CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

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1 MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE HASSAN II MOHAMMEDIA PRESIDENCE APPEL D'OFFRES OUVERT (SEANCE PUBLIQUE) 13 INV/2013 CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES REFECTION D UN SOL LOT UNIQUE Faculté des Sciences et Techniques Mohammedia-

2 CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES Appel d'offres ouvert n 13 INV / Passé en application de l'alinéa 2, paragraphe 1 de l'article 16 et l'alinéa 3, paragraphe 3 de l'article 17, du décret n du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. Entre les soussignés : D une part : L UNIVERSITE HASSAN II MOHAMMEDIA-CASABLANCA REPRESENTEE PAR LE PRESIDENT: Et, D autre part : La société :... - Titulaire du compte... (à la Trésorerie Générale, bancaire, ou postal) ouvert à mon nom (ou au nom de la société) à...(localité), sous relevé d identification bancaire (RIB) numéro. - Adresse du siège social de la société :... - Adresse du domicile élu :... - Affiliée à la CNSS sous le n :.. - Inscrite au registre de commerce de... (localité) sous le n : - Patente n :. - Représentée par : Monsieur... Agissant au nom et pour le compte de ladite société en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, ARTICLE 1 : OBJET DE L APPEL D OFFRES Le présent Cahier des Prescriptions Spéciales (CPS) concerne l appel d offres ouvert sur offres de prix ayant pour objet : réfection d un sol à la Faculté des Sciences et Techniques Mohammedia au titre de l exercice 2013 en lot unique. 1

3 ARTICLE 2 : PIECES INCORPOREES AU CONTRAT Les pièces constitutives du marché sont les suivantes : 1- L acte d engagement, 2- Le présent cahier des prescriptions spéciales, 3- Le cahier définissant les spécifications techniques des équipements, 4- Le bordereau des prix - détail estimatif, ARTICLE 3 : TEXTES GENERAUX Le titulaire du marché sera soumis aux dispositions des textes généraux énumérés ciaprès : 1- Loi portant organisation de l enseignement supérieur. 2- Cahier des clauses Administratives Générales (C.C.A.G.T) approuvé par le Décret du 04/05/ Décret Royal n du 10 Muharrams 1387 (21 Avril 1967) portant règlement général de la comptabilité publique. 4- La circulaire n 140/GSA du 15 Décembre 1976 de Monsieur le Premier Ministre relative à la révision de la réglementation des marchés publics. 5- Décret n du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat ainsi que certaines règles relatives à leurs gestion et leurs contrôle. 6- Décision du 1 er Ministre n du 5 ramadan 1428 (18 septembre 2007) prise pour l application de l article 86 du décret n : du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l état ainsi que certaines règles relatives à leurs gestion et à leurs contrôle. 7- La circulaire 4-59-S.G.G./CAB du 12 Février 1959, l instruction S.G.G. du 6 Octobre 1959 et la circulaire 1-61 S.G.G/CAB du 30 Janvier 1961 relatives aux marchés de travaux de l Etat, des Etablissements Publics et des Collectivités Locales. 8- Loi relative au contrôle financier de l état sur les entreprises publiques et autres organismes. 9- Décret du 19/12/03 relative aux contrôleurs d état, commissaires du gouvernement et trésoriers payeurs auprès des entreprises publiques et autres organismes. 10- Les textes officiels réglementant la législation du travail. ARTICLE 4 : NATURE DES PRIX Les prix seront libellés en dirhams, sont fermes et non révisables, le fournisseur renonce à toute révision de prix. Tous les articles du présent appel d offres ont été proposés Toutes Taxes Comprises (TTC). ARTICLE 5 : CONTENU DES PRIX Les prix du marché sont réputés comprendre toutes les dépenses résultant de l exécution des travaux y compris tous les droits, impôts, taxes, frais généraux et faux-frais ainsi que de 2

4 toutes sujétions y compris le transport, et aussi assurer à l entrepreneur une marge pour bénéfice et risques. Les quantités spécifiées sur le bordereau des prix sont données à titre limitatif, elles ne peuvent varier en baisse ou en hausse. ARTICLE 6 : DROITS DE TIMBRES ET ENREGISTREMENT Le titulaire acquittera les droits de timbre et d enregistrement auxquels donnera lieu le marché issu du présent appel d offres, tels que ces droits résultent des lois et règlements en vigueur. ARTICLE 7 : DELAI D EXECUTION Le délai contractuel pour l exécution des travaux objet du marché est de Deux (2) mois, il court à partir du lendemain de la date de notification de l ordre de service invitant le titulaire à commencer les travaux. ARTICLE 8 : PENALITES DE RETARD A défaut de l exécution des travaux dans le délai prescrit, il sera appliqué une pénalité pour chaque jour de retard. Cette pénalité de 1/1000 du montant initial du marché par jour calendaire de retard sans toutefois dépasser 10% du montant total du marché. Les pénalités seront déduites d office et sans mise en demeure préalable des décomptes des sommes dues au fournisseur. ARTICLE 9 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET DEFINITIF Le cautionnement provisoire qui reste affecté à la garantie des engagements contractuels du titulaire du marché dans les cas prévus par l article 15 1 du CCAGT est de : LOT UNIQUE Trois mille dirhams 3000,00 DHS Le montant du cautionnement définitif est fixé à trois pour cent (3%) du montant initial du marché, il n est exigé qu après passation du marché. Le cautionnement définitif doit être constitué dans les trente (30) jours qui suivent la notification de l approbation du marché, il ne sera restitué au titulaire qu après l exécution totale des travaux. ARTICLE 10 : CONDITIONS DE LIVRAISON Le titulaire est tenu d assurer l exécution des travaux objet du présent appel d offres à l établissement bénéficiaire. 3

