PROCÈS VERBAUX DES CONSEILS D ADMINISTRATION DU LYCÉE XAVIER MALLET

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1 PROCÈS VERBAUX DES CONSEILS D ADMINISTRATION DU LYCÉE XAVIER MALLET

2 PROCÈS VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION du LYCÉE XAVIER MALLET du 3 novembre 2011 DESTINATAIRES _ X Monsieur le Président du Conseil Régional _ X Monsieur le Recteur _ X Madame l Inspectrice d Académie _ _ 2

3 Le Teil, le 14 octobre 2011 Le Proviseur, Président du Conseil d Administration Madame, Monsieur, à Madame ou Monsieur Élu(e) ou suppléant(e) au Conseil d administration Je vous prie de bien vouloir assister à la première réunion du Conseil d Administration du Lycée Xavier Mallet qui aura lieu le jeudi 3 novembre 2011 à 18 h 00 dans la salle polyvalente. Ordre du jour : 1. Installation du conseil, adoption du règlement intérieur, 2. Élections des membres aux différentes instances (pensez à vos candidats), Commission permanente : Proviseur, adjoint, gestionnaire, le représentant (titulaire ou suppléant) de la Région, 3 professeurs, 1 ATOSS, 2 parents, 2 élèves Conseil de discipline : proviseur, adjoint, gestionnaire, CPE, 4 professeurs, 1 ATOSS, 2 parents, 3 élèves. (Pour la commission permanente et le conseil de discipline, les professeurs, ATOSS, parents et élèves désignés peuvent être élus ou suppléants du CA) Commission Hygiène Sécurité et Conditions de Travail : pas de composition officielle, ses membres ne seront pas obligatoirement membre du CA. Pour notre lycée elle sera composée du proviseur (président), du gestionnaire, l ACMO, 3 professeurs, l agent chef, l infirmière d internat, le représentant de la Région, 2 parents et 2 élèves. Commission fonds social : pas de composition officielle. Souhait du Proviseur : Proviseur, gestionnaire, CPE, assistante sociale, infirmière, 1 professeur, 1 parent, 1 élève de terminale proposé par les CPE. Commission d appel d offres : (proviseur, gestionnaire, 1 professeur, 1 parent). Représentants à la CAO du groupement de commandes alimentaires : le chef de cuisine et la secrétaire d intendance qui représenteront le lycée, le gestionnaire étant le responsable du groupement. Conseil de vie lycéenne : proviseur, adjoint, 5 professeurs, 3 IATOSS, 2 parents (IATOSS et professeurs désignés par leurs représentants du CA mais pas obligatoirement membre du CA). Comité d Éducation à la Santé et à la Citoyenneté : pas de composition officielle, présidence le proviseur, coordination de l animation : les infirmières et les CPE, membres : le gestionnaire, la proviseure adjointe, l assistante sociale, le conseiller d orientation psychologue, l ACMO, 2 professeurs, 1 agent, 2 parents, 2 élèves. Toute personne de la communauté éducative intéressée peut se joindre aux travaux. 3. Délégations à la Commission permanente, 10. Bilan PPMS du 18 octobre (alerte nucléaire), 4. Axes du Contrat d Objectifs et du Projet d Établissement, 11. Budgets voyages scolaires , 5. Convention avec l USMC (handball), 12. Travail sur les modifications du R. Intérieur, 6. Information CA : organisation des permanences, composition de la commission éducative, 7. Information CA : Conseil Pédagogique, 13. Convention CARMI, 8. Avis sur la carte de formation LV3en ens. d observation 2 nde,14. Plan de formation établissement, ENT. 9. Entretien et Réparation Diverses (ERD), 15. Bilan pédagogique de rentrée Questions diverses, 3

