Tarif. Ligne Analogique. 1. Mise en service. Les prix sont indiqués en euro hors taxes.

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1 Tarif Analogique Les prix sont indiqués en euro hors taxes. 1. Mise en service La mise en service inclut, au cas où l installation du Client n en possède pas, la fourniture : - d une (ou 2) prise(s) téléphonique (s) o pour des travaux situés en dessous de 2,5 mètres de hauteur, o sous réserve qu il n y ait pas de percement de murs d une épaisseur supérieure à 25 centimètres, de passage de câbles dans de faux plafonds et faux planchers, de déplacement de mobilier particulièrement lourd ou encombrant, - et de 30 mètres de câble maximum à partir du point de terminaison s il existe ou, à défaut, du point d entrée du câble Réseau dans le local du Client. La mise en service ne donne pas droit au déplacement gratuit des prises existantes. Le déplacement d'un technicien chez le Client n est pas inclus dans la mise en service. Mise en Service en Métropole, DOM 1 a, DOM 2 b par ligne nouvelle individualisée ou groupée (mixte ou spécialisée) Abonnement Présence Pro Services (disponible qu en Métropole) 45,83 1/7 Convention de Services Voix - Tarif s Analogiques

2 Prestations Prestation Prix de déplacement du technicien - Du lundi au samedi inclus de 8h00 à 18h00 prix 57,50 - De 18h00 à 8h00, dimanches et jours fériés compris 91,67 Mise en service par accès : en cas de retour opérateur tiers, et commande simultanée d'au moins 10 lignes (prix par ligne) Modification administrative du contrat Sans déplacement chez le client, par modification - changement de nom, dénomination sociale, forme sociale - fusion / absorption de sociétés, - numéro d'appel, intitulé adresse, nom / adresse, - parution à l'annuaire, - compte de facturation 17 12,89 2. Abonnement mensuel Abonnement mensuel avant le 24 mars 2015 Métropole, DOM 1 (a) (b) DOM 2 Abonnement 14,13 13,35 16,95 15,80 Présence 19,25 Pro Services 19,75 16,10 20,75 (disponible qu en Métropole) 21,75 - Abonnement mensuel du 24 mars 2015 au 4 mai 2015 Métropole, DOM 1 (a) (b) DOM 2 Abonnement 14,97 14,19 16,95 15,80 Présence 19,25 Pro Services 19,75 16,10 20,75 (disponible qu en Métropole) 21,75-2/7 Convention de Services Voix - Tarif s Analogiques

3 Abonnement mensuel à partir du 5 mai 2015 Métropole, DOM 1 (a) (b) DOM 2 Abonnement 14,97 14,19 17,75 16,60 Présence 20,05 Pro Services 20,55 16,90 20,75 (disponible qu en Métropole) 21,75-3. Changement d abonnement téléphonique En cas de changement d un Abonnement temporaire vers une autre offre du Service (et inversement), Orange Business Services facturera au Client le prix de la Mise en Service (article 1). Avant la fin de la durée minimale d abonnement actuel : Nouveau contrat : Abonnement s, Présence, Pro Services Abonnement offert 12,89 offert, Présence, Pro Services 12,89 offert 12,89 offert 12,89 Après la fin de la durée minimale d abonnement actuel : Nouveau contrat : Abonnement s, Présence, Pro Services Abonnement offert 4 offert, Présence, Pro Services 4 offert 4 12,89 offert 4 12,89 3/7 Convention de Services Voix - Tarif s Analogiques

