Archinews du Cfg-OA. L Ordre des Architectes vous présente ses meilleurs voeux pour sommaire STATISTIQUES DE 09/2014 À 11/2014.
|
|
- Gustave Gervais
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Archinews du Cfg-OA Archinews du Cfg-OA - N 4 - Janvier, février, mars Périodique trimestriel - Bureau de dépôt : Bruxelles X - P L Ordre des Architectes vous présente ses meilleurs voeux pour 2015 inside sommaire STATISTIQUES DE 09/2014 À 11/2014 LISTE DES STAGIAIRES Nouvelles inscriptions 134 Reprises du stage 12 Transferts vers autre Conseil 5 Transferts d'un autre Conseil 4 Interruptions du stage (omission) 33 Certificats de fin de stage 77 PERSONNES PHYSIQUES Nouvelles inscriptions (après stage) 50 Réinscriptions 13 Omissions 35 Transferts vers autre Conseil 10 Transferts d'un autre Conseil 19 PERSONNES MORALES Nouvelles inscriptions 20 Réinscriptions 0 Omissions 6 Transferts vers autre Conseil 1 Transferts d'un autre Conseil 1 04 actualité 04 Élections ordinales Qui sont vos nouveaux représentants au sein de l Ordre des Architectes? 10 actions 10 Le CoDT a été ré-ouvert. Le Cfg-OA saisit l opportunité pour renforcer la représentation des architectes 11 À utiliser dès le 1 er janvier 2015 : nouveaux formulaires de contrôle de stage 11 Utilisation du «PEB- 2015» : en vigueur dès janvier 2015! 12 «Week-end Maisons & Architectes 2014» : une première édition à la hauteur des espérances Journée de la Rénovation 13 juridique 13 Affaire Thomas & Piron : épilogue 13 divers 13 Utilisation du module Free Market pour les marchés publics de la Régie des Bâtiments. 14 agenda 14 inside 15 vos outils!
2 Départ des uns, Arrivée des autres... Jean Thiry, Président du Cfg-OA. Non, vous ne confondez pas Ceci est bien le dernier numéro en date de l Archinews du Cfg-OA et non pas l album «PANINI» que votre gamin a laissé traîner sur le coin du bureau Par contre, il y a bien similitude dans la présentation c est effectivement les nouvelles équipes de mandataires qui vous sont présentées dans les pages qui suivent. À l issue des dernières élections, nos Conseils se sont renouvelés par moitié. Vous découvrirez ains les nouvelles figures qui œuvreront pendant les prochaines années pour réaliser toutes les missions de notre institution. Certaines autres figures vont disparaître après 2 mandats consécutifs, il faut s écarter et laisser la place à d autres! Cette mesure peut apparaître particulière pour celles et ceux qui s estiment encore capables de s investir dans l Ordre. Cependant, il faut reconnaître que la durée conditionne inévitablement des comportements, des habitudes, des automatismes, des absences de remise en question et justifie de laisser l espace disponible pour les actions de chacun au service d un Ordre en constante évolution. C est mon cas. Après onze années de présence en tant que mandataire, la règle m impose un «break», l occasion de faire un bilan et de mesurer pleinement tout ce que cet investissement m a demandé, enseigné et surtout... apporté : - constater le soutien et la confiance de mes proches, mon épouse et mes associés qui ont accepté des absences prolongées, encouragé, supporté mes actions ; - mesurer l espace extraordinaire offert par l institution pour développer des idées et mettre en œuvre de nombreux projets ; - capitaliser en relations humaines, les rencontres, des dizaines de personnes 2
3 édito croisées, des architectes passionnants et engagés, du personnel compétent et disponible, des personnes exécrables, imbues, des originaux, des fonctionnaires déroutants, des personnalités politiques, députés, premiers ministres - relativiser les distances et les déplacements, et confirmer la règle : «plus on vient de loin pour assister à une réunion, plus on est à l heure» ; - constater que les sandwiches sont les mêmes partout ; mais aussi des architectes en extrême difficulté qui espèrent par un recours à l Ordre trouver assistance et solutions à leurs problèmes ; mais surtout confirmer que la satisfaction première est de travailler en équipe avec des personnes complémentaires, formidables et qui sont, pour la plupart après toutes ces années, devenues de véritables amis «Seul l Ordre des Architectes peut en faire autant pour vous» - réaliser que la profession est très diversifiée, que la pratique professionnelle est variable d une région à l autre, qu il est difficile de définir des objectifs communs ; - prendre la mesure de la réalité de certaines situations traitées en conseils disciplinaires, écouter des maîtres d ouvrage déçus,aux espoirs ruinés par des confrères incompétents Archinews du Cfg-OA est une publication de : l Ordre des Architectes Conseil francophone et germanophone rue du Moulin à Papier Bruxelles archinews@ordredesarchitectes.be Magazine trimestriel - numéro 4 janvier, février, mars 2015 Rédaction Stephanie Deckers, Laurence de Kerchove, Frédéric Lapôtre Ont participé à ce numéro Vincent Dehon, Jean Thiry et la Chambre wallonne Aucun extrait de cette publication ne peut être repris ou copié sans l autorisation écrite préalable de l éditeur. Archinews du Cfg-OA 3
4 actualité QUI SONT VOS NOUVEAUX REPRÉSENTANTS AU SEIN DE L ORDRE DES ARCHITECTES? Vous avez voté et vous avez choisi. Depuis, vos élus se sont répartis les postes en interne. Et le Conseil national de l Ordre des Architectes a élu, pour la 2e fois de son histoire, une femme à la Présidence. COMPOSITION DU CONSEIL FRANCOPHONE ET GERMANOPHONE DE L ORDRE DES ARCHITECTES COMITÉ DE DIRECTION Martine Labeye* Présidente du Conseil national Olivier Dupuis* Vice-Président Président f.f. du Cfg-OA Albane Nys Secrétaire Nathalie Huygens Trésorière Stéphan Sanders Conseiller AUTRES MEMBRES DU CFG-OA Abdelkader Boutemadja Marie-Madeleine Mennens Francis Metzger Marc Poll Nicolas Van Oost ONT VOIX CONSULTATIVE Michel Bognanno Ariane Hecht Michel Lepère Antoine Lerouge Daniel Lesage 4 * Martine Labeye étant Présidente du Conseil national de l Ordre des Architectes, Olivier Dupuis fera fonction de Président du Cfg-OA conformément à l article 6 du Règlement d ordre intérieur du Cfg-OA.
