NOM DE LA COMPAGNIE MANUEL D EXPLOITATION

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1 NOM DE LA COMPAGNIE MANUEL D EXPLOITATION TRAVAIL AÉRIEN-TAXI AÉRIEN AVION MONO ET MULTI MOTEUR VFR DE JOUR ET DE NUIT VOL AUX INSTRUMENTS

2 PRÉAMBULE Le présent manuel vise à aider le personnel d'exploitation à exécuter ses tâches. Il contient les politiques et les procédures à propos des opérations de vol qui sont effectuées en vertu du Règlement et des normes régissant l'utilisation d'avions monomoteurs et multi moteurs en vol VFR de jour et de nuit et en conditions de vol aux instruments, pour l'exploitation d'un taxi aérien. Conformément au Règlement de l'aviation canadien, tout le personnel d'exploitation au sol et en vol doit respecter les procédures décrites dans ce manuel. Les consignes, politiques et procédures contenues dans le présent manuel sont conformes aux lois et aux règlements du Nom du Pays. Elles visent à seconder la réglementation existante, et non pas à la remplacer. En cas de contradictions, les lois décrétées par l'autorité législative en matière d'aviation dans l'espace aérien où volent les avions ont préséance. Le présent manuel, ou les parties pertinentes, sera remis à tous les intervenants dans l'exploitation des vols. Les détenteurs du manuel sont tenus de le garder en sécurité. Dans ce manuel, NOM DE LA COMPAGNIE désigne la compagnie ou l'exploitant. Toute référence à «son», «sa», «il», «elle» ou «lui» doit être interprété mâle ou femelle, sauf indication contraire Nom Directeur d exploitation NOM DE LA COMPAGNIE

3 TABLE DES MATIÈRES Introduction Page de titre Table des matières Registre des modificatifs Liste des pages en vigueurs Procédures de modification et liste de distribution i ii, iii, iv, v vi vii, viii ix Chapitre 1 Généralités 1.1. Certificat d exploitant aérien 1.2. Instructions 1.3. Organigramme de gestion et d exploitation Chapitre 2 Autorisation de vol Ce chapitre peut contenir entre 3 à 8 titres plus des sous-titres 2.1. Autorisation et contrôle des vols 2.2. Vols de convoyage 2.3. Planification des vols Chapitre 3 Exigences d exploitation Ce chapitre peut contenir entre 25 et 40 titres plus les sous-titres 3.1. Transfert de carburant, carburant et huile 3.2. Procédures concernant l avitaillement en carburant 3.3. Contamination des surfaces critiques de l avion Chapitre 4 - Procédures d urgences 4.1. Compte rendu des accidents et des incidents 4.2. Signaler un avion en retard 4.3. Radiobalise de détresse (E.L.T.) 4.4. Procédures d'urgence et de coordination au sol 4.5. Matériel de survie et de secours à bord 4.6. Inspection du matériel de survie 4.7. Intervention illicite Chapitre 5 Formation Le nombre de titres et de sous-titres est en relation directe avec le programme de formation 5.1. Générale 5.2. Formation, qualifications et responsabilités des instructeurs 5.3. Dossiers de formation et de qualifications

4 Chapitre 6 Transports des marchandises dangereuses 6.1. Généralités 6.2. Législation 6.3. Formation 6.4. Responsabilités de l'exploitant 6.5. Procédures de manutention 6.6. Compte rendu 6.7. Procédures d'urgence Annexe A Certificat de la compagnie Annexe B Certificat de la formation Annexe C Déclaration de marchandises dangereuses de la part de l expéditeur Annexe D Déclaration au pilote commandant de bord Annexe E Liste de vérifications d acceptation des matières non radioactives Annexe F Séparation entre les colis Annexe G Mesures d urgence Annexe H Rapports sur les marchandises dangereuses Chapitre 7 consignes de la compagnie 7.1. Consignes de la compagnie Chapitre 8 Formulaires de la compagnie 8.1. Formulaires de la compagnie 8.2. Plan de vol d'exploitation abrégé 8.3. Devis de masse et de centrage 8.4. Prolongement du temps de service de vol maximal 8.5. Registre du temps de vol et du temps de service de vol

5 Registre des modificatifs Numéro Date du modificatif Date d'insertion Auteur de l'insertion

6 Liste des pages en vigueur Chapitre Page Modificatif Date Nouvelle édition

7 PROCÉDURES DE MODIFICATION Le Gestionnaire des opérations apporte des modifications au présent manuel selon les besoins. Une fois approuvée par le Ministère des Transports, les modificatifs sont remis aux détenteurs du manuel. La date et le numéro du modificatif doivent figurer sur chaque page modifiée. Lorsqu un manuel est modifié, un exemplaire du modificatif accompagné des consignes de modification doit être envoyé au Ministère des Transports. Les consignes de modification doivent comprendre une liste des «Pages à retirer», des «Pages à insérer» et des «Motifs de la modification». Un trait vertical dans la marge droite doit repérer le texte modifié. Lorsqu'un manuel ou des modificatifs à un manuel sont remplacés, on doit demander à tous les détenteurs du manuel de détruire les exemplaires qui ont été remplacés. Les modifications au Manuel sont nécessaires lorsqu'il y a des changements opérationnels, des changements de personnel de gestion. DISTRIBUTION ET CONTROLE DU MANUEL D'EXPLOITATION Le gestionnaire des opérations conserve une liste principale des détenteurs du manuel et il en contrôle la distribution. Les membres du personnel d'exploitation suivants détiendront des exemplaires du présent Manuel d'exploitation et ils devront le tenir à jour : Ministère des Transports, le gestionnaire des opérations, le chef pilote, le directeur de la maintenance ou l'o.m.a. Une copie du Manuel d'exploitation est placée à bord de chaque avion et le pilote a la tâche d'insérer les nouveaux modificatifs et d'en signer le registre.