PROCES VERBAL ASSEMBLEE GENERALE

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1 PROCES VERBAL ASSEMBLEE GENERALE 27 Mars 2013 LIGUES ET COMITES REGIONAUX PRESENTS Collège des Fédérations Olympiques Athlétisme Aviron Basket-ball Boxe Canoë-Kayak Cyclisme Equitation Escrime Football Golf Gymnastique Sportive Collège des Fédérations Nationales Balle au Tambourin Base-ball Billard Bowling et Sports de Quilles Cyclotourisme Danse Etudes et Sports Sous Marin Football Américain Joutes et Rames Traditionnelles Karaté Haltérophilie Handball Hockey sur Glace Judo Natation Rugby Taekwondo Tennis Triathlon Volley-ball Montagne et Escalade Parachutisme Pétanque et Jeu Provençal Planeurs ULM Randonnée Pédestre Spéléologie Sports Boules Vol à Voile Vol Libre Collège des Fédérations Affinitaires ASPTT EP Gymnastique Volontaire Club Alpin et de Montagne FSCF FSGT Handisport Sport en Milieu Rural Retraite Sportive UFOLEP Collège des Fédérations Scolaires et Universitaires UNCU FFSU UNSS Total des Comités 69 Total des Comités présents 52 Total des voix 281 Total des voix présentes 221 Assemblée Générale CROS Mars 2013 Page 1 sur 5

2 Ouverture de l Assemblée Générale L an deux mille treize, et le Mercredi 27 Mars à dix huit heures, les membres du Comité Régional Olympique et Sportif Provence Alpes se sont réunis en Assemblée Générale à l Hôtel de Ville de Martigues (13) sur convocation faite par le Comité de Direction en date du 4 Mars Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par chaque membre de l assemblée avant d entrer en séance. Monsieur Pierre MARINÉ préside la séance en sa qualité de Président. La feuille de présence permet de constater que les Ligues et Comités Régionaux présents représentent 221 voix sur un total de 281. En conséquence, l assemblée est régulièrement constituée et peut valablement délibérer. Ordre du Jour : Accueil - Emargement Ouverture de l AG Approbation du Procès Verbal de l AG 2011 Présentation du rapport d activités 2012 Rapport Moral Bilan de la mandature Rapport Financier 2012 Rapport Commissaire aux Comptes Election du nouveau Comité de Direction Résultats du Vote Election du Président Interventions des Personnalités Médailles Jean Bouin Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale du 10 Avril 2012 L assemblée générale approuve dans sa totalité et à l unanimité. Rapport d activités par Alain FISCHER Le secrétaire général procède à la présentation du rapport d activité. Rapport Moral Bilan de la mandature par Pierre MARINÉ Le Président présente son rapport moral et le bilan de la mandature. Rapport Financier par Henri AUBERT représentant Gérald IACONO absent Procède à la lecture du rapport financier (voir annexes) Rapport du Commissaire aux comptes, Monsieur Gérald RECH Monsieur Gérald RECH présente son rapport au titre de l exercice 2012 (voir annexes) Approbation des comptes annuels L assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport du trésorier et du Commissaire aux Comptes, approuve à l unanimité les comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2012 tels qu ils lui ont été présentés. En conséquence elle donne quitus et sans réserve de l exécution de son mandat pour la saison écoulée. Affectation des résultats En application des dispositions légales, l Assemblée Générale à l unanimité décide d affecter le résultat de Euros au Compte «Fonds Associatif». Approbation du budget prévisionnel 2013 L assemblée générale approuve à l'unanimité le budget prévisionnel 2013 tel que présenté par le Comité de Direction (voir annexes) d'un total de Euros. Assemblée Générale CROS Mars 2013 Page 2 sur 5

3 ELECTION DU COMITE DE DIRECTION Le CROS Provence Alpes, par lettre en date du 22 Janvier 2013, a lancé un appel à candidature aux postes à pourvoir au Comité de Direction fixant la date limite de retour au 22 Février A cette date, 32 candidatures étaient parvenues au siège du CROS. L ensemble des ligues et comités régionaux ont reçu, par mail en date du 6 Mars 2013, la liste des candidats. Mr Hervé LIBERMAN procède à la présentation des candidats à l élection du Comité de Direction du CROS et passe la parole à Alain MANIFACIER, Directeur du CROS, Responsable de la Commission de Vote. Il informe l Assemblée Générale de la procédure de vote et la répartition des postes à pourvoir dans les différents collèges. Composition du nouveau Comité de Direction 18 Membres élus à bulletins secrets pour une durée de 4 ans : Alain FISCHER Lucette COSTE Julien COILLARD Claude FULCONIS Hervé LIBERMAN Victor NATAF Frédérique PRUD HOMME Alain ABELLAN Francis REYES Joël PEYRIC Alain ARIA Richard BENOIT Mansour NACHER Louis PORETTI Lucien DUCLAUD Jérôme NICAULT Céline PERON Bernard THOMAS 3 Personnalités qualifiées proposées au vote de l Assemblée Générale en considération de leurs compétences et des services qu ils peuvent rendre : Pierre MARINÉ Jean-Paul GAUGEY Henri AUBERT Les Présidents de CDOS, membres de droit avec voix délibérative : Dominique ABADIE Jean-Marie GALY Jean-Luc DAGOUMEL Jean LEDUC Assemblée Générale CROS Mars 2013 Page 3 sur 5

