Note d information du SDIS 47 RECOMMANDATIONS RELATIVES AUX RISQUES DES INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES
|
|
- Jean-Claude Cyril Tassé
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Note d information du Page 1 / 7 1 PUBLIC VISE Maîtres d ouvrages, contrôleurs techniques, maîtres d œuvres, bureaux d étude, constructeurs. Sapeurs-pompiers. Tout public. 2 OBJECTIFS Les capteurs photovoltaïques sont utilisés pour produire de l'électricité à partir du soleil. Il ne faut pas les confondre avec les capteurs solaires thermiques, de même apparence qui, eux, permettent d'obtenir de l'eau chaude. Le procédé consiste à transformer la lumière du soleil en électricité. Il repose sur la propriété de matériaux semi-conducteurs à générer de l'électricité à partir de l'énergie solaire. L'absorption de photons libère des électrons à l'origine de production d'un courant d'intensité variant en fonction de l'ensoleillement, de l'inclinaison des panneaux par rapport au soleil, de la qualité des matériels et de la surface couverte. L installation comporte 4 éléments principaux : les panneaux ou modules, l onduleur, le compteur et les câbles. Elle peut être placée en toiture, intégrée ou non, en façade, au sol, L objectif de la présente note est de : Décrire les risques connus liés à ces installations, pour le public et les services de secours ; Fixer des mesures de prévention et de protection, en l absence de référentiel réglementaire précis ; Faire connaître ces dispositions au plus grand nombre.
2 Note d information du Page 2 / 7 3 REFERENCES REGLEMENTAIRES ET NORMATIVES Code de la construction et de l habitation Code de l urbanisme Code de l environnement Avis de la commission centrale de sécurité en date du 5 novembre Guide pratique de l Agence de l Environnement et de la Maîtrise de l Energie (ADEME) Documents issus du Syndicat des Energies Renouvelable (SER) Guide pratique de l'ute "installations de générateurs photovoltaïques" (C15-712)
3 Note d information du Page 3 / 7 4 RISQUES LIES A CES INSTALLATIONS : 1 Le risque de chute des personnes Pour des raisons de résistance mécanique, il est interdit de progresser sur les panneaux sans dispositif de répartition de la charge. D autre part, la couche de verre de surface est parfaitement lisse ce qui rend ces derniers particulièrement glissants. 2 Le risque d électrisation ou d électrocution En présence de lumière, il n est pas possible de stopper de manière instantanée la production d électricité. Par conséquent, le câblage reliant les modules à l onduleur reste sous tension (courant continu). Les panneaux doivent être considérés comme des sources de danger. Aussi, des difficultés risquent d apparaître lorsque l intégrité des panneaux n est plus préservée du fait des conséquences d un sinistre. La destruction du panneau par l utilisation d outils de forcement et de déblais pourrait entraîner la mise en contact de l intervenant avec un élément sous tension. Ce risque existe également en cas de projection d eau au moyen d une lance, par les sapeurspompiers, sur un conducteur mis à nu. 3 Le risque d inondation En cas d immersion des éléments maintenus sous tension du fait de la présence de lumière, il existe un risque possible d électrisation. 4 Le risque d incendie ou d explosion Le risque d incendie «classique» est aggravé par la présence d installations électriques naturellement plus nombreuses et plus puissantes, nécessaires à la production d électricité souhaitée. Les panneaux en toiture ou en façade peuvent également compromettre le désenfumage et/ou l accessibilité des parties du bâtiment concernées par le sinistre. Par ailleurs, il convient de prendre en compte le risque d incendie d un bâtiment tiers, menaçant un bâtiment équipé. 5 Le risque d effondrement La surcharge qui peut être rapportée en toiture, du fait de l installation des panneaux, aggrave le risque d effondrement, en cas de fragilisation des structures. 6 Le risque d arrachement ou de perte d intégrité des panneaux En cas de tempête ou de vent violent, il existe un risque que des panneaux en toiture soient arrachés et renvoyés au sol, ou encore endommagés par la chute d arbres ou d objets divers emportés par le vent. Il convient également de prendre en compte le risque de choc mécanique, à partir d un véhicule ou d un objet au sol, par exemple.
