GROUPAGE PMSI SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION VOLUME 1

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1 Agence Technique de l Information sur l Hospitalisation SIRET n code APE : 8411Z 117, boulevard Marius Vivier Merle LYON CEDEX 03 Téléphone : Télécopie : GROUPAGE PMSI SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION VOLUME 1 Juillet 2012 Ce document présente la classification PMSI-SSR, relative aux travaux menés par l ATIH jusqu en juillet Ce premier volume contient la description de la classification des groupes médico-économiques par catégorie majeure, avec pour chacune d elles, la liste des diagnostics d'entrée, les numéros et titres des groupes ainsi que les listes d'actes et de diagnostics intervenant dans le groupage.

2 SOMMAIRE DU VOLUME 1 I. SOMMAIRE DU VOLUME 2... II II. SOMMAIRE DU VOLUME 3... IV III. PRÉSENTATION GÉNÉRALE INTRODUCTION À LA CLASSIFICATION DES GROUPES MEDICO-ECONOMIQUES Du recueil PMSI-SSR au GME Les versions antérieures Conventions d'écriture dans ce document PRINCIPES DE LA CLASSIFICATION Les éléments déterminants du classement dans un GME La catégorie majeure Le groupe nosologique L âge (Age) L indicateur post-chirurgical (Chir.) La dépendance physique (Dep Phys) La dépendance cognitive (Dep Cogn) Le score des actes de rééducation-réadaptation (RR) Les complications ou morbidités associées Les CMA Les listes d exclusions des CMA Les GME et leurs racines Les GME «zéro jour» Les GME liés aux niveaux de sévérité MODIFICATIONS DE LA CIM Intégrations des mises à jour de l OMS Intégrations des extensions créées par l ATIH FONCTION GROUPAGE Généralités Les erreurs détectées par la fonction groupage Les erreurs d implémentation Les erreurs détectées par les contrôles Les erreurs détectées dans le parcours de l arbre de décision du groupage IV. ANNEXES Annexe 1 Sigles utilisés dans le document Annexe 2 Groupes médico-économiques classés par catégorie majeure Annexe 3 Caractéristiques des racines de groupes médico-économiques Annexe 4 Complications ou morbidités associées Annexe 5 Listes d exclusions des complications ou morbidités associées Annexe 6 Codes étendus de la CIM-10 Annexe 7 Codes CIM-10 orientant en 2 e intention dans un groupe nosologique Annexe 8 Pondération des actes de rééducation-réadaptation Annexe 9 Listes de codes de la CIM-10 pour coder la morbidité principale I

3 CATEGORIES MAJEURES I. SOMMAIRE DU VOLUME Affections du système nerveux... Erreur! Signet non défini. Diagnostics d entrée... Erreur! Signet non défini. Liste des GME... Erreur! Signet non défini. Listes de diagnostics relatives aux groupes... Erreur! Signet non défini Affections de l œil... Erreur! Signet non défini. Diagnostics d entrée... Erreur! Signet non défini. Liste des GME... Erreur! Signet non défini. Listes de diagnostics relatives aux groupes... Erreur! Signet non défini Affections des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents. Erreur! Signet non défini. Diagnostics d entrée... Erreur! Signet non défini. Liste des GME... Erreur! Signet non défini. Listes de diagnostics relatives aux groupes... Erreur! Signet non défini Affections de l'appareil respiratoire... Erreur! Signet non défini. Diagnostics d entrée... Erreur! Signet non défini. Liste des GME... Erreur! Signet non défini. Listes de diagnostics relatives aux groupes... Erreur! Signet non défini Affections de l'appareil circulatoire... Erreur! Signet non défini. Diagnostics d entrée... Erreur! Signet non défini. Liste des GME... Erreur! Signet non défini. Listes de diagnostics relatives aux groupes... Erreur! Signet non défini Affections des organes digestifs... Erreur! Signet non défini. Diagnostics d entrée... Erreur! Signet non défini. Liste des GME... Erreur! Signet non défini. Listes de diagnostics relatives aux groupes... Erreur! Signet non défini Affections et traumatismes du système ostéo-articulaire... Erreur! Signet non défini. Diagnostics d entrée... Erreur! Signet non défini. Liste des GME... Erreur! Signet non défini. Listes de diagnostics relatives aux groupes... Erreur! Signet non défini Affections de la peau, des tissus sous-cutanés et des seins... Erreur! Signet non défini. Diagnostics d entrée... Erreur! Signet non défini. Liste des GME... Erreur! Signet non défini. Listes de diagnostics relatives aux groupes... Erreur! Signet non défini Affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles... Erreur! Signet non défini. Diagnostics d entrée... Erreur! Signet non défini. Liste des GME... Erreur! Signet non défini. Listes de diagnostics relatives aux groupes... Erreur! Signet non défini Affections de l appareil génito-urinaire... Erreur! Signet non défini. Diagnostics d entrée... Erreur! Signet non défini. Liste des GME... Erreur! Signet non défini. Listes de diagnostics relatives aux groupes... Erreur! Signet non défini. II

4 16 - Affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire (dont TM de siège imprécis)... Erreur! Signet non défini. Diagnostics d entrée... Erreur! Signet non défini. Liste des GME... Erreur! Signet non défini. Listes de diagnostics relatives aux groupes... Erreur! Signet non défini Maladies infectieuses, virales ou parasitaires (non rattachées à un organe)erreur! Signet non défini. Diagnostics d entrée... Erreur! Signet non défini. Liste des GME... Erreur! Signet non défini. Listes de diagnostics relatives aux groupes... Erreur! Signet non défini Troubles mentaux et du comportement... Erreur! Signet non défini. Diagnostics d entrée... Erreur! Signet non défini. Liste des GME... Erreur! Signet non défini. Listes de diagnostics relatives aux groupes... Erreur! Signet non défini Autres motifs de recours aux services de santé... Erreur! Signet non défini. Diagnostics d entrée... Erreur! Signet non défini. Liste des GME... Erreur! Signet non défini. Listes de diagnostics relatives aux groupes... Erreur! Signet non défini Post greffes d organes... Erreur! Signet non défini. Diagnostics d entrée... Erreur! Signet non défini. Liste des GME... Erreur! Signet non défini. Listes de diagnostics relatives aux groupes... Erreur! Signet non défini. III

