Tarif des principales opérations sur titres

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1 Tarif des principales opérations sur titres er juin 06 Ordres Euronext... Bourse étrangère... 3 Fonds de placement KBC... 4 Euro-obligations... 4 Encaissements de titres matériels... 5 de titres déposés sur un Compte titres CBC... 5 Corporate Actions sur titres matériels... 6 sur titres déposés sur un Compte titres CBC... 6 Service titres Interventions sur titres matériels... 7 Inscriptions nominatives - conversion de titres nominatifs en titres dématérialisés...7 Confection de cartes d'accès aux Assemblées générales (extraordinaires)... 8 Application des traités de prévention de la double imposition aux titres détenus en Compte-titres CBC... 8 Mouvements de titres Dépôt de titres sur un Compte titres CBC... 9 Levée de lingots d'or et de monnaies d'investissement d un Compte titres CBC... 9 Transfert de titres... 9 Compte-titres CBC Droit de garde Compte titres CBC... 0 Assurance patrimoine CBC... 0 Couverture décès PB exclusive CBC... 0 Services Investissement CBC... 0 Ce tarif donne un aperçu des frais que CBC Banque SA porte en compte sur les opérations de titres les plus courantes. Pour tout complément d information, vous pouvez vous adresser à votre agence bancaire ou aux collaborateurs du CBC Info Service au numéro (du lundi au vendredi de 8h à h, le samedi de 9h à 7h). Vous pouvez aussi écrire, envoyer un fax à: CBC-Info Service Fax ou surfer sur: info@cbc.be Editeur responsable : CBC Banque SA Grand Place Bruxelles Belgique. TVA BE RPM Bruxelles IBAN BE BIC CREGBEBB FSMA A Société du groupe KBC CBC Banque juin 06 page /0

2 Ordres de Bourse Euronext (Bruxelles, Amsterdam, Paris, Lisbonne) et Equiduct Produits Produits Equiduct Courtage Actions, warrants (uniquement négoce, pas d'exercice), certificats immobiliers, trackers, obligations, fonds de placement, certificats de titres étrangers, droits (tous types) Actions Ordre de grandeur Tarif sur la contrevaleur 3 Marché au fixing/en Continu < EUR : 0,85% EUR et < EUR 0,75% EUR 0,40% Vente publique,5% + 0,80% frais de vente publique (uniquement vente et maximum de 000 EUR) 5 EUR Exceptions Droits d'attribution et de souscription 5 EUR Exécutions partielles Première exécution Courtage avec application du minimum. A partir de la deuxième exécution Uniquement courtage sans application du minimum. Fonds non cotés en bourse d autres établissements financiers Souscriptions Sorties Demandez le tarif dans votre agence. gratuit Introductions en bourse Frais indiqués dans le prospectus Taxe boursière Tarif normal 0,7% sur la contre-valeur avec un maximum de 800 EUR Exceptions 4 : Fonds OTC Conformément aux dispositions légales Certificats belges de titres étrangers 0,09% sur la contre-valeur avec un maximum de 650 EUR Obligations (les OLO s sont exemptées) Emissions 0% sur les actions nouvelles; Les tarifs normaux restent applicables aux actions existantes Impôt supplémentaire pour les actions françaises 5 Impôt supplémentaire pour les actions italiennes 6 0,0% à l achat 0,% à l achat Remises sur ordres de bourse par CBC Online Remise de 5% sur le courtage, courtage minimal: 0 EUR Les impôts étrangers éventuels sont à la charge du client. Par fonds de placement, il faut entendre dans le présent tarif les droits de participation à des organismes de placement collectif en valeurs mobilières. 3 Par contre-valeur, il faut entendre dans ce tarif le nombre ou le nominal multiplié par le cours plus les intérêts courus. 4 Cet aperçu n est pas exhaustif. D autres impôts étrangers éventuels sont également à charge du client. 5 Les actions émises par des sociétés dont le siège central est établi en France et dont la capitalisation boursière est supérieure à milliard d euros au er janvier de l exercice. 6 Les actions émises par des sociétés dont le siège central est établi en Italie et dont la capitalisation boursière est supérieure à 500 millions euros. CBC Banque juin 06 page /0