4 Note d information du Page 4 / 7 7 Le risque d inaccessibilité aux façades En fonction de l implantation des panneaux rapportés en façades, sans étude technique détaillée, les baies accessibles sont susceptibles d être obturées, partiellement ou totalement. 8 Le risque de propagation d un incendie En cas de performances inadaptées des panneaux, en matière de réaction et de résistance au feu, des risques de propagation d un incendie peuvent apparaître : en toiture, en façade (règle du C+D notamment). Par ailleurs, en cas de mauvais isolement thermique en toiture, la température de fonctionnement des panneaux soumis au rayonnement solaire augmentée par le dégagement de chaleur inhérent à la circulation du courant électrique, est susceptible de provoquer un départ d incendie. 5 RECOMMANDATIONS DU : Avant toute installation de panneaux photovoltaïques (sur des bâtiments, ou au sol), les services instructeurs et le SDIS ont convenu, dans le cadre d une convention, qu un dossier soit transmis au SDIS par le service instructeur. Trois exceptions ont toutefois été prévues, pour lesquelles la présente note d information est simplement remise au pétitionnaire : si la consultation concerne un certificat d urbanisme (CU) ; dans les cas de projets sur des bâtiments d habitation de la 1 ère famille (hors secteurs forestiers) ; dans les établissements recevant des travailleurs, de moins de 50 m². Ces dispositions sont décrites dans l annexe à la convention sus-mentionnée (cf. documents en téléchargement sur ). Le SDIS recommande, dans tous les cas, la réalisation des mesures suivantes visant à assurer la sécurité des occupants et des intervenants (source : Commission Centrale de Sécurité du 05/11/2009) : 1 La mise en place d une installation photovoltaïque est réalisée conformément aux dispositions réglementaires applicables au bâtiment concerné en matière de prévention contre les risques d incendie et de panique (notamment accessibilité des façades, isolement par rapport aux tiers, couvertures, façades, règle du C+D, désenfumage, stabilité au feu ) ; 2 L ensemble de l installation est conçu selon les préconisations du guide UTE C15-712, en matière de sécurité incendie ; 3 L ensemble de l installation est conçu en matière de sécurité incendie selon les préconisations du guide pratique réalisé par l Agence de l Environnement et de la Maîtrise de l Energie (ADEME) avec le Syndicat des Energies Renouvelables (SER) baptisé Spécifications techniques relatives à la protection des personnes et des biens dans les installations photovoltaïques raccordées au réseau (1er décembre 2008).
5 Note d information du Page 5 / 7 4 Toutes les dispositions sont prises pour éviter aux intervenants des services de secours tout risque de choc électrique au contact d un conducteur actif de courant continu sous tension. Cet objectif peut notamment être atteint par l une des dispositions suivantes, par ordre de préférence décroissante : un système de coupure d urgence de la liaison DC est mis en place, positionné au plus près de la chaîne photovoltaïque, piloté à distance depuis une commande regroupée avec le dispositif de mise hors-tension du bâtiment ; les câbles DC cheminent en extérieur (avec protection mécanique si accessible) et pénètrent directement dans chaque local technique onduleur du bâtiment ; les onduleurs sont positionnés à l extérieur, sur le toit, au plus près des modules ; les câbles DC cheminent à l intérieur du bâtiment jusqu au local technique onduleur, et sont placés dans un cheminement technique protégé, situé hors locaux à risques particuliers, et de degré coupe-feu égal au degré de stabilité au feu du bâtiment, avec un minimum de 30 minutes ; les câbles DC cheminent uniquement dans le volume où se trouvent les onduleurs. Ce volume est situé à proximité immédiate des modules. Il n est accessible ni au public, ni au personnel ou occupants non autorisés. Le plancher bas de ce volume est stable au feu du même degré de stabilité au feu du bâtiment, avec un minimum de 30 minutes. 5 Une coupure générale simultanée de l ensemble des onduleurs est positionnée de façon visible à proximité du dispositif de mise hors tension du bâtiment et identifiée par la mention : Attention Présence de deux sources de tension : 1- Réseau de distribution ; 2- Panneaux photovoltaïques en lettres noires sur fond jaune ; 6 Un cheminement d au moins (50) 90 cm de large est laissé libre autour du ou des champs photovoltaïques installés en toiture. Celui-ci permet notamment d accéder à toutes les installations techniques du toit (exutoires, climatisation, ventilation, visite ) ; 7 La capacité de la structure porteuse à supporter la charge rapportée par l installation photovoltaïque est justifiée par la fourniture d une attestation de contrôle technique relative à la solidité à froid par un organisme agréé ; 8 Lorsqu il existe, le local technique onduleur a des parois de degré coupe-feu égal au degré de stabilité au feu du bâtiment, avec un minimum de 30 minutes ; 9 Sur les plans du bâtiment, destinés à faciliter l intervention des secours, les emplacements du ou des locaux techniques onduleurs sont signalés ; 10 Le pictogramme dédié au risque photovoltaïque (triangle jaune et noir) est apposé : à l extérieur du bâtiment à l accès des secours aux accès aux volumes et locaux abritant les équipements techniques relatifs à l énergie photovoltaïque sur les câbles DC tous les 5 mètres 11 Sur les consignes de protection contre l incendie sont indiqués la nature et les emplacements des installations photovoltaïques (toiture, façades, fenêtres, )».
6 Note d information du Page 6 / 7 Une note d information relative à la composition des dossiers d urbanisme ou d aménagements, soumis à l avis du SDIS, peut être téléchargée sur (NI-006). Elle peut aider le maître d ouvrage et le maître d œuvre à déposer leur dossier dans les meilleures conditions de réussite. D autres fiches techniques et documents sont également téléchargeables sur Un protocole opérationnel a été défini par les sapeurs-pompiers du Lot-et-Garonne. En cas de sinistre dans un bâtiment équipé, le demandeur doit signaler à l opérateur du Centre de Traitement de l Alerte (18 ou 112), la présence d une installation photovoltaïque. 6 POUR TOUT RENSEIGNEMENT Cette note d information est de portée générale. Elle ne remplace pas la lecture des textes originaux parus dans les publications officielles (Journal Officiel, normes, circulaires, ). Le Service départemental d incendie et de secours est à votre écoute pour répondre à vos questions. Si un entretien téléphonique n est pas suffisant, un rendez-vous peut être pris avec un officier prévention-prévision (cf. carte du département page suivante) : Pour l arrondissement d Agen : Groupement territorial Sud-Est Officier prévention-prévision : (Capitaine Marc Furgal) Pour l arrondissement de Villeneuve/Lot : Groupement territorial Nord-Est Officier prévention-prévision : (Major Patrick Perlot) Pour l arrondissement de Marmande : Groupement territorial Nord-Ouest Officier prévention-prévision : (Capitaine Serge Cames) Pour l arrondissement de Nérac : Groupement territorial Sud-Ouest Officier prévention-prévision : (Major Sophie Legrand) Vous pouvez également nous contacter par courriel : infoprev@sdis47.fr
7 Note d information du Page 7 / 7 Conception et mise à jour: Groupement Prévention-Prévision Commandant Michel Thill Service Prévention Commandant David Gouzou 8, rue Marcel Pagnol BP FOULAYRONNES Tel : Fax :
Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés S.D.I.
Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés Le Code du Travail R 232-1-13: La signalisation relative à la sécurité et à la santé au travail doit être conforme à des modalités déterminés par
Plus en détailSommaire. Concertations et décisions entreprises Objectifs de l étude Résultats de l étude Perspectives
Sommaire Introduction DGO4 Missions du Département Evolution du Photovoltaïque en Wallonie et en Belgique Objectifs régionaux de qualité PV et sécurité des pompiers Concertations et décisions entreprises
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailMODE D EMPLOI DÉTECTEURS DE FUMÉE. Bien équipé, bien préparé, je suis en sécurité. MARS 2015. Obligatoire à compter du
DÉTECTEURS DE FUMÉE MODE D EMPLOI FNSPF 2014. Firethinktank.org / Photo : Sébastien Mousnier. Bien équipé, bien préparé, je suis en sécurité. Obligatoire à compter du 8 MARS 2015 LES DÉTECTEURS AUTONOMES
Plus en détailVEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30
VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30 Incendie Code du Travail R4216-1 à R4216-7 ; R4216-11 à R4216-34 Code du Travail R4225-8 Code du Travail R4227-34 à R4227-36 Code du Travail R4227-1
Plus en détailInstruction permanente prévention Doctrine GN8
PRÉFET DE L'AIN Application des principes fondamentaux de conception et d'exploitation d'un ERP pour tenir compte des difficultés rencontrées lors de l'évacuation Table des matières 1 - Principes...2 2
Plus en détailmode d emploi PROTÉGEZ LA VIE DE CEUX QUE VOUS AIMEZ 18 Sapeurs-Pompiers 15 Samu 112 N d urgence européen d urgence gratuits
PROTÉGEZ LA VIE E CEUX QUE VOUS AIMEZ mode d emploi 18 Z Z Z 18 Sapeurs-Pompiers 15 Samu 112 N d urgence européen Les numéros d urgence gratuits Cette brochure peut vous sauver la vie, ne la jetez pas,
Plus en détailvous souhaitez identifier les actions à mettre en œuvre pour promouvoir les ÉNERGIES RENOUVELABLES
Vous êtes une commune rurale ou semi urbaine vous vous sentez concernée par la protection de l environnement et les économies d énergies vous souhaitez mettre en œuvre des actions pour un développement
Plus en détailService Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09
CAISSE RÉGIONALE D ASSURANCE MALADIE RHÔNE -ALPES Service Prévention des Risques Professionnels 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 FT 1022 OCTOBRE
Plus en détailIRVE et Hybrides Rechargeables dans les ERP et les IGH - Cahier des Charges de la Commission Centrale de Sécurité (Ministère de l Intérieur) SOMMAIRE
NOTEC N 544 L E S N O T E S T E C H N I Q U E S DE LA F F I E 1 5 J A N V I E R 2 0 1 3 IRVE et Hybrides Rechargeables dans les ERP et les IGH - Cahier des Charges de la Commission Centrale de Sécurité
Plus en détailNOUVELLES POUR LE STOCKAGE DES
NOUVELLES RÈGLES SOMMAIRES POUR LE STOCKAGE DES PRODUITS PÉTROLIERS Depuis septembre 2006, suivant le décret de Juillet 2004 STOCKAGE AU REZ-DE-CHAUSSEE OU EN SOUS-SOL D'UN BATIMENT Les réservoirs et équipements
Plus en détailNOTICE TECHNIQUE SSC : Système Solaire Combiné eau chaude sanitaire / appui chauffage maison / appui eau chaude piscine
NOTICE TECHNIQUE SSC : Système Solaire Combiné eau chaude sanitaire / appui chauffage maison / appui eau chaude piscine «Capteur autonome eau chaude» Choix de la gamme ECOAUTONOME a retenu un capteur solaire
Plus en détailEtablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil
Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin
Plus en détailLa sécurité physique et environnementale
I. Qu est ce que la sécurité physique? "Il ne sert à rien de dresser une ligne Maginot logique si n'importe qui peut entrer dans la salle serveurs par la fenêtre " (Christian Pollefoort, consultant en
Plus en détailApplication à l astrophysique ACTIVITE
Application à l astrophysique Seconde ACTIVITE I ) But : Le but de l activité est de donner quelques exemples d'utilisations pratiques de l analyse spectrale permettant de connaître un peu mieux les étoiles.
