École Municipale de Musique de GRADIGNAN RÈGLEMENT INTÉRIEUR
|
|
- Florence Guérard
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 École Municipale de Musique de GRADIGNAN RÈGLEMENT INTÉRIEUR ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE Château Mandavit Allée de Pfüngstadt GRADIGNAN
2 PRÉAMBULE Le présent règlement intérieur est applicable pour chaque élève inscrit. Le règlement est remis aux familles lors de la confirmation d'inscription. Les élèves et les représentants légaux s'engagent à respecter le règlement intérieur. Le règlement intérieur est affiché dans chaque lieu d'enseignement. ARTICLE I - GÉNÉRALITÉS 1 - DIRECTION La gestion pédagogique et administrative est placée sous l autorité du Directeur, hiérarchiquement responsable des professeurs et des agents employés dans l école : il assure l organisation et le suivi des études, et toute relation avec les élèves et leur famille d une part, et avec la municipalité d autre part, le Directeur assure le lien entre les enseignants, les élèves, les parents, le secrétariat, le personnel d entretien, les services de la ville et les élus, il prend toutes mesures nécessaires au maintien de la discipline. Son autorité s étend au périmètre des bâtiments et lors des déplacements et manifestations organisés par l École de Musique. 2 - PROFESSEURS Les professeurs sont engagés par le Maire sur proposition du Directeur. En cas d indisponibilité pour assurer un cours, chaque enseignant devra le rattraper et le remplacer lui-même, après avoir obtenu l accord du Directeur et en fonction des salles disponibles. Chaque professeur est garant de la durée des cours dispensés et se doit d arriver suffisamment à l avance pour que le cours débute à l heure précise. Les professeurs sont tenus d assumer la bonne gestion du matériel qui leur est confié et veillent à la discipline dans leurs classes respectives. Les professeurs ne dispensent leurs enseignements qu aux élèves inscrits, qui ont acquitté leurs cotisations. Les cours ne peuvent avoir lieu ailleurs que dans les bâtiments affectés officiellement. L'usage des téléphones portables pendant les cours n'est toléré qu'en cas de stricte nécessité professionnelle. 3 - ENSEIGNEMENT L École Municipale de Musique dispense : un enseignement complet comprenant une pratique instrumentale, une formation musicale et une pratique collective sous forme d'orchestres ou d'ateliers plusieurs disciplines sont proposées : - les cordes (violon, alto, violoncelle, contrebasse) - les bois (hautbois, flûte traversière, clarinette, saxophone) - les cuivres (trompette, cor, trombone, tuba) - les instruments polyphoniques (percussions, piano, harpe, guitare classique) - la musique ancienne (clavecin, flûte à bec) - la musique traditionnelle (cornemuse, harpe celtique) - les musiques actuelles (batterie, guitare électrique, guitare basse) - les voix (chant lyrique, chant musiques actuelles) - la formation musicale (formation musicale instrumentale, culture musicale) p. 2/7
3 4 - INFORMATIONS Le présent règlement est affiché dans les locaux de l École Municipale de Musique et remis lors de la confirmation d inscription, avec le cursus des études. L inscription à l École Municipale de Musique entraîne l acceptation de ce règlement. Une fois admis, les élèves sont tenus de s'informer sur les dates des projets, évaluations ou examens. Toutes les informations concernant la scolarité sont affichées dans les locaux de l école de musique, et diffusées oralement par les enseignants. L admission d un élève est soumise obligatoirement à une pré-inscription validée par le Directeur, suivie d une confirmation d inscription pour l année scolaire en cours et du paiement des cotisations déterminées mensuellement par le Conseil Municipal. Les formalités sont établies par le secrétariat et s appliquent à tous les élèves, anciens et nouveaux. Tout élève inscrit qui ne se présente pas dans les quinze jours après le début des cours sans motif valable, est considéré comme démissionnaire puis rayé des effectifs. Les familles doivent signaler au secrétariat toutes les informations utiles (changement d adresse ou de situation familiale, de téléphone ) afin d assurer une bonne communication entre les acteurs : l administration, les professeurs, les parents d élèves. 5 - INSCRIPTIONS L École Municipale de Musique est réservée principalement aux habitants de la Commune, avec une priorité accordée aux jeunes élèves. Les réinscriptions et inscriptions doivent être réalisées dans le respect des dates limites fixées. Un ancien élève qui ne répondra pas dans les délais fixés sera considéré comme démissionnaire. La réinscription d une année sur l autre des élèves déjà scolarisés à l'école Municipale de Musique ne les dispense pas des formalités d inscription dans les délais indiqués. L inscription définitive engage l élève à assister aux cours, et à se conformer au présent règlement intérieur. Age minimum : Moyenne Section maternelle (sauf cas particuliers). Les activités de pratique collective, telles que l orchestre symphonique, sont proposées aux anciens élèves de l École Municipale de Musique ayant validé une partie ou l intégralité du cursus des études, après accord du Directeur. 