RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 08 AOUT 2009

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 08 AOUT 2009"

Transcription

1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 08 AOUT 2009 Date de parution : 15 septembre

2 SOMMAIRE DU RAA N 8 AOUT 2009 REGLEMENTATION... 9 I ACTES DU PREFET DE LA LOIRE...11 CABINET...12 BUREAU DU CABINET ET DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE ARRETE N A DU 24/08/2009 PORTANT AGREMENT D'UN GARDIEN DE POLICE MUNICIPALE...12 ARRÊTE N DU 20/08/2009 POUR ACTE DE COURAGE ET DE DEVOUEMENT ARRETE N DU 17/07/2009 ATTRIBUANT LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL A L'OCCASION DE LA PROMOTION DU 14 JUILLET ARRETE N DU 15/07/2009 ATTRIBUANT LA MEDAILLE DE BRONZE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS AU TITRE DE LA PROMOTION DU 14 JUILLET ARRETE N DU 15/07/2009 PORTANT ATTRIBUTION DE LA MÉDAILLE D'HONNEUR AGRICOLE À L'OCCASION DE LA PROMOTION DU 14 JUILLET ARRETE N DU 15/07/2009 ATTRIBUANT LA MÉDAILLE D'HONNEUR RÉGIONALE, DÉPARTEMENTALE ET COMMUNALE À L'OCCASION DE LA PROMOTION DU 14 JUILLET SERVICE INTERMINISTÉRIEL DE DÉFENSE ET DE PROTECTION CIVILE ARRETE PREFECTORAL N DU 06/08/2009 PORTANT APPROBATION DES DISPOSITIONS SPECIFIQUES AU PLAN DEPARTEMENTAL D HEBERGEMENT ARRETE PREFECTORAL N DU 07/08/2009 FIXANT LES PRESCRIPTIONS DE LIMITATION DE CERTAINS USAGES DE L EAU DANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE ARRÊTÉ N DU 06/07/2009 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ N RELATIF À LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DÉPARTEMENTALE DE SÉCURITÉ ET D ACCESSIBILITÉ DE LA LOIRE ARRÊTÉ N DU 06/07/2009 PORTANT COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DE LA SOUS- COMMISSION DÉPARTEMENTALE POUR LA SÉCURITÉ PUBLIQUE ARRÊTÉ N DU 06/07/2009 PORTANT COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DE LA SOUS- COMMISSION DÉPARTEMENTALE POUR L'ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES ARRÊTÉ N DU 06/07/2009 PORTANT COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DE LA SOUS- COMMISSION DÉPARTEMENTALE POUR LA SÉCURITÉ CONTRE LES RISQUES D'INCENDIE ET DE PANIQUE DANS LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET LES IMMEUBLES DE GRANDE HAUTEUR ARRÊTÉ N DU 17/08/2009 PORTANT APPROBATION DE LA RÉVISION DU PLAN DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE GESTION D'UNE CANICULE ARRETE PREFECTORAL N AE DU 21/08/2009 FIXANT LES PRESCRIPTIONS DE LIMITATION DE CERTAINS USAGES DE L EAU DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE

3 SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES BUREAU DES ELECTIONS ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE ARRETE DU 06/08/2009 PORTANT DEMISSION D'OFFICE D'UN CONSEILLER MUNICIPAL BUREAU DE LA POLICE ADMINISTRATIVE ARRETE N 266/2009 DU 03/08/2009 MODIFIANT L'ARRETE N 430/2007 DU 10 SEPTEMBRE 2007 PORTANT CREATION DE L'ENTREPRISE «SALOUM SECURITE» A SAINT ETIENNE DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES BUREAU DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ARRETE N 62/2009 DU 10/08/2009 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DU PLATEAU PÉLUSSINOIS (SIPANC) ARRETE N 306 DU 12/08/2009 PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE PROPRIETES PRIVEES SUR LA COMMUNE DE BALBIGNY DANS LE CADRE DU PROJET DE CONSTRUCTION DE L'AUTOROUTE A 89 EST BALBIGNY/LA TOUR DE SALVAGNY SECTION - BALBIGNY/VIOLAY ARRETE N 307 DU 12/08/2009 PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE PROPRIETES PRIVEES SUR LA COMMUNE DE BALBIGNY DANS LE CADRE DU PROJET DE CONSTRUCTION DE L'AUTOROUTE A 89 EST BALBIGNY/LA TOUR DE SALVAGNY SECTION - BALBIGNY/VIOLAY ARRETE N 63 / 2009 DU 14/08/2009 AUTORISANT L'ADHÉSION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU DORLAY AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (SIEL) ARRETE N 64 / 2009 DU 14/08/2009 AUTORISANT L'ADHÉSION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE GRIMARD ET DE MONTVADAN AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (SIEL) ARRETE N 65 / 2009 DU 14/08/2009 AUTORISANT L'ADHÉSION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FONTAINE DE L'ORONGE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (SIEL) ARRETE N 67 / 2009 DU 20/08/2009 AUTORISANT L'ADHÉSION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU DE LA MOYENNE VALLÉE DU GIER (SIAMVG) AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (SIEL) ARRETE N 313 DU 24/08/2009 MODIFIANT LA LISTE DE TERRAINS DU TERRITOIRE DE CHASSE DE L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE D ESTIVAREILLES INTEGRATION DE TERRAINS DANS LE TERRITOIRE DE CHASSE DE L ASSOCIATION SOUS-PREFECTURE DE MONTBRISON ARRETE N DU 03/08/2009 PORTANT APPROBATION DES STATUTS DE L'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DE GREZIEUX ARRETE N DU 03/08/2009 PORTANT APPROBATION DES STATUTS DE L'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DE PRALONG ARRETE N DU 03/08/2009 PORTANT APPROBATION DES STATUTS DE L'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DES MONTS DU SOIR (TRELINS)

4 ARRETE N DU 03/08/2009 PORTANT APPROBATION DES STATUTS DE L'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DU POULAILLER (SAVIGNEUX) ARRETE N DU 03/08/2009 PORTANT APPROBATION DES STATUTS DE L'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DE CRAINTILLEUX - SURY ARRETE N DU 03/08/2009 PORTANT CREATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES GRANGES ARRETE N DU 03/08/2009 PORTANT CONVOCATION DES ELECTEURS DE LA SECTION "JUEL" COMMUNE DE CHALMAZEL ARRETE SPM N DU 03/08/2009 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FEURS-EN-FOREZ ARRETE N DU 03/08/2009 PORTANT MODIFICATION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SAINT-GALMIER ARRETE N DU 03/08/2009 PORTANT APPROBATION DES STATUTS DE L'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DE COLOMBARD ET OZON (SURY-LE-COMTAL) ARRETE N DU 06/08/2009 PORTANT CREATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA CITRE A LA MARE ARRETE N DU 25/08/09 PORTANT APPROBATION DES STATUTS DE L'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DE VEAUCHETTE AUTRES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DEPARTEMENT DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'AGRICULTURE ARRETE PREFECTORAL N DU 03/08/2009, SIGNE PAR M. PIERRE SOUBELET, PREFET DE LA LOIRE, AUTORISANT L'UTILISATION DE L'EAU POUR LA CONSOMMATION HUMAINE ET LES TRAITEMENTS DE DESINFECTION AU CHLORE AU HAMEAU DE SAGNEMORTE SYNDICAT DES EAUX DE ROISEY BESSEY PELUSSIN MALLEVAL - CHAVANAY ARRETE ATTRIBUTIF DE SUBVENTION DU 30/07/ ARRETE EA DU 09/06/2009 FIXANT LES DATES ET MODALITES DE CHASSE POUR LA CAMPAGNE 2009/ ARRETE PREFECTORAL N AE DU 21/08/2009 FIXANT LES PRESCRIPTIONS DE LIMITATION DE CERTAINS USAGES DE L EAU DANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE ARRETE PREFECTORAL N EA DU 29/07/2009 PRESCRIVANT LA RÉVISION PARTIELLE DU PLAN DES SURFACES SUBMERSIBLES (PSS) EN VUE DE L ÉTABLISSEMENT D'UN PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES D'INONDATION (PPRNPI) DU FLEUVE LOIRE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE : FEURS, PONCINS, CIVENS, CLEPPÉ, EPERCIEUX SAINT-PAUL, NERVIEUX, MIZÉRIEUX ET BALBIGNY ET L ÉTABLISSEMENT D'UN PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES D'INONDATION (PPRNPI) DU FLEUVE LOIRE ET DE LA RIVIÈRE LA LOISE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE : FEURS, CIVENS, SAINT-MARCEL DE FÉLINES, PINAY, SAINT-GEORGES DE BAROILLE, SAINT- JODARD, SAINT-PAUL DE VÉZELIN, DANCÉ, SAINT-PRIEST LA ROCHE, BULLY, CORDELLE, SAINT-JEAN SAINT-MAURICE SUR LOIRE, COMMELLE-VERNAY ET VILLEREST ARRETE PREFECTORAL N EA DU 29/07/2009 PRESCRIVANT L'ÉLABORATION D'UN PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION (PPRNI) DE LA RIVIÈRE OUDAN ET DES RUISEAUX DES CASSINS, DE ST-MARTIN-DE-BOISY ET DU COMBRAY SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE : 4

