Mémento. Plan de l installation. Nom du propriétaire de l installation... Adresse de l installation... Installation mise en service par
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- Jean-Charles Bois
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2 RÉCUPÉRATION DES EAUX PLUVIALES RÉCUPÉRATION DES EAUX PLUVIALES Mémento Plan de l installation Nom du propriétaire de l installation Adresse de l installation Installation mise en service par Nom :... Cachet de l entreprise Raison social :... Tél :... Fax :... Personne chargée de l entretien L entreprise s engage à assurer l entretien de votre installation d après les conditions fixées dans le contrat de maintenance établi le / / A , le Signature
3 RÉCUPÉRATION DES EAUX PLUVIALES RÉCUPÉRATION DES EAUX PLUVIALES Attestation de conformité de l installation établie à la mise en service des équipements de distribution d eau de pluie à l intérieur d un bâtiment éléments à vérifier (conformité à la réglementation) Vérification effectuée (à cocher) Observations éventuelles Autres observations de la personne responsable de la mise en service : Nature du toit (pas d amiante ciment ou plomb) Filtration en amont du réservoir (maille inférieur ou égale à 1 mm) Réservoir de stockage de l eau de pluie (matériau, étanchéité, protection de l aération contre les intrusions d insectes, arrivée d eau en point bas, accès sécurisé et aptitude au nettoyage) Autres observations du propriétaire : Trop plein du réservoir (capacité d évacuation suffisante et grille anti-moustique) Si trop plein raccordé au réseau d eaux usées : clapet anti-retour Les instructions nécessaires au bon fonctionnement du système ont été données, tous les documentations techniques requises et toutes les notices de service et d entretien existantes suivant la liste ont été remises. Absence de connexion avec le réseau d eau potable. Notamment en cas d alimentation d appoint en eau : disconnexion par surverse totale Signalisation des points d usage d eau de pluie Je soussigné, M , personne responsable de la mise en service ou son représentant, atteste que l installation est conforme à la réglementation en vigueur en ce qui concerne la conception de l installation de récupération d eau de pluie, l apport éventuel d eau du réseau de distribution public, le réseau intérieur de distribution et les points d usages. Fait à , le / / Robinets de soutirage (verrouillables) Usage de l eau de pluie : absence d usages intérieurs autres que l évacuation des excrétas et le lavage des sols (absence de piquage sur le réseau d eau de pluie) Cachet de l entreprise Signature Cas d un bâtiment raccordé au réseau d eaux usées : présence d un système d évacation du volume d eau de pluie utilisé dans le bâtiment
4 RÉCUPÉRATION DES EAUX PLUVIALES RÉCUPÉRATION DES EAUX PLUVIALES Vérifications semestrielles Vérifications annuellees Année Mois Propreté des équipements Signalisation Fonctionnement du système Installation du système conforme Installation du système accessible Installation du système non inondable Protection adaptée aux risques Capacité d évacuation des réseaux collecteurs des eaux de rejets suffisante Une X pour une installation conforme, Un O pour une installation à remettre aux normes. remarques Année Date Nettoyage des filtres évacuation des refus de filtration Vidange de la cuve de stockage Nettoyage de la cuve de stockage Désinfection de la cuve de stockage Manœuve des vannes Manœuvre des robinets de soutirage Relevé mensuel des volumes d eau de pluie utilisés à l intérieur de la maison* (en m 3 ) Année janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre Total * uniquement si vous êtes raccordés au réseau de collecte des eaux usées
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