DEROULE DU COLLOQUE Animateur : Denis CHEISSOUX, Journaliste à France Inter

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1 DEROULE DU COLLOQUE Animateur : Denis CHEISSOUX, Journaliste à France Inter 08 h 30 - Accueil des participants 09 h 00 - Ouverture du colloque Philippe GUILLARD (Adjoint au Directeur général de l Aménagement, du Logement et de la Nature au Ministère de l Ecologie, du Développement Durable et de l Energie) représentant Jean-Marc MICHEL, Directeur général Laurent MICHEL (Directeur général de l Energie et du Climat au Ministère de l Ecologie, du Développement Durable et de l Energie) Michel DUBREUIL (Directeur délégué des opérations en charge du Développement et de l Ingénierie au Réseau de Transport d Electricité) représentant Dominique MAILLARD (Président du Directoire du Réseau de Transport d Electricité) Jean-Louis BAL (Président du Syndicat des Energies renouvelables) Jean-Marie PELT (Président de l Institut Européen d Ecologie) - intervention écrite - 09 h 45 - Présentation de la journée Jean-Luc MERIAUX (Directeur de l AMBE) 10 h 00 - De la nécessité d un réseau performant pour permettre le développement des énergies renouvelables David LANDIER (Directeur Concertation et Environnement au Réseau de Transport d Electricité) 10 h 15 - Biodiversité et réseau électrique 10 h 30 - Communications plénières Etude d impact : les textes en vigueur Michel PERRET (Chef du bureau de la faune au Ministère de l Ecologie, du Développement Durable et de l Energie) Eviter-Réduire-Compenser : doctrine, lignes directrices et analyse socio-économique Christine LAGARENNE (Sous-Directrice de l Environnement, des Ressources naturelles et des Risques au Commissariat Général du Développement Durable) et Florent POITEVIN (Commissariat Général du Développement Durable) Etat de conservation des habitats naturels et semi-naturels Farid BENSETTITI (Responsable de l évaluation communautaire de l état de conservation au Muséum National d Histoire Naturelle) 6

2 Deux groupes faunistiques méconnus et pourtant incontournables dans les études environnementales : les Chiroptères et les Insectes Gérard TOMBAL (Professeur honoraire à l Université de Lille III) Peter STALLEGGER (Chercheur indépendant) 12 h 00 - Techniques nouvelles dans la réalisation des lignes aériennes et biodiversité Alain CHARTIER (Vice-Président du Groupe Ornithologique Normand) Joseph LE LANNIC (Ingénieur de Recherches à l Université de Rennes) 12 h 15 - Cocktail déjeunatoire dans les galeries de l Hôtel de Harlay 13 h 15 - Ateliers parallèles o Préparation des ateliers : Jean-Luc MERIAUX avec Président-Animateur -PA-, Modérateur -MOD- et Rapporteur -RAP- Projets éoliens et photovoltaïques : les conditions d un succès partagé Thierry VERGNAUD (Directeur de Enertrag France) -PA- Jean-Michel HIOLLE (Président du Conseil de surveillance du Groupe HIOLLE Industries) -MOD- Pascale STEICHEN (Professeure de Droit, Université de Nice Sophia Antipolis) - RAP- Un réseau à considérer au-delà de ses limites : Natura 2000 (ZPS et ZSC) Charles-Hubert BORN (Professeur de Droit, Université catholique de Louvain) - PA- Ludovic LE MARESQUIER (Police de l Environnement, Expert national à la Commission européenne, Direction Générale de l Environnement, Bruxelles) -MOD- Daniel PETIT (Professeur honoraire de l Université des Sciences et Technologies de Lille) -RAP- De la destruction à la compensation : le dossier de demande de dérogation Michel ECHAUBARD (Conseil National de Protection de la Nature Président de la commission Faune) et Pascal CHONDROYANNIS (Directeur du Conservatoire Botanique National Alpin, Gap) -PA- Yann MAGNANI (Chef de projet "suivi patrimonial des galliformes de montagne" au Centre National d Etudes et de Recherches appliquées de la Faune de Montagne de l Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage) -MOD- Michel CALMON (Directeur du Groupe Ingénierie Maintenance Réseau Sud-Est au Réseau de Transport d Electricité) -RAP- 7