5 Les frais de transport, de stockage éventuel et la responsabilité du matériel sont à la charge du titulaire qui devra contracter une assurance à sa charge, même si une reconnaissance et un paiement partiel ont été opérés. Par ailleurs, tous les frais résultant de la détérioration des produits ou du matériel imputable à un défaut d emballage seront à la charge du fournisseur. ARTICLE 11 : RECEPTION PROVISOIRE ET DEFINITIVE a- Réception provisoire A l achèvement des travaux et en application de l article 65 du CCAG-Travaux, la commission désignée par Monsieur le Doyen de la Faculté bénéficiaire s assure en présence de l entrepreneur de la conformité des travaux aux spécifications techniques du marché et prononcera la réception provisoire. Cette réception sera sanctionnée par l établissement bénéficiaire d un procès verbal de réception provisoire. Si elle constate que les travaux présentent des insuffisances ou des défauts ou ne sont pas conformes aux spécifications du marché, l entrepreneur procédera aux réparations nécessaires conformément aux règles de l art. A défaut, la réception ne sera pas prononcée, et le délai d exécution ne sera pas prolongé pour autant. b- Réception définitive La réception définitive qui implique l expiration du délai de garantie sera prononcée dans les mêmes conditions que la réception provisoire. ARTICLE 12 : MODALITES DE PAIEMENT Le paiement se fera par ordre de virement et sur présentation de décompte ou des factures en cinq exemplaires dûment signées par l entrepreneur et certifiées par l ordonnateur, après l exécution complète des travaux, reconnus qualitativement et quantitativement conformes aux spécifications du marché. Les sommes dues au titulaire seront réglées à son compte bancaire dont le numéro est précisé dans le marché. ARTICLE 13 : SOUS-TRAITANCE Si l entrepreneur envisage de sous-traiter une partie du marché, il doit requérir l accord préalable du maître d ouvrage auquel il est notifié la nature des prestations, l identité, la raison ou la dénomination sociale, et l adresse des sous-traitants et une copie conforme du contrat de la sous-traitance. La sous-traitance ne peut en aucun cas dépasser cinquante pour cent (50%) du montant du marché ni porter sur le lot ou le corps d état principal du marché. Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents conformément à l article 22 du décret du 05 février

6 ARTICLE 14 : VALIDITE DU MARCHE Le marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu après visa du Contrôleur d Etat et notification de son approbation par le Président de l Université Hassan II Mohammedia Casablanca domiciliée à Bd. Hassan II Mohammedia, BP : 150. ARTICLE 15 : DELAI DE NOTIFICATION DE L APPROBATION DU MARCHE L approbation du marché doit être notifiée à l attributaire dans un délai de soixante (60) jours à compter de la date fixée pour l ouverture des plis remis par les concurrents. Toutefois, ce délai peut être porté à quatre vingt dix (90) jours. ARTICLE 16 : GARANTIE - DELAI DE GARANTIE a- Garantie Le titulaire garantit que les travaux ont été exécutés conformément aux spécifications du marché. Le titulaire garantit en outre que tous les travaux exécutés dans le cadre du marché, n auront aucune défectuosité due à leur conception ou aux matériaux utilisés. b- Délai de garantie Le délai de garantie est fixé à douze (12) mois pour les prestations objet du marché. Il court à partir de la date de réception provisoire des travaux objet du marché. Pendant le délai de garantie, l entrepreneur sera tenu de procéder aux rectifications qui lui seraient demandées en cas de malfaçons ou d insuffisances constatées et de remédier à l ensemble des défectuosités, sans pour autant que ces travaux supplémentaires puissent donner lieu au paiement à l'exception de ceux résultant de l usure normale, d'un abus d'usage ou de dommages causés par des tiers. ARTICLE 17 : RETENUE DE GARANTIE Conformément à l article 59 du C.C.A.G-T, une retenue de garantie de un dixième (1/10) sera effectuée sur le montant des acomptes. La retenue de garantie cessera de croître lorsqu elle aura atteint sept pour cent (7%) du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. Toutefois, cette retenue de garantie pourra être remplacée, à la demande du titulaire, par une caution bancaire personnelle et solidaire dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. Elle sera libérée dans les 3 mois suivant la date de la réception définitive. 5