5 actualité BRUXELLES-CAPITALE & BRABANT WALLON BRUXELLES-CAPITALE & BRABANT WALLON BRUXELLES-CAPITALE & BRABANT WALLON Ariane Hecht Présidente Christian Bayet Vice-Président BRUXELLES-CAPITALE & BRABANT WALLON BRUXELLES-CAPITALE & BRABANT WALLON BRUXELLES-CAPITALE & BRABANT WALLON Fabrizio Trobbiani Secrétaire Délégué suppléant au CNOA et Cfg-OA Marie-Madeleine Mennens Déléguée au CNOA et Cfg-OA Vincent Dehon BRUXELLES-CAPITALE & BRABANT WALLON BRUXELLES-CAPITALE & BRABANT WALLON SUPPLÉANTS Sylvie Olivier André De Herde Jasmine Kastaldi Claudine Menesson Luigi Bellello Alain Desmytter Brice Dejong Philémon Wachtelaer Marc de Bonhome Archinews du Cfg-OA 5
6 actualité PROVINCE DE HAINAUT PROVINCE DE HAINAUT PROVINCE DE HAINAUT Michel Bognanno Président Jean-Pierre Navez Vice-Président PROVINCE DE HAINAUT PROVINCE DE HAINAUT PROVINCE DE HAINAUT Xavier Berto Secrétaire Albane Nys Déléguée au CNOA et Cfg-OA Joël Renaud Délégué suppléant au CNOA et Cfg-OA PROVINCE DE HAINAUT PROVINCE DE HAINAUT SUPPLÉANTS Pascal Daspremont Vincent Honorez Frédéric Chaudat Stefana Baio Joseph Demysere Bernard De Vree Jean-Marc Scheirs 6
7 actualité PROVINCE DE LIÈGE PROVINCE DE LIÈGE PROVINCE DE LIÈGE Daniel Lesage Président Catherine Guillaume Vice-Présidente PROVINCE DE LIÈGE PROVINCE DE LIÈGE PROVINCE DE LIÈGE Bruno Gava Secrétaire Martine Labeye Déléguée au CNOA et Cfg-OA Véronique De Vos Responsable de la Commission de stage PROVINCE DE LIÈGE PROVINCE DE LIÈGE SUPPLÉANTS Jean-Luc Humblet Luc Herze Pierre Sauveur Jean-Paul Jamin Philippe Hermans Patrick Van Hoye Jacqueline Weelen Jean-Yves Jehoulet Délégué à la Chambre wallonne Karl Simon Délégué suppléant au CNOA et Cfg-OA Archinews du Cfg-OA 7
8 actualité PROVINCE DE LUXEMBOURG PROVINCE DE LUXEMBOURG SUPPLÉANTS Robert Louppe Sébastien Théate Jean-Marie Hogge Marc Meiers Pierre-Yves Vermeulen Laurent Albert Joël Syne Michèle Lepère Président Sophie Duquet Vice-Présidente Géraldine Hausse Secrétaire Olivier Dupuis Délégué au CNOA et Cfg-OA Philippe Jourdan Geneviève Migeal Responsable de la Commission de stage Déléguée suppléante au CNOA et Cfg-OA Jean-Philippe Eysden Délégué à la Chambre wallonne + Vous retrouverez les compositions des Conseils de l Ordre, du Cfg-OA et du CNOA sur dans la rubrique «Ordre des Architectes / Composition» 8
9 actualité PROVINCE DE NAMUR PROVINCE DE NAMUR PROVINCE DE NAMUR Antoine Lerouge Président Marie-Eve Lejuste Vice-Présidente PROVINCE DE NAMUR PROVINCE DE NAMUR PROVINCE DE NAMUR Nathalie Nitelet Secrétaire Marc Poll Délégué au CNOA et Cfg-OA François Elleboudt Délégué suppléant CNOA et Cfg-OA PROVINCE DE NAMUR PROVINCE DE NAMUR SUPPLÉANTS Sébastien Mouffe Michel Brasseur Responsable de la Commission de stage Thomas Bertrand Laurent Dernoncourt Fabian Losange Maurice Lebrun Jean-Paul Menten Dominique Bertrand Délégué à la Chambre wallonne Rémi Mouligneau Archinews du Cfg-OA 9
10 actions LE CODT A ÉTÉ RÉ-OUVERT. LE CFG-OA SAISIT L OPPORTUNITÉ POUR RENFORCER LA REPRÉSENTATION DES ARCHITECTES la Chambre wallonne du Cfg-OA Le nouveau Ministre de l Aménagement du territoire Carlo Di Antonio a reporté l entrée en vigueur du nouveau Code du Développement Territorial et dans l intervalle procède à une nouvelle consultation des acteurs. C est l occasion pour l Ordre de se retrouver autour de la table, en tant que représentant officiel des architectes. Cette consultation est la première étape d un processus de révision qui passera par une ré-écriture des articles, un arbitrage ministériel et un vote au parlement. L Ordre a renforcé sa participation à cette première étape dans le cadre de la mission légale qui lui est confiée : «proposer aux autorités publiques toute suggestion de mesures législatives ou réglementaires relatives à la profession et donner son avis sur toute question relative à l exercice de celle-ci». Les acteurs concernés par le Code sont multiples : administrations, pouvoirs locaux, secteur immobilier, urbanistes, notaires, villes et communes, association de défense de l environnement, union wallonne des entreprises, conseils d état Il s agit d intégrer l architecte comme un acteur-clé d une solution pertinente au sein de ce débat. Cela demande une analyse détaillée du texte et de ses implications sur l exercice de l architecture. Le Cfg-OA la mène avec le concours de l ex-députée Veronica Cremasco. Lors des réunions de la Chambre wallonne, nous affûtons nos positions en matière de délai de rigueur, de transmission de documents à l auteur de projet, de convocation d une réunion en amont, de conditions de recours, d objectifs des schémas urbanistiques, etc. Ce Code, un peu rébarbatif à la base, reste un cadre juridique qu il faut investir de nos valeurs, pour que puisse s exercer pleinement l art de bâtir. Nous en sommes convaincus. Nous vous tiendrons informés de la suite, et développerons certains points en espérant susciter votre intérêt et vos réactions. 10
