ENSEIGNANTS VACATAIRES

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1 LIVRET D ACCUEIL POUR LES ENSEIGNANTS VACATAIRES Vous avez été recruté(e) comme vacataire/contractuel(le) à l IUT d Angers-Cholet après avis favorable du Conseil de l IUT. Nous avons le plaisir de mettre à votre disposition un livret destiné à vous guider dans votre prise de fonction. Ce document comporte les références des textes officiels en vigueur, des recommandations et des conseils susceptibles de vous aider quant à vos obligations administratives, de service et pédagogiques, la prise en charge des étudiants et leur accompagnement. Nous vous souhaitons une bonne intégration dans l IUT et une pleine réussite avec les étudiants dont la charge vous est confiée. Jean-Luc CLEDY Directeur de l IUT d Angers-Cholet OCTOBRE 2013 Institut universitaire de technologie l 4 boulevard Lavoisier BP l ANGERS cedex l Tél l 3, rue Henri HURE CHOLET Fax

2 Vos obligations administratives 1-1 Votre recrutement Le décret n du 29 octobre 1987 modifié, RLR 711-6d fixe les conditions dans lesquelles il peut être fait appel à des vacataires dans l enseignement supérieur, choisis pour leurs compétences et leur expérience dans les domaines scientifiques, culturels ou professionnels et exerçant une activité professionnelle principale. A l Université d Angers, dont à l IUT d Angers-Cholet, les modalités de recrutement sont arrêtées de la manière suivante : - Chaque candidat vacataire doit avoir une activité professionnelle principale, extérieure à l Université. Les conditions de recrutement, les modalités de constitution et de transmission du dossier administratif et vos interlocuteurs sont précisés dans les annexes : 1, 2 et 3. - Les demandes de vacation doivent être effectuées avant chaque année universitaire. - Une commission de recrutement émet un avis pédagogique sur les candidatures des nouveaux vacataires. - Le Chef de département établit les propositions de recrutement nominatives, assorties du nombre d heures et des enseignements, qu il soumet au Directeur de l IUT d Angers-Cholet. - Au vu de ces propositions mais aussi du dossier administratif et financier validé par les services administratifs, le Directeur décide du recrutement après vote du Conseil de l IUT. Les vacataires ne peuvent commencer leurs enseignements et a fortiori être rémunérés sans que le recrutement ne soit arrêté par le Directeur. Une fiche prévisionnelle des heures de vacations (annexe 4) doit être établie par le responsable pédagogique en accord avec le vacataire. Cette fiche est annexée au dossier de vacation. Le recrutement des vacataires est effectué annuellement. Le nombre d heures d enseignement qui leur est affecté est prévisionnel et peut être modifié dans le courant de l année universitaire en fonction des services statutaires obligatoires à assurer par les enseignants titulaires et du nombre de groupes de TD et de TP qui peut être réajusté. 1-2 Vos démarches concernant le paiement de vos heures de vacation Mensuellement, vous devez compléter la fiche de service (annexe 5) qui récapitule semaine par semaine vos enseignements. Ce document, est à remettre au secrétariat de département. Les règlements sont effectués à la fin du 2 ème mois suivant la réalisation des heures. N.B. : le paiement est subordonné à la vérification du service fait, c est-à-dire à la réalisation des heures de cours, TD et/ou TP, au dépôt des sujets d évaluation, ainsi qu à la surveillance et à la correction des épreuves (sauf conférencier). En cas de non exécution de ces obligations, il sera procédé à une retenue sur salaire. 2- Vos obligations de service Le chef de département ou le responsable pédagogique est votre interlocuteur privilégié concernant les aspects pédagogiques de la formation. En cas de difficulté pouvant naître dans la formation considérée, il est également le référent. Il prépare en outre les emplois du temps des étudiants et des divers intervenants avec l équipe pédagogique et la Direction des études. Le chef de département ou le responsable pédagogique peut solliciter votre participation à des réunions. Votre présence est obligatoire à au moins deux réunions de l équipe pédagogique : avant le début de la formation (préparation) et après son terme (bilan). Vous devez appliquer le règlement intérieur (annexe 6) et respecter la charte des examens (annexe 7). 2-1 Votre emploi du temps Dans la vue de vos interventions vos disponibilités doivent être transmises à la direction des études ou au secrétariat du diplôme dans les plus brefs délais. Les emplois du temps, une fois établis, sont transmis aux responsables pédagogiques pour diffusion aux enseignants. Ils sont consultables sur le site internet et l intranet de l Université (voir démarche paragraphe 3-4). 1