5 RENAISON, SAINT-HAON LE CHÂTEL, SAINT-ROMAIN LA MOTTE, SAINT-HAON LE VIEUX, POUILLY LES NONAINS, SAINT-LÉGER SUR ROANNE, RIORGES, MABLY DIRECTION DES SERVICES FISCAUX ARRETE DU 20/08/2009 RENOVATION ET CONSERVATION DU CADASTRE DES COMMUNES DE DARGOIRE, TARTARAS ET CHATEAUNEUF : AUTORISATION DE PENETRER DANS LES PROPRIETES PRIVEES DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES ARRETE N DU 03/08/2009 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2009 DU SSIAD AU CHAMBON FEUGEROLLES ARRETE N DU 03/08/2009 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2009 DU SSIAD "SEMAD 24H/24"ÀU COTEAU ARRETE N DU 03/08/209 FIXANT LE FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR L ANNÉE 2009 DE L ACCUEIL DE JOUR VOLUBILIS A MONTBRISON ARRETE N DU 03/08/2009 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2009 DU SSIAD CROIX ROUGE FRANCAISE À SAINT ETIENNE ARRETE N DU 03/08/209 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2009 DU SSIAD DE LA MAISON DE RETRAITE DE LA LOIRE À ST JUST ST RAMBERT ARRETE N DU 06/08/2009 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2009 DU SSIAD "MAINTIEN À DOMICILE DU FOREZ" À ANDREZIEUX BOUTHEON ARRETE N DU 06/08/2009 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2009 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES À SAINT ROMAIN D'URFE ARRETE N DU 06/08/2009 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2009 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES À SAINT JUST EN CHEVALET ARRETE N 2009/365 DU 06/08/2009 FIXANT LES TARIFS JOURNALIERS DE SOINS 2009 DE L EHPAD ET LA DOTATION GLOBALE 2009 DU SSIAD DU CENTRE HOSPITALIER DE MONTBRISON ARRETE N 2009/364 DU 06/08/2009 FIXANT LES TARIFS JOURNALIERS DE SOINS 2009 DE L EHPAD ET LA DOTATION GLOBALE 2009 DU SSIAD DE L HOPITAL LOCAL DE CHARLIEU ARRETE N 2009/363 DU 06/08/2009 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNEE 2009 DE L EHPAD DE L HOPITAL LOCAL DE ST.BONNET LE CHATEAU ARRETE N DU 20/07/2009 RELATIF A L INTERDICTION DEFINITIVE D HABITER LE 1ER ENTRESOL DE L IMMEUBLE SITUE 74 RUE NEYRON À ST ETIENNE APPARTENANT A MADAME BENOIT ARRETE N DU 11/08/2009 FIXANT LES TARIFS JOURNALIERS DE SOINS POUR L ANNEE 2009 DE L UHPAD DU CENTRE HOSPITALIER DE FIRMINY ARRETE N 2009/377 DU 11/08/2009 FIXANT LES TARIFS JOURNALIERS DE SOINS 2009 DE L EHPAD ET LA DOTATION GLOBALE 2009 DU SSIAD DE L HOPITAL LOCAL DE BOEN ARRETE N DU 11/08/2009 FIXANT LES TARIFS JOURNALIERS DE SOINS POUR L ANNEE 2009 DE L EHPAD MELLET-MANDARD SAINT JUST SAINT RAMBERT ARRETE N DU 07/08/

6 ARRETE N 2009/381 DU 17/08/ FIXANT LES TARIFS JOURNALIERS DE SOINS 2009 DE L EHPAD AURELIA, DE L UHPAD, ET DE L ACCUEIL DE JOUR - FIXANT LA DOTATION GLOBALE 2009 DU SSIAD DU CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE ARRETE N 2009/382 DU 17/08/2009 FIXANT LES TARIFS JOURNALIERS DE SOINS 2009 DE L EHPAD DE L HOPITAL LOCAL DE PELUSSIN ARRETE N 2009/383 DU 17/08/2009 FIXANT LES TARIFS JOURNALIERS DE SOINS 2009 DE L EHPAD ET L HEBERGEMENT TEMPORAIRE DE LA RESIDENCE LA BUISSONNIERE LA TALAUDIERE ARRETE N DU 06/07/2009 RELATIF A L EXTENSION DE LA MAISON D ACCUEIL SPECIALISE (M.A.S.) «LES TULIPIERS» (ADAPEI DE LA LOIRE) ARRÊTÉ N DU 26/08/2009 FIXANT LA DOTATION GLOBALE APPLICABLE POUR 2009 AU SERVICE D ACCOMPAGNEMENT MÉDICO-SOCIAL POUR ADULTES HANDICAPÉS (SAMSAH) GÉRÉ PAR L ASSOCIATION DES PARALYSÉS DE FRANCE (APF) ARRÊTÉ N DU 11/08/2009 FIXANT LES PRIX DE JOURNEE APPLICABLES POUR L ANNEE 2009 À LA MAISON D ACCUEIL SPECIALISE «LES QUATRE VENTS» ARRÊTÉ N DU 11/08/2009 FIXANT LE FORFAIT ANNUEL GLOBAL DE SOINS APPLICABLE, POUR L ANNEE 2009, AU FOYER D ACCUEIL MEDICALISE «VILLAGE SAINT EXUPERY» GÉRÉ PÂR LA CROIX-ROUGE FRANCAISE ARRÊTÉ N DU 11/08/2009 FIXANT LE FORFAIT ANNUEL GLOBAL DE SOINS APPLICABLE, POUR L ANNEE 2009, ÀU FOYER D ACCUEIL MEDICALISE DU PILAT ARRÊTÉ N DU 11/08/2009 FIXANT LE FORFAIT ANNUEL GLOBAL DE SOINS APPLICABLE, POUR L ANNEE 2009, ÀU FOYER D ACCUEIL MEDICALISE DU CENTRE MUTUALISTE DES HANDICAPS GÉRÉ PÂR LA MUTUALITÉ FRANCAISE LOIRE ARRÊTÉ N DU 11/08/2009 FIXANT LE FORFAIT ANNUEL GLOBAL DE SOINS APPLICABLE, POUR L ANNEE 2009, ÀU FOYER D ACCUEIL MEDICALISE POUR PESONNES HANDICAPÉES VIEILLISSANTES «L EMBELLIE» GERE PAR L ASSOCIATION POUR LA CREATION ET LA GETION DE RESIDENCES POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES (A.R.H.A.M.) ARRÊTÉ N DU 11/08/2009 FIXANT LE FORFAIT ANNUEL GLOBAL DE SOINS APPLICABLE, POUR L ANNEE 2009, ÀU SERVICE D ACCOMPAGNEMENT MEDICO-SOCIAL POUR ADULTES HANDICAPES AUTONOMIA GERE PAR L A.R.E.P.S.H.A ARRÊTÉ N DU 11/08/2009FIXANT LES PRIX DE JOURNEE APPLICABLES POUR L ANNEE 2009 ÀU C.R.E.P.S.E. GERE PAR L A.R.E.P.S.H.A ARRÊTÉ N DU 11/08/2009 FIXANT LA DOTATION GLOBALE APPLICABLE POUR L ANNEE 2009 À L U.E.R.O.S. GEREE PAR L A.R.E.P.S.H.A DIRECTION RÉGIONALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATIONET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES DE RHÔNE-ALPES UNITE DÉPARTEMENTALE DE LA LOIRE ARRETE N DU 19/08/2009 MODIFIANT L'ARRÊTÉ DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ARRETE DU 10/08/2009 PORTANT AGREMENT SIMPLE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES - AGRÉMENT N N F-042-S ARRETE DU 10/08/2009 PORTANT AGREMENT SIMPLE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES - AGRÉMENT N N F-042-S

7 ARRETE DU 10/08/2009 PORTANT AGREMENT SIMPLE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES - AGRÉMENT N N F-042-S ARRETE DU 10/08/2009 PORTANT EXTENSION DE L AGREMENT QUALITE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES - AGRÉMENT N N F-042-Q ARRETE DU 21/08/2009 PORTANT AGREMENT SIMPLE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES - AGRÉMENT N N F-042-S DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS ARRETE N DU 05/08/2009 PORTANT DEROGATION DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET SAUVETAGE AQUATIQUE ARRETE N DU 05/08/2009 PORTANT DEROGATION DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET SAUVETAGE AQUATIQUE ARRETE N DU 05/08/2009 PORTANT DEROGATION DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET SAUVETAGE AQUATIQUE ARRETE N DU 14/08/2009 PORTANT DEROGATION DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET SAUVETAGE AQUATIQUE ARRETE N DU 14/08/2009 PORTANT DEROGATION DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET SAUVETAGE AQUATIQUE ARRETE N DU 14/08/2009 PORTANT DEROGATION DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET SAUVETAGE AQUATIQUE ARRETE N DU 14/08/2009 PORTANT DEROGATION DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET SAUVETAGE AQUATIQUE ARRETE N DU 14/08/2009 PORTANT DEROGATION DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET SAUVETAGE AQUATIQUE ARRETE N DU 31/07/2009 PORTANT DEROGATION DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET SAUVETAGE AQUATIQUE II ARRETES CONJOINTS ARRETE INTERPREFECTORAL N DU 29/07/2009 PORTANT MODIFICATION DE L ARRETE INTERPREFECTORAL N DU 25 JUIN 2008 AUTORISANT AU TITRE DES ARTICLES L A 6 DU CODE DE L ENVIRONNEMENT LA SOCIETE DES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE A REALISER DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L A 89 BALBIGNY-LA TOUR DE SALVAGNY LA SECTION 9.2 SITUEE DANS LA PARTIE RHONE : VIOLAY-LA TOUR DE SALVAGNY ARRETE PREFECTORAL N ARRETE DEPARTEMENTAL N PORTANT FERMETURE TOTALE ET DÉFINITIVE DE L ETABLISSEMENT D HÉBERGEMENT POUR PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES (EHPAD) «L ARC-EN-CIEL» AU CHAMBON FEUGEROLLES (CENTRE HOSPITALIER GEORGES CLAUDINON) ARRETE PREFECTORAL N ARRETE DEPARTEMENTAL N AUTORISANT L EXTENSION DU FOYER D ACCUEIL MEDICALISE (FAM) AU CHAMBON-FEUGEROLLES (ASSOCIATION IMC LOIRE) ARRETE PREFECTORAL N ARRETE DEPARTEMENTAL N AUTORISANT L ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE A CREER UN SERVICE POLYVALENT D AIDE ET DE SOINS A DOCIMICILE (SPASAD) POUR ADULTES HANDICAPES A SAINT-ETIENNE III- ACTES DES AUTRES AUTORITES