4 NOMS TITRE SIGNATURES administration M. ZANIN Philippe proviseur Présent Mme BERNARD Christelle proviseure adjointe Présente M. FAUGERON Philippe gestionnaire Présent Mme GUYON Rachel conseillère principale d éducation Présente Mme MAISONNEUVE Christine Chef de travaux Présente élus des Mme GIT Marie Christine Conseil Régional Présent collectivités M. PEREIRA-RIOS Dominique Communauté de Communes Présent territoriales Mme DURAND Josiane Commune du Teil Mme JEREZ-CHINELLATO Alicia Commune du Teil Pers. qualifiée M. LECLUSE Serge désigné par l I.A. présent représentants M. AUGUSTE Jean-Michel Élu liste d union Présent des personnels Mme GALLET Roseline Élue liste d union d enseignement Mme YUSTE Inca Élue liste d union et d éducation M. SANTALUCIA Alexandre Élu liste d union Présent M. ROSSET Frédéric Élu liste d union Mme ESCODA Odile Élue liste d union Présente Mme LAVIS Véronique Élue liste d union Présente Mme GAYOT Marion Suppléante liste d union Présente M. AVRAIN Nathanaël Suppléant liste d union Présent M. DEPOORTER Benoît Suppléant liste d union Mme CHABRIERE Christine Suppléante liste d union M. FEFERBERG Eddy Suppléant liste d union M. IMBERT Luc Suppléant liste d union Présent M. BEROUD Olivier Suppléant liste d union Présent Mme MONNIER Isabelle Élue liste d union Présente représentants Mme EVENOT Virginie Élue liste d union Présente des personnels M. ARLAUD Maurice Élu liste d union Présent représentants M. CLOS-ARCEDUC Jean François Suppléant liste d union ASSTOS M. DUCHAMP Pierre Suppléant liste d union Mme CHAZALET Françoise Suppléante liste d union représentants Mme LOPES DA SILVA Pascale Élue FCPE Présent des parents Mme TALBOT Martine Élue FCPE Présent d élèves M. DJEBOURI Afid Élu FCPE Présent M. BROT Jean Yves Élu FCPE Présent Mme BONNEFOY Fanny Élue FCPE Mme LANCON Pascale Suppléante FCPE Mme DUMONTET Catherine Suppléante FCPE Mme JUAN Karine Suppléante FCPE Mme MAYNOU Chantal Suppléante FCPE représentants des élèves élu CVL M. DJEBOURI Himaya 1 A, élève interne Mlle GARIN Marie Charlotte 1 A M. MICHEL Noé T S1 M. BENAICHE Mohamed 2 CO, (pas de candidat STS) Mlle FEDIL Chayma Suppléante, 1 C Mlle MARIC Magalie Suppléante, 1 B Mlle MIRAILLET Léa Suppléante, T S1 M. CHERIFI Sofien Suppléant, T ES 49 membres titulaires ou suppléants, quorum pour les 2 premiers votes : présents 30 membres titulaires, quorum régulier : 16 ; 27 présents 4

5 PROCÈS VERBAL De la séance n 1 du Conseil d Administration du lycée le 3 novembre 2011 MEMBRES PRÉSENTS NOMS TITRE SIGNATURES administration M. ZANIN Philippe proviseur Présent Mme BERNARD Christelle proviseure adjointe Présente M. FAUGERON Philippe gestionnaire Présent Mme GUYON Rachel conseillère principale d éducation Présente Mme MAISONNEUVE Christine Chef de travaux Présente élus des Mme GIT Marie Christine Conseil Régional Présent collectivités M. PEREIRA-RIOS Dominique Communauté de Communes Présent territoriales Mme DURAND Josiane Commune du Teil absente Mme JEREZ-CHINELLATO Alicia Commune du Teil absente Pers. Qualifiée M. LECLUSE Serge désignée par l I.A. Présent représentants M. AUGUSTE Jean-Michel Agrégé de mathématiques Présent des personnels Mme GALLET Roseline PEPS Présente d enseignement Mme YUSTE Inca Agrégée d espagnol Présente et d éducation M. SANTALUCIA Alexandre PLP comptabilité Présent M. ROSSET Frédéric Agrégé d économie gestion Présent Mme ESCODA Odile PLP commerce Présente Mme LAVIS Véronique Certifiée d anglais Présente représentants Mme MONNIER Isabelle Adjoint Technique Territorial Présent des personnels Mme EVENOT Virginie Adjoint Technique Territorial Présent ASSTOS M. ARLAUD Maurice Adjoint Technique Territorial Présent représentants Mme LOPES DA SILVA Pascale F.C.P.E. Présent des parents Mme TALBOT Martine F.C.P.E. Présent d élèves M. DJEBOURI Afid F.C.P.E. Présent M. BROT Jean Yves F.C.P.E. Présent Mme BONNEFOY Fanny F.C.P.E. Présent représentants élu CVL des élèves M. DJEBOURI Himaya 1 A, élève interne Présent Mlle GARIN Marie Charlotte 1 A Présente M. MICHEL Noé T S1 Présent M. BENAICHE Mohamed 2 CO, (pas de candidat STS) Présent Nombre total de votants : 30 Présents : 27 absents : 2 excusé : 1 5