5 II. SOMMAIRE DU VOLUME 3 CATEGORIES MAJEURES 01 - AFFECTIONS DU SYSTEME NERVEUX... ERREUR! SIGNET NON DEFINI AFFECTIONS DE L ŒIL... ERREUR! SIGNET NON DEFINI AFFECTIONS DES OREILLES, DU NEZ, DE LA GORGE, DE LA BOUCHE ET DES DENTSERREUR! SIGNET NON DEFINI AFFECTIONS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE... ERREUR! SIGNET NON DEFINI AFFECTIONS DE L'APPAREIL CIRCULATOIRE... ERREUR! SIGNET NON DEFINI AFFECTIONS DES ORGANES DIGESTIFS... ERREUR! SIGNET NON DEFINI AFFECTIONS ET TRAUMATISMES DU SYSTEME OSTEO-ARTICULAIRE ERREUR! SIGNET NON DEFINI AFFECTIONS DE LA PEAU, DES TISSUS SOUS-CUTANES ET DES SEINS ERREUR! SIGNET NON DEFINI AFFECTIONS ENDOCRINIENNES, METABOLIQUES ET NUTRITIONNELLES... ERREUR! SIGNET NON DEFINI AFFECTIONS DE L APPAREIL GENITO-URINAIRE... ERREUR! SIGNET NON DEFINI AFFECTIONS DU SANG, DES ORGANES HEMATOPOÏETIQUES ET DU SYSTEME IMMUNITAIRE (DONT TM DE SIEGE IMPRECIS)... ERREUR! SIGNET NON DEFINI MALADIES INFECTIEUSES, VIRALES OU PARASITAIRES (NON RATTACHEES A UN ORGANE) ERREUR! SIGNET NON DEFINI TROUBLES MENTAUX ET DU COMPORTEMENT... ERREUR! SIGNET NON DEFINI AUTRES MOTIFS DE RECOURS AU SERVICE DE SANTE... ERREUR! SIGNET NON DEFINI POST GREFFES D ORGANES... ERREUR! SIGNET NON DEFINI. IV

6 III. PRÉSENTATION GÉNÉRALE Ce document présente une nouvelle classification PMSI-SSR au stade des travaux menés par l ATIH jusqu en juillet Il comprend trois volumes. Le premier volume contient des textes de présentation et des annexes qui concernent l ensemble de la classification des groupes médico-économiques. Le deuxième volume présente la description de la classification des groupes médico-économiques (GME) par catégorie majeure avec, pour chacune d'elles : le titre de la catégorie majeure ; la liste des diagnostics d'entrée dans la catégorie majeure ; les numéros et les titres des groupes ; les listes d'actes et de diagnostics utilisées pour le groupage. Le troisième volume décrit les variables prises en compte dans chacune des racines de groupe médico-économique (arbre de décision), par catégorie majeure. 5

7 1. INTRODUCTION À LA CLASSIFICATION DES GROUPES MEDICO- ECONOMIQUES 1.1 Du recueil PMSI-SSR au GME Les groupes médico-économiques (GME 1 ) constituent un système de classification médicoéconomique des hospitalisations en soins de suite et de réadaptation (SSR). L objet du recueil PMSI-SSR et de son traitement est, d une part, de permettre la description quantifiée en termes médicaux de l activité des établissements et, d autre part, au moyen d un algorithme s appuyant sur les informations contenues dans le recueil, de regrouper les hospitalisations en ensembles définis. Le recueil concerne toute hospitalisation, qu il s agisse d hospitalisation complète ou partielle, d établissements de santé publics comme privés. Le cadre et les normes de ce recueil sont définis de façon réglementaire. Pour les établissements de santé publics et privés participant au service public hospitalier, le recueil a été institué à compter du 1 er juillet 1998, et à compter du 1 er juillet 2003 pour les autres établissements de santé privés. Les recueils sont constitués par semaine calendaire, soit du lundi au dimanche. Ainsi une hospitalisation en SSR est couverte par un ou plusieurs résumés hebdomadaires standardisés (RHS). Dans ces résumés, les jours de présence effectifs des patients sont indiqués pour chaque jour de la semaine. Les nomenclatures utilisées pour le codage des informations médicales sont la 10 e révision de la Classification internationale des maladies (CIM 10) de l'organisation mondiale de la Santé (OMS) pour les «diagnostics» (les motifs de soins), la Classification commune des actes médicaux (CCAM) publiée au Bulletin officiel (BO) et le Catalogue spécifique des actes de rééducation réadaptation publiés au Bulletin officiel (BO) pour les actes. Le détail des informations contenues dans les recueils est présenté dans le Guide de production des résumés hebdomadaires standardisés publié au bulletin officiel du ministère de la Santé n 2012/2 bis. L ensemble des tests effectués sur les informations du recueil constitue l algorithme de la classification, définissant 675 groupes médico-économiques (GME) répartis en 15 catégories majeures (CM). Il est appliqué à l ensemble des recueils décrivant une même suite de RHS. Il s appuie sur les informations suivantes : les codes de diagnostic décrivant la morbidité principale, les diagnostics associés, l âge, le caractère post-chirurgical de l hospitalisation, les variables décrivant la dépendance, les actes médicaux et ceux de rééducation-réadaptation. L agence technique de l information sur l hospitalisation (ATIH) développe, maintient et diffuse un programme informatique exécutant cet algorithme, sous la dénomination «fonction groupage» (FG), programme source destiné à être intégré par les sociétés de service dans un système d information hospitalier, ou celle de «programme de groupage» (PdG), programme à interface graphique. 1 Les sigles utilisés dans ce document sont regroupés dans l annexe 1 du volume 1. 6

