Type projet Etat CL. N Objet Etat Collectivité locale. C.P. signé LISTE DES AVIS SIGNES

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1 MAPPP/TdB/07-01 LISTE DES AVIS SIGNES N Objet Etat Collectivité 1: Bâtiment 3: Culture et sport 5: 7: Energie 2: Transport 4: TIC 6: Equpt urbain 8: Formation Palais des expositions - salle de sport - Agglomération d'orléans X Eclairage public -Poitiers (2) X Eclairage public -Poitiers X collèges (CP2) -CG collèges (CP1) -CG collèges -CG Arena -CA Terres de France X Lille 1 -Plan Campus PRES Lille Copernic -Plan Campus Marne-la- Vallée Pôle Biologie -Plan Campus Saclay Collèges - Indre-et-Loire USLD- CHU de St Etienne Pôle culturel et associatif - Casteljaloux BEA Cologen- CG83 X 24/12/ Centrale de Chaleur- CH St-Lô (voir avis ) X Formation pilotes de chasse - Défense (Cognac) X CHSM CH Ste Marie Avis négatif Pôle Biologie- Université de Lorraine X 09/02/ Luminy Université Aix Marseille CPE Palais des sports et gymnase - Nanterre 5/11/2015 7

2 Centrale de Chaleur- CH St-Lô (voir complt ) X Tramway- Nice X Plan Campus- ENS Lyon MIN -Nice Centre nautique - Crest X Palais des congrès - Evreux Pôle Sciences humaines - PRES Grenoble 7/07/ Groupes scolaires - Noyon Ecole Centrale - Opération Campus X 21/11/ Eclairage public - Guérande 2/10/ Université de Lorraine- UFR MIM 0/02/ Groupe scolaire - Mandres les Roses (94) X 28/01/ Extension du port de pêche de la Cotinière - CG Eclairage public - Grasse 5/07/ Extension palais des congrès- Le Touquet Déviation Troissereux- CG60 9/11/ Aménagement Port- Sète X Aménagement Port- Barcarès X Cuisine centrale- Montpellier Parcours DGEFP X Centre sportif Y. du Manoir- Paris - SM YdM X Cuisine centrale-cg45

3 Abbaye d'aniale- CC Vallée de l'hérault Parc des congrès- CA Calais X Parc des Expositions- CU Strasbourg X Conservatoire de musique-st Omer X Centrale d'énergie-ch Villefranche/Saône X Eclairage public-st Chamas X Avis négatif BPNL- CU Lyon X 05/11/ centres SDIS- SDIS45 X 27/11/ Ehpad - Wattrelos X 01/04/ Campus Condorcet Paris Aubervilliers - Enseignement supérieur X 25/03/ Extension faculté de médecine de Lyon Sud-Enseignement supérieur X 02/08/ Gare de Montpellier- RFF X 04/02/ PRES- Toulouse PRES- Montpellier Prisons- Gradignan, St Lô, Lavau Eclairage public- Châlons en Champagne X Cité musicale sur l'île Seguin - CG Plan Campus- UEBretagne 2/12/ Assainissement - CA Le Tampon (La Réunion) X Eclairage public - L'Île Rousse X Patinoire-Bowling- Dunkerque X Bâtiment - PRES Lille X 31/12/2013 1

4 Eclairage public - Abbeville X Groupe scolaire - Orléans X 27/01/ CPE - CEA X Eclairage public - Marseillan X 09/02/ CPE - Caserne de la Valbonne X PRES - Université de Clermont 1/10/ Voirie - Bellegarde sur Valserine X 24/03/ Bains municipaux - CU Strasbourg Collège - Sens (89) X Avis négatif Eclairage public - Prouvy (59) X 21/11/ Quartier des facultés - Aix en Provence (AMU) 4/05/ Eclairage public - Avignon 1/09/ Bâtiment - Arenberg X 26/11/ Eclairage public - Maubeuge 9/04/ PILSI- PRES Grenoble Université de Bourgogne- Dijon 8/07/ THD- Auvergne X 03/08/ Eclairage public - Tarare X CPE - Bourges X SIM - CG38 4/05/ Prison de la santé - Min Justice 3/11/ Oceanomed- Université de Marseille (Luminy) 4/12/2012 1