6 - PÉRIODE D'ENSEIGNEMENT CALENDRIER L enseignement est dispensé sur une période de dix mois, calquée sur le calendrier lycéen, et comporte au minimum 30 cours. L activité d enseignement de l École Municipale de Musique s exerce pendant toute l année scolaire lycéenne, telle que définie par les services de l Éducation Nationale. ARTICLE II DROITS D'INSCRIPTION - ACQUITTEMENT 1 - TARIFS Les tarifs de l École Municipale de Musique sont votés chaque année par le Conseil Municipal ; ils sont annuels, avec paiement mensuel sur 10 mois. Ils sont établis : - pour les enfants gradignanais : pour un enseignement complet, avec conditions particulières sur avis du Directeur pour les élèves qui ne pratiquent qu'une seule discipline (FM ou instrument) ou les élèves qui pratiquent un instrument supplémentaire. Dans ces cas-là, le tarif sera celui d'une discipline par référence au tarif «Jardin musical ou Éveil musical». p. 3/7
4 - pour le Jardin musical et l'éveil musical - pour les étudiants gradignanais - pour les adultes gradignanais - pour les adultes membres de l'harmonie Sainte-Marguerite - pour les élèves et étudiants «Hors commune» La pratique collective est gratuite pour tout élève inscrit. Le quotient familial est calculé comme défini par la CAF, sur la base d'1/12e du Revenu Imposable de l'année, auquel s'ajoutent les prestations familiales mensuelles de la CAF, le tout devisé par le nombre de parts (Cf. CAF) : - couple ou personne isolée = 2* - 1er enfant à charge = 0,5* - 2e enfant à charge = 0,5* - 3e enfant à charge = 1* - par enfant supplémentaire ou par enfant handicapé* = +0,5 (* Il s'agit des enfants à charge bénéficiaires des prestations familiales) Les cotisations sont dues pour l'année entière ; toutefois, dans un cas exceptionnel tel que maladie, déménagement ou changement de situation, les parents d élèves ou l'élève adulte pourront présenter au Régisseur une demande écrite d'interruption de paiement ou de prélèvement, qui sera soumise au Directeur de l'école et instruite par la Direction Générale des Services de la Ville. Le tarif plein sera appliqué pour tout dossier incomplet. En cas de changement de situation, les familles peuvent faire recalculer leur quotient familial (QF) et le tarif auprès du secrétariat. Deux zones de tarifs sont applicables : GRADIGNAN Élèves mineurs - des tarifs préférentiels sont appliqués pour les élèves mineurs selon calcul du Quotient Familial pour les habitants de la commune (voir grille des tarifs de l'année en cours). - des abattements sont appliqués en fonction du nombre d'enfants mineurs inscrits à l'école de Musique : -15% pour 2 enfants inscrits ; -20% pour 3 enfants inscrits ; -30% pour 4 enfants inscrits et plus Étudiants Tarif forfaitaire annuel - L'étudiant devra fournir obligatoirement une carte d'étudiant en cours de validité. Adultes Tarif forfaitaire annuel. Adultes de l Harmonie Sainte Marguerite de Gradignan Tarif forfaitaire annuel - L'adulte devra fournir une attestation d'inscription établie par le Président de l'harmonie Sainte-Marguerite. HORS COMMUNE Élèves mineurs Tarif forfaitaire annuel. Étudiants Tarif forfaitaire annuel - L'étudiant devra fournir obligatoirement une carte d'étudiant en cours de validité. p. 4/7
5 2 - FACTURATION Le forfait annuel est payable mensuellement (sur 10 mois). La facture de l'école Municipale de Musique est mensuelle pour une scolarité annuelle de dix mois. 3 - RÈGLEMENT Le redevable est la personne qui s'acquitte des droits. Le règlement des cours peut s effectuer par prélèvement, chèque ou espèces, auprès de la régie de l École Municipale de Musique. Toute facture impayée à la date d'échéance sera recouvrée, comme en matière d'impôts, par le Trésor Public. Une attestation de paiement des activités musicales pourra être fournie sur demande. ARTICLE III - FONCTIONNEMENT 1 - COURS La présence des élèves aux cours est obligatoire. En ce sens, les élèves sont invités à être assidus, à respecter les horaires de cours, à ne pas privilégier une discipline au détriment d une autre. 2 - PHOTOCOPIES DE PARTITIONS Les photocopies de partitions éditées sont interdites, en vertu de la Loi n 95-4 du 3 janvier 1995 art. 1 er, qui précise que l'usage collectif de reproduction est interdit (Cf. Art. L du Code Pénal). Par une convention signée avec la Société d Éditeurs et Auteurs de Musique (S.E.A.M.), certaines copies peuvent être tolérées et considérées comme copies de travail, sur lesquelles doit être apposé un timbre de la S.E.A.M. La responsabilité des copies est sous l autorité des professeurs et des élèves qui en font usage. 3 - EMPRUNT DE MATÉRIEL Il est interdit aux élèves et aux professeurs de sortir le matériel des classes pour quelque motif que ce soit sans autorisation écrite préalable de la direction. 4 - SÉCURITÉ Il est formellement interdit à toute personne de fumer dans les locaux de l École Municipale de Musique, conformément au décret n du 15 novembre 2006 relatif aux établissements recevant du public. L'usage de la cigarette électronique est également interdit dans ces mêmes locaux. 5 - ALARME ET ÉVACUATION En cas de déclenchement de l alarme sonore, les bâtiments doivent être évacués immédiatement par l issue de secours prévue. Aucun élève n est autorisé, dans ce cas, à quitter son responsable sous peine de compromettre l organisation des secours. Lors d'une évacuation, les enseignants remettront leurs cahiers de présence respectifs aux services de secours. Conformément à la législation, plusieurs exercices d évacuation seront effectués au cours de l'année. 6 - TÉLÉPHONES PORTABLES L'utilisation des téléphones portables pendant les cours, les répétitions ou les concerts est strictement interdite. p. 5/7
