La Seine francilienne

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1 Sommaire La Seine francilienne La Seine traverse l Ile-de-France sur 218 kilomètres en passant par 8 départements. 153 communes d Ile-de-France sont riveraines de la Seine. 5 millions de Franciliens sont donc riverains de la Seine. 600 entreprises franciliennes sont implantées en bordure de la Seine 20 millions de tonnes de marchandises sont transportées chaque année sur la Seine en Ile-de-France. 7 millions de passagers empruntent la Seine en Ile-de-France chaque année. Edito La Seine en Partage Les 7 objectifs Les membres du Bureau et du CA /7 Attributions de police des maires concernant les cours d eau.. 8 Qui s'occupe de la Seine? A qui vous adresser? /11 Niveau national Niveau de bassin Niveau régional Niveau départemental Seine Amont Seine-et-Marne /17 - Essonne /19 - Val-de-Marne /21 Seine Centre Paris Seine Aval Seine-Saint-Denis Hauts-de-Seine /27 - Val d Oise /29 - Yvelines /31 Les organismes AESN Agence de l'eau Seine Normandie /33 DIREN Direction Régionale de l Environnement /35 PAP Port Autonome de Paris /37 VNF Voies Navigables de France /41 La Seine en Partage 1

2 sur la Seine et ses rives AVAL Les Mureaux Conflans Ste honorine Nanterre Paris CENTRE Evry Melun AMONT édito Pourquoi ce guide? Tout simplement parce qu il n existait pas et qu il nous a semblé indispensable de réunir en quelques pages faciles d accès tous les organismes qui, à un titre ou un autre, s occupent de la Seine et de ses rives, avec leur organigramme, leurs adresses, leurs numéros de téléphone. Entretenir, aménager, développer un fleuve et ses rives est une chose évidemment complexe et qui concerne beaucoup de monde. Mais en feuilletant ce petit guide, chacun s apercevra du moins nous l espérons qu au-delà de la multitude des services et des sigles, il y a une vraie cohérence. Monterau Pour qui ce guide? Ce guide s adresse, bien sûr, d abord à tous les élus des villes riveraines de la Seine en Ile-de-France que notre association «La Seine en Partage» regroupe désormais. Les élus sont, par définition, les premiers à être confrontés à tous les problèmes que peuvent poser un fleuve et ses rives, problèmes de pollution, d échouage d épaves, d inondation, de permis de construire, de navigation, etc. Ce guide est donc fait pour les aider à mieux maîtriser ce qui leur apparaît parfois comme un dédale compliqué. Mais ce guide est aussi réalisé pour «tous ceux qui aiment et qui protègent la Seine», selon la «devise» de notre association, afin qu ils se familiarisent mieux avec tous ceux qui, chaque jour, œuvrent en faveur de la Seine en Ile-de-France. Yves Jégo, Député de Seine-et-Marne, Maire de Montereau-Fault-Yonne Président de «La Seine en Partage» 2 La Seine en Partage La Seine en Partage 3

3 La Seine en Partage Les 7 objectifs de «La Seine en Partage» Introduction Cinq millions de Franciliens sont riverains de la Seine, c est-à-dire qu ils habitent l une des cent cinquante trois communes d Ile-de-France qui longent ou qui sont traversées par le fleuve. La Seine forme ainsi, et depuis des siècles, l une des communautés humaines les plus soudées de France. La Seine est l artère la plus ancienne, la plus naturelle, et sans doute la plus vivace du cœur de la région. Pendant près de deux millénaires, c est le fleuve qui a fait vivre l Ile-de- France, de Lutèce ou Paris au moindre des villages. Les hommes, les vivres, les matériaux de construction, les œuvres d art, les livres, tout arrivait ou repartait par le fleuve. C est tout au long du fleuve que se bâtissait la vie. Paris est né dans l île de Lutèce puis s est étiré, d est en ouest tout au long du fleuve. Et puis, les Franciliens ont un peu oublié la Seine, prenant la route ou les voies ferrées. sur le plan humain, pour le transport des marchandises comme pour celui des passagers, pour créer des espaces de convivialité, pour organiser des manifestations sportives. Pour mieux vivre tous ensemble. Mais les Franciliens s aperçoivent alors qu on a négligé la Seine. La pollution l a envahie, des initiatives particulières d aménagement en ont défiguré l unité des rives, des négligences en ont dégradé des sites. Réunis dans l association «La Seine en Partage», des élus, des personnalités du monde économique, du monde associatif, des riverains et des usagers ont décidé de se battre pour que la Seine revive et que l Ile-de-France retrouve pleinement cet atout considérable qu est la Seine Symboliser la communauté humaine des cinq millions de Franciliens riverains de la Seine. Permettre une meilleure prise de conscience des richesses de ce patrimoine commun. Encourager et coordonner l action de toutes les communes riveraines en ce qui concerne l aménagement et la mise en valeur des rives de la Seine. Permettre à tous les riverains et à tous les usagers de la Seine de prendre la parole à propos du destin du fleuve. 5 Participer activement avec les pouvoirs publics à l élaboration des projets concernant la Seine. Aujourd hui, alors que chacun a besoin de retrouver son identité, son paysage, sa communauté, les Franciliens retrouvent leur fleuve et redécouvrent combien il pourrait leur être utile aussi bien sur le plan économique que 7 6 Elaborer des études, organiser des débats, présenter des projets pour une meilleure gestion de la Seine. Organiser des manifestations publiques culturelles, sportives ou ludiques afin de marquer la volonté des Franciliens de retrouver pleinement leur fleuve. 4 La Seine en Partage La Seine en Partage 5