5 Eclairage public - Veneux-Les- Sablons 3/11/ CPE - Veneux-Les-Sablons X CPE - CH Angers X Palais de justice-perpignan (APIJ) Eclairage public- Châtenay-Malabry X Tunnel du Kérino - Vannes X 27/11/ CIS-Mayotte ARENA-Orléans (avis complémentaire) X Digues-François (Martinique) X Collèges Lot1-CG93 X 08/03/ Collèges Lot2-CG93 X 08/03/ Collèges Lot3-CG93 X 08/03/ Plan Campus-Toulouse Le Mirail X 23/12/ PinSim-MEDDTL X laboratoires-inrets Prison-Aix en Provence Palais de justice-caen X 27/12/ Collèges-Loiret CG45 X 29/03/ CPE-Ris-Orangis X Nouveau siège - CG Pôle Energie- Université de Grenoble (GreEn-ER) X 27/07/ bâtiments- UGECAM Aquitaine

6 CPE-Nîmes X piscines - Bassin d'arcachon X 29/09/ Eclairage public - Valenciennes X 09/08/ Collège - Mamers Lot B Prisons - Ministère de la justice- Beauvais X 28/12/ Lot A Prisons - Ministère de la justice X 28/12/ Eclairage public - Baie-Mahault X Equipements scolaires, sportifs et loisirs-villenave d'ornon 3/06/ EHPAD- CH Angoulême X 27/12/ Pôle énergie- CH Niort 4/09/ Pôle énergie- Lunéville X Cité municipale- Bordeaux X 27/12/ Eclairage public- Chaumont X 01/08/ Salle multi-usages - Dunkerque (CUD) X 31/10/ Voirie-Réseaux - Vaujours X annulé? Eclairage public- Bougival 5/02/ Gendarmerie - Toulon La Valette AOT-LOA Eclairage public - Bièvres X Eclairage public - Arcachon 9/04/ Arena-Orléans X pôles sociaux-cg33 6/01/ Eclairage public-thd-montauban X 25/01/2011 4

7 Traitement des déchets-sypp X Eclairage public-chécy X 21/12/ HQE- Roc Noir X 23/06/ Centre nautique-commentry 7/03/ Eclairage public-onnaing 9/05/ Pôle logistique hospitalier- Franche- Comté X 25/07/ Palais de Justice - Paris 5/03/ Musée Dubois-Boucher - Nogent sur Seine Centrale de chaleur - CHHL Poitiers X 5/03/ /06/2011 Avis négatif 7 Avis négatif puis validation Centre aquatique - Carvin X Eclairage public - Sassenage 4/01/ Champs photovoltaïques - Régie d Electricité de Vendée 7/11/ Unité de compostage - Gazeran X ISAE X 28/01/ Pôle énergétique - Purpan (Toulouse) X 21/10/ Grand Stade - Nice 3/12/ Performance énergétique - Manche X 23/06/ Parking souterrain - Auris en Oisans Eclairage public - Aix-Les-Bains 4-janv Climatisation Château d'eau - Château de Versailles X Hôtel du département - Mende Gendarmerie - Ambarès X Abandon 1

8 Siège Conseil Régional - Lorraine Equipements de radiologie - CH Meaux X Eclairage public - Thiais X 20-juil BSAH - Défense X OPERA - DGAC Barrages VNF sur Meuse et Aisne 9/04/ Rénovation gendarmeries - Auvergne et Limousin Centre nautique - Montauban X 28-févr Centre nautique - Contres 3-juil Eclairage public - Beaune X 23-oct Balard - Ministère de la Défense X 21-févr Taxe poids lourds - DGDDI X Déviation RD 921 Jargeau - Saint Denis de l'hôtel - CG45 X Haut débit - CG 88 X Liaison routière Epinal - St Dié- CG88 X Plate forme logistique-aphm (Marseille) X 22-nov Hôtel d'agglomération - Plaine Commune Galerie multiréseaux- Nanterre X caméras - Préfecture de police X 08-juin LGV Bretagne X 03-janv CHR Metz Thionville - Centrale d'énergie X 26-mars Hautes Pyrénées- Haut débit 9-févr-10 4