6 PROCÈS VERBAL De la séance n 1 du Conseil d Administration du lycée Xavier Mallet le 3 novembre 2011 Intitulé Page n adoption du PV du 30 juin adoption de l ordre du jour modifié 42 Acte Autres 1. résultat des élections 42 x 2. élections des différentes commissions 43 x 3. adoption du règlement intérieur du Conseil 44 x 5. délégation à la commission permanente 43 x 6. Répartition du supplément exceptionnel de DGH 47 x 7. budgets voyages scolaires x 8. principe pour l organisation des sorties éducatives, des voyages et 48 x échanges scolaires 9. organisation des permanences administratives 48 x 10. avis sur la carte des formations LV3 en 2 nde en ens. d observation 54 x 11. enquête travaux Entretien et Réparation Diverses (ERD) 50 x 12. désignation du Conseil Pédagogique 53 x 13. modifications du Règlement Intérieur 53 x 14. composition de la Commission Éducative 53 x 15. bilan PPMS du 18 octobre (alerte nucléaire), modification du 51 x PPMS 16. convention CARMI x 17. plan de formation établissement, ENT 54 x 18. dates des CP et CA pour l année x 19. convention avec la FOL 52 x 20. contrats : La Poste, SATAS, SDEI, Index Éducation 49 x 22. bilan pédagogique de rentrée 55 x 23. DBM pour information et pour vote 50 x Questions diverses Professeurs : carnet de correspondance 57 absence des élèves durant le mois d octobre 57 motion 1 : certifiée d espagnol sur poste SEP 41 motion 2 : DGH 40 FCPE : mise à disposition d un local 58 organisation des conseils de classes 58 pourquoi 2 professeurs sur une matière 58 internes grévistes 58 Secrétaire de séance : C. Bernard Président : 6

7 Séance n 1 Acte n 1/33 Quorum : 25 Commission permanente, le proviseur adjoint, le gestionnaire, le représentant de la Région POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 3 professeurs : MM. AUGUSTE Jean Michel, YUSTE Inca, ROSSET Frédéric,, (suppléants : MM.,AVRAIN Nathanaël, ESCODA Odile, DEPOORTER Benoit) 1 ASTOSS : Mme MONNIER Isabelle (suppléant : M. CLOS ARCEDUC Jean François) 2 parents : MM. MAYNOU Chantal, LOPES DA SILVA Pascale (suppléant : pas de suppléant) 2 élèves : MM. MICHEL Noé, GARIN Marie Charlotte (suppléant : M. DJEBOURI Himaya) Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 7

8 Séance n 1 Acte n 2/33 Quorum : 25 Conseil de discipline Sont élus régulièrement les membres titulaires ou suppléants suivants : Collège des enseignants suppléants (ordre de liste) M. IMBERT Luc M. AVRAIN Nathanaël Mme YUSTE Inca Mme AUGUSTE Jean-Michel Mme GALLET Roseline Mme GAYOT Marion Mme ESCODA Odile M. SANTALUCIA Alexandre Collège des ASTOSS M. ARLAUD Maurice Mme EVENOT Virginie Collège des parents d élèves : M. DJEBOURI Afid Mme MAYNOU Chantal Mme LANCON Pascale Mme Collège des élèves M. DJEBOURI Himaya M. CHERIFI Sofien Mlle GARIN Charlotte M. BENAICHE Mohamed Rappel : membres de droit : le proviseur, président ; le proviseur adjoint ; le gestionnaire ; le CPE le plus ancien POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 8