Plus en détailVoies d évacuation et de sauvetage
Institut de Sécurité Voies d évacuation et de sauvetage Jean-Paul Bassin Institut de Sécurité Institut de Sécurité INSTITUT SUISSE DE PROMOTION DE LA SÉCURITÉ Evacuation_Lignum_2010 1 Histoire 1995 1945
Plus en détailNOTICE TECHNIQUE DE SECURITE
MODELE N 2 Document disponible sur http://www.auvergne.pref.gouv.fr/protection_civile/etablissements _recevant_public/sec_incendie_erp/procedure.php NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE Etablissement Recevant
Plus en détailSAUVEGARDE DES PERSONNES ET LUTTE CONTRE L INCENDIE DANS LES BATIMENTS D HABITATION DE LA 3ème FAMILLE INC/HAB COL 3/1986-2
1. CLASSEMENT ET GENERALITES : 1.1. Classement Sont classées dans la 3ème famille les habitations collectives dont le plancher bas du logement le plus haut est situé à 28 mètres au plus au-dessus du sol
Plus en détailPOUR LE MONTAGE ET L'EXPLOITATION DE TENTES ET STRUCTURES PNEUMATIQUES PROVISOIRES
RESUME DES EXIGENCES EN MATIERE DE PREVENTION DES INCENDIES POUR LE MONTAGE ET L'EXPLOITATION DE TENTES ET STRUCTURES PNEUMATIQUES PROVISOIRES 1. Base Les prescriptions de protection incendie AEAI sont
Plus en détailDU COMITÉ TECHNIQUE NATIONAL DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
RECO DU COMITÉ TECHNIQUE NATIONAL DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Pose, maintenance et dépose des panneaux solaires thermiques et photovoltaïques en sécurité Guillaume J.Plisson - pour l'inrs Des préconisations
Plus en détailPARTENAIRE VERS UNE GESTION DURABLE ET PERFORMANTE DE VOTRE ÉNERGIE PRODUCTION DE CHALEUR
PARTENAIRE VERS UNE GESTION DURABLE ET PERFORMANTE DE VOTRE ÉNERGIE PRODUCTION DE CHALEUR 2014 ACTIVITE DE CORETEC Notre principal objectif est de réduire la facture énergétique de nos 450 clients au travers
Plus en détailCANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR SOMMAIRE
CAHIER DES CHARGES AFG CANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR RSDG 5 15 décembre 2002 SOMMAIRE 1. - REGLES GENERALES 2 1.1. - Objet du cahier des charges 2 1.2.
Plus en détailAnnexe 4 : Déroulé pédagogique «Systèmes photovoltaïques raccordés au réseau compétence bâti»
Annexe 4 : Déroulé pédagogique «Systèmes photovoltaïques raccordés au réseau Page 1 Objectifs pédagogiques Acquérir les connaissances théoriques et pratiques nécessaires au montage en toiture d un système
Plus en détailRéglementation ERP et IGH
PENSE Bête : Réglementation ERP et IGH Réalisé par Alexandre MOREAU 01.69.45.73.06 06.99.44.60.36 Mail : securiteincendie.idf@gmail.com Site : securiteincendie-idf.com A) DEFINITION : (R 123.2) 1 ) Définition
Plus en détailalarme incendie (feu non maîtrisable)
INCIDENT N 1 alarme incendie (feu non maîtrisable) Vérification des matériels et systèmes de à disposition au - système de détection incendie (test lampe, signal sonore) - centrale d alarme intrusion(état
Plus en détailTableaux d alarme incendie de type 4-230V~ - 1 boucle / 2 boucles 405 61/62
Tableaux d alarme incendie de type 4-230V~ - 1 boucle / 2 boucles 405 61/62 R Présentation Tableau de type 4 secteur 1 boucle Réf. : 405 61 Tableau de type 4 secteur 2 boucles Réf. : 405 62 Contenu de
Plus en détailUnion des Métiers et des Industries de l Hôtellerie. Le règlement de Sécurité contre les risques d incendie. ERP et IGH de Type O
Union des Métiers et des Industries de l Hôtellerie JURIDIQUE Date : 31/01/2012 N : 04.12 Le règlement de Sécurité contre les risques d incendie ERP et IGH de Type O L arrêté du 25 octobre 2011 portant
Plus en détailSOMMAIRE. 1. Architecture proposée. 2. Constituants de la solution. 3. Supervision DATA CENTER OPTION SERVICE
SOMMAIRE DATA CENTER OPTION SERVICE 1. Architecture proposée 2. Constituants de la solution 3. Supervision 1 1 ARCHITECTURE GENERALE 2 Implantation Plan du site et localisation de la salle informatique
Plus en détailKIT SOLAIRE EVOLUTIF DE BASE
PARALLELE ENERGIE KIT SOLAIRE EVOLUTIF DE BASE Ce kit solaire est un système solaire facile à utiliser. Il s agit d un «générateur solaire» qui convertit la lumière du soleil en électricité, et qui peut
Plus en détailManuel d entretien. Présentation de votre chauffe-eau. Poignées de préhension (haut et bas) Protection intérieure par émaillage. Isolation thermique
Présentation de votre chauffe-eau Poignées de préhension (haut et bas) Isolation thermique Protection intérieure par émaillage Canne de prise d eau chaude Doigt de gant du thermostat Anode magnésium Résistance
Plus en détailMEMENTO SECURITE INCENDIE
ETABLISSEMENT MEMENTO SECURITE INCENDIE La commission de sécurité vous a prescrit la réalisation d un mémento sécurité Ce document est un modèle pour tout type d établissements en dehors des U et J Il
Plus en détailAlarme intrusion filaire AEI HA-981 6 zones
Alarme intrusion filaire AEI HA-981 6 zones Lycée de l Aa Page 1 sur 11 1) Mise en situation Vous devez assurer une protection périmétrique et volumétrique de la maison de M r X. Le schéma architectural
Plus en détailA-MIP 200 Manuel d installation et de fonctionnement
00 A-MIP 00 Manuel d installation et de fonctionnement Informations Générales Important Lisez ce mode d'emploi avant l installation et l utilisation de l Aivia. Lisez attentivement cette section et suivez
Plus en détailQue nous enseigne la base de données PAE?
