro Veto. Session 2012 Rapport sur les concours A TB Épreuve orale de TIPE Concours Nb cand. Moyenne Ecart type TB ENSA- ENITA Note la plus basse Note la plus haute 65 11,98 3,09 5 20 TB ENV 28

Plus en détail

Expertise collective Inserm Ecstasy : des données biologiques et cliniques aux contextes d usage

Expertise collective Inserm Ecstasy : des données biologiques et cliniques aux contextes d usage Expertise collective Inserm Ecstasy : des données biologiques et cliniques aux contextes d usage Cet ouvrage présente les travaux du groupe d experts réunis par l INSERM, dans le cadre de la procédure

Plus en détail

BIBLIOGRAPHIE ET CITATIONS RESUME METHODOLOGIQUE

BIBLIOGRAPHIE ET CITATIONS RESUME METHODOLOGIQUE BIBLIOGRAPHIE ET CITATIONS RESUME METHODOLOGIQUE Bibliograhieetcitations 24.11.10 page1/7 1) CITATIONS Les citations doivent automatiquement faire l'objet d'une inscription de l'ouvrage en question en

Plus en détail

Circulaire n 41/G/2007 du 2 août 2007 relative à l 'obligation de vigilance incombant aux établissements de crédit

Circulaire n 41/G/2007 du 2 août 2007 relative à l 'obligation de vigilance incombant aux établissements de crédit Circulaire n 41/G/2007 du 2 août 2007 relative à l 'obligation de vigilance incombant aux établissements de crédit Le Gouverneur de Bank Al-Maghrib ; vu la loi n 34-03 relative aux établissements de c

Plus en détail

Charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance

Charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance FONDATION NATIONALE DE GERONTOLOGIE Charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance La vieillesse est une étape de l existence pendant laquelle chacun poursuit

Plus en détail

LE PROCUREUR CONTRE JEAN-PAUL AKAYESU. Affaire N ICTR-96-4-T

LE PROCUREUR CONTRE JEAN-PAUL AKAYESU. Affaire N ICTR-96-4-T OR: ANG Devant : Greffe : Juge Laïty Karna, Président Juge Lennart Aspegren Juge Navanethem Pillay M. Lars Plum M. John M. Kiyeyeu Décision du : 17 février 1998 LE PROCUREUR CONTRE JEAN-PAUL AKAYESU Affaire

Plus en détail

Délivrance de l information à la personne sur son état de santé

Délivrance de l information à la personne sur son état de santé Délivrance de l information à la personne sur son état de santé Mai 2012 Préambule Le contenu et les qualités de l information Les modalités de la délivrance de l information L information du mineur, du

Plus en détail

Conditions Générales Assurance Auto Top Circulation et Top Occupants

Conditions Générales Assurance Auto Top Circulation et Top Occupants Conditions Générales Assurance Auto Top Circulation et Top Occupants Table des matières 1. Qu'entend-on par? 2 Page 2. Qui est assuré? 2 3. Quand est-on assuré? 3.1. Formules 2 3.2. Extensions de garantie

Plus en détail

FACULTE DE DROIT. 1. Premier Graduat I. CYCLE DE GRADUAT. 2. Deuxième Graduat

FACULTE DE DROIT. 1. Premier Graduat I. CYCLE DE GRADUAT. 2. Deuxième Graduat FACULTE DE DROIT I. CYCLE DE GRADUAT 1. Premier Graduat 1. l éducation à la citoyenneté 30 30 2. l anglais 30 15 45 3. l introduction générale à l étude du droit (droit privé 60 30 90 et droit public 4.

Plus en détail

Diplôme d Université LE GENRE DANS LES PRATIQUES : EDUCATION, MEDECINE, PSYCHANALYSE ET CHAMP SOCIAL

Diplôme d Université LE GENRE DANS LES PRATIQUES : EDUCATION, MEDECINE, PSYCHANALYSE ET CHAMP SOCIAL UFR d Études psychanalytiques 2014-2015 Diplôme d Université LE GENRE DANS LES PRATIQUES : EDUCATION, MEDECINE, PSYCHANALYSE ET CHAMP SOCIAL Responsable : Laurie LAUFER Coordinateur : Vincent BOURSEUL

Plus en détail