9 Séance n 1 Acte n 3/33 Règlement intérieur du Conseil A. CONVOCATION Le secrétariat du Lycée assure l'envoi des convocations aux membres titulaires du C.A. Les suppléants ne siègent qu'en l'absence des titulaires. En cas d'empêchement provisoire, le titulaire avertit le Chef d'établissement et contacte son suppléant dans l'ordre de la liste. B. ORDRE DU JOUR Il est adressé avec les convocations. Tout membre du Conseil peut demander l'inscription d'une question supplémentaire à condition de le faire par écrit auprès du Chef d Établissement, au moins 48 heures avant la réunion du Conseil. L'ordre du jour définitif est adopté en début de séance, les questions restant dans le cadre limitatif des compétences du Conseil d Administration. C. DÉROULEMENT - COMPTE RENDU - PUBLICITÉ 1 ) Les séances ne sont accessibles qu'aux membres du CA et aux personnes nommément invitées. 2 ) Les débats du CA ne sont pas publics. 3 ) Le secrétariat est assuré par au moins un des membres du CA désigné en début de séance. 4 ) Le compte rendu d'une séance est adopté définitivement à la séance suivante avec d'éventuelles modifications. 5 ) La publicité de ce P.V. est faite par affichage en salles des professeurs et sur le tableau d information à l entrée du lycée pour les parents d élèves et les élèves et sur le site internet du lycée. 6 ) Chaque membre titulaire du CA reçoit un P.V.. 7 ) Les membres du CA sont astreints à l'obligation de discrétion pour tout ce qui concerne la situation des personnes évoquée à l'occasion des débats. 8 ) Les membres du CA s obligent à limiter la durée de chaque réunion à trois heures maximum. Le président gère le temps et demande, le cas échéant, le report des questions non- traitées à la séance suivante. POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du proviseur 9

10 Séance n 1 Acte n 4/33 1 ) La Commission Permanente donnera son accord Le Conseil d Administration délègue sur : a) Les orientations relatives à la conduite du dialogue avec à la Commission Permanente, dans le les parents d élèves, cadre réglementaire défini par le b) le programme de l association sportive, décret , les attributions c) l adhésion à tout groupement d établissements ou la suivantes : passation des conventions et contrats dont l établissement est signataire hors exceptions définies par le décret, d) les modalités de participation au plan d action du GRETA, e) le programme annuel des activités de formation continue et l adhésion de l établissement à un groupement d intérêt public, f) la programmation et les modalités de financement des voyages scolaires. 2 ) la Commission Permanente délibèrera sur : a) toute questions ayant trait à l information des membres de la communauté éducative et à la création de groupes de travail au sein de l établissement, b) les questions relatives à l accueil et à l information des parents d élèves, les modalités générales de leur participation à la vie scolaire, c) les questions relatives à l hygiène, à la santé, à la sécurité, 3 ) la Commission Permanente autorisera : L acceptation des dons et lègues, l acquisition ou l aliénation des biens, 4 ) la Commission Permanente adoptera : un plan de prévention de la violence POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Date, signature et cachet du chef Avis motivé du chef d établissement sur la d établissement 10

11 Séance n 1 Acte n 5/33 Commission hygiène et sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) et ACMO ACMO : M. ARLAUD Maurice, animateur de la commission CHSCT avec voix délibérative : proviseur, proviseur adjoint, gestionnaire, CPE, chef de travaux, le représentant du Conseil Régional. 2 représentants ASSTOS (+ de 600 élèves): MM DUCHAMP Pierre, MONNIER Isabelle (suppléant : Mme CHAZALET Françoise) 2 professeurs : MM GIRARDET Raphaël, BEROUD Olivier, (suppléants Mlle LAULAGNET Sylvie ) 2 parents : MM. JUAN Karine (suppléants : MM ) 2 élèves : MM. MICHEL Noé, BENAICHE Mohamed (suppléants : MM ) CHSCT avec voix consultative : les experts : médecin de prévention, médecin de l Éducation Nationale, l infirmier, l ACMO ; les personnes qualifiées : l inspecteur du travail, le vétérinaire inspecteur, le représentant de la CRAM, toute personne dont la présence est jugée utile par la commission. POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 11

12 Séance n 1 Acte n 6/33 Comité d Éducation à la Santé et à la Citoyenneté (CESC) proviseur (président), adjoint, gestionnaire, CPE, infirmière et assistante sociale (animatrices), 2 professeurs : MM. CHARBONNIER Patricia, ROUANET Lionel (pas de suppléant) 1 ASSTOS : M. CLOS-ARCEDUC Jean-François (suppléant : Mme CHAZALET Françoise) 2 parents : Mme JUAN Karine (suppléants MM. ) 2 élèves : MM. DJEBOURI Himaya, GARIN Charlotte (suppléants :) Membres invités : personnalité qualifiée, COP, ACMO POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 12