8 CAISSE CENTRALE DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DÉCISION N RELATIVE À UN TRAITEMENT DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL CONCERNANT LE REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE (RSA) AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ARRÊTÉ 2009-RA-507 DU 23/07/ ARRÊTÉ N 2009-RA-511 DU 23/07/ DÉLIBÉRATION N 2009/201 DU 15/07/ DÉLIBÉRATION N 2009/205 DU 15/07/ DÉLIBÉRATION N 2009/215 DU 15/07/ ARRETE N 2009/42/095 DU 13/08/2009 PORTANT FIXATION DES TARIFS DE PRESTATIONS 2009 CLINIQUE MUTUALISTE - SAINT ETIENNE ARRETE N DU 13/08/2009 PORTANT FIXATION DES TARIFS DE PRESTATIONS 2009 DE L HOPITAL LOCAL DE BOEN ARRETE N 2009/42/097 DU 03/08/2009 MODIFIANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L HOPITAL LOCAL DE ST.BONNET LE CHATEAU ARRETE N 2009/42/098 DU 13/08/2009 MODIFIANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L HOPITAL LOCAL DE SAINT PIERRE DE BOEUF ARRETE N DU 13/08/2009 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER DE FIRMINY ARRETE N 2009/42/100 DU 18/08/2009 MODIFIANT LES TARIFS DE PRESTATIONS 2009 DE L USLD DU CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE ARRÊTÉ N 09 - RA 573 DU 31/08/ DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES ARRÊTÉ S.G.A.R. N DU 31/07/ ARRÊTÉ N DU 31/07/ ARRÊTÉ SGAR N DU 12/08/ TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON - AIN ARDECHE LOIRE - RHONE ARRETE DU 10/08/2009 PORTANT DELEGATION POUR ASSURER LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES IMPOTS DIRECTS ET DES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE IV INFORMATION DECISIONS DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL DES 07/08/2009 ET 20/08/ DIVERS CONCOURS AVIS D'EXAMEN PROFESSIONNEL POUR L'ACCES AU GRADE D'AGENT CHEF DE CLASSE EXCEPTIONNELLE ARRÊTÉ N DU 24/07/2009 CONCOURS SUR TITRES DE PRÉPARATEUR EN PHARMACIE HOSPITALIÈRE AU CHU DE GRENOBLE CONCOURS EXTERNE SUR TITRES DE PREPARATEUR EN PHARMACIE HOSPITALIERE

9 REGLEMENTATION 9

10 10

11 I ACTES DU PREFET DE LA LOIRE 11

12 CABINET Bureau du Cabinet et de la Sécurité Publique ARRETE N A DU 24/08/2009 PORTANT AGREMENT D'UN GARDIEN DE POLICE MUNICIPALE Le Préfet de la Loire Chevalier de la Légion d'honneur VU la loi n du 15 avril 1999 relative aux polices municipales et plus particulièrement son article 7 ; VU la loi n du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ; VU le code des communes et plus particulièrement ses articles L modifié et L ; VU le décret n du 24 août 1994 fixant le statut particulier des agents de police municipale ; VU le décret n du 23 avril 2008 du code de la Défense ; VU les articles R et suivants du code de la Défense ; VU la demande formulée par M. le maire de Saint-Etienne du 9 juillet 2009 ; VU l'arrêté du Ministère de la Défense portant placement en position de détachement d'un sous-officier de la gendarmerie nationale, M. Hervé PATIN, dans le cadre d'emplois des agents de police municipale, du 23 juin 2009 ; VU l'arrêté de mise en détachement de M. Hervé PATIN, gendarme, en qualité de chef de service de police municipale, de M. le maire de Saint-Etienne du 19 mai 2009 ; Considérant que les conditions d agrément fixées par la loi n sont remplies ; Sur proposition du sous-préfet, directeur de Cabinet, A R R E T E Article 1 er : M. Hervé PATIN, né le 14 janvier 1969 à Le Coteau (42), est agréé en qualité de gardien de police municipale. Article 2 : M. Hervé PATIN se conformera, dans l exercice de ses fonctions, aux lois et règlements qui le concernent. Article 3 : L agrément accordé à M. Hervé PATIN peut être retiré ou suspendu, après consultation du maire employeur, dans les conditions prévues par la loi. Article 4 : Le sous-préfet, directeur de Cabinet est chargé de l exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs. *************** Saint-Etienne, le 24 août 2009 Pour le Préfet et par délégation, Le Secrétaire Général Patrick FERIN ARRÊTE N DU 20/08/2009 POUR ACTE DE COURAGE ET DE DEVOUEMENT Le préfet de la Loire Chevalier de la Légion d'honneur Vu le décret du 16 novembre 1901 relatif aux actes de courage et de dévouement modifié par le décret du 9 décembre 1924, Vu le décret n du 17 mars 1970, portant déconcentration en matière d'attribution de la distinction susvisée, Vu les comptes-rendus des 4 février et 1er mars 2009 de la gendarmerie nationale, brigades territoriales autonomes (BTA) d'andrézieux-bouthéon et de St Just-St Rambert, relatifs au sauvetage d'une personne sur un toit d'immeuble voulant mettre fin à ses jours ; 12

13 Vu l'avis favorable du 12 mars 2009 de M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Loire, Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet, ARRETE Article 1er : Une médaille pour acte de courage et de dévouement, échelon bronze, est décernée au sapeurpompier volontaire Garry GIROUX, caporal-chef au CIS de St Just-St Rambert, né le 13 janvier 1984 à St-Etienne, demeurant 1 route de Bonson à St Just-St Rambert. Article 2 : Le sous-préfet, directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture. *************** Saint-Etienne, le 20 août 2009 Pour le Préfet et par délégation, Le Secrétaire Général Patrick FERIN ARRETE N DU 17/07/2009 ATTRIBUANT LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL A L'OCCASION DE LA PROMOTION DU 14 JUILLET 2009 Le Préfet de la Loire Chevalier de la Légion d'honneur VU le décret n du 15 mai 1948, modifié et complété, instituant la médaille d'honneur du travail ; VU le décret n du 4 juillet 1984 modifié relatif à la médaille d'honneur du travail ; Sur proposition du sous-préfet, directeur de Cabinet, A R R E T E Article 1 : La médaille d honneur du travail ARGENT est décernée à : - Monsieur ABALI Yalcin Coordinateur de production, FEURSMETAL, FEURS. - Monsieur ABREAL Vincent Agent technique confirmé, RTE - TERAA - GESCC, LYON. - Monsieur ABRIAL Gilles Chef de secteur, EIFFAGE TP RAA, APPIA LOIRE/AUVERGNE, ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur AGUILAR Christian Technicien méthodes, DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS, TREVOUX CEDEX. - Monsieur AIFA Boualem Monteur tôlerie, ROURE SA, ST CHAMOND CEDEX. - Monsieur AISSANI Rachid Employé de banque, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, SAINT ETIENNE. - Madame AISSI Mireille née ROUX Auxiliaire de vie sociale, A.I.M.V., SAINT ETIENNE. - Monsieur ALIX Dominique Technicien informatique, IMPRIMERIE CHIRAT, ST JUST LA PENDUE. - Monsieur ALTAMORE François Chargé de projets engineering, THYSSENKRUPP MAVILOR, L'HORME. 13

14 - Madame ALVADO Isabelle née PICCA Employée de banque, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, SAINT ETIENNE. - Monsieur ALVAREZ Alonso Opérateur polyvalent, DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS, LA TALAUDIERE CEDEX. - Monsieur AMARI Rabah Chef d'équipe, DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS, LA TALAUDIERE CEDEX. - Monsieur ANDRADE Raoul Mécanicien entretien, LPC PRODUITS PAPIERS SAS, ROANNE. - Madame ANDRE Marie Thérèse née RECORBET Agent production photocomposition, IMPRIMERIE CHIRAT, ST JUST LA PENDUE. - Madame ANDRES Murielle Comptable, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, SAINT ETIENNE. - Monsieur ANGENIEUX Frédéric Electromécanicien, LGB BRICAUD SA, VILLEURBANNE CEDEX. - Madame ANSART Evelyne née BONNET Secrétaire, AUCHAN CENTRE 2, SAINT ETIENNE. - Monsieur ARSAC Bernard Informaticien, C.T.I. RHÔNE-ALPES/AUVERGNE, LA TALAUDIERE CEDEX. - Madame AUBERT Monique née GAUTHIER Technicienne méthodes, THALES ANGENIEUX, SAINT HEAND. - Madame AUCOURT Jeanne née VILLARD (En retraite) Comptable, TISSAGES AMEUBLEMENT DE LA LOIRE, CHARLIEU. - Madame AULAS Jocelyne née ARNAUD-BIT Secrétaire, IMPRIMERIE CHIRAT, ST JUST LA PENDUE. - Monsieur AVIVAR Philippe Conducteur machine, S.A. NEYRET FRERES, SAINT ETIENNE. - Monsieur AVRIL Bruno Conducteur machines, LACTALIS/NESTLÉ ULTRA-FRAIS MARQUES, ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Madame AYMARD Arlette Agent d'exploitation de stationnement, SEPA, PARIS. - Monsieur BABE Daniel Opérateur image couleur, IMPRIMERIE CHIRAT, ST JUST LA PENDUE. - Monsieur BABONNEIX Gilles Usineur, HALBERG PRECISION, LE CHAMBON FEUGEROLLES. - Monsieur BACCAGLIONI Patrick Agent de sécurité, SECUGARD, SAINT ETIENNE. - Monsieur BACCONIN Christian Chargé gestion des réseaux 1er niveau, SAUR, ANNONAY CEDEX. - Monsieur BADEL Patrick Mécanicien monteur, BERTHIEZ S.A.S., SAINT ETIENNE. 14