4 ELECTION DU PRESIDENT Le nouveau Comité de Direction s est réuni et a désigné Pierre MARINÉ comme candidat à la Présidence du CROS Provence Alpes. L Assemblée Générale a approuvé à l unanimité cette désignation. L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le président déclare la séance levée. Fait à Marseille, le 24 Avril 2013 Le Président Pierre MARINÉ La Secrétaire Générale Lucette COSTE Assemblée Générale CROS Mars 2013 Page 4 sur 5

5 ANNEXES Assemblée Générale CROS Mars 2013 Page 5 sur 5

6 COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF PROVENCE ALPES CABRIES BILAN EXERCICE 2012 ACTIF PASSIF IMMOBILISATIONS , , SUBV INVEST BIENS RENOUV - IMMOBILIER , , SUBV INVEST BIENS RENOUV - MOBILIER 1 403, , AMORTISSEMENTS , , FONDS ASSOCIATIF RESERVE FD ASSOCIATIF SS DRT REPRISE , ,55 ****************** ****************** IMMOBILISATIONS NET , , RESULTAT Saison , , SUBV D'INVEST BIENS NON RENOUVELL PROVISION INDEM RETRAITE , , FOURNISSEUR ACOMPTE+AVOIR PROVISION P/ RISQUES & CHARGES 4 000, , EMPRUNTS , , COTISATIONS 380, , PERSONNEL 441 SUBVENTION A RECEVOIR , , PRODUITS A RECEVOIR , , COMPTE D'ATTENTE 486 CHARGES CONSTATEES D'AVANCE FOND DÉDIÉS SUBVENTIONS , , FOURNISSEURS , ,46 42 / 43 PERSO.ORG.SOCIAUX , ,32 44 DEB.CRED.DIVERS 2 801, ,00 46 CREDITEUR DIVERS , , PRODUITS CONSTATES D'AVANCE 7 972, , CAISSE D'EPARGNE , , PROV CREANCES DOUTEUSES 3 000, CHEQUES POSTAUX 0, , INTERETS COURUS A RECV 0,00 0, CAISSE 20,68 17,14 TOTAL , , , ,07 - Certifiés conformes A Cabriès, le 29 Avril 2013 Pierre MARINÉ Président