3 2-2 Vos absences Pour toute absence à un cours et pour toute modification d emplois du temps, il est indispensable de prévenir immédiatement le directeur des études ou le secrétariat du diplôme, qui informera les étudiants. Le planning de rattrapage doit être établi en accord avec le directeur des études ou le responsable pédagogique de la formation. 2-3 Respecter et faire respecter le règlement intérieur L IUT d Angers-Cholet dispose de son propre règlement intérieur (annexe 6) qui définit les droits et les devoirs de chacun, dont il vous est demandé d en prendre connaissance. C est un outil de communication avec les étudiants, les familles et les personnels. Vous contribuez, comme tout enseignant permanent à la formation sociale et civique des étudiants. Il vous appartient d instaurer un cadre de travail en vous appuyant sur les règles en vigueur dans l IUT. Vous devez respecter et faire respecter les valeurs fondamentales déclinées à travers le règlement intérieur. 2-4 Assurer le suivi des absences et des retards Ce contrôle est obligatoire pour vous permettre d établir, conformément au règlement intérieur, la liste des étudiants absents. Une liste des étudiants inscrits est à retirer auprès du secrétariat pédagogique de votre département ou du secrétariat du diplôme. Le contrôle des étudiants présents et absents doit être réalisé sur la fiche récapitulative de présence des étudiants ou par les moyens mis en place par le département où vous intervenez ; une photocopie de cette fiche devra être déposée au secrétariat pédagogique de votre département ou au secrétariat du diplôme à la fin de chaque semaine. 2-5 Suivre et évaluer les étudiants L année est divisée la plupart du temps en semestres ; le calendrier interne (annexe 8) définit les dates de début et de fin de semestre, les évènements marquants, les évaluations communes, les dates de soutenances, les dates de réunion auxquelles vous êtes convié (réunions de rentrée, réunions bilan et pré-jurys, ). Il précise aussi quand vous devez arrêter vos notes et les transmettre au secrétariat pédagogique du département ou au secrétariat du diplôme. Consultez vos collègues qui vous expliqueront les critères d évaluation. En cas d évaluation de fin de semestre sur une plage commune, les sujets devront être remis au secrétariat pédagogique de votre département ou secrétariat du diplôme, deux semaines avant le début des épreuves. Les vacataires, comme tous les enseignants, participent obligatoirement aux surveillances 1, aux corrections, ainsi qu à la notation (sauf conférenciers). Les notes de contrôle continu doivent être remises au secrétariat pédagogique du département ou au secrétariat du diplôme, trois jours ouvrables, au moins, avant la date de pré-jury ou de délibération ou dans la limite d un mois après l épreuve. 2-6 Participer aux pré-jurys Votre présence aux pré-jurys et aux jurys (si vous figurez dans l arrêté de composition de ce jury pour la 1ère et la 2 ème session) à l issue du semestre est obligatoire pour assurer le suivi de vos étudiants. Présidé par le chef de département ou le responsable de formation, le pré-jury permet d examiner les résultats de chaque étudiant. 1 Les vacataires qui ne peuvent pas assurer les surveillances d examens pour cas de force majeure doivent le signaler, sans délai, à leur responsable pédagogique et leur proposer un remplaçant. Il est rappelé qu un personnel administratif n est pas habilité à assurer les surveillances d examens. 2

4 3- Aspects pratiques 3-1 Plan de l IUT Pour des raisons de sécurité, il est strictement interdit de franchir la zone de chantier sans y avoir été convié par une personne habilitée. 3

5 3-2 L organigramme de l IUT 4

6 3-3 Accueil IUT (situé à l entrée du bâtiment A pendant les travaux) Le courrier : Pour le retirer, des boîtes aux lettres sont implantées dans la salle des professeurs au 1 er étage du bâtiment A (administratif). Les fournitures (stylos, marqueurs ) : En cas de besoin, il convient de s adresser à votre département ou au secrétariat du diplôme. Le matériel informatique et audiovisuel : En cas de difficulté de fonctionnement des matériels informatiques et audiovisuels dans les salles banalisées vous devez vous adresser au service audiovisuel (M. TOUSSAINT ou M. ROUSSELET) de l IUT (Bâtiment B au 2 ème étage). dany.toussaint@univ-angers.fr poste 8740 En cas de difficulté de fonctionnement des matériels informatiques dans les salles informatiques vous devez vous adresser au service informatique (M. DELALANDE ou M. POTTIER) de l IUT (Bâtiment C). L accès aux salles : Christophe.delalande@univ-angers.fr poste 8735 Afin de retirer la clé de la salle que vous allez utiliser vous devez vous rendre à l accueil de l IUT. Une fois la séance terminée, la clé doit être restituée et retournée à ce même accueil de l IUT. 3-4 Accès à l Espace Numérique de Travail (ENT) Après validation de votre contrat de vacations, il vous est demandé de contacter le service du personnel de l IUT (serv.perso.iut@univ-angers.fr) afin d obtenir le passeport avec les codes d accès permettant de valider votre compte internet utilisable pour consulter vos emplois du temps, votre messagerie, et activer une demande de reprographie. Ce passeport n est utile que pour valider votre compte (puis en cas d oubli du mot de passe pour réinitialiser votre compte). Lors de la 1 ère connexion : Vous devez vous positionner sur le site de l université : : ENT, puis valider votre compte (sous la rubrique : «personnel de l Université»), et saisir le n personnel et le code d accès du passeport. Le compte étant validé, vous pouvez choisir un login et un mot de passe. Lors des prochaines connexions après validation : Tout en vous positionnant sur le site de l université : : ENT, vous cliquerez sur la rubrique : «se connecter maintenant», et vous saisirez votre login et votre mot de passe. N oubliez pas que l espace qui vous est réservé, l est à titre strictement personnel, vous ne devez à aucun moment communiquer votre login et mot de passe. 5

