C94/1 CHAPITRE 94. Notes

Transcription

1 C94/1 CHAPITRE 94 MEUBLES ; MOBILIER MĖDICO-CHIRURGICAL ; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES ; APPAREILS D ĖCLAIRAGE NON DĖNOMMĖS NI COMPRIS AILLEURS ; LAMPES- RĖCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES ; CONSTRUCTIONS PRĖFABRIQUĖES Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l air (pneumatique) ou à l eau, des chapitres 39, 40 ou 63 ; b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n 70.09) ; c) les articles du chapitre 71 ; d) les parties et fournitures d emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) et les coffres-forts du n ; e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d appareils pour la production du froid du n ; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n f) les appareils d éclairage du chapitre 85 ; g) les meubles constituant des parties spécifiques d appareils des n s (n 85.18), à (n 85.22) ou des n s à (n 85.29) ; h) les articles du n ; ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l art dentaire du n ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (n 90.18) ; k) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets d appareils d horlogerie, par exemple) ; l) les meubles et appareils d éclairage ayant le caractère de jouets (n 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n 95.05). 2. Les articles (autres que les parties) visés aux n s à 94.03doivent être conçus pour se poser sur le sol. Restent toutefois compris dans ces positions, même s ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres : a) les armoires, les bibliothèques, les étagèes et les meubles à éléments complémentaires ;

2 C94/2 b) les sièges et lits. 3. A) Ne sont pas considérés comme parties des articles visés aux n s à 94.03, lorsqu elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou toute autre des matières visées aux chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d autres éléments. B) Présentés isolément, les articles visés au n y restent classés même s ils constituent des parties de meubles des n s à On considère comme «constructions préfabriquées», au sens du n 94.06, les constructions soit terminées en usine, soient livrées sous forme d éléments à assembler sur place, telles que locaux d habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires.

3 C94/ Sièges (à l'exclusion de ceux du n 94.02), même transformables en lits, et leurs parties : Sièges des types utilisés pour véhicules aériens : Sièges des types utilisés pour véhicules aériens* (M) Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles : Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles* (M) Sièges pivotants, ajustables en hauteur : TC10/ Sièges pivotants, ajustables en hauteur* (M) Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, trans formables en lits* (M) 10 - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En bambou ou en rotin : TC06/ Sièges en bambou ou en rotin* (M) Autres : TC06/ Sièges en osier ou en matières similaires* (M) 10 - Autres sièges, avec bâti en bois : Rembourrés : Autres sièges, avec bâti en bois, rembourrés* (M) Autres : Autres sièges, avec bâti en bois, non rembourrés* (M) 10 - Autres sièges, avec bâti en métal : Rembourrés : Autres sièges, avec bâti en métal, rembourrés* (M) Autres : Autres sièges, avec bâti en métal, non rembourrés* (M) Autres sièges : Tabourets isolants : Tabourets isolants* (M) Autres : Autres sièges, même transformables en lits* (M) Parties : de sièges des types utilisés pour véhicules aériens : Parties de sièges des types utilisés pour véhicules aériens* (M) -- autres : en bois : Parties d'autres sièges, en bois* (M)

4 C94/4 --- autres : De sièges pour véhicules automobiles : Parties de sièges pour véhicules automobiles* (M) Autres : Parties d'autres sièges, autres qu'en bois * (M) Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositifs à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles (1) : Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties : Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salon de coiffure et fauteuils similaires : Fauteuils de dentistes non équipés d'instruments dentaires* Fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositifs à la fois d'orientation et d'élévation* parties : Mécanismes : Mécanismes* Autres parties : Autres parties des articles du n * Autres : Lits orthopédiques à mécanisme pour usages cliniques, tables de gynécologie,tables pour massages,armoires et vitrines spéciales pour instruments chirurgicaux et pansements ect...et leurs parties : Lits orthopédiques à mécanisme pour usages cliniques, tables de gynécologie,tables pour massages,armoires et vitrines spéciales pour instruments chirurgicaux et pansements ect...* Parties de lits orthopédiques à mécanisme pour usages cliniques, tables de gynécologie,tables pour massages,armoires et vitrines spéciales pour instruments chirurgicaux et pansements ect...* Tables d'opération,d'examen et similaires : Tables d'opération, d'examen et similaires* Parties de tables d'opération, d'examen et similaires* Autres : Autres mobiliers pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire* Parties d'autres mobiliers pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire*