7 COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF PROVENCE ALPES BUDGET BUDGET BUDGET COMPARATIF COMPARATIF EXECUTÉ PREVISIONNEL EXECUTÉ EXECUTE 12/2012 EXECUTE 12/2012 au 31/12/ au 31/12/2012 EXECUTE 2011 PREVISION ACHAT - FOURNITURES PREST RECUES S/ACTION DEFINIES 5 023, , INTERVENANTS FORMATIONS 9 566, , ,87 111,81% 106,96% INTERVENANTS ASSISES INTER SPORT 3 355, E D F 2 500, , , EAU 4 493, FOURNITURES BUREAU 4 099, , ,24 68,38% 66,74% FOURNITURES ENTRETIENS 4 555, , ,03 29,40% 28,49% AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 914, , ,56 106,75% 102,18% 61 SERVICES EXTERIEURS TOTAL , , ,01 76,98% 84,07% SOUS TRAITANCE , , ,00 182,87% 177,22% LOCATIONS DE SALLES 248,00 300, LOCATION MACHINE AFFRANCHIR 1 281, , , LOCATIONS MATERIEL , , ,87 98,52% 92,00% MAINTENANCE-ENTRETIEN , , ,10 134,90% 129,39% ASSURANCES COTISATIONS 2 308, , ,10 102,50% 94,64% DOCUMENTATION GENERALE 2 311, , ,40 101,27% 97,52% FRAIS DE COLLOQUES-SEMINAIRES , , ,23 101,74% 100,47% FRAIS COLLOQUES ASSISES INTER SPORT 150, STAGES SPORTIFS 3 528, , ,48 173,70% 153,21% 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS TOTAL , , ,24 143,56% 137,80% HONORAIRES , , ,25 102,25% 96,36% HONORAIRES PROJET CABRIES 1 146, FRAIS ACTES & CONTENTIEUX 7 299, CADEAUX-PROPAGANDE-PUBLICITE 1 962, , ,71 110,42% 108,34% CATALOGUES ET IMPRIMES , , ,54 83,18% 149,14% DIVERS (POURBOIRES, DONS ) 100,00 100,00 60,00 60,00% 60,00% MISSIONS ET RECEPTIONS 5 822, , ,66 163,98% 159,13% VOYAGES ET DEPLACEMENTS , , ,70 97,38% 93,81% FRAIS POSTAUX , , ,09 87,79% 85,79% 626 TELEPHONE - FAX - INTERNET 5 824, , ,63 128,48% 124,73% SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 477,63 500,00 424,99 88,98% 85,00% CONCOURS DIVERS - COTISATION 280,00 300,00 880,00 314,29% 293,33% 63 IMPOTS ET TAXES TOTAL , , ,76 111,64% 120,76% TAXE SUR LES SALAIRES , , ,00 113,78% 99,11% PART EMPLOYEUR FORM PROF 2 790, , , TAXE FONCIERE 2 808, , ,00 64 CHARGES DE PERSONNEL TOTAL , , ,93 99,86% 88,84% REMUNERATIONS PERSONNELS , , ,78 112,61% 93,04% PROVISION / CONGES PAYES 612, , ,59 411,12% 251,96% INDEMNITES ET AVANTAGES 200, COTISATIONS S/SALAIRES , , ,63 109,17% 89,65% COTISATIONS ANCV 720,00 800,00 990,00 137,50% 123,75% CHARGES / CONGES PAYES - 408, , MEDECINE DU TRAVAIL 708,80 900,00 961,91 135,71% 106,88% TICKET RESTAURANT 2 890, , ,00 118,93% 98,23% AUTRES CHARGES DE PERSONNEL 601, ,00 65 AUTRES CHARGES GESTION TOTAL , , ,75 112,80% 92,80% CHARGES DIVERSES GESTION 18,00 365,00 2,38 13,22% 0,65% 66 CHARGES FINANCIERES TOTAL 18,00 365,00 2,38 13,22% 0,65% INTERETS PRETS 5 286, , ,87 92,49% 97,80% INTERETS DEBITEURS - 1,33 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES TOTAL 5 286, , ,20 92,52% 97,82% AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 238, ,68 454,91% CREANCES DEVENUES IRRECOUVRABLES 605,00 955,00 68 DOT. AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS TOTAL 843, ,68 241,72% DOT. AMORTISSEMENTS / IMMOBILISATION , , ,54 102,16% 100,00% DOT PROV INDEMN DEPART RETRAITE 6 200, , DOT PROV CREANCES DOUTEUSES 3 000, ENGAGEMENT A REALISER SUB. FONCT , ,00 TOTAL , , ,54 94,48% 174,29% 69 IMPOT SOCIETE IMPOT SOCIETE 542,00 600,00 TOTAL 542,00 600,00 - TOTAL CHARGES , , ,49 112,44% 108,33%

8 COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF PROVENCE ALPES BUDGET BUDGET BUDGET COMPARATIF COMPARATIF EXECUTÉ PREVISIONNEL EXECUTÉ EXECUTE 12/2012 EXECUTE 12/2012 au 31/12/ au 31/12/2012 EXECUTE 2011 PREVISION PRESTATIONS DE SERVICE PRESTATIONS DE SERVICES , , ,33 47,10% 65,94% PRODUITS ACTIVITES ANNEXES 2 500, LOCATION DE SALLES 2 315, , ,20 193,64% 112,08% TOTAL , , ,53 83,22% 96,98% 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION C.N.D.S , , ,00 100,00% 100,00% AUTRES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION , , ,00 8,77% 14,71% CNDS NATIONAL SUB EXCEPT JEUNES DIRIG , ,00 103,61% CNDS SPORT ET DEVELOPPEMENT , CONSEIL REGIONAL CONVENTION , , ,00 100,00% 100,00% CONSEIL REGIONAL FORMATION , , ,00 42,00% 42,00% C.R ECHANGES EURO-MEDITERRANEEN , AIDE A L'EMPLOI , , ,20 175,53% 122,87% CONVENTION PAYS D'AIX 6 765, , ,00 123,18% 123,18% TOTAL , , ,20 75 PRODUITS DE GESTION COURANTE REMBOURSEMENTS TIERS RECUS 8 784, , ,69 54,55% 53,24% REMB FORMATION , , ,00 103,50% 101,79% COTISATIONS LIGUES , , ,00 93,24% 91,41% PRODUIT DIVERS GESTION COURANTE 0,01 1,00 76 PRODUITS FINANCIERS TOTAL , , ,69 92,09% 90,36% PRODUITS FINANCIERS 3 169, , ,27 274,84% 174,21% PRODUITS CESSIONS VMP 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS TOTAL 3 169, , , PRODUITS EXCEPTIONNELS 33, , ,52% PROD EXCEPT EXERCICE ANT 2 399,85 0,00% TOTAL 2 432,85 0, ,99 247,61% 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS REPR/PROVISION DEPRECIATION 175, , ,29% REPR PROV RISQUE & CHARGES 1 000,00 0,00% REPORT DES RESSOURCES NON UTILISÉES , ,00 74,29% TOTAL ,00 0, ,00 TOTAL PRODUITS , , ,68 112,28% 110,77% RÉSULTAT DE L'EXERCICE ,82 0, ,19 105,41% Certifiés conformes A Cabriès, le 29 Avril 2013 Pierre MARINÉ Président

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