8 Le passif à court terme

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1 8 Le passif à court terme Les sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension Les éléments composant 1 le passif à court terme Les dettes dont le montant est facilement déterminable Le découvert bancaire et les 1 1, 3 emprunts bancaires Les effets à payer 1, 3 3 Les comptes fournisseurs et les frais courus 5 Les salaires, charges sociales et 5 vacances à payer Les produits reçus d avance 5 Les dettes envers les gouvernements 5 Les dividendes à payer 5 La tranche de la dette à long terme 5 échéant à moins de un an Les dettes estimatives La provision pour garanties 7, 11 9 La provision pour promotions 11 Les dettes éventuelles Les dettes éventuelles probables 11 7, 9 Les événements postérieurs 9, 11 5, 9 à la date du bilan Les engagements contractuels 11 9 La présentation du passif à court terme

2 Les principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. Vrai ou faux 3. Le calcul des intérêts courus sur un effet à payer 5. La comptabilisation de diverses dettes dont le montant est facilement déterminable 7. La détermination de la provision pour garanties 9. La détermination du type d événements postérieurs à la date du bilan 11. La détermination des éléments du passif à court terme Durée Degré de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. La comptabilisation d un emprunt bancaire 20 Moyen 3. La comptabilisation d un emprunt bancaire et d un effet à payer 30 Moyen 5. La comptabilisation d événements postérieurs à la date du bilan 20 Moyen 7. La comptabilisation de dettes éventuelles 20 Moyen 9. La comptabilisation d éléments complexes du passif à court terme 40 Difficile EXERCICES E1. Vrai ou Faux a) Vrai. Le nombre de fournisseurs ou d employés différents illustre bien ce fait. b) Faux. Il n y a pas d actifs donnés en garantie pour la majorité des éléments du passif à court terme tel les fournisseurs et les frais courus. Toutefois, les emprunts bancaires sont habituellement garantis par l ensemble des comptes clients et des stocks. c) Vrai. La valeur nominale correspond également à la valeur à l échéance. Il s agit du montant à rembourser au créancier. d) Faux. Bien que la plupart des éléments du passif à court terme comporte une date d échéance, l entreprise peut payer sa dette plus tôt, si elle le désire. e) Vrai. C est la condition même du classement à titre de passif à court terme. f) Faux. Il n y a habituellement pas d intérêts exigés, sauf lorsque la date du remboursement excède une date fixée à l avance. Les emprunts bancaires et les effets à payer sont une exception à cette règle. g) Vrai. Cependant, les emprunts bancaires et les effets à payer sont une exception à cette règle. E3. Le calcul des intérêts courus sur un effet à payer a) $ 31/365 jours 12 % = 305,75 $ b) Il n y a pas d intérêts à payer puisque celui-ci est payable le dernier jour de chaque mois et que l on peut supposer qu O-Fit inc. a effectué le paiement du 31 mars 20X6. c) $ 121/365 jours 10 % = 1 657,53 $ 8-2 Chapitre 8

3 E5. La comptabilisation de diverses dettes dont le montant est facilement déterminable a) 25 juin 20X2 Stocks (ou Achats) 792 Fournisseurs 792 Achats de 800 $ de marchandises aux conditions 1/20, n/60, inscrits au prix net de l escompte. b) 22 juin 20X2 Stocks (ou Achats) Fournisseurs Achats de $ de marchandises aux conditions 2/10, n/60, inscrits au prix (brut) avant l escompte. c) 30 juin 20X2 Salaires et charges sociales Vacances à payer Inscription des vacances courus de $ ( $ 5 %) concernant les salaires de juin. d) 30 juin 20X2 Banque Ventes TPS à payer TVQ à payer Inscription des ventes au comptant du mois de juin. e) 13 juin 20X2 Banque 400 Produits reçus d avance 400 Encaissement de 400 $ en guise d acompte sur une commande dont la livraison est prévue en juillet. f) 30 juin 20X2 Dividendes Dividendes à payer Inscription des dividendes déclarés le 30 juin et payables le 31 juillet. g) 30 juin 20X2 Emprunt hypothécaire Tranche de la dette à long terme échéant dans l année Inscription des versements en capital de l emprunt hypothécaire qui seront effectués au cours de la prochaine année. Attention! Rares sont les entreprises qui inscrivent une telle écriture! Nous verrons au chapitre 10 que les dettes à long terme font l objet d une note aux états financiers. Dans le cadre de cette note, les entreprises fournissent des renseignements sur la tranche de la dette à long terme échéant non seulement dans l année, mais aussi au cours des cinq prochains exercices financiers. Il est donc fréquent d utiliser les données présentées dans cette note pour «présenter» la tranche de la dette échéant dans l année dans le passif à court terme sans pour autant enregistrer l écriture précédente. Ainsi, le solde du compte unique Emprunt hypothécaire figurant au grand livre est présenté sous deux postes au bilan. La tranche échéant à long terme dans le passif à long terme et la tranche échéant dans l année allant dans le passif à court terme. Le passif à court terme 8-3