Que nous enseigne la base de données PAE? Séminaire auditeurs PAE 8 juin 2009 Nicolas Heijmans, ir Division Energie et Climat CSTC - Centre Scientifique et Technique de la Construction 00/00/2006 Contenu
Plus en détailRAPPORT D'ENTRETIEN PRÉVENTIF. Rapport de vérification à l'intention des assurés du programme d'assurances Sékoia
RAPPORT D'ENTRETIEN PRÉVENTIF Rapport de vérification à l'intention des assurés du programme d'assurances Sékoia Assurances Sékoia PROGRAMME D ENTRETIEN PRÉVENTIF À l usage exclusif des assurés Sékoia
Plus en détailGUIDE DE LA PRÉSERVATION DES DOCUMENTS ESSENTIELS LORS D UNE URGENCE OU D UN SINISTRE
GUIDE DE LA PRÉSERVATION DES DOCUMENTS ESSENTIELS LORS D UNE URGENCE OU D UN SINISTRE LE PRÉSENT GUIDE CONTIENT CE QUI SUIT : 1. PLAN DE PRÉVENTION Étapes à suivre pour amoindrir les possibilités de pertes
Plus en détailPOUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS
RESUME DES EXIGENCES EN MATIERE DE PREVENTION DES INCENDIES POUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS 1. Base Les prescriptions de protection incendie AEAI sont la
Plus en détailTableaux d alarme sonores
Tableaux d alarme sonores Type T4 CT 1 boucle NiMh Réf. : 320 020 Type T4 CT 2 boucles Réf. : 320 019 FEU BOUCLE 1 FEU TEST BOUCLE 2 DEFAUT BATTERIE SOUS TENSION SECTEUR ABSENT Contenu de l emballage -
Plus en détailARCHITECTE-FICHES RESSOURCES
ARCHITECTE-FICHES RESSOURCES Vue du terrain à bâtir Plan de masse Surface plancher La «surface de plancher» s entend comme la somme des surfaces de plancher dans la maison dans les pièces où la hauteur
Plus en détailTableau d Alarme Incendie Type 3 type marche/arrêt avec ou sans flash
Tableau d Alarme Incendie Type 3 type marche/arrêt avec ou sans flash Références commerciales: TA31300 / TA31301 TA31300 (sans flash) TA31301 (avec flash) Table des matières Présentation... 2 Caractéristiques
Plus en détailPrévention et sécurité dans les établissements hospitaliers et assimilés
Prévention et sécurité dans les établissements hospitaliers et assimilés Aide-mémoire Edition juin 2005 [Table des matières] Page 1 Généralités 1 2 Les mesures constructives 1 3 Les installations techniques
Plus en détailLES NORMES DES CABINETS MEDICAUX
Fiche technique n 4 LES NORMES DES CABINETS MEDICAUX Sources : CNOM, ANGAK, code de la construction et de l habitation 2010, Ministère de la santé Loi du 11/02/2005 pour l égalité des droits et des chances,
Plus en détailComparaison des performances d'éclairages
Comparaison des performances d'éclairages Présentation Support pour alimenter des ampoules de différentes classes d'efficacité énergétique: une ampoule LED, une ampoule fluorescente, une ampoule à incandescence
Plus en détailArrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative
Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative A n n e x e 1 Annexe 1 1.2.1 hauteur d un bâtiment La hauteur h d'un
Plus en détailTABLE à LANGER MURALE PRO
S I G U L D A TABLE à LANGER MURALE PRO INFORMATIONS IMPORTANTES - LIRE ATTENTIVEMENT ATTENTION : conserver les différents éléments d emballage hors de portée des enfants pour éviter tout risque d étouffement.