6 7 - DROIT A L'IMAGE Des photos de l'élève adulte ou mineur peuvent être prises lors des activités ou animations de l'école et ne peuvent être diffusées que sur l'autorisation écrite de l'élève ou des parents (document signé lors de l'inscription de l'élève). 8 CNIL La Commission Nationale de l'informatique et des Libertés (CNIL) exige que tout élève inscrit à l'école de Musique dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui ont été confiées à l'établissement (Article 34 de la «Loi Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978). ARTICLE IV ASSURANCES ET RESPONSABILITÉ CIVILE 1 - ÉCOLE L École Municipale de Musique est responsable des élèves pendant les cours, les concerts, auditions, examens ou évaluations, et actions organisés par l école. 2 - PARENTS Les parents demeurent responsables des enfants mineurs jusqu à la prise en charge des élèves par les enseignants sur la durée du cours, et dès la fin du cours. La responsabilité de l école de musique n est plus engagée en cas : - d absence d un professeur clairement indiquée par affichage, - de sortie de l élève, entre deux cours, en dehors des bâtiments. Les parents des mineurs doivent accompagner et venir rechercher leurs enfants dans les conditions normales de sécurité et s assurer que le professeur est bien présent dans l'établissement. Cependant, en cas d absence exceptionnelle, un SMS aura été envoyé aux familles et un affichage sera mis en place à l entrée de l école pour en avertir les élèves. Le parent formule sur le cahier de suivi le justificatif du retard ou de l absence. Le professeur ne pourra pas quitter la classe tant qu il y aura la présence de ses élèves. ARTICLE V - ABSENCES 1 - ÉLÈVE En cas d absence de l élève, celle-ci sera signalée obligatoirement au secrétariat qui se chargera d en avertir le professeur. En cas d absence non justifiée, un mail sera envoyé aux familles pour justification. Pour toute absence non justifiée à plus de 3 cours, l élève et ses parents pourront être convoqués par le Directeur pour une éventuelle suspension des cours. Les enseignants tiennent à jour un cahier de présence journalier servant de preuve en cas de contestation. En cas d absence, l élève ne pourra pas exiger de l École Municipale de Musique un remplacement de son cours. 2 - PROFESSEUR En cas d absence de professeur, pour des raisons de maladie ou de formation continue, l École Municipale de Musique : enverra un mail ou un SMS aux parents pour les informer de l annulation du cours, s efforcera de proposer un remplaçant au plus tôt et de préférence aux mêmes horaires de cours. p. 6/7
7 ARTICLE VI PRÊT D'INSTRUMENT ET DE SALLE 1 PRÊT D'INSTRUMENT L'école met à la disposition des élèves débutants un parc instrumental en bon état de fonctionnement. Lors de la 1 e année d'apprentissage, chaque élève peut solliciter un prêt d'instrument gratuit par courrier établi à l'attention du Directeur (sauf piano, percussions, harpe et batterie). Ce prêt est accordé en fonction du parc instrumental de l'école avec une priorité en fonction des revenus et après étude du dossier par le Directeur. Tout instrument prêté est remis à l'élève en bon état de fonctionnement. L'instrument est confié pour une durée couvrant l'année scolaire et fera l'objet d'un contrat de prêt signé par le Directeur de l'école et par le représentant légal de l'élève. Le parent devra fournir une attestation d'assurance couvrant les risques de détérioration et de vol. Les réparations en cas de détérioration seront à la charge des parents. Un justificatif de remise en état ou de bon fonctionnement sera fourni lors de la restitution de l'instrument (en fin d'année scolaire), afin de pérenniser le parc instrumental de l'école. Selon les disponibilités de l'école, un instrument peut être prêté au-delà d'un an. 2 - PRÊT DE SALLE ÉQUIPÉE Tout élève inscrit à l'école Municipale de Musique peut bénéficier de la mise à disposition d'une salle, soit à Mandavit, soit au Castel, selon la disponibilité des locaux. Pour certains instruments : percussions piano harpe clavecin batterie, les élèves sont autorisés à venir s'entraîner en dehors de leurs temps de cours sur les instruments de l'école, et doivent pour cela s'adresser au secrétariat respectif de chaque lieu d'enseignement. ARTICLE VII PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES Les informations recueillies lors d'une inscription font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion de l'inscription de l'élève. Les destinataires des données sont les agents habilités du service administratif de l'école de Musique. Conformément à la loi «Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l'école Municipale de Musique de la Ville de GRADIGNAN. -o-o-o-o-op. 7/7
A.Gt 16-09-2002 M.B. 13-11-2002. Le Gouvernement de la Communauté française,
Lois 27136 p.1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 29 du décret du 17 mai 1999 relatif à l'enseignement supérieur artistique A.Gt 16-09-2002 M.B. 13-11-2002
Plus en détaille diplôme d Etat de professeur de musique, le diplôme d Etat de professeur de danse.