11 actions AVIS AUX STAGIAIRES ET MAÎTRES DE STAGE À UTILISER DÈS LE 1 ER JANVIER 2015 : NOUVEAUX FORMULAIRES DE CONTRÔLE DE STAGE Vous êtes stagiaires ou maîtres de stage? Notez que dès le 1 er janvier 2015, votre Conseil de l Ordre vous demandera d utiliser les nouveaux formulaires de contrôle de stage. DOCUMENTS POUR LES STAGIAIRES 1. Grilles d évaluation 2. Rapport semestriel DOCUMENT POUR LE MAÎTRE DE STAGE 1. Rapport semestriel d évaluation Quand renvoyer ces formulaires? Tous les 6 mois, en tant que stagiaire vous serez convié à vous présenter devant la Commission de stage. Avant chaque contrôle de stage, vous renverrez vos documents par voie postale à votre Conseil. En renvoyant ces documents dans les délais impartis, vous vous assurez un contrôle efficace et régulier. Dans le cas contraire, vous pourriez vous exposer à des sanctions disciplinaires. Par ailleurs, le stage ne pouvant être contrôlé, celui-ci pourrait être prolongé d un an (maximum). Et le maître de stage? En tant que maître de stage, vous devrez également renvoyer par voie postale votre rapport semestriel d évaluation ; et ce, avant le contrôle de stage de votre stagiaire. Où trouver les documents? Vous retrouverez tous les documents nécessaires au contrôle de stage sur le site de l Ordre. be/fr-be/architecte-maprofession/en-tantquarchitecte-stagiaire/ documents Vous vous posez une question à laquelle vous n avez pas trouvé de réponses sur le site? Contactez votre Conseil de l Ordre par ou par téléphone. ENTRÉE EN VIGUEUR DU «PEB-2015» DÈS JANVIER 2015! Voilà, la décision est tombée. La Ministre Céline Frémault confirme l entrée en vigueur de la «PEB-2015» au 1 er janvier Oui, entendez bien «PEB-2015» et non «Passif-2015». Les architectes doivent apprendre à ne pas confondre 15kwh/m²/an «PEB» avec 15kwh/ m²/an «PHPP», nous assure-t-on à l IBGE : ce n est pas la même chose?! Le cabinet nous assure, par ailleurs, avoir banni le vocable «passif» réservé au standard du même nom. Pas sûr que les gens s y retrouveront et pas sûr que le «pseudo passif à la bruxelloise» ne soit en définitive qu un «quasi vrai passif déguisé». Quant à l IBGE, il a fait comparer les résultats obtenus par l encodage de projets tests dans le logiciel PEB et dans le PHPP. Le constat? Le logiciel PEB est moins sévère que le logiciel PHPP, ainsi la nouvelle réglementation tend à imposer un niveau «très basse énergie»... On verra à l usage. Cette position attentiste est d ailleurs la position retenue par la Ministre, pas d y voir clair dans l héritage du précédent ministère. La Ministre s attend à des ratés dans l utilisation de l indigeste logiciel PEB et dit qu ils seront réglés au fur et à mesure... espérons qu on évitera le «blackout»! En tout cas, la Chambre bruxelloise suit de près le dossier et vous tiendra informé des actions entreprises. Archinews du Cfg-OA 11
12 actions «WEEK-END MAISONS & ARCHITECTES 2014» : UNE PREMIÈRE ÉDITION À LA HAUTEUR DES ESPÉRANCES En ouvrant les portes des maisons qu ils ont construites, les architectes ont rencontré près de visiteurs les 11 et 12 octobre Les échanges furent nombreux et de tout type. Intrigué par les matériaux utilisés, à la recherche d un architecte ou tout simplement curieux, le grand public était bien présent pour ce week-end de rencontres. Voulant profiter au maximum de l occasion qui leur était donnée, les candidatsbâtisseurs avaient planifié plusieurs visites de maisons. Les architectes, quant à eux, ont organisé leurs visites de manière très différente. Les uns ont privilégié la visite libre, et les autres ont bénéficié de l aide de leur conjoint(e) ou associé(e) pour une visite guidée! Entre les rafraîchissements et biscuits proposés par certains architectes, et les chaussons, pancartes et give away fournis par les organisateurs, le grand public s est senti bien accueilli. Les échanges qu il a eus avec les architectes correspondaient à leurs attentes. Du côté des organisateurs, le nombre de maisons ouvertes a dépassé l objectif initial fixé. «Cela nous conforte dans notre volonté de persévérer et d encore faire mieux l an prochain», confie Frédéric Ledoux, producteur de l émission «Une brique dans le ventre». Max De Hulster Vous avez participé au «Week-end Maisons & Architectes» ou vous auriez souhaité y participer? Peut-être serez-vous intéressé à ouvrir les portes de maisons que vous avez rénovées lors de la Journée de la Rénovation L événement bénéficiera d une campagne média presque similaire à celle du «Week-end Maisons & Architectes». Le plus? Le catalogue des maisons à visiter sera distibué avec le magazine Je Vais Construire et Rénover. Quand? Le dimanche 7 juin 2015 Où? À Bruxelles et en Wallonie Comment s inscrire? Via le site Date limite d inscription : 13 février 2015 Coût? 175 HTVA par projet 12
13 juridique AFFAIRE THOMAS & PIRON : ÉPILOGUE Aucun recours n a été introduit par la société Thomas & Piron à l encontre de l arrêt rendu le 12 septembre 2014 par la Cour d Appel de Bruxelles. Celle-ci avait en effet déclaré mensongère et trompeuse la publicité annonçant «0 Honoraires d architectes». La société Thomas & Piron s est ainsi pliée à l injonction judiciaire qui lui impose de publier sur la page d accueil de son site web l avis rectificatif. Il mentionne notamment : divers UTILISATION DU MODULE FREE MARKET POUR LES MARCHÉS PUBLICS DE LA RÉGIE DES BÂTIMENTS La Régie des Bâtiments utilisera, dès le 1 er janvier 2015, le module Free Market de l e-notification pour annoncer ses marchés publics d une valeur estimée allant jusqu à HTVA. L e-notification permet aux entreprises de consulter les marchés publics en ligne. 2. la carte de visite de votre entreprise 3. votre profil de recherche Pour toutes questions, contacter le Helpdesk de Free Market par téléphone au 02/ de 9h à 16h30. 3 étapes pour être informé des marchés publics et pour pouvoir remettre une offre. Complétez sur l e-notification : 1. une «demande d enregistrement» pour votre entreprise + Intéressé? Surfez sur Archinews du Cfg-OA 13