7 ARTICLE 18 : RESTITUTION DU CAUTIONNEMENT PROVISOIRE En application des dispositions de l article 16 du CCAGT, le cautionnement provisoire est restitué au titulaire du marché ou la caution qui le remplace est libérée après que le titulaire aura réalisé le cautionnement définitif. ARTICLE 19 : ASSURANCES ET RESPONSABILITES En application des dispositions de l article 24 du CCAGT, le titulaire doit souscrire, conformément à la législation et à la réglementation en vigueur, les polices d assurances qui doivent couvrir les risques inhérents à l exécution du marché qui résultera du présent appel d offres. ARTICLE 20 : NOTIFICATION EN CAS DE FORCE MAJEURE En cas de force majeur, le fournisseur doit notifier par écrit à l Administration, dans un délai de dix (10) jours, au plus, après l événement, l existence de la force majeure et ses conséquences. Passé ce délai, le fournisseur n est plus admis à réclamer. Dans le cas où il aurait été prouvé que les conséquences de la force majeure ont perturbé la réalisation du marché, les délais d exécution de ce dernier seront suspendus et repris par ordre de service. ARTICLE 21 : GLOBALISATION PAR LOT Le fournisseur devra prévoir dans ses prix et sa livraison, la totalité des matériaux et fournitures nécessaires à l exécution des travaux objet de l appel d offres. ARTICLE 22 : LITIGES ET CONTESTATIONS En cas de contestation entre le maître d ouvrage et le titulaire, il sera fait recours à la procédure prévue par les articles 71 et 72 du Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de Travaux (C.C.A.G.T). Si cette procédure ne permet pas le règlement du litige, celui ci sera soumis à la compétence du tribunal du ressort territorial du siège de la Présidence de l Université Hassan II Mohammedia - Casablanca statuant en matière administrative, conformément à l article 73 du C.C.A.G.T. ARTICLE 23 : NANTISSEMENT Dans l éventualité d une affectation en nantissement du présent marché, il est précisé que : 1) La liquidation des sommes dues par la Présidence de l Université Hassan II de Mohammedia, en exécution du marché qui résultera du présent appel d offres, sera opérée par le Président de l Université Hassan II de Mohammedia Casablanca ou par la personne ayant reçu délégation à cet effet. 2) Les paiements prévus au marché précité seront effectués par le Trésorier Payeur de l Université, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du marché. 6

8 3) Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire du marché ainsi qu au bénéficiaire des nantissements ou subrogations les renseignements et états prévus à l article 7 du dahir du 28 août 1948 est Le Président de l Université Hassan II Mohammedia Casablanca. En application de l article 11 du Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de Travaux (CCAGT), la présidence délivrera à la demande du titulaire un exemplaire unique du marché. Les frais de timbrage sont à la charge exclusive du titulaire. ARTICLE 24 : RESILIATION DU MARCHE Le marché peut être résilié dans tous les cas de figure prévus par le C.C.A.G-T et les articles 24 e t 85 du décret n du 16 moharrem 1428 (5 février 2007). Signé à Le Fait à Mohammedia, le: Le fournisseur Approuvé par Monsieur le Président de l Université Hassan II Mohammedia - Casablanca N.B : la signature du fournisseur doit être précédée de la mention manuscrite «Lu ET ACCEPTE». 7

9 PROJET : REFECTION D UN SOL A LA FACULTE DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE MOHAMMEDIA 8

10 CHAPITRE PRESCRIPTIONS TECHNIQUES A/ - GROS-ŒUVRE : * PROVENANCE - QUALITE - PREPARATION DES MATERIAUX : ARTICLE 1. / - TERMINOLOGIE : La terminologie, les dimensions et les tolérances applicables aux matériaux, aux parties d ouvrages et aux ouvrages seront celles définies par les normes de l Association Française de normalisation (AFNOR) et par le Répertoire des Eléments et Ensembles Fabriqués des bâtiments (R.E.E.F). ARTICLE 2. / - MATERIAUX A INCORPORER AUX OUVRAGES : Font parties de l entreprise, toutes les fournitures de matériaux qui ne sont pas expressément exclues par le présent Cahier des Prescriptions Spéciales ou le devis technique et qui doivent être incorporés à l ouvrage. Sauf indication particulière de ce cahier, les matériaux devront satisfaire aux conditions fixées dans le Cahier des Prescriptions Communes. A défaut de dérogation à certaines dispositions de ce même cahier, proposées par l Entrepreneur et agréées par l Architecte, ce dernier devra préciser dans sa demande d agrément les caractéristiques des matériaux qu il désire utiliser et les essais de contrôle à effectuer pour en vérifier les qualités. ARTICLE 3. / - PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX : L Entrepreneur devra soumettre à l agrément de l Administration et de l Architecte dans un délai de 15 jours calendaires, à dater du jour de la notification de l ordre de service notifiant l approbation du marché, un échantillon de chaque espèce de matériel ou fourniture qu il se propose d employer en précisant l origine. Il ne pourra mettre en œuvre ces matériaux qu après acceptation donnée par ordre de service notifié par l Administration et l Architecte à l Entrepreneur. Les échantillons acceptés seront déposés au chantier et serviront de base de vérification pour la réception des travaux. Dans le cas où l Entrepreneur proposera en cours des travaux des matériaux ou matériels de marque différente de celles désignées dans le Cahier des Prescriptions Spéciales, il devra accompagner sa demande d agrément de toutes justifications de l équivalence. o Description. o Procès-verbaux d essais. o Référence prouvant une durée d utilisation suffisante. ARTICLE 4. / - ESSAIS DE RECETTE : L Architecte prescrira les essais de recette à faire subir aux matériaux fournis par l entrepreneur. Ces essais seront exécutés conformément aux conditions exigées par le présent 9