Information sur la mise en place de la procédure de validation des acquis de l expérience (VAE) pour les diplômes d enseignants du domaine du spectacle vivant. Le décret n 2004 607 du 21 juin 2004 rend
Plus en détailService Municipal d Accueil Postscolaire
Service Municipal d Accueil Postscolaire Règlement intérieur 2013-2014 Direction de la Vie Scolaire et de la Petite Enfance 15 mail d Allagnat 63000 Clermont-Ferrand mail : dvspe-secretariat@ville-clermont-ferrand.fr
Plus en détailMusique imprimée & PCDM4 (version février 2008) 1.3 AUT 1.3 AUT 04 3 COM 05M 2 AUT 11/1R 6.11 AUT
usique imprimée & PCD4 (version février 008) T ongbooks éthodes générales usique imprimée ciences musicales, apprentissage et enseignement, méthodes générales T1 Théorie de la musique T olfèges T Dictées
Plus en détailI n s c r i p t i o n S E M A I N E D E S T A G E H A T T E M E R - A V R I L 2 0 1 5
I n s c r i p t i o n S E M A I N E D E S T A G E H A T T E M E R - A V R I L 2 0 1 5 Sessions COLLEGE et 2 nde de 2 heures / jour / matière Les professeurs veilleront particulièrement : A préparer le
Plus en détailREFERENTIELS DE COMPETENCE
NSIGNMNT SONDAIR ARTISTIQU A HORAIR RDUIT RFRNTILS D OMPTN DOMAIN D LA MUSIQU TABL DS MATIRS - Préface de la Ministre Françoise DUPUIS - 2 - - Le mot des fédérations - 3 - - Socles de compétence (.S.A.H.R.)
Plus en détailDOSSIER UNIQUE Famille Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF
ANNEE FAMILLE n :... NOM :. PRENOM :. DOSSIER UNIQUE Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF Les familles qui n ont pas fait cette demande seront facturées au tarif plein et aucun effet rétroactif ne
Plus en détailPiano et Guitare ORGANISATION DU CURSUS
Piano et Guitare ORGANISATION DU CURSUS Le programme du C.E.P.I. piano et guitare comporte trois modules de formation : le module principal dans la discipline dominante (piano ou guitare), un module associé
Plus en détailModalités d inscription Année 2012/2013
12 rue docteur Massénat Tél. 05 55 18 17 90 05 55 18 17 87 Email : severine.perrouault@brive.fr CONSERVATOIRE Musique Danse Théâtre Modalités d inscription Année 2012/2013 Classe Théâtre Document à conserver
Plus en détailLe Conservatoire de musique
Le Conservatoire de musique Présentation 2010/2011 et les pratiques musicales du territoire Quatre écoles en réseau Sommaire Contacts Édito P4 P6 Découvrir et se former à la musique par étapes Des parcours
Plus en détailDu 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015
Place Vignioboul Mon Pass Loisirs Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 Prénom : / Nom : Ma date de naissance : / / Téléphone (domicile) : / Mon portable : / Mon mail : / Cocher 1 possibilité : (OBLIGATOIRE)
Plus en détailN DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015. Nom... Prénoms...
PHOTO N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015 Nom... Prénoms... Je souhaiterai intégrer votre établissement à la rentrée 2015. Je vous demande donc d étudier mon dossier en vue d
Plus en détailArticle II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS
Adopté au Conseil Municipal du 9 février 2015 Article I. PRÉSENTATION La Mairie de Montmorency propose aux enfants montmorencéens de partir en séjour pendant les vacances scolaires. Les vacances constituent
Plus en détailRèglement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire
Plus en détailRÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS
Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014
Plus en détailANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire
ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire Ecole du secteur :. Première demande Classe envisagée en 2015 / 2016... Renouvellement Enfant concerné Nom Prénom Date de
Plus en détailVILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES
VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES L'accueil des enfants en Loisirs périscolaires et extrascolaires
Plus en détailECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH
COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par
Plus en détailLes plans de menus sont fournis par le prestataire de service à la semaine et sont affichés à l entrée de la cantine.
RESTAURANT SCOLAIRE D HABERE LULLIN REGLEMENT INTERIEUR Article préliminaire La cantine scolaire n a pas de caractère obligatoire et a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions possibles d hygiène
Plus en détailCode de l'éducation. Article L131-1 En savoir plus sur cet article...