14 agenda À NOTER DANS VOTRE AGENDA... Salon des Mandataires Les 12 et 13 février 2015 Réservé aux mandataires wallons des communes, provinces, intercommunales, ministères et autres organismes d intérêt public, le Salon des Mandataires ouvre ses portes le 12 et 13 février L Ordre des Architectes y participe et y organise une conférence sur le thème des Marchés publics de service d architecture afin de sensibiliser les pouvoirs publics. des architectes.be WEX Wallonie Expo S.A. Parc d activités du WEX Rue des Deux Provinces, Marche-en-Famenne Salon «Batibouw 2015» Du 26 février au 8 mars 2015 Comme chaque année, l Ordre des Architectes sera présent à Batibouw dans le Palais des Conseils. Vous disposez d un peu de temps? Et vous souhaitez participer aux permanences sur le stand de l Ordre? Manifestez-vous auprès du Secrétariat du Cfg-OA en envoyant un à secretariat. cfgoa@ordredesarchitectes.be. Prochainement dans votre boîte aux lettres : votre carte d accès au salon Vous recevrez quelques semaines avant l ouverture de Batibouw 2015 votre carte d entrée gratuite. Si tel n était pas le cas, n hésitez pas à contacter le Secrétariat de l Ordre au 02/ des architectes.be Brussels Expo - Place de Belgique Bruxelles Salon «Bois & Habitat 2015» Du 20 mars au 23 mars 2015 Notez d ores et déjà ces dates dans votre agenda. L Ordre des Architectes y sera présent. Votre carte d accès vous parviendra quelques semaines avant l ouverture du salon. des architectes.be Namur Expo, Avenue Sergent Vrithoff, Namur Journée de la Rénovation à Bruxelles et en Wallonie Inscription jusqu au 13 février 2015 Montrez vos réalisations et rencontrez des candidats bâtisseurs lors de la Journée de la Rénovation le 7 juin Pour cela, inscrivez-vous en ligne avant le 13 février. N oubliez pas d obtenir l accord du propriétaire des réalisations que vous souhaiteriez ouvrir au grand public. Le 7 juin 2015 Le dimanche 7 juin, les différentes réalisations que vous aurez inscrites à l événement ouvriront leurs portes au grand public. Il vous revient d assurer la visite du bâtiment et de la prise en charge de vos visiteurs. des architectes.be > voir aussi l article en page 12 IN MEMORIAM L Ordre tient à vous faire part du décès de ses confrères Pierre Radelet (BCBW) et Albert Serneels (BCBW). Il présente aux familles et aux proches ses condoléances. 14
15 vos outils! COMMENT CALCULER VOS HONORAIRES JUSTEMENT? 1 L OUTIL DE GESTION pour les architectes Il s agit d un véritable outil de gestion de la structure professionnelle. Grâce à celui-ci, vous définirez l ensemble des coûts liés aux missions confiées. > Téléchargez-le sur en validant le mot de passe «cfgoa». 2 L OUTIL DE CALCUL DES PRESTATIONS ESTIMÉES pour le grand public Version simplifiée de l outil de gestion, cet outil de calcul a été spécialement développé pour les candidats bâtisseurs. Il reprend un nombre moyen d heures nécessaires à la réalisation du projet concerné. > SAVIEZ-VOUS... QUE VOUS DISPOSIEZ D UN ESPACE PUBLIC SUR ARCHIONWEB? Sur cet espace public, vous pouvez personnaliser votre page personnelle publique. Comment? En y ajoutant votre logo, un lien vers votre site web professionnel, un message ou slogan ainsi que des photos/images de vos réalisations. Votre avantage? Permettre au grand public de retrouver un maximum d informations sur vos réalisations et votre savoir-faire. Où? Connectez-vous à ArchiOnWeb avec votre carte d identité et cliquez sur l icône de votre espace public (colonne de gauche). > INSÉRER VOS PHOTOS SUR LE SITE DE L ORDRE DES ARCHITECTES? SUIVEZ LE GUIDE Vous pouvez demander de publier les photos de vos projets. Elles apparaîtront dans le slideshow (homepage du site) et dans la galerie photos de la rubrique «L Architecture dans tous ses états». Tenté? Il vous suffit de compléter le formulaire de droits d auteur disponible sur le site web, et de le renvoyer à communication@ordredesarchitectes.be > LES MEMBRES EN CHIFFRES... (12/2014) Stagiaires 644 Architectes 5434 (personnes physiques et morales) Sociétés Retrouvez les différents outils à votre disposition soit dans votre Conseil de l Ordre soit sur Usez et abusez-en... Archinews du Cfg-OA 15
16 SEUL UN ARCHITECTE PEUT EN FAIRE AUTANT POUR VOUS DES ARCHITECTES.BE Pensez à compléter votre espace public sur Vous bénéficierez ainsi d une visibilité accrue auprès du grand public via la liste des architectes. E.R. : Ordre des Architectes / Conseil francophone et germanophone, rue du Moulin à Papier, Auderghem
LES 8 ESSENTIELLES POUR LES ARCHITECTES & LES CITOYENS MÉMORANDUM
8 ESSENTIELLES LES POUR LES ARCHITECTES & LES CITOYENS MÉMORANDUM ÉLECTIONS MAI 2014 ORDRE DES ARCHITECTES CONSEIL FRANCOPHONE ET GERMANOPHONE L Ordre des Architectes est une institution de droit public,
Plus en détailÉcoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.
Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de
Plus en détailÉLECTIONS DU 25 MAI 2014 POUR LE PARLEMENT EUROPÉEN, LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS ET LES PARLEMENTS DE COMMUNAUTÉ ET DE RÉGION
ANNEXE 2 ÉLECTIONS DU 25 MAI 2014 POUR LE PARLEMENT EUROPÉEN, LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS ET LES PARLEMENTS DE COMMUNAUTÉ ET DE RÉGION FORMULAIRE DE DÉCLARATION GLOBAL POUR LES ÉLECTIONS SIMULTANÉES DU
Plus en détailGUIDE DE L ARCHITECTE
GUIDE DE L ARCHITECTE SOMMAIRE GUIDE DE L ARCHITECTE PRÉFACE 11 CHAPITRE 1 : L ORDRE DES ARCHITECTES 13 1. LES PRINCIPALES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES ET RÉGLEMENTAIRES 14 2. LA MISSION DE L ORDRE 15 3.
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailSTATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901
Association loi 1901 STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 sous la dénomination
Plus en détailProcès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012
Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012 Le 4 février 2012, à l Isle-Adam (95290), Maison de l Amitié, 44, avenue de Paris, les membres de l association «Initiatives et Actions
Plus en détailI. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal)
I. Dénomination, siege social et objectifs Article 1 (Dénomination et cadre légal) Par les présents statuts, il est constitué une fédération internationale d associations dénommée EURODOC le Conseil Européen
Plus en détailLA MAT a élu. son nouveau PRÉSIDENT. Retrouvez-nous. Nouvelles GARANTIES, DÉCOUVREZ les!
ensemble LA MAT a élu son nouveau PRÉSIDENT Retrouvez-nous au SALON des TAXIS 2007 Nouvelles GARANTIES, nouveau SITE DÉCOUVREZ les! sommaire 4 62 ÈME CONGRÈS FNAT au Havre. Un nouveau Président pour la
Plus en détailStatuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)
Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailSYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS ET SALARIES STATUTS
SYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS ET SALARIES ARTICLE 1 : STATUTS CONSTITUTION Il est crée sous la dénomination sociale : SYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS
Plus en détailDécret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France
Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France TITRE I er : HAUT CONSEIL DES MUSEES DE FRANCE Art. 1 er. - Le Haut Conseil
Plus en détailDEMANDE D INSCRIPTION A LA LISTE DES STAGIAIRES EXPERIENCE PROFESSIONNELLE
I.P.I. - demande STAGIAIRE-expérience professionnelle / 2014 - page 1 / 6 rue du Luxembourg 16 B - 1000 Bruxelles - Tél. 02/505.38.50 - Fax 02/503.42.23 - www.ipi.be DEMANDE D INSCRIPTION A LA LISTE DES
Plus en détailFaculté de droit PROGRAMME
Faculté de droit Soirée Lauréats des PROGRAMME Allocutions d ouverture de la soirée des lauréats Allocution de Monsieur le Professeur Marc SAILLARD, Président de l Université de Toulon. Allocution de Monsieur
Plus en détailRapport de transparence
Rapport de transparence 2015 Rue de Jausse 49 5100 Naninne Tél. 081/30.22.42 Fax 081/31.08.50 namur@fcg-audit.be TVA BE 0446.111.908 RPM Namur IBAN : BE14 2500 2896 4083 BIC: GEBABEBB www.fcg-audit.be
Plus en détailStatuts. Association-Nathalie-Manser
Statuts Association-Nathalie-Manser Titre premier : dispositions générales Forme juridique, but et siège Art. 1 : Dénomination Sous le nom de Association-Nathalie-Manser, il est créé une association à
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS
1 ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS ARTICLE 1 - DENOMINATION La présente Association a pour dénomination : «Habiter Enfin!». ARTICLE 2 - SIEGE Le siège de l association est fixé au : 14
Plus en détailSTATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE
STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE Article 1 - Constitution La présente association est une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Plus en détailFédération Royale des Corps de Sapeurs-Pompiers de Belgique
EGHEZEE 24 juin 2011 REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Accueil par le Président : Le Président GILBERT accueille les participants et ouvre la séance à 14h00. Appel des Administrateurs : Appel des Administrateurs
Plus en détailMon Guide illustré Mon : Créer mon compte Remplir mon Formulaire
Mon Guide illustré : Créer mon compte Remplir mon Formulaire Comment ouvrir mon compte CEF-PASTEL et enregistrer les informations obligatoires pour faire votre procédure? SOMMAIRE ETAPE N : CONSULTER LE
Plus en détailCréer son ASBL. VERSION 1 01 février 2013
Créer son ASBL La démarche à suivre! Ce dossier a été rédigé par l AWBB pour faciliter la démarche des clubs qui doivent acquérir la forme juridique ASBL avant le 30 juin 2013. VERSION 1 01 février 2013
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailComité des Fêtes d Oulins
Comité des Fêtes d Oulins Association loi 1901- Statuts du COMITE DES FETES D OULINS ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par
Plus en détailASSEMBLEE PLENIERE DU CDOMK 21 DU 25 JANVIER 2007
ASSEMBLEE PLENIERE DU CDOMK 21 DU 25 JANVIER 2007 Suite à des conditions météorologiques exceptionnellement difficiles, l assemblée initialement convoquée pour le 23 janvier a été reportée au 25 janvier
Plus en détailAssociation METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR 20 mai 2015 Ce règlement intérieur complète et précise certains articles des statuts de l association modifiés et approuvés le
Plus en détailGestion et contrôle de l entreprise
Gestion et contrôle de l entreprise La Mobilière entend pratiquer un reporting clair et compréhensible et présenter de manière transparente les principes régissant la gouvernance d entreprise au sein du
Plus en détailParis, le 7 avril 2015. Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE)
ASSOCIATION FRANÇAISE D HISTOIRE ÉCONOMIQUE Paris, le 7 avril 2015 Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE) Le 7 avril 2015 à 14h00,
Plus en détailN 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 26 juin 2013. PROPOSITION DE LOI tendant à ne pas intégrer la prestation
Plus en détailStatuts de la Mutuelle Des Inspecteurs Et Officiers Des Douanes Du Cameroun TITRE I DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE I
Statuts de la Mutuelle Des Inspecteurs Et Officiers Des Douanes Du Cameroun 1 TITRE I DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE I DE LA DENOMINATION ET DU SIEGE Article 1 : La Mutuelle créé entre les Inspecteurs
Plus en détail«Pour une formation professionnelle duale en Suisse»
«Pour une formation professionnelle duale en Suisse» Statuts I. Nom, siège et buts 1. Nom et siège Sous le nom de «Pour une formation professionnelle duale en Suisse» est constituée une Association au
Plus en détailFormulaire de demande de plan de consolidation en diversité
Ministère de la Région de BruxellesCapitale Territoriaal Pact(e) territorial Diversité en Région de BruxellesCapitale La politique de diversité en entreprise ne s arrête pas après l élaboration d un plan
Plus en détailVOLONTARIAT L ASSURANCE GRATUITE. Engagez-vous... ...l esprit serein! www.cocof.irisnet.be
Une initiative de : VOLONTARIAT L ASSURANCE GRATUITE COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE Bénéficiez d une couverture pour vos activités de volontariat! Engagez-vous... Avec le soutien de : En partenariat
Plus en détailRèglement intérieur de l Université Sorbonne Paris Cité
Règlement intérieur de l Université Sorbonne Paris Cité (adopté par le Conseil d administration du 8 octobre 2014) * Chapitre 1. Dispositions électorales communes aux instances de gouvernance Article 1.