11 cahier ou à défaut d indication, par les normes de l Association Française de Normalisation (AFNOR) et du Devis Général d Architecture (D.G.A). Les prélèvements seront effectués contradictoirement. Si l Entrepreneur ou son représentant, dûment convoqué, fait défaut, les prélèvements et essais seront valablement faits en son absence. L Architecte pourra exercer son contrôle en usine tant sur la fabrication que sur les conditions dans lesquelles seront assurées la conservation et l expédition des matériaux et matériels. Les essais effectués en usine sous le contrôle de l Architecte ou d un organisme désigné par l Administration et les essais effectués sur les matériaux approvisionnés sur chantier seront à la charge de l Entrepreneur. ARTICLE 5. / - APPROVISIONNEMENTS EN EAU ET EN ELECTRICITE : Dans le cas où les branchements d eau et d électricité ne seraient pas effectués pour l ensemble des travaux du chantier, l Entrepreneur devra assurer ses propres besoins à l aide de citernes et de groupes électrogènes dimensionnés de telle sorte qu aucune gêne ne soit apportée à la cadence normale d exécution des travaux. Ces dispositions seront incluses dans les prix unitaires de son bordereau. ARTICLE 6. / - PROVENANCE DES MATERIAUX : Les matériaux dont la fourniture fait partie des prestations de l entreprise seront autant que possible d origine marocaine, il ne sera fait appel aux matériaux d origine étrangère qu en cas d impossibilité de les procurer sur le marché national. En principe, ces matériaux proviendront des lieux indiqués ci-après : DESIGNATION DES MATERIAUX QUALITE PROVENANCE - Sable. - Gravette, pierres cassées. La granulométrie sera en conformité avec la norme Française P Les agrégats devront satisfaire, selon leur usage, aux spécifications des normes Françaises P et Des gisements MAROC. meilleurs du - Ciment. - Briques. Classe C.P.J 45 normes marocaine N-M10-01 F004. Devront satisfaire aux prescriptions du D.G.A. norme AFNOR P Cimenterie MAROC. ««du - Tuyaux en béton. Devront satisfaire aux conditions de l article 83 du D.G.A. MAROC. ««- Feutres. Devront satisfaire aux conditions de l article 50 du D.G.A. ««L Entrepreneur sera réputé connaître les ressources des dépôts du carrières indiqués ci-dessus, ainsi que leurs conditions d accès et d exploitation. 10

12 ARTICLE 7. / - QUALITE DES MATERIAUX : Les matériaux dont la fourniture fait partie des prestations de l entreprise auront les caractéristiques et les qualités définies pour chaque matériau dans les paragraphes ci-dessous. a / - Sable pour mortiers et bétons : Si le sable est obtenu par broyage, il ne devra pas contenir en poids plus de 5% de grains passant au tamis de 0,1 mm. S il s agit de sable de mer, il ne devra pas contenir de grains passant au tamis de 0,1 mm. Le sable devra être rigoureusement exempt de matière schisteuse et son équivalent de sable devra être supérieur à 75. Le tableau ci-dessous précise les pourcentages en poids maximaux d éléments fins (0,1 à 0,4 mm) par rapport déterminé à l aide de passoires. b / - Granulats pour mortier et béton : Les granulats pour mortier et béton doivent répondre aux compositions granulométriques fixées par les normes AFNOR P M O R T I E R : DESIGNATION CHAUX - MORTIER N 1 CIMENT CPJ 35 SABLE GRAVETTE GRAIN DE RIZ UTILISATION 250 KG Dégrossi d enduit - MORTIER N KG 1000 Hourdage des maçonneries enduits d intérieur. - MORTIER N KG 1000 Enduit et revêtements. - MORTIER N KG 300 KG 1000 Enduit bâtard en façade. B E T O N : BETON N 1 CIMENT CP SABLE 300 GRAVETTE AGE 28 JOURS PIERRE TRACTION COMPRES. 900 UTILISATION Béton de propreté. N bars 17,5 bars Béton de forme. N ,50 Béton de voiles de petits ouvrages. N ,2 Béton armé. Il est toutefois stipulé que ces granulométries, données à titre indicatif, pourront éventuellement être modifiées selon les résultats des essais sur éprouvettes effectués à la charge 11