4 E7. La détermination de la provision pour garanties a) Clients (ou Banque) Frais de garantie Ventes Provision pour garanties Inscription des ventes de l exercice et de la provision pour la garantie offerte. Provision pour garanties Stocks de pièces (ou Fournitures de réparation) Salaires (production ou réparation) Inscription des frais relatifs à la garantie des produits vendus au cours de l exercice. La provision pour garanties s élèvera à $ ( $ $) au passif à court terme. Il s agit de la somme qui sera déboursée au cours de l exercice suivant, à la suite des ventes de l exercice 20X7. b) Clients (ou Banque) Frais de garantie Ventes Provision pour garanties Inscription des ventes de l exercice et de la provision pour la garantie offerte. Provision pour garanties Stocks de pièces (ou Fournitures de réparation) Salaires (production ou réparation) Inscription des frais relatifs à la garantie des produits vendus au cours de l exercice. La provision pour garanties s élèvera à $ ( $ $) au passif à court terme. Il s agit de la somme qui sera déboursée au cours de l exercice suivant, à la suite des ventes de l exercice 20X7. E9. La détermination du type d événements postérieurs à la date du bilan a) et d) Il s agit d un événement postérieur à la date du bilan qui fournit des indications supplémentaires sur une situation qui existait à la date du bilan (31 juillet 20X6). Terminator doit alors redresser les états financiers de l exercice terminé le 31 juillet 20X6 afin de tenir compte de ce nouveau renseignement. b) et c) Il s agit d un événement postérieur à la date du bilan qui est l indication d une situation ayant pris naissance après la date du bilan. Terminator ne doit pas redresser les états financiers de l exercice précédent puisque l événement concerne l exercice courant. Cependant, comme les montants en cause sont importants, une note aux états financiers de l exercice terminé le 31 juillet 20X6 sera nécessaire. La signature d un contrat important avec Rambo est également un engagement contractuel. 8-4 Chapitre 8

