Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés. Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension. La détermination d une paye brute 1 1, 3

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1 8 La paye Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension Salaires ou honoraires? 1 La détermination d une paye brute 1 1, 3 Les retenues salariales 1, 3, 5 1, 3 La fiche individuelle de paye 1 1 La comptabilisation de la paye 1 3, 5 Les cotisations de l employeur 1, 3, 5 1, 3, 5 La comptabilisation des cotisations 1, 3, 5 de l employeur Le paiement des dettes relatives à la 1 paye et le travail de fin d exercice Le traitement informatisé de la paye

2 Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Vrai ou faux 3. Le calcul de la retenue salariale et de la cotisation versée par l employeur à l assurance-emploi 5. Le calcul des retenues salariales et des cotisations de l employeur Durée Degré de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L établissement d une fiche individuelle de paye et le calcul des cotisations 30 Facile de l employeur 3. Le journal des salaires et la comptabilisation des cotisations de l employeur 20 Moyen 5. La comptabilisation de la paye et des cotisations de l employeur 25 Moyen 7. L établissement d un relevé d emploi 30 Difficile 8-2 Chapitre 8

3 EXERCICES E1. Vrai ou faux a) Faux. L employeur n effectue aucune retenue salariale en ce qui a trait au FSS. b) Faux. Il doit utiliser le compte Retraits. c) Vrai. d) Faux. La charge de salaire excède toujours le salaire net, car elle comprend le salaire brut, les charges sociales et les avantages sociaux. e) Faux. Puisque ces sommes doivent être remises au plus tard le 15 e jour du mois suivant, il s agit d une dette à court terme. f) Faux. Les salaires sont versés aux salariés (relation employeur-employés), tandis que les honoraires sont payés à des experts indépendants (relation entreprise-expert). g) Faux. Seul l employeur verse des contributions à la CSST. h) Faux. Elle est égale à celle de l employé. E3. Le calcul de la retenue salariale et de la cotisation versée par l employeur à l assurance-emploi a) Puisque le maximum de la rémunération assurable est de $ en 2004, la cotisation maximale de chaque employé s élève à 772,20 $ ( $ 1,98 %). Pour l ensemble des employés, les cotisations totales sont de $ (772,20 $ 100). b) Les cotisations de l employeur sont égales à $ ( $ 1,4). E5. Le calcul des retenues salariales et des cotisations de l employeur a) Assurance-emploi ( $ 1,98 %) 535,50 $ RRQ Gains admissibles $ Exemption générale (3 500) Gains cotisables Taux de cotisation 0, ,25 Cotisations de Bruno Brouillard 1 401,75 $ b) Assurance-emploi (535,50 $ 1,4) 749,70 $ RRQ (même que l employé) 866,25 FSS ( $ 2,7 %) 567,00 Cotisations de l employeur 2 182,95 $ La paye 8-3

4 PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1. L établissement d une fiche individuelle de paye et le calcul des cotisations de l employeur a) L établissement de la fiche individuelle de paye est présenté à la page 5. (30 minutes facile) b) Le calcul des cotisations de l employeur. Assurance-emploi (47,28 $ 1,4) 66,19 $ RRQ (mêmes que l employée) 104,86 FSS (2 387,50 $ 2,7 %) 64,46 Cotisations de l employeur 235,51 $ 8-4 Chapitre 8

5 Fiche de paye de Geneviève Gignac RÉMUNÉRATION TOTALE RETENUES SALARIALES SALAIRE NET Semaine Heures Heures RRQ Assurance-emploi Impôts Retenues Montant N o du finissant le Norm. Sup. payées Salaires Déd. Cum. Gains Déd. Prov. Féd. totales payé chèque 6 mars ,75 24,82 150,86 568,75 11,26 56,55 50,35 142,98 425,77 13 " ,50 29,46 180,32 662,50 13,12 76,55 62,30 181,43 481,07 20 " ,25 22,97 203,29 531,25 10,52 50,55 46,40 130,44 400,81 27 " ,00 27,61 230,90 625,00 12,38 68,55 57,35 165,89 459, ,50 104,86 47,28 252,20 216,40 620, ,76 La paye 8-5