7 3-5 Bibliothèques Universitaires (Service Commun de Documentation) En tant que vacataire vous avez accès au service commun de documentation (SCD) pour la consultation et l emprunt de documents. La bibliothèque universitaire bu@univ-angers.fr est installée sur deux campus, celui de Belle Beille et celui de St Serge (57. quai Félix Faure à Angers) La validation de l'inscription se fait à l'accueil de la BU. Pour s'inscrire et bénéficier de l'ensemble des services, vous devez disposer d'un identifiant et d'un mot de passe comme pour l accès à l'ent (Cf. 3-4). Vous avez la possibilité d emprunter, soit 15 ouvrages pendant 49 jours, 3 BD pendant 28 jours, 2 DVD pendant 7 jours, 3 revues pendant 28 jours. Vous avez également accès aux bases de données (articles de revues et de journaux en ligne. 3-6 Photocopies En ce qui concerne la réalisation des photocopies nécessaires à vos enseignements, deux solutions vous sont proposées (la première étant conseillée) : - Adresser vos documents à imprimer par mail à l adresse : repro@univ-angers.fr - Déposer vos documents à imprimer dans l ancienne salle de reprographie de l IUT (Bâtiment A au Rez-de-chaussée), dans la corbeille prévue à cet effet en complétant le bon à votre disposition à proximité de la porte d accès ; ces derniers sont récupérés deux fois par jour (matin et soir). Dans les deux cas, les informations suivantes vous seront réclamées : - L Unité Budgétaire (UB) : Le Centre Financier (CF) : à voir avec votre département - Vos noms et prénoms - Le nombre d exemplaires - Le type de finition - Le lieu de livraison : IUT Angers (ancienne salle de reprographie) Les copies sont généralement disponibles sous 24h à 48H. Vous disposez aussi sous l ENT d un espace vous permettant de déposer des cours en ligne (plateforme Moodle) : voyez avec le directeur des études ou le responsable de formation pour l utiliser. 3-7 Communication Dès la rentrée, vous êtes invité à prendre contact avec le secrétariat de département ou le secrétariat du diplôme en lui envoyant un courriel pour permettre de constituer une liste de diffusion, dans le souci d améliorer la communication. 3-8 Parking Un parking est accessible sur la partie droite de l IUT à Angers. Pour cela vous devez sonner et vous présenter à l interphone situé sur la borne située avant la barrière. 6

8 4- Considérations pédagogiques 4-1 Le Programme Pédagogique National (PPN) ou le dossier d habilitation L'organisation des enseignements du diplôme universitaire de technologie (D.U.T.) est régie par l'arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au D.U.T. dans l'espace européen de l'enseignement supérieur, ou par le dossier d habilitation pour les licences professionnelles. Les Programmes Pédagogiques Nationaux (PPN) et les dossiers d habilitation précisent : les compétences visées, les objectifs de la formation, les contenus, les horaires, les coefficients, mais également les modalités pédagogiques (éventuellement méthodologiques) et les modalités de contrôles de connaissances et des aptitudes à développer. Le parcours de formation conduisant au DUT est constitué d une majeure, qui garantit le cœur de compétence du DUT (80% de la formation), et des modules complémentaires. Ces modules complémentaires sont destinés à compléter le parcours de l étudiant qu il souhaite : une insertion professionnelle ou une poursuite d études vers d autres formations de l enseignement supérieur. Les modules complémentaires, quel que soit le parcours suivi par l étudiant, font partie intégrante du diplôme universitaire de technologie. Les adaptations à l environnement professionnel sont à chaque semestre des compléments, des approfondissements ou des éclairages nouveaux des matières traitées durant le semestre. Le volume horaire concerné peut donner lieu à la création d une ou deux matières spécifiques rattachées aux unités d enseignement existantes ou servir à renforcer des enseignements prévus dans une ou plusieurs unités d enseignement. La prise en compte des programmes nécessite de votre part une prise de connaissance des documents évoqués mis à disposition par vos départements ou les secrétariats de diplômes. Vous pourrez consulter utilement, par le biais des bibliothèques universitaires, revues, ouvrages, et articles de recherche en rapport avec les questions à traiter. 4-2 S installer dans son rôle d enseignant Du point de vue du face à face avec les étudiants ou stagiaires de formation continue, votre premier souci est d assurer un premier contact positif. Vous devez instaurer un climat de confiance et de dialogue entre les étudiants et vous. Il vous faut exposer de façon explicite vos exigences en termes de comportement et de travail. Les conflits peuvent être individuels ou collectifs. Il est essentiel de savoir comment les problèmes sont gérés en interne, et vous adapter au fonctionnement tel qu il est envisagé, notamment, dans le règlement intérieur. Les évaluations doivent être adaptées au niveau enseigné et réalisables dans le temps imparti. Le contenu d une évaluation doit être conforme aux notions et problématiques abordées en séances, tandis que la démarche d évaluation des connaissances, et bien plus, des compétences ne doit pas être confondue avec une volonté de sanctionner le groupe. 7