3 Une approche réglementaire des habitats : les zones humides et leurs difficultés de délimitation Marie-Françoise BAZERQUE (Directrice-adjointe de la Direction Régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement Poitou-Charentes) -PA- Bernard CLEMENT (Maître de Conférences honoraire à l Université de Rennes, Membre du Conseil National de Protection de la Nature) -MOD- René ROSOUX (Directeur scientifique au Muséum d Orléans) et François- Xavier MASSON (Professeur associé honoraire à l Université d Artois) -RAP- Le respect de la biodiversité ou comment le débat se poursuit au contentieux : l exemple des recours devant la juridiction administrative Olivier YEZNIKIAN (Président de Chambre à la Cour administrative d appel de Douai) -PA- Jean-Louis SEVEQUE (Président de la Compagnie Nationale des Experts de Justice en Environnement) -MOD- Christian HUGLO (Avocat-Barreau de Paris) -RAP- 14 h 15 - Restitution des Ateliers 15 h 05 - Echanges avec la salle et questions 15 h 45 - Pause 16 h 00 - Retours d expériences illustrant la conciliation «aménagement du réseau et biodiversité» Ligne aérienne 400 kv Albertville-La Coche-La Praz-Villarodin-Venaus (Rhône-Alpes) - Renforcement des lignes de 2010 à 2012 Serge DUBUS (Chef de projet au Réseau de Transport d Electricité) Jean-François LOPEZ (Chargé de missions au Parc Naturel Régional des Bauges) André MIQUET (Chargé de missions au Conservatoire des Espaces Naturels de Savoie) Dossiers de dérogation pour destruction d espèces végétales protégées au Mont Cenis -site floristique d intérêt européen- et dans le massif de la Maurienne Suivi des travaux (4 ans) et protocole «grands Rapaces-utilisation d hélicoptères» 8

4 Liaison souterraine Angresse-Mouguerre (Aquitaine) : création d une liaison et dépose de 2 lignes aériennes Pierre MEYER (Directeur du Groupe Ingénierie Maintenance Réseau Sud-Ouest du Réseau de Transport d Electricité) Alain PREVOST (Chef de projets au Réseau de Transport d Electricité) Pascal FOURNIER (Vétérinaire, Spécialiste national du Vison d Europe) Zones humides traversées et mesures de compensation Dépose des lignes en Sites Natura 2000 et dans une Réserve naturelle nationale et mesures de réduction d incidences 16 h 40 - Un projet LIFE : Transport d électricité et biodiversité sans frontière, ELIA et RTE, une collaboration franco-belge Elodie JAUSSAUD (Chargée de la Biodiversité au département Concertation Environnement du Réseau de Transport d Electricité) Gérard JADOUL (Président de la Fédération Inter Environnement Wallonne - Belgique-, Coordinateur de l équipe Life) 17 h 00 - Bilan et discussion Dominique RIQUET (Député au Parlement européen, Vice-Président de la Commission des Transports) intervention écrite - Michel DUBREUIL (Directeur délégué des opérations en charge de Développement et de l Ingénierie au Réseau de Transport d Electricité) Jean-Claude LEFEUVRE (Président du Comité permanent du Conseil National de Protection de la Nature-Ministère de l Ecologie, du Développement Durable et de l Energie) Jean-Luc MERIAUX (Directeur de l AMBE) 17 h 55 - Clôture Membre ou correspondant régional de l AMBE 9

5 AVERTISSEMENT Certains textes des allocutions ou communications ainsi que le débat ont été établis à partir des enregistrements réalisés lors de la tenue du Colloque et transmis ensuite aux intervenants pour validation. Certaines communications sont présentées sous forme de diaporamas. 10