8 Le déroulement de l algorithme permet de classer la suite de RHS dans un groupe médicoéconomique (GME), à partir des étapes suivantes de classement dans : une des 15 CM selon la morbidité principale décrite en manifestation morbide principale (parfois en finalité principale de prise en charge ou en affection étiologique) ; un des groupes nosologiques (GN) de la CM concernée, à partir de la morbidité principale décrite en manifestation morbide principale (parfois en finalité principale de prise en charge ou en affection étiologique) et des diagnostics associés significatifs pour certains cas ; une des racines de groupes médico-économiques (RGME) du GN concerné, à partir de l âge, de la date d intervention chirurgicale, de la dépendance physique (combinaison des variables de dépendance alimentation, déplacement, habillage, continence) à l entrée, de la dépendance cognitive (combinaison des variables de dépendance communication et comportement) à l entrée, des actes médicaux (CCAM) et des actes de rééducationréadaptation (CdARR et CSARR) ; un groupe médico-économique (GME), soit spécifique aux prises en charge réalisées au cours d une journée civile dans certains cas, soit après prise en compte des diagnostics considérés comme complications ou morbidités associées (CMA), selon deux niveaux de sévérité. L algorithme de la classification des GME utilise des listes de diagnostics et d actes et un arbre de décision, qui décrit l ensemble des tests faits sur les informations du recueil pour le classer dans un GME déterminé. C est un arbre binaire, en oui et non, avec des nœuds et des fonctions de décision qui permettent de tester, par exemple, si l un des diagnostics associés fait partie d une liste de complications ou non. L'arbre de décision est décrit dans le volume 3 de ce document. 1.2 Les versions antérieures La première version d une classification PMSI pour le secteur SSR, a été élaborée par le ministère du travail et des affaires sociales (mission PMSI), à partir d une enquête réalisée auprès d une centaine d établissements SSR en France en Elle était basée sur des Groupes Homogènes de Journées (GHJ), détaillés dans le fascicule spécial B.O. n 97/8bis), applicable à compter de l activité Un certain nombre de modifications, notamment celles publiées dans la circulaire n 105 du 22 février 2001, ont donné lieu à la version 2, applicable à compter de l activité 2001, dont l essentiel portait sur la création d un GHJ supplémentaire (n 280), la révision de la liste des codes pour les prises en charge cliniques très lourdes [PCTL] et lourdes [PCL], la liste des codes CIM-10 subdivisés et leur affectation dans l'algorithme, la liste des codes imprécis interdits en finalité principale de prise en charge [FPP] et manifestation morbide principale [MMP] et la liste des codes d erreurs de la fonction groupage. La version 3 a été développée à l occasion du remplacement du catalogue des actes médicaux (CdAM) par la classification commune des actes médicaux (CCAM version v0) pour décrire les actes médicaux dans le recueil PMSI-SSR de l activité 2002 (puis une seule nomenclature autorisée, la CCAM, à compter de 2007) ; suivi de la version 4 pour la période de 2003 à 2007 intégrant la version v1 de la CCAM. 7

9 La version 5 relative à l activité 2008 a permis d intégrer les évolutions des nomenclatures CIM- 10 (prise en compte des extensions créées par l OMS ou l ATIH) et CCAM (version v10). La version 6 de l activité 2009 constitue une évolution majeure par rapport aux versions précédentes. Les GHJ disparaissent au profit des groupes de morbidités dominantes (GMD) associés à un indicateur de valorisation de l activité (IVA), détaillés dans le manuel de groupage PMSI-SSR B.O. n 2009/1 bis. La version 7 mise en place à compter de l activité 2010, comporte 13 CMC composées de 31 GMD pédiatriques et 52 GMD adultes. Les évolutions principales ont concernées la création de 2 CMC permettant de distinguer les affections de l appareil circulatoire de celles de l appareil respiratoire (réunies initialement dans une même CMC), avec 10 GMD en remplacement des 5 dans la version 6. Les modifications ont également impactées les CMC 14, 15, 16, 17 et 18 avec la création au total de neuf GMD (3 dans le CMC 14 et 15, 2 dans la CMC 16 et 1 dans la CMC 17) et la modification d un GMD dans les CMC 14, 16 et 17 (détaillés dans le manuel de groupage PMSI-SSR B.O. n 2010/1 bis). 1.3 Conventions d'écriture dans ce document Afin de limiter le volume de ce document, les libellés des diagnostics et des actes sont abrégés, sans pour autant remplacer ceux des ouvrages de référence, CIM 10, CCAM, CdARR et CSARR. 8

10 2. PRINCIPES DE LA CLASSIFICATION 2.1 Les éléments déterminants du classement dans un GME La catégorie majeure Une première étape consiste à classer les recueils dans une catégorie majeure (CM), correspondant le plus souvent à un système fonctionnel. Des tests dichotomiques (oui/non) sont réalisés successivement sur les trois variables de la morbidité principale (finalité principale de prise en charge, manifestation morbide principale et affection étiologique) ; ces différents tests conduisent au classement de chaque recueil dans une CM (Catégorie Majeure), en s appuyant sur des listes de diagnostics d entrée propres à chaque catégorie (CM). Un code diagnostic de la CIM-10 est affectable à une seule liste d entrée dans une CM ; certains peuvent être insuffisamment discriminants et donc n appartenir à aucune des listes d entrée de CM. Les tests sont hiérarchisés dans l ordre de description de ces informations : la Finalité principale de prise en charge est analysée en premier, si le code diagnostic qui la caractérise n est pas affectable à une CM, alors c est la Manifestation morbide principale qui est testée ; si cette deuxième étape n est pas suffisante, c est alors l Affection étiologique qui est analysée ; si aucun des codes décrits dans ces trois variables n est affectable à une CM, alors le recueil est affecté dans la catégorie majeure 90 (non groupable ou sans objet). Excepté, lorsque la Manifestation morbide principale contient un code CIM- 10 de la liste décrite en annexe n 7-Codes CIM-10 orientant en 2 e intention dans une CM et un GN (de ce document) ; dans ce cas l arbre de décision teste le code renseigné en Affection étiologique avant celui renseigné en Manifestation morbide principale Le groupe nosologique Une fois la CM déterminée, l orientation des recueils dans l arbre de la classification se fonde sur l analyse des diagnostics renseignés en morbidité principale (et en diagnostics associés significatifs dans certains cas). Au sein de chaque CM, les diagnostics acceptés comme morbidité principale (et dans certains cas décrits en diagnostics associés significatifs) sont répartis dans des listes. Le nombre de listes par CM est variable avec au total quatre-vingt-treize listes. Un code diagnostic de la CIM-10 est affectable à une ou plusieurs listes ; certains peuvent être insuffisamment discriminants et donc n appartenir à aucune des listes. Les tests sont réalisés dans l ordre hiérarchique de lecture des groupes nosologiques selon l arbre de décision (présenté dans le volume 3 de ce document). 9

