Prospectus de Tellco Fondation de placement

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1 Prospectus de Tellco Fondation de placement valable au Tellco Fondation de placement Bahnhofstrasse 4 Postfach 713 CH-6431 Schwyz t ast@tellco.ch tellco.ch

2 Table des matières Art. 1 Informations sur la Fondation de placement 3 Art. 2 Informations sur les investisseurs, les organes et l organisation 4 Art. 3 Autres informations 5 TA_05_501_01_f 14 2

3 Ce prospectus, les statuts, le règlement, les directives de placement, les prospectus des différents groupes de placement et le dernier rapport d activités ou semestriel réglementent et expliquent les relations qui existent entre les investisseurs et Tellco Fondation de placement. Art. 1 Informations sur la Fondation de placement 1.1 Informations relatives à la Fondation de placement Tellco Fondation de placement est une fondation de droit suisse au sens de l art. 80 ss. du Code civil suisse (CC) du 10 décembre 1907 et est soumise à la surveillance de la Confédération. La Fondation de placement a pour but le placement et la gestion collectifs du capital versé par les investisseurs dans des titres et des biens immobiliers. Les droits vis-à-vis de la Fondation de placement constituent selon l art. 56 de l ordonnance (OPP 2) de la loi fédérale sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) du 25 juin 1982 un placement indirect prévu dans le cadre de la législation fédérale pour les institutions de prévoyance. Le cercle des investisseurs se limite aux institutions de prévoyance domiciliées en Suisse et exonérées de droit privé et public ainsi qu aux collectivités de droit public, dès lors que ces dernières investissent dans des fonds de prévoyance dans le cadre du 2 ème et / ou du 3 ème pilier. Le conseil de fondation décide de l admission de nouveaux investisseurs. 1.2 Informations relatives à la fortune de la fondation L actif se compose du capital permanent (CHF ) et de la fortune qui est versée par les investisseurs en vue du placement. La fortune de la fondation se compose des mêmes droits sans valeur nominale et irrévocables des investisseurs. Les droits ne sont pas des titres; ils font l objet d une saisie comptable. La mise en gage des droits ainsi que leur cession à des tiers est exclue. La Fondation de placement investit dans des titres, dans des sociétés d investissement ou dans des biens immobiliers des groupes de placement respectifs, ceci dans le respect des principes et des directives concernant le placement en capitaux d institutions de prévoyance personnelles de la loi fédérale sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) ainsi que des arrêtés d exécution correspondants. 1.3 Dispositions fiscales importantes pour la Fondation de placement Etant donné que ses revenus et ses valeurs patrimoniales servent exclusivement à la prévoyance professionnelle, la Fondation de placement est exonérée des impôts directs de la Confédération, des cantons et des communes (art. 80 al. 2 de la loi fédérale sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité du 25 juin 1982 [LPP] en relation avec l art. 23 al. 1 lettre d de la loi fédérale sur l harmonisation des impôts directs des cantons et communes du 14 décembre 1990 [LFHF]). Elle n est pas exonérée des impôts réels, taxes immobilières et des droits de mutations et timbre, en particulier les impôts sur les gains immobiliers et les impôts sur les mutations (art. 80 al. 3 et 4 LPP). 3

4 Art. 2 Informations sur les investisseurs, les organes et l organisation de la Fondation de placement 2.1 Investisseurs Les noms des investisseurs sont traités en toute confidentialité et ne sont pas divulgués au public. 2.2 Conseil de fondation Luc Meier Dr. Dominique Becht Christa Janjic-Marti Markus Staubli Président 2.3 Direction Tellco Prévoyance SA est responsable de la direction. Elle est une négociants en valeurs mobilieres surveillée par l Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers et dispose d un capital en actions libéré de CHF Tellco Prévoyance SA s est établi sur le marché Suisse comme l une des entreprises générales leaders pour les solutions de prévoyance et de placement. Outre son coeur d activité, la direction et la gestion des institutions de prévoyance, le groupe Tellco offre une gamme de services financiers et immobiliers complète. Les détails sont réglés par un contrat de gestion conclu entre Tellco Fondation de placement et Tellco Prévoyance SA. 2.4 Délégation de tâches partielles La direction peut déléguer des tâches partielles, en partie ou dans leur intégralité, sachant que la direction en assume la responsabilité. 2.5 Organe de révision Grant Thornton Bankrevision AG, Zurich 2.6 Dépositaire Le / s dépositaire / s est / sont désigné / s par le Conseil de Fondation. 4

5 Art. 3 Autres informations 3.1 Conseils utiles Groupe de placement AST Immobilier Suisse Commission d émission Commission de rachat Management fee Monnaie Exercice budgétaire Dividende Nature des objets 1.50% de la NAV (est crédité au fonds) 1.50% de la NAV (est crédité au fonds) 0.50% p.a. Franc suisse 1 er janvier - 31 décembre Aucun (capitalisants) Principalement des immeubles d habitation dans les grand centres suisses Groupe de placement AST Private Equity Commission d émission Commission de rachat 1.00% de la NAV (crédité au fonds) 1.00% de la NAV (crédité au fonds) Frais de gestion 1.10% p.a. du capital investi (hors liquidités) pour (honoraires de gestion inclus) les souscriptions de plus de 2 mio. USD et moins de 10 mio. USD 1.00% p.a. du capital investi (hors liquidités) pour les souscriptions de 10 mio. USD et moins de 50 mio. USD 0.90% p.a. du capital investi (hors liquidités) pour les souscriptions de plus de 50 mio. USD Commission de performance Monnaie Exercice budgétaire Dividende Nature des placements Benchmark 10% du résultat réalisé avec un taux minimum (hurdlerate) de 7% p.a. après déduction des frais et commissions de gestion. Dollar US 1 er janvier - 31 décembre Aucun (capitalisants) Les investissements s effectuent principalement dans des sociétés de participation Private Equity secondaires conformément au prospectus séparé. Customized Index 5

6 3.2 Conditions pour l émission et le rachat de droits Le conseil de fondation décide de l émission de droits des groupes de placement individuels. En général, de nouveaux droits sont émis au droit de souscription préférentiel complet des investisseurs actuels. Pour l admission de nouveaux investisseurs, le conseil de fondation peut exclure le droit de souscription préférentiel. L émission / le rachat du groupe de placement Tellco AST Immobilier Suisse sont opérés mensuellement. Tous les ordres doivent être déposés avant le 20 de chaque mois, date limite, et sont calculés sur la base de la NAV de la fin du mois. Le paiement intervient un jour de valeur après le calcul. L émission et le rachat du groupe de placement Tellco AST Private Equity sont réglés dans le «Prospectus du groupe de placement Tellco AST Private Equity» applicable. 3.3 Négoce Un libre négoce de droits n est pas autorisé. L acquisition de droits a lieu exclusivement par l émission de nouveaux droits par la Fondation de placement ou par une revente directe effectuée sans commission de droits qui sont restitués par les investisseurs. 3.4 Publications de la Fondation de placement Les statuts, règlement, directives de placement, prospectus et rapports d activités sont disponibles au téléchargement sur le site Internet de Tellco Fondation de placement ( www. tellco.ch ) sous forme de fichiers PDF. Ces documents, ainsi que d autres documents éventuels, peuvent être obtenus gratuitement auprès de la direction. Les valeurs d inventaire (NAV) sont régulièrement publiées sur Internet ( ). Il entre en vigueur au et remplace la version du Schwyz, Tellco Fondation de placement Conseil de fondation Luc Meier Président Dr. Dominique Becht En cas de divergences, seule la version allemande fait foi. 6