5 C94/ Autres meubles et leurs parties : Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux : -- d'une hauteur n'excédant pas 80 cm : Bureaux : Bureaux en métal, d'une hauteur n'excédant pas 80 cm* (M) autres : TC10/ Tables à dessin (à l'exclusion de celles du n 9017), en métal des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur n'excédant pas 80 cm* (M) 10 TC10/ Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers, en métal des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur n'excédant pas 80 cm* (M) 10 TC10/ Autres meubles en métal des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur n'excédant pas 80 cm* (M) d'une hauteur excédant 80 cm : Armoires à portes, à volets ou à clapets : Armoires à portes, à volets ou à clapets, en métal des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur excédant 80 cm* (M) Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers : Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers, en métal des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur excédant 80 cm* (M) autres : TC10/ Tables à dessin (à l'exclusion de celles du n 9017), en métal des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur excédant 80 cm* (M) 10 TC10/ Autres meubles, en métal, des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur excédant 80 cm* (M) Autres meubles en métal : -- Lits : Lits de camps : Lits de camps, en métal* (M) Autres lits : Autres lits, en métal* (M) autres : Présentoirs pour équipement de magasins, en métaux communs* (M) Armoires en métal autres que de bureaux* (M) Autres meubles en métal autres que de bureaux* (M) Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux : -- d'une hauteur n'excédant pas 80 cm : Bureaux : Bureaux, en bois des n s 4410 et 4411(ex: panneaux de parti- TC09/09 cules, MDF etc ), d'une hauteur n'excédant pas 80 cm* (M) 10 TC09/ Bureaux en autres bois, d'une hauteur n'excédant pas 80 cm* (M) 10

6 C94/ autres : TC09/ Autres meubles, en bois des n s 4410 et 4411(ex: panneaux de particules, MDF etc ), des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur n'excédant pas 80 cm* (M) 10 TC09/ Autres meubles, en autres bois, des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur n'excédant pas 80 cm* (M) d'une hauteur excédant 80 cm : Armoires, classeurs et fichiers : TC09/ Armoires, classeurs et fichiers, en bois des n s 4410 et 4411 (ex: panneaux de particules, MDF etc ), des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur excédant 80 cm* (M) 10 TC09/ Armoires, classeurs et fichiers, en autres bois, des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur excédant 80 cm* (M) autres : TC09/ Autres meubles, en bois des n s 4410 et 4411(ex: panneaux de particules, MDF etc ),des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur excédant 80 cm* (M) 10 TC09/ Autres meubles, en autres bois, des types utilisés dans les bureaux, d'une hauteur excédant 80 cm* (M) Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines : Eléments de cuisines : TC09/ Eléments de cuisines en bois des n s 4410 et 4411(ex: panneaux de particules, MDF etc )* (M) 10 TC09/ Eléments de cuisines en autres bois* (M) autres : TC09/ Autres meubles en bois des n s 4410 et 4411(ex: panneaux de particules, MDF etc )* (M) 10 TC09/ Autres meubles en autres bois des types utilisés dans les cuisines* (M) Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher : TC09/ Meubles en bois des n s 4410 et 4411(ex: panneaux de particules, MDF etc )des types utilisés dans les chambres à coucher* (M) 10 TC09/ Meubles en autres bois des types utilisés dans les chambres à coucher* (M) Autres meubles en bois : Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour : TC09/ Autres meubles en bois des n s 4410 et 4411(ex: panneaux de particules MDF etc ), des types utilisés dans les salles à manger et de séjour* (M) 10 TC09/ Autres meubles en autres bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour* (M) 10