6 P3. Le journal des salaires et la comptabilisation des cotisations de l employeur a) L établissement du journal des salaires. (20 minutes moyen) Journal des salaires pour la semaine finissant le 12 juin 2004 Salaires Retenues salariales à payer N o du Nom de Personnel Personnel Régime Assurance- Impôts Soins Montant chèque l employé de vente de bureau de rentes emploi provincial fédéral dentaires payé 503 Jean Noiseux 1 490,88 20,97 9,72 39,72 38,40 14,73 367, Yvon Soulières 2 329,55 12,98 6,53 6,57 13,90 9,89 279, Zoé Labrie 3 493,00 21,07 9,76 23,68 30,00 14,79 393, Yvan Trudeau 4 112,00 2,21 2,22 3,36 104,21 57,23 28,23 42, Joyce Lajoie 400,00 16,47 7,92 29,21 29,70 12,00 304,70 Calculs : 1 [(40 8,25 $) + (13 8,25 $ 1,5)] 2 (39 8,45 $) 3 [(40 8,50 $) + (12 8,50 $ 1,5)] 4 (14 8,00 $) 1 425,43 400,00 73,70 36,15 99,18 112,00 54, , Chapitre 8

7 b) La passation des écritures de journal. Date Intitulé des comptes et explications F o Débit Crédit juin Charges sociales Vendeurs 135,23 Charges sociales Employée de bureau 38,36 Avantages sociaux Vendeurs 42,77 Avantages sociaux Employée de bureau 12,00 Régime de rentes du Québec à payer 73,70 Assurance-emploi à payer 50,61 Fonds des services de santé à payer 49,28 Soins dentaires à payer 54,77 Charges sociales et avantages sociaux afférents à la paye de la semaine finissant le 12 juin Calculs : Charges sociales Vendeurs Employée Total de bureau Régime de rentes du Québec (mêmes que les employés) 57,23 $ 16,47 $ 73,70 $ Assurance-emploi (1,4 fois celles des employés) 39,52 11,09 50,61 Fonds des services de santé (2,7 % des salaires bruts) 38,48 10,80 49,28 Cotisations de l employeur 135,23 $ 38,36 $ 173,59 $ P5. La comptabilisation de la paye et des cotisations de l employeur (25 minutes moyen) Date Intitulé des comptes et explications F o Débit Crédit février Salaires Vendeurs ,00 Salaires Employés de bureau 1 500,00 Régime de rentes du Québec à payer 570,00 Assurance-emploi à payer 307,00 Impôt provincial à payer 1 255,00 Impôt fédéral à payer 1 470,00 Assurance collective à payer [( $ $) 3 %] 465,00 Centraide à payer [(5 $ 4) x 2] 40,00 Caisse ,00 Salaires du mois de février. 28 " Charges sociales Vendeurs 1 280,80 Charges sociales Employés de bureau 137,50 Avantages sociaux Vendeurs 210,00 Avantages sociaux Employés de bureau 22,50 Régime de rentes du Québec à payer 570,00 Assurance-emploi à payer 429,80 Fonds des services de santé à payer 418,50 Assurance collective à payer [( $ $) 1,5 %] 232,50 Charges sociales et avantages sociaux afférents à la paye du mois de février. La paye 8-7

8 Date Intitulé des comptes et explications F o Débit Crédit février Indemnités de vacances (ou Salaires) Vendeurs ( $ 4 %) 560,00 Indemnités de vacances (ou Salaires) Employés de bureau (1 500 $ 4 %) 60,00 Indemnités de vacances à payer 620,00 Indemnités de vacances afférentes à la paye du mois de février Calculs : Charges sociales Vendeurs Employés Total de bureau Régime de rentes du Québec (mêmes que les employés) 515,00 $ 55,00 $ 570,00 $ Assurance-emploi (1,4 fois celles des employés) 387,80 42,00 429,80 Fonds des services de santé (2,7 % des salaires bruts) 378,00 40,50 418,50 Cotisations de l employeur 1 280,80 $ 137,50 $ 1 418,30 $ P7. L établissement d un relevé d emploi (30 minutes difficile) 8-8 Chapitre 8

9 La paye 8-9