13 Séance n 1 Acte n 7/33 Conseil de vie lycéenne Sont régulièrement désignés les membres titulaires ou suppléants suivants : POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 proviseur, proviseur adjoint CPE : Mme GUYON Rachel (animatrice) 5 professeurs : MM. LE BOUEDEC Yvonne, REAUBOURG Gaël, GOMES Sandrine, GALLET Roseline, MOULIN François (suppléants : MM. ) 3 ASTOSS : MM. EVENOT Virginie, CLOS-ARCEDUC Jean-François, CHAZALET Françoise (suppléante : Mme AMBLARD Claude) 2 parents : Mme DUMONTET Catherine, (suppléants MM.) les délégués élèves MM. GARIN Charlotte (1A), POURCHET Florian (TES), DJEBOURI Himaya (1A), CAUSSE Greg (TL), AUDAP Clément (TES), PLATET Alexis (TES) ;(suppléants : MM. ROCHE-BARBIER Violette (1B), DUCLAUX Rudy (1B), SIBIODON Théo (1A), FUERTES Laurie (1C), PLATET Morgan (TS1)). Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 13

14 Séance n 1 Acte n 8/33 Commission Éducative Conformément au décret du 24 juin 2011, article 9, la commission éducative du lycée Xavier Mallet est composée de : Président : le proviseur ou son représentant, le CPE, 2 professeurs : GAYOT Marion ; BEROUD Olivier 2 parents : La composition de cette commission est inscrite dans le règlement intérieur du lycée. POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 14

15 Séance n 1 Acte n 9/33 Modification du règlement intérieur, article 25.4 : mesure de responsabilisation «article 25.4 : mesure de responsabilisation. La mesure de responsabilisation consiste à participer, en dehors des heures d enseignement, à des activités de solidarité, culturelles ou de formation à des fins éducatives. Sa durée n excédera pas 20 heures. Lorsqu elle consiste en particulier en l exécution d une tâche, celle-ci devra respecter la dignité de l élève, ne pas l exposer à un danger pour sa santé et demeurer en adéquation avec son âge et ses capacités. Elle peut être exécutée au sein de l établissement, d une association, d une collectivité territoriale, d un groupement rassemblant des personnes publiques ou d une administration de l État. Une convention à clauses types dont les termes sont arrêtés ministériellement sera alors obligatoirement passée entre l établissement et la structure susceptible d accueillir les élèves». Cet article remplace l article 25.4 de notre règlement intérieur actuel, en lieu et place de nos précédentes «mesures de réparation». POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 15

16 Séance n 1 Acte n 10/33 Commission fonds social Composition selon la proposition du proviseur : proviseur, gestionnaire, CPE, assistante sociale (Mme BERNY Lesly), infirmière (Mme GILHARD Agnès), 1 professeur : M. FEFERBERG Eddy (suppléant : Mme GOMES Sandrine) 1 parent : Mme LANÇON Pascale (suppléant Mme PAPON Brigitte) 1 élève de terminale proposé par la CPE : GALLINICA Vanessa (TL) POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 16

17 Séance n 1 Acte n 11/33 Commission d appel d offres, le gestionnaire 1 Professeur : M. IMBERT Luc (suppléant : Mme LAVIS Véronique) 1 parent : M. ROBIN Thierry (suppléant : ) Pas de parent candidat POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 17

18 Séance n 1 Acte n 12/33 CAO du groupement de commandes alimentaires Responsable du groupement : M. FAUGERON Philippe Représentants du lycée : M. VALLON Michaël (chef de cuisine) M. CLOS-ARCEDUC Jean-François (SAENES en poste à l intendance) 1 professeur : M. SANTALUCIA Alexandre (suppléant : M. IMBERT Luc) POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 18

19 Séance n 1 Acte n 13/33 Modification participation des familles échange franco-italien M. le Proviseur soumet au vote du Conseil d Administration une modification à la baisse de la participation des familles pour l échange franco-italien. Participation initiale = 180,00 (votée lors du CA du 7 juillet 2011 Acte n 10/16) Nouvelle participation = 105,00 La nouvelle participation des familles est adoptée à l unanimité P.J : Budget de l échange. POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 19