Plus en détailN 252 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION
Plus en détailSituation et comparaison des Agences Immobilières sociales en province de Luxembourg en 2008
Situation et comparaison des Agences Immobilières sociales en province de Luxembourg en 2008 Il semble utile de comparer nos AIS par rapport aux données du Fonds du Logement Wallon, du moins pour les années
Plus en détailReprésenter son Unité à l'assemblée Générale du Mouvement
Publications SGP SGP - P904006 - P904074 Mensuel - Mensuel - Numero - Numéro Spécial Spécial - N 157 - N - Août 157 2009 - Août (Ne 2009 paraît (Ne pas paraît en juillet) pas en - Ed. juillet) resp. -
Plus en détailService innovation, R&D, développement industriel. Chambre de commerce et d industrie. 191 avenue Paul Vaillant Couturier.
Chambre de commerce et d industrie de Paris Seine-Saint-Denis Service innovation, R&D, développement industriel 191 avenue Paul Vaillant Couturier 93000 Bobigny de se mobiliser pour l innovation > Echanger
Plus en détailISF-INVEST. - article 1 : Constitution et Dénomination. - article 2 : Objet. - article 3 : Siège social. - article 4 : Durée de l association
ISF-INVEST Club STATUTS DE L'ASSOCIATION - article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailSTATUTS TYPE D UDCCAS. Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS)
STATUTS TYPE D UDCCAS Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS) PREAMBULE Les statuts de l UNCCAS prévoient en leur article 5 la possibilité de constituer des
Plus en détailmodifiant la loi générale sur le logement et la protection des locataires (LGL) (I 4 05) (Pour favoriser la réalisation de logements)
Secrétariat du Grand Conseil PL 11400 Projet présenté par les députés : M mes et MM. Cyril Aellen, Bénédicte Montant, Benoît Genecand, Lionel Halpérin, Pierre Weiss, Jacques Béné, Antoine Barde, Ivan Slatkine,
Plus en détailACCOMPAGNER LA NOUVELLE CROISSANCE et servir ses entreprises
ACCOMPAGNER LA NOUVELLE CROISSANCE et servir ses entreprises Les acteurs de l'avenir énergétique Le Syndicat des énergies renouvelables accompagne les entreprises de toute taille et les représente auprès
Plus en détailSandra. «Un huissier de justice, c est un chef d entreprise» Huissière de justice (Actihuis) INFO PLUS A CONSULTER
Sandra Huissière de justice (Actihuis) «Je ne savais pas ce que je voulais faire. Enfin si, je savais que je ne voulais pas faire de Droit car j en avais une image trop rigide. Après mon Bac ES (ex B),
Plus en détailStatuts de la CFHM. Article 1 - Dénomination. Article 2 - Durée. Article 3 - Siège C.F.H.M. 10/26
C.F.H.M. 10/26 Article 1 - Dénomination Il est formé entre les membres qui adhèrent aux présents statuts une fédération, régie par les dispositions du Livre IV du code du Travail, qui prend la dénomination
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Plus en détailArticle 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent
D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Plus en détailStatuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
REPUBLIQUE FRANCAISE Mairie d ORCINES Place Saint Julien 63870 ORCINES 04 73 62 10 09 04 73 62 73 00 mairie.orcines@wanadoo.fr www.orcines.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d ouvrage COMMUNE D ORCINES
Plus en détailDécret du 11 mars 1999 relatif au permis d environnement
Direction générale opérationnelle de l Agriculture, des Ressources naturelles et de l Environnement Direction générale opérationnelle de l Aménagement du Territoire, du Logement, du Patrimoine et de l
Plus en détailAssemblée générale de l AOMF Dakar, 28 novembre 2013. Compte rendu
Assemblée générale de l AOMF Dakar, 28 novembre 2013 Compte rendu 1. Rapport du Président de l AOMF (voir le rapport complet joint) Consolidation du Recueil de doctrine Élargissement et renforcement de
Plus en détailMARCHE N 2015 URB 04 28 HEBERGEMENT DU SITE WEB WWW.URBACT.EU ET GESTION DE LA MESSAGERIE DU SECRETARIAT URBACT POUR LE PROGRAMME EUROPEEN URBACT III
MARCHE N 2015 URB 04 28 HEBERGEMENT DU SITE WEB WWWURBACTEU ET GESTION DE LA MESSAGERIE DU SECRETARIAT URBACT POUR LE PROGRAMME EUROPEEN URBACT III REGLEMENT DE CONSULTATION RC ACHETEUR PUBLIC: L Agence
Plus en détailFranc succès pour la cinquième édition des Pyramides de l assurance
MANIFESTATION Profession Franc succès pour la cinquième édition des Pyramides de l assurance Ce ne sont pas moins de vingt-neuf Pyramides de l assurance qui ont été remises aux distributeurs des meilleurs
Plus en détailSOUMETTRE DES OFFRES VIA INTERNET E-PROCUREMENT POUR LES ENTREPRISES
SOUMETTRE DES OFFRES VIA INTERNET E-PROCUREMENT POUR LES ENTREPRISES juillet 2014 Table des matières 1. Introduction... 3 2. Prérequis... 4 2.1. Un ordinateur équipé des éléments suivants :... 4 2.2. Équipements
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES
STATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES TITRE PREMIER : Dispositions Générales Art.1. Art.2. Art.3. Art.4. Définition et nom L Association du Carnaval des Bolzes (ACB) est une personne morale de
Plus en détailSTATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO
STATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO I BUTS, AFFILIATION, RESSSOURCES, SIEGE, DUREE I.1 Sous le nom de ASSOCIATION DES AMIS DE, ci-après «ASSOCIATION» est créée une association régie par
Plus en détailAssociation de loi 1901 «groove line» STATUTS. I-L association : Article 1 er :
Association de loi 1901 «groove line» STATUTS I-L association : Article 1 er : Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901