9 LISTE DES ANNEXES Annexe 1 : Conditions de recrutement Annexe 2 : Constitution et transmission du dossier administratif Annexe 3 : Principaux interlocuteurs Annexe 4 : Fiche prévisionnelle des heures de vacation Annexe 5 : Fiche de service mensuel Annexe 6 : Règlement intérieur Annexe 7 : Charte des examens Annexe 8 : Calendrier Annexe 9 : Mesures d économie et modalités de remboursement des frais Annexe 10 : Consignes en cas d accident (Angers & Cholet) 8

10 CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS VACATAIRES (Décret n du 29 octobre 1987) Annexe n 1 Situation professionnelle Conditions de Recrutement Pièces à fournir à la signature du contrat Agent public - Titulaire de la Fonction Publique Autorisation de cumul signée par l employeur principal Enseignant d un établissement privé Enseigner pendant l année en cours Attestation de l employeur principal (justifiant de 300h annuelles d enseignement) Salarié du secteur privé Dirigeant salarié Demandeur d emploi Dirigeant non salarié d une entreprise Profession libérale Travailleur indépendant Auteur Agriculteur Artisan Professionnel du spectacle Journalistes pigistes Statut auto-entrepreneur Retraité, préretraité, ou agent bénéficiant d un congé de fin d activité professionnelle principale en dehors de l établissement (décret n du 25 février 1992) Etudiant de de 28 ans au 1 er septembre de l année universitaire considérée et inscrit en vue de la préparation d un diplôme de 3 ème cycle d enseignement supérieur Etre salarié ou dirigeant salarié pendant l année en cours Etre demandeur d emploi depuis moins d un an Etre ancien chargé d enseignement vacataire de l Université d Angers uniquement, ayant exercé l année précédent la demande de recrutement) La reconduction n est valable que pour la 1 ère année de chômage. L activité de Dirigeant doit être l activité principale L activité doit être l activité professionnelle principale L activité doit être l activité professionnelle principale Avoir le statut d intermittent du spectacle L activité d auto-entrepreneur doit être l activité principale Bénéficier d une pension de retraite ou allocation de préretraite Dernière fonction exercée en dehors de l Université d Angers Avoir moins de 28 ans au 1 er Sept. de l année universitaire Etre inscrit en vue de la préparation d un diplôme de 3 ème cycle Attestation de l employeur principal (justifiant de 900h annuelles de travail ou 300h de vis-à-vis annuelles d enseignement) Demandeur d emploi depuis le :. - 3 derniers bulletins de salaire, dernier contrat de travail - attestation d inscription à Pôle Emploi Nature de votre activité : - Copie des statuts ou Extrait K bis de l entreprise. - tout document récent justifiant de la perception de revenus Nature de votre activité : - Attestation d immatriculation à un registre professionnel sur laquelle figure votre N SIRET ou carte professionnelle en cours de validité - 3 derniers avis d imposition sur le revenu ou dernier avis de contribution Economique Territoriale ou de cotisation Foncière des Entreprises. Nature de votre activité : - Attestation d immatriculation à un registre professionnel sur laquelle figure votre N SIRET - 3 derniers avis d imposition sur le revenu ou dernier en cas de renouvellement de contrat. - Attestation sur l honneur justifiant de 507 heures de travail sur l année civile - 3 derniers avis d imposition sur le revenu ou le dernier en cas de renouvellement de contrat. Nature de votre activité : - Certificat d auto-entrepreneur - 3 derniers avis d imposition sur le revenu ou dernier en cas de renouvellement de contrat. - Arrêté de fin de carrière ou avis de paiement de la pension de retraire ou de l allocation de préretraite - Attestation manuscrite vous engageant à ne pas effectuer plus de 96h éqtd dans un ou plusieurs établissements pendant l année considérée - Photocopie de la carte d étudiant de l année universitaire en cours - Attestation manuscrite vous engageant à ne pas effectuer plus de 96h éqtd dans un ou plusieurs établissements pendant l année considérée Les vacataires doivent fournir obligatoirement : - RIB à son nom - Photocopie lisible de la carte d assuré social - Un visa, un titre de séjour ou autorisation de travail en cours pour les ressortissants étrangers Les dossiers devront être remis dans un délai de 3 semaines après l impression du contrat, pour signature du directeur de la composante, puis pour validation définitive par le Service D.R.H. de l Université d Angers. Seuls les dossiers complets seront examinés. Le vacataire ne pourra intervenir avant validation définitive de son contrat de recrutement. Il ne pourra être rémunéré que s il répond aux critères demandés et une inexécution partielle du service entraîne un abattement correspondant à la fraction du service non fait. 1