13 de l Entrepreneur par un laboratoire, de façon à obtenir les résistances définies pour les bétons ci-dessus. c / - Ciment : Le ciment sera livré soit en vrac, soit en sac, toutefois les ciments de classes utilisés pour la confection du béton armé de l ossature seront livrés obligatoirement en sac si l Entrepreneur ne dispose pas d un silo spécialement affecté à leur stockage. A l utilisation, la température du ciment ne devra pas être supérieure à 70 c. d / - Eau de gâchage : L eau employée pour la confection des mortiers et bétons répondra à la norme «AFNOR» P e / - Résistance des bétons essais : Les résistances obtenues aux essais définis ci-après devront être au moins égales aux minima. A une température comprise entre 15 C et 20 C et pour un béton de ciment portant de la classe 45, les rapports de la résistance atteintes à un âge donné à la résistance à 28 jours prennent les valeurs suivantes : - à 7 jours : 0,69. - à 17 jours : 0,88. - à 21 jours : 0,95. Dans le cas où les résistances du béton seraient inférieures aux résistances ci-dessus définies, l Architecte pourra exiger de l Entrepreneur qu il soit procédé, aux frais de ce dernier à tous travaux nécessaires pour mettre l ouvrage présenté sous charge permanente et sous charge temporaire qu on aurait obtenu si la résistance du béton avait été au moins égale à la résistance contractuelle. Dans le cas où l ouvrage ne satisfait pas aux conditions exigées compte tenu de sa destination, l Architecte pourra exiger la démolition et la reconstruction de l ouvrage aux frais de l Entrepreneur. Résistance à la compression : Pour un essai de résistance à la compression, on prélèvera trois éprouvettes du béton fabriqué pour le chantier, la résistance à la compression à 7 ou à 28 jours sera la moyenne des éprouvettes cylindriques, de hauteur supérieure à deux fois leur diamètre. Pour les bétons de gravillons, la section des cylindres sera de 200 cm². Résistance à la flexion : Pour un essai de résistance à la traction par flexion, on prélèvera trois éprouvettes parallélépipédiques de 7 x 7 x 28 cm, la résistance à la traction à 7 ou 28 jours sera la moyenne des résistances à la traction. Les résistances minimales à 28 jours devront être pour chaque béton, au moins égales aux valeurs indiquées. 12

14 - Dosage en Kg de AGE DES EPROUVETTES ciment C.P 45 par m3 7 jours 28 jours de béton mis en œuvre. Traction Compression Traction Compression - Béton n 3 : 300 Kg. 16 bars 185 bars 20,5 bars 230 bars - Béton n 4 : 350 Kg. 18 bars 200 bars 22 bars 270 bars Le béton des éprouvettes sera mis en place dans les moules par un serrage équivalent à celui pratiqué sur le chantier. Ces essais seront effectués par un laboratoire agrée par l Administration, aux frais de l entreprise. Plasticité : L affaissement obtenu dans les essais de plasticité sera compris entre 2,5 à 4 cm pour les bétons mis en place par vibration et entre 5 à 7,5 cm pour les bétons mis en place par piquetage. f / - Aciers pour armatures : Les aciers pour béton armé pourront être soit des ronds lisses de la nuance Fe E 24 AFNOR 35015, soit des barres à haute limite d adhérence de la nuance Fe E 40 (Normes AFNOR 85016) soit des treillis en fils d acier soudés. g / - Matériaux pour remblais : Les matériaux pour remblais seront soit des terres sélectionnées provenant des déblais, soit des matériaux d emprunt. Ces terres devront être exemptes de terre végétale ou débris végétaux et présenter un équivalent de sable supérieur à 30% (E.S supérieur à 30). L Administration n accordera son agrément qu après avoir pris connaissance des résultats d essais préliminaires, portant sur la qualité et les caractéristiques du matériau proposé, effectués par un laboratoire de son choix. ARTICLE 8. / - ASSAINISSEMENT : Le site du projet n étant pas raccordé au réseau d égout urbain, il sera nécessaire de procéder à la réalisation : d un puit perdu de 3 m de diamètre de 2 fosses septiques de 1 m3 chacune recevant les eaux vannes. B : REVETEMENT DES SOLS ET MURS : PROVENANCE - QUALITE - PREPARATION DES MATERIAUX : ARTICLE 9. / - TERMINOLOGIE : La terminologie, les dimensions et les tolérances applicables aux matériaux, aux parties d ouvrages et aux ouvrages seront celles définies par les normes de l Association Française de Normalisation (AFNOR) et par le Répertoire des Eléments et Ensembles Fabriqués du bâtiment (R.E.E.F). 13