4 Le Bureau Le Conseil d Administration Tous les membres du Bureau font partie du Conseil d Administration La Seine en Partage Président M.Yves JEGO Député de Seine-et-Marne Maire de Montereau-Fault-Yonne (77) tél : Mail : Hôtel de Ville 54, rue Jean Jaurès Montereau-Fault-Yonne Secrétaire Général M. Claude BILLEREY Maire de Boissise-le-Roi (77) tél : Mail : Mail : Hôtel de Ville 11, rue du Château Boissise-le-Roi Trésorier M. Jean-Louis TESTUD Adjoint au maire de Suresnes (92) tél : Mail : Mail : Hôtel de Ville 2, rue Carnot Suresnes Vice-présidents M. René BOBET Adjoint au maire de Saint-Fargeau-Ponthierry (77) tél : Mail : Hôtel de Ville 69, avenue de Fontainebleau Saint-Fargeau-Ponthierry M. Jean DELAUNAY Adjoint au maire de Conflans-Sainte-Honorine (78) tél : Mail : Hôtel de Ville 63, rue Maurice Berteaux Conflans-Sainte-Honorine M. Georges GUILLO LOHAN Maire de Samois-sur-Seine (77) tél : Mail : Hôtel de Ville Place de la République Samois-sur-Seine M. Roland PATRY Conseiller municipal d Argenteuil (95) tél : Mail : Hôtel de Ville 12, boulevard Léon Feix Argenteuil M. Bernard KUNTZ Président de l Association FAUVE Fédération des Associations et Usagers de la Voie d Eau (91) tél : Mail : Mail : FAUVE Le DAUPHIN VERT Boulevard des Bords de l eau Soisy-sur-Seine Mme Claude VILON Association FAUVE (78) tél : Mail : 3, allée Duval La Celle-Saint-Cloud M. Jean-Louis AYME Président du Musée de la Grenouillère (78) tél : Mail : «Les Amis de la Grenouillère» B.P Croissy-sur-Seine M. Cyril CHAMBRION Adjoint au maire de Vetheuil (95) tél : Mail : Mail : Hôtel de Ville Vetheuil M. Claude LAUNAY Adjoint au maire de Bezons (95) tél : Mail : Hôtel de Ville Rue de la Mairie Bezons M. Jean-Pierre LE POULAIN Maire d Avon (77) tél : Mail : Hôtel de Ville 8, rue du Père Maurice Avon M.André POSTIC Adjoint au maire d Etiolles (91) tél : Mail : Mail : Hôtel de Ville Place de l Eglise Etiolles M.Thierry TREBERT Président du Méandre des Impressionnistes (78) tél : Mail : Le Méandre des Impressionnistes Ile de la Chaussée Bougival ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL Hôtel de Ville de Montereau 54, rue Jean Jaurès Montereau-Fault-Yonne Cedex tél : ADRESSE COURRIER «La Seine en Partage» 94, rue Saint-Lazare Paris tél : Fax : ASSOCIATION DE LOI 1901 Date de création le 11 juin 2001 en sous-préfecture de Provins, Seine-et-Marne, Récépissé de déclaration N V54 Parution au journal officiel n 2794 du 7 juillet 2001 numéro Siret Code APE 913 E 6 La Seine en Partage La Seine en Partage 7

5 Attributions de police des maires concernant les cours d eau Qui s occupe de la Seine? Le cadre institutionnel de la voie d eau Le maire riverain La police municipale a pour objet d assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publique (article L du CGC). A ce titre, le maire doit veiller à la sûreté et à la commodité du passage sur les quais ouverts à la circulation. Cette mission comprend le nettoiement, l éclairage, l enlèvement des encombrants. Le maire est également chargé de prévenir et de faire cesser les accidents et les fléaux tels que les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre, ou de rochers. Au cas où les accidents naturels susmentionnés se produiraient, le maire prend les mesures de sûreté exigées par les circonstances (article L du CGCT). Le maire informe alors d urgence le préfet et lui fait connaître les mesures qu il a adoptées. Le maire est chargé de surveiller au titre de la salubrité l état des ruisseaux, rivières, étangs, mares ou amas d eau (article L du CGCT). Le maire est également chargé de lutter contre les bruits, y compris ceux de voisinage et les rassemblements nocturnes qui troublent le repos des habitants. Ces attributions de police municipale s appliquent sur le territoire de la commune, y compris les berges et fleuves ou cours d eau. L absence de mesures suffisantes dans ce domaine peut être de nature à engager la responsabilité de la commune (CE, 1918, époux Lemonnier). En cas de manifestations exceptionnelles (culturelles, récréatives ou sportives), ou en cas de catastrophe naturelle, les maires des communes limitrophes ou appartenant à une même agglomération peuvent être autorisés par le préfet à utiliser sur le territoire d une ou plusieurs communes les moyens et les effectifs de leur service de police municipale. S agissant du domaine public fluvial les compétences de police administratives générales rappellées ci-dessus ne concernent que le cas des dépendances (berges) ouvertes au public et pour lesquelles le maire est compétent. Elles ne sauraient s appliquer dans les cas où d autres autorités bénéficient de compétences de police exclusives de celles du maire (article L du CGCT). Niveau national Ministère de l Agriculture, de l Alimentation, de la Pêche et des Affaires Rurales Ministère de l'ecologie et du Développement Durable Ministère de l'equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer Secrétariat d État au Tourisme Ministère de la Fonction Publique de la Réforme de l État et de l Aménagement du Territoire Ministère de l Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales VNF Voies Navigables de France Conseil Supérieur de la Pêche Niveau de bassin Préfet Coordonnateur de bassin AESN Agence de l Eau Seine Normandie Comités de bassin DIREN de bassin VNF Voies Navigables de France, Direction Interrégionale du Bassin de la Seine SNS Service de la Navigation de la Seine Les Grands Lacs de Seine Météo France, Direction Interrégionale d Ile-de-France et Centre Niveau régional Conseil régional Préfecture de Région DIREN Direction Régionale de l Environnement DRIRE Direction Régionale de l Industrie, de la Recherche et de l Environnement DRE Direction Régionale de l Equipement DRAF Direction Régionale de l Agriculture et de la Forêt DRASS Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales CSP Conseil Supérieur de la Pêche PaP Port autonome de Paris SIAAP Syndicat Interdépartemental pour l Assainissement de l Agglomération Parisienne Niveau départemental Conseils généraux (91/92/93/94) DDE Direction Départementale de l Equipement DDAF Direction Départementale de l Agriculture et de la Forêt DDASS Direction Départementale de l Action Sanitaire et Sociale Police Fluviale et Gendarmerie Services des Canaux de Paris 8 La Seine en Partage La Seine en Partage 9