Page 1 sur 5 Code de l'éducation Version consolidée au 31 mars 2011 Partie législative Première partie : Dispositions générales et communes Livre Ier : Principes généraux de l'éducation Titre III : L'obligation
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015
CONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015 SMAP REGIE PRA LOUP UBAYE 04 Immeuble Le génépi 04400 PRA LOUP Tél. 33 (0)4 92 84 11 54 - Fax. 33 (0)4 92 84 18
Plus en détailRèglement de la Bibliothèque municipale
VILLE DE LA CELLE SAINT-CLOUD DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE CW/GC/règlement intérieur.doc Règlement de la Bibliothèque municipale Article 1 La Bibliothèque municipale est constituée
Plus en détailVILLE D'ORANGE RESTAURATION SCOLAIRE
VILLE D'ORANGE RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES DES ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE D'ORANGE L'accueil des enfants en restauration scolaire impose l'adhésion au présent
Plus en détailLycéens... page 2 Devoirs des lycéens... page 2 Droit des lycéens... page 7
RÈGLEMENT INTÉRIEUR Lycéens... page 2 Devoirs des lycéens... page 2 Droit des lycéens... page 7 Étudiants... page 9 Devoirs des étudiants... page 9 Droit des étudiants... page 13 5 rue de la Motte Brûlon
Plus en détailCégep Régional de Lanaudière à Joliette. Cahier de préparation pour l audition DÉPARTEMENT DE MUSIQUE
Cégep Régional de Lanaudière à Joliette Cahier de préparation pour l audition DÉPARTEMENT DE MUSIQUE Musique 501.A0 Techniques professionnelles de musique et chanson 551.AB Double DEC Sciences de la nature
Plus en détailSemaine du 21 avril 2012 LILLE-NAPLOUSE-SAFED MUSIC & PEACE. [Projet Lille-Naplouse-Safed 2012] Music & Peace
Semaine du 21 avril 2012 MUSIC & PEACE LILLE-NAPLOUSE-SAFED [Projet Lille-Naplouse-Safed 2012] Music & Peace Contact Music & Peace Adresse: Mme Lecocq, présidente de l association Music and Peace 5, rue
Plus en détailPour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.
Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation
Plus en détailNomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur
o - bilan de l'année : évolution du projet d école, actions spécifiques. o - renseignements sur le fonctionnement de l'école, sur les modalités d'évaluation (Livrets...- 4è année de cycle - Enfants en
Plus en détailDimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00*
Châtenay-Malabry, le 6 juillet 2012 Mademoiselle, Monsieur, Vous figurez sur la liste des candidats admis à l Ecole Centrale des Arts et Manufactures à la rentrée prochaine. L accueil à la Résidence des
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE MATIGNON ANNEE 2014/2015
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE MATIGNON ANNEE 2014/2015 Article 1 : OBJET : Le présent règlement intérieur concerne le fonctionnement du restaurant scolaire exploité par la commune. Le restaurant
Plus en détailConservatoire de Rennes. Plaquette de présentation de l'établissement
Conservatoire de Rennes Plaquette de présentation de l'établissement Sommaire Introduction I - Les Etudes Diplômantes... A. En horaires traditionnels (y compris les Arts Etudes) dominante instrumentale...
Plus en détailDELIBERATION N 2015-35 DU 25 MARS 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU
DELIBERATION N 2015-35 DU 25 MARS 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS NOMINATIVES AYANT POUR
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015
REGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015 Préambule L accueil périscolaire de Servas est géré par l association ALFA3A dont le siège se situe 14, rue Aguétant, 01 500 AMBERIEU
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET
CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET Entre les soussignés : La société Creerweb.fr Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro Siret : 795
Plus en détailREGLEMENTS MUSIQUE. FSCF 22 rue Oberkampf, 75011 Paris 01 43 38 50 57 culturel@fscf.asso.fr www.fscf.asso.fr
REGLEMENTS MUSIQUE FSCF 22 rue Oberkampf, 75011 Paris 01 43 38 50 57 culturel@fscf.asso.fr www.fscf.asso.fr REGLEMENTS TECHNIQUES Commission Fédérale Musique Révisé le 16 octobre 2011 PREAMBULE Le présent
Plus en détailCompétences souhaitées à la fin des trois cycles de l enseignement spécialisé (musique)
Compétences souhaitées à la fin des trois cycles de l enseignement spécialisé (musique) Ipmc Institut de pédagogie musicale et chorégraphique Avril 1993 1 Avant-propos 1. Ce texte a été rédigé tout d abord
Plus en détailViesperen http://www.musique.verspieren.com/notre-offre/
Viesperen http://www.musique.verspieren.com/notre-offre/ Les garanties Vous êtes un musicien amateur ou professionnel, un élève d une école de musique ou du conservatoire, ou un spécialiste de la musique?