Plus en détail«Tempête Klaus du 24 janvier 2009 : conditions d indemnisation et de réparation des dommages» des précisions sur les conditions d indemnisation
Le Ministère de l Economie de l Industrie et de l Emploi, la Fédération Française des Sociétés d Assurances et le Groupement des Entreprises Mutuelles d Assurances, diffusent un dépliant intitulé : «Tempête
Plus en détailHÔTEL DE VILLE ALLÉES GASTON RODRIGUES BP 105 33173 GRADIGNAN CEDEX TÉL. : 05 56 75 65 26 FAX : 05 56 75 65 65
Préservez les ressources naturelles par des constructions écologiques n est qu une étape dans la protection de l environnement. Cela passe aussi par des gestes éco-citoyens au quotidien. Pour en savoir
Plus en détailFormations à la sécurité Obligations de l employeur
Formations à la sécurité Obligations de l employeur 1 2Sommaire Introduction 3 Obligation liée à la formation à la sécurité incendie 4 Mise en oeuvre des extincteurs 5 Equipier de 1 ère intervention 6
Plus en détailFormation initiale d agent des services de sécurité incendie et d assistance à personnes (SSIAP1)
Logo de l organisme de Formation Intitulé Formation initiale d agent des services de sécurité incendie et d assistance à personnes (SSIAP1) Public Tout public Pré-requis - aptitude physique à suivre la
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après
Plus en détailPrescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs
Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs Référence: SIB10 CCLB 110 Date : 22/10/2010 Page 1/9 Table des matières 1 PRELIMINAIRES... 3 2 ABREVIATIONS... 3 3 ACCESSIBILITE
Plus en détaille chauffe-eau solaire individuel
Performant et économique, le chauffe-eau solaire individuel L HABITAT INDIVIDUEL Performant et économique, le chauffe-eau solaire individuel SOMMAIRE Un chauffe-eau solaire... Pourquoi?..................................
Plus en détailVotre automate GSM fiable et discret
Installation facile, programmation rapide! Votre automate GSM fiable et discret GD-04 est un automate GSM. Il envoie des SMS, appelle, met en marche, arrête, surveille. Il ne sait pas parler mais pourtant
Plus en détailMAISONS MODULAIRES ESPAGNOLES Qualité Européenne
MAISONS MODULAIRES ESPAGNOLES Qualité Européenne Les MAISONS PRÉFABRIQUÉES ADOSABLES sont basées sur une structure résistante qui intègre un forgé métallique à double pente et des piliers; fermeture à
Plus en détailÀ DRAINAGE GRAVITAIRE
LE CHAUFFE-EAU SOLAIRE INDIVIDUEL À DRAINAGE GRAVITAIRE ET CIRCUIT HERMÉTIQUE LE DOMOSOL : AIDE AU CHAUFFAGE SE SOLAR HEAT Naturelle, renouvelable, inépuisable ~ L'énergie solaire n'est pas sujette aux
Plus en détailCEP-CICAT 5 Février 2015. Lieutenant Jean-marc BRUCKERT - Service Prévention
CEP-CICAT 5 Février 2015 Lieutenant Jean-marc BRUCKERT - Service Prévention EVACUER EN TOUTE SECURITE ESPACES D ATTENTE SECURISES SOLUTIONS EQUIVALENTES CAS D EXONERATION ERP CODE DU TRAVAIL IGH Introduction
Plus en détailLE TRAVAIL EN HAUTEUR
F I C H E P R E V E N T I O N N 0 2 «H Y G I E N E S E C U R I T E» LE TRAVAIL EN HAUTEUR STATISTIQUES Avec près d une centaine d agent victime de chutes de hauteur durant les 5 dernières années dans les
Plus en détailHerrebout-Vermander N.V. S.A.
Pag. 1/5 Herrebout-Vermander N.V. S.A. Kuurne, mai 2002 rev. Janvier 2005 Le parquetteur est parti, et qu'est-ce qu'on fait maintenant Félicitations avec votre nouveau Le parquet est un revêtement de sol
Plus en détailSOLUTIONS COMMANDES À DISTANCE
www.sih.fr DOCUMENT N 54304-06-15 SOLUTIONS COMMANDES À DISTANCE ORGANES DE COMMANDE La mise en place d un dispositif de commandes à distance est un impératif pour le bon fonctionnement d un Système de
Plus en détailNotice d'utilisation. Installation solaire avec appareil de régulation KR 0106. 6302 1500 05/2002 FR Pour l'utilisateur
6302 1500 05/2002 FR Pour l'utilisateur Notice d'utilisation Installation solaire avec appareil de régulation KR 0106 Lire attentivement avant utilisation SVP Préface Remarque Les appareils répondent aux
Plus en détailCarrefour ARRAS. Expertise réalisée par : Vincent Cordonnier
Carrefour ARRAS Expertise réalisée par : Vincent Cordonnier Page / 4 Site : Carrefour ARRAS Expertise Identité complète Responsable : M. Bidon Paul rue des Sachets 600 ARRAS Date d'audit : 06/05/00 Consultant
Plus en détailDocument unique d évaluation des risques professionnels
Document unique d évaluation des risques professionnels La loi n 91-1414 du 31 décembre 1991 (article L.230-2 du Code du travail), demande au chef d établissement de prendre toutes les mesures nécessaires