6 A qui vous adresser? Tableau récaputulatif Au fil de l eau et le long des berges, les problèmes qui peuvent surgir sont innombrables et variés. Ce tableau vous permet de savoir à qui vous adresser pour tel ou tel problème. AESN DIREN PaP VNF SNS DDE Police Préfectures SIAAP Barrage fluviale Réservoir Inondation EAUSEINE Etiage (sécheresse) eauseine.net Surveillance de la qualité de l eau Lutte contre la pollution Manifestations nautiques et publiques Bateaux logements Transports de marchandises Entretien des berges Réglementation sur l eau (prélévements et rejets) Police de la navigation (sécurité, certificat, permis bateau) 10 La Seine en Partage La Seine en Partage 11

7 Niveau national Niveau de bassin Qui s occupe de la Seine? MINSTÈRE DE L AGRICULTURE, DE L ALIMENTATION, DE LA PÊCHE ET DES AFFAIRES RURALES 78, rue de Varenne Paris 07 SP tél : MINISTÈRE DE L'ECOLOGIE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 20, avenue de Ségur Paris Cedex 07 SP tél : MINISTÈRE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DU LOGEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER 246, Boulevard Saint-Germain Paris tél : Direction des Transports Terrestres Arche de La Défense La Défense Cedex tél : SECRÉTARIAT D ÉTAT AU TOURISME 3, place de Fontenoy Paris tél : MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE LA RÉFORME DE L ÉTAT ET DE L AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Hôtel de Castries 72, rue de Varenne Paris tél : MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR, DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE ET DES LIBERTÉS LOCALES place Beauvau Paris Cedex 08 tél : VNF VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 175, rue Ludovic Boutleux - BP Bethune Cedex tél : CSP CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PÊCHE Immeuble "Le Péricentre" 16, avenue Louison Bobet Fontenay-sous-Bois tél : PRÉFECTURE DE RÉGION 29, rue Barbet-de-Jouy Paris tél : AESN AGENCE DE L EAU SEINE NORMANDIE 51, rue Salvador Allende NANTERRE Cedex tél : organigramme en page 32/33 DIREN DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT 18, avenue Carnot Cachan Cedex tél : EAUSEINE organigramme en page 34/35 VNF VOIES NAVIGABLES DE FRANCE DIRECTION INTERRÉGIONALE DU BASSIN DE LA SEINE 2, quai de Grenelle Paris Cedex 15 tél : SNS SERVICE DE NAVIGATION DE LA SEINE 2, quai de Grenelle Paris Cedex 15 tél : LES GRANDS LACS DE SEINE Institution Interdépartementale du Barrages-Réservoirs du Bassin de la Seine 8, rue Villot Paris tél : MÉTÉO-FRANCE. DIRECTION INTERRÉGIONALE ILE-DE-FRANCE ET CENTRE 2, avenue Rapp Paris Cedex 07 tél : METEO 12 La Seine en Partage La Seine en Partage 13

8 Niveau régional Seine Amont Qui s occupe de la Seine? CONSEIL RÉGIONAL 33, rue Barbet-de-Jouy Paris - tél : ILEDEFRANCE PRÉFECTURE DE RÉGION 29, rue Barbet-de-Jouy Paris - tél : DIREN DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT 18, avenue Carnot Cachan Cedex - tél : EAUSEINE organigramme en page 34/35 DRIRE DIRECTION RÉGIONALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT 10, rue Crillon Paris Cedex 04 - tél : DRE DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÉQUIPEMENT 21-23, rue Miollis Paris Cedex 15 tél : DRAF DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT 18, avenue Carnot Cachan Cedex - tél : DRASS DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES 58-62, rue de Mouzaïa Paris Cedex 19 - tél : CSP CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PÊCHE 4-6, rue Etienne Dolet Le Kremlin-Bicêtre Cedex tél : PAP PORT AUTONOME DE PARIS 2, quai de Grenelle Paris Cedex 15 - tél : organigramme en page 36/37 SIAAP SYNDICAT INTERDÉPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMÉRATION PARISIENNE 2, rue Jules César Paris - tél : Paris Evry VNF VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - SNS SERVICE DE NAVIGATION DE LA SEINE Arrondissement Seine Amont 24, quai d Austerlitz Paris tél : asa.sn-seine Agence de Saint-Mammès 10, quai du Loing Saint-Mammès tél : PAP PORT AUTONOME DE PARIS Agence portuaire Seine-Amont 24, quai Austerlitz PARIS tél : organigramme en page 36/37 Melun Monterau BRIGADE FLUVIALE Quai Saint-Bernard Paris tél : Secours : (Interventions d Ablon (94) à Bougival (78) sur 67 km) BRIGADE DES SAPEURS POMPIERS DE PARIS Centre de secours la Monnaie Quai de Conti Paris tel : secours : (interventions des écluses de Suresnes (92) à Saint Maur et Port à l Anglais (94).) 14 La Seine en Partage La Seine en Partage 15