Plus en détailCOMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015. Les personnalités présentes et excusées :
COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé Représenté BOUVIER Marie-Christine Présidente ROY Frédéric
Plus en détailMutuelle d Entreprises Schneider Electric
SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle d Entreprises Schneider Electric (MESE) REGLEMENT INTERIEUR APPROUVE PAR L ASSEMBLEE GENERALE MESE du
Plus en détailLe management au Ministère de la Défense
Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur
Plus en détailCréer et gérer une newsletter Comment créer et faire vivre une lettre d information au sein de votre entreprise?
4 Créer et gérer une newsletter Comment créer et faire vivre une lettre d information au sein de votre entreprise? à quoi sert une newsletter? Objectifs et atouts Fabriquer sa newsletter Gérer vos envois
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailStatuts. Association suisse des Diffuseurs, Éditeurs et Libraires (ASDEL) adoptés le 16 juin 2003 TABLE DES MATIÈRES
Association suisse des Diffuseurs, Éditeurs et Libraires (ASDEL) Statuts adoptés le 16 juin 2003 TABLE DES MATIÈRES Préambule.............................................. 2 I Désignation, siège et buts..............................
Plus en détailUn lieu de débats privilégié
Un lieu de débats privilégié Créé en 2009 par La Rechercheet Le Monde, le Forum Science, Recherche Sociétéattire chaque année près de 900 personnesvenant s informer, réfléchir, débattre autour de multiples
Plus en détailLES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS
LES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS Article 1 Constitution Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN. Compte rendu du 20 décembre 2002
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN Compte rendu du 20 décembre 2002 L an deux mil deux et le 20 décembre à 20h30, le Conseil de Communauté de Communes
Plus en détailAssemblée générale Lundi 9 février 2015
Assemblée générale Lundi 9 février 2015 Ordre du jour - Vote sur la modification du règlement intérieur pour prendre en compte l'intégration de fait des référents produits au CA. - Changement du jour de
Plus en détailThéâtre de l'escalier des Doms en Avignon Adresse du siège social : rue de Flandre, 46 à 1000 Bruxelles N d'entreprise : 477049364.
Théâtre de l'escalier des Doms en Avignon Adresse du siège social : rue de Flandre, 46 à 1000 Bruxelles N d'entreprise : 477049364 Statuts modifiés TITRE Ier. Dénomination, siège, objet et durée Article
Plus en détail(Enregistré sous le n 20960 à la préfecture de Paris en date du 3 juillet 2012)
Union Nationale pour l Avenir de la podologie Syndicat National des Pédicures-podologues (Enregistré sous le n 20960 à la préfecture de Paris en date du 3 juillet 2012) REGLEMENT INTERIEUR Le Conseil d'administration
Plus en détailAssociation Suisse du Personnel-en Endoscopie (ASPE) Schweizerische Vereinigung für Endoskopie-Personal (SVEP)
Statuts Statuten Association Suisse du Personnel-en Endoscopie (ASPE) Schweizerische Vereinigung für Endoskopie-Personal (SVEP) Là où est employée une forme masculine, la forme féminine correspondante
Plus en détailSTATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1
STATUTS Edition 03 du 13 décembre 2009 _ Assemblée générale extraordinaire du 16 janvier 2010 ayant pour objet le changement des statuts et règlement intérieur. Titre de l Association : TENNIS CLUB DU
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
RÉPUBLIQUE DU BÉNIN COUR CONSTITUTIONNELLE REGLEMENT INTERIEUR TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Article 1 er : Le présent Règlement Intérieur est pris en application des dispositions de la Loi n 90-032
Plus en détailI. Démarches administratives et documents à produire
UCL - Guide administratif du médecin assistant candidat boursier (MACB) porteur d un diplôme de médecine ou de spécialisation obtenu dans un pays hors Union Européenne. Ce petit guide reprend des informations
Plus en détailASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE SIRET 306 244 310 00059 CODE APE 913 E
Visa pour Ecti www.ecti.org www.ecti.org (intranet p.12) ASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE SIRET 306 244 310 00059 CODE APE 913 E BIENVENUE À ECTI Page 2 Vous venez d adhérer à Ecti et nous vous
Plus en détailN 600 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 600 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 16 janvier 2013. PROPOSITION DE LOI instaurant une obligation de
Plus en détailAGENCE WALLONNE A L'EXPORTATION ET AUX INVESTISSEMENTS ETRANGERS DIRECTION DES INCITANTS FINANCIERS
PORTAGE NOTICE DE PRESENTATION Chef de Service: Marie-Christine THIRY, Directeur ff. Agent traitant : Stéphane ROMANS, Premier Attaché : 02/421.85.32 : s.romans@awex.be 1.- 6. Vous êtes une PME wallonne
Plus en détailInscription Prépa Concours
Inscription Prépa Concours Le dossier d inscription comporte 3 pages. Vous devez les compléter, et joindre les pièces demandées. Le justificatif de responsabilité civile est nécessaire pour effectuer le
Plus en détailLa carte nationale de réduction sur les transports en commun
La carte nationale de réduction sur les transports en commun Table des matières 1. Qu est-ce que c est?... 2 2. Ai-je droit à la carte nationale de réduction?... 2 3. À quoi sert la carte nationale de
Plus en détailSTATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
Plus en détailCOMMUNIQUER PLUS AISÉMENT AVEC L AWEX.