9 Châlons en Champagne - Parc des expositions X 26-févr Tarbes-Contournement NO X 02-juil Canca (Nice)- Collecte pneumatique des ordures ménagères Université Versailles St Quentin- Programme efficacité énergétique X 6 X 23-juin CH Périgueux - Chaufferie X 25-nov Bourgogne - plateforme ebourgogne 6-nov Réunion - Tram-train X Abandon Bourgogne - Réseau haut débit X CG Gironde - Réseau haut débit X 25-juin Oise - Système d'information multimodal (SISMO) X 24-mars Louvroil - Eclairage public 4-déc Lycées Alsace -CEP 8-déc Construction de 63 centres d'entretien pour la DG Routes Eclairage public de la ville de Camiers (Pas-de-Calais) X 15-janv-10 X Abandon Centre Etoile - Centre de traitement des cancers par hadronthérapie Emissaire en mer à Perpignan X 6 Construction d'un pôle de spectacles à Rambouillet X 3 Hôpital Avicenne à Bobigny Construction de onze groupes scolaires à Fort de France X 8 Système dinformation Multimodal (SIM) Alsace X 23-avr-09 4 Regroupement des différentes institutions dont l'inserm X 8 Centre de Congrès du Foirail de Rodez Stade vélodrome Saint-Quentin-en- Yvelines Construction collèges de l'yonne Construction espace logistique de Cannes X 3 7-déc-09 3 X 01-janv-08 8

10 Construction nouveau site de l'université de Paris VII Rocade urbaine L2 à Marseille Eclairage public ville de Saint Fons X X X 24-juil mai déc-07 Construction Plateau technique central du CHRU Nancy Construction et exploitation d une infrastructure de télécommunication à haut débit en Meurthe-et-Moselle Nouvel établissement d hébergement pour personnes âgées du Centre Hospitalier de Douai Extension du Musée de la Mer et de construction de la Cité du Surf et de l Océan de Biarritz Construction locaux UFR de médecine de l Université de Versailles Saint- Quentin-en-Yvelines X 20-juil mai-09 1 X 28-juil-08 3 X 29-nov-09 8 Reconstruction-extension du Centre Universitaire de Clignancourt (Univ. Paris IV) X 24-juil-09 8 Aménagement à 2x2 voies de la RN 88 Section Albi - A 75 X 2 Réhabilitation de la prison de La Santé à Paris Nouveau centre des congrès de Nancy 3/11/ Construction et entretien du théâtre de l Archipel à Perpignan X oct RFF-Réalisation du contournement ferroviaire de Nîmes - Montpellier X juin-12 2 Réalisation et exploitation du grand stade de Lille X oct Construction d un cinéma multiplexe, de la gare routière et d un parking souterrain à Saint-Raphaël X avr Canal Seine Nord Europe (Voies Navigables de France ) X 2 Construction d une nouvelle Trésorerie générale à Basse-Terre (Guadeloupe) Construction du centre de conservation du musée des civilisations de l Europe et de la méditerranée (MUCEM) X 09-déc-09 3 Réseau Ferré de France- réseau GSM- R 8-févr-10 2 Construction et exploitation d une unité de traitement des eaux pluviales sur l aéroport de Blagnac 5-mars-07 6 Fourniture et distribution d énergies et d eau au Centre Hospitalier d Alès 6-janv-08 7 AEFE- Construction du nouveau lycée français du Caire Muséum d Histoire Naturelle- Rénovation du Parc Zoologique de Paris Réalisation du tram train régional Saint- Paul Sainte Marie à La Réunion Tranche de 3 établissements pénitentiaires (lot n 3) du Ministère de la Justice X 8 X 24-févr-10 3 X 2 X 20-févr

11 Refonte du système informatique de la billetterie et du comptage du château de Versailles Aménagement intérieur Cité de l architecture et du patrimoine X 08-févr-07 4 X Avis négatif Informatisation des collèges d Eure-et- Loir X 01-déc-06 4 Pôle Energie du Centre Hospitalier de Roanne X 26-avr-07 7 Rénovation de L Institut National des Sports et de l Education Physique (INSEP) présenté par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative (MJSVA) X 23-déc-06 3