9 77 Seine-et-Marne 77 Seine Amont CONSEIL GÉNÉRAL Rue des Saints-Pères Melun Cedex tél : Direction générale de l environnement et de l'eau 145, quai Voltaire Dammarie-les-Lys tél : Direction de l aménagement, de l urbanisme et du développement du territoire 45, rue du Général de Gaulle Melun tél : PRÉFECTURE 12, place des Saints-Pères Melun Cedex tél : MEAUX 27, place de l'europe Meaux Cedex tél : PROVINS 17, rue Sainte-Croix - BP Provins Cedex tél : FONTAINEBLEAU 37, rue Royale Fontainebleau Cedex tél : DDASS DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES Centre Thiers-Galliéni 49-51, avenue Thiers Melun Cedex tél : DDAF DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT Cité administrative Pré Chamblain Melun Cedex tél : DDE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT 288, avenue Georges-Clemenceau BP Melun-Vaux-le-Pénil tél : VNF VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - SNS SERVICE DE NAVIGATION DE LA SEINE Subdivision de Melun (dép. 77/91) 26, quai Hippolyte Rossignol Melun tél : melun.asa.sn-seine Subdivision de Nogent-sur-Seine (dép. 51/10/77) Ecluse du Pont Vert - BP Nogent-sur-Seine Cedex tél : nogent-sur-seine.asa.sn-seine Subdivision de Meaux (dép. 77) BP Meaux Cedex tél : meaux.asa.sn-seine PAP PORT AUTONOME DE PARIS Agence portuaire Seine-Amont 24, quai d Austerlitz Paris tél : organigramme en page 36/37 CSP CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PÊCHE 13, rue des Fossés Melun tél : Seine Amont 16 La Seine en Partage La Seine en Partage 17

10 91 91 Essonne Seine Amont CONSEIL GÉNÉRAL Boulevard de France Evry Cedex tél : Direction de l Aménagement et du Développement tél : Service de l eau -Conservation des espaces naturels sensibles -Prévention des pollutions et partenariat de l environnement -Service de la protection animale Centre Evry 1, place Mendés France Evry tél : PRÉFECTURE Boulevard de France Evry Cedex tél : PALAISEAU Avenue du Général de Gaulle Palaiseau tél : ETAMPES 4, rue Van Loo - BP Etampes Cedex tél : CORBEIL-ESSONNES 7, rue La Fayette Corbeil-Essonnes Cedex tél : DDASS DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES Immeuble France-Evry Tour Malte Evry Cedex tél : DDAF DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT Cité administrative Boulevard de France Evry Cedex tél : DDE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L ÉQUIPEMENT Boulevard de France Evry Cedex tél : PAP PORT AUTONOME DE PARIS Agence portuaire Seine-Amont 24, quai d Austerlitz Paris tél : organigramme en page 36/37 VNF VOIES NAVIGABLES DE FRANCE SNS SERVICE DE NAVIGATION DE LA SEINE Subdivision de Melun (dép. 77/91) 26, quai Hippolyte Rossignol Melun tél : melun.asa.sn-seine CSP CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PÊCHE 4-6, rue Etienne Dolet Le Kremlin-Bicêtre Cedex tél : Seine Amont 18 La Seine en Partage La Seine en Partage 19

11 94 Val-de-Marne 94 Seine Amont CONSEIL GÉNÉRAL Hôtel du Département Avenue du Général de Gaulle Créteil Cedex tél : Direction de l environnement et de l assainissement Immeuble Thales 25, rue Olof Palme Créteil tél : PRÉFECTURE 7, avenue du Général de Gaulle Créteil Cedex tél : NOGENT-SUR-MARNE 4, av Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny Nogent-sur-Marne Cedex tél : L'HAY-LES-ROSES 2, avenue Larroumès L'Hay-les-Roses tél : DDASS DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES 38-40, rue Saint Simon Créteil tél : DDE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L ÉQUIPEMENT 12-14, rue des Archives Créteil tél : VNF VOIES NAVIGABLES DE FRANCE SNS SERVICE DE NAVIGATION DE LA SEINE Subdivision de Joinville (dép. 93/94) Avenue Pierre Mendès-France Joinville-le-Pont Cedex tél : joinville.asa.sn-seine PAP PORT AUTONOME DE PARIS Agence portuaire Seine-Amont 24, quai d Austerlitz PARIS tél : Organigramme en page 36/37 Agence portuaire de Bonneuil 5, route Stains Bonneuil sur Marne tél : CSP CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PÊCHE 4/6 rue Etienne Dolet Le Kremlin-Bicêtre Cedex tél : Seine Amont 20 La Seine en Partage La Seine en Partage 21