7 C94/ Meubles en bois des types utilisés dans les magasins : TC09/ Autres meubles en bois des n s 4410 et 4411(ex: panneaux de particules MDF etc ), des types utilisés dans les magasins* (M) 10 TC09/ Autres meubles en autres bois des types utilisés dans les magasins* (M) autres meubles en bois : TC09/ Autres meubles en bois des n s 4410 et 4411(ex: panneaux de particules MDF etc )* (M) 10 TC09/ Autres meubles en autres bois* (M) Meubles en matières plastiques : Meubles en matières plastiques* (M) Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : En bambou ou en rotin : TC06/ Meubles en bambou ou en rotin* (M) autres : TC06/ Meubles en autres matières, y compris l'osier ou les matières similaires* (M) Parties : en métal : Parties de meubles en métal* (M) en bois : TC09/ Parties de meubles en bois des n s 4410 et 4411(ex: panneaux de particules MDF etc )* (M) TC09/ Parties de meubles en autres bois* (M) en autres matières : Parties de meubles en autres matières* (M) Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non : Sommiers : Sommiers* (M) 10 - Matelas : En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires,recouverts ou non : en caoutchouc : Matelas en caoutchouc alvéolaire,recouverts ou non* (M) en matières plastiques : Matelas en matières plastiques alvéolaire,recouverts ou non* (M) 10

8 C94/ En autres matières : à ressorts métalliques : Matelas à ressorts métalliques en autres matières que le caoutchouc et les matières plastiques* (M) autres : Matelas, autres qu'à ressorts métalliques,en autres matières que le caoutchouc et les matières plastiques* (M) Sacs de couchage : Sacs de couchage rembourrés de plumes ou de duvet* (M) Autres sacs de couchage * (M) Autres : rembourrés de plumes ou de duvet : Autres articles de literie et articles similaires, rembourrés de plumes ou de duvet* (M) autres : Autres articles de literie et articles similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement d'autres matières,autres que les plumes ou duvet* (M) Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs (1) : Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur,à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques : -- en matières plastiques ou en matières céramiques: en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence : Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur,à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques, en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) autres : TC10/ Autres lustres et autres appareils d'éclairage électriques, en matières plastiques, à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur,à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques et à l'exclusion de ceux des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) 10 TC10/ Lustres et autres appareils d'éclairage électriques, en matières céramiques,à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur,à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques * (M) 10

9 C94/9 -- en verre : en cristal : Lustres et autres appareils d'éclairage électriques, en cristal, à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur,à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques* (M) En autre verre : Lustres et autres appareils d'éclairage électriques, en autre verre, à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur,à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques * (M) en autres matières : --- des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence : en métaux communs : Projecteurs permettant de concentrer le flux d'une source lumineuse en un faisceau dirigé sur un point ou une surface déterminé, avec un réflecteur, à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en métaux communs, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence * (M) Lustres et autres appareils d'éclairage électriques, en métaux communs, à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques* (M) autres : Lustres et autres appareils d'éclairage électriques, en bois, à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques, * (M) Lustres et autres appareils d'éclairage électriques, en pièrre, à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques, * (M) Lustres et autres appareils d'éclairage électriques, en autres matières,à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur,des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques* (M) autres : en métaux communs : Projecteurs permettant de concentrer le flux d'une source lumineuse en un faisceau dirigé sur un point ou une surface déterminé, avec un réflecteur, à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en métaux communs, des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'à incandescence * (M) 10

10 C94/ Lustres et autres appareils d'éclairage électriques, en métaux communs, à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'à incandescence,à l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques* (M) autres : Lustres et autres appareils d'éclairage électriques, en bois, à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'à incandescence, à l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques* (M) Lustres et autres appareils d'éclairage électriques, en pièrre, à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'à incandescence, à l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques* (M) Lustres et autres appareils d'éclairage électriques, en autres matières,à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur,des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'à incandescence, à l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques* (M) Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques : -- en matières plastiques ou en matières céramiques: en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence : Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) autres : TC10/ Autres lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) 10 TC10/ Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières céramiques* (M) en verre : en cristal : Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en cristal* (M) autres : Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en autre verre* (M) en autres matières : --- des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence : en métaux communs : Lampes de bureau, électriques, en métaux communs des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) 10