3 Ordres de Bourse étrangers Courtage Ordre de grandeur Tarif sur la contrevaleur Bourses étrangères (Allemagne, Autriche, Canada, Danemark, Espagne, Etats- Unis, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pologne, Royaume- Uni, Suède, Suisse, Tchéquie) Bourses exotiques (Afrique du Sud, Australie, Hong Kong, Japon, Malaisie ³, Nouvelle-Zélande, Singapour, Thaïlande ³) Exception Vente de fonds KBL < EUR,0% et < EUR,0% EUR 40 EUR Même tarif que les bourses étrangères 75 EUR Pas de courtage, uniquement les frais du correspondant 4,00% Fonds d autres établissements financiers non cotés en bourse Souscriptions Sorties Demandez le tarif dans votre agence Exécutions partielles Première exécution A partir de la deuxième exécution Courtage avec application du minimum. Courtage sans application du minimum. Taxe boursière Actions, droits et fonds de placement 0,7% sur la contre-valeur, avec un maximum de 800 EUR Obligations 0,09% sur la contre-valeur, avec un maximum de 650 EUR. Fonds (cotés) Variable d'un fonds à l'autre, au maximum,3% ou 000 EUR. Fonds OTC Selon les dispositions légales Impôts étrangers 5 Grèce Hong Kong Irlande Royaume-Uni France 6 Italie 7 0,0% à la vente 0,0% tant à l'achat qu'à la vente,00% à l'achat 0,50% à l achat 0,0% à l achat 0,% à l achat Remises sur ordres de bourse par CBC Online Remise de 5% sur le courtage, courtage minimal: 0 EUR Les impôts étrangers éventuels sont à la charge du client. Par contre-valeur, il faut entendre dans ce tarif le nombre ou le nominal multiplié par le cours plus les intérêts courus. 3 Uniquement ordres de vente. 4 Les frais du correspondant sont portés en compte par la contrepartie (correspondant ou dépositaire central des titres) et répercutés sur le client. 5 Cet aperçu n est pas exhaustif. D autres impôts étrangers éventuels sont également à charge du client. 6 Les actions et ADR émises par des sociétés dont le siège central est établi en France et dont la capitalisation boursière est supérieure à milliard d euros au er janvier de l exercice. 7 Les actions émises par des sociétés dont le siège central est établi en Italie et dont la capitalisation boursière est supérieure à 500 millions d euros. CBC Banque juin 06 page 3/0

4 Fonds de placement KBC Taux Voir fiches de fonds Euro-obligations Courtage Marché primaire - Marché secondaire 0,50% sur la contre-valeur Taxe boursière Marché primaire - Marché secondaire 0,09% sur la contre-valeur, avec un maximum de 650 EUR CBC Banque juin 06 page 4/0

5 Encaissements de titres matériels Titres du groupe KBC Coupons / dividendes Capital à l échéance Titres d'un émetteur étranger Coupons / dividendes 4% + % de TVA Avec un maximum de + (éventuellement) frais correspondant +% de TVA + (éventuellement) frais d'émission 3 + % de TVA 5 EUR, TVA de % comprise 49,98 EUR, TVA de % comprise Chèques de dividende Capital à l échéance 4% + % de TVA Avec un maximum de 7,5 EUR, TVA de % comprise 49,98 EUR, TVA de % comprise Encaissements de titres déposés en Compte titres CBC Titres du groupe KBC Coupons / dividendes Capital à l échéance Titres d'un émetteur étranger Coupons / dividendes Capital à l échéance % + % de TVA Avec un maximum de + (éventuellement) frais correspondant +% TVA + (éventuellement) frais d'émission 3 + % TVA,98 EUR, TVA % comprise 74,98 EUR, TVA % comprise Y compris les certificats émis par un administratiekantoor (Pays-Bas). En Belgique, les frais sont calculés sur le montant brut du coupon (à l'étranger, sur le montant brut du coupon moins la retenue à la source). 3 Les frais d émission sont ceux portés en compte par un syndicat d émission. Pour la conversion de montants en devises en euro, on utilise le cours de base de l échéance - un jour ouvrable (si le paiement des intérêts ou du dividende se fait à l échéance) ou le cours de base de l échéance (si le paiement des intérêts ou du dividende se fait après l échéance). CBC Banque juin 06 page 5/0

6 Corporate Actions sur titres matériels Titres du groupe KBC Date corporate actions: - 3 ans + 3 ans 5 EUR 3 Titres d'un émetteur étranger Date corporate actions: - 3 ans + 3 ans 50 EUR (éventuellement) les frais du correspondant + frais d'émission (éventuels) + frais légaux (éventuels) Corporate Actions sur titres en dépôt sur un Compte titres CBC Tous les titres sur un comptetitres CBC 4 Les opérations dans le cadre desquelles des titres doivent être achetés ou vendus (actions, droits, ) tombent sous le tarif des ordres boursiers. Y compris les certificats émis par un administratiekantoor (Pays-Bas). 3 A majorer éventuellement de % de TVA, selon le type de transaction. 4 + frais de correspondant éventuels. A majorer éventuellement de % de TVA selon le type de transaction. + frais d émission éventuels. A majorer éventuellement de % de TVA selon le type de transaction. Les frais d émission sont ceux portés en compte par un syndicat d émission. + les frais légaux éventuels. CBC Banque juin 06 page 6/0