12 Seine Centre - Paris Paris 75 VNF VOIES NAVIGABLES DE FRANCE SNS SERVICE DE NAVIGATION DE LA SEINE Subdivision de Paris (dép. 75) 2, quai de la Tournelle Paris tél : paris.eest.sn-seine PAP PORT AUTONOME DE PARIS Agence portuaire centrale 2, quai de la Tournelle Paris tél : organigramme en page 36/37 Paris BRIGADE FLUVIALE Quai Saint-Bernard Paris tél : Secours : BRIGADE DES SAPEURS POMPIERS DE PARIS Centre de secours la Monnaie Quai de Conti Paris tel : secours : CONSEIL DE PARIS Hôtel de Ville Paris RP tél : PRÉFECTURE DE PARIS 17, boulevard Morland Paris Cedex 04 tél : PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS 2, rue de Lutèce 9, boulevard du Palais Paris RP tél : interieur.gouv.fr SECRETARIAT GÉNÉRAL DE LA ZONE DE DÉFENSE (PPRS - PPRI) 9, boulevard du Palais PARIS RP tél : interieur.gouv.fr CANAUX DE PARIS Direction de la voirie et des déplacements 6, quai de la Seine PARIS tél : et Seine Centre CSP CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PÊCHE 4-6, rue Etienne Dolet Le Kremlin-Bicêtre Cedex tél : La Seine en Partage La Seine en Partage 23

13 Seine Aval Les Mureaux Conflans Ste honorine Nanterre Paris VNF VOIES NAVIGABLES DE FRANCE SNS SERVICE DE NAVIGATION DE LA SEINE Arrondissement Boucles de la Seine 23, Ile de la Loge - BP Bougival Cedex tél : abs.sn-seine Agence de Bougival-Conflans-Sainte- Honorine Cours de Chimay Conflans-Sainte-Honorine tél : PAP PORT AUTONOME DE PARIS Agence Portuaire des Boucles de la Seine 23, Ile de la Loge Bougival tél : organigramme en page 36/37 CSP CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PÊCHE 4-6, rue Etienne Dolet Le Kremlin-Bicêtre Cedex tél : BRIGADE FLUVIALE Quai Saint-Bernard Paris tél : Secours : (Interventions d'ablon (94) à Bougival (78) sur 67 km) BRIGADE DES SAPEURS POMPIERS DE PARIS Centre de Secours la Monnaie Quai de Conti Paris tél : Secours : (interventions des écluses de Suresnes (92) à Saint Maur et Port à l Anglais (94).) Seine-Saint-Denis CONSEIL GÉNÉRAL Hôtel du Département 124, rue Carnot - BP Bobigny Cedex tél : Direction de l Aménagement et du Développement Mme Sylvie Tain-Bouchalois tél : Direction de la Voirie et des Infrastructures Mme Gaelle Stotzenbach tel : Mme Marie-Laure Peris tel : PRÉFECTURE 124, rue Carnot Bobigny Cedex tél : LE RAINCY 6, allée de l'eglise Le Raincy tél : SAINT-DENIS 3, allée des six chapelles - BP Saint-Denis Cedex tél : DDASS DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES 8-22, rue du Chemin Vert Bobigny Cedex tél : SERVICE DES CANAUX Direction de la voirie et des déplacements - 6, quai de la Seine PARIS tél : et DDE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L ÉQUIPEMENT Cité administrative 124, rue Carnot - BP Bobigny Cedex tél : VNF VOIES NAVIGABLES DE FRANCE SNS SERVICE DE NAVIGATION DE LA SEINE Subdivision de Joinville (dép. 93/94) Avenue Pierre Mendès-France Joinville-le-Pont Cedex tél : joinville.asa.sn-seine Subdivision de Suresnes (dép. 78/93/92) 5 bis, rue Edouard Nieuport - BP Suresnes Cedex tél : suresnes.abs.sn-seine PAP PORT AUTONOME DE PARIS Agence Portuaire des Boucles de la Seine 23, Ile de la Loge Bougival tél : organigramme en page 36/37 93 Seine Aval 24 La Seine en Partage La Seine en Partage 25

14 92 Hauts-de-Seine 92 Seine Aval CONSEIL GÉNÉRAL Hôtel du département 2-16, Boulevard Soufflot Nanterre Cedex tél : Direction générale adjointe environnement et cadre de vie - Direction de l'aménagement et du développement durable - Direction de la nature et des paysages - Direction de l'eau 61, rue Salvador Allende Nanterre Cedex tél : PRÉFECTURE , avenue Joliot-Curie Nanterre Cedex tél : PREF 92 ANTONY 99, avenue du Général de Gaulle Antony tél : BOULOGNE-BILLANCOURT 11-12, quai Alphonse-Le-Gallo Boulogne-Billancourt tél : DDASS DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES Tour A 130, rue du 8 Mai Nanterre Cedex tél : DDE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L ÉQUIPEMENT avenue Joliot-Curie BP Nanterre Cedex tél : VNF VOIES NAVIGABLES DE FRANCE SNS SERVICE DE NAVIGATION DE LA SEINE Subdivision de Suresnes (dép. 78/93/92) 5 bis, rue Edouard Nieuport BP Suresnes Cedex tél : suresnes.abs.sn-seine PAP PORT AUTONOME DE PARIS Agence portuaire des Boucles de la Seine 23, Ile de la Loge Bougival tél : Agence Portuaire de Gennevilliers 62, route Principale du Port Gennevilliers tél : organigramme en page 36/37 CSP CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PÊCHE 4-6, rue Etienne Dolet Le Kremlin-Bicêtre Cedex tél : CENTRE DE SECOURS CHAMPERRET 3, boulevard de l Yser Paris tél : Secours : interventions Neuilly/Seine, Levallois Perret, Paris 8 ème et 17 ème Seine Aval 26 La Seine en Partage La Seine en Partage 27