11 Les trois variables permettant de décrire la morbidité principale (FP, MMP et AE) et parfois les DAS, sont testées tout d abord vis-à-vis du premier groupe nosologique positionné dans l arbre de décision (d une CM donnée) ; puis si les codes CIM-10 qui la caractérisent ne sont pas affectables à ce premier GN, le test se poursuit vis-à-vis du deuxième GN ; et ainsi de suite, jusqu au classement du recueil dans un groupe nosologique (à défaut dans le groupe erreur). Au final, un seul groupe nosologique est affecté à une suite de RHS, à partir du résultat du classement de chacun de ses recueils. Il s agit du GN le plus représenté parmi les 10 premiers RHS d une suite. Dans les situations d égalité, le GN retenu est le plus fréquent selon l ordre chronologique des recueils analysés L âge (Age) L âge est calculé à partir de la date de naissance contenu dans le premier recueil de la suite de RHS. L âge est utilisé de façon quantitative et en classes. Les classes retenues sont : - Age compris entre 0 et 17 ans (inclus) - Age compris entre 18 et 74 ans (inclus) - Age supérieur ou égal à 75 ans L indicateur post-chirurgical (Chir.) Une suite de RHS est dite «post-chirurgicale» lorsque la variable date d intervention chirurgicale est renseignée dans le premier recueil de la suite et est éloignée au maximum de 90 jours de la date du début de l hospitalisation La dépendance physique (Dep Phys) La dépendance physique est calculée en additionnant la cotation des 4 variables de dépendance physique du RHS : habillage, alimentation, déplacement et continence, renseignées dans le premier recueil de la suite de RHS. La dépendance physique est utilisée de façon quantitative et en classes. La valeur minimale est de quatre et la maximale de seize, toute valeur hors de ces bornes est erronée. Les classes retenues sont : - Dep Phys = 4 - Dep Phys comprise entre 5 et 8 (inclus) - Dep Phys comprise entre 9 et 12 (inclus) 10

12 - Dep Phys comprise entre 13 et 16 (inclus) La dépendance cognitive (Dep Cogn) La dépendance cognitive est calculée en additionnant la cotation des 2 variables de dépendance cognitive du RHS : relation-communication et comportement, renseignées dans le premier recueil de la suite de RHS. La dépendance cognitive est utilisée de façon quantitative et en classes. La valeur minimale est de deux et la maximale de huit, toute valeur hors de ces bornes est erronée. Les classes retenues sont : - Dep Cogn = 2 - Dep Cogn comprise entre 3 et 4 (inclus) - Dep Cogn comprise entre 5 et 6 (inclus) - Dep Cogn comprise entre 7 et 8 (inclus) Le score des actes de rééducation-réadaptation (RR) Pour chaque suite de RHS, un score de rééducation-réadaptation (RR) est calculé. Il résulte de l addition des pondérations des actes de rééducation-réadaptation décrits (à partir du CdARR, CSARR et de la CCAM), au regard du nombre de jours de présence, pour l ensemble de la suite. Chaque acte de rééducation-réadaptation possède une pondération en fonction de la consommation de ressources qu il représente (voir annexe 8-Pondération des actes de rééducation-réadaptation). Sachant que certains actes contenus dans la Classification commune des actes médicaux (CCAM) correspondent à des actes de rééducation-réadaptation réalisés par un médecin et doivent être décrits avec cette nomenclature dans le RHS, une pondération leur a été attribuée au même titre que les actes du CdARR et du CSARR, afin de les prendre en compte dans ce score de rééducation-réadaptation (voir annexe 9-Pondération des actes de rééducation-réadaptation). Ce score est utilisé de façon quantitative et en deux classes : «modéré» et «intensif», dont les seuils varient selon les RGME (voir annexe 3 Caractéristiques des racines de groupes médicoéconomiques). 11

13 2.1.8 Les complications ou morbidités associées Les CMA Pour être classé dans un GME de niveau 2, il faut que la suite de RHS contienne : - soit un des codes CIM10 appartenant à une liste fermée de diagnostics CMA, renseigné en diagnostic associé significatif ou en morbidité principale. Ce code doit être «non semblable» aux informations renseignées en finalité principale de prise en charge, manifestation morbide principale et affection étiologique et ayant contribué à l orientation dans le groupe nosologique. Ce caractère «non semblable» est vérifié à l aide de listes d exclusions propres à chaque code CIM10 considéré comme CMA (voir annexe 5-Liste d exclusions des complications ou morbidités) ; - soit un des codes CCAM appartenant à la liste fermée d actes CMA et codé dans la zone actes médicaux du recueil. Les listes de codes CIM10 et CCAM retenus comme CMA figurent en annexe 4-Complications ou morbidités associées du présent document. Les CMA sont répertoriées dans une liste qui vaut pour l'ensemble de la classification en GME Les listes d exclusions des CMA Les codes CIM 10 appartenant à la liste de complications ou morbidités associées ne peuvent avoir un effet en tant que CMA qu après une analyse de la morbidité principale au regard de listes d'exclusions. Il faut donc distinguer l'appartenance d'un code à la liste des CMA et son comportement de CMA en termes de classement en GME. Un code figurant dans la liste des CMA ne peut pas être considéré indépendamment de la liste des morbidités principales qui l'excluent. 2.2 Les GME et leurs racines On désigne par racine, l information portée par les cinq premiers caractères du numéro de GME : CM (2 caractères), GN (2 caractères), indicateur permettant de distinguer les RGME issues d un même GN (1 caractère). Une fois le GN déterminé, l orientation de la suite de recueils dans une racine de GME se fonde sur l analyse d une ou plusieurs des variables parmi les cinq décrites ci-dessus (Age, Chir., Dep. Phys. Dep. Cogn., RR). Le détail des racines est présenté dans le volume 3 de ce document. Le numéro du GME comporte un 6 e caractère : o 0 pour les GME «zéro jour» o 1 ou 2 pour les autres GME selon le niveau de sévérité 12