15 - Monsieur BADET Hervé Pilote de lignes, OI MANUFACTURING FRANCE, VEAUCHE. - Madame BADOIT Myriam née GARDE Responsable administrative, AIMV - CENTRE DE SOINS INFIRMIERS, CHAZELLES/LYON. - Monsieur BAESSO Georges Magasinier, POTAIN, ST NIZIER SOUS CHARLIEU. - Monsieur BALDI Pascal Enquêteur, URSSAF DE LA LOIRE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BALLEY André Technicien de maintenance, ROBERT BOSCH (FRANCE) SAS, VENISSIEUX CEDEX. - Monsieur BALLEY Pascal Régleur technique groupe TOP, ROBERT BOSCH (FRANCE) SAS, VENISSIEUX CEDEX. - Monsieur BANCEL Bernard Mécano-Soudeur, SIEMENS VAI MT, MONTBRISON CEDEX. - Mademoiselle BARBIER Agnès Agent administratif, GROUPE CASINO, SAINT ETIENNE. - Madame BARBIER Annie née VILLARD Secrétaire, CFA BTP LOIRE "MICHEL CLUZEL", SAINT ETIENNE. - Monsieur BARDOT Jean Louis Responsable ordonnancement expédition, POTAIN, ST NIZIER SOUS CHARLIEU. - Monsieur BARGE Hervé Grenailleur, POTAIN, ST NIZIER SOUS CHARLIEU. - Mademoiselle BARLERIN Evelyne Technicien Conseil, CAF DE ROANNE ET SON ARRONDISSEMENT, ROANNE CEDEX. - Madame BAROU Pascale née MARCON Adjoint du pharmacien responsable du préparatoire, LABORATOIRES BOIRON, SAINT ETIENNE. - Monsieur BAROU Thierry Menuisier chef d'atelier, L'ATELIER DU BOIS SARL, SAVIGNEUX. - Mademoiselle BARRES Florence Assistante administrative, PUBLIPRINT PROVINCE N 1, LYON. - Monsieur BARROCA Joseph Opérateur, DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS, LA TALAUDIERE CEDEX. - Madame BASTET Marie-Paule née MONNIER Comptable, HALBERG PRECISION, LE CHAMBON FEUGEROLLES. - Monsieur BAUJEU Emmanuel Chef de service clients, ELIS, RIORGES CEDEX. - Monsieur BAUMES Yves Expert comptable, KPMG S.A., LYON. - Madame BAYLE Valérie Auxiliaire puéricultrice, CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, SAINT ETIENNE. 15

16 - Monsieur BEAL Roger Chargé de dossiers, IN EXTENSO RHÔNE-ALPES, SAINT ETIENNE. - Monsieur BEGUE Aimé Maçon, EUROVIA DALA, ST JEAN BONNEFONDS. - Monsieur BEKER Omer Emballeur N2 - Monteur N2, FOCAL.JMLAB, LA TALAUDIERE CEDEX. - Monsieur BEKKA Farid Agent de la vente, GROUPE PROGRÈS S.A., LYON. - Monsieur BELAID Bachir Monteur vélo, CYCLES FRANCE LOIRE, ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Madame BELGY Martine Agent d'entretien, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, ST CHAMOND CEDEX. - Monsieur BELHADJ Nadir Monteur enceintes, FOCAL.JMLAB, LA TALAUDIERE CEDEX. - Monsieur BELHADJ Salah Aide laborantin, SNF SAS, ANDREZIEUX CEDEX. - Madame BELLAVIA Louise Hôtesse de caisse, AUCHAN CENTRE 2, SAINT ETIENNE. - Monsieur BELMONTE Bruno Agent de production, THUASNE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BEN Martial Auditeur qualité, JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE, ST ETIENNE. - Monsieur BEN KHALIFA Mahjoub Menuisier, SACMA FURANIA, SAINT ETIENNE. - Monsieur BENCHABANE Kamel Soudeur TIG, ROURE SA, ST CHAMOND CEDEX. - Monsieur BENCHEIKH Mohamed Chef d'équipe, ROURE SA, ST CHAMOND CEDEX. - Monsieur BENDRISS Karim Menuisier, SACMA FURANIA, SAINT ETIENNE. - Monsieur BENMEHDI Embarek Responsable performance fournisseur, THALES ANGENIEUX, SAINT HEAND. - Mademoiselle BENNACER Gislaine Ouvrier polyvalent, ASTP, SAINT ETIENNE. - Monsieur BENNACER Roger Contrôleur d'entrée HP, FOCAL.JMLAB, LA TALAUDIERE CEDEX. - Madame BENSADI Fatiha née BENHAMMOUDA Auxiliaire de vie sociale, A.I.M.V., SAINT ETIENNE. - Monsieur BENZEGHIBA Lakdar Opérateur, MESSIER-BUGATTI, VILLEURBANNE CEDEX. - Monsieur BENZEMMA Djamal 16

17 Délégué, AMITIE DES DEFICIENTS VISUELS, LYON. - Monsieur BERAUD Laurent Agent de maintenance, KERRY INGREDIENTS FRANCE RAVIFRUIT, ANNEYRON. - Madame BERGAMO Régine née GAWLINEK Auxiliaire de vie sociale, A.I.M.V., SAINT ETIENNE. - Madame BERGERON Marie-Paule née CHANAL Agent à domicile, A.I.M.V., SAINT ETIENNE. - Monsieur BERNABE GOMEZ Agustin Superviseur, SNF SAS, ANDREZIEUX CEDEX. - Madame BERNARD Annick née GRANGIER Employée de propreté, OPAC SAINT-CHAMOND LOIRE SUD, SAINT CHAMOND CEDEX. - Madame BERNARD Corinne née BASTIN Comptable, NATRAZAHOR FRANCE SAS, ST ETIENNE. - Monsieur BERNARD Dominique Formateur en Gros Oeuvre, CFA BTP LOIRE "MICHEL CLUZEL", SAINT ETIENNE. - Monsieur BERNARD Marc Employé de magasin, REYNAUD REXO, LE CHAMBON FEUGEROLLES CEDEX. - Monsieur BERNAUD Christophe Ouvrier, SOURCE PAROT S.A., ST ROMAIN LE PUY. - Monsieur BERNE Thierry Agent technique, INEO COM CENTRE EST S.N.C., VILLARS. - Monsieur BERRY Serge Applicateur peinture, POTAIN, ST NIZIER SOUS CHARLIEU. - Mademoiselle BERT Françoise Technicien administration et personnel, CAF DE ROANNE ET SON ARRONDISSEMENT, ROANNE CEDEX. - Monsieur BERT Michel Monteur Soudeur, MARREL SAS, ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Madame BERTHELOT Dany née DUCARRE Contrôleur de gestion, DEVERNOIS S.A., LE COTEAU CEDEX. - Mademoiselle BERTHELOT Eliane Opératrice photocomposition, IMPRIMERIE CHIRAT, ST JUST LA PENDUE. - Monsieur BERTHELOT Emile Conducteur d'engin, S.D.R.T.P., NOIRETABLE. - Madame BERTHET Christiane née DI MASSIMO Assistante de direction, ROURE SA, ST CHAMOND CEDEX. - Monsieur BERTHET Daniel Contrôleur, ALCOA FASTENING SYSTEMS, MONTBRISON CEDEX. - Monsieur BERTHET Yves Cuisinier, CHPL - SODEXHO SANTÉ, SAINT ETIENNE. - Monsieur BERTHOLET Stéphane 17

18 Mécanicien régleur, CHOCOLATERIE AIGUEBELLE, SORBIERS. - Monsieur BERTHON Dominique Agent d'expéditions, HAULOTTE GROUP, L'HORME. - Monsieur BERTRAND Jean-Paul Monteur ss ensemble guidon, CYCLES FRANCE LOIRE, ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur BESSON Roland Chef de poste, ALLEGRE PUÉRICULTURE SNC, ST ETIENNE. - Madame BEUDARD Evelyne Assistante administrative, SNF SAS, ANDREZIEUX CEDEX. - Monsieur BIN Thierry Directeur technique, SPECIAL BRIDES SERVICE, BOEN. - Monsieur BISCHOFF Eric Formateur en Electricité, CFA BTP LOIRE "MICHEL CLUZEL", SAINT ETIENNE. - Monsieur BISSARDON Robert Conducteur machine de conditionnement, LACTALIS/NESTLÉ ULTRA-FRAIS MARQUES, ANDREZIEUX- BOUTHEON CEDEX. - Monsieur BISSAY Daniel Monteur soudeur, S.E.G., BALBIGNY. - Monsieur BLANC Jean-Yves Responsable entretien bout froid, SAINT-GOBAIN EMBALLAGE, SAINT ROMAIN LE PUY. - Madame BLANC-FLEURY Fabienne née BLANC Tech. de la banque, LE CREDIT LYONNAIS, ANDREZIEUX-BOUTHEON. - Madame BLANCHARD Marie-Agnès née BLANC Secrétaire, FOREZIENNE D'ENTREPRISES, SAINT ETIENNE. - Monsieur BOISSON Gérard Commercial, ASTIC, ANDREZIEUX-BOUTHEON. - Monsieur BONACCINI Eric Agent de maîtrise, BORGWARNER FRANCE SAS, CHAZELLES/LYON. - Monsieur BONFILS Alain Monteur demi montage, CYCLES FRANCE LOIRE, ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur BONFILS André Mouleur Noyauteur, FEURSMETAL, FEURS. - Madame BONIN Chantal née VARENNE Agent de production hautement qualifié multipostes, ELIS, RIORGES CEDEX. - Madame BONNEFOY Chantal née GRENIER Agent de services polyvalent, AIMV RESIDENCE VALBENOITE, SAINT ETIENNE. - Madame BONNEFOY Murielle née PAULET Assistante qualité, ALLEGRE PUÉRICULTURE SNC, ST ETIENNE. - Mademoiselle BONNEREAU Cécile Hôtesse de caisse, CSF FRANCE S.A.S., LAGNIEU CEDEX. 18