15 95 95 Val d'oise Seine Aval CONSEIL GÉNÉRAL Hôtel du département 2, avenue du Parc Cergy-Pontoise Cedex tél : CG95 ou 3615 VALDOISE - Direction de l environnement tel : PRÉFECTURE Avenue Bernard Hirsch Cergy-Pontoise Cedex tél : ARGENTEUIL 2, rue Alfred-Labrierre - BP Argenteuil tél : MONTMORENCY 2, avenue Charles de Gaulle BP Montmorency tél : PONTOISE 37, rue de la Coutellerie Cergy-Pontoise Cedex tél : DDASS DIRECTION DÉPARTEMANTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES 2, avenue de la Palette Cergy-Pontoise Cedex tél : DDAF DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT Immeuble Ordinal Rue des Chauffours Cergy-Pontoise Cedex tél : DDE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'ÉQUIPEMENT Bâtiment Préfecture Avenue Bernard-Hirsch Cergy-Pontoise Cedex tél : VNF VOIES NAVIGABLES DE FRANCE SNS SERVICE DE NAVIGATION DE LA SEINE Subdivision de Pontoise (dép. 60/95) 65, quai de l Ecluse - BP Saint-Ouen-l Aumône Cergy Pontoise Cedex tél : pontoise.abs.sn-seine Subdivision de Limay (dép. 78/95) 62, route du Hazay Limay tél : limay.abs.sn-seine CSP CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PÊCHE 4-6, rue Etienne Dolet Le Kremlin-Bicêtre Cedex tél : PAP PORT AUTONOME DE PARIS Agence Portuaire des Boucles de la Seine 23, Ile de la Loge Bougival tél : organigramme en page 36/37 Seine Aval 28 La Seine en Partage La Seine en Partage 29

16 78 78 Yvelines Seine Aval CONSEIL GÉNÉRAL Hôtel du Département 2, place André-Mignot Versailles Cedex tél : Direction de l Aménagement et de l Urbanisme Service de l environnement - Mise en valeur et la protection du patrimoine lié à l eau -L alimentation en eau potable -L aménagement des cours d eau tel : Les espaces naturels tél : PRÉFECTURE 1, rue Jean-Houdon Versailles Cedex tél : MANTES-LA-JOLIE 18, rue de Lorraine Mantes-la-Jolie tél : RAMBOUILLET 82, rue du Général de Gaulle Rambouillet Cedex tél : SAINT-GERMAIN-EN-LAYE 1, rue du Panorama Saint-Germain-en-Laye tél : DDASS DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES 11, rue des Réservoirs - BP Versailles Cedex tél : DDAF DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT 3, rue de Fontenay - RP Versailles Cedex tél : DDE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L ÉQUIPEMENT 35, rue de Noailles - BP Versailles Cedex tél : VNF VOIES NAVIGABLES DE FRANCE SNS SERVICE DE NAVIGATION DE LA SEINE Subdivision de Limay (dép. 78/95) 62, route du Hazay Limay tél : limay.abs.sn-seine Subdivision de Suresnes (dép. 78/93/92) 5 bis, rue Edouard Nieuport - BP Suresnes Cedex tél : suresnes.abs.sn-seine CSP CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PÊCHE 4-6, rue Etienne Dolet Le Kremlin-Bicêtre Cedex tél : PAP PORT AUTONOME DE PARIS Agence Portuaire des Boucles de la Seine 23, Ile de la Loge Bougival tél : organigramme en page 36/37 BRIGADE FLUVIALE 73, rue Carnot Conflans-Sainte-Honorine Cedex tél : Seine Aval 30 La Seine en Partage La Seine en Partage 31

17 Les organismes compétents historique et attributions Pierre-Alain ROCHE Directeur Général L Agence de l Eau Seine Normandie AESN L Agence de l Eau Seine-Normandie est un établissement public dont la mission est de financer les ouvrages qui contribuent à préserver les ressources en eau et à lutter contre les pollutions. Elle perçoit des redevances auprès des pollueurs et des consommateurs d eau qu elle redistribue selon le principe «qui pollue paye, qui épure est aidé». Elle a un rôle de conseil auprès des élus, des collectivités locales, des industriels, et des agriculteurs. Elle leur apporte des moyens financiers pour entreprendre les travaux nécessaires et leur permet de maintenir une cohérence entre leurs différentes actions et travaux dans le domaine de l eau. Date de création - le 16 décembre 1964 AGENCE DE L EAU SEINE NORMANDIE 51, rue Salvador Allende Nanterre cedex tél : CONTACTS : Pierre-Alain ROCHE : Directeur Général Jean-Noel BRICHARD : Directeur Rivières d Ile de France Direction des Rivières d Ile-de-France Jean-Noël BRICHARD Directeur Olivier BLATRIX Chef du service investissement des départements Christian SALOME Chef du service investissement des départements Carole MARTIN Chef du service financier Jean-Pierre BONNET Chef du service aides au fonctionnement Gilles CHERIER Chef du service Prospective Gestion de données et Communication Direction des Collectivités Jacques SICARD Directeur Jean-Pierre TABUCHI Responsable Pôle zone centrale Ile-de-France Claude MIGNARD Conseils généraux SEVESC Matthieu AHYERRE SIAAP Annick SAMSON SAGEP - SEDIF Matthieu CHABANEL Conseil général 94 Ville de Paris Nicole DESPOUYS Directeur des Services Généraux et Instances de Bassin Pascal MARET Directeur Espace rural et agriculture Jean-Marc PICARD Directeur Actions industrielles Jacques BORIES Directeur Etudes, Prospective et évaluations environnementales Robert GUILLAUMME Directeur Communication et Relations Extérieures 32 La Seine en Partage La Seine en Partage 33