COMMUNIQUER PLUS AISÉMENT AVEC L AWEX. Vade-mecum des moyens de communication électroniques de l AWEX pour les entreprises. W A L L O N I A E X P O R T & I N V E S T M E N T Agence wallonne à l Exportation
Plus en détailLogiciel PEB Version 3.0.0. Liste des updates
Version 3.0.0 2 6 Sommaire 1. Avant-propos page 3 2. Basculement vers la version page 4 3. Principales nouvelles fonctionnalités page 5 3 6 1. Avant-propos Depuis sa diffusion il y a un peu plus d un an,
Plus en détailLa simulation visuelle des projets à Gerpinnes
Les fiches d aménagement rural La simulation visuelle des projets à Gerpinnes Quand développement rural rime avec aménagement du territoire, urbanisme, architecture et patrimoine! 6 Gerpinnes L hôtel communal
Plus en détailUnivers BOULANGERIE. Dimanche 16 et lundi 17 octobre 2011 Palais des Congrès Futuroscope - Poitiers
Univers BOULANGERIE 2011 La fatalité n'existe pas... prenons les devants! Dimanche 16 et lundi 17 octobre 2011 Palais des Congrès Futuroscope - Poitiers Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie
Plus en détailACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES
ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES ENTRE LES SOUSSIGNES : La Caisse d Epargne Aquitaine Poitou-Charentes,
Plus en détailNEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF
NEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF ASSOCIATION LOI 1901 STATUTS Statuts mis à jour le 28 Mars 2012 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE DUREE PREAMBULE Le 2 juillet 2002 à Arpajon, il a été établi les statuts initiaux
Plus en détailAvenir de la Fonction publique «parcours professionnels, carrières, rémunérations»
Avenir de la Fonction publique «parcours professionnels, carrières, rémunérations» Point d étape de la négociation PPCR 10 Mars 2015 Discours d ouverture de Marylise LEBRANCHU Mesdames et Messieurs, Nous
Plus en détailCONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE. Bulletin des interpellations et des questions orales
CONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE Bulletin des interpellations et des questions orales Commission du logement et de la rénovation urbaine REUNION DU MARDI 23 AVRIL 2002 Conseil de la Région de
Plus en détailCOMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants
Plus en détailLe fonctionnement du CHSCT
Le fonctionnement du CHSCT La personnalité civile du CHSCT La qualité à agir du CHSCT La capacité d ester en justice La prise en charge des frais de justice La capacité d acquérir et de contracter La responsabilité
Plus en détailAssociation Bou de nature Statuts association loi 1901
Association Bou de nature Statuts association loi 1901 1. Constitution-objet-siège social-durée de l association Art 1 : Forme Il est créé sous la forme d une association, régie par les principes généraux
Plus en détailRentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005
Rentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005 Programme de la journée des s Ouvertes Mardi 15 novembre 2005 Maison du Barreau et Bibliothèque de l'ordre Rentrée du Barreau de Paris et de
Plus en détailPrésentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012
Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012 1 La Haute-Saône 545 communes pour une population de 240 000 habitants. 45 habitants / km 2 Vesoul 80% de communes de moins de 500 hab
Plus en détailSTATUTS DE L ASMAV. Association suisse des médecins assistants et chefs de clinique section vaudoise
STATUTS DE L ASMAV Association suisse des médecins assistants et chefs de clinique section vaudoise I.- NOM, SIEGE, BUT ET DUREE Article 1 er : Nom L Association suisse des médecins assistants et chefs
Plus en détailCOMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013
COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire 05 octobre 2013 INTRODUCTION : Une seule entrée permettant aux membres de l A.G. de suivre un itinéraire établie comme suit : (les sorties de secours diamétralement
Plus en détailIl est constitué entre les soussignés une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : Gixe.
Gixe Statuts d association conforme à la loi du 1er juillet 1901 1 Constitution Il est constitué entre les soussignés une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant
Plus en détailStatuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France
Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Article 1 er : Constitution, Dénomination I DEFINITION ET OBJET L Union des Associations Suisses de France est une Union formée
Plus en détailReprendre une entreprise. Nous allons faire un bout de chemin ensemble!
Le Livret d accueil du Repreneur Reprendre une entreprise. Nous allons faire un bout de chemin ensemble! 2 3. Sommaire Le CRA Ce livret a pour vocation de vous aider à utiliser d une manière optimale l
Plus en détailLancement de l Association Professionnelle des Intermédiaires en Crédits (APIC)
Lancement de l Association Professionnelle des Intermédiaires en Crédits (APIC) Cafpi, leader historique en matière de courtage en crédit immobilier, Meilleurtaux.com dont le développement s est appuyé
Plus en détailSTATUTS DU GROUPEMENT D EMPLOYEURS DES ASSOCIATIONS DU PAYS D AIX Modification du 12 septembre 2005
STATUTS DU GROUPEMENT D EMPLOYEURS DES ASSOCIATIONS DU PAYS D AIX Modification du 12 septembre 2005 Article 1 : Dénomination. Il est fondé, entre les personnes morales adhérentes aux présents statuts,
Plus en détailassociation suisse du mimosa du bonheur
association suisse du mimosa du bonheur STATUTS Chapitre Premier Dispositions générales Article 1 Nom et siège L Association Suisse du Mimosa du Bonheur est une association au sens des articles 60 et suivants
Plus en détail