19 - Madame BORDET Jeannine née MARGERIT Ouvrière, BORGWARNER FRANCE SAS, CHAZELLES/LYON. - Madame BORDIER Chantal née AUREILLE Vendeuse, ARMAND THIERY SAS, SAINT ETIENNE. - Madame BORDIGNON Magali Technicienne, GROUPE PROGRÈS S.A., LYON. - Madame BOREL Christine née MERIGOT Responsable administratif, DESCOURS & CABAUD RAA, SAINT ETIENNE. - Madame BOROWY Hélène née PERRIN Comptable, AUCHAN CENTRE 2, SAINT ETIENNE. - Monsieur BORREL Pierre Responsable produit, SIEMENS VAI MT, SAINT CHAMOND CEDEX. - Madame BOSCH Sylviane née BRASSAC Employée de propreté, OPAC SAINT-CHAMOND LOIRE SUD, SAINT CHAMOND CEDEX. - Monsieur BOSSU Guy Responsable d'exploitation, SITA FD - SITE SATROD, ROCHE LA MOLIERE. - Madame BOSTVIRONNOIS Marie-Thérèse Auxiliaire puéricultrice, CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, SAINT ETIENNE. - Madame BOTO Rosa Employée de banque, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BOUANANI Nourredine Monteur Telecom - Chef d'equipe, GROUPE SNEF, BRON CEDEX. - Monsieur BOUCHET Serge Métallier, SERMECA SAS, LA RICAMARIE. - Monsieur BOUCHETAL Didier Ouvrier, NATRAZAHOR FRANCE SAS, ST ETIENNE. - Mademoiselle BOUCHOUCHA Nadia Employée service hôtelier, SODEXHO - S.F.S., ST MEDARD EN JALLES CEDEX. - Monsieur BOUCHUT Dominique Responsable chantiers électriques, SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC, ANDREZIEUX- BOUTHEON CEDEX. - Monsieur BOUCHUT Maurice Menuisier, SACMA FURANIA, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle BOUDOT Sylvie Opératrice PAO, IMPRIMERIE CHIRAT, ST JUST LA PENDUE. - Monsieur BOUFEDJI Mouloud Technico-commercial, ISOGARD SAS, CHASSIEU CEDEX. - Monsieur BOUFFANGE Pascal Opérateur débit, POTAIN, ST NIZIER SOUS CHARLIEU. - Monsieur BOUILHOL Bruno Aide magasinier, CYCLES FRANCE LOIRE, ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. 19

20 - Monsieur BOUILLER Jean-Jacques Projeteur, SIEMENS VAI MT, MONTBRISON CEDEX. - Monsieur BOULANOUAR Aliane Conducteur d'engins, FOREZIENNE D'ENTREPRISES, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle BOUNOUAR Louisa Employée commerciale confirmée, GROUPE CASINO, SAINT ETIENNE. - Monsieur BOUQUET Alain Agent de service logistique, ELIS, RIORGES CEDEX. - Monsieur BOUQUIN Gérard Chauffeur P.L., EUROVIA DALA, ST JEAN BONNEFONDS. - Monsieur BOURGIER Gilles Usineur P2, ZF BOUTHEON S.A., ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Monsieur BOUTERIGE-BRIVADY Gilles Manager rayon, CSF FRANCE S.A.S., LAGNIEU CEDEX. - Monsieur BOUVIER Bernard Tourneur CN, DEMECA, SAINT ETIENNE. - Monsieur BOUVIER Richard Conducteur machine, G F D, LA TALAUDIERE CEDEX. - Madame BOYER Marie Chantal née BASTIDE Hôtesse de zone, AUCHAN CENTRE 2, SAINT ETIENNE. - Madame BRENET Valérie née BARBOZA Tisseuse 3ème échelon, THUASNE, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle BRENIER Marie-Christine Ouvrière, BORGWARNER FRANCE SAS, CHAZELLES/LYON. - Monsieur BRIGNON Daniel Rédacteur en chef techn., L'ESSOR, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle BRIONI Elisabeth Conseiller de clientèle, CAISSE D'EPARGNE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN, CLERMONT FERRAND. - Monsieur BROSSIER Yves Viabilisateur, ASTEN, LA TALAUDIERE CEDEX. - Madame BROUILLARD Christine née DUMONT Responsable documentation technique, HAULOTTE GROUP, L'HORME. - Madame BRUN Brigitte née LASSELIN Assistante d'agence, CRYSTAL S.A. - ARMAND INTERCHAUFFAGE, ST PRIEST CEDEX. - Monsieur BRUNEL Gilles Opérateur CN, ALCOA FASTENING SYSTEMS, MONTBRISON CEDEX. - Monsieur BRUNON Didier Conducteur machines CN en rectification LA/MA, THYSSENKRUPP MAVILOR, L'HORME. - Monsieur BRUYERE Didier Technicien service après-ventes, CLEXTRAL, FIRMINY CEDEX. 20

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RAA SPECIAL Médaille d Honneur Agricole Promotion du 1 er janvier 2012 N Spécial 1 er janvier 2012 PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES

Plus en détail

Etude de l Offre sur le Bassin d emploi de Louviers

Etude de l Offre sur le Bassin d emploi de Louviers Etude de l Offre sur le Bassin d emploi de Louviers Durée: Du 17 Mars au 27 Juin 2011 Sources: Pôle Emploi, APEC, Presse locale, magazines spécialisés Périmètre de l étude: Bassin d emploi de Louviers

Plus en détail

BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER Page 2. COMMERCE, VENTE ET GRANDE DISTRIBUTION Page 2/3. COMMUNICATION, MEDIA ET MULTIMEDIA Page 3

BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER Page 2. COMMERCE, VENTE ET GRANDE DISTRIBUTION Page 2/3. COMMUNICATION, MEDIA ET MULTIMEDIA Page 3 Orientez votre recherche vers les secteurs d activité qui offrent des opportunités d emploi la zone géographique de votre choix Sommaire Les secteurs d activité : AGRICULTURE ET PÊCHE, ESPACES NATURELS

Plus en détail

Le préfet de Tarn-et-Garonne communique

Le préfet de Tarn-et-Garonne communique 1 LE PREFET DE TARN-ET-GARONNE Le préfet de Tarn-et-Garonne communique Montauban, le 8 juillet 2015 MÉDAILLE D HONNEUR AGRICOLE - PROMOTION DU 14 Juillet 2015 Candidats nommés ou promus par arrêté préfectoral

Plus en détail

PREFECTURE DE LA LOIRE

PREFECTURE DE LA LOIRE PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 28 Date de parution : 8 juin 2010 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 28 DU 4 juin 2010 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE

Plus en détail

Liste des métiers et des formations ouvrant droit à l'aff pour l'ensemble de la région Poitou-Charentes Arrêté du 21 juillet 2008

Liste des métiers et des formations ouvrant droit à l'aff pour l'ensemble de la région Poitou-Charentes Arrêté du 21 juillet 2008 11111 Employé de ménage à domicile 42079 11112 Intervenant à domicile 43437 44019 44026 44028 11113 Intervenant auprès d'enfants 44030 44041 44042 44051 11122 Agent de service de collectivité 42069 42093

Plus en détail

ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Saint Etienne

ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Saint Etienne ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Saint Etienne 6 804 projets de recrutement en 2012 1 Sommaire 1 L ESSENTIEL 2 LES METIERS PORTEURS 3 LES METIERS NON SAISONNIERS 4 LES METIERS DIFFICILES 5

Plus en détail

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi

Plus en détail

NUMERO SPECIAL DRLP DCTE - DSF 3 avril 2009

NUMERO SPECIAL DRLP DCTE - DSF 3 avril 2009 NUMERO SPECIAL DRLP DCTE - DSF 3 avril 2009 2 SOMMAIRE DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES BUREAU DE LA CIRCULATION ARRÊTÉ portant fermeture de l'aire de repos du péage central de

Plus en détail

Médaillés du Travail

Médaillés du Travail EMPLOYEURS Médaillés du Travail PROMOTION NOMS-PRENOMS PROMOTION DU 01 er JANVIER 2010 : EMPLOI ASSOCIATION SOS VILLAGES D ENFANTS MARLY ASSOCIATION SOS VILLAGES D ENFANTS CATEGORIE : «ARGENT» MME DUBOIS

Plus en détail

Offres d'emploi à pourvoir lors du Forum de l'emploi de Portet-sur-Garonne jeudi 20 octobre 2011

Offres d'emploi à pourvoir lors du Forum de l'emploi de Portet-sur-Garonne jeudi 20 octobre 2011 offres ACTIVITE OFFRE CONTRAT 1 VENDEUR 2 AUTO ENTREPRENEUR DIVERS POSTES - 3 FONCTION PUBLIQUE SECRETARIAT ------ 4 TRANSPORT CONDUCTEUR 5 FONCTION PUBLIQUE PILOTE DE CHASSE 6 FONCTION PUBLIQUE MECANICIEN

Plus en détail

Annuaire _ ACADÉMIE DE LYON 2014-2015. Localisation une Localisation deux

Annuaire _ ACADÉMIE DE LYON 2014-2015. Localisation une Localisation deux can opé Annuaire _ ACADÉMIE DE LYON 2014-2015 Localisation une Localisation deux Table des matières DIRECTION & AGENCE COMPTABLE 5 SITE DE LYON - SERVICES COMMUNS TRANSVERSAUX 7 SITE DE LYON - MÉDIATION