4 4. Services optionnels et associés Garantie de Temps de Rétablissement (GTR) en 4 heures «chrono» Ce service optionnel n est pas disponible avec l offre Abonnement principal. L abonnement à ce service optionnel avec l offre Abonnement temporaire est au prix indiqué pour le ou le Présence. GTR 4h option S1 GTR 4h option S2, Pro Services, 19 / mois 8,50 / mois Présence,, 15 / mois 5 / mois Continuité d Appels Mono-ligne Ce service optionnel n est pas disponible avec l offre Abonnement principal. L abonnement à ce service optionnel avec l offre Abonnement temporaire est au prix indiqué pour le ou le Présence. permanent standard, 20 / mois 10 / mois Présence,, 16,50 / mois 6,50 / mois Autres services associés et optionnels Les abonnements à ces services avec l offre Abonnement temporaire sont au prix indiqué pour le ou le Présence. Abonnement Présence Pro Services Services contact 3131 (rappel du dernier appelant) inclus Auto Rappel inclus Présentation du Numéro 1,25 / mois 1,25 / mois Présentation du Nom 1,92 / mois inclus 1,92 / mois Signal d appel 1,25 / mois inclus 1,25 / mois Transfert d Appel (et option international et DOM) Transfert d Appel sur Occupation et/ou sur Non Réponse Conversation à trois 1,25 / mois inclus 1,25 / mois 0,63 / mois / n Numéro Choisi - 304,90-4/7 Convention de Services Voix - Tarif s Analogiques

5 Abonnement Présence Pro Services Messagerie vocale 3103 Messagerie vocale enrichie 1,25 / mois Continuité de service pendant la panne 20 l acte inclus 20 l acte Services budget Facturation Détaillée Intégralité des numéros restitués Sélection Modulable d Appels inclus - inclus Sélection Permanente d Appels Locaux 12,64 la mise en service - Sélection Permanente d Appels Nationaux Limités 1,88 / mois inclus Sélection Permanente d Appels Nationaux 1,88 / mois - Sélection Permanente d Appel vers mobiles - Sélection Permanente d Appels Audiotel - Sélection Permanente d Appels Télématique - Télécomptage (Télétaxe / Indication de coût) Protection de l identité 7,71 de mise en service 1,26 / mois 12,64 la mise en service 1,88 / mois 1,88 / mois Secret Permanent Secret Appel par Appel Liste Rouge inclus Liste Orange 5. Abonnement temporaire Abonnement de durée inférieure ou égale à un 1 mois Forfait temporaire 150 En cas de difficultés constatées, la mise en service est facturée au réel avec un minimum de perception de : 150 5/7 Convention de Services Voix - Tarif s Analogiques

6 Abonnement de durée supérieure à 1 mois mais inférieure ou égale à 6 mois Mise en service dans le cadre du raccordement standard (hors frais de déplacement du technicien) : En cas de difficultés constatées, la mise en service est facturée au réel, avec un minimum de perception de : Livraison express : majoration sur le forfait temporaire (< 1 mois) ou sur la mise en service (> 1 mois) % Abonnement mensuel : se reporter aux tarifs en vigueur du ou du Présence 6. Maintien du numéro Analogique isolée prestation par numéro maintenu 20,90 s Analogiques groupées prestation par numéro maintenu sur lignes analogiques groupées, le prix forfaitaire du service est appliqué au numéro de tête de groupement Tarifs des communications téléphoniques Les communications téléphoniques avec l offre Abonnement temporaire sont facturés aux prix indiqués pour le ou le Présence. tarif des communications Abonnement Présence Pro Services pour les communications hors et au-delà du forfait pour les communications hors et au-delà du forfait L Annexe Tarif du est disponible sur à l adresse suivante : Tarif général Le prix des communications téléphoniques "Tarif général" est publié au Catalogue des prix Orange Business Services disponible à l'adresse suivante : Les services mentionnés dans cette fiche sont accessibles sous réserve de disponibles techniques et géographiques. 6/7 Convention de Services Voix - Tarif s Analogiques

7 a DOM 1 : circonscriptions de Guadeloupe (hors les îles du nord), de Martinique et de Réunion b DOM 2 : circonscriptions de Guyane, St Pierre et Miquelon, des îles du Nord de la Guadeloupe (St Martin et St Barthélemy), Mayotte Orange SA au capital de rue Olivier de Serres Paris RCS Paris /7 Convention de Services Voix - Tarif s Analogiques

Configuration et mise en service par extrémité 1 64 3 128 kbit/s 4 600 256 kbit/s 4 1 060 1920 4 1984 4 2048 kbit/s 2 200

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