11 C94/ Lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques, en métaux communs, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) autres : Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en bois, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en pièrres, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en autres matières, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) autres : en métaux communs : Lampes de bureau, électriques, en métaux communs des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'à incandescence* (M) Lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques, en métaux communs,des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'à incandescence* (M) autres : Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en bois, des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'à incandescence* (M) Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en pièrres, des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'à incandescence* (M) Lampes de chevet,lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en autres matières, des types utilisés pour lampes et tubes autres qu'à incandescence* (M) Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël : Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël * (M) Autres appareils d'éclairage électriques : Projecteurs : Appareils réflecteurs et diffuseurs, pour l'éclairage artificiel des studios de photographie et de cinématographie, en métaux communs* (M) Projecteurs permettant de concentrer le flux d'une source lumineuse en un faiscaux dirigé sur un point ou une surface déterminé, avec un réflecteur, fixés sur pied, en métaux communs* (M) 10 TC07/ Autres projecteurs permettant de concentrer le flux d'une source lumineuse en un faiscaux dirigé sur un point ou une surface déterminé, avec un réflecteur, autres que ceux fixés sur pied, en toutes matières* (M) 10

12 C94/12 -- autres : --- en matières plastiques : ---- des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence : Blocs d'éclairage de securité : Blocs d'éclairage de securité,électriques,en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) Autres : Autres appareils d'éclairage électriques,en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) des types utilisés pour tubes fluorescents : Blocs d'éclairage de securité : Blocs d'éclairage de securité,électriques,en matières plastiques, des types utilisés pour tubes fluorescents* (M) Autres : Autres appareils d'éclairage électriques,en matières plastiques, des types utilisés pour tubes fluorescents* (M) autres : Blocs d'éclairage de securité : Autres blocs d'éclairage de securité, en matières plastiques* (M) Autres : Autres appareils d'éclairage électriques,en matières plastiques* (M) en autres matières : ---- des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence : Blocs d'éclairage de securité : Blocs d'éclairage de securité, en autres matières, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) en verre : En cristal : Autres appareils d'éclairage électriques, en cristal, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) En autre verre : Autres appareils d'éclairage électriques,en autre verre,des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) En métaux communs : Lampes électriques d'extérieur, en métaux communs,des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) Autres appareils d'éclairage électriques, en métaux communs, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence* (M) autres : Autres appareils d'éclairage électriques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence, en bois* (M) 10

13 C94/ Autres appareils d'éclairage électriques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence, en pierres* (M) Autres appareils d'éclairage électriques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence, en matières céramiques* (M) Autres appareils d'éclairage électriques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence, en autres matières* (M) des types utilisés pour tubes fluorescents : Blocs d'éclairage de securité : Blocs d'éclairage de securité, en autres matières, des types utilisés pour tubes fluorescents* (M) en verre : En cristal : Autres appareils d'éclairage électriques, en cristal, des types utilisés pour tubes fluorescents* (M) En autre verre : Autres appareils d'éclairage électriques,en autre verre,des types utilisés pour tubes fluorescents* (M) En métaux communs : Lampes électriques d'extérieur, en métaux communs,des types utilisés pour tubes fluorescents* (M) Autres appareils d'éclairage électriques, en métaux communs, des types utilisés pour tubes fluorescents* (M) autres : Autres appareils d'éclairage électriques, des types utilisés pour tubes fluorescents, en bois* (M) Autres appareils d'éclairage électriques, des types utilisés pour tubes fluorescents, en pierres* (M) Autres appareils d'éclairage électriques, des types utilisés pour tubes fluorescents, en matières céramiques* (M) Autres appareils d'éclairage électriques, des types utilisés pour tubes fluorescents, en autres matières* (M) autres : Blocs d'éclairage de securité : Autres blocs d'éclairage de securité, en autres matières* (M) autres : en verre : En cristal : Autres appareils d'éclairage électriques,en cristal* (M) En autre verre : Autres appareils d'éclairage électriques,en autre verre* (M) En métaux communs : Autres lampes électriques d'extérieur, en métaux communs* (M) Autres appareils d'éclairage électriques, en métaux communs* (M) 10