14 2.2.1 Les GME «zéro jour» Des GME dits «zéro jour» ont été créés pour décrire les prises en charge réalisées au cours d une seule journée civile. Ils concernent les situations en hospitalisation complète dont la date d entrée est identique à la date de sortie, ainsi que les venues quotidiennes en hospitalisation à temps partiel. Un RHS d hospitalisation à temps partiel est tout d abord groupé dans une racine de GME ; puis toutes ses journées de présence sont considérées comme autant de venues classées individuellement dans le GME zéro jour correspondant à la racine concernée Les GME liés aux niveaux de sévérité Les niveaux de sévérité expriment la sévérité ou la complexité d une situation donnée. Le niveau 1 peut être assimilé au niveau sans CMA, même s il contient des recueils avec un code appartenant à la liste des CMA ; ces derniers ne satisfaisant pas toutes les conditions pour être dans le niveau2 (exclusion de la CMA par la morbidité principale). La liste de CMA du niveau 2 est toujours la même (décrite en annexe 4-Complications ou morbidités associées du présent document), quelles que soient les CM. Toutes les racines de GME sont subdivisées en niveaux 1 et 2, excepté le cas des soins palliatifs (GME 2303a, 2303b et 2303c) pour lequel le niveau de sévérité 2 ne s applique pas, la sévérité n expliquant pas la durée de l hospitalisation.. Au total, cette classification PMSI-SSR comporte 15 CM composées de 685 GME. Une catégorie majeure supplémentaire est réservée aux prises en charge non groupables (CM90). Cette CM erreur regroupe quatre catégories d erreurs 90095, 90096, 90097, 90099, détaillées dans le chapitre 4.2. Les erreurs détectées par la fonction groupage (ci-dessous). 13

15 3. MODIFICATIONS DE LA CIM 10 De nouvelles modifications de notes et de libellés et des créations d extensions de code sont régulièrement introduites dans la CIM 10. Certaines relèvent de mises à jour de l OMS, d autres à l initiative de l ATIH pour les besoins des classifications PMSI. 3.1 Intégrations des mises à jour de l OMS Cette partie sera complétée ultérieurement, à partir des potentielles évolutions CIM-10 définies par l OMS. 3.2 Intégrations des extensions créées par l ATIH Cette partie sera complétée ultérieurement, à partir des évolutions CIM-10 qui seront définies par l ATIH, notamment au regard des besoins de cette classification PMSI-SSR (travail en cours). 14

16 4. FONCTION GROUPAGE 4.1 Généralités Depuis mars 1998, le ministère de la santé met à la disposition des intégrateurs informatiques les sources de la librairie nécessaire au groupage, complétés de tables, l'ensemble étant appelé fonction groupage (FG). Les informaticiens peuvent donc l'intégrer dans leurs logiciels groupeurs, ce qui leur permet d'obtenir un groupage conforme à la classification en vigueur. Aucune obligation ne leur est faite cependant d'avoir recours à la FG, et certains choix de développement conduisent des informaticiens à développer leur propre moteur de groupage. Pour l'utilisateur final, qui continue de recevoir gratuitement GENRHA (ou son équivalent intégré dans le logiciel AGRAF-SSR pour les établissements privés), la garantie d'un groupage conforme est fournie par les vérifications que réalise ce programme, puisque GENRHA (AGRAF-SSR) intègre luimême la FG : pour produire des recueils anonymisés, GENRHA (AGRAF-SSR) lit un fichier de recueils groupés, c'est-à-dire un fichier de recueils déjà traités par le groupeur de l'utilisateur, et outre le fichier de recueils anonymisés produit en sortie, il établit un rapport d'exécution dans lequel l'analyse de la conformité de groupage et les erreurs sont détaillées. 4.2 Les erreurs détectées par la fonction groupage La constitution des recueils étant le résultat d'une suite d'opérations multiples, dont la plupart sont manuelles, des erreurs peuvent s'y introduire. C est pour cette raison que la FG met en œuvre une phase de contrôle avant de réaliser le groupage à proprement parler. Les erreurs détectées peuvent être de plusieurs ordres : erreur de codage, erreur de saisie, erreur de hiérarchisation, problème matériel, etc. se traduisant par l'absence d'une donnée, un format de donnée non conforme, une donnée incohérente, etc. Selon les cas, ces erreurs peuvent rendre impossible la détermination du GME (l erreur est alors qualifiée de bloquante), ou n'être que l indice d'une qualité de données suspecte, sans conséquence absolue sur le résultat du groupage (c est une erreur non-bloquante). Elles peuvent aussi traduire un dysfonctionnement matériel ou logiciel sans rapport avec le recueil traité. C'est pourquoi depuis son origine la FG ne fournit pas seulement en retour la valeur du groupe correspondant au recueil traité, mais aussi un code, dit code retour, dont la valeur permet de savoir si des erreurs ont été détectées. Ces dernières sont classées en trois catégories : les erreurs d implémentation, les erreurs détectées par les contrôles, et les erreurs détectées dans le parcours de l arbre de décision du groupage. La valeur 00 quant à elle signifie que tout s est bien déroulé. Notons enfin que la FG fournit les codes retour sous deux formes distinctes et simultanées, auxquelles a accès tout programme groupeur intégrant la FG : Trois vecteurs de codes retours, récapitulant la totalité des erreurs détectées dans le recueil pour chacune des trois catégories d erreurs. Ces vecteurs sont riches d'information, mais ils ne sont pas normalisés ; ils peuvent être exploités de différentes manières par le programme groupeur, voire être complètement ignorés. GENRHA (ou AGRAF-SSR) ne teste leur conformité en aucune façon ; 15

17 Un code retour unique, qui doit impérativement être exploité par le programme groupeur, et que GENRHA (ou AGRAF-SSR) retrouvera identique si le recueil n'est pas modifié Les erreurs d implémentation Il s agit des erreurs provoquées par un dysfonctionnement matériel ou logiciel, comme par exemple la détection d une capacité de mémoire vive insuffisante, l absence d une table nécessaire au groupage, etc. Bien entendu, la détection d une telle erreur interdit au groupage de se poursuivre (erreur bloquante). Ci-dessous, la liste : 04 ERREUR MÉMOIRE 05 TABLE ENDOMMAGÉE 06 CORRUPTION D'UNE TABLE 07 TABLE INTROUVABLE La plupart du temps, l utilisateur confronté à ce type d erreur devra se tourner vers son prestataire informatique pour en trouver l explication et la solution. Par convention, la détection d une erreur de cette catégorie s accompagne du résultat de groupage suivant : Les erreurs détectées par les contrôles Il s agit des erreurs mises en évidence par la fonction groupage à la lecture des recueils. La détection de telles erreurs, si elles sont bloquantes, interdit la poursuite du groupage mais autorise la poursuite de la détection d autres erreurs, afin d effectuer un diagnostic complet de la validité du recueil traité. En règle générale, c est la documentation de la fonction groupage (reproduite ici même) qui permet à l utilisateur confronté à ce type d erreur de savoir quelle conduite tenir. En dernier recours, il s adressera à l ATIH, développeur de la FG, pour obtenir les précisions nécessaires. Par convention, la détection d une erreur bloquante de cette catégorie s accompagne du résultat de groupage suivant : Si plusieurs erreurs bloquantes de cette catégorie sont détectées, c'est celle dont la valeur non nulle est la plus basse qui est retournée par la fonction groupage Les erreurs détectées dans le parcours de l arbre de décision du groupage Il s agit des erreurs mises en évidence pendant la phase de groupage proprement dite, lors du parcours de l arbre de décision. 16