7 Interventions sur titres matériels Destruction de titres Procès-verbal de destruction 30 EUR, TVA % comprise Liste de numéros: 0,05 EUR par coupure Minimum 30 EUR, TVA % comprise Maximum 300 EUR, TVA % comprise Recherche concernant des titres au porteur peu courants 60,5 EUR par heure, TVA % comprise Minimum 30,5 EUR TVA % comprise Inscription nominative de titres - conversion de titres nominatifs en titres dématérialisés Inscription nominative Titres émis par un émetteur étranger 30,5 Euros, TVA de % comprise 4,35 Euros, TVA de % comprise Conversion de titres nominatifs en titres dématérialisés Conversion d un certificat nominatif étranger en titre au porteur 50 Euros, TVA de % comprise Y compris les certificats émis par un administratiekantoor (Pays-Bas). Un titre nominatif est un titre dont le nom du détenteur est inscrit dans le registre de l émetteur CBC Banque juin 06 page 7/0

8 Confection de cartes d'accès aux Assemblées générales (extraordinaires) Pour des titres conservés sur un Compte titres CBC Application des traités de prévention de la double imposition à des titres conservés en Compte-titres CBC Frais administratifs annuels par contrat Exonération/réduction de la retenue à la source 50 EUR, TVA de % comprise Exonération/réduction de la retenue à la source Accomplissement des formalités administratives pour la récupération de la retenue à la source 60 EUR, TVA de % comprise 3 Par récupération Les traités de prévention de la double imposition sont conclus bilatéralement entre la Belgique et différents pays pour éviter ou réduire la double imposition de revenus. Formalités de récupération des impôts sur les revenus de titres étrangers (en application des traités de prévention de la double imposition). 3 + (éventuellement) frais de correspondant + % de TVA CBC Banque juin 06 page 8/0

9 Dépôt de titres sur un Compte titres CBC Titres du groupe KBC Titres d'un émetteur étranger Certificat nominatif étranger 50 EUR, TVA de % comprise Levée de lingots d'or et de monnaies d'investissement d'un Compte titres CBC Lingots d'or et monnaies d'investissement 50 EUR, TVA de % comprise. Transfert de titres Transfert entrant 3 Transfert sortant 3 Titres du groupe KBC 30,5 EUR, TVA de % comprise 30,5 EUR, TVA de % comprise Titres d un émetteur étranger 4,35 EUR, TVA de % comprise Transfert de titres au sein du groupe KBC Y compris les certificats émis par un administratiekantoor (Pays-Bas). Ces frais sont comptés par code de valeur (code ISIN). 3 Transfert de titres entre CBC Banque et une entité externe au groupe KBC CBC Banque juin 06 page 9/0

10 Droit de garde Compte titres CBC Tarif standard 0,4% + % TVA Ce tarif est calculé sur la contre-valeur totale en euros du compte-titres CBC, y compris les lingots d'or et les monnaies d'investissement, sans les exceptions, en fin d'année. Le droit de garde est imputé en janvier de l année en cours. Exceptions : Titres du groupe KBC Strips et droits Commercial paper et certificats de trésorerie Minimum 4,84 EUR, TVA de % comprise Par code valeur Certificats nominatifs et titres 4,84 EUR, TVA de % comprise Par code valeur déclaratifs de propriété Frais de dossier 8,47 EUR, TVA de % comprise Par compte titres Les frais de dossier ne sont pas applicables aux comptes titres contenant uniquement des titres exemptés de droit de garde. TVA La TVA de % n'est pas applicable aux titres contenus dans un panier de garanties CBC. Assurance patrimoine CBC Tarif 4 EUR, frais et taxes compris Indemnité d'affiliation annuelle Couverture décès PB Exclusive CBC Cotisation d affiliation Choix âge 70 ans Choix âge 75 ans Montant maximum assuré 0,7 pour mille, frais et taxes compris,5 pour mille, frais et taxes compris EUR par personne assurée Prime annuelle Services Investissement CBC Convention service en investissement SMART 75 EUR, hors TVA de % 90,75 EUR TVA comprise Convention service en investissement PLUS Convention service en investissement SELECT 5 EUR, hors TVA de % 50 EUR, hors TVA de % 5,5 EUR TVA comprise 30,50 EUR TVA comprise Exclusivement pour les clients de la banque privée CBC Banque juin 06 page 0/0