Plus en détailRencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014. Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014 Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés Sommaire Domaine Sécurité et sanitaire Mise en sécurité des
Plus en détailDomosol : Système solaire combiné (SSC) de production d eau chaude et chauffage
Domosol : Système solaire combiné (SSC) de production d eau chaude et chauffage Tc Le système solaire combiné (SSC) Domosol de ESE est basé sur le Dynasol 3X-C. Le Dynasol 3X-C est l interface entre les
Plus en détailLUMIERE & ESPACE LIGHT & SPACE
LUMIERE & ESPACE LIGHT & SPACE Prof. Marilyne ANDERSEN, Dr. Bernard PAULE, Dr. Jan WIENOLD Unité d Enseignement M Master Architecture - 2014/2015 UE M - 2015 La lumière au service de l architecture Acquérir
Plus en détailRécapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13
Récapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13 Récapitulatif du l audit énergétique de RANTIGNY 1 Sommaire I. Introduction... 3 II. Visite du site... 4
Plus en détailBienvenue auprès de l Assurance immobilière Berne (AIB) Entreprise
Bienvenue auprès de l Assurance immobilière Berne (AIB) Entreprise Nous assurons ce que vous avez construit sans pourquoi ni comment. Ainsi, l ensemble des propriétaires immobiliers des environ 400 000
Plus en détailLe chauffe-eau solaire individuel
Guide Technique Le chauffe-eau solaire individuel ÉNERGIES RENOUVELABLES LE CHAUFFE-EAU SOLAIRE : AUSSI PERFORMANT QU ÉCONOMIQUE Une énergie à votre service Un principe simple comme bonjour Chauffe-eau
Plus en détailPROGRAMME D INVESTISSEMENT * * *
PROGRAMME D INVESTISSEMENT * * * PALAIS ACROPOLIS 1 PRESENTATION DU PROGRAMME Généralités : Le programme d investissement concerne la réalisation de travaux permettant de garantir la pérennité des ouvrages,
Plus en détailConsignes de sécurité incendie Éléments de rédaction et de mise en œuvre dans un établissement
Consignes de sécurité incendie Éléments de rédaction et de mise en œuvre dans un établissement Introduction La formation à la sécurité, prévue par la réglementation, doit comprendre les dispositions qui
Plus en détailSolar Heating System Factsheet (SHSF) - Dossier guide
Solar eating System Factsheet (SSF) - Dossier guide Les Factsheets (feuille de données) publiés sur la page Internet de SPF résument les résultats des tests des systèmes solaires pour la production d eau
Plus en détailComment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage»
Comment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage» Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité des constructions. Il a été rédigé
Plus en détailMINOR 11. *2701444_rev.6* Guide d installation et d utilisation MINOR 11. DELTA DORE - Bonnemain - 35270 COMBOURG E-mail : deltadore@deltadore.
Guide d installation et d utilisation MINOR 11 6151042 MINOR 11 DELTA DORE - Bonnemain - 35270 COMBOURG E-mail : deltadore@deltadore.com Appareil conforme aux exigences des directives : 2004/108/CE (Compatibilité
Plus en détailGénéralités. Front froid
Apprendre : Les masses d'air, les fronts Tester : Les dictons Pratiquer : Prévoir le temps Prévoir : Les dictons mois par mois Généralités Deux masses d'air de température différente qui se rencontrent,
Plus en détailETAT DE L'INSTALLATION INTERIEURE D'ELECTRICITE
250 834 RCS Limoges31/12/2013XFR 0050627LI et XFR0048625FI09A BATIMENT C 1 AVENUE NEIL ARMSTRONG 33700 MERIGNAC Tel : Fax : A ETAT DE L'INSTALLATION INTERIEURE D'ELECTRICITE Articles L 134-7 et R 134-10
Plus en détailQUESTIONNAIRE PARTICULIER POUR DEMANDE D'AUTORISATION. BATIMENT SIS : Commune : Localité : Article cadastral : Rue et n : Affectation de l'ouvrage :
Secteur prévention Etablissement cantonal d'assurance et de prévention Place de la Gare 4, Case postale, 2002 Neuchâtel Tél. 032 889 62 22 www.ecap-ne.ch Fax 032 889 62 33 ecap.prevention@ne.ch QUESTIONNAIRE
Plus en détailSécurité des machines CE neuves è Grille de détection d anomalies
Sécurité des machines CE neuves Grille de détection d anomalies ED 4450 Document uniquement téléchargeable sur www.inrs.fr Afin de ne pas exposer les opérateurs à des risques d accident ou de maladie professionnelle,
Plus en détail77876 MONTEREAU CEDEX FRANCE SAS
Câbles Energie SILEC CBLE 0 MOYENNE TENSION - HT ENERGIE STER GINE Documents de normalisation : Spécification Technique particulière EDF-GDF Services concernant les conducteurs pour pont gainé. Réf. STER-G/CP
Plus en détailPour tester vos connaissances, répondez correctement aux questions suivantes. Bonne chance!