18 Par convention, la détection d une erreur bloquante de cette catégorie s accompagne du résultat de groupage suivant : ou Le code retour prend une valeur dans la liste suivante : 08 AUCUNE CM TROUVÉE (groupage en 90095) 09 ERREUR DANS LE PARCOURS DE L'ARBRE (groupage en 90099) 17

19 IV. ANNEXES 18

20 SIGLES UTILISES DANS CE DOCUMENT Annexe 1 Annexe 1 Page 1/3

21 AE ATIH BO CCAM CDAM CIM CIM-10 CM CMA CMC DAS FG FP GHJ GMD GME GN IVA MMP MP OMS PCL PCTL PMSI RGME RHA RHS SAI SSR T2A UM VIH Affection Etiologique Agence Technique de l'information sur l'hospitalisation Bulletin Officiel Classification Commune des Actes Médicaux Classification des Actes Médicaux Classification Internationale des Maladies Classification Internationale des Maladies, 10 ème révision Catégorie Majeure Complication ou Morbidité Associée Catégorie Majeure Clinique Diagnostic Associé Significatif Fonction Groupage Finalité Principale de Prise en Charge Groupe Homogène de Journées Groupe de Morbidités Dominantes Groupe Médico-Economique Groupe Nosologique Indicateur de Valorisation de l'activité Manifestation Morbide Principale Morbidité Principale Organisation Mondiale de la Santé Prise en Charge Clinique Lourde Prise en Charge Clinique Très Lourde Programme de Médicalisation des Systèmes d'information Racine de Groupe Médico-Economique Résumé Hebdomadaire Anonymisé Résumé Hebdomadaire Standardisé Sans Autre Indication Soins de Suite et Réadaptation Tarification à l'activité Unité Médicale Virus de L'immunodéficience Humaine Annexe 1 Page 2/3

22 GROUPES MEDICO-ECONOMIQUES CLASSES PAR CATEGORIE MAJEURE Annexe 2

23 CATEGORIE MAJEURE : 01 Affections du système nerveux Etats végétatifs chroniques Etats pauci-relationnels 0103a0 Etats végétatifs chroniques - Etats pauci-relationnels, 0 jour 0103a1 Etats végétatifs chroniques - Etats pauci-relationnels, niveau a2 Etats végétatifs chroniques - Etats pauci-relationnels, niveau 2 Tumeurs malignes du système nerveux 0106a0 Tumeurs malignes du système nerveux, score cog 2, 0 jour 0106a1 Tumeurs malignes du système nerveux, score cog 2, niveau a2 Tumeurs malignes du système nerveux, score cog 2, niveau b0 Tumeurs malignes du système nerveux, score cog [3,8], 0 jour 0106b1 Tumeurs malignes du système nerveux, score cog [3,8], niveau b2 Tumeurs malignes du système nerveux, score cog [3,8], niveau 2 Lésions cérébrales traumatiques 0109a0 Lésions cérébrales traumatiques, âge [0,17], 0 jour 0109a1 Lésions cérébrales traumatiques, âge [0,17], niveau a2 Lésions cérébrales traumatiques, âge [0,17], niveau b0 Lésions cérébrales traumatiques, âge [18,74], score phy [4,8], ARR modéré, 0 jour 0109b1 Lésions cérébrales traumatiques, âge [18,74], score phy [4,8], ARR modéré, niveau b2 Lésions cérébrales traumatiques, âge [18,74], score phy [4,8], ARR modéré, niveau c0 Lésions cérébrales traumatiques, âge [18,74], score phy [4,8], ARR intensif, 0 jour 0109c1 Lésions cérébrales traumatiques, âge [18,74], score phy [4,8], ARR intensif, niveau c2 Lésions cérébrales traumatiques, âge [18,74], score phy [4,8], ARR intensif, niveau d0 Lésions cérébrales traumatiques, âge [18,74], score phy [9,12], 0 jour 0109d1 Lésions cérébrales traumatiques, âge [18,74], score phy [9,12], niveau d2 Lésions cérébrales traumatiques, âge [18,74], score phy [9,12], niveau e0 Lésions cérébrales traumatiques, âge [18,74], score phy [13,16], ARR modéré, 0 jour 0109e1 Lésions cérébrales traumatiques, âge [18,74], score phy [13,16], ARR modéré, niveau e2 Lésions cérébrales traumatiques, âge [18,74], score phy [13,16], ARR modéré, niveau f1 Lésions cérébrales traumatiques, âge [18,74], score phy [13,16], ARR intensif, niveau f2 Lésions cérébrales traumatiques, âge [18,74], score phy [13,16], ARR intensif, niveau g1 Lésions cérébrales traumatiques, âge 75 et +, score phy [4,12], niveau g2 Lésions cérébrales traumatiques, âge 75 et +, score phy [4,12], niveau 2 Annexe 2 Page 2/34

