Approche théorique et juridique des relations internationales

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1 TABLE DES MATIÈRES Introduction 1 PARTIE I Approche théorique et juridique des relations internationales CHAPITRE 1 La théorie des relations internationales 5 Section I L approche réaliste et néoréaliste Aux sources de la théorie réaliste : Thucydide et Hobbes 6 2 La théorie réaliste contemporaine : Hans Joachim Morgenthau et Raymond Aron 7 3 L approche néoréaliste : Kenneth Waltz 8 Section II L approche coopérative et fonctionnaliste La réflexion sur la paix à l âge des Lumières : l Abbé de Saint-Pierre et Kant 9 2 L ambition d établir la «paix par le droit» et la création de la Société des Nations : Woodrow Wilson et Léon Bourgeois 9 3 La conciliation de l approche coopérative avec la reconnaissance du caractère anarchique des relations internationales : Hedley Bull 10 4 L approche fédéraliste et la «méthode Jean Monnet» 12 Section III L approche marxiste L analyse des phénomènes internationaux par Marx et Engels 14 2 Les théories de l impérialisme 14 3 Les théories de la domination d inspiration marxiste 15 Section IV L approche transnationale L inadéquation du «modèle westphalien» aux relations internationales contemporaines 17 2 L affaiblissement des États et l émergence des flux et acteurs transnationaux 19 CHAPITRE 2 Le droit des relations internationales 21 Section I Existence d un ordre juridique international Historique des doctrines 22 A L école du droit naturel 22 B L école positiviste 24 C Le volontarisme juridique ou le positivisme classique 25 D Les nuances du positivisme 25 2 La spécificité de l ordre juridique international 27 A Absence de Constitution 27 B Absence de pouvoir législatif 28 C Absence de pouvoir exécutif 28 D Absence de juridiction obligatoire Paradigme TABLE DES MATIÈRES 365

2 3 Droit international et droit interne 29 A Le monisme 29 B Le dualisme 30 Section II Les modes de formation du droit international public Les sources classiques 30 A Les traités 31 B La coutume internationale 32 C Les principes généraux de droit 33 D Les actes unilatéraux 33 2 Les autres sources 35 A La jurisprudence 35 B La doctrine 42 3 L évolution du mode de création du droit 42 A Une coopération institutionnelle normative 42 B Les conventions internationales 43 C Les actes concertés non conventionnels 43 Section III Les relations diplomatiques Historique des relations diplomatiques 45 2 Le droit de légation 46 3 Le statut des missions diplomatiques 46 A Privilèges et immunités des agents diplomatiques 47 B Privilèges et immunités des locaux diplomatiques 47 4 Les fonctions des missions diplomatiques 48 PARTIE II L État CHAPITRE 1 Les éléments constitutifs de l État 51 Section I Le territoire étatique L espace terrestre 51 A Les critères physiques du territoire 52 B La notion de frontière 53 2 L espace maritime 55 A Délimitation 55 B Statut juridique 58 3 L espace aérien 59 Section II La population Définition 60 A Une notion juridique 60 B Une notion identitaire 60 C Démographie et développement 62 2 Contenu 63 A Les nationaux 63 B Les étrangers 63 C Les apatrides 64 D Les réfugiés TABLE DES MATIÈRES Relations internationales

3 Section III L organisation politique L effectivité d un gouvernement 65 2 L indifférence du droit international 66 CHAPITRE 2 La souveraineté de l État 67 Section I La souveraineté de l État et ses conséquences en droit international La notion de souveraineté 68 A Une souveraineté limitée par le droit international 68 B L indépendance, corollaire de la souveraineté 68 C Le principe de l égalité souveraine des États 68 2 L État, sujet de droit international 69 A La personnalité internationale de l État 69 B Les capacités internationales de l État 69 C Le cas particulier du Saint-Siège 70 Section II Les limitations de la souveraineté Les limitations résultant du droit international 71 A La soumission à l ordre juridique international 71 B L interdiction du recours à la force armée 71 C L obligation du règlement pacifique des différends 73 D Le principe de non-ingérence dans les affaires intérieures d un État et ses atténuations 74 2 Les limitations résultant de l appartenance à une organisation internationale 78 A L application des obligations contenues dans un traité 78 B L application des décisions des organisations internationales 78 Section III Les attributs de la souveraineté étatique Les compétences territoriales de l État 79 A Sur son territoire 79 B Hors de son territoire 81 2 La compétence personnelle de l État 86 A Compétence de l État sur les personnes physiques 86 B Compétence de l État sur les personnes morales 87 C Compétence de l État sur les biens 87 CHAPITRE 3 Les modifications territoriales 89 Section I La naissance de l État La décolonisation et le droit des peuples à disposer d eux-mêmes 89 2 La sécession 90 3 La dissolution 91 4 Association pacifique d États, réunification 92 Section II L acquisition d un territoire Acquisition d un territoire non étatique 93 A La notion d occupation effective 93 B La théorie de la contiguïté géographique 93 2 Acquisition d un territoire étatique 94 A Modes conventionnels 94 B Modes non conventionnels Paradigme TABLE DES MATIÈRES 367

