PLANS DES COURS DISPENSES A L E.N.A

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1 PLANS DES COURS DISPENSES A L E.N.A

2 COMPTABILITE D ETAT CYCLE MOYEN SUPERIEUR CHARGE DE COURS : Monsieur DJOBO J. B.

3 INTRODUCTION

4 PARTIE I : SYSTÈME ET ORGANISATION COMPTABLES DE L ÉTAT

5 TITRE I : LE SYSTÈME COMPTABLE DE L ÉTAT

6 Chapitre I : FONDEMENTS JURIDIQUES DU SYSTÈME COMPTABLE Section I : les règles nationales Section II : les règles internationales

7 Chapitre II : PRÉSENTATION DU SYSTÈME COMPTABLE DE L ÉTAT Section I : principes de fonctionnement de la comptabilité état 11 : les classes de comptes A : la numérotation des comptes B : le fonctionnement des comptes Section II : la nomenclature de la comptabilité de l état Section III : comptabilité générale et comptabilités auxiliaires 31 : la comptabilité auxiliaire de la dépense 32 : la comptabilité auxiliaire de la recette

8 Chapitre III : LES PÉRIODES COMPTABLES Section I : l année Section II : les autres périodes comptables 21 : Le mois 22 : la décade 23 : la journée

9 TITRE II : L ORGANISATION COMPTABLE DE L ÉTAT

10 Chapitre I : DÉCONCENTRATION ET UNITÉ COMPTABLES DE L ÉTAT Section I : déconcentration de la comptabilité 11: classification des comptables publics A: la classification juridique B: les classifications fonctionnelles 12: l organisation du réseau comptable de l état

11 Chapitre I : DÉCONCENTRATION ET UNITÉ COMPTABLES DE L ÉTAT Section II : préservation de l unité comptable de l état 21 : les liaisons informatiques A: la centralisation et les transferts B: la sommation ou centralisation non comptable 22 :les liaisons comptables A : les comptes d opérations B : les comptes de transfert entre comptables supérieurs

12 Chapitre II : RÈGLES APPLICABLES AUX COMPTABLES PUBLICS Section I : les règles sur la responsabilité des comptables 11: faits générateurs de responsabilité A: le fait personnel B: le fait d autrui 12: mise en jeu de la responsabilité A: conditions de mise en jeu de la responsabilité B: exécution de la sanction

13 Chapitre II : RÈGLES APPLICABLES AUX COMPTABLES PUBLICS Section II : les règles sur les garanties de responsabilité 21: le cautionnement comptable 22: l assurance des risques de gestion

14 PARTIE II : NOMENCLATURE ET ORGANISATION DES POSTES COMPTABLES DÉCONCENTRÉS

15 TITRE I : REGISTRES ET NOMENCLATURE COMPTABLES

16 Chapitre I : REGISTRES ET DOCUMENTS COMPTABLES Section I : les journaux divisionnaires 11 : les journaux a souche T 31 12: les journaux a souche T 32 IS 13: le journal a souche des recettes d impôts T35I 14: le journal des opérations de caisse T 21 15: le journal des recettes bancaires T 22 16: le journal des opérations diverses T 29 Section II : le journal grand livre récapitulatif : T10

17 Chapitre I : REGISTRES ET DOCUMENTS COMPTABLES Section III : les grands livres auxiliaires 31: le carnet de situation des disponibilités T45 32: grand-livre auxiliaire T40 Section IV : les documents comptables 41 : les bordereaux de transfert T 70 42: l avis d opérations T 70 P

18 Chapitre I : REGISTRES ET DOCUMENTS COMPTABLES Section V: les documents annexes 51: les états mensuels A : LE T55 ET LE T60 B : LE T 90 ET LE T : les états annuels A : états des restes a recouvrer T 54 B : états de développement des soldes T 56

19 Chapitre I : REGISTRES ET DOCUMENTS COMPTABLES Section V: les documents annexes 53: les documents divers A : carnet de déclaration de recettes T39 B : LE T39 BIS ET LE T 59 C : LE T72 ET LE T 72 MP D : LE T 99 E : LE T109; L AVIS d E D V

20 Chapitre II : NOMENCLATURE ET OPERATIONS COMPTABLES DES PCD Section I : les principes généraux 11: rubriques et comptes des poste comptables déconcentres A: Les comptes de disponibilités et de mouvements de fonds B: Opérations a l initiative des PNC et postes centralisateurs C: Imputations provisoires D: Correspondants : LE COMPTE : les subdivisions des comptes et rubriques

21 Chapitre II : NOMENCLATURE ET OPERATIONS COMPTABLES DES PCD Section II : le fonctionnement des comptes et rubriques 21 : les comptes de disponibilités A: Opérations spécifiques sur le compte numéraire 22 : les comptes de mouvements de fonds A: les mouvements de fonds internes : LE COMPTE 584 B: les mouvements de fonds entre comptables : LE COMPTE 582

22 Chapitre II : NOMENCLATURE ET OPERATIONS COMPTABLES DES PCD Section II : le fonctionnement des comptes et rubriques 23 : les rubriques du sous compte A: les rubriques de recettes B: les rubriques de dépenses 24 : LE COMPTE 43 : CORRESPONDANTS A- Comptabilisation des recettes des collectivités territoriales B- Comptabilisation des dépenses des collectivités

23 Chapitre II : NOMENCLATURE ET OPERATIONS COMPTABLES DES PCD Section II : le fonctionnement des comptes et rubriques 25 : les comptes d imputations provisoires A : le compte d imputation provisoire de recettes : B : le compte d imputation provisoire de dépenses : C : le compte d imputation provisoire particulier : : le compte

24 TITRE II: ARRÊTÉS ET APUREMENT COMPTABLES

25 Chapitre I : ARRÊTÉS ET TRANSFERTS DE COMPTABILITÉ 11 : arrêtés journaliers 12 : arrêtés décadaires 13 : arrêtés mensuels 14 : arrêté annuel et balance d entrée A : balance de sortie B : balance d entrée

26 Chapitre II: APUREMENT ET SAISIE DES COMPTABILITÉS 21: techniques d apurement et de contrôle des comptabilités A : la vérification du T10 BIS B : la vérification des rubriques de recettes C : la vérification des rubriques de dépenses D : la vérification des disponibilités E : la particularité des contrôles mensuels 22: les applicatifs de comptabilité générale et du recouvrement