24 0109h1 Lésions cérébrales traumatiques, âge 75 et +, score phy [13,16], niveau h2 Lésions cérébrales traumatiques, âge 75 et +, score phy [13,16], niveau 2 Accidents vasculaires cérébraux 0112a0 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [4,8], 0 jour 0112a1 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [4,8], niveau a2 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [4,8], niveau b0 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [9,12], ARR modéré, 0 jour 0112b1 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [9,12], ARR modéré, niveau b2 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [9,12], ARR modéré, niveau c0 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [9,12], ARR intensif, 0 jour 0112c1 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [9,12], ARR intensif, niveau c2 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [9,12], ARR intensif, niveau d0 0112d1 0112d2 0112e0 0112e1 0112e2 0112f0 0112f1 0112f2 0112g1 0112g2 0112h0 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [13,16], score cog [2,6], ARR modéré, 0 jour Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [13,16], score cog [2,6], ARR modéré, niveau 1 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [13,16], score cog [2,6], ARR modéré, niveau 2 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [13,16], score cog [7,8], ARR modéré, 0 jour Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [13,16], score cog [7,8], ARR modéré, niveau 1 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [13,16], score cog [7,8], ARR modéré, niveau 2 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [13,16], score cog [2,6], ARR intensif, 0 jour Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [13,16], score cog [2,6], ARR intensif, niveau 1 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [13,16], score cog [2,6], ARR intensif, niveau 2 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [13,16], score cog [7,8], ARR intensif, niveau 1 Accidents vasculaires cérébraux, âge [0,74], score phy [13,16], score cog [7,8], ARR intensif, niveau 2 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [4,8], 0 jour 0112h1 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [4,8], niveau h2 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [4,8], niveau i0 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [9,12], ARR modéré, 0 jour 0112i1 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [9,12], ARR modéré, niveau i2 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [9,12], ARR modéré, niveau j1 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [9,12], ARR intensif, niveau j2 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [9,12], ARR intensif, niveau k0 0112k1 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [13,16], score cog [2,4], ARR modéré, 0 jour Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [13,16], score cog [2,4], ARR modéré, niveau 1 Annexe 2 Page 3/38

25 0112k2 0112l0 0112l1 0112l2 0112m1 0112m2 0112n1 0112n2 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [13,16], score cog [2,4], ARR modéré, niveau 2 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [13,16], score cog [5,8], ARR modéré, 0 jour Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [13,16], score cog [5,8], ARR modéré, niveau 1 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [13,16], score cog [5,8], ARR modéré, niveau 2 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [13,16], score cog [2,4], ARR intensif, niveau 1 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [13,16], score cog [2,4], ARR intensif, niveau 2 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [13,16], score cog [5,8], ARR intensif, niveau 1 Accidents vasculaires cérébraux, âge 75 et +, score phy [13,16], score cog [5,8], ARR intensif, niveau 2 Autres affections cérébrales 0115a0 Autres affections cérébrales, âge [0,17], 0 jour 0115a1 Autres affections cérébrales, âge [0,17], niveau a2 Autres affections cérébrales, âge [0,17], niveau b0 Autres affections cérébrales, âge 18 et +, score phy [4,8], score cog [2,6], 0 jour 0115b1 Autres affections cérébrales, âge 18 et +, score phy [4,8], score cog [2,6], niveau b2 Autres affections cérébrales, âge 18 et +, score phy [4,8], score cog [2,6], niveau c0 Autres affections cérébrales, âge 18 et +, score phy [9,12], score cog [2,6], ARR modéré, 0 jour 0115c1 Autres affections cérébrales, âge 18 et +, score phy [9,12], score cog [2,6], ARR modéré, niveau c2 Autres affections cérébrales, âge 18 et +, score phy [9,12], score cog [2,6], ARR modéré, niveau d0 Autres affections cérébrales, âge 18 et +, score phy [9,12], score cog [2,6], ARR intensif, 0 jour 0115d1 Autres affections cérébrales, âge 18 et +, score phy [9,12], score cog [2,6], ARR intensif, niveau d2 Autres affections cérébrales, âge 18 et +, score phy [9,12], score cog [2,6], ARR intensif, niveau e0 Autres affections cérébrales, âge 18 et +, score phy [13,16], score cog [2,6], 0 jour 0115e1 Autres affections cérébrales, âge 18 et +, score phy [13,16], score cog [2,6], niveau e2 Autres affections cérébrales, âge 18 et +, score phy [13,16], score cog [2,6], niveau f0 Autres affections cérébrales, âge 18 et +, score cog [7,8], 0 jour 0115f1 Autres affections cérébrales, âge 18 et +, score cog [7,8], niveau f2 Autres affections cérébrales, âge 18 et +, score cog [7,8], niveau 2 Paralysies cérébrales (d origine infantile) 0118a0 Paralysies cérébrales (d origine infantile), âge [0,17], score phy [4,12], ARR modéré, 0 jour 0118a1 Paralysies cérébrales (d origine infantile), âge [0,17], score phy [4,12], ARR modéré, niveau a2 Paralysies cérébrales (d origine infantile), âge [0,17], score phy [4,12], ARR modéré, niveau b0 Paralysies cérébrales (d origine infantile), âge [0,17], score phy [4,12], ARR intensif, 0 jour 0118b1 Paralysies cérébrales (d origine infantile), âge [0,17], score phy [4,12], ARR intensif, niveau b2 Paralysies cérébrales (d origine infantile), âge [0,17], score phy [4,12], ARR intensif, niveau 2 Annexe 2 Page 4/38

26 0118c0 Paralysies cérébrales (d origine infantile), âge [0,17], score phy [13,16], 0 jour 0118c1 Paralysies cérébrales (d origine infantile), âge [0,17], score phy [13,16], niveau c2 Paralysies cérébrales (d origine infantile), âge [0,17], score phy [13,16], niveau 2 Polyneuropathies 0121a0 Polyneuropathies, score phy [4,8], 0 jour 0121a1 Polyneuropathies, score phy [4,8], niveau a2 Polyneuropathies, score phy [4,8], niveau b0 Polyneuropathies, score phy [9,12], 0 jour 0121b1 Polyneuropathies, score phy [9,12], niveau b2 Polyneuropathies, score phy [9,12], niveau c0 Polyneuropathies, score phy [13,16], 0 jour 0121c1 Polyneuropathies, score phy [13,16], niveau c2 Polyneuropathies, score phy [13,16], niveau 2 Affections des nerfs périphériques (à l exclusion des poly-neuropathies) 0124a0 Affections des nerfs périphériques (à l exclusion des polyneuropathies), score phy [4,8], 0 jour 0124a1 Affections des nerfs périphériques (à l exclusion des polyneuropathies), score phy [4,8], niveau a2 Affections des nerfs périphériques (à l exclusion des polyneuropathies), score phy [4,8], niveau b0 Affections des nerfs périphériques (à l exclusion des polyneuropathies), score phy [9,16], 0 jour 0124b1 Affections des nerfs périphériques (à l exclusion des polyneuropathies), score phy [9,16], niveau b2 Affections des nerfs périphériques (à l exclusion des polyneuropathies), score phy [9,16], niveau 2 Maladies d Alzheimer et démences apparentées 0127a0 Maladies d'alzheimer et démences apparentées, score phy [4,12], 0 jour 0127a1 Maladies d'alzheimer et démences apparentées, score phy [4,12], niveau a2 Maladies d'alzheimer et démences apparentées, score phy [4,12], niveau b0 Maladies d'alzheimer et démences apparentées, score phy [13,16], 0 jour 0127b1 Maladies d'alzheimer et démences apparentées, score phy [13,16], niveau b2 Maladies d'alzheimer et démences apparentées, score phy [13,16], niveau 2 Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées) 0130a0 0130a1 Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées, âge [0,74], score phy [4,8], 0 jour Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées, Annexe 2 Page 5/38