4 Section III La reconnaissance La reconnaissance d État 95 A La conception «constitutive» de la reconnaissance 95 B La conception «déclarative» de la reconnaissance 95 C Caractères de la reconnaissance 96 D Les formes de la reconnaissance 97 2 La reconnaissance de gouvernement 99 A Nature de la reconnaissance de gouvernement 99 B Les formes de la reconnaissance 100 Section IV La succession d États La notion de succession d États Succession d États et personnes privées Succession d États et domaine public Succession d États et ordre juridique international 104 PARTIE III Les organisations internationales CHAPITRE 1 Les organisations intergouvernementales 109 Section I Création et composition Création des organisations internationales 111 A Le traité constitutif 111 B Une institutionnalisation «à la carte» Participation à une organisation internationale 113 A La qualité de membre 113 B La qualité d associé 115 C La qualité d observateur 115 Section II Statut juridique des organisations internationales Personnalité juridique des organisations internationales 117 A Personnalité juridique interne 117 B Personnalité juridique internationale Contenu de cette personnalité juridique 118 A Autonomie financière 118 B Droit de conclure des traités 118 C Droit de légation 119 D Privilèges et immunités des organisations internationales 120 E Responsabilité internationale des organisations internationales Compétences des organisations internationales 120 A La théorie des compétences implicites 121 B Compétences normatives 121 C Compétences opérationnelles 122 D Compétences de contrôle et de sanction TABLE DES MATIÈRES Relations internationales

5 Section III La structure des organisations internationales Les organes interétatiques 123 A Les organes pléniers 124 B Les organes restreints 124 C Les modalités de prise de décision Organes indépendants des États membres 126 A Organes administratifs 126 B Organes juridictionnels 127 CHAPITRE 2 L Organisation des Nations unies 135 Section I Les fondements juridiques La paix comme objectif fondateur Le principe de l égalité des États Le principe du règlement pacifique des différends Le principe de l interdiction de recourir à la menace ou à l emploi de la force Le principe de la non-ingérence dans les affaires intérieures des États 137 Section II Les institutions de l ONU Les organes principaux 138 A Le Conseil de sécurité 138 B L Assemblée générale 138 C Le Secrétariat 139 D La Cour internationale de justice 141 E Le Conseil économique et social 141 F Le Conseil de tutelle Les institutions spécialisées Les organes subsidiaires 142 Section III Le maintien de la paix et de la sécurité internationales Le système de sécurité collective Le système de la Charte 144 A L exposé des mesures 144 B Les difficultés du système de la Charte Les opérations de maintien de la paix 153 A Définition 153 B Origine 154 C Les forces des Nations unies L évolution de la notion de maintien de la paix 155 A Les nouveaux défis du maintien de la paix 156 B L Agenda pour la paix et son supplément Conclusion générale Paradigme TABLE DES MATIÈRES 369

6 CHAPITRE 3 Les entités non gouvernementales : sociétés transnationales et ONG 165 Section I Les sociétés transnationales Définition Les efforts de régulation des activités des sociétés transnationales 166 A La résistance unilatérale des États 166 B L élaboration de règles et de codes de bonne conduite au plan international 167 Section II Les organisations non gouvernementales Définition Statut juridique Rôle des ONG Missions des ONG 169 PARTIE IV Les relations internationales de 1945 à nos jours CHAPITRE : Bipolarité idéologique, facteur d une stabilité mondiale 173 Section I La formation des blocs et leur affrontement ( ) L état du monde après la Seconde Guerre mondiale 174 A La supériorité de deux puissances et leur entente provisoire 174 B Le nouvel ordre politique mondial établi par les vainqueurs 175 C La nouvelle organisation de l économie internationale L émergence des blocs 179 A La division de l Europe 182 B L Allemagne : une nation partagée L institutionnalisation des blocs 185 A La constitution d alliances idéologiques 185 B La constitution d alliances militaires 187 C La constitution d alliances économiques 189 D La naissance des Communautés européennes L extension du conflit Est-Ouest 193 A Le Moyen-Orient 193 B La zone Pacifique (Extrême-Orient, Asie du Sud-Est) 194 Section II Coexistence pacifique et concurrence entre les blocs ( ) La politique de détente 197 A Deux conceptions de la détente 198 B Un statu quo territorial en Europe 199 C Les limites de la détente L apparition de désaccords au sein des blocs 206 A L ordre communiste et la dissidence chinoise 206 B Le désordre atlantique La décolonisation 212 A Les facteurs de la décolonisation 212 B Les étapes de la décolonisation TABLE DES MATIÈRES Relations internationales