5 E11. La détermination des éléments du passif à court terme a) Il s agit d une dette estimative puisque le montant du passif à court terme à comptabiliser, ici de $, doit faire l objet d une estimation. b) Il s agit d un événement postérieur à la date du bilan qui fournit des indications supplémentaires sur une situation qui existait à la date du bilan. En effet, les ventes du produit faisant l objet du rappel ont eu lieu au cours de l exercice précédent. Il y a donc un passif à court terme de $ devant être inscrit à l exercice 20X5. c) Il s agit d une dette éventuelle puisque l existence de la dette, et ici le montant, doivent être estimés. Comme il est probable que Svelto enr. perde sa cause, un passif à court terme de $ doit être inscrit au bilan. d) Il s agit d un engagement contractuel qui sera indiqué par voie de note aux états financiers puisqu il semble important. Cependant, ce n est pas un élément du passif à court terme tant que les marchandises n ont pas été reçues par Svelto enr. et qu un solde à payer subsiste. e) Il s agit d un événement postérieur à la date du bilan qui est l indication d une situation ayant pris naissance après la date du bilan. En effet, l incendie a eu lieu une fois l exercice financier terminé, mais probablement avant la date de mise au point définitive des états financiers (au tout début de l exercice 20X6). Les états financiers de l exercice précédent ne seront pas redressés, mais une note décrivant la situation y sera jointe puisque l événement semble important. f) Il s agit d une dette estimative puisque le montant du passif à court terme à comptabiliser, ici de 500 $ (50 questionnaires 10 $), doit faire l objet d une estimation. PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1. La comptabilisation d un emprunt bancaire (20 minutes moyen) 30 novembre 20X1 Banque ,00 Emprunt bancaire ,00 Emprunt bancaire, portant un taux d intérêt variable de 12 %, garanti par les comptes clients et les stocks. 31 décembre 20X1 Intérêts et frais bancaires 203,84 Banque 203,84 Paiement des intérêts mensuels relatifs à l emprunt bancaire ( $ 12 % 31/365 jours). Banque 5 000,00 Emprunt bancaire 5 000,00 Augmentation de l emprunt bancaire, portant un taux d intérêt variable de 11 %, garanti par les comptes clients et les stocks. 31 janvier 20X2 Intérêts et frais bancaires 233,56 Emprunt bancaire 7 000,00 Banque 7 233,56 Paiement des intérêts mensuels relatifs à l emprunt bancaire ( $ 11 % 31/365 jours) et diminution de cet emprunt de $. Le passif à court terme 8-5

6 28 février 20X2 Intérêts et frais bancaires 138,08 Emprunt bancaire ,00 Banque ,08 Paiement des intérêts mensuels relatifs à l emprunt bancaire ( $ 10 % 28/365 jours) et remboursement du solde de cet emprunt. P3. La comptabilisation d un emprunt bancaire et d un effet à payer a) La passation des écritures de journal. Effet à payer (30 minutes moyen) 31 mars 20X3 Stocks (ou Achats) Effet à payer Émission d un effet à payer à l intention d un fournisseur algérien, échéant le 30 septembre 20X3, au taux annuel de 6%, en contrepartie de marchandises. 31 août 20X3 Intérêts et frais bancaires 503,01 Intérêts à payer 503,01 Intérêts courus sur l effet à payer au fournisseur algérien ( $ 6 % 153/365 jours). Emprunt bancaire 30 juin 20X3 Banque ,00 Emprunt bancaire (ou Effet à payer) ,00 Emprunt bancaire, portant intérêt à 11 % payable mensuellement, garanti par les comptes clients et les stocks. 31 juillet 20X3 Intérêts et frais bancaires 233,56 Banque 233,56 Paiement des intérêts mensuels relatifs à l emprunt bancaire ( $ 11 % 31/365 jours). Naturellement, l écriture du 15 décembre 20X7 serait différente si le comptable de Biblo ltée n avait pas effectué l écriture de contrepassation du 1 er octobre 20X7. Advenant cette situation, l écriture serait plutôt la suivante : 15 décembre 20X7 Effet à payer ,00 Intérêts et frais bancaires 437,26 Intérêts à payer 615,62 Banque ,88 Paiement de l effet à payer à Fragile enr. à l échéance, compte tenu des intérêts afférents de 1 052,88 $ ( $ 6 % 183/365 jours) dont une somme de 615,62 $ avait déjà été comptabilisée. 8-6 Chapitre 8