11 Constitution et transmission du dossier administratif (Edition du dossier vacataire et / ou de l avenant) ANNEXE 2. - Se connecter sur le site internet de l Université : - Cliquer sur «Recherche avancée» (en haut à droite) - Recherche par mots clés : inscrire «Dossier vacataire» - Cliquer sur «Recrutement», puis sur «Vacataire / Procédure de recrutement» - Inscrire votre nom et votre numéro de sécurité sociale (sans la clé) - Effectuer les éventuelles modifications ou compléments d informations - Editer le contrat, le signer et nous le retourner accompagné des pièces demandées (joindre obligatoirement, tous les ans, un RIB à votre nom et la photocopie de votre carte d assuré social) Le dossier doit être envoyé à l adresse indiquée dans un délai de 3 semaines après l impression du contrat et avant le début de toutes interventions dans notre établissement. Le contrat est vérifié et signé du directeur de l IUT puis est envoyé au service DRH de l Université, pour la validation définitive. Une fois le contrat validé, toute nouvelle proposition de vacation devra faire l objet d un avenant au contrat (signé des deux parties) via l application WEB selon une procédure identique. Principaux interlocuteurs : ANNEXE 3 - Le responsable de la formation : - Pour le DUT, c est le chef de département et les LP, le responsable de la licence vous vérifiez ensemble votre situation professionnelle qui doit répondre aux conditions de vacations (cf. paragraphe précédent), vous donnez votre n sécurité sociale et vos coordonnées et téléphone, vous définissez ensemble les enseignements (contenu et nombre d heures) vous planifiez vos dates et heures d intervention / vous indiquez vos disponibilités. - - Le secrétariat de département, ou de la Licence Professionnelle (1 er ét. Bat A) Mme/Mr... Vous serez contacté dès que le contrat sera prêt. En cas de changement d emploi du temps, contacter le secrétariat ou le responsable. Le secrétariat déclare vos horaires pour la mise en paiement. Le paiement est effectué deux mois après la déclaration. - Plate forme financière (RDC Bat A) : christine.borain@univ-angers.fr. : A contacter en cas de problème avec votre dossier d embauche (signature, justificatifs.)