Plus en détailFORMULAIRE D'INSCRIPTION Baccalauréat International
FORMULAIRE D'INSCRIPTION Baccalauréat International Education Secondaire Le Programme d'éducation intermédiaire (IB-PEI): Années 1 à 5 Année scolaire: 20 / 20 Date d'entrée (jj/mm/aaaa): / / PARTIE 1:
Plus en détailRèglement intérieur. Restaurant scolaire de la ville de Biguglia
Règlement intérieur Restaurant scolaire de la ville de Biguglia La ville de Biguglia, gère conformément aux valeurs de l école publique et laïque le restaurant scolaire municipal. Elle assure l encadrement
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR COLLEGE
REGLEMENT INTERIEUR COLLEGE L établissement que vous avez choisi est un établissement catholique d enseignement lié à l Etat par un contrat d association qui reconnaît son caractère propre. La vie en collectivité
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT
Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier
Plus en détailPLAN D ÉTUDES DU PIANO
PLAN D ÉTUDES DU PIANO INTRODUCTION La formation permet aux élèves d acquérir progressivement une autonomie musicale et instrumentale liée au développement artistique de leur personnalité à travers la
Plus en détailMaster 1 Spécialité Professionnelle Image & Son. DOSSIER de CANDIDATURE 2012-2013. Etat civil
Université de Bretagne Occidentale U.F.R. Sciences & Techniques Master 1 Spécialité Professionnelle Image & Son DOSSIER de CANDIDATURE 2012-2013 Etat civil NOM : Prénom : N National d'etudiant (INE ou
Plus en détailCommune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération
Plus en détailRÉSEAU INFORMATION CULTURE ANNUAIRE PARISIEN. Janvier 2015 COURS DE CHANT
RÉSEAU INFORMATION CULTURE ANNUAIRE PARISIEN Janvier 2015 COURS DE CHANT 2 Lieux d activité Centre... 4 5e et 6e arrondissements...8 7e et 8e arrondissements... 13 9e et 10e arrondissements... 17 11e arrondissement...
Plus en détailCEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION
CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION Périodes des activités Période 1 : du 1 er octobre 2012 au 21 décembre 2012 Période 2 : du 7 janvier 2013 au 29 mars 2013 Période 3 : du 2 avril 2013 au 14 juin 2013
Plus en détailRÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE
S O M M A I R E Préambule Règlement Objectifs Ecole / cantine Quelques chiffres Le prestataire 1 2 Préambule RÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE A N N É E 2 0 1 2 / 2 0 1 3 La municipalité de CHAMPAGNIER
Plus en détailGuide pratique du service PAM 92
Guide pratique du service PAM 92 Pam 92 est un service public de transport collectif à la demande d adresse à adresse, cofinancé par la Région, le STIF et le Département des Hauts-de-Seine. Il a pour but
Plus en détailGuide d usage du portail périscolaire de la Ville de Lorient
Guide d usage du portail périscolaire de la Ville de Lorient RESERVATION DES ACTIVITES PERSICOLAIRES PAR INTERNET Vous avez une difficulté à créer votre compte ou vous vous posez des questions sur la réservation
Plus en détailGROUPE SCOLAIRE GUYOT DESSAIGNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE
GROUPE SCOLAIRE GUYOT DESSAIGNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE PREAMBULE Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire, il a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions d
Plus en détailQu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne :
Qu est-ce que l accueil de loisirs? C est un accueil collectif de mineurs ouvert pendant le temps libre des enfants (mercredis/vacances), ayant une dimension éducative. Il est géré et financé par une collectivité
Plus en détailOffrez un avenir international à vos enfants
E I B : UNE ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MATERNELLE PRIMAIRE u COLLÈGE Dans la lignée de l Ecole Internationale Bilingue d Angers, le Collège accueille vos enfants dès la 6ème dans un environnement sain
Plus en détailSEM Remontées Mécaniques de Megève 220 route du téléphérique de Rochebrune - 74120 MEGEVE Tél. : 04 50 21 57 10
Conditions générales communes de vente et d utilisation des forfaits / clauses de transport des remontées mécaniques Les présentes conditions générales de vente sont applicables à partir du 01/10/2014
Plus en détailChapitre 2 Les ondes progressives périodiques
DERNIÈRE IMPRESSION LE er août 203 à 7:04 Chapitre 2 Les ondes progressives périodiques Table des matières Onde périodique 2 2 Les ondes sinusoïdales 3 3 Les ondes acoustiques 4 3. Les sons audibles.............................