20 Séance n 1 Acte n 14/33 Voyage à Barcelone classes de 1ères et terminales. P.J : Budget du voyage. propose au vote le budget du voyage à Barcelone qui concerne 45 élèves et 4 accompagnateurs. Le budget prévisionnel du voyage est de ,00 Le Conseil d administration autorise le chef d établissement à : Signer contrats et conventions relatifs à ce voyage Percevoir la participation des familles sur la base d une contribution volontaire maximale de 220 Accepter le principe et le versement de dons ou subventions éventuels pour cet échange Arrêter les modalités de remboursement des familles en cas de désistement d élève(s) ou d annulation du voyage. Ces modalités pourront reprendre les dispositions des contrats signés avec les prestataires de services. POUR : 26 CONTRE : 0 Abstention : 1 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 20

21 Séance n 1 Acte n 15/33 Voyage à Paris des classes de terminales Bac pro. Secrétariat et Commerce. P.J : Budget du voyage. propose le budget du voyage à Paris qui concerne 28 élèves et 4 accompagnateurs. Le budget prévisionnel du voyage est de 5 277,00 Le Conseil d administration autorise le chef d établissement à : Signer contrats et conventions relatifs à ce voyage Percevoir la participation des familles sur la base d une contribution volontaire maximale de 110 Accepter le principe et le versement de dons ou subventions éventuels pour cet échange Arrêter les modalités de remboursement des familles en cas de désistement d élève(s) ou d annulation du voyage. Ces modalités pourront reprendre les dispositions des contrats signés avec les prestataires de services. POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 21

22 Séance n 1 Acte n 16/33 Contrat avec la Poste Le conseil d administration approuve à l unanimité le nouveau contrat rendu nécessaire pour prendre en compte les nouvelles mentions postales obligatoires (lettre verte, lettre prioritaire et Ecopli) dans l empreinte d affranchissement. P.J : contrat modifié. POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 22

23 Séance n 1 Acte n 17/33 Conventions CARMI Les deux conventions de sécurisation, d assistance et de maintenance du matériel informatique, l une pour la pédagogie, l autre pour la gestion, sont renouvelées pour l année 2012 avec le Centre Académique de Ressources et maintenance informatique (CARMI). Le prix des prestations reste inchangé par rapport à l année P.J : Conventions d adhésion au CARMI pour l Administration et pour la pédagogie. POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 23

24 Séance n 1 Acte n 18/33 Demande de travaux d Entretien et Le Conseil d Administration propose au Conseil régional Réparations Diverses (E.R.D) les travaux d entretien du propriétaire supérieur à auprès du Conseil Régional. HT suivants, par ordre de priorité décroissante : 1. Remplacement et déplacement des panneaux solaires des logements de fonction = HT 2. Travaux de peinture en hauteur (sortie secours extérieure internat / Passes de toit du bâtiment logement de fonction)= à chiffrer 3. Complément étanchéité toiture terrasse externat (mise en œuvre de 100 ml de couvertines d acrotères sur toiture terrasse salle polyvalente et cuisine/salle de restauration)= à chiffrer 4. Réfection des douches internat = à chiffrer 5. Sécurisation de l entrée du lycée (réaménagement de l accueil et clôture et portail sur parvis avec ouverture à distance) = à chiffrer POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 24

25 Séance n 1 Acte n 19/33 Conformément à la circulaire n modifiée, le proviseur arrête après consultation des personnels concernés, le service des vacances comme suit : Principe : petites vacances : Noël, février et Pâques S+1 jour et R-1 jour. grandes vacances : intendance et CPE S+1semaine et R-1 semaine. secrétariat administratif et vie scolaire S le 13 juillet au soir et R-1 semaine. personnels de direction le 13 juillet au soir et R-1 semaine Par conséquence pour : - fermeture totale de l établissement : - les jours fériés de l année scolaire - du 22 octobre au 1 novembre 2011 inclus - du 17 décembre 2011 au 2 janvier 2012 inclus. - du 11 février au 26 février 2012 inclus. - du 7 avril au 22 avril 2012 inclus. - du 14 juillet au 26 août 2012 inclus. - permanence d accueil et permanence d un personnel astreint - Le 24 octobre le 19 décembre le 13 février et le 24 février le 10 avril et le 20 avril les 12 et 13 juillet permanence d accueil, permanence administrative et permanence d un personnel astreint : - du 5 au 11 juillet du 27 au 31 août Durant les périodes de présence d un personnel astreint, le public peut-être reçu par ce responsable sur rendez-vous. En dehors des rendez-vous, ce personnel est joignable en permanence de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00 par le personnel d accueil de la cité scolaire. Durant les périodes de fermeture totale de la cité scolaire, la protection électronique de la cité scolaire est assurée par la société SAS. Date, signature et cachet du chef d établissement Le Teil le 3 novembre 2011 (1) rayer la mention inutile 25