12 Licences Professionelles Rentrée universitaire 2012/2013 Coordonnées des responsables et secrétariats Dpt Licence Abréviation Responsable Secrétariat Biologie Analytique et Expérimentale des Microorganismes, du Végétal et de l'animal BAEMOVA Mme Lydie BOUVIER Tél. : Mme Séverine GUILLOU Tél. : lp.baemova.iut@contact.univ-angers.fr Méthodes de Management Intégré Qualité/Sécurité/Environnement MMI-QSE M. Stéphane CROS Tél. : ,17 Mme Séverine GUILLOU Tél. : lp.qualite.iut@contact.univ-angers.fr GB Responsable d'équipe en production en Bio-Industries Prod Agriculture Biologique : Production - Conseil - Certification - Commercialisation Métiers du Conseil en Elevage MCE Management des Entreprises Agricoles MEA Génie Electrique pour le Bâtiment GEBat Maintenance des Systèmes Automatisés MSA AB M. Stéphane CROS Tél. : ,17 Mme Catherine BERNARD Tél. : M. Pierre-Cyril RENAUD Tél. : M. Léo Le MENER Tél. : M. Xavier PERTHUE Tél. : M. Sylvain PEZERIL Tél. : Mme Séverine GUILLOU Tél. : Mme Séverine GUILLOU Tél. : Mme Stéphanie DIARD pour l'esa Tél. : Mme Stéphanie DIARD pour l'esa Tél. : Mlle Nathalie HINGANT Tél. : Mlle Nathalie HINGANT Tél. : lp.production.iut@contact.univ-angers.fr lp.ab.iut@contact.univ-angers.fr cap.formations@groupe-esa.com francoise.picard@univ-angers.fr lp.geb.iut@contact.univ-angers.fr lp.msa.iut@contact.univ-angers.fr Réseaux et Télécommunications RT Mme Anne HUMEAU Tél. : Mlle Nathalie HINGANT Tél. : lp-r2i-iut@contact.univ-angers.fr GMP Ingénierie des Machines Spéciales GCPI Conception et réalisation Machines Spéciales CRMS M. Laurent VALETTE Tél. : M. Marc MALDONADO Tél. : Mme Claudine GAVARD Tél. : Mme Claudine GAVARD Tél. : lp.gpi.iut@contact.univ-angers.fr lp.ims.iut@contact.univ-angers.fr GEA TC Management des Entreprises Culturelles MAEC Management des PME/PMI PME PMI Métiers de la Retraite Et de la Prévoyance MREP Métiers de la comptabilité : Fiscalité MCF Préparation au Diplôme de Comptabilité et de Gestion DCG Préparation au Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion DSCG Achat Achat D.U. Banque Commerce Distribution Management de Rayon DISTRISUP DISTRISUP Mme Sandrine EMIN Tél. : M. Thierry CAILLEAU Tél. : M. Michel VAILLANT Tél. : M. Didier LUARD Tél. : M. Didier LUARD Tél. : M. Didier LUARD Tél. : M. David RULENCE Tél. : M. Stéphane CHAUVIN Tél. : M. David RULENCE Tél. : Mme Régine DIARD Tél. : Mme Véronique SOUBISE Tél. : Mme Marie-Claire MULLARD Tél. : Mme Marie-Claire MULLARD Tél. : Mme Marie-Claire MULLARD Tél. : Mme Marie-Claire MULLARD Tél. : Mlle Christine GHISALBERTI Tél. : M. Jean-Christophe NICOLAS Tél. : Mlle Christine GHISALBERTI Tél. : lp.maec.iut@contact.univ-angers.fr lp.pmepmi.iut@contact.univ-angers.fr lpmrep.iut@contact.univ-angers.fr dcg.iut@univ-angers.fr dcg.iut@univ-angers.fr lp.achat.iut@contact.univ-angers.fr lp.distrisup.iut@contact.univ-angers.fr Mis à jour le 18/10/2012 Annexe 3

13 Licences Professionelles Rentrée universitaire 2012/2013 Coordonnées des responsables et secrétariats Annexe 3

14 ANNEXE 4 FICHE PREVISIONELLE DES HEURES DE VACATION ANNEE UNIVERSITAIRE Formation : DUT..LP.Autre NOM :.. Prénom : Adresse personnelle :... Adresse professionnelle :... Tél. :. Discipline(s) enseignée(s) :..... Nombre de séances :... Dates et heures souhaitées... MERCI DE RENDRE CETTE FICHE COMPLETEE POUR LE. Institut universitaire de technologie l 4 boulevard Lavoisier BP l ANGERS cedex l Tél l Fax

15 IUT Département... - Année Universitaire 2011/2012 RELEVÉ MENSUEL DES HEURES EFFECTUÉES ANNEXE 5 mois : Enseignant (NOM et Prénom) : Semaines Dates Matière /Groupe C.M. T.D. T.P. Observations 13 V 1 S 2 D 3 L 4 M 5 M 6 14 J 7 V 8 S 9 D 10 L 11 M 12 M J 14 V 15 S 16 D 17 L 18 M M 20 J 21 V 22 S 23 D 24 L 25 M 26 M 27 VACANCES 17 J 28 V 29 S 30 Total du mois de (Semaines 13 à 16) : Signature de l'enseignant Signature du Chef de Département Fiche à rendre au Secrétariat du département au plus tard le 27 du mois en cours Partie réservée au Secrétariat : Conversion en HTD :

16 ANNEXE 6 Règlement Intérieur Institut Universitaire de Technologie d'angers-cholet Institut universitaire de technologie l 4 boulevard Lavoisier BP l ANGERS cédex 01 l Tél l Fax