15 ARTICLE 10. / - MATERIAUX A INCORPORER AUX OUVRAGES : Font partie de l entreprise toutes les fournitures de matériaux qui ne sont pas expressément exclues par le présent Cahier des Prescriptions Spéciales ou par le devis technique et qui doivent être incorporés à l ouvrage. Sauf indication particulière de ce cahier, les matériaux devront satisfaire aux conditions fixées dans le Cahier des Prescriptions Communes. A défaut de dérogation à certaines dispositions de ce même cahier, proposées par l Entrepreneur et agréées par l Administration, ce dernier devra préciser dans sa demande d agrément les caractéristiques des matériaux qu il désire utiliser et les essais de contrôle à effectuer pour en vérifier les qualités. ARTICLE 11. / - PROVENANCE DES MATERIAUX DE REVETEMENTS En application de l article 38 du C.C.A.G.T. et conformément aux dispositions de l article 4 du décret n du 11 Ramadan 1419 (30 Décembre 1998), les matériaux destinés à l exécution des travaux seront d origine Marocaine, il ne sera fait appel aux matériaux d origine étrangère qu en cas d impossibilités de se procurer des matériaux de fabrication marocaine. Les matériaux destinés à l exécution des travaux proviendront des lieux d extraction ou des dépôts indiqués au tableau ci-joint. L Entrepreneur sera réputé connaître les ressources des carrières ou dépôts indiqués ci-dessous ainsi que leurs conditions d accès ou d exploitation. L Entrepreneur devra présenter à toute réquisition, les certificats et attestations prouvant l origine et la qualité des matériaux proposés. DESIGNATION DES MATERIAUX QUALITE PROVENANCE Sable. La granulométrie sera en conformité Des meilleurs gisements désignés par avec la norme Française P l Entrepreneur et agréés par l Administration. Gravette de pierre cassée. Ciment. Pierre de marbre. Ciment Gravillon mignonnette. Carreaux de faïence. Les agrégats devront satisfaire selon leur usage, aux spécifications des normes Françaises P et P Classe CPJ45 au CPJ35 normes Marocaine. Devra satisfaire aux conditions de l article D.G.A. Ciment blanc ou ciment classe CPJ45. Galets de teintes mélangées gris, brun et blanc. 1 er choix. Cimenterie du MAROC. Blanc de Zaïen ou équivalent. - Cimenterie agréée par l Administration. D oued. Des usines du Maroc. 14

16 ARTICLE 12. / - QUALITES DES MATERIAUX : Les matériaux utilisés devront répondre en ce qui concerne les qualités polys tique à l article 76 et aux articles 127 à 132 du Devis Général d Architecture. 1 : Formes de pose : Tous les revêtements de sols reposeront sur une forme de pose d épaisseur fixée dans le devis descriptif. Pour les revêtements verticaux, il sera exécuté un enduit de dressage au mortier dosé à 450 Kg de ciment CPJ45 pour 1 m3 de sable. La surface de cet enduit devra présenter des rugosités et des stries réalisées à la truelle pour faciliter l adhérence du revêtement, avant toute exécution, les différents supports seront balayés et nettoyés. 2 : Revêtements en granito : Les revêtements en granito seront constitués d un mélange de gravette et de ciment dans les proportions fixées dans le devis descriptif. Les granitos seront bien pleins, les grains très serrés, ne laissant apparaître que le minimum de ciment de 15 m /m y compris les joints de rupture, baguette, plastique, posés suivant calpinage de l Architecte, ne devront présenter ni saillies, ni flaches. 3 : Plinthes droites et rampantes en granito : Les plinthes droites et rampantes en granito poli teinté noir, seront sans fente ni gerçures, leur surface sera parfaitement plane et leurs arêtes vives et parfaitement dressées, leur couleur devra être bien uniforme sans tâches ou irrégularités. Ces plinthes auront des coupes parfaitement ajustées. 4 : Marches et contremarches en granito : Seront en granito poli exécutées conformément aux règles de l art et au descriptif des ouvrages. 5 : Murs en carreaux de faïence : Le support doit être parfaitement propre et humidifié. Les carreaux doivent être trempés plus ou moins longtemps avant la pose dans un récipient d eau propre. ARTICLE 13. / - E C H A N T I L L O N S : L Entrepreneur devra réaliser tous les panneaux d échantillons que le Maître d Oeuvre jugera utile de lui demander dans la limite de 3 échantillons par nature d ouvrage. Cette sujétion est censée avoir été comprise dans les prix remis par l entreprise et ne pourra donner lieu à aucune plus-value ou indemnité. C/ : E T A N C H E I T E : ARTICLE 14. / - MODE D EXECUTION DES TRAVAUX D ETANCHEITE : - L Etanchéité des terrasses sera réalisée suivant le procédé multicouche, système adhérent aux chapes de dressage, ou étanchéité auto protégée. 15