7 4 L attrait du non-alignement ou le neutralisme 221 A La conférence de Bandung 222 B La conférence du Caire 222 C La conférence de Belgrade 223 D La conférence d Alger Le tournant économique des années A La crise du système monétaire mondial (1971) 224 B La crise pétrolière Maîtrise et développement des armements 226 A Les doctrines de la dissuasion 226 B La notion d Arms Control 227 C Les traités et accords internationaux 228 D La course aux armements 232 CHAPITRE : Évolution centrifuge de la société internationale 235 Section I La fin de l antagonisme Est-Ouest et les transformations de l Europe L URSS : des tentatives de réforme à l éclatement 236 A La glasnost 237 B La perestroïka 237 C Une nouvelle politique étrangère 238 D L implosion de l URSS L émancipation de l Europe de l Est et des Balkans 242 A La Pologne 242 B La Hongrie 244 C La disparition de la RDA et la réunification de l Allemagne 244 D La constitution des États tchèque et slovaque 245 E La Bulgarie 246 F La Roumanie 246 G L Albanie L éclatement de la Yougoslavie 247 A L accession à l indépendance de la Slovénie, de la Croatie et de la Macédoine 248 B La stabilisation de la situation en Bosnie-Herzégovine 248 C La constitution de la Serbie et du Monténégro en États séparés 252 Section II La relance du désarmement et ses difficultés Le renforcement des dispositifs de désarmement et de contrôle des armements 253 A Le désarmement bilatéral 253 B Le désarmement multilatéral La lutte contre la prolifération nucléaire 258 A Le bilan mitigé de la mise en œuvre du traité de non-prolifération (TNP) 258 B La question de l interdiction complète des essais nucléaires 260 C Le développement des zones dénucléarisées 261 D Les activités nucléaires de la Corée du Nord 262 E La poursuite du programme nucléaire iranien 263 Section III Le grand chantier européen L Europe de l Union européenne 266 A L approfondissement de la construction européenne 268 B L élargissement de l Union Paradigme TABLE DES MATIÈRES 371

8 2 Le Conseil de l Europe : la constitution d un espace juridique paneuropéen fondé sur les droits de l homme? Repenser les alliances 282 A L OSCE 282 B De l UEO à la politique européenne de sécurité et de défense (PESD) 283 C L OTAN à la recherche d une nouvelle raison d être? 286 Section IV Des organismes de régulation commerciale et économique pour un monde plus équilibré Les structures de régulation informelles : G8 et G A Le G8 292 B Le G L Organisation mondiale du commerce (OMC) 294 A Structure de l OMC 294 B Rôle de l OMC 294 C Le mécanisme de règlement des différends au cœur de la réforme La nécessité d une réforme du FMI La Banque mondiale 298 Section V L espoir d un nouvel ordre international L âge d or des Nations unies ( ) La guerre du Golfe 300 Section VI Les chances gâchées de l après guerre froide septembre 2001 : un monde multipolaire en crise 302 A Les États-Unis face au reste du monde 302 B Un nouvel ordre international basé sur «l équilibre des forces» 303 C L émergence de l Europe comme puissance et acteur du nouvel ordre international Les difficultés du maintien de la paix dans le monde de l après guerre froide 304 A Le Kosovo 304 B L Afghanistan 306 C L Iraq 313 D Liban : entre espoir et crainte 319 E Le conflit israélo-arabe 324 F Les difficultés de l ONU face aux graves crises humanitaires du Soudan 339 ANNEXE Charte des Nations unies 343 Bibliographie générale 357 Adresses utiles 357 Index TABLE DES MATIÈRES Relations internationales