18 La Direction Régionale de l Environnement DIREN La Direction Régionale de l'environnement, administration déconcentrée du ministère chargé de l'environnement, assure la planification, la programmation, l'animation et la coordination des activités de connaissance, de police et de gestion de l'environnement et notamment, de l'eau et des milieux aquatiques. Sécretariat Général Sécretariat Affaires financières Général et Affaires Administratives financières et administratives DIREN Île de France Directeur régional délégué du Bassin Seine-Normandie Alain Pialat Date de création - le 4 Novembre 1991 DIREN 18, rue Carnot Cachan tél : EAUSEINE Missions Evaluation, Missions Contrat de plan, Evaluation, Administration Contrat des de données plan, Administration des données Economie de l environnement Economie et Milieu de l environnement Urbain et Site Milieu MOTOROLA Urbain 7, Avenue Léon Eyrolles 7, avenue Léon Cachan Eyrolles Cachan Environnement urbain Environnement Professionnalisation, urbainemploi Professionnalisation, emploi Aménagement, Sites, Aménagement, Paysages, Nature Sites, Paysages, Sites et Paysages Nature Impact et Nuisances Sites et Nature Paysages Permis Impact espèces et Nuisances protégées Nature Permis espèces protégées Milieux aquatiques Milieux Site MOTOROLA aquatiques 7, Avenue Léon Eyrolles 7, avenue Léon Cachan Eyrolles Cachan Gestion des ressources Gestion en des eau ressources Préservation en eaudes milieux Préservation aquatiques - Laboratoire des milieux aquatiques qualité - des Laboratoire eaux Politique qualité Régionale des eauxde l eau Politique Assainissement, Régionale de l eau évaluation Assainissement, économique Planification évaluation économique et contrats de Planification rivières et contrats de rivières Risques Naturels, Risques Hydrométrie Naturels, et Annonce Hydrométrie des crues et Annonce 24, Quai d Austerlitz des crues Paris 24, Tél.: quai d Austerlitz Fax: Paris tél : Réseau de mesure Réseau Hydrométrie de mesure Etudes Hydrométrie et valorisation Etudes des et données valorisation Risques des données naturels et Risques annonce naturels des crues et annonce des crues Service de Bassin Service Seine-Normandie de Bassin Instance Seine-Normandie de bassin et suivi SDAGE/SAGE Instance Réseaux, de données bassin sur et suivi l eau et programmes SDAGE/SAGE scientifiques Réseaux, Commissions données et sur études l eau et programmes hydrobiologiques scientifiques Commissions Données sur et études l eau Directive hydrobiologiques cadre sur l eau Données sur l eau Directive cadre sur l eau 34 La Seine en Partage La Seine en Partage 35

19 PaP Le Port autonome de Paris La direction générale est assurée par un comité de quatre directeurs présidé par Marie-Anne Bacot. L établissement public est organisé au plan territorial à partir de cinq agences portuaires et par grandes lignes de métiers. Chaque ligne de métiers est coordonnée par un membre de la direction générale. PAP PORT AUTONOME DE PARIS 2, quai de Grenelle Paris Cedex 15 tél : Date de création - le 24 Octobre 1968 DEL Direction Conduite des affaires du programme stratégiques et financières Directeur Yves Morin Département juridique Christian de Bernis DIRECTION DIREN Île GÉNÉRALE de France Directeur Directrice régional, générale délégué du Bassin Marie-Anne Seine-Normandie: Bacot Alain Pialat 06 18, rue Carnot Responsable Cachan Sécurité Paul Vincent Tél.: Valtat Fax: Département des Etudes et de la Prospective : Didier Depierre Département de la Communication : Risques, Céline hydrométrie Longuépée - et 01 annonce de crue 24, quai d Austerlitz Paris DEL Direction Conduite de l aménagement et des du programme investissements portuaires Directeur Michel Marion Département de l urbanisme du foncier et de l environnement Philippe Lajus Département de l équipement et de l ingénierie René Colicchio Agence DI comptable R Gisèle Defiolle Rel. Ext Direction DEL Conduite Transport et de l action commerciale du programme Département de l action commerciale Christophe Prioux Département du Transport du Tourisme et de la Logistique Philip Maugé Risques Naturels, Agence Hydrométrie portuaire et de Bonneuil Annonce sur des Marne crues Directeur 24, Quai d Austerlitz d agence - Daniel Autier Paris tél Tél.: : fax Fax: : Réseau de mesure Risques Naturels, Agence Hydrométrie portuaire et Annonce de Gennevilliers des crues Directeur 24, Quai d agence d Austerlitz - Olivier Bramaud-Gratteau Paris tél : Tél.: fax : Fax: Réseau de mesure Risques Naturels, Hydrométrie Agence portuaire et des boucles de la Seine Directeur d agence Rodolphe Ollivier Adjoint au Directeur Eric Fuchs tél : fax : Asnières-bas. Asnières-haut. Clichy-bas et haut. Saint-Ouen. Saint-Ouen (étude). Saint-Denis - l'étoile. Épinay- la Briche. Argenteuil. Nanterre-Hoche. Nanterre-Jules Quentin. Nanterre-Lavoisier. Achères (étude).les Mureaux. Limay-Porcheville Risques Naturels, Hydrométrie et Agence portuaire centrale Directeur d agence Marc Reimbold tél : Alforville - Morville. Sèvres Annonce des crues.charenton île Martinet. Boulogne Le Grand 24, Quai d Austerlitz -.Issy-les-Moulineaux. Boulogne Pont de Paris. Boulogne les Studios Saint-Cloud Tél.: Risques Naturels, Hydrométrie et Paris Intra Muros Rive droite Annonce.Tolbiac des crues. Bercy amont 24, Quai d Austerlitz. La gare -. Bercy aval Austerlitz Paris. La Rapée Tél.: Solférino Henri IV Fax: Gros caillou 44. Conférence. La Bourdonnais. Debilly Réseau de. Suffren mesure.point du jour Hydrométrie.Grenelle Rive gauche Etudes et.javel valorisation haut. National des données.javel bas. Nanterre Risques.Port naturels Victor Agence portuaire de Seine-amont Directeur d agence Hervé Martel Adjointe au Directeur Pierrette Girault Bray-sur-Seine. Montereau-Darse.Varennes-Gare d'eau de Montereau. Melun-Saint-Etienne. Dammarie-les-Lys. Corbeil-Saint-Nicolas. Corbeil/Evry (étude). Evry.Viry-Châtillon. Athis-Mons.Vigneux-sur-Seine.Villeneuve-St-Georges la gare.villeneuve-st- Georges-Bergeron. Orly. Choisy-le-Roi. Alfortville. Ivry-sur-Seine 36 La Seine en Partage La Seine en Partage 37