17 - Les feutres seront de la catégorie 36 S et de 40 TV pour les terrasses, posés à joints décalés de 10 cm de feuille pour éviter tout chevauchement, la dernière couche de bitume laissera une surface plane parfaitement lisse. - Les solins, les angles et les raccordements aux évacuations seront renforcés par un feutre supplémentaire, rapporté et distinct de la chape étanche. - La protection des solins sera assurée par un enduit de mortier de ciment armé par un grillage métallique. - La protection de l étanchéité sera assurée par des dallettes en béton de grain de riz coulées sur place, en plaque de 1 m x 1m x 0,05 m d épaisseur et séparées de l étanchéité par un lit de sable de 3 cm d épaisseur. ARTICLE 15. / - GARANTIE DECENNALE : Les travaux d étanchéité seront garantis pendant dix ans (10 ANS) à dater de la réception provisoire. Pendant cette durée, l Entrepreneur sera responsable de la bonne tenue de ces travaux et prendra toutes dispositions utiles pour exécuter sur ordre de service de l Administration, les réfections nécessitées par l état défectueux des ouvrages. A la réception provisoire, l Entrepreneur est tenu de fournir un certificat d assurances de responsabilité décennale émis par une compagnie agréée par l Administration et autorisée à pratiquer au Maroc. D / - MENUISERIES : D.1/ -MENUISERIE BOIS ARTICLE 16. / - PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX L Entrepreneur devra soumettre à l agrément de l Architecte un échantillon de chaque espèce de matériel ou de fourniture qu il se propose d employer, en précisant l origine, et qui servira de base de vérification pour la réception des travaux. DESIGNATION DES MATERIAUX - Bois. - Contre plaqué. - Quincaillerie. QUALITE 1 er choix. 1 er choix. Type Bricard ou équivalent. PROVENANCE Dépôts du Maroc. Usines du Maroc. Dépôts du Maroc. - Les bois employés devront être sains et bien secs. Les menuiseries seront en sapin rouge du nord. - Les pièces de bois des ouvrages seront toujours d une seule pièce dans leur longueur sans aucune enture. - L utilisation de mastic pour colmater d éventuels assemblages défectueux est formellement interdite. 16

18 - Les bâtis assemblés en tenons et mortaise bien ajustés et maintenus à l aide de chevilles en bois ou métalliques. - Les assemblages collés présenteront une bonne tenue dans le temps, aucun décollement ne devra se produire à la suite de la dilatation des bois ou des variations climatiques. - Toutes les menuiseries devront être livrées avec une couche d impression à l huile de lin. - Les pattes à scellement seront scellées ou spitées, suivant le support. - Les colles devront être résistantes à l eau, insensibles à l action de l humidité et aux attaques des moisissures et des champignons. - Les chambranles seront en sapin rouge suivant détail fourni par l Architecte - Avant leur mise en place, les menuiseries seront entreposées à l abri de l humidité. - Portes iso planes : Seront collées à la presse de chaque côté d une ossature lamellaire, composée essentiellement d un cadre compartimenté à l intérieur duquel sont répartis à intervalles réguliers, des points d appui formés par des lattes et assemblés au cadre pour former un ensemble en nid d abeille. Les deux faces seront en contre plaqué okoumé de 5 mm d épaisseur, collé à l ossature. Toutes les portes comporteront des alaises en bois dur rapportées et embrevés sur les quatre champs. D.2 / - MENUISERIE ALUMINIUM ARTICLE 17. / - INSTALLATION ET ORGANISATION L Entrepreneur devra stocker tous ses matériels et pré cadres dans un lieu assurant une protection suffisante, en tenant compte des volumes à stocker. Il restera continuellement responsable de leur gardiennage et de leur conservation. ARTICLE 18. / - PROVENANCE DES MATERIAUX Les matériaux destinés à l exécution des travaux seront d origine marocaine. Les matériaux proviendront en principe des lieux de production suivants : DESIGNATION DES MATERIAUX - Profils en aluminium. - Quincaillerie. - Vitrage. - Joint Elastomère. QUALITE ET PROVENANCE Type «PROFILS SYSTEMS» ou équivalent. De 1 ère qualité, des usines ou dépôts du Maroc. En verre clair, de 6 à 8 mm, de 1 ère qualité. De 1 ère qualité. L Entrepreneur sera réputé connaître les lieux de provenance ci-dessus. Aucune réclamation ne sera recevable concernant le prix de revient à pied d œuvre de ces matériaux. 1.- Précadre métallique : En profilés métalliques galvanisés, adaptables à chaque ouvrage. 2.- Profilés aluminium : Profilés extrudés en alliage d aluminium de première catégorie, type «PROFILS SYSTEMS» ou équivalent. 17