26 Séance n 1 Acte n 20/33 Dates des CP et CA Sur le budget CP mardi 22 novembre 2011 CA mardi 29 novembre 2011 Sur la DGH CP jeudi 2 février 2012 CA jeudi 9 février 2012 Compte financier CP lundi 19 mars 2012 CA mardi 27 mars 2012 Rapport d activité CP jeudi 21 juin 2012 CA mardi 26 juin 2012 Cet acte tient lieu de convocation dans l attente des ordres du jour. Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 26

27 Séance n 1 Acte n 21/33 Plan de formation intra établissement Le premier vœu des enseignants de a été réalisé cette année en octobre, à savoir une formation sur l ENT. Cependant les enseignants demandent un nouveau stage de formation, plus conséquent, sur l E.N.T. Le Conseil Pédagogique proposera, s il le souhaite, une autre formation pour POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 27

28 Séance n 1 Acte n 22/33 Avis sur la carte des formations Le Conseil mandate le proviseur pour demander : L option ressources humaines et communication du nouveau baccalauréat Sciences et Technologies du Management et de la Gestion D inscrire nos LV3 comme enseignements d observation en seconde et comme enseignements d option et/ou facultatif en 1ères et terminales pour les séries L et ES. D inscrire les modalités de nos enseignements d observation au titre de l article 34. POUR : 22 CONTRE : 0 Abstentions : 5 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 28

29 Séance n 1 Acte n 23/33 Désignation du Conseil Pédagogique pour Conformément à l article R du Code de l Éducation, le Conseil Pédagogique est composé pour le LGT de MM. Gayot (lettres), Auguste JM (math), Lavis (anglais), Yusté (LV2), Jalibert (LV2), Saint Étienne (HG), Girardet (philo), Guiraud (SES), Rosset (éco-gestion), Michel (SVT), Laulagnet (SPC) ; pour le LGT et la SEP Mme Gallet (EPS) ; pour la SEP MM. Moulin (lettres HG), Luc Pupat (lettres langues), Giovanelli (math sciences), Bertrand (sanitaire et social), Liotard (biotechno), Duroselle (gestion adm.), Pommaret (gestion compt.), Depoorter (commerce) ; pour les BTS Mme Habauzit MM. Yusté et Depoorter seront les professeurs relais pour le contrat d objectifs. Date, signature et cachet du chef d établissement Le Teil le 3 novembre 2011 (1) rayer la mention inutile 29

30 Séance n 1 Acte n 24/33 Convention avec la Fédération des Œuvres Laïques (FOL) de l Ardèche est autorisé à signer la convention avec la FOL pour l organisation d un stage de formation des délégués élèves. Coût de la formation : repas + déplacement, pris sur les crédits du contrat d objectif P.J : la convention. POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 30

31 Séance n 1 Acte n 25/33 Répartition d un supplément exceptionnel de 7 heures à la DGH Après consultation du Conseil Pédagogique, le Conseil d Administration adopte la proposition des professeurs : - 3 heures de dédoublement en T STG - 1 heure de coordination pédagogique et de maintenance du réseau informatique tertiaire - 1 heure de TPE (1/2 h math et ½ h hist.géog.) - 1,5 heures d Accompagnement Personnalisé en 1 ère heure d AP en seconde POUR : 22 CONTRE : 4 Abstention : 1 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 31

32 Séance n 1 Acte n 26/33 Contrat avec SATAS pour la location-entretien d une nouvelle machine à affranchir. Le conseil d administration approuve à l unanimité le nouveau contrat de location entretien d une machine à affranchir capable d imprimer les nouvelles mentions postales obligatoires (lettre verte, lettre prioritaire et Ecopli). M. le gestionnaire précise que le montant annuel du contrat reste inchangé par rapport au contrat actuel (500,10 TTC). PJ : contrat POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 32

33 Séance n 1 Acte n 27/33 Contrat avec la SDEI pour la distribution d eau potable. Le Conseil d administration approuve à l unanimité le règlement de service du service public de distribution d eau potable pris en charge par la Commune du Teil et l entreprise SDEI-Lyonnaise des eaux. POUR : 27 CONTRE : 0 Abstention : 0 Avis motivé du chef d établissement sur la Date, signature et cachet du chef d établissement 33