Plus en détail

PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Recueil régional normal :

PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Recueil régional normal : PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil régional normal : N NV57-03 JUILLET 2015 SOMMAIRE Agence régionale de santé (ARS) 2015173-0040 - AVIS RECTIFICATIF D'APPEL À PROJETS

Plus en détail

Nom Prénom chapter. Repas seul

Nom Prénom chapter. Repas seul Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART

Plus en détail

NOM Prénom Etablissement / Structure Fonction

NOM Prénom Etablissement / Structure Fonction 1 AUCHER Philippe CH St Jean d'angély PH GCS Labo 2 BERTRAND Hélène FHP Poitou-Charentes Déléguée régionale FHP 3 BLAHA Amaury CH St Jean d'angély Technicien informatique 4 BLANCHETIERE Christian GCS TéléSanté

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux 14043003 Création d un Ascenseur - Résidence BEL HORIZON, 20 rue Franklin 42000 SAINT ETIENNE PLATRERIE PEINTURE 14051000 Remplacement de boîtes aux lettres

Plus en détail

Séance publique du. 20 avril 2015 OBJET : FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2015

Séance publique du. 20 avril 2015 OBJET : FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE N DL.-114 Séance publique du 20 avril Accusé de réception en préfecture Identifiant : 013-211300017-0420- lmc165460-de-1-1

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013 Présents : Absents : Secrétaire : PERACHE Gilles PUGNET Bernard SIGAUD Edmond - DUBREUIL Henri GUYOT Régine DUMONT Christophe - FATISSON Yves FORISSIER Roger

Plus en détail

GUIDE D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR

GUIDE D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR GUIDE D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR 1. LA TAXE DE SEJOUR La taxe de séjour a été instituée par la loi du 13 avril 1910. Ses modalités d application sont régies par une Circulaire datée du 3 octobre

Plus en détail

PREFECTURE DE LA LOIRE

PREFECTURE DE LA LOIRE PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 14 Date de parution : 19 février 2009 1 SOMMAIRE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET ARRETE

Plus en détail

recueil des actes administratifs

recueil des actes administratifs 1 PREFECTURE DE LA CORREZE recueil des actes administratifs recueil spécial n 2008-08 du 7 avril 2008 Ce recueil ne comporte que des extraits d'arrêtés. Les arrêtés originaux peuvent être consultés dans

Plus en détail

17 es. rencontres. pour L emploi. jeudi 26 avril 2012 MPLOI. de 9h30 à 17h. Gymnase Jesse Owens 44 rue Raymond Brosse VILLETANEUSE.

17 es. rencontres. pour L emploi. jeudi 26 avril 2012 MPLOI. de 9h30 à 17h. Gymnase Jesse Owens 44 rue Raymond Brosse VILLETANEUSE. 17 es rencontres pour L emploi Gymnase Jesse Owens 44 rue Raymond Brosse VILLETANEUSE jeudi 26 avril 2012 de 9h30 à 17h programme exposants ESPACE ENTREPRISES ANDRE CHENUE 93210 La Plaine Chef de projet

Plus en détail

Caractéristiques de l emploi

Caractéristiques de l emploi !"#$ % &' ( )* après 2% après 1% 91% 8 93% 96% 4% 1% 1% 2% en alternance 50% 25% Intérim 25% 13% 13% 62% 12% Cadre ou ingénieur 96% 4% 2% 4% 1% CSP 15% Cadre ou ingénieur personnel de catégorie C 7 Secrétaire

Plus en détail

PREFET DE LA HAUTE-LOIRE NUMERO SPECIAL AOÛT 2011 EDITE LE 25 AOÛT2011

PREFET DE LA HAUTE-LOIRE NUMERO SPECIAL AOÛT 2011 EDITE LE 25 AOÛT2011 PREFET DE LA HAUTE-LOIRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL AOÛT 2011 EDITE LE 25 AOÛT2011 "Le texte complet de chaque acte publié dans le présent recueil pourra être consulté à la Préfecture

Plus en détail

Synergie JANVIER 2015

Synergie JANVIER 2015 RECHERCHES EN INTERIM (H/F) Agence Albi - Agent de production agro-alimentaire, - Soudeur semi-automatique, - Electricien N2, habilitations à jour, - Menuisier bois, - Menuisier PVC/ALU, - Chauffeur PL

Plus en détail

TABLE DE CORRESPONDANCES ENTRE LES METIERS DES TROIS FONCTIONS PUBLIQUES

TABLE DE CORRESPONDANCES ENTRE LES METIERS DES TROIS FONCTIONS PUBLIQUES Affaires générales Acheteur public Chargé de la commande publique Acheteur(euse) Assistant administratif Agent de gestion administrative Agent d'administration Assistant de direction Assistant de direction

Plus en détail

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Plus en détail

AGRICULTURE INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE

AGRICULTURE INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE AGRICULTURE INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE Agent d'entretien des Espaces Verts- Statut Militaire Mécanicien Agricole Tourneur CD Numérique Tourneur CD Conventionnelle Centre National d'entrainement des Forces

Plus en détail

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION

Plus en détail

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 11 MARS 2011

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 11 MARS 2011 Commune de SAVAS ARDECHE COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 11 MARS 2011 Le Conseil Municipal de SAVAS s est réuni le vendredi 11 mars 2011 à 19h30 sous la présidence de Monsieur Alain THOMAS,

Plus en détail

Organisation de la sous-direction professions médicales et des personnels médicaux (M) et interaction avec le centre national de gestion (CNG)

Organisation de la sous-direction professions médicales et des personnels médicaux (M) et interaction avec le centre national de gestion (CNG) Organisation de la sous-direction professions médicales et des personnels médicaux (M) et interaction avec le centre national de gestion (CNG) 1 Sous-Direction des professions médicales et des personnels

Plus en détail

Pour obtenir les coordonnées des personnes citées ci-dessous veuillez contacter Marine au 02.47.31.65.66 ou par mail msassier@ui37.

Pour obtenir les coordonnées des personnes citées ci-dessous veuillez contacter Marine au 02.47.31.65.66 ou par mail msassier@ui37. Pour obtenir les coordonnées des personnes citées ci-dessous veuillez contacter Marine au 02.47.31.65.66 ou par mail msassier@ui37.com JOURNAL DE L'EMPLOI Décembre 2013 TABLEAU RECAPITULATIF. NUMERO QUALIFICATION

Plus en détail

SÉNAT PROPOSITION DE LOI

SÉNAT PROPOSITION DE LOI N 434 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2008-2009 Annexe au procès-verbal de la séance du 20 mai 2009 PROPOSITION DE LOI visant à ce qu un avis de suspension de permis de conduire soit adressé systématiquement

Plus en détail

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 POUR TOUS Par filière Restaurateurs Débits de boissons Hébergeurs Activités de pleine nature 12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 Lieux de visite et sites culturels THEMATIQUE : COMMERCIAL REFERENCEMENT

Plus en détail

Le management au Ministère de la Défense

Le management au Ministère de la Défense Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur

Plus en détail

Préfecture Alpes-Maritimes 06

Préfecture Alpes-Maritimes 06 Administration DÉPARTEMENTS Préfecture Alpes-Maritimes 06 Nice et sa célèbre baie des Anges MOEBS STÉPHANE - FOTOLIA PRÉFET DES ALPES-MARITIMES CHRISTOPHE MIRMAND DR Né le 22 juillet 1961 IEP-Paris DESS

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AGENCE REGIONALE DE SANTE N Spécial 1 er mars 2014 1 PREFET DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N Spécial Agence Régionale de Santé du 1 er mars 2014 SOMMAIRE

Plus en détail

BOFIP-RHO-14-0547 du 07/03/2014

BOFIP-RHO-14-0547 du 07/03/2014 DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES BOFIP-RHO-14-0547 du 07/03/2014 Arrêté du 16 novembre 2009 ARRETE PORTANT INATION DE CONSERVATEURS DES HYPOTHEQUES Bureau RH-1B RÉSUMÉ Cet arrêté porte nomination

Plus en détail

BBA-ALCO INTERIM 81 Bd Carnot, Résidence Cap Wilson, 31 100 TOULOUSE Tel : 05 61 12 01 01-Fax :05 61 12 28 48. Offres de mission au 6 juillet 2011

BBA-ALCO INTERIM 81 Bd Carnot, Résidence Cap Wilson, 31 100 TOULOUSE Tel : 05 61 12 01 01-Fax :05 61 12 28 48. Offres de mission au 6 juillet 2011 Tel : -Fax :05 61 12 28 48 1. ADJOINT OU RESP. ACHAT H/F COLOMIERS 2. ADMINISTRATEUR SYSTEME INFORMATIQUE H/F HAUTE-GARONNE 3. AGENT DE NETTOYAGE H/F TOULOUSE 4. AGENT FABRICATION IMPRIMERIE TOULOUSE 5.