14 C94/ autres : Autres appareils d'éclairage électriques, en bois* (M) Autres appareils d'éclairage électriques, en pierres* (M) Autres appareils d'éclairage électriques, en matières céramiques* (M) Autres appareils d'éclairage électriques, en autres matières* (M) Appareils d'éclairage non électriques : Lanternes tempêtes,lampes à pression et lampes à pétrole : Lanternes tempêtes,lampes à pression et lampes à pétrole, non électriques* (M) Autres : Appareils d'éclairage non électriques, en matières plastiques* (M) Appareils d'éclairage non électriques, en bois* (M) Appareils d'éclairage non électriques, en pierre ou en matières céramiques* (M) Appareils d'éclairage non électriques, en cristal* (M) Appareils d'éclairage non électriques, en verres* (M) Lustres non électriques, en métaux communs* (M) Autres appareils d'éclairage non électriques, en métaux communs* (M) Autres appareils d'éclairage non électriques,en autres matières* (M) Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : en matières plastiques : Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en matières plastiques* (M) en autres matières : Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en métaux communs* (M) Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en verre* (M) Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en autres matières* (M) 10 - Parties : En verre : --- Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs) : en cristal : TC10/ Articles en cristal, pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)* (M) autres : TC10/ Articles en autre verre, pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)* (M)

15 C94/ autres : en cristal : TC10/ Parties en cristal, pour l'équipement d'autres appareils d'éclairage (autres que ceux du n )* (M) autres : TC10/ Parties en autre verre, pour l'équipement d'autres appareils d'éclairage (autres que ceux du n )* (M) En matières plastiques : TC10/ Parties des appareils d'éclairage, en matières plastiques* (M) Autres : D'appareils d'éclairage non électriques : TC10/ Parties en toutes autres matières, d'appareils d'éclairage non électriques* (M) Autres: TC10/ Parties en bois, des autres appareils et articles du n * (M) TC10/ Parties en pierres, des autres appareils et articles du n 94.05* (M) TC10/ Parties en céramiques, des autres appareils et articles du n 94.05, * (M) TC10/ Parties en métaux communs des autres appareils et articles du n 94.05* (M) TC10/ Parties en autres matières, des autres appareils et articles du n 94.05* (M) Constructions préfabriquées :(1) Résidences mobiles : Résidences mobiles, en bois* Résidences mobiles, en fer ou en acier* Résidences mobiles, en alluminium* Résidences mobiles, en ciment, en béton ou en pierres* Résidences mobiles, en matières plastiques* Résidences mobiles, en autres matières* Autres : en bois : Constructions préfabriquées, en bois* en fer ou en acier : Serres : Serres, en fer ou en acier* autres : Autres constructions préfabriquées, en fer ou acier* en autres matières : Constructions préfabriquées, en matières plastiques* Constructions préfabriquées, en ciments, béton ou pierres* Constructions préfabriquées, en aluminium* Constructions préfabriquées, en autres matières* ( voir page suivante)

16 C94/16 (1) Sont considérés comme biens d'équipement non fabriqués localement et bénéficiant des avantages accordés dans le cadre de l'article 9 de la loi du portant promulgation du Code d'incitation aux Investissements : - les tables d'opérations chirurgicales de la position les appareils d'eclairage spécifiques pour salles d'opérations (scialytiques ) de la position Les constructions préfabriquées pour salle blanche destinée aux indusries agroalimentaires et pharmaceutiques et aux laboratoires. de transplantation d'organes du n Le bénéfice de cet avantage est accordé par imposition spéciale. ( voir DGD n 122/2004 du 04/09/2004). CODE ASIETTE TAXE 094 A TAUX 5%