17 Approuvé au conseil d IUT du 09 juin Avis favorable de la commission des statuts de l Université d Angers du 14 juin Approuvé au conseil d administration de l Université d Angers du 16 juin REGLEMENT INTERIEUR DE L IUT D ANGERS-CHOLET Préambule L Institut universitaire de technologie d Angers-Cholet est une composante de l Université d Angers au sens de l article L du Code de l Education (loi n du 10 août 2007). Il relève des dispositions réglementaires du décret n du 12 novembre 1984 relatif aux Instituts universitaires de technologie. L IUT est régi par des statuts adoptés en conseil d administration de l Université d Angers en date du 24 septembre Ses missions sont explicitées dans le titre I de ces statuts. Le présent règlement intérieur est rédigé conformément aux dispositions de l article 29 des statuts. Il s applique à tous les acteurs et usagers de l IUT : personnels, étudiants en formation initiale, stagiaires de formation continue ou alternée. Article 1 : Organisation de l IUT Les personnels exerçant à l IUT sont d une part des enseignants-chercheurs, des enseignants, et des chargés d enseignement vacataires, et d autre part, des personnels administratifs et techniques, issus de l administration scolaire et universitaire ou de recherche et formation. Tous concourent à offrir aux étudiants inscrits à l IUT une formation de qualité adaptée aux besoins du monde économique et professionnel d aujourd hui. L IUT regroupe : 6 départements d enseignement (selon Titre I des statuts) Chaque département est dirigé, sous l autorité du directeur de l IUT, par un chef de département, d un conseil de département (selon titre IV des statuts) et d un ou plusieurs directeurs des études, responsables de formations et chargés de mission. Chaque département est doté d un secrétariat, ainsi que selon les besoins, des personnels techniques nécessaires à l assistance pédagogique. Des services généraux et des services transversaux. Ces services permettent d assurer de manière optimale les différentes tâches inhérentes au fonctionnement de l IUT et à la qualité de la formation dispensée. Approuvé par CA du 16 juin

18 Article 2 : Organisation des départements 2-1 Le chef de département Le chef de département doit avoir effectué dans le département, ou à défaut dans l institut, un nombre d heures effectives d enseignement au moins égal à la moitié de ses obligations statutaires de référence, pendant l année précédant sa nomination. Le directeur lance l appel à candidatures 2 mois avant l échéance du mandat du chef de département. Les enseignants qui remplissent les conditions requises déposent leur candidature auprès du secrétariat de direction. Le directeur transmet les candidatures recevables au département concerné afin qu il organise les élections suivant le processus indiqué ci-après. Lors des différents scrutins, les électeurs s'expriment par un vote à bulletin secret, selon un scrutin uninominal à la majorité absolue des membres présents ou représentés au premier tour et à la majorité simple au second tour. Les deux tiers des électeurs consultés doivent être présents ou représentés. Le vote par correspondance est interdit. Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats. Le chef de département est nommé par le directeur de l IUT conformément à l article 21 (Titre IV) des statuts. 2-2 Le conseil de département Les enseignants de chaque département sont répartis en deux collèges : les enseignants chercheurs d une part, les enseignants appartenant au cadre du second degré et de l ENSAM d autre part. Les étudiants de chaque département sont réunis en un collège unique de même que les personnels BIATOSS de l'iut. Sont électeurs dans leur collège : - les enseignants en poste à l IUT d Angers et effectuant au moins la moitié de leur service dans le département considéré (titulaires, stagiaires, contractuels, lecteurs, ATER et PAST), - les personnels BIATOSS de l IUT qui consacrent au moins la moitié de leur service au département, - les étudiants du département. La liste des électeurs est arrêtée par le directeur de l IUT au moins quinze jours avant les élections. Elle est aussitôt affichée et toute contestation relative à ces listes est à présenter au directeur dans les huit jours suivant l affichage. Les représentants enseignants, les personnels BIATOSS et les étudiants sont élus selon un scrutin majoritaire à un tour. Chaque membre titulaire a un suppléant. La liste des éligibles est affichée. Le scrutin se déroule à bulletin secret. Le vote par correspondance est interdit. Les électeurs empêchés de voter personnellement peuvent donner une procuration écrite à un mandataire appartenant au même collège. Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats. Pour effectuer leurs votes, les électeurs cochent les noms des candidats qu'ils souhaitent voir élire. Ceux qui auront obtenu le plus grand nombre de voix seront désignés comme titulaires ; ceux qui viennent ensuite seront suppléants. En cas de partage égal des voix, l'attribution du siège se fait au bénéfice de l'âge. 2-3 Directeurs des études, responsables de formations Le chef de département peut déléguer des tâches pédagogiques ou administratives : - aux directeurs des études de formation initiale et de formation continue, à des responsables d option, d année, de stages, de projet ou chargés de mission pour ce qui concerne le DUT, - à des responsables de formation : cas des Licences professionnelles, du DCG ou du DSCG. Les fonctions de directeur des études et de responsable Licence professionnelle recouvrent différents axes complémentaires : Approuvé par CA du 16 juin

