CADRES D'EMPLOIS DE LA FILIERE SPORTIVE Mise à jour : Mai 2016
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- Aurore Thibodeau
- il y a 7 ans
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1 ECHELLES INDICIAIRES DUREES DE CARRIERE Note d'information N du 16 janvier 2015 CADRES D'EMPLOIS DE LA FILIERE SPORTIVE Mise à jour : Mai 2016 ANNULE ET REMPLACE LA NOTE D'INFORMATION N DU 6 FEVRIER 2014 DISPONIBLE SUR LE SITE 1
2 AVERTISSEMENT Cette mise à jour tient compte des dispositions des décrets n et du 12 mai 2016 modifiant, pour le cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des APS : - l'échelonnement indiciaire avec effet au 1 er janvier 2016, - le cadencement d'avancement d'échelon avec la suppression de l'avancement à l'ancienneté minimale, cette mesure prenant effet au 15 mai
3 FILIERE SPORTIVE GRADES CATEGORIE PAGE AIDE OPERATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (échelle 3) CONSEILLER DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE CONSEILLER DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES PRINCIPAL DE 2EME CLASSE CONSEILLER DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES PRINCIPAL DE 2EME CLASSE EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES OPERATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES PRINCIPAL (échelle 6) OPERATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES QUALIFIE (échelle 5) OPERATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (échelle 4) C A A A B B B C C C
4 Cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives CATEGORIE A CONSEILLER PRINCIPAL DES APS DE 1ERE CLASSE Textes de référence : Cadre d'emplois : Décret n du 1 er avril 1992 modifié en dernier lieu par le décret n du 23/12/2006 Echelle indiciaire : Décret n du 1er avril 1992 Durée de carrière : Décret n du 1er avril 1992 ECHELONS Indices bruts (au 1/08/1994) Mini (6 ans) 1a6m Maxi (9 ans) 3a6m A compter du 1 er janvier 2007, ce grade peut être créé dans les communes de plus de habitants et les établissements publics locaux assimilés. 4
5 CATEGORIE A CONSEILLER PRINCIPAL DES APS DE 2EME CLASSE Textes de référence : Cadre d'emplois : Décret n du 1 er avril 1992 modifié en dernier lieu par le décret n du 23/12/2006 Echelle indiciaire : Décret n du 1er avril 1992 Durée de carrière : Décret n du 1er avril 1992 ECHELONS Indices bruts (au 1/08/1994) Mini (1) Maxi (1 6 mois) A compter du 1 er janvier 2007, ce grade peut être créé dans les communes de plus de habitants et les établissements publics locaux assimilés. 5
6 CATEGORIE A CONSEILLER DES APS Textes de référence : Cadre d'emplois : Décret n du 1 er avril 1992 modifié en dernier lieu par le décret n du 23/12/2006 Echelle indiciaire : Décret n du 1er avril 1992 Durée de carrière : Décret n du 1er avril 1992 ECHELONS Indices bruts (au 1/08/1993) Mini (2s 6 mois) 1a6m 1a6m 1a6m Maxi (26 ans 6 mois) 6
7 Cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives CATEGORIE B EDUCATEUR PRINCIPAL DES APS DE 1ERE CLASSE Textes de référence : Cadre d'emplois : Décret n du 30 mai 2011 Durée de carrière : Décret n du 22 mars 2010 modifié en dernier lieu par le décret n du 12/05/2016 Echelle indiciaire : Décret n du 22 mars 2010 modifié en dernier lieu par le décret n du 12/05/2016 ECHELONS Indices bruts (au 1/01/2016) Durée (2 au 15/05/2016) MAJ : Mai
8 CATEGORIE B EDUCATEUR PRINCIPAL DES APS DE 2EME CLASSE Textes de référence : Cadre d'emplois : Décret n du 30 mai 2011 Durée de carrière : Décret n du 22 mars 2010 modifié en dernier lieu par le décret n du 12/05/2016 Echelle indiciaire : Décret n du 22 mars 2010 modifié en dernier lieu par le décret n du 12/05/2016 ECHELONS Indices bruts (au 1/01/2016) Durée (3s au 15/05/2016) MAJ : Mai
9 CATEGORIE B EDUCATEUR DES APS Textes de référence : Cadre d'emplois : Décret n du 30 mai 2011 Durée de carrière : Décret n du 22 mars 2010 modifié en dernier lieu par le décret n du 12/05/2016 Echelle indiciaire : Décret n du 22 mars 2010 modifié en dernier lieu par le décret n du 12/05/2016 ECHELONS Indices bruts (au 1/01/2016) Durée (3s au 15/05/2016) MAJ : Mai
10 Cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives CATEGORIE C OPERATEUR PRINCIPAL DES APS ECHELLE 6 Textes de références : Cadre d'emplois : Décret n du 1 er avril 1992 modifié en dernier lieu par le décret n du 22/12/2006 Echelle indiciaire : Décret n du 30 décembre 1987 modifié en dernier lieu par le décret n du 29/01/2014 Durée de carrière : Décret n du 30 décembre 1987 modifié en dernier lieu par le décret n du 29/01/2014 ECHELONS Indices bruts (au 1/01/2015) Mini (17 ans) Maxi (20 ans) 10
11 CATEGORIE C OPERATEUR QUALIFIE DES APS ECHELLE 5 Textes de références : Cadre d'emplois : Décret n du 1 er avril 1992 modifié en dernier lieu par le décret n du 22/12/2006 Echelle indiciaire : Décret n du 30 décembre 1987 modifié en dernier lieu par le décret n du 29/01/2014 Durée de carrière : Décret n du 30 décembre 1987 modifié en dernier lieu par le décret n du 29/01/2014 ECHELONS Indices bruts (au 1/01/2015) Mini (2) Maxi (26 ans) 11
12 CATEGORIE C OPERATEUR DES APS ECHELLE 4 Textes de références : Cadre d'emplois : Décret n du 1 er avril 1992 modifié en dernier lieu par le décret n du 22/12/2006 Echelle indiciaire : Décret n du 30 décembre 1987 modifié en dernier lieu par le décret n du 29/01/2014 Durée de carrière : Décret n du 30 décembre 1987 modifié en dernier lieu par le décret n du 29/01/2014 ECHELONS Indices bruts (au 1/01/2015) Mini (2) Maxi (26 ans) 12
13 CATEGORIE C AIDE OPERATEUR DES APS ECHELLE 3 Textes de références : Cadre d'emplois : Décret n du 1 er avril 1992 modifié en dernier lieu par le décret n du 22/12/2006 Echelle indiciaire : Décret n du 30 décembre 1987 modifié en dernier lieu par le décret n du 29/01/2014 Durée de carrière : Décret n du 30 décembre 1987 modifié en dernier lieu par le décret n du 29/01/2014 ECHELONS Indices bruts (au 1/01/2015) Mini (18 ans 8 mois) Maxi (2) 13
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