27 âge [0,74], score phy [4,8], niveau a2 0130b0 0130b1 0130b2 0130c0 0130c1 0130c2 0130d0 0130d1 Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées, âge [0,74], score phy [4,8], niveau 2 Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées, âge 75 et +, score phy [4,8], 0 jour Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées, âge 75 et +, score phy [4,8], niveau 1 Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées, âge 75 et +, score phy [4,8], niveau 2 Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées, âge [0,74], score phy [9,12], 0 jour Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées, âge [0,74], score phy [9,12], niveau 1 Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées, âge [0,74], score phy [9,12], niveau 2 Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées, âge [0,74], score phy [13,16], 0 jour Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées, âge [0,74], score phy [13,16], niveau 1 Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées) suite 0130d2 0130e e e04 Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées, âge [0,74], score phy [13,16], niveau 2 Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées, âge 75 et +, score phy [9,16], 0 jour Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées, âge 75 et +, score phy [9,16], niveau 1 Autres affections neuro-dégénératives (à l exclusion des Maladies d'alzheimer et démences apparentées, âge 75 et +, score phy [9,16], niveau 2 Tétraplégies d origine traumatique Annexe 2 Page 6/38

28 0134a0 Tétraplégies d origine traumatique, score phy [4,12], 0 jour 0134a1 Tétraplégies d origine traumatique, score phy [4,12], niveau a2 Tétraplégies d origine traumatique, score phy [4,12], niveau b0 Tétraplégies d origine traumatique, score phy [13,16], 0 jour 0134b1 Tétraplégies d origine traumatique, score phy [13,16], niveau b2 Tétraplégies d origine traumatique, score phy [13,16], niveau 2 Tétraplégies non traumatiques 0135a0 Tétraplégies non traumatiques, 0 jour 0135a1 Tétraplégies non traumatiques, niveau a2 Tétraplégies non traumatiques, niveau 2 Paraplégies d origine traumatique 0137a0 Paraplégies d origine traumatique, score phy [4,12], ARR modéré, 0 jour 0137a1 Paraplégies d origine traumatique, score phy [4,12], ARR modéré, niveau a2 Paraplégies d origine traumatique, score phy [4,12], ARR modéré, niveau b0 Paraplégies d origine traumatique, score phy [4,12], ARR intensif, 0 jour 0137b1 Paraplégies d origine traumatique, score phy [4,12], ARR intensif, niveau b2 Paraplégies d origine traumatique, score phy [4,12], ARR intensif, niveau c0 Paraplégies d origine traumatique, score phy [13,16], 0 jour 0137c1 Paraplégies d origine traumatique, score phy [13,16], niveau c2 Paraplégies d origine traumatique, score phy [13,16], niveau 2 Paraplégies non traumatiques 0138a0 Paraplégies non traumatiques, 0 jour 0138a1 Paraplégies non traumatiques, niveau a2 Paraplégies non traumatiques, niveau 2 Autres affections médullaires 0139a0 Autres affections médullaires, 0 jour 0139a1 Autres affections médullaires, niveau a2 Autres affections médullaires, niveau 2 Autres affections du système nerveux 0145a0 Autres affections du système nerveux, âge [0,17], 0 jour Annexe 2 Page 7/38

29 0145a1 Autres affections du système nerveux, âge [0,17], niveau a2 Autres affections du système nerveux, âge [0,17], niveau b0 Autres affections du système nerveux, âge [18,74], score phy [4,8], 0 jour 0145b1 Autres affections du système nerveux, âge [18,74], score phy [4,8], niveau b2 Autres affections du système nerveux, âge [18,74], score phy [4,8], niveau c0 Autres affections du système nerveux, âge [18,74], score phy [9,12], 0 jour 0145c1 Autres affections du système nerveux, âge [18,74], score phy [9,12], niveau c2 Autres affections du système nerveux, âge [18,74], score phy [9,12], niveau d0 Autres affections du système nerveux, âge [18,74], score phy [13,16], ARR modéré, 0 jour 0145d1 Autres affections du système nerveux, âge [18,74], score phy [13,16], ARR modéré, niveau d2 0145e1 0145e2 Autres affections du système nerveux, âge [18,74], score phy [13,16], ARR modéré, niveau 2 Autres affections du système nerveux, âge [18,74], score phy [13,16], ARR intensif, niveau 1 Autres affections du système nerveux, âge [18,74], score phy [13,16], ARR intensif, niveau f0 Autres affections du système nerveux, âge 75 et +, score phy [4,8], 0 jour 0145f1 Autres affections du système nerveux, âge 75 et +, score phy [4,8], niveau f2 Autres affections du système nerveux, âge 75 et +, score phy [4,8], niveau g0 Autres affections du système nerveux, âge 75 et +, score phy [9,12], 0 jour 0145g1 Autres affections du système nerveux, âge 75 et +, score phy [9,12], niveau g2 Autres affections du système nerveux, âge 75 et +, score phy [9,12], niveau h0 Autres affections du système nerveux, âge 75 et +, score phy [13,16], 0 jour 0145h1 Autres affections du système nerveux, âge 75 et +, score phy [13,16], niveau h2 Autres affections du système nerveux, âge 75 et +, score phy [13,16], niveau 2 Annexe 2 Page 8/38