7 31 août 20X3 Emprunt bancaire (ou Effet à payer) ,00 Intérêts et frais bancaires 233,56 Banque ,56 Remboursement d une partie de l emprunt bancaire, compte tenu des intérêts courus de 233,56 $ ( $ 11 % 31/365 jours). b) L extrait de la balance de vérification. EXOTIC INC. Extrait de la balance de vérification au 31 août 20X3 Débit Crédit Emprunt bancaire ,00 $ Effet à payer ,00 Intérêts à payer 503,01 Pour la présentation au bilan, il arrive souvent que le poste Intérêts à payer soit regroupé avec la dette auquel il se rapporte. P5. La comptabilisation d événements postérieurs à la date du bilan (20 minutes moyen) Il faut tout d abord déterminer le type d événements postérieurs à la date du bilan, avant de comptabiliser l événement en question. Incendie de l entrepôt Il s agit d un événement qui est l indication d une situation ayant pris naissance après la date du bilan. Les états financiers de l exercice 20X8 ne seront donc pas redressés et la perte nette de $ sera comptabilisée à l exercice 20X9. Cependant, une note concernant cet incendie devra être annexée aux états financiers de l exercice terminé le 30 avril 20X8, afin de décrire l événement en question et la perte nette de $ qui en résulte. Poursuite d un client Il s agit d un événement qui est l indication d une situation qui existait à la date du bilan puisque la cause de la poursuite précède le 30 avril 20X8. Les états financiers de l exercice 20X8 devront donc être redressés afin d inscrire la perte éventuelle probable de $. L écriture suivante est alors nécessaire : 10 juin 20X8 Bénéfices non répartis (Perte résultant d un litige) Dette éventuelle probable Litige Inscription d une éventualité probable résultant d un litige avec Glacé inc. P7. La comptabilisation de dettes éventuelles (20 minutes moyen) a) Il s agit d un passif à court terme car la dette éventuelle est probable et que le montant de $ peut être estimé. Fin d exercice Perte résultant d un litige Dette éventuelle probable Litige Inscription d une éventualité probable résultant d un litige avec M. Van Lee. Le passif à court terme 8-7

8 b) Il s agit d un passif à court terme car la dette éventuelle est probable et que le montant de $ peut être estimé. Fin d exercice Perte résultant d un litige Dette éventuelle probable Litige Inscription d une éventualité probable résultant d un litige avec M me Tallon. Une note aux états financiers devra mentionner que le montant réclamé est supérieur à la perte comptabilisée et qu il s élève à $. c) Il ne s agit pas d un passif à court terme puisque la dette éventuelle est improbable. Une note aux états financiers de l exercice peut décrire cette poursuite si elle est importante. P9. La comptabilisation d éléments complexes du passif à court terme (40 minutes difficile) Ce problème contient des dettes estimatives, des dettes éventuelles, des événements postérieurs à la date du bilan et des engagements contractuels. Vous devez déterminer de quel type de dettes il s agit avant de discuter du traitement comptable approprié. a) Il s agit à la fois d un engagement contractuel et d un événement postérieur à la date du bilan qui est l indication d une situation ayant pris naissance après la date du bilan. Une note aux états financiers de l exercice terminé le 30 juin 20X3 sera nécessaire puisque cet événement semble important. b) Il s agit à la fois d une dette estimative (provision pour garanties) et d un événement postérieur à la date du bilan qui fournit des indications supplémentaires sur une situation qui existait à la date du bilan. Les états financiers de l exercice terminé le 30 juin 20X3 doivent donc être redressés afin de tenir compte de la somme de 800 $ qui devra être déboursée. 30 juin 20X3 Bénéfices non répartis (Frais de garantie) 800 Provision pour garanties 800 Inscription de la provision pour la garantie offerte sur les produits vendus au cours de l exercice 20X3. c) Il s agit d un gain éventuel puisque Chouchou est susceptible d encaisser un montant de $ dans l avenir. Bien que ce gain soit probable, il n est pas inscrit aux livres à titre de produits tant qu il ne s est pas matérialisé. Chouchou doit donc attendre le jugement de la cour. En conclusion, aucun actif ou passif à court terme ne résulte de cette situation. d) Il s agit d une dette éventuelle qui n occasionnera probablement pas de pertes pour Chouchou. Ainsi, au 30 juin 20X3, ce litige n exige pas la comptabilisation d un passif à court terme. Cependant, si Chouchou le souhaite, elle pourra ajouter une note explicative à ses états financiers. e) Il s agit à la fois d une dette éventuelle probable et d un événement postérieur à la date du bilan qui fournit des indications supplémentaires sur une situation qui existait à la date du bilan. Les états financiers de l exercice terminé le 30 juin 20X3 doivent donc être redressés afin de tenir compte de la somme de 500 $ qui doit être déboursée. 30 juin 20X3 Bénéfices non répartis (Perte résultant d un litige) 500 Dette éventuelle probable Litige 500 Inscription d une éventualité probable résultant d un litige avec M me Pinson. 8-8 Chapitre 8

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