19 Ces profilés seront en anodisation naturelle. Les feuillures seront conformes au D.T.U et la norme et doivent s adapter à l épaisseur du verre et au mode de pose. Le drainage des feuillures est toujours recommandé. ARTICLE 19. / - ETANCHEITE DE LA MENUISERIE L Entrepreneur devra prendre toutes les dispositions utiles pour que la menuiserie aluminium, une fois réalisée, assure une étanchéité parfaite à l air et à l eau, et ce, par l utilisation de joints recommandés par le fabriquant à cet effet, ainsi qu une résistance mécanique à l effet du vent. D.3/ - MENUISERIE METALLIQUE ET FERRONNERIE ARTICLE 20. / - PROVENANCE ET QUALITE Le tableau ci-après définit la provenance ainsi que les qualités requises pour chaque type de matériaux. DESIGNATION DES MATERIAUX PREFERENTIELS - Profilés en tôle pliée. - Tôle déployée. - Quincaillerie. QUALITE Marque profilée à froid ou équivalent. Type métaux. Emery, Bricard ou équivalent. PROVENANCE Des dépôts du Maroc. Des dépôts du Maroc. Des dépôts du Maroc. ARTICLE 21. / - MODES D EXECUTION : Ces matériaux seront de première qualité et répondront aux prescriptions édictées par le R.E.E.F. et par l Association de Normalisation (AFNOR). Les menuiseries métalliques seront exécutées en profilés laminés à chaud ou pliés à froid. Dans ce dernier cas, les épaisseurs des tôles seront déterminées par la nature de l ouvrage, ses dimensions et l usage qui en est prévu. Elles ne seront cependant pas inférieures à 20/10e. Les divers éléments seront livrés sur le chantier après galvanisation à chaud. Les scellements devront faire l objet d une étude particulière pour tenir compte des structures qui doivent recevoir des ferronneries et qu il est rigoureusement interdit de dégrader. En général, les profilés seront assemblés aux angles par soudure électrique par rapprochement, sans apport. Ces assemblages seront ensuite meulés, limés et rebouchés pour les rendre propres et nets. Les profils seront parfaitement reconstitués sans bavures ni cavités. Les profils creux (profils à froid) devront comporter des trous de ventilation pour évacuer les eaux de condensation. Les quincailleries seront du type métaux ou équivalents. Elles devront être soumises à l approbation de l Architecte avant la commande et présentées sur un tableau d échantillons déposé dans le bureau de chantier pendant toute la durée des travaux. Elles seront nécessairement des modèles les plus récents. Ces quincailleries devront être complétées, serrures, verrous, loqueteaux, amortisseurs, etc. 18

20 Les éléments de menuiseries devront être parfaitement étanches aux eaux de pluie. Ils seront aussi étanches que possible à l air et à la poussière. Tous les profilés du présent chapitre seront décapés par sablage, dégraissés au trichloréthylène, enduits d une couche de WASH PRIMER ou équivalent puis de deux couches de peinture antirouille au minium de plomb. Les joints dans lesquels la pluie pourrait s infiltrer, ou ceux nuisibles à l aspect, seront bouchés par du mastic SINTOFER ou équivalent, additionné du durcisseur SINTOFER 847 ou équivalent, après sablage et avant les couches d impression, l emploi du minium de fer est interdit. Les vitrages seront posés à l aide de par closes métallique en U fixés par vis en laiton à tête fraisée ou gouttes de suif ou par taquets inoxydables. Ces par closes seront placés à l intérieur avec mastic et contre mastic dont il sera nécessaire de prévoir les épaisseurs. ARTICLE 22. / - PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX QUINCAILLERIES ET SERRURERIES : Les quincailleries et serrureries indiquées dans les descriptifs techniques ont été référencées sur la production des établissements Bricard ou équivalent. Toutefois, l Architecte pourra à son gré, en changer la provenance sur présentation de quincailleries fournies par l Entrepreneur au moment de l exécution. A cet effet, un tableau comprenant l ensemble de la quincaillerie et serrurerie sera présenté, pour approbation, à l Architecte et l Administration. E / - P L O M B E R I E : ARTICLE 23. / - NATURE DES TRAVAUX : Distribution d eau froide, évacuation des eaux de pluies, vannes et usées, fourniture et pose des appareils sanitaires. ARTICLE 24. / - PROVENANCE DES MATERIAUX : Les matériaux destinés à l exécution des travaux seront conformes aux descriptifs des ouvrages en qualité, aucune assimilation ne sera exécutée ou posée. L Entrepreneur est réputé connaître les ressources des usines ou dépôts des matériaux prescrits au descriptif ainsi que leurs conditions de vente et de livraison. Aucune réclamation ne sera recevable concernant les prix de revient à pied d œuvre de ces matériels. L Entrepreneur devra présenter à toute réquisition, les certificats et attestations prouvant l origine et la qualité des matériels. Tous ces matériels seront de première qualité et répondront aux prescriptions du devis descriptif technique et au D.G.A. ARTICLE 25. / - VERIFICATION DES MATERIAUX : L Entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour avoir sur son chantier la quantité de matériels vérifiés et acceptés indispensable à la bonne marche des travaux et dont l échantillonnage aura été agréé par l Administration et par l Architecte. 19