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES
REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES article 1 Dispositions générales Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L 6352-3 et L. 6352-4 et R 6352-1 à R 6352-15 du
Plus en détailMANDAT DE SYNDIC (no.. )
MANDAT DE SYNDIC (no.. ) Syndicat des Copropriétaires - RESIDENCE - Contrat type prévu à l article 18-1 A de la loi n 65-557 du 10 juillet 1965 modifiée fixant le statut de la copropriété des immeubles
Plus en détailAnnée scolaire 2015-2016
Année scolaire 2015-2016 Groupe Scolaire SEN-Amâna Dossier de candidature AMÂNA Existe-t-il d'autre récompense à l'excellence sinon l'excellence? 85 Avenue Marie Curie 77600 Bussy Saint Georges Tel : 00
Plus en détailwww.conservatoiredeparis.fr
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris 209, avenue Jean-Jaurès 75019 Paris métro Porte de Pantin, ligne 5 téléphone : +33 (0)1.40.40.45.45 www.conservatoiredeparis.fr Conservatoire
Plus en détail... Caf.fr, naviguez facile! Caf de la Haute-Vienne Création octobre 2012 Crédit dessins : icônothèque Cnaf
... Caf.fr, naviguez facile! Caf de la Haute-Vienne Création octobre 2012 Crédit dessins : icônothèque Cnaf Ecran d'accueil du Caf.fr Mon Compte Pour gérer directement son dossier Ma Caf pour accéder aux
Plus en détailChecklist INSCRIPTION 2015-2016
Checklist INSCRIPTION 2015-2016 Important : Veuillez compléter la checklist suivante pour que l'inscription de votre enfant puisse être traitée. Toute inscription dont les documents sont incomplets ne
Plus en détailRèglement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)
Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU
Plus en détailProjet d école 2014-2018. Guide méthodologique
Projet d école 2014-2018 Guide méthodologique 1 SOMMAIRE INTRODUCTION... 3 LES TEXTES DE REFERENCES... 4 LES ETAPES D ELABORATION DU PROJET D ECOLE... 4 ETAPE 1 : BILAN DU PROJET, DIAGNOSTIC... 5 1. LE
Plus en détail3- FONDEMENTS. Politique relat ve aux contributions financières exigées des parents ou des usagers
Centre administratif 3644, rue Saint-Jules, C.P 1600, Jonquière (Québec) G7X 7X4 Téléphone : 41 8 542-7551. Télécopieur : 41 8 542-1 505 sgeneral@csjonquiere.qc.ca. www.csjonquiere.qc.ca Politique relat
Plus en détailMODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES
MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Ce modèle a une fonction d information La Convention Collective Nationale des assistants maternels du particulier
Plus en détailLigne directrice du cours menant à une qualification additionnelle. Musique instrumentale (deuxième partie)
Ligne directrice du cours menant à une qualification additionnelle Musique instrumentale (deuxième partie) Annexe D Règlement 184/97 Qualifications requises pour enseigner Mai 2005 This document is available
Plus en détailFICHE DE CANDIDATURE A UN STAGE DE RECONVERSION PROFESSIONNELLE DANS UNE ECOLE DE RECONVERSION DE L ONAC
Direction des missions Département de la solidarité ANNEXE 6 FICHE DE CANDIDATURE A UN STAGE DE RECONVERSION PROFESSIONNELLE DANS UNE ECOLE DE RECONVERSION DE L ONAC A transmettre au plus tard 1 mois avant
Plus en détailautonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.
INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution
Plus en détailTEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort
TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort Année 2014-2015 Contact Service Éducation : 04 90 59 11 05 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DU GROUPE INGENIEUR JEAN BERTIN
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DU GROUPE INGENIEUR JEAN BERTIN L'admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de
Plus en détailREGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION
REGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION Vu le code de l Education, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu la loi n 809 du 13 Août 2004 et notamment l article 82,
Plus en détailPREAVIS DE LA MUNICIPALITE AU CONSEIL COMMUNAL
PREAVIS DE LA MUNICIPALITE AU CONSEIL COMMUNAL N 40/9.13 REGLEMENT COMMUNAL CONCERNANT LE SUBVENTIONNEMENT DES ETUDES MUSICALES Administration générale, culture et promotion Jeunesse, sécurité sociale
Plus en détailINSCRIPTION DES ÉLÈVES POUR L ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015
INSCRIPTION DES ÉLÈVES POUR L ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015 RÈGLES GÉNÉRALES L inscription annuelle est obligatoire pour tous les élèves qui fréquenteront une école de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke.
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DISPOSITIONS GENERALES : Le Sivos du Laizon organise un service restauration scolaire pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires
Plus en détailFICHES TECHNIQUES. www.yann.co tel: 06 67 37 07 18 email: yann@lesconsonants.com
FICHES TECHNIQUES formule rock Plan de et fiche technique Batterie Basse 6 6 4 Trompette, Trombone, Clarinette, Accordéon. 5 5 Guitare électrique, 4 3 3. La batterie sera sonorisée de façon courante..
Plus en détailCOMPTE EPARGNE TEMPS REGLEMENT INTERIEUR
COMPTE EPARGNE TEMPS REGLEMENT INTERIEUR Consultation du Comité Technique Paritaire : 7 décembre 2010 Délibération du Conseil municipal : 17 décembre 2010 2 I. Bénéficiaires du compte épargne temps Les
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE
LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : IUT Domaine : Droit, économie, gestion Mention : E-Commerce et Marketing numérique Parcours : Marketing et commerce sur internet Numéro d accréditation : 20150290 Régime
Plus en détailClôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer
Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer I - Comptes établis avec le cahier de comptabilité 1. Calculer la situation générale (colonne 14). 2. Totaliser les
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin
REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin PREAMBULE En application des objectifs de soutien aux arts visuels et aux musiques actuelles, un espace mutualisé de travail est ouvert par la Ville
Plus en détailRèglement du restaurant scolaire
DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE BLOIS COMMUNE DE SAINT GERVAIS LA FORET Règlement du restaurant scolaire Le présent règlement concerne l organisation du restaurant scolaire.
Plus en détailGuide Tarifaire. Tickets et abonnements Bus, Tram. Solidaire. TARIFS AU 1 er septembre 2015. TOUs & POINTS
& Guide Tarifaire Tickets et abonnements Bus, Tram Solidaire TARIFS AU 1 er septembre 2015 TOUs LES TARIFS & POINTS DE VENTE Édition Septembre 2015 www.cts-strasbourg.eu ALLO CTS 03 88 77 70 70 Sommaire
Plus en détailA.Gt 13-06-2008 M.B. 29-08-2008
Lois 33359 p.1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modèles des diplômes et de leur supplément délivrés par les Ecoles supérieures des Arts modifications : A.Gt 27-05-10 (M.B.