20 Voies Navigables de France DIRECTION INTERREGIONALE DU BASSIN DE LA SEINE Service de la Navigation de la Seine SEINE AVAL* SEINE AMONT* PARIS VNF/SNS Le Service Navigation de la Seine est un service déconcentré du ministère de l Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, dont la compétence géographique s étend sur 5 régions (Ile-de-France, Picardie, Champagne-Ardenne, Haute-Normandie, Bourgogne) et 17 départements. Il est mis à disposition de l établissement public Voies Navigables de France, dont il constitue la Direction interrégionale sur le bassin de la Seine. Il est également mis à disposition du ministère de l Ecologie et du Développement durable pour l exercice de certaines attributions de ce ministère. MISSIONS Pour le compte de l Etat, le service remplit plusieurs missions régaliennes, dans les domaines de la sécurité des transports (contrôle technique des bateaux, police de la navigation, permis de conduire) et de l environnement (police de l eau et de la pêche, surveillance du milieu aquatique, lutte contre les pollutions accidentelles et prévention des risques liés aux crues). Pour le compte de Voies Navigables de France, le service fait fonctionner, entretient et modernise les km de voies navigables du bassin de la Seine (865 km de rivières et 562 km de canaux), soit près du quart du réseau français, ainsi que les 420 ouvrages de navigation (écluses, barrages..) implantés sur ces voies. Il assure la promotion du transport fluvial des marchandises et réalise certains équipements nécessaires au développement du tourisme fluvial et des activités nautiques. Il valorise le domaine public fluvial et gère les zones d habitat fluvial (bateaux-logements). Subdivision de Suresnes (dép. 78/93/92) 5 bis, rue E.Nieuport - BP Suresnes Cedex Tél.: Fax : Cécile Petit-Lebrun suresnes.abs.sn-seine Subdivision de Pontoise (dép. 60/95) 65, quai de l Ecluse-BP50074 Saint-Ouen-l Aumône Cergy Pontoise Cedex Tél.: Fax : Jean-Pierre Gauthier pontoise.abs.sn-seine Subdivision de Limay (dép. 78/95) 62, route du Hazay Limay Tél.: Fax : Gaël Gosselin equipement.gouv.fr Gestion Technique des infrastructures Ile Peygrand, Barrage d Andresy Achères Tel. : Fax : Christian Galéa equipement.gouv.fr Arrondissement BOUCLES DE LA SEINE Régions : Ile-de-France - Haute-Normandie 23,Ile de la Loge - BP Bougival Cedex Tel. : Fax : Rodolphe Ollivier - Adjoint : Charly Sebastien abs.sn-seine Subdivision de Joinville (dép. 93/94) Av Pierre Mendes-France Joinville-le-Pont Cedex Tél.: Fax : Jacques Salhi joinville.asa.sn-seine Subdivision de Meaux (dép. 77) BP Meaux Cedex Tél.: Fax : Jean-Pierre Gradys meaux.asa.sn-seine Subdivision de Melun (dép. 77/91) 26, quai Hippolyte Rossignol Melun Tel. : Fax. : Guy Begot melun.asa.sn-seine Subdivision d Amfreville (dép. 27/76) BP Pitres Tél.: Fax : Alain Delimoges poses-amfreville.abs.snseine Subdivision de Nogent-sur-Seine (dép. 51/10/77) Ecluse du Pont Vert BP Nogent-sur-Seine Tél.: Fax : Patrick Roger nogent-sur-seine.asa.snseine Subdivision de Sens (dép. 89) 60, quai de la Fausse Rivière Sens Tél.: Fax : Guillaume Lagache sens.asa.sn-seine Arrondissement SEINE AMONT Régions : Ile-de-France - Bourgogne Champagne-Ardenne 24, quai d Austerlitz Paris Tel. : Fax : Hervé Martel - Adjointe : Sandrine de Lahondès asa.sn-seine Subdivision de Paris (dép. 75) 2, quai de la Tournelle Paris Tel. : Fax. : Christelle Brocas paris.eest.sn-seine AGENCE DE BOUGIVAL-CONFLANS Cours de Chimay Conflans-Sainte-Honorine Tél. : Fax : Chef d agence : Bruno Nicaise bruno.nicaise AGENCE DE SAINT-MAMMÉS 10, quai du Loing Saint-Mammés Tél. : Fax : Chef d agence : Michel Lefevre michel.lefevre 38 La Seine en Partage *Les subdivisions et arrondissements franciliens exercent également des activités pour le Port autonome de Paris La Seine en Partage 39

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