NOM durée contexte contenu objectif cibles: QUIZZ 5 à 15 minutes formation / mise à disposition des artisans de passage à la CMAR / entreprise 8 quizz thématiques tester la connaissance des participants
Plus en détailPROFIL DE COMPÉTENCES
Q UALIFICATION PROFESSIONNELLE DES ENTREPRENEURS DE CONSTRUCTION PROFIL DE COMPÉTENCES 13.2 - Entrepreneur en systèmes d alarme incendie DES MODIFICATIONS AU CONTENU PEUVENT ÊTRE APPORTÉES EN TOUT TEMPS
Plus en détailULC-S536-04 Inspection et mise à l essai des réseaux avertisseurs d incendie
ULC-S536-04 Inspection et mise à l essai des réseaux avertisseurs d incendie Séminaire technique ACAI 14 novembre 2013 Par : Pierre Noël STRUCTURE DE LA NORME Les réseaux avertisseurs d incendie doivent
Plus en détailSYSTÈME DE DALLE ACTIVE ACTIV+ TEMPÉRISATION DE DALLE POUR CHAUFFER OU RAFRAÎCHIR LE CONFORT POUR LE TERTIAIRE
TEMPÉRISATION DE DALLE POUR CHAUFFER OU RAFRAÎCHIR LE CONFORT POUR LE TERTIAIRE *Des solutions polymères à l infini www.rehau.fr Bâtiment Automobile Industrie Les bâtiments tertiaires possèdent des équipements
Plus en détail18 Février 2011 à 12 Heures
MARCHES PUBLICS DE SERVICES Ville d Auterive Place du 11 novembre 1918 31190 AUTERIVE 05 34 28 19 30 Cahier des Clauses Administratives Particulières Création d une médiathèque dans le bâtiment dénommé
Plus en détailMaison unifamiliale : Définition
Maison unifamiliale : Définition Une maison unifamiliale est considérée comme étant un bâtiment indépendant essentiellement affecté au logement d une seule famille. La portée des différents aspects tirés
Plus en détailNotice d'utilisation Capteur de niveau TOR. LI214x 704776/00 10/2010
Notice d'utilisation Capteur de niveau TOR LI214x FR 704776/00 10/2010 Contenu 1 Remarque préliminaire 3 1.1 Symboles utilisés 3 2 Consignes de sécurité 3 3 Fonctionnement et caractéristiques 4 3.1 Application
Plus en détailToute entreprise, quelle que soit sa taille ou son activité,
Vos contacts Préambule Structure Entreprise Organisme Nom Téléphone Courriel Toute entreprise, quelle que soit sa taille ou son activité, est soumise à différentes contraintes internes et externes. Ce
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : SITE MONTIMARAN SERVICE RADIOLOGIE (objet du marché)
Plus en détaille chauffe-eau solaire individuel
Performant et économique, le chauffe-eau solaire individuel L HABITAT INDIVIDUEL Performant et économique, le chauffe-eau solaire individuel SOMMAIRE Un chauffe-eau solaire... Pourquoi?...3 Comment ça
Plus en détailGuide Utilisateur. Sommaire
F Guide Utilisateur 1 2 3 4 5 7 8 9 10 11 12 Sommaire Les touches et les voyants Les codes d accès Les signaux sonores Mise sous surveillance totale Arrêt Mise sous surveillance partielle SOS et Feu Carillon
Plus en détailManuel d'utilisation de la maquette
Manuel d'utilisation de la maquette PANNEAU SOLAIRE AUTO-PILOTE Enseignement au lycée Article Code Panneau solaire auto-piloté 14740 Document non contractuel L'énergie solaire L'énergie solaire est l'énergie
Plus en détailINSCRIPTION, CLASSEMENT ET EMBALLAGE. Communication de l expert de l Afrique du Sud
NATIONS UNIES ST Secrétariat Distr. GÉNÉRALE ST/SG/AC.10/C.3/2005/47 13 septembre 2005 FRANÇAIS Original: ANGLAIS COMITÉ D EXPERTS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES ET DU SYSTÈME GÉNÉRAL HARMONISÉ
Plus en détailDE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 VOUS AVEZ UN PROJET. Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé
VOUS AVEZ UN PROJET DE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 EDITION 2015 avec la mention RGE et le CITE Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé SOMMAIRE ECO PTZ P.2 CREDIT D IMPÔT
Plus en détailRENOVATION IMMEUBLE SIEGE BAD COMPTE RENDU DE VISITES DE CHANTIER DU 28/05/2015 ET DU 29/05/2015 VERIFICATION DES CALFEUTREMENTS ET RECOUPEMENTS
Immeuble & avenue Franchet d Esperey Plateau. 01 BP 1230 Abidjan01, COTE D IVOIRE Tel. +225 20 22 95 42 / 50 Fax. +225 20 22 95 49 1 Place des Alpes-P.O. BP2152 CH-1211 Genève 1, SUISSE Tel. +41 22 739
Plus en détailRosemont- La Petite-Patrie. Îlots de chaleur urbains. Tout. savoir! ce qu il faut
Rosemont- La Petite-Patrie Îlots de chaleur urbains Tout savoir! ce qu il faut Qu est-ce qu un îlot de chaleur? Un îlot de chaleur désigne une élévation localisée des températures, particulièrement des
Plus en détailTout connaître. sur l assurance et les dommages causés par l eau
Tout connaître sur l assurance et les dommages causés par l eau Les dommages causés par l eau : première cause de réclamation en assurance habitation Les dommages causés par l eau représentent environ
Plus en détailCENTRALE D ALARME SANS FILS
CENTRALE D ALARME SANS FILS Cher client, Nous vous remercions d avoir fait l acquisition de notre appareil, avant de commencer son installation veuillez lire le mode d emploi joint et prenez note de ce
Plus en détailAU SOMMAIRE DU DOSSIER DE PRESSE
DOSSIER DE PRESSE Collectif RGE pas comme ça! Lundi 1 er décembre 2014, le Collectif «RGE Pas comme ça!» a demandé au juge des référés auprès du Conseil d État de prononcer la suspension de la mise en
Plus en détailPRENDRE EN COMPTE LA SÉCURITÉ DES OCCUPANTS
RÉHABILITATION ET AMÉLIORATION DE L'HABITAT EXISTANT PRENDRE EN COMPTE LA SÉCURITÉ DES OCCUPANTS Septembre 2008 MINISTÈRE DU LOGEMENT ET DE LA VILLE Avertissement Les informations contenues dans le présent
Plus en détailGuide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
Plus en détail