19 Directeur des études Du point de vue des enseignements, Il établit les emplois du temps hebdomadaires, semestriels et organise la répartition pédagogique ; Il organise la répartition équilibrée des groupes ; Il supervise les mises à jour, la gestion des salles en lien avec le secrétariat ; Il supervise le suivi des absences ; Il accompagne les enseignants extérieurs et vacataires ; Il organise les semaines de devoirs avec le secrétariat ; Il organise les pré-jurys en interne au département et les jurys semestriels officiels de l IUT. Du point de vue des étudiants, Il diffuse l information le département et la vie des étudiants au sein de l IUT grâce au livret de l étudiant ; Il assure le suivi des absences (en lien avec le secrétariat) en vérifiant le respect du règlement intérieur de l IUT ; Il assure une disponibilité auprès des étudiants : accueil et orientation des étudiants en difficulté. En lien avec le chef de département, Il accompagne le chef de département dans la réflexion stratégique du département : les grandes orientations, les éventuelles modifications du programme pédagogique national (PPN), les demandes extérieures, les événements de l IUT. Responsable Licence professionnelle Du point de vue du recrutement, Il assure la promotion de la formation ; Il organise le recrutement. Du point de vue des enseignements, Il établit les emplois du temps et organise la répartition pédagogique ; Il supervise les mises à jour, la gestion des salles en lien avec le secrétariat ; Il supervise le suivi des absences ; Il accompagne les enseignants extérieurs et vacataires ; Il supervise les évaluations de connaissances ; Il organise les jurys d attribution de diplôme. Du point de vue des étudiants, Il diffuse l information sur la formation et la vie des étudiants au sein de l IUT grâce au livret de l étudiant ; Il assure le suivi des absences (en lien avec le secrétariat) en vérifiant le respect du règlement intérieur de l IUT ; Il gère les conventions de stages ; Il assure une disponibilité auprès des étudiants : accueil et orientation des étudiants en difficulté. En lien avec le chef de département, Il accompagne le chef de département dans la réflexion stratégique liée à la licence dont il a la charge ; Il informe le chef de département sur les actions au quotidien qu il a à mettre en œuvre (choix des vacataires, questions financières, ). Ces responsables sont nommés par le chef de département, en accord avec le directeur de l IUT, pour une durée de trois ans renouvelable. Ils rendent compte de leur activité régulièrement au chef de département. Approuvé par CA du 16 juin

20 2-4 Représentation des étudiants Les étudiants sont représentés par un délégué et un suppléant par groupe de TD. Leur élection se déroule au sein de chaque groupe concerné au scrutin majoritaire à un tour avant la fin du 1 er mois d enseignement, sous le contrôle du chef de département. Les délégués sont les interlocuteurs privilégiés du chef de département, du directeur des études pour tout problème d ordre général. Article 3 : Commissions consultatives de l IUT Le directeur de l IUT peut s appuyer sur les commissions consultatives suivantes : 3-1 Commission BIATOSS Cette commission est composée de 10 membres : - le directeur de l IUT, - le responsable administratif ou son représentant, - 8 représentants élus des personnels administratifs et techniques, dont 3 représentants des personnels BIATOSS élus du conseil de l IUT. Les 5 représentants du personnel sont répartis en trois collèges correspondant à leur emploi : service général : 1 siège, personnels administratifs : 2 sièges, personnels techniques : 2 sièges. Le mandat des représentants à la commission BIATOSS est de 3 ans. Les représentants du personnel sont élus selon un mode de scrutin plurinominal majoritaire. Les candidatures sont obligatoires. Il sera établi une liste de tous les candidats par collège qui servira de bulletin de vote. Les candidats seront élus à la majorité. Les noms des candidats non retenus seront rayés. Le vote a lieu au scrutin secret et sous enveloppe. Est électeur et éligible, tout personnel BIATOSS ou contractuel administratif et technique de l IUT d Angers-Cholet. Les électeurs empêchés de voter personnellement peuvent donner procuration écrite à un autre électeur. Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats. La commission émet un avis sur toute question relative à l organisation collective du travail à l IUT, à la répartition des tâches et modalités de fonctionnement concernant les personnels BIATOSS. Elle ne traite d aucune question de gestion individuelle des carrières. La commission se réunira au moins une fois par semestre sur l initiative du directeur, ou bien dans les dix jours suite à la demande d un représentant du personnel BIATOSS. Le secrétariat est assuré par un des membres assistant à la réunion. Un compte rendu de chaque réunion sera effectué et transmis pour validation au directeur. Un des membres de la commission BIATOSS pourra assister au conseil de direction en tant qu invité sur un point particulier soulevé par le conseil de direction ou la commission consultative BIATOSS. La commission consultative BIATOSS désigne «un BIATOSS participant à des activités de recherche», pour siéger au conseil de la recherche. 3-2 Conseil de la recherche Dans le cadre de la politique scientifique de l université, le conseil de la recherche assure la régulation, la promotion et la valorisation de la recherche au sein de l IUT. Il émet un avis le cas échéant sur les demandes de professeurs invités au titre de la recherche formulées par les différents laboratoires en liaison avec la commission des relations internationales. Il est informé régulièrement des activités des laboratoires (bourses obtenues, post-doc, programmes habilités, organisations des colloques, ) et des mouvements en personnels des laboratoires. Approuvé par CA du 16 juin