Plus en détail

N4DS V01X09 Convention collective, classification et code Métier BTP Dernière mise à jour le 11 août 2014

N4DS V01X09 Convention collective, classification et code Métier BTP Dernière mise à jour le 11 août 2014 Le programme de contrôles des fichiers DADSU CIBTP vérifie que les trois composantes : code convention collective code classification code Métier BTP sont concordantes en fonction : de la caisse auprès

Plus en détail

CATEGORIE A A Adjoint de Direction de la Banque de France Administrateur de l'insee Administrateur des Affaires Maritimes - ouvert aux capitaines de

CATEGORIE A A Adjoint de Direction de la Banque de France Administrateur de l'insee Administrateur des Affaires Maritimes - ouvert aux capitaines de CATEGORIE A A Adjoint de Direction de la Banque de France Administrateur de l'insee Administrateur des Affaires Maritimes - ouvert aux capitaines de 1ère classe de la navigation maritime et aux titulaires

Plus en détail

ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de la Vallée de l Arve

ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de la Vallée de l Arve ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de la Vallée de l Arve 7053 projets de recrutement en 2012 1 Sommaire 1 L ESSENTIEL 2 LES METIERS PORTEURS 3 LES METIERS NON SAISONNIERS 4 LES METIERS DIFFICILES

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PREFECTURE DE POLICE N Spécial 5 août 2014 1 PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N Spécial Préfecture de Police du 5 août 2014 SOMMAIRE Arrêté

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 21 mai 2012 *** Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes. - Délégations de signature -

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 21 mai 2012 *** Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes. - Délégations de signature - PREFECTURE DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE pref-recueil-administratif@savoie.gouv.fr RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 21 mai 2012 *** Agence Régionale

Plus en détail

Dynamiser son attractivité commerciale : Quelle stratégie et quels outils? Saint-Etienne 24 juin 2014

Dynamiser son attractivité commerciale : Quelle stratégie et quels outils? Saint-Etienne 24 juin 2014 Dynamiser son attractivité commerciale : Quelle stratégie et quels outils? Saint-Etienne 24 juin 2014 André MOUNIER Président CCI St Etienne/Montbrison Claude RISAC Président de la Fédération du Commerce

Plus en détail

Offre spéciale Partenariat - Document non contractuel PARTENARIAT COMITE DU LYONNAIS DE NATATION -LCL

Offre spéciale Partenariat - Document non contractuel PARTENARIAT COMITE DU LYONNAIS DE NATATION -LCL PARTENARIAT COMITE DU LYONNAIS DE NATATION -LCL - Nouer des liens durables et de qualité avec vos salariés ou retraités, vos bénévoles et vos licenciés, ainsi que leurs enfants - Les accompagner en proposant

Plus en détail

METIERS EN TENSION 2007 BUREAU du 26 avril 2007

METIERS EN TENSION 2007 BUREAU du 26 avril 2007 METIERS EN TENSION 2007 BUREAU du 26 avril 2007 Evolution de la liste par rapport à 2006 : - 1 Métier disparu (électromécanicien) - 11 Métiers nouveaux (identifiés en bleu) - 47 Métiers identiques Pôle

Plus en détail

Code emploi statutaire de la fonction publique hospitalière (NEH) Emplois non-médicaux

Code emploi statutaire de la fonction publique hospitalière (NEH) Emplois non-médicaux emploi statutaire de la fonction publique hospitalière (NEH) Emplois non-médicaux Rubriques S40.G10.08.002.004 / S40.G10.10.002.004 / S40.G10.25.002.004 Table incluant les codes fournis par la Direction

Plus en détail

PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL

PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL Date de parution : 30 avril 2015 1 SOMMAIRE RAA SPECIAL DU 30 AVRIL 2015 SERVICE DES MOYENS ET DE LA LOGISTIQUE Bureau

Plus en détail

Pour obtenir les coordonnées des personnes citées ci-dessous veuillez contacter Marine au 02.47.31.65.66 ou par mail marine@ui37.

Pour obtenir les coordonnées des personnes citées ci-dessous veuillez contacter Marine au 02.47.31.65.66 ou par mail marine@ui37. Pour obtenir les coordonnées des personnes citées ci-dessous veuillez contacter Marine au 02.47.31.65.66 ou par mail marine@ui37.com JOURNAL DE L'EMPLOI Avril 2013 TABLEAU RECAPITULATIF NUMERO QUALIFICATION

Plus en détail

LES DATES DES CONCOURS D AIDE SOIGNANT 2013-2014 LES ÉCOLES : A NOTER : toutes les écoles de la Loire organisent le concours en commun.

LES DATES DES CONCOURS D AIDE SOIGNANT 2013-2014 LES ÉCOLES : A NOTER : toutes les écoles de la Loire organisent le concours en commun. LES DATES DES CONCOURS D AIDE SOIGNANT Dans la Loire : 2013-2014 LES ÉCOLES : A NOTER : toutes les écoles de la Loire organisent le concours en commun. IFSI du Centre Hospitalier Universitaire Hôpital

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 ***

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 *** PREFET DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE pref-recueil-administratif@savoie.gouv.fr RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 03 juillet 2013 *** Direction générale

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

1 er semestre 2007. Pays de la Loire. Calendrier des sessions de Validation des Acquis de l Expérience (VAE)

1 er semestre 2007. Pays de la Loire. Calendrier des sessions de Validation des Acquis de l Expérience (VAE) 1 er semestre 2007 Pays de la Loire Calendrier des sessions de Validation des Acquis de l Expérience (VAE) Pays de la Loire Offre de Certification Cette plaquette présente l offre de certification des

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE -------- DEPARTEMENT D INDRE-ET-LOIRE Préfecture de Tours

REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE -------- DEPARTEMENT D INDRE-ET-LOIRE Préfecture de Tours REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE -------- DEPARTEMENT D INDRE-ET-LOIRE Préfecture de Tours «VAL D AMBOISE» EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL de la COMMUNAUTE Séance du 18

Plus en détail

SEINE Louis André, Délégué Suppléant

SEINE Louis André, Délégué Suppléant En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

Comité de Région PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Comité de Région PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR Stéphane SALORD du Comité de région du Conseil d agence Aix en Provence Robert DARBOIS du Comité de région du Conseil d agence d Avignon Lionel DE CUBBER du Conseil d agence de Marseille Jean FLORES du

Plus en détail

LISTE DES GASTRO-ENTEROLOGUES DES YVELINES

LISTE DES GASTRO-ENTEROLOGUES DES YVELINES LISTE DES GASTRO-ENTEROLOGUES DES YVELINES AUBERGENVILLE Docteur TENNENBAUM Ruth Centre Hospitalier Privé du Montgardé 32, rue du Montgardé ( 01.30.95.10.24 CARRIERES SOUS POISSY Docteur ELIAS Safwan 257,

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES PRSENTES AUX RENDEZ-VOUS DE L'EMPLOI DU 17 AVRIL 2013. Entreprises Activité Postes à pourvoir

LISTE DES ENTREPRISES PRSENTES AUX RENDEZ-VOUS DE L'EMPLOI DU 17 AVRIL 2013. Entreprises Activité Postes à pourvoir AFIGEC Expertise comptable et Conseil Assistant juridique, Gestionnaire paie, Auditeur, Collaborateur Comptable international AG2R La Mondiale Assurance de personnes Conseiller commercial ALIASOL Conseil

Plus en détail

Conseil Régional de La Réunion

Conseil Régional de La Réunion Conseil Régional de La Réunion www.regionreunion.com Didier ROBERT Président du Conseil Régional Sénateur Président de la SPLA Maraina Jean-Louis LAGOURGUE 1 er vice-président Délégué aux Affaires générales

Plus en détail

ARRÊTÉ N 97420150609640. Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale,

ARRÊTÉ N 97420150609640. Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, ARRÊTÉ N 97420150609640 Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoria, Vu la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique

Plus en détail

Vidange des fosses septiques 2015 Période du 28 juin au 18 juillet 2015

Vidange des fosses septiques 2015 Période du 28 juin au 18 juillet 2015 Route 287 # civique Nom du Propriétaire Nbr. Gal Type de fosse 5 Complexe municipal 6000 béton (n'extraire que 1050 gallon -selon contrat) Route 132 Est # civique Nom du Propriétaire Nbr. Gal Type de fosse

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Document consultable en intégralité à la préfecture de la Haute-Garonne, (accueil Saint-Etienne) et dans les sous-préfectures de Muret et

Plus en détail

A été nommée secrétaire : Laurence DEBORD-RENE

A été nommée secrétaire : Laurence DEBORD-RENE COMMUNE DE PLAISANCE COMPTE RENDU Nombre de membres en exercice : 11 SEANCE ORDINAIRE DU 27 Août 2015 L an deux mil quinze, le vingt-sept août, à dix-huit heures trente, le conseil municipal de la commune

Plus en détail

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ARTISANALES DU PUY-DE-DOME

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ARTISANALES DU PUY-DE-DOME 0 - ORGANISATIONS INTERPROFESSIONNELLES - CONFEDERATION GENERALE DE L'ALIMENTATION DE DETAIL Président Jean-Luc HELBERT tél. 04.73.91.41.78 fax 04.73.91.09.84 cgad.63@wanadoo.fr 63 - CONFEDERATION DE L'ARTISANAT

Plus en détail

N4DS V01X07 Liste des codes métiers BTP

N4DS V01X07 Liste des codes métiers BTP Les codes métiers BTP à renseigner dans les DADS-U CI-BTP dépendent de la convention collective du salarié et de la caisse CI-BTP destinataire. (1) Liste des codes à utiliser avec les conventions collectives

Plus en détail

FILIERE TRAUMATISMES CRANIENS CEREBRO-LESIONS GRAVES

FILIERE TRAUMATISMES CRANIENS CEREBRO-LESIONS GRAVES Unité Mobile de Coordination Adultes des SSR du Bassin de St Etienne CHU HOPITAL NORD BATIMENT B NIVEAU 1 42055 SAINT ETIENNE cedex 2 Tél : 04 77 1 20316 Fax : 04 77 1 27661 Mail : umcssr@chu-st-etienne.fr

Plus en détail

CORRESPONDANTS «HANDICAP» DES MINISTERES

CORRESPONDANTS «HANDICAP» DES MINISTERES Le 4 juin 2015 CORRESPONDANTS «HANDICAP» DES MINISTERES MINISTRES MINISTERES CORRESPONDANT «HANDICAP» TÉLÉPHONE Laurent FABIUS Ministre des Affaires Etrangères et du Développement international Direction

Plus en détail

Ce concours à pour objet de :