Plus en détailCOMMUNE DE CANNES-ECLUSE REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE
COMMUNE DE CANNES-ECLUSE REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE Le présent règlement définit les relations entre les enfants, les accompagnateurs et le personnel du restaurant scolaire. Il a pour finalité de
Plus en détailCE QU IL FAUT SAVOIR POUR GUIDER NOS INTERLOCUTEURS DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
CE QU IL FAUT SAVOIR POUR GUIDER NOS INTERLOCUTEURS DANS LE DOMAINE DE LA SANTE SE SOIGNER A MOINDRE FRAIS... 2 La CMU de BASE... 3 LA CMU COMPLEMENTAIRE... 5 L ACS... 7 TABLEAU... 8 L'AME... 9 LE CMP...
Plus en détailASSEMBLÉE NATIONALE 17 mars 2015 AMENDEMENT
ASSEMBLÉE NATIONALE 17 mars 2015 Adopté Rédiger ainsi cet article : SANTÉ - (N 2302) AMENDEMENT présenté par le Gouvernement ---------- ARTICLE 18 N o AS1725 (Rect) «I. Le déploiement du mécanisme du tiers
Plus en détailDIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES INSTRUCTION DU 4 OCTOBRE 2011 5 B-13-11
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES INSTRUCTION DU 4 OCTOBRE 2011 5 B-13-11 IMPOT SUR LE REVENU. REDUCTION D IMPOT SUR LE REVENU. CONSEQUENCES DE L ABROGATION DU COMPTE EPARGNE CODEVELOPPEMENT. COMMENTAIRES
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :
CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre
Plus en détail4.12 Normes et modalités des services de garde
4.12 Normes et modalités des services de garde (Résolution : C.C.2014-030) Page 1 sur 22 TABLE DES MATIÈRES 1. NATURE ET OBJECTIFS DES SERVICES DE GARDE 3 2. INSCRIPTION ET PRÉINSCRIPTION 3 2.1 Journée
Plus en détailDocument d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles
Document d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles 1 2 Pourquoi ce document? La Poste souhaite apporter des solutions aux besoins de chaque client.
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE COMMUNE DE PLOUGUIEL
REGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE COMMUNE DE PLOUGUIEL PREAMBULE La commune de Plouguiel a mis en place un service de restauration scolaire en 1976. Ce service fonctionne pour l'école publique
Plus en détailRèglement intérieur de la Cité
Règlement intérieur de la Cité 19 mai 2015 p.1 PREAMBULE Objectifs La Cité est un équipement municipal de soutien à la vie associative. C est un lieu d accueil, de promotion, d information, de formation
Plus en détailREGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin
REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin Vu les articles L.213-2 et L.421-23 II du code de l Education qui confient aux départements la compétence
Plus en détailLES FRAIS DE SCOLARITE 2012-2013
LES FRAIS DE SCOLARITE 2012-2013 Les frais de scolarité fixés annuellement La contribution Minimum correspond au seuil en dessous duquel l'etablissement n'atteint pas son budget. C'est pourquoi, il vous
Plus en détailNom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint)
Dossier à établir en 2 exemplaires : 1 exemplaire pour l IEJ 1 exemplaire à conserver Nom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint) Agrafer ici photo d identité Prénom :..
Plus en détailCONDITIONS DE VENTE EN LIGNE, DE RECHARGEMENT & D UTILISATION DES FORFAITS DE SKI MAINS-LIBRES HIVER 2012/2013
CONDITIONS DE VENTE EN LIGNE, DE RECHARGEMENT & D UTILISATION DES FORFAITS DE SKI MAINS-LIBRES HIVER 2012/2013 VAL D ALLOS LOISIRS DEVELOPPEMENT : CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DE FORFAITS DE
Plus en détailCoach motive est un organisme de formation professionnel indépendant dont le siège social est au 1 allée des 4 sous 95160 Montmorency
I PRÉAMBULE Coach motive est un organisme de formation professionnel indépendant dont le siège social est au 1 allée des 4 sous 95160 Montmorency Coach motive est déclaré sous le numéro de déclaration
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE
LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : IUT d EVRY Département Génie Thermique et Energie Domaine : DEG / STS Mention : Métiers de l'immobilier : gestion et développement de patrimoine immobilier Parcours
Plus en détailCONTRATS D'ASSURANCES DE LA COLLECTIVITE
CONTRATS D'ASSURANCES DE LA COLLECTIVITE Marché de service passé selon la procédure adaptée (en application de l'article 28 du Code des marchés publics) Dossier de Consultation des Entreprises CAHIER DES
Plus en détailDIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement
Plus en détailCONVENTION CREATION DE SITE INTERNET
CONVENTION CREATION DE SITE INTERNET Entre les soussignés, Claude AIGOUY, Président du SICTIAM, dûment mandaté par délibération du Comité Syndical en date 27 février 2002, Et Monsieur, Président, dûment
Plus en détail