Ce concours à pour objet de : Règlement du «Trophée des Meilleurs Jeunes Espoirs» organisé par les caisses locales de Crédit Agricole Mutuel Loire Haute-Loire de Saint-Chamond et Rive de Gier Du 19/11/2013 au 31/12/2013 Article 1 :

Plus en détail

ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Vaulx Meyzieu. 2 429 projets de recrutement en 2012

ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Vaulx Meyzieu. 2 429 projets de recrutement en 2012 ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Vaulx Meyzieu 2 429 projets de recrutement en 2012 1 Sommaire 1 L ESSENTIEL 2 LES METIERS PORTEURS 3 LES METIERS NON SAISONNIERS 4 LES METIERS DIFFICILES 5

Plus en détail

CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015

CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 Direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes Agence régionale de santé Rhône-Alpes Région Rhône-Alpes Représentants des institutions o Agence régionale

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA REGION D ILE DE FRANCE, PREFECTURE DE PARIS ET DE LA PREFECTURE DE POLICE NUMERO DEP-39-bis DU 21/12/2010 SOMMAIRE PREFECTURE DE POLICE PAGE 4 à 16 ARRETE N 10-0039-DPG/5 du 13 octobre

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE

CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE Du 20 mai 2008 Date de la convocation : le 13 mai 2008 Etaient présents : MM BARRAL ; MIRABEL ; MORIN ; Mme RIONDET ; MM CHOPPIN ; BUDYNEK ; FAUCON ; Mmes BARRAL

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 10 OCTOBRE 2010 A compter du 1er janvier 2010, les actes de l'agence régionale de santé Rhône-Alpes sont publiés dans des numéros spéciaux du recueil des actes administratifs

Plus en détail

Je remercie M. Masson, mon directeur de mémoire pour ses remarques pertinentes qui m ont permis d avancer dans la rédaction de ce mémoire.

Je remercie M. Masson, mon directeur de mémoire pour ses remarques pertinentes qui m ont permis d avancer dans la rédaction de ce mémoire. Je remercie M. Masson, mon directeur de mémoire pour ses remarques pertinentes qui m ont permis d avancer dans la rédaction de ce mémoire. Je remercie également Mme Blanc-Boge, présidente du jury, pour

Plus en détail

Puy de Dôme. 12/05/2015 Newsletter emploi N 42. Numéro offre. Lieu Intitulé (h/f) Durée Temps hebdo. Contrat saisonnier de 2 mois.

Puy de Dôme. 12/05/2015 Newsletter emploi N 42. Numéro offre. Lieu Intitulé (h/f) Durée Temps hebdo. Contrat saisonnier de 2 mois. Puy de Dôme Aide carreleur Contrat saisonnier de 2 026DFCD Aide soignant à domicile Contrat saisonnier de 1 026FBTB Assistant administratif 92 jours 027CYBP Assistant de manager Contrat de professionnalisation

Plus en détail

SAMEDI 28 ET DIMANCHE 29 MARS 2015

SAMEDI 28 ET DIMANCHE 29 MARS 2015 Page de présenta on SAMEDI 28 ET DIMANCHE 29 MARS 2015 Programme proposée par la Fondation du Patrimoine dans le cadre des JEMA ALLIER Au cœur du patrimoine Techniques et savoir-faire à SOUVIGNY Espace

Plus en détail

TABLEAU DES BENEVOLES POUR JEUDI 25 JUIN 2015

TABLEAU DES BENEVOLES POUR JEUDI 25 JUIN 2015 TABLEAU DES BENEVOLES POUR JEUDI 25 JUIN 2015 JEUDI 18H30 Noms A faire Salle des fêtes Dominique LG Jean-Marc H Patrick Pascale, Alex, Mercedes Le soir Patrick Câbles à poser mousselines Déposer pendrillons

Plus en détail

COMMUNE DE DANGOLSHEIM BAS-RHIN -------

COMMUNE DE DANGOLSHEIM BAS-RHIN ------- Département du COMMUNE DE DANGOLSHEIM BAS-RHIN ------- Arrondissement Extrait du procès-verbal de MOLSHEIM des délibérations du Conseil Municipal ------- Nombre des conseillers élus : 15 Séance du 27 mars

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2014

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2014 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2014 Présents : PERACHE Gilles PUGNET Bernard GUYOT Régine SIGAUD Edmond BENOIT Chantal CHIEZE Cathy FATISSON Yves - MARCIANO Gérard - MEYRIEUX Patrice - POMEON

Plus en détail

COMITÉ DÉPARTEMENTAL BASKET-BALL LOIRE

COMITÉ DÉPARTEMENTAL BASKET-BALL LOIRE COMITÉ DÉPARTEMENTAL BASKET-BALL LOIRE SIRET : 77639601200036 4 Rue des Trois Meules BP 40025 42009 ST ETIENNE CEDEX 2 Tel : 04-77-59-56-60 Fax : 04-77-59-56-68 Site Internet : www.cdb42.org Courriel :

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 206. Lundi 11 juillet 2011. Secrétariat Général pour les Affaires Régionales

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 206. Lundi 11 juillet 2011. Secrétariat Général pour les Affaires Régionales Lundi 11 juillet 2011 Secrétariat Général pour les Affaires Régionales RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 206 La version intégrale de ce document peut être consultée sur simple demande aux guichets d'accueil

Plus en détail

dans la Loire... I ACCUEILS DE JOUR

dans la Loire... I ACCUEILS DE JOUR DES PROFESSIONNELS DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE proches de chez vous Roanne 31-33 rue Alexandre Raffin 42300 Roanne Autonomie 53 rue de la République 42600 Montbrison 23 rue d'arcole 42000 Montbrison

Plus en détail

NOS POSTES A POURVOIR SEMAINE 4

NOS POSTES A POURVOIR SEMAINE 4 NOS POSTES A POURVOIR SEMAINE 4 POSTES SECTEURS MISSIONS TACHES EXPERIENCES DESSINATEUR H/F PRIVAS Connaissance solid works, pro ingénieurs BTS productif PLOMBIER CHAUFFAGISTE ROCHEMAURE Pour du dépannage

Plus en détail

SIGNATURE DE LA CONVENTION AFD FONDATION PERE FAVRON

SIGNATURE DE LA CONVENTION AFD FONDATION PERE FAVRON DOSSIER DE PRESSE SIGNATURE DE LA CONVENTION AFD FONDATION PERE FAVRON Dossier de Presse signature convention de financement AFD-Fondation Père Favron 1 SOMMAIRE I. Communiqué de presse...3 II. Présentation

Plus en détail

Je choisis l Organisme Conventionné n

Je choisis l Organisme Conventionné n Nom : Prénom : N sécurité sociale : Choisissez l Organisme Conventionné qui remboursera vos dépenses de santé (régime obligatoire) Le Régime Social des Indépendants est le Régime de Sécurité Sociale des

Plus en détail

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011 COMMUNE DE STE (RHONE) COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011 Le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Consorce dûment convoqué le 15 novembre 2011 s est réuni

Plus en détail

2008 Agriculture, Professionnels, Gestion de Patrimoine, Collectivités Locales et Associations Réseau et Distribution Ressources Humaines

2008 Agriculture, Professionnels, Gestion de Patrimoine, Collectivités Locales et Associations Réseau et Distribution Ressources Humaines Chiffres clés 2008 Le Crédit Agricole Atlantique Vendée 1 ère Banque et Assurances de notre région 810 353 clients dont 40 319 personnes morales 1 157 779 comptes épargne 484 100 prêts gérés 428 954 cartes

Plus en détail

Vous voulez devenir apprenti(e)?

Vous voulez devenir apprenti(e)? Vous voulez devenir apprenti(e)? Plan 1. Comment fonctionne l apprentissage 2. Les CFA à Montpellier et environs 3. Les métiers porteurs 4. Les effectifs d apprentis 5. Et si vous ne trouvez pas d employeur?

Plus en détail

DELIBERATION N 2015-1 : Convention de portage foncier avec la Communauté de Communes Le Grésivaudan.

DELIBERATION N 2015-1 : Convention de portage foncier avec la Communauté de Communes Le Grésivaudan. REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L ISERE CANTON DE DOMENE NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15 PRESENTS : 13 VOTANTS : 15 POUVOIRS : 2 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA COMBE-DE-LANCEY

Plus en détail

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de l Hérault SOMMAIRE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de l Hérault SOMMAIRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de l Hérault RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS et bulletin de liaison des maires 14 janvier 2010 Spécial D SOMMAIRE DÉLÉGATION DE SIGNATURE Arrêté préfectoral n 2010-I-127

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUAZE. Le 10 AVRIL 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUAZE. Le 10 AVRIL 2014 Nombre de membres En exercice : 15 Présents : 13 Votants : 14 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUAZE Le 10 AVRIL 2014 L an deux mil quatorze, le dix Avril à vingt heures trente, les membres

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 26 JUIN 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 26 JUIN 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

Bureau communautaire Procès-verbal des délibérations du jeudi 9 janvier 2014 à 18h Espace Ariane à Neuves-Maisons

Bureau communautaire Procès-verbal des délibérations du jeudi 9 janvier 2014 à 18h Espace Ariane à Neuves-Maisons 2014/1 Bureau communautaire Procèsverbal des délibérations du jeudi 9 janvier 2014 à 18h Espace Ariane à NeuvesMaisons Étaient présent(e)s : Filipe PINHO Hervé TILLARD Etienne THIL JeanMichel PERRIN MarieLaure

Plus en détail

Répertoire des emplois des services publics de Nouvelle-Calédonie

Répertoire des emplois des services publics de Nouvelle-Calédonie Ressources Humaines Ingénierie juridique Administration générale Finances et budget Communication Chargé de l'emploi et des compétences Chargé du recrutement Conseiller en